Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D’abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d’un ancrage fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes analyses théoriques. Ensuite, et à l’exception de quelques matières telle la copropriété forcée d’immeubles ou groupes d’immeubles bâtis, la norme législative est stable, confinant, dans certains cas, à l’obsolescence, et la connaissance efficace du droit passe alors nécessairement par l’étude d’une série de grands arrêts de principe, et ce, matière fédérale belge oblige, dans une approche forcément bilingue. Enfin, très souvent, bien que les tensions humaines soient extrêmes en la matière, les enjeux économiques sont relativement modestes et un calcul de rentabilité s’opère inévitablement. Au départ de ces constats, le présent manuel a été conçu en deux tomes. D’une part, cet ouvrage contenant l’étude des diverses classifications de « biens » et celle des droits de propriété et de copropriété, et, d’autre part, un second livre, à venir,...

Dit werk bevat bijdragen van de 29e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'Het burgerlijk recht in beweging'./ L'ouvrage contient les contributions à la 29ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème "Le droit civil en mouvement" Dit werk bevat bijdragen van de 29e Dag van de bedrijfsjurist met als thema 'Het burgerlijk recht in beweging'./ L'ouvrage contient les contributions à la 29ième Journée du juriste d'entreprise sous le thème "Le droit civil en mouvement" - Hervorming Contractenrecht / La réforme du droit des contrats Patrick Wéry (Prof. UCLouvain - FR) en Sophie Stijns (Prof. KU Leuven - NL) - Modernisering goederenrecht / La modernisation du droit des biens Vincent Sagaert (Prof. KU Leuven - NL) en Pascale Lecocq (Prof. ULg - FR) - Het nieuwe bewijsrecht / Le nouveau droit de la preuve Sophie Van Bree (Rechtbank van Eerste Aanleg Brussel - FR) - De oprichting van een Engelstalige rechtbank voor internationale handelsgeschillen / La création d’un tribunal de commerce anglophone Philippe Lambrecht (Bestuurder-secretaris-generaal VBO - FR) en Emmanuel Plasschaert (Partner, Crowell & Moring - NL) - Bemiddeling / La médiation Sonia Oyserman...

Le droit matériel de l’Union européenne comporte toutes les règles de droit issues de l’Union européenne qui prescrivent, interdisent ou autorisent un certain comportement dans le but de réaliser les objectifs des Traité sur l’Union européenne et Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. Parmi les multiples objectifs que posent ces Traités fondateurs, l’établissement d’un marché intérieur reste toujours l’un des plus importants. Afin de pouvoir comprendre aujourd’hui l’intégration économique européenne, il est donc nécessaire de retracer les fondements juridiques gouvernant l’établissement d’un tel marché et limitant le pouvoir réglementaire des États membres. Ce manuel éclairera les normes et principes de base structurant ainsi que les techniques juridiques employées par les institutions européennes afin de maintenir et promouvoir la réalisation et le fonctionnement d’un marché intérieur européen. Soucieux du profond impact du droit du marché intérieur sur le droit des États membres, le manuel a également pour objectif de montrer dans quelle mesure le droit du marché intérieur intervient ou peut intervenir dans...

Dit werk bevat de bijdragen aan het Notarieel Congres 2017. Elk van de auteurs benadert van uit zijn/haar professionele specialiteit, één van de vele aspecten van de maatschappelijke tendensen. Rond de slogan ‘Opening Doors’ openen zij voor u letterlijk en figuurlijk de deuren naar alternatieve vormen van (samen)wonen. Daarbij denken zij na over de woonvormen in het verleden, het heden en in de toekomst: juridisch, maatschappelijk, theoretisch en praktisch. Termen als “cohousing” en “kangoeroewonen” klinken niet meer vreemd in de oren. Er is echter meer: volumepercelen, stapeling van eigendomsrechten, community land trust, enzovoort. Een maatschappelijk relevante en vooral toekomstgerichte visie op onze (samen)woningsvormen die tegemoetkomen aan de wensen en noden van elke burger, rekening houdende met de economische, financiële en familiale realiteit(en), is bij de auteurs de rode draad doorheen hun bijdragen. De auteurs, allen specialisten binnen hun werkterrein (academisch, notariaat, advocatuur, deskundigen), Frans- en Nederlandstalig, gaan deze uitdaging met de nodige ambitie en vastberadenheid, graag aan. ++++ Cet ouvrage rassemble les acties du Congrès des...

Le droit réel d’usufruit, à l’instar des droits de superficie et d’emphytéose, jouit, ces dernières années, d’un regain d’attention d’une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L’usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques. Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d’ensemble du régime juridique de l’usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l’usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l’usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l’usufruit est susceptible de générer. Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d’usage et d’habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de...

