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Mémento des contrats globaux

Mémento des contrats globaux

Auteure: Xavier Bezançon , Christian Cucchiarini , Sandrine Dyckmans , Jacques Fournier de Laurière ,

Nombre de pages: 132

L’ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d’application du 25 mars 2016 ont notablement réorganisé et harmonisé l’ensemble foisonnant des contrats publics, dits globaux, consacrant sous cette terminologie dans un corpus clarifié, les contrats associant conception et construction, voire entretien et maintenance, avec ou sans paiement différé. L’ordonnance du 26 novembre 2018 et le décret du 3 décembre 2018 qui créent le Code de la commande publique ont poursuivi ce travail d’harmonisation et intégré les nouvelles dispositions législatives de la loi ELAN du 23 novembre 2018 qui facilitent le recours au contrat de conception-réalisation et ouvrent de nouvelles dérogations à la loi MOP. Ce mémento, rédigé par des experts du sujet, explique dans un esprit pratique et opérationnel, l’ensemble des contrats globaux actuels du droit de la commande publique. Le mémento traite également dans un dernier chapitre des différents contrats d’aménagement français lesquels, sans tous faire partie du corpus des contrats de la commande publique, permettent de lancer des opérations de construction globales intéressant la maîtrise d’ouvrage publique et...

Histoire de la construction moderne et contemporaine en France

Histoire de la construction moderne et contemporaine en France

Auteure: Daniel Devillebichot , Xavier Bezançon ,

Nombre de pages: 480

Les prouesses architecturales de notre XXIe siècle reposent sur des inventions dont beaucoup remontent aux deux siècles précédents. On les doit aussi à la témérité des ingénieurs et des constructeurs qui les ont mises en oeuvre. En voici l'histoire. Notre environnement actuel porte l'empreinte visible de ce qu'engendra la Révolution industrielle dans le secteur de la construction ; à côté de l'emblème - alors contesté ! - qu'est devenue la Tour Eiffel, ce sont en effet les chemins de fer et l'ensemble des transports publics qui illustrent aujourd'hui encore la prééminence de la construction métallique au XIXe siècle. Cet aspect masque toutefois d'autres innovations, aussi discrètes que déterminantes, comme la mise au point des ciments modernes et la naissance de ce matériau qui allait caractériser la construction au XXe siècle partout dans le monde : le béton. Oeuvre d'ingénieurs français, ces inventions ont eu des conséquences économiques et sociales dont on a peine à mesurer l'ampleur tant elles restent indissociables de la croissance démographique et de l'emballement des techniques. Les dimensions multiples - et d'apparence parfois contradictoires ...

Histoire de la poste dans le monde

Histoire de la poste dans le monde

Auteure: Camille Allaz ,

Nombre de pages: 688

De l’Antiquité à nos jours, comment les hommes communiquèrent-ils à distance ? Comment se transmirent-ils des informations écrites sur les supports les plus variés ? Longtemps, cette initiative resta un instrument de gouvernement, strictement réservé au pouvoir et à ses agents. Puis, peu à peu, les particuliers multiplièrent à leur tour des instruments de liaison, mobilisant tous les moyens de transport. Aller plus vite et de manière plus fiable fut sans cesse un moteur de développement. Conçue à l’origine pour remplir les caisses du Trésor, la poste devint ensuite un outil pour accroître les échanges commerciaux avec l’adoption du timbre-poste. Elle connut dans les années 1875-1975 l’équivalent d’un siècle d’or avec l’invention du train, de l’automobile et de l’avion. Considérée jusqu’à nos jours comme une institution étatique, symbole de progrès économique, humain et culturel, elle est désormais confrontée à une mutation sans précédent avec les nouvelles technologies. Que sera-t-elle demain ? Dans cet ouvrage synthétique, découpé en six grandes étapes, Camille Allaz réussit à embrasser magistralement tous les systèmes...

