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Droit de l'environnement

Droit de l'environnement

Auteure: Michel Prieur , Julien Bétaille , Marie-Anne Cohendet , Hubert Delzangles , Jessica Makowiak , Pascale Steichen ,

Nombre de pages: 1220

Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Cette septième édition tient compte des évolutions les plus récentes. Elle innove grâce aux contributions d'une équipe de rédaction. Elle consacre de nouveaux développements à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement et des conférences environnementales annuelles qui ont suivi, favorisant une nouvelle démocratie environnementale et une modernisation du droit de l'environnement. De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques ainsi qu'un index alphabétique détaillé rendent ce...

Dictionnaire du droit de l'urbanisme

Dictionnaire du droit de l'urbanisme

Auteure: Yves Jegouzo , Norbert Foulquier ,

Nombre de pages: 1314

La loi ALUR du 24 mars 2014, l’ordonnance du 23 septembre 2015 de recodification du Livre Ierdu Code de l’urbanisme, les ordonnances du 3 août 2016 réformant les procédures de participation du public et d’évaluation environnementale, ainsi que la loi ELAN du 23 novembre 2018, ont bouleversé le droit de l’urbanisme depuis 2013, date de publication de la précédente édition de cet ouvrage. La troisième édition de Dictionnaire du droit de l’urbanisme analyse les principaux concepts et notions du droit de l’urbanisme et le décrypte dans son environnement juridique ; il traite également des matières connexes tels les droits du patrimoine, de l’environnement, de l’expropriation et celui de l’aménagement (ZAC, concessions d’aménagement, lotissements, etc.), matières fondamentales à l’organisation du territoire et aux modalités de mise en place de tous les projets d’aménagement et de construction. Avec plus de 600 entrées, ce dictionnaire incontournable offre une approche à la fois théorique, pratique et didactique du droit de l’urbanisme. Il fournit des défi nitions exhaustives permettant d’en maîtriser toutes les aspérités juridiques...

Les nouvelles esthétiques urbaines

Les nouvelles esthétiques urbaines

Auteure: Nathalie Blanc ,

Nombre de pages: 224

Sous l’impulsion d’associations militantes ou de politiques publiques, la ville se modifie. Le vert gagne du terrain. Plus profondément, plus durablement peut-être, l’environnement ordinaire des citadins contemporains est reconfiguré. Il se pare désormais d’une nouvelle esthétique urbaine, associée aux politiques de ville durable, d’urbanisme écologique... Cette esthétique transforme l’espace public. Son aspect ornemental réduit la ville et ses espaces à un décor vert, fabriqué par le capitalisme contemporain et la multiplication des innovations technologiques vertes. L’investissement des citoyens, sur un mode participatif et productif, laisse place à une ville « jardinée », écologisée et gérée en partenariat. De nouvelles manières d’habiter les lieux urbains émergent peu à peu. De telles évolutions dessinent-elles les prémices d’une restructuration de l’espace social dans son ensemble ? Comment des enjeux urbains condensent-ils une métaphore nouvelle de l’espace public ? Spécialisée dans les questions d’environnement et d’esthétique, Nathalie Blanc est directrice de recherche au Cnrs Umr Ladyss Paris 7.

Vers une esthétique environnementale

Vers une esthétique environnementale

Auteure: Nathalie Blanc ,

Quelle place est laissée à l'esthétique dans l'aménagement des villes ? Comment les experts du paysage et de l'aménagement urbain prennent-ils en compte les besoins et les goûts des habitants dans l'environnement quotidien ? Peut-on échapper à une vision purement élitiste du concept de beau ? En réponse à ces questions, l'auteur prône l'engagement esthétique.S'appuyant sur des penseurs classiques, mais aussi sur les réflexions d'artistes contemporains, elle interroge les relations de divers éléments vivants du quotidien urbain (animaux, plantes et jardins, mais aussi l'air) et les jugements préétablis portés sur le ressenti des odeurs, des lumières, des formes et des couleurs. Ainsi cet essai donne-t-il des éléments à l'habitant pour s'approprier sa place d'être vivant multisensoriel en ville dans l'optique d'une démocratie de proximité.Cet ouvrage intéressera tout particulièrement les chercheurs en sciences sociales, les enseignants et étudiants du supérieur, les urbanistes et les architectes, les paysagistes et les artistes, les décideurs, mais aussi le grand public.

