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La Gestion des ressources humaines en 25 leçons - 2e édition

La Gestion des ressources humaines en 25 leçons - 2e édition

Auteure: Carole Moniolle

Nombre de pages: 400

Cet ouvrage aborde l’ensemble des connaissances en gestion des ressources humaines requises pour les concours de la fonction publique et propose : 25 leçons traitant tous les aspects des programmes (principes généraux de la GRH et de la fonction publique, de l’évolution professionnelle ou des conditions d’exercice) ;Toutes les notions clés à connaître ;Des schémas et des éléments chiffrés ;De la méthodologie et des conseils.

Concours Attaché territorial - Catégorie A - Intégrer la fonction publique - 2015

Concours Attaché territorial - Catégorie A - Intégrer la fonction publique - 2015

Auteure: Joëlle Gauthier

Nombre de pages: 443

Intégrer la fonction publique, la collection de votre réussite ! Cet ouvrage s'adresse aux candidats au concours attaché territorial - Un test-diagnostic pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles et faire de vos points forts des atouts. - Une préparation efficace : les connaissances indispensables, des exercices corrigés et commentés, des sujets de concours. - Toutes les épreuves écrites et orales pour franchir toutes les étapes de la sélection. - L'expérience des auteurs : leurs conseils pour le jour J, les erreurs les plus fréquentes, les pièges à éviter. Cet ouvrage est disponible au format ePub 3 FL en téléchargement à lire en version électronique sur votre ordinateur, sur votre tablette ou sur votre smartphone.

La note et le rapport (Intégrer la fonction publique) - 2022-2023 E-PUB 2021

La note et le rapport (Intégrer la fonction publique) - 2022-2023 E-PUB 2021

Auteure: Pascal Tuccinardi

Nombre de pages: 290

Intégrer la fonction publique, la collection de votre réussite ! Cet ouvrage s'adresse au candidat préparant les concours des catégories A et B. - Une méthode pas à pas pour chaque épreuve : note de synthèse, note administrative, rapport, note et rapport avec solutions opérationnelles; - Une méthodologie globale appliquée : les étapes de la démarche et la gestion du temps ; - Trois sujets de concours corrigés : entièrement rédigés. - Les auteurs : concepteurs de sujets, correcteurs, membres de jury, formateurs..... Livre en Ligne : l'intégralité de votre livre accessible en ligne gratuitement (PC/Mac, Tablettes et Smartphones...)

Agir en toute transparence dans la vie publique locale

Agir en toute transparence dans la vie publique locale

Auteure: Samuel Dyens , Yvon Goutal

Nombre de pages: 390

Cet ouvrage, le premier de la collection Dalloz Public à destination des administrations publiques pour les professionnels non juristes, répond par une analyse pratique et selon une approche transversale (droit public et droit privé) aux questions liées à la transparence de la vie publique locale pour les élus et agents territoriaux : conflits d'intérêts, lanceur d'alerte, impartialité... L'ouvrage s'articule autour d'une présentation des règles générales (issues notamment des lois d'octobre 2013 et des lois de septembre 2017), des institutions ainsi que des outils mis en place au sein des collectivités « pour inciter les responsables publics à développer une véritableculture déontologique ».

Concours rédacteur territorial et rédacteur principal - Catégorie B - Intégrer la fonction publique - 2019

Concours rédacteur territorial et rédacteur principal - Catégorie B - Intégrer la fonction publique - 2019

Auteure: Léonard Mango , Patricia Pioz , Catherine Debilly

Nombre de pages: 404

Intégrer la fonction publique, la collection de votre réussite ! Cet ouvrage s'adresse aux candidats au concours : Rédacteur territorial et rédacteur principal - Un test pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles, faire de vos points forts des atouts. - Une préparation aux épreuves efficace avec les connaissances indispensables, des exercices corrigés et commentés, des sujets de concours ; - Toutes les épreuves écrites et orales, pour franchir toutes les étapes de la sélection. Les conseils des auteurs avec les erreurs les plus fréquentes, les pièges à éviter, leurs conseils pour le jour J. Livre en Ligne : l'intégralité de votre livre accessible en ligne gratuitement (PC/Mac, Tablettes et Smartphones...) Un dossier d'actualité offert par carrieres-publiques.com : Consultez tous les mois et pendant 1 an, une synthèse de l'actualité pour être à jour des dernières questions européennes, nationales et de société (débats, actualités, chiffres-clés) La garantie d'une bonne culture générale pour réussir les écrits et les oraux des concours Cet ouvrage est disponible au format ePub 3 en téléchargement à lire en...