Build, Operate and Transfer

Build, Operate and Transfer

Auteure: Nimrod Roger Tafotie Youmsi ,

Nombre de pages: 870

Fondée sur une méthode pragmatique, cette étude propose pour la première fois une analyse systématique du Build, Operate and Transfer (BOT) qu’elle éclaire par une démarche interdisciplinaire, ancrée principalement autour de l’approche Law and Economics. Considéré comme un impératif économique et même moral, l’investissement dans les infrastructures et les services collectifs participe, dans une large mesure, à la croissance économique ainsi qu’à l’amélioration des conditions de vie humaine dans toute nation. Toutefois de nos jours, les États ou les collectivités publiques n’ont plus les moyens de financer la totalité des programmes d’investissement en besoins collectifs par le budget et l'emprunt publics, d’où l’idée des partenariats public-privé (PPP), lesquels s’imposent comme une alternative presqu'incontournable pour le financement des besoins collectifs. Le concept de Build, Operate and Transfer (BOT) constitue une des modalités de ces PPP. Il est un procédé de financement et de gestion privés permettant aux personnes publiques de garder la haute main tant sur l’orientation stratégique de projets d’intérêt collectif que...

Maître d'oeuvre bâtiment

Maître d'oeuvre bâtiment

Auteure: Leonard Hamburger ,

Nombre de pages: 576

Les enjeux de la qualité environnementale du bâtiment et la transition BIM ont profondément bouleversé la pratique de la maîtrise d'oeuvre. Ces deux révolutions rendent désormais nécessaire une collaboration étroite au sein de l'équipe de maîtrise d'oeuvre entre architectes et ingénieurs, collaboration qui repose en grande partie sur le vocabulaire que les uns et les autres emploient. Afin de permettre aux acteurs du bâtiment de coopérer avec efficacité, l'auteur s'est appuyé sur son expérience professionnelle - notamment en chantier - pour réunir ici l'essentiel de ce qu'il faut savoir. Qu'a changé le nouveau Code de la commande publique ? Sous quelles conditions les innovations constructives peuvent-elles être couvertes par les assurances des constructeurs ? Comment rédiger une notice de sécurité incendie ? Quelles sont les conséquences juridiques de la déclaration d'achèvement des travaux ? Qu'est-ce que les géomètres entendent par " Lambert 93 conique conforme o ? À quelles conditions peut-on isoler par l'intérieur un bâtiment existant sans risquer de créer des désordres ? Comment organiser la prévention des réclamations des grosses...

Intégrer les transports dans la ville Réconcilier les dimensions économiques, sociales et environnementales

Intégrer les transports dans la ville Réconcilier les dimensions économiques, sociales et environnementales

Auteure: OECD ,

Nombre de pages: 136

Les transports entraînent des problèmes de congestion urbaine de plus en plus préoccupants. Les nouvelles infrastructures de transport font par ailleurs naître des différends sur la façon d'imputer au public le coût des services nouveaux et de ...

Précis du droit de la commande publique

Précis du droit de la commande publique

Auteure: Stéphane Braconnier ,

Nombre de pages: 496

Depuis le 1er avril 2019, le Code de la commande publique réunit en un seul texte toutes les règles applicables aux marchés publics et aux concessions. Ouvrage de référence, ce manuel analyse les sources et notions fondamentales de la législation et de la réglementation relatives aux marchés publics et concessions, explicite le rôle de chacune des parties au contrat et étudie chronologiquement le déroulement de la vie du contrat, de sa passation à son exécution, aussi bien technique que financière. Chaque chapitre permet de saisir les règles, parfois subtiles, qui sont propres à chaque contrat et à son environnement : fondements théoriques et pratiques, objectif poursuivi et mise en oeuvre. Le contentieux des contrats de la commande publique est également pleinement abordé. Enfin, grâce à son approche pédagogique et opérationnelle, ce livre fournit toutes les clés de compréhension des régimes contractuels, jurisprudence et doctrine, indispensables à tous les praticiens du droit public. Cette 6e édition tient compte de la publication du Code de la commande publique, mais aussi de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la...