Paysages européens et mondialisation

Paysages européens et mondialisation

Auteure: Aline BERGE , Michel COLLOT , Jean MOTTET , COLLECTIF ,

Nombre de pages: 448

Qui connaît en France l’existence d’une « Convention européenne du paysage », qui fait de celui-ci « une composante fondamentale du patrimoine culturel et naturel de l’Europe » ? Aujourd’hui les paysages européens connaissent des transformations accélérées du fait de la mondialisation. Cet ouvrage permet de mieux comprendre les enjeux multiples (politiques, sociaux, économiques, écologiques, mais aussi culturels et artistiques) de cette évolution. Ce volume réunit des spécialistes de plusieurs pays et de diverses disciplines (droit, sciences politiques, sociologie, urbanisme, économie, histoire, géographie, philosophie, arts plastiques, littérature ...), offrant un très large panorama, abondamment illustré, des paysages européens et de leurs représentations littéraires et artistiques. Aline Bergé est maître de conférences en littérature française et sciences humaines à l’Université Sorbonne Nouvelle-Paris 3. Michel Collot est professeur de littérature française dans la même université et membre de l’IUF. Jean Mottet est professeur émérite d’esthétique du cinéma à l’Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne.

Sécurité maritime et intégration européenne

Sécurité maritime et intégration européenne

Auteure: Peter Langlais ,

Nombre de pages: 956

Héritière des mouvements de territorialisation et de régionalisation de la gouvernance des espaces et des activités maritimes, l’Union européenne s’est érigée, malgré le silence des traités constitutionnels, en nouvel échelon d’élaboration du droit de la sécurité maritime. Les enjeux humains, économiques et environnementaux de la problématique ont fait de son ordre juridique un théâtre privilégié de la confrontation entre les traditions libérales du monde maritime et le besoin d’une régulation par la puissance publique en vue de prévenir, limiter et indemniser les préjudices de toutes natures pouvant résulter d’un accident en mer. Si elle se fait parfois au prix d’un alignement sur les pratiques internationales, l’harmonisation progressive du droit de la sécurité maritime à l’échelle continentale limite la compétition législative que les États membres sont susceptibles de se livrer dans l’exercice de l’autorité du pavillon et de l’autorité du port. Afin d’assurer l’effectivité de son action en la matière, l’Union européenne organise le rapprochement des administrations maritimes nationales, dont la coopération...

Dictionnaire des biens communs

Dictionnaire des biens communs

Auteure: Fabienne Orsi , Judith Rochfeld , Marie Cornu-Volatron ,

Que sont les « communs », les « biens communs », les « patrimoines communs », les « choses communes » ? Ces notions sont fortement mobilisées aujourd’hui dans nombre de disciplines des sciences sociales et actions de citoyens. Leur poussée traduit une évolution des pratiques sociales : sous la pression de la crise écologique et de la transformation numérique notamment, les biens seraient davantage mis en partage. Logiciel libre, encyclopédie et habitat participatif, vélos ou voitures en usage successif, entreprise qui serait le « bien commun » de toutes les parties prenantes : les notions des communs intéressent les domaines de la culture, de la protection de l’environnement, de l’urbanisme, de la santé, de l’innovation, du travail, etc. La mobilisation est intense car elles autorisent à penser le changement social sur la base d’un réinvestissement du collectif, des communautés, de l’usage et du partage. Elles permettent de proposer des réinterprétations des valeurs fondatrices des sociétés contemporaines tels le rôle de l’État, de la propriété et des formes d’expression de la démocratie. Elles appellent à la fois une réflexion...