Réussite Concours - Rédacteur territorial/Rédacteur principal - 2021-2022 - Préparation complète

Réussite Concours - Rédacteur territorial/Rédacteur principal - 2021-2022 - Préparation complète

Auteure: Bruno Rapatout , Brigitte Le Page

Nombre de pages: 384

strong” Présentation du concours et du cadre d’emplois/strongulliTout le déroulé du concours et le programme des épreuves/liliDécouverte du cadre d’emplois à travers 10 questions + entretiens de professionnels/liliDes conseils pour faire le point sur ses motivations et son projet professionnel/listrong” Méthode des épreuves écrites et orales/strongulliMéthodologie pas à pas : entraînements guidés sur les épreuves écrites et orales pour acquérir la méthode et répondre aux attentes des membres du jury/listrong” Entraînement aux épreuves/strongulliÀ partir d'annales de sujets des sessions 2019/liliDes simulations d’entretiens avec le jury/liliDes auto-évaluations pour faire le point sur les notions assimilées ou à revoir/listrong” Connaissances indispensables /strongulliFiches synthétiques sur les connaissances indispensables à maîtriser pour les épreuves écrites et l'épreuve orale/li/ul et un mémo du candidat avec 16 schémas synthétiques en couleurs pour retenir l’essentiel strong” Et pour parfaire sa préparation/strongulliDes strongvidéos de simulations orales/strong d'entretien/liliUn accès à l’strongapplication...

Concours Rédacteur territorial et rédacteur principal - Annales corrigées - Catégorie B

Concours Rédacteur territorial et rédacteur principal - Annales corrigées - Catégorie B

Auteure: Olivier Bellégo

Nombre de pages: 256

Un ouvrage d'entraînement intensif avec les sujets d'annales des sessions 2015 à 2017 de chaque épreuve : Rédaction d'une note à partir des éléments d'un dossier sur les collectivités territoriales - concours externe ; Rédaction d'une note (finances et budget, droit public, action sanitaire et sociale, droit civil) - concours interne ; Réponses à une série de questions (finances publiques, droit public, action sanitaire et sociale, droit civil) - concours externe et interne Entretien avec le jury - concours externe et interne

Concours Rédacteur territorial et Rédacteur principal 2021/2022 - Catégorie B E-PUB 2021

Concours Rédacteur territorial et Rédacteur principal 2021/2022 - Catégorie B E-PUB 2021

Auteure: Léonard Mango , Patricia Pioz , Catherine Debilly

Nombre de pages: 404

Intégrer la fonction publique, la collection de votre réussite ! Cet ouvrage s'adresse aux candidats au concours : Rédacteur territorial et rédacteur principal Un rédacteur territorial et un rédacteur principal occupent des fonctions administratives dans les secteurs de la vie locale. Leurs missions principales consistent à faire du secrétariat, de la compatibilité, de la gestion administrative et financière, de la rédaction des actes juridiques, de l'état civil. Un rédacteur territorial et un rédacteur principal peuvent également être amenés à gérer des projets. Cette nouveauté comprend des données d'actualité mises à jour (droit, finances...) et propose de nouveaux sujets de concours. Pour une préparation complète, vous y trouverez : - Un test pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles, faire de vos points forts des atouts. - Une préparation aux épreuves efficace avec les connaissances indispensables, des exercices corrigés et commentés, des sujets de concours ; - Toutes les épreuves écrites et orales, pour franchir toutes les étapes de la sélection. - Les conseils des auteurs avec les erreurs les plus...