La France qui disparait

La France qui disparait

Auteure: Claude Maggiori , Sandrine Dyckmans ,

Nombre de pages: 192

"Avec le temps, va, tout s’en va... La France change. C’est normal : le temps défile, les années passent, la vie va, les techniques progressent, tout se transforme... Donc, tout serait normal. Si nous n’avions un étrange sentiment : quelque chose fout le camp ! Mais quoi ? Le monde s’uniformise, on s’habille à New York comme à Hong Kong, on mange à Moscou comme à Madrid... comme à Paris. Où sont passées nos madeleines, nos petits objets fétiches, nos habitudes, nos particularités ? Nous voulons, avec ce livre, dresser un catalogue avant disparition. Un almanach nostalgique et amusant des cents et un objets, signes, mots, expressions, produits, bonbons, boissons, voitures, journaux, entreprises... qui ces dernières années s’en sont allés. Mille petites choses, mais qui faisaient le charme de notre pays. Des spécificités, des originalités, des signes d’identité... qui doucement disparaissent. Un inventaire à l’envers, classé selon des chapitres qui reprennent la vie quotidienne des Français (dans la maison, dans la cuisine, au café, dans la rue, à l’église...)... Un livre d’amour. Car il liste beaucoup de choses que les Français...

Patrimoines naturels au Sud

Patrimoines naturels au Sud

Auteure: Dominique Juhé-Beaulaton Marie-Christine Cormier-Salem (Jean Boutrais, Bernard Roussel (dir.).) ,

Nombre de pages: 551

La construction de la nature en patrimoine ne relève pas seulement d’actions de conservation des ressources et espaces, mais également de stratégies économiques, politiques et identitaires. Au-delà de la diversité des objets et des acteurs, cet ouvrage explore les liens entre revendications patrimoniales, identitaires et territoriales. Les approches – historique, géographique, juridique ou anthropologique – permettent de dévoiler les composantes des conflits fonciers et de s’interroger sur le statut des savoirs locaux en Afrique et à Madagascar. Cet ouvrage s’adresse autant aux scientifiques qu’aux gestionnaires et décideurs et propose des pistes de réflexion et d’action pour la conservation de la biodiversité et la maîtrise partagée des ressources.

L'amélioration des plantes tropicales

L'amélioration des plantes tropicales

Auteure: Dominique Nicolas , Serge Hamon , André Charrier , Michel Jacquot ,

Cet ouvrage présente les derniers progrès réalisés en amélioration des plantes tropicales par les équipes françaises du Cirad, de l'Inra et de l'Ird (ex-Orstom), en collaboration avec leurs homologues des pays tropicaux. Pour chacune de 24 espèces de plantes, les auteurs analysent la diversité des formes cultivées et leurs relations avec les espèces sauvages apparentées, décrivent les méthodes d'amélioration et les apports des biotechnologies dans la pratique du sélectionneur, examinent les progrès génétiques réalisés en partant d'exemples tirés des programmes de création variétale et traitent de la diffusion des variétés améliorées.

Maître d'oeuvre bâtiment

Maître d'oeuvre bâtiment

Auteure: Leonard Hamburger ,

Nombre de pages: 462

Comment valoriser le passage en BIM en termes d'honoraires ? Quelle est la surface minimale de vitrages exigée par la RT 2012 ? Quel est le régime juridique le plus protecteur pour l'exercice du métier d'architecte ? Qu'est-ce que les géomètres entendent par "Lambert 93 conique conforme" ? A quelles conditions peut-on isoler par l'intérieur un bâtiment existant sans risquer de créer des désordres ? Quelle organisation mettre en place pour limiter les réclamations des grosses entreprises ? Quelles sont les méthodes pratiques utilisées pour assurer une mission OPC ? Qu'est-ce que les Eurocodes ont changé pour le calcul des structures bois ? Quels projets doivent faire l'objet de calculs parasismiques ? Quel est l'impact de la RT 2012 sur les armoires électriques ? ... voici quelques-unes seulement des nombreuses questions auxquelles ce livre répond. Alors que le monde du bâtiment vient tout juste de voir ses pratiques révolutionnées par la RT 2012 et par les enjeux de la qualité environnementale du bâtiment, une nouvelle révolution bouleverse bien davantage encore les méthodes du maître d'oeuvre : le passage en BIM. Ces deux révolutions rendent nécessaire...