Le présent ouvrage décrit l’organisation du service public de la justice en Belgique et la compétence de ses différentes juridictions. Il débute par une approche générale de cette institution, où sont étudiés successivement les principes fondamentaux régissant le pouvoir judiciaire : l’acte de juger, le monopole de l’État pour rendre la justice et les modes alternatifs de règlement des litiges, les caractéristiques fondamentales du service public de la justice au regard des exigences du procès équitable, le statut constitutionnel du pouvoir judiciaire et les grands principes consacrés par le Code judiciaire. Une fois ces principes essentiels étudiés, les différentes juridictions du pouvoir judiciaire belge sont décrites successivement, de la justice de paix à la Cour de cassation. Une ultime approche analyse le statut des différents acteurs de l’ordre judiciaire et de ses auxiliaires : la magistrature assise, le ministère public, le référendaire et le juriste de parquet, le greffier, l’huissier et l’avocat. L’ouvrage se termine par un aperçu général de la compétence matérielle et territoriale des différentes juridictions. De la sorte,...

Cet ouvrage traite de la fonction publique provinciale et locale au sens large. Sont ainsi visés les agents qui assurent le fonctionnement des services des provinces, des communes, des intercommunales, des ASBL communales, des CPAS, des régies communales ou provinciales, des agences autonomisées, des établissements d’enseignements communaux et provinciaux, des zones de police, etc. , ce qui représentait au deuxième semestre 2013 quelque 361.866 personnes, soit 283.050 équivalents temps plein, dont plus de 60 % sont des agents contractuels. Parmi eux se retrouvent une majorité de femmes. La régionalisation de la compétence en ce qui concerne les pouvoirs subordonnés et l’organisation et l’exercice de la tutelle administrative a eu pour corollaire l’éclatement de la législation, chaque Région adoptant ses propres normes. Si des différences notables apparaissent entre les Régions, il convient toutefois d’observer, dans de nombreux cas, un certain parallélisme dans l’évolution des législations régionales respectives, ce qui n’est pas le moindre des paradoxes. L’évolution du statut des grades légaux illustre de manière particulièrement...

Le présent ouvrage décrit l’architecture juridictionnelle de l’Union européenne et analyse en profondeur tous les types de recours qui peuvent être introduits devant les trois juridictions qui composent la Cour de justice de l’Union européenne (la Cour de justice, le Tribunal et le Tribunal de la fonction publique), sans oublier le rôle important du juge national dans l’application quotidienne du droit de l’Union européenne. Si la première édition intégrait déjà les modifications apportées par le Traité de Lisbonne, sa récente entrée en vigueur laissait un nombre important de questions en suspens. Cette nouvelle édition permet de répondre à plusieurs d’entre elles (comme l’étendue de la nouvelle possibilité d’agir en annulation pour le particulier sur la base de l’article 263 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne par exemple). Elle intègre également les modifications apportées au statut de la Cour de justice et le nouveau règlement de procédure de la Cour entièrement refondu en octobre 2012. Comme pour la première édition, les auteurs ont par ailleurs adopté une méthodologie originale en fondant leur propos et...

Le droit patrimonial des couples régit les droits et les devoirs des personnes en couple, la propriété des biens qu’ils acquièrent, l’obligation aux dettes qu’ils contractent, la gestion des patrimoines et la liquidation de leurs rapports juridiques et économiques en cas de rupture ou de décès. À cela s’ajoute l’ingénierie – civile et fiscale – des conventions sur ce patrimoine : contrats de mariage, conventions de vie commune, pactes d’accroissement et de tontine, etc. L’auteur expose de manière systématique l’ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue, à jour au 1er octobre 2014. Les praticiens de ces matières y trouveront des solutions précises et argumentées, exploitables dans les liquidations-partages ou dans le contentieux conjugal dans son volet patrimonial. Cet ouvrage écrit les couples au pluriel parce que le mariage ne rallie plus tous les couples. Il couvre les trois statuts : mariage, cohabitation légale et union libre.À l’heure où de plus en plus de couples optent pour un régime patrimonial séparatiste, avec ou sans mariage, le droit patrimonial des couples...

L’avenir du Grand Paris et de la France se joue à l’exacte croisée de la mer et de la capitale. L’histoire le montre : aucune métropole ne peut véritablement atteindre une échelle mondiale sans dimension maritime, et les villes-monde d’hier et de demain glissent toutes vers leurs ports. Entre Paris, où quelques pages parmi les plus riches de la culture humaine se sont écrites, et son estuaire, la vallée de la Seine constitue un atout majeur. Il est urgent de faire de Paris, le vrai « Grand Paris », la porte océane et la capitale naturelle de l’Europe occidentale. Cet ouvrage dirigé par Jacques Attali propose 50 projets pour y parvenir.