Note et Rapport - Méthode et entraînement - 40 sujets corrigés

Note et Rapport - Méthode et entraînement - 40 sujets corrigés

Auteure: Fabienne GENINASCA , Olivier Bellégo

Nombre de pages: 272

Cet ouvrage prépare aux épreuves de note et de rapport des concours de la fonction publique territoriale (catégories A et B), ainsi que des concours des IRA. Un ouvrage complet : une méthode pas à pas de chacune des épreuves pour répondre aux exigences du jury 33 sujets d'annales récents (2015-2018) et 7 sujets inédits des corrigés détaillés avec plan apparent

L'Intégrale de la Note de synthèse - Catégories B et A

L'Intégrale de la Note de synthèse - Catégories B et A

Auteure: Olivier Bellégo

Nombre de pages: 256

Ce livre très complet vous permettra d'acquérir une démarche efficace en 7 étapes pour rédiger vos notes et rapports aux concours : comment lire vite et efficacement comment trouver un plan avant d'exploiter un dossier comment exploiter un dossier savoir organiser la synthèse savoir écrire efficacement éliminer les fautes d'orthographe savoir élaborer une bonne copie Il propose tous les outils indispensables pour une préparation complète en quatre temps : une auto-évaluation pour connaître votre niveau l'essentiel de la méthode pas à pas, avec les conseils du formateur et des extraits de rapports de jury mais aussi un exemple de bonne copie pour éviter les pièges et connaître les critères de réussite 40 exercices d'entraînement, de difficulté progressive, avec corrigés détaillés 4 sujets d'annales récents pour vous entraîner pour le jour J OFFERT en ligne : + de sujets récents d'annales avec corrigés

Concours Rédacteur territorial

Concours Rédacteur territorial

Auteure: Léonard Mango , Adeline Munier , Patricia Pioz , Catherine Debilly

Nombre de pages: 412

Cet ouvrage s'adresse aux candidats aux concours de Rédacteur territorial. Cette nouvelle édition comprend des données d'actualité mises à jour (droit, finances...) et propose deux nouveaux sujets de concours. Pour une préparation complète, vous y trouverez : - un test pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles, faire de vos points forts des atouts ; - une préparation aux épreuves efficace avec les connaissances indispensables, des exercices corrigés et commentés, des sujets de concours ; - toutes les épreuves écrites et orales, pour franchir toutes les étapes de la sélection ; - les conseils des auteurs avec les erreurs les plus fréquentes, les pièges à éviter, leurs conseils pour le jour J. Et en plus, le site www.integrerlafonctionpublique.com vous propose : - les dates des concours régulièrement mises à jour ; - des sujets d'annales complémentaires ; - des fiches métiers.

L'exécution des contrats administratifs

L'exécution des contrats administratifs

Auteure: Collectif , Vincent Bouhier , David Riccardi

Nombre de pages: 284

À la différence des règles de passation analysées dans de nombreuses publications, le droit de l’exécution des contrats administratifs fait l’objet d’une attention plus limitée du fait de sa relative stabilité depuis près d’un siècle. Eu égard à l’évolution des rapports de forces entre l’administration et ses cocontractants et de l’importance des réformes législatives, réglementaires... engagées depuis quelques années, un état des lieux s’impose. À l’occasion d’un colloque qui s’est déroulé les 27 et 28 avril 2017 à Paris, les plus grands spécialistes des contrats administratifs se sont interrogés sur l’efficacité du droit de l’exécution de ces contrats ainsi que sur les évolutions nécessaires et souhaitables. Cet ouvrage rassemble les différentes contributions issues de ce colloque. Après une première partie théorique dans laquelle les auteurs évoquent la construction historique des régimes d’exécution ainsi que les différents pouvoirs (modifi cation, direction, contrôle) dont dispose l’administration contractante, les auteurs s’intéressent aux aspects techniques de l’exécution : ils s’interrogent...

Concours Rédacteur territorial et Rédacteur principal de 2e classe - Catégorie B - Tout-en-un - F...

Concours Rédacteur territorial et Rédacteur principal de 2e classe - Catégorie B - Tout-en-un - F...

Auteure: Olivier Bellégo

Nombre de pages: 400

Ce livre s'adresse aux candidats des concours 2021 externe, interne et 3e voie de rédacteur territorial et rédacteur territorial principal de 2e classe : Epreuves écrites d'admissibilité : pour le grade de rédacteur : rédaction d'une note à partir d'un dossier ; réponses à une série de questions (au choix : finances, droit public, action sanitaire et sociale, droit civil en lien avec les collectivités territoriales) ; pour le grade de rédacteur principal de 2e classe : rédaction d'un rapport à partir d'un dossier avec des propositions opérationnelles ; réponses à une série de questions de droit public et de finances publiques en lien avec les collectivités territoriales. Epreuve orale d'admission : entretien avec le jury. Il propose une préparation complète à travers : un test d'auto-évaluation pour personnaliser vos révisions ; des plannings de révisions pour organiser votre préparation ; une méthode pas à pas avec les bons réflexes à adopter ; les connaissances indispensables pour maîtriser tout le programme ; 10 sujets d'annales (session 2019 incluse) corrigés dans la perspective et avec les exigences du concours pour vous entraîner dans les...