Construire, rénover et aménager une maison

Construire, rénover et aménager une maison

Auteure: Ursula Bouteveille , Alain Bouteveille ,

Nombre de pages: 312

Comment implanter de manière optimale une maison sur un terrain ? Comment définir son agencement intérieur ? Quel chauffage choisir pour limiter les dépenses énergétiques ? Comment est mise en oeuvre une isolation thermique par l’extérieur ? Quels types de charpente et de couverture sont autorisés ? Quelles sont les étapes de construction à respecter ? C’est à ces questions – et bien d’autres encore ! – que cet ouvrage apporte des réponses claires et précises... grâce à l’image. Cet ouvrage synthétique tout en couleurs décrit l’essentiel à connaître pour construire, rénover et aménager une maison, du choix du terrain à l’aménagement des abords. Que ce soit pour une maison traditionnelle ou contemporaine, ce livre unique détaille les étapes à respecter et fournit des astuces pour mener à bien un projet en toute sécurité, de l’aménagement des combles au choix des équipements. De très nombreuses illustrations – détails de construction, schémas de principe ou pédagogiques – enrichissent ce livre conçu comme un guide pratique qui traite successivement : − de la conception, pour choisir l’implantation optimale, préparer le...

Manuel d'analyse d'un dossier de bâtiment

Manuel d'analyse d'un dossier de bâtiment

Auteure: David Cusant , Yves Widloecher ,

Nombre de pages: 276

Que l'on soit un futur professionnel en formation ou un particulier qui fait construire, on doit comprendre le dossier de construction : savoir trouver les informations, les décoder et les exploiter. En effet, tout projet de construction est nécessairement accompagné d'un dossier élaboré par la maîtrise d'oeuvre à l'attention de la maîtrise d'ouvrage et des entreprises du BTP : il contient les informations dont vont avoir besoin les différents acteurs de l'opération; il s'agit notamment des plans (architectes et bureaux d'études) mais aussi des descriptifs de l'ouvrage (économistes de la construction). Partant des connaissances de base, ce manuel suit une progression pédagogique pour aller vers les savoirs complexes. Il contient donc les informations essentielles dont doivent impérativement disposer les futurs professionnels. Chaque chapitre est illustré d'exercices et d'exemples empruntés à des cas réels. Un index permet aussi de se reporter au contenu par mots clés. Cette deuxième édition est augmentée de deux nouveaux chapitres de cours ainsi que d'exercices inédits. Dans la même collection, les auteurs ont publié deux autres ouvrages : Manuel de...

Pénélope, ô Pénélope

Pénélope, ô Pénélope

Auteure: Simon Abkarian ,

Nombre de pages: 78

Dinah, une Pénélope contemporaine attend, gardienne de la morale et de la tradition, que son mari parti au front rentre. Elle résiste aux assauts du propriétaire qui prétend la marier, alors que son fils, parti à la recherche du père, n’est plus là pour s'y opposer. Le père, misérable héros d'une guerre civile, est pourtant sur le chemin du retour. PERSONNAGES : quatre femmes et trois hommes. Durée : 1 h 30.

Diversité génétique des plantes tropicales cultivées

Diversité génétique des plantes tropicales cultivées

Auteure: Jean-Christophe Glaszmann , Xavier Perrier , Perla Hamon , Marc Seguin ,

Nombre de pages: 390

Comment conserver, évaluer et exploiter au mieux les ressources génétiques végétales ? Sur quels critères et avec quels outils constituer des collections représentatives de la diversité génétique des espèces cultivées ? Cet ouvrage apporte des éléments de réponse à ces questions en partant de l'étude de la diversité génétique de 11 plantes tropicales : les agrumes, les bananiers, le cacaoyer, le caféier, la canne à sucre, le cocotier, l'hévéa, le manioc, le mil, le riz, le sorgho. Trois chapitres méthodologiques sur le marquage biochimique et moléculaire, l'analyse des données et la constitution de core collections viennent compléter ces études.

Sur un malentendu, tout devient possible !

Sur un malentendu, tout devient possible !

