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Juge et Apparence(s)

Juge et Apparence(s)

Auteure: Nathalie Jacquinot

Nombre de pages: 330

L'appréhension juridique de l'apparence s'avère complexe car il s'agit d'une notion polysémique qui est susceptible de revêtir différents visages : elle peut correspondre en tout point à la réalité juridique mais elle peut aussi n'être que vraisemblable voire tout simplement trompeuse. Il en résulte de multiples interrogations quant aux liens entre réalité juridique et apparence, qu'il appartient au juge de résoudre. De fait tout juge, quel qu'il soit, est en permanence confronté à la question de l'apparence ou des apparences â travers notamment l'examen des faits qui lui sont soumis. Selon les cas, il peut décider de s'en tenir aux apparences ou contraire d'aller au-delà et voir ce qu'elles peuvent, volontairement ou involontairement, masquer. Le juge est d'ailleurs allé plus loin en faisant oeuvre créatrice sur ce point avec l'élaboration d'une véritable théorie de l'apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l'apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et...

Traité de l'instruction criminelle ou Théorie du code d'instruction criminelle par M. Faustin Hélie

Traité de l'instruction criminelle ou Théorie du code d'instruction criminelle par M. Faustin Hélie

Auteure: Faustin Hélie

Nombre de pages: 680
Théorie du ius cogens international

Théorie du ius cogens international

Auteure: Robert Kolb

Nombre de pages: 404

Cette “Théorie du ius cogens international” tente d’élaborer les bases d’une réflexion approfondie et d’une reconstruction nouvelle de cette notion ayant atteint une importance considérable dans la pratique et le droit internationaux. Dans un premier temps, elle offre une revue méticuleuse des théories existantes mettant en lumière leurs implications. Elle essaye, dans un deuxième temps, de reconstruire la notion de droit impératif à partir de la tradition juridique générale. Le ius cogens n’est pas limité aux normes d’ordre public, protégeant des intérêts sociaux ou moraux fondamentaux. Il s’étend en particulier à toute norme porteuse d’une utilitas publica. Le ius cogens s’identifie dès lors à la notion de “droit public” aus sens large. Ainsi le ius cogens se présente comme une technique du droit qui vise à maintenir l’unité et l’intégrité d’un régime juridique en interdisant sa fragmentation normative en régimes restreints, applicables prioritairement inter partes, et ce quand le législateur a prévu cette indérogabilité en raison d’un intérêt public ou collectif. C’est cette notion du ius cogens qui est...

Spécial Bac Fiches SES Tle Bac 2022

Spécial Bac Fiches SES Tle Bac 2022

Auteure: Sophie Mattern , Céline Charles

Nombre de pages: 128

59 fiches ultra-visuelles pour couvrir tout le programme de SES Tle avec : - Cours visuel - Exercices commentés - Quiz de mémorisation active - Mémos visuels et schémas-bilans - Préparation au Grand Oral + un planning visuel des épreuves et un mémo visuel sur le Grand Oral + des QCM interactifs gratuits

Théorie de la procédure civile de la justice de paix (competence et procidure civiles) par m. O. Bourbeau

Théorie de la procédure civile de la justice de paix (competence et procidure civiles) par m. O. Bourbeau

Auteure: Olivier Bourbeau

Nombre de pages: 909
La théorie générale du contrat, mythe ou réalité?

La théorie générale du contrat, mythe ou réalité?

Auteure: Éric Savaux

Nombre de pages: 382

Les civilistes français utilisent la formule " théorie générale du contrat " pour décrire les règles du Code civil ayant vocation à s'appliquer à l'ensemble des contrats. La théorie générale du contrat se présente ainsi comme une très singulière théorie car elle s'identifie à une fraction de l'ordre juridique positif là où toutes les autres théories s'en distinguent peu ou prou. Cette singularité apparente n'est due en réalité qu'à un emploi sans rigueur de la formule et à une confusion extrêmement répandue entre deux notions : le droit commun des contrats et la théorie générale du contrat. Contrairement au droit commun qui rassemble les règles positives applicables à toutes les conventions, la théorie générale est une œuvre de science du droit prenant pour objet d'étude le contrat, et le produit de cette étude. C'est elle qui permet à une partie de la doctrine de dire que c'est la volonté autonome des contractants qui constitue l'essence de l'acte et le fondement de son régime, à une autre que l'autonomie de la volonté est un mythe périmé, à une troisième qu'elle n'a jamais inspiré le droit des contrats. Mais en confondant ces vues...

Théorie de la justice spatiale

Théorie de la justice spatiale

Auteure: Jacques Lévy , Jean-Nicolas Fauchille , Ana Póvoas

Nombre de pages: 352

« France périphérique », « centres-villes en déshérence », « déserts médicaux »... Ces expressions font florès, témoignant d’un fait nouveau : la géographie s’est invitée dans le débat public et renouvelle le questionnement, central en démocratie, sur la justice. À partir d’enquêtes faites auprès de citoyens européens, ce livre explore les enjeux de justice tels qu’ils se posent spatialement : doit-on répartir les services publics (éducation, santé...) en fonction du nombre d’individus ou de kilomètres carrés ? Que signifie concrètement l’égalité des territoires ? Comment découper les villes et les régions pour qu’elles apportent davantage de justice ? Ce livre ambitieux démonte bien des idées reçues sur le prétendu abandon des territoires périurbains et la redistribution de l’argent public ou sur le rôle des « bobos » dans la mixité sociale. Il ouvre aussi un nouveau champ, celui de la géographie de la justice. En répondant à la question « Qu’est-ce qu’un espace juste ? », il revisite les conceptions de la justice en débat dans le monde, d’Aristote à John Rawls et Amartya Sen. Enfin, il pose un principe...

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