La note et le rapport - 2019-2020

La note et le rapport - 2019-2020

Auteure: Pascal Tuccinardi

Nombre de pages: 292

Intégrer la fonction publique, la collection de votre réussite ! Cet ouvrage s'adresse aux candidats préparanet les épreuves de note et de rapport aux concours de catégories A et B. Pour une préparation complète, vous y trouverez : Une méthode pas à pas pour chaque épreuve : note de synthèse, note administrative, rapport, note et rapport avec solutions opérationnelles; Une méthodologie globale appliquée : les étapes de la démarche et la gestion du temps ; Trois sujets de concours corrigés : entièrement rédigés. Les auteurs : concepteurs de sujets, correcteurs, membres de jury, formateurs..... De plus, le site www.nathan.fr/concours-administratifs vous propose des infos supplémentaires : les dates des concours régulièrement mises à jour ; des fiches métiers... En plus : un dossier d'actualités tous les mois. Pendant un an, accédez à une synthèse de l'actualité pour être à jour des dernières questions européennes, nationales et de société (débats, actualités, chiffres-clés...) et réussir les écrits et les oraux. Cet ouvrage est disponible au format ePub 3 en téléchargement à lire en version électronique sur votre ordinateur, sur votre...

Rédacteur territorial, rédacteur territorial principal de 2e et de 1re classe - Tous les concours et examens professionnels

Rédacteur territorial, rédacteur territorial principal de 2e et de 1re classe - Tous les concours et examens professionnels

Auteure: Quillien Philippe-Jean

Nombre de pages: 360

Vous voulez réussir le concours externe / interne / de troisième voie de rédacteur ou de rédacteur principal de 2e classe ? Ou l’examen professionnel de rédacteur principal de 2e ou de 1re classe ? La réussite de votre concours ou de votre examen professionnel ne saurait s’improviser et vous devez préparer chaque épreuve. Pour vous mettre sur la voie du succès, cet ouvrage vous propose : - une méthodologie détaillée pour chaque épreuve ; - des conseils de préparation précis et adaptés ; - des sujets de concours récents commentés et corrigés ; - une analyse minutieuse des épreuves et des attentes des jurys ; - toutes les informations utiles à votre inscription. Outil de travail indispensable, ce livre vous permettra non seulement de vous entraîner avec efficacité aux épreuves, mais encore de vous familiariser avec « l’esprit » du concours ou de l’examen professionnel.

Concours Rédacteur territorial et Rédacteur principal 2e classe - Catégorie B - Annales corrigées

Concours Rédacteur territorial et Rédacteur principal 2e classe - Catégorie B - Annales corrigées

Auteure: Olivier Bellégo

Nombre de pages: 240

Un ouvrage d'entraînement intensif avec des sujets d'annales des sessions 2013 à 2019 de chaque épreuve : Rédaction d'une note sur dossier (concours rédacteur) Rédaction d'une rapport sur dossier avec propositions (concours rédacteur principal de 2e classe) Réponses à une série de questions (finances publiques, droit public, action sanitaire et sociale, droit civil) - (concours rédacteur et rédacteur principal de 2e classe) Chaque corrigé comprend les rubriques suivantes : comment aborder le sujet analyse du contexte lecture et exploitation du dossier élaboration du plan définitif rédaction finale... Les conseils du jury vous permettront de comprendre ses attentes et les erreurs à éviter.