Auteure: Collectif ,

Nombre de pages: 544

Lorsque l’amour survient, nous le recevons comme un cadeau du ciel. Mais nous ne sommes pas tous bénis des dieux. Alors qui, dans les affaires de cœur, refuserait un petit coup de pouce du destin ? Dans ce recueil de nouvelles, c’est un malentendu qui s’immisce dans la vie des personnages, bouleverse leurs routines et leur ouvre les portes de l’inattendu. Voici onze variations subtiles et drôles sur les petits arrangements avec le hasard, un concentré vitaminé de bonne humeur, concocté par des auteurs français à découvrir absolument ! Sur un malentendu, tout devient possible ! rassemble les nouvelles des lauréats du concours Nouveaux Talents : Alex d’Aboise, Laura Bennevault, Carole Cerruti, Fanny Gayral, Caro Manaël, Déborah J. Marrazzu, Sandra Mézière, Audrey Perri, Amélie Petitpas, Colombine Rosier et Gala de Spax.

Entretien avec le marquis de Sade

Entretien avec le marquis de Sade

Auteure: Noëlle CHATELET ,

Nombre de pages: 95

Cet entretien fictif entre Noëlle CHÂTELET et le MARQUIS DE SADE (questions inventées et réponses toutes puisées dans les écrits du Marquis) permet à ceux ou celles qui n'ont pas voulu, ou pas pu l'approcher, à ceux ou celles qu'il révulse, de l'écouter, de s'en faire une idée différente et nouvelle. De Sade on connaît surtout... le sadisme, et la démesure d'une oeuvre considérée parmi les plus noires de la littérature. Cet entretien fictif entre Noëlle Châtelet et le marquis de Sade (questions inventées et réponses puisées dans les écrits du marquis) permet de dépasser les a priori, les procès hâtifs que Sade a lui-même entretenus par ses provocations et sa complaisance dans la cruauté, et de faire la part entre la complexité de sa personne et l'outrance de ses personnages. Grâce aux questions stimulantes de Noëlle Châtelet, on découvre comment Sade s'inscrit, à sa façon, dans l'aventure intellectuelle des Lumières, et le rôle théorique qu'il joue pendant la Révolution française et lors des premiers pas de la République. Avec le pessimisme d'un homme le plus souvent privé de liberté, il se plaît notamment à disserter sur les grands...

Éclairage des espaces extérieurs

Éclairage des espaces extérieurs

Auteure: Roger Couillet ,

Nombre de pages: 234

Domaine en pleine mutation technologique, l’éclairage extérieur doit s’adapter à un cadre politique imposant le respect de nouveaux enjeux environnementaux et énergétiques. Tout en maîtrisant les critères économiques liés au coût global, les collectivités doivent installer des équipements performants et assurer la sécurité des installations. Ce guide offre une synthèse de toutes les dispositions constructives relatives aux installations d’éclairage extérieur. • Il expose les contraintes du cadre réglementaire et juridique d’une installation. • Il détaille les principes et les techniques d’éclairage pour chaque type d’installation : voirie, tunnels et points spéciaux, mise en lumière des paysages et des bâtiments. • Il analyse les composants d’une installation : supports, fondations, armoires de commande, luminaires (sources LED, auxiliaires d’alimentation), matériels électriques. • Il explique les étapes de conception d’un projet, depuis les études photométriques jusqu’aux vérifications réglementaires. • Il précise les opérations de contrôle et de maintenance indispensables pour assurer les performances énergétiques...

La Vie en chantier

La Vie en chantier

Auteure: Pete Fromm ,

Nombre de pages: 384

Marnie et Taz ont tout pour être heureux. Jeunes et énergiques, ils s’aiment, rient et travaillent ensemble. Lorsque Marnie apprend qu’elle est enceinte, leur vie s’en trouve bouleversée, mais le couple est prêt à relever le défi. Avec leurs modestes moyens, ils commencent à retaper leur petite maison de Missoula, dans le Montana, et l’avenir prend des contours plus précis. Mais lorsque Marnie meurt en couches, Taz se retrouve seul face à un deuil impensable, avec sa fille nouvellement née sur les bras. Il plonge alors tête la première dans le monde inconnu et étrange de la paternité, un monde de responsabilités et d’insomnies, de doutes et de joies inattendus.