376 pages d'émotion pure... 50 ans qu'il vit ici, sur ce caillou, dans son vaisseau de granit. Bateau immobile qui ne l'emmène nulle part et qui ne rejoindra jamais aucun port... Et pourquoi quitter ce lieu alors que le monde au-delà de cette satanée ligne d'horizon fait si peur ? Où s'évader lorsqu'on n’a nulle part où aller ? Comment combattre la solitude et empêcher que ce silence perpétuel ne devienne assourdissant ?... Des années passées sur son rocher, avec l'imagination comme seule compagne... Avec Tout seul, Christophe Chabouté signe un de ses albums les plus surprenants, où se côtoient onirique et quotidien et où s'enchevêtrent subtilement sensibilité, tendresse et humour...

Cet ouvrage novateur aborde la démarche clinique interdisciplinaire sous un angle inédit : le plan de soin type, appelé à se diffuser largement, à la fois parce que la démarche clinique infirmière est désormais au coeur des nouveaux référentiels de formation et de métier et parce qu'elle s'inscrit en tous points dans les préconisations d'évaluation de la qualité et de certification des soins prévus par la Haute Autorité de santé. Il s'agit pour un groupe homogène de patients donné (défini par une pathologie prévalente dans la spécialité, ici la cancérologie) d'établir des bonnes pratiques de prise en charge pluridisciplinaire sous la forme d'un plan de soins type, explorant systématiquement trois axes : - la symptomatologie de cette pathologie, - les complications et leur surveillance, - les réactions humaines, physiques et psychologiques. Les auteurs assortissent de manière systématique ce plan de soins type d'un chemin clinique jalonnant précisément le parcours chronologique de la prise en charge du patient et d'un guide de séjour destiné au patient. Après une première partie exposant les fondements méthodologiques et les principes...

Née dans un cadre scolaire, conçue à l’origine comme un instrument de formation et d’instruction de la jeunesse, la déclamation, qui n’était d’abord qu’un moyen, suscita un tel engouement qu'elle devint aussi très vite une fin en soi : si l’on déclamait au départ pour apprendre à parler, on déclamera bientôt pour le plaisir de déclamer ; le genre oscille donc entre instruction et distraction des élites. Par les jeux intertextuels et génériques qu'elle instaure avec d’autres productions littéraires, par les liens qu'elle tisse avec son contexte juridique, politique et social, la déclamation a été un élément essentiel de la vie culturelle antique, fonctionnant parfois comme une sorte de laboratoire des idées et des formes. Les textes ici réunis prennent en compte la déclamation antique, aussi bien grecque que latine, de Sénèque le Père jusqu’aux déclamateurs de la Troisième Sophistique, et au-delà, dans une perspective croisée permettant de mieux comprendre comment la déclamation a pu être – et rester – pendant près de deux millénaires la norme de toute culture supérieure, concourant à la transmission des valeurs,...

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le Règlement Général sur la Protection des Données. Le Règlement Général sur la Protection des Données, en abrégé le GDPR, sera d’application dès mai 2018. Son objectif est double. D’une part, moderniser les réglementations européennes sur la protection des données personnelles, afin de les adapter aux transformations de la société liées notamment aux nouvelles technologies. D’autre part, mettre fin à l’application hétérogène du droit à la protection des données à travers l’Union, en harmonisant les législations en ce domaine. Ce règlement sera directement applicable en droit national, sans transposition. Les entreprises ont tout intérêt à se préparer activement aux nouvelles obligations qui découlent du GDPR et qui appellent des adaptations techniques, informatiques et organisationnelles importantes. Elles doivent être sensibilisées, de même que ceux qui y travaillent, à cette nouvelle donne. Pour aider les entreprises à s’y retrouver dans ce texte complexe de 99 articles et plus de 130 considérants, la FEB a organisé un cycle d’ateliers pratiques sur les...

Que devez-vous savoir en tant qu'administrateur ou actionnaire de SRL ? Cet ouvrage thématique vous répondra point par point ! À la suite de l’adoption du nouveau Code des sociétés et associations (CSA), la SRL remplace la SPRL, mais également un certain nombre de SCRL. Dès le 1er janvier 2020, il n’y aura donc plus de SPRL, mais uniquement des SRL. De même, il ne sera plus question de « gérants » mais d’« administrateurs » et les associés laisseront la place aux actionnaires. Outre ces modifications terminologiques, le cadre légal de la SRL offre beaucoup plus de flexibilité que celui de la SPRL. La SRL devient la forme juridique de référence pour toutes les sociétés à l'exception des grandes sociétés avec un actionnariat important. En conséquence de la disparition du capital, le CSA introduit également de nouvelles obligations pour les administrateurs. Par exemple, ils devront réaliser deux tests nécessitant des données financières prévisionnelles et établir un rapport justificatif avant toute distribution aux actionnaires. Rédigé dans un langage accessible, cet ouvrage subdivisé par thèmes répond aux principales questions que se posent...