Rapport d'enquête de la commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social

Rapport d'enquête de la commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social

Auteure: Françoise Dumas

A l’issue de quelques mois d’intenses travaux, et au moment où s’achève la rédaction du présent rapport, qui tente de brosser la synthèse la plus objective possible des informations recueillies auprès des personnes auditionnées, la rapporteure Françoise Dumas doit fait état d’un sentiment paradoxal. D’une part, les échanges de vue approfondis et passionnants qui ont rythmé les auditions montrent que tous les intervenants sont pleinement mobilisés pour répondre aux défis auxquels est confronté le monde associatif, notamment dans le contexte de crise qui prévaut depuis plusieurs années. Cela ne signifie pas pour autant que les identités de chacun ou les intérêts propres à chaque institution se sont tout d’un coup effacés : l’État ne va pas transformer subitement sa politique budgétaire ; il ne faut pas s’attendre à une réduction drastique de la commande publique ; les réticences de certains au développement des ressources propres et du mécénat d’entreprise ne vont pas disparaître dans un grand soir consensuel des modèles socio-économiques associatifs, etc. Mais, semble-t-il, chacun a pu prendre conscience que l’urgence impose de...

Concours Rédacteur territorial principal - Catégorie B - Intégrer la fonction publique - 2014

Concours Rédacteur territorial principal - Catégorie B - Intégrer la fonction publique - 2014

Auteure: Léonard Mango

Nombre de pages: 317

Intégrer la fonction publique, la collection de votre réussite ! Cet ouvrage s'adresse aux candidats au concours : Rédacteur territorial principal - des tests pour vous évaluer, personnaliser votre préparation, corriger vos points faibles, faire de vos points forts des atouts - une préparation efficace avec les connaissances indispensables, des exercices corrigés et commentés, des sujets de concours - toutes les épreuves écrites et orales, pour franchir toutes les étapes de la sélection - les conseils des auteurs avec les erreurs les plus fréquentes, les pièges à éviter, leurs conseils pour le jour J

Note et Rapport - Méthode et entraînement intensif - 40 annales corrigées - Catégories A et B

Note et Rapport - Méthode et entraînement intensif - 40 annales corrigées - Catégories A et B

Auteure: Olivier Bellégo , Fabienne GENINASCA

Nombre de pages: 272

Afin de réussir les épreuves de note et de rapport de vos concours et examens 2021-2022 dans la fonction publique de catégories A et B, ce livre vous propose un entraînement intensif : une présentation des épreuves de notes et de rapports pour chaque concours et examen professionnel ; une présentation des critères d'évaluation ; un accompagnement pas à pas dans la préparation et dans la rédaction d'une note et d'un rapport grâce à des sujets guidés ; 40 sujets d'annales récents ; des corrigés détaillés ; des conseils pour comprendre les attentes du jury et éviter les erreurs ; OFFERT : + 25 sujets corrigés en ligne.

Concours Rédacteur territorial - 2021

Concours Rédacteur territorial - 2021

Auteure: Francis Pian , Dominique Pipard-Thavez

Nombre de pages: 352

Cet ouvrage s'adresse aux candidats des concours externe, interne, 3e voie Rédacteur territorial (catégorie B). Toutes les épreuves : La note de synthèse sur dossier (concours externe, interne et 3e voie). Les séries de questions portant sur l'un des domaines suivants (au choix, lors de l'inscription du candidat) : droit public, action sanitaire et sociale, finances publiques et du droit civil (concours externe). Entretien avec le jury (concours externe, interne et 3e voie). Tout le cours en fiches synthétiques. La méthodologie pour réussir chaque épreuve. Des QCM, exercices d'entraînement et des sujets d'annales pour réviser et s'entraîner. Des corrigés détaillés pour s'évaluer et progresser. Des sujets corrigés supplémentaires offerts sur le site dunod.com Inscriptions : février 2021. Epreuves : octobre 2021

Petit manuel de désobéissance citoyenne

Petit manuel de désobéissance citoyenne

Auteure: William Bourdon

Nombre de pages: 192

Avocat médiatique, grand défenseur des Droits de l’Homme, William Bourdon sillonne le monde au nom de son association Sherpa, tournée vers la notion de responsabilité sociale des entreprises. On comprend que ce professionnel vigilant ait été particulièrement attentif à l’émergence du phénomène des lanceurs d’alertes. Les Snowden, Falciani, Frachon et autres Julian Assange ont ouvert la voie à davantage de transparence et contribué à libérer la parole dans tous les versants de la société. Certes, leurs motivations sont diverses, nourries par un réel souci de l’intérêt général, mais aussi quelquefois par des ressorts plus personnels. Cependant, toutes ces raisons, bonnes ou moins bonnes, ont un objectif commun: assainir une société corrompue dont ils ne veulent plus être les complices. Mais que dit la loi? Dans quel cadre juridique s’insèrent ces lanceurs d’alertes? Voici donc, pour la première fois, le vade-mecum qui permettra d’accompagner ce nouveau mouvement citoyen.