Droit des contrats administratifs

Droit des contrats administratifs

Auteure: Hélène Hoepffner ,

Nombre de pages: 624

Depuis quelques décennies, l'action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation. Cet essor du contrat touche tous les domaines. Classiquement, les personnes publiques ont recours au contrat pour se procurer des biens ou des services, pour faire réaliser des travaux ou pour externaliser des activités d'intérêt général ou de service public relevant de leurs compétences. Elles ont également recours au contrat pour développer le dialogue social dans les services, coopérer entre elles voire pour produire des normes (v. rapport public Conseil d'Etat 2008). Cette diversité des objets des contrats conclus par les personnes publiques se traduit par une grande variété de formes de contrats : certains sont nommés, comme les marchés publics et les concessions, d'autres sont innommés et qualifiés de « montages contractuels » et de régimes juridiques. Le droit des contrats administratifs a, depuis quelques années, été dans la tourmente, sous l'influence notamment du droit de l'Union européenne. Toutes ses facettes ont évolué : le régime général du contrat, notamment la définition du contrat administratif et certaines règles générales qui lui ...

La Terre et la vie

La Terre et la vie

Vols. for 1936- devote one no. of the bulletin to the botanical, ornithological and zoological reserves of the society.

Enquete traité de commerce avec l'Angleterre

Enquete traité de commerce avec l'Angleterre

Auteure: Francia : Conseil superieur de l'agriculture, du commerce et de l'industrie ,

Nombre de pages: 944

Horacio d'Alba -

Horacio d'Alba -

Auteure: Jérôme Le Gris , Nicolas Siner ,

Nombre de pages: 64

L’ultime bataille... Après la mort du sénateur Rembrandt et du Condottiere, Horacio a rassemblé le reste des forces des anciennes Académies sous une seule bannière. Car le Cardinal rouge, sur le point d’être élu pape, compte bien ne plus laisser aucune trace de cette République qu’Horacio tente de sauver. Pour mener sa résistance, le prince-duelliste n’a d’autre choix que de se replier au fort de Castel Maggiore, tenu par la Dame de l’Épine. Pris en tenaille entre les troupes de Rome sur la plaine et la flotte française de l’amiral Brissac sur la mer, Horacio y livrera sans doute son ultime bataille... Horacio d’Alba est une fresque uchronique habile et inventive qui nous plonge dans l’Italie du XVIe siècle et nous montre les rouages qui régissaient la société à cette époque : celle de l’imprimerie, de l’Humanisme, de l’explosion des arts... et de la violence politique. En dignes héritiers de Mathieu Lauffray, Alex Alice ou Xavier Dorison, Jérôme Le Gris et Nicolas Siner nous proposent avec ce tome 3 la fin en apothéose d’une série épique. À l’occasion de cette sortie, les tomes 1 et 2 de Horacio d’Alba seront réédités chez...

Le Comité des travaux historiques et scientifiques (histoire et documents): Documents. 1re pér. 1759-1791

Le Comité des travaux historiques et scientifiques (histoire et documents): Documents. 1re pér. 1759-1791

Auteure: Xavier Charmes ,

Procès-verbaux, mémoires et discussions

Procès-verbaux, mémoires et discussions

Auteure: Congrès français de chirurgie , Association française de chirurgie. Congrès de chirurgie ,

List of members in each vol.

Les sociétés publiques locales

Les sociétés publiques locales

Auteure: Thibault Delavenne , Marie-Anne Vanneaux , Michel Viviano ,

Nombre de pages: 360

Les sociétés publiques locales sont des sociétés anonymes instruments de politiques publiques dédiées à leurs collectivités territoriales actionnaires. Elles sont donc soumises au droit public et au droit commun et se retrouvent au coeur des questions liées aux justifications et aux formes de l'interventionnisme économique des personnes publiques. Ce type de sociétés invite ainsi à une réflexion plus globale sur les évolutions actuelles du droit européen et du droit public économique français. Cet ouvrage présente différentes études sur ces sociétés publiques locales et leur utilisation par les acteurs locaux.

Bulletin mensuel de la Société Imperiale Zoologique d'Acclimatation

Bulletin mensuel de la Société Imperiale Zoologique d'Acclimatation

Auteure: Société Impériale Zoologique d'Acclimatation ,



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