L’Ours brun

L’Ours brun

Auteure: Pascal Etienne , Jean Lauzet ,

Nombre de pages: 400

Unique en son genre, cette monographie de l'Ours brun - Biologie et Histoire, des Pyrénées a l'Oural est promue à devenir la référence en la matière, car elle synthétise pour la première fois toutes les connaissances actuelles publiées à travers le monde, et développe le statut complet de l’Ours des Pyrénées. A l'heure où la France, après l'Autriche et l'Italie, vient de procéder à la réintroduction de celui-ci dans les Pyrénées, quel est aujourd'hui le statut de l'Ours européen? Cette monographie intègre de très nombreux documents photographiques, dont certains absolument novateurs, réalisés pour la quasi-totalité en Europe, voire dans les Pyrénées, ce qui représente une grande particularité de cet ouvrage. Ce livre inclut également une multitude d’anecdotes vécues par les auteurs sur le terrain, en France comme dans les pays voisins.

Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement

Le droit d’accès à la justice en matière d’environnement

Auteure: Julien Bétaille ,

Nombre de pages: 389

La préoccupation de la doctrine à l’égard du droit d’accès à la justice en matière d’environnement est ancienne. Plutôt que de reconnaître un droit de la Nature de se défendre en justice, le droit positif s’est orienté vers la reconnaissance d’un droit de l’Homme d’accéder à la justice en cas d’atteinte à l’environnement. Au-delà du débat initial - et récurrent - sur la Nature objet ou sujet de droit, le thème de l’accès à la justice n’avait pas fait l’objet d’un grand nombre de recherches en langue française. L’étude du droit d’accès à la justice en matière d’environnement soulève quatre séries d’interrogations. En premier lieu, un effort théorique conduit à confronter ce droit à la théorie générale du droit. Cela permet de le contextualiser mais également d’en éclairer la fonction. Il s’agit en deuxième lieu de cerner la notion même d’accès à la justice ainsi que son étendue, alors que de nombreuses décisions ont étendu les exigences liées à ce droit au-delà de la seule question de la recevabilité des recours, renouvelant ainsi profondément la thématique. Ce sujet soulève en troisième lieu...

Le Principe de précaution

Le Principe de précaution

Auteure: Philippe Kourilsky , Geneviève Viney ,

Nombre de pages: 406

Le principe de précaution est de plus en plus invoqué dans les affaires touchant à l'environnement, à l'alimentation, à la santé. Que recouvre-t-il dans la pratique? Quels sont ses contours juridiques? Quelles sont les implications judiciaires de son utilisation? Dans ce rapport commandé par le Premier ministre, Philippe Kourilsky et Geneviève Viney explorent le contenu du principe de précaution, tout en soulignant que, selon l'usage qui en sera fait, il peut aboutir au meilleur comme au pire. Philippe Kourilsky est professeur au Collège de France, directeur général de l'Institut Pasteur et membre de l'Académie des sciences. Geneviève Viney est professeur de droit civil et dirige le centre de recherche en droit privé à l'université Paris-I.

L'Église dans l'État

L'Église dans l'État

Auteure: Catherine Maire ,

Nombre de pages: 512

Catherine Maire avait consacré un livre qui a fait date, il y a vingt ans, au jansénisme au XVIIIe siècle, De la cause de Dieu à la cause de la Nation. Elle élargit ici son enquête à l’ensemble des affaires politico-religieuses qui ont scandé le siècle, de la bulle Unigenitus (1713) qui condamne le jansénisme et devient une loi du royaume en 1730 à la Constitution civile du clergé, en 1790, pendant la Révolution. Loin d’apaiser les tensions liées à la tradition gallicane, en effet, l’affirmation de l’indépendance de la monarchie par rapport au Saint-Siège à la fin du XVIIe siècle les a réactivées sur de nouvelles bases. D’où le titre de l’ouvrage L’Église dans l’État, qui souligne comment l’inclusion est devenue source de divisions. L’auteur ne se contente pas de passer en revue les grandes controverses qui se sont succédé dans le sillage de l’affaire de la bulle Unigenitus, autour des biens ecclésiastiques, des refus de sacrements, de l’état civil des protestants ou de l’expulsion des jésuites. Elle met en évidence le fil rouge qui relie tous ces épisodes ; elle dégage les significations de ces querelles passionnées...



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