Je réussis le concours de rédacteur territorial !

Je réussis le concours de rédacteur territorial !

Auteure: Steven Bamba

Le 3 octobre 2019, plusieurs centres de gestion de la fonction publique territorial en France organisent les épreuves écrites d'admissibilité au concours de rédacteur territorial. En externe, en interne ou en 3e voie, l'épreuve de note de synthèse fait partie de celles que devront réussir les candidats pour pouvoir accéder à l'admission orale. Le présent livre vise à accompagner les candidats, en rappelant la méthodologie de façon très pratique. Chacune des étapes à ne pas manquer est détaillée, pour permettre à tous de traiter l'exercice en conditions de concours. Certains sujets proposés lors des sessions allant de 2011 à 2017 font l'objet d'un corrigé détaillé, mettant en oeuvre la méthodologie, de façon pédagogique. Une mise à jour de l'ouvrage est programmée dans le courant de l'année 2020, afin d'intégrer les corrections d'un ou plusieurs sujets qui auront été proposés lors de la session écrite 2019 du concours.

Annales / sujets inédits corrigés Rédacteur Territorial / Rédacteur Principal Cat B NV Concours 2013

Annales / sujets inédits corrigés Rédacteur Territorial / Rédacteur Principal Cat B NV Concours 2013

Auteure: Gérard Terrien , Christian Carcagno , Monique Langeraert , Patricia Vannier , Bruno Rapatout

Nombre de pages: 208

Pour s’entraîner aux nouvelles épreuves des concours et examens professionnels Épreuves écrites Des outils méthodologiques grâce à des entraînements par l’exemple pour : - les notes avec et sans propositions - les questions de droit - l’entretien avec le jury Des sujets inédits corrigés et commentés sur : - les notes avec et sans propositions - les questions de droit public - les questions de droit civil - les questions de finances - les questions du secteur sanitaire et social Épreuve orale Des sujets inédits corrigés et commentés pour tous les concours (rédacteur, rédacteur principal, examen professionnel)

Le patrimoine constitutionnel européen

Le patrimoine constitutionnel européen

Auteure: Université de Montpellier. Faculté de Droit. Centre d'études et de recherches compartives constitutionnelles et politiques

Nombre de pages: 235
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Droit public

Auteure: Samuel Dyens , Éric Guérin

Nombre de pages: 296

Les principes et les règles du droit public guident l'action des agents publics, leur connaissance est donc primordiale pour mettre en œuvre un service public de qualité. Conçu selon la définition du programme du concours de rédacteur, l'ouvrage est consacré au droit constitutionnel, au droit administratif et aux notions qui régissent la fonction publique. Pour aider les candidats à préparer les concours et s'approprier les connaissances juridiques fondamentales, ce manuel propose des questionnaires à choix multiples où les réponses sont commentées, permettant ainsi de réviser leurs connaissances, de les évaluer et de les consolider. Les questionnaires et le contenu de l'ouvrage ont été actualisés pour tenir compte des évolutions juridiques et constitutionnelles les plus récentes. Les auteurs sont formateurs dans les Délégations et les Ecoles d'application du CNFPT ; ce manuel bénéficie donc de leur expérience et de leur expertise.

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Les assemblées délibérantes en 180 questions

Auteure: Samuel Dyens

Nombre de pages: 157

Les organes délibérants des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale obéissent, pour leur composition et leur fonctionnement, à des règles spécifiques et précises. Pour autant, ces assemblées sont avant tout composées, dans le respect du principe démocratique, de femmes et d'hommes élus qui ont, depuis peu, un statut protecteur de leurs intérêts et des conditions d'exercice de leur mandat. Ces deux dimensions essentielles sont réunies pour la première fois au sein d'un même ouvrage, à jour des dispositions nouvelles issues de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. L'auteur répond ainsi aux nombreuses questions statutaires et d'organisation que se posent tous les élus locaux, qu'ils siègent au sein de conseils municipaux, communautaires, généraux ou régionaux.