Près de 5 années se sont déjà écoulées depuis l’entrée en vigueur de la loi du 2 juin 2010 modifiant le Code civil afin de moderniser le fonctionnement des copropriétés et d’accroître la transparence de leur gestion. Malgré l’apport incontestable de celle-ci, les questions foisonnent dans la pratique notariale, à telle enseigne que le Conseil francophone de la Fédération du notariat belge a jugé indispensable, dans la foulée d’une formation organisée à ce sujet, de mettre à la disposition des praticiens un ouvrage actualisé consacré aux questions suivantes : • le champ d’application des articles 577-3 et suivants du Code civil, en ce compris du régime d’exception de l’article 577-3, alinéa 1er in fine, et en particulier leur application ou non aux immeubles non bâtis (Arianne Salvé), • la structuration juridique des copropriétés voire, pour celles préexistantes à l’entrée en vigueur de la loi du 2 juin 2010, leur réorganisation vers davantage d’orthodoxie, en usant de nouveaux instruments (Corinne Mostin), • les nombreuses interrogations fiscales et administratives (urbanisme, environnement, …) qu’induisent tant les...

Organisés en trois sections (FLE et enseignement ; études linguistiques ; maîtrise et acquisition de la langue), les neuf articles qui forment ce volume ont en commun de se soucier de ce que la langue, lorsqu’elle est considérée à partir d’approches ou de données mettant en avant l’importance du contexte (défini de façons différentes), est loin d’être un objet dont les contours sont clairement identifiés : entre différentes considérations théoriques ou analytiques, face à la réalité du terrain, on voit ainsi se dégager un champ offrant de multiples approches et réflexions. Ce volume, à travers les articles qui le composent, constitue une contribution riche et variée sur la question de l’enseignement-apprentissage du français en contexte(s).

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet afin de mieux appréhender une situation de surendettement Le surendettement touche de plus en plus de ménages. Le règlement collectif de dettes et, en amont, la médiation amiable offrent à la personne surendettée la perspective de faire face à ses dettes et de bénéficier d’un nouveau départ. Ces dispositifs articulés sur le dénouement de la relation conflictuelle entre un débiteur et ses créanciers ont subi des modifications – sinon des révolutions – au cours des dernières années, notamment avec le transfert du règlement collectif de dettes vers les juridictions du travail et les bouleversements légaux qui se sont succédé. De surcroît, ils sont appliqués de façon très diversifiée selon les arrondissements concernés. De manière à dépeindre au mieux ces mécanismes et à identifier les multiples enjeux pour les justiciables, les services de médiation de dettes, les huissiers de justice, les notaires, les avocats, les magistrats et les greffiers, une équipe plurielle s’est constituée et, sans tabou, a confronté ses points de vue. Cet ouvrage a pour objet de mettre en lumière, à...

À côté du mensonge pernicieux (celui de l’escroquerie) figurent une série de mensonges officieux ou légitimes, qui vont du mensonge pieux (celui du savoir-vivre, de la politesse, de la bienséance... opérés comme lubrifiant social) aux mensonges d’attaque ou de défense, en passant par le « mentir vrai » de la politique, la mythomanie ou le mensonge à soi-même (dissonance cognitive). Fonds de commerce d’une quantité de métiers [prestidigitateur, avocat, ministre, romancier, joueur de poker, publicitaire, comédien, espion, diplomate, homme politique... et jusqu’au Père Noël ou à Madame Soleil], le mensonge est aujourd’hui de plus en plus universellement toléré, voire même plébiscité. Cet ouvrage examine dans le détail, à travers de nombreux exemples, l’appréhension faite « en droit » de ces mensonges particuliers, selon qu’ils portent atteinte à la crédibilité légale et nécessaire [contrefaçons, fraudes, usurpations, simulations...] ou à la crédibilité consentie et légitime [faux, falsifications, simulacres, impostures, duperies, bidonnages, tricheries, dopage...]. Il ne fait pas non plus l’impasse sur le mensonge procédural,...

En un instant les mondes paisibles de Christian Poslaniec, peuplés d'enfants rêveurs et d'animaux doux, basculent dans le magique et l'étrange. Pour une phrase qui part en maraude, pour un mot écrit de travers. Pour rire et aussi réfléchir. Car si Carole est un peu Alice, Pierre n'a-t-il pas la gravité songeuse d'un Petit Prince de l'an 2000 ? Ici les chats parlent, là les singes jouent au ballon avec les extra-terrestres et les souris lumineuses explosent, creusant de vastes trous au milieu des déserts. Des correspondances mystérieuses s'établissent entre les différentes nouvelles. Des personnages disparaissent. Mais on les retrouve ailleurs, à l'autre bout de ce petit livre en liberté où tous les rêves sont permis.