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Droit public

Auteure: Samuel Dyens , Eric Guérin

Nombre de pages: 123

Cette nouvelle édition intègre la réforme territoriale du 16 décembre 2010 qui impacte donc tous les chapitres concernés. A jour des évolutions législatives et constitutionnelles en vigueur, cette 4e édition permettra au candidat de préparer les concours et d'acquérir les connaissances juridiques fondamentales. L'ouvrage propose aussi des questionnaires à choix multiples où les réponses sont commentées afin de faciliter la compréhension de la philosophie juridique, la révision des connaissances par le candidat, leur évaluation et leur consolidation.

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Le secret professionnel dans le domaine social

Auteure: Aurélie Aveline , Samuel Dyens

Nombre de pages: 62

Alors que, sous l'influence d'affaires politico-administratives, la question déontologique occupe enfin une place importante dans le débat public, notamment à travers la prévention des conflits d'intérêts, réfléchir à la question du secret professionnel des personnels sociaux et médico-sociaux revêt une importance particulière. Le besoin, sans cesse croissant, d'intervention sociale de nombre de nos administrés, renforcé par les effets toujours dévastateurs d'une crise économique et sociale qui ne cesse de révéler ses conséquences négatives, appelle une réflexion sur la déontologie en général et sur le secret professionnel en particulier. D'où un retour aux textes fondamentaux régissant le secret professionnel, qui permettent de recadrer, conforter ou remettre en question les pratiques. Pour bien mesurer l'importance de l'obligation de secret professionnel pour les agents publics et, en particulier, pour les personnels sociaux et médico-sociaux, le présent ouvrage se propose d'appréhender la notion de secret professionnel, la conciliation du secret avec d'autres obligations légales et déontologiques, les cas de levée du secret professionnel, avant...

L'intérêt général dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

L'intérêt général dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

Auteure: Guillaume Merland

Nombre de pages: 390

La 4ème de couverture indique : "Depuis son apparition dans le contentieux constitutionnel à la fin des années 1970, l'intérêt général s'est imposé comme un instrument essentiel de contrôle de la constitutionnalité des lois. Le Conseil constitutionnel l'utilise pour justifier les atteintes portées par le législateur à un certain nombre de droits et libertés : principe de non-rétroactivité des lois non pénales, liberté contractuelle, droit de propriété, liberté d'entreprendre, principe d'égalité, principe de la libre administration des collectivités territoriales. Pourtant, on relève un paradoxe dans la démarche du juge constitutionnel. Si ce dernier prend l'initiative d'intégrer parmi ses instruments de contrôle l'intérêt général, il n'entend pas lui accorder une force contentieuse trop importante. Cette attitude ne doit toutefois pas conduire à remettre en cause l'utilité de la condition d'intérêt général dans le contentieux constitutionnel. Au-delà de son rôle de protection des droits fondamentaux, l'intérêt général remplit un certain nombre de fonctions essentielles du point de vue politique et stratégique."

Les limites du contrôle de la constitutionnalité des actes législatifs

Les limites du contrôle de la constitutionnalité des actes législatifs

Auteure: David Dokhan

Nombre de pages: 580

Le Conseil constitutionnel n'est pas un juge qui gouverne. Le voudrait-il qu'il ne pourrait franchir les limites objectives qui s'imposent à lui. Le Conseil constitutionnel n'exerce qu'une compétence d'attribution strictement délimitée. Il demeure incompétent pour apprécier la conformité à la Constitution de l'exercice des prérogatives non normatives du président de la République. Son contrôle, initié par un nombre restreint d'autorités politiques, ne porte que sur les actes législatifs non encore promulgués. La décision de constitutionnalité est aussi limitée : elle peut être directement remise en cause par le pouvoir constituant ; elle peut l'être indirectement par la Cour européenne des droits de l'homme dont l'intervention a déjà conduit à l'inconventionnalité d'une loi déclarée conforme à la Constitution par le Conseil constitutionnel. Second temps : les limites que le Conseil constitutionnel s'impose à lui-même tant dans la détermination des normes de référence du contrôle de constitutionnalité que dans son exercice même. Une jurisprudence constante mais juridiquement fragile exclut les normes internationales du bloc de...

Le juriste territorial, un acteur essentiel des collectivités territoriales

Le juriste territorial, un acteur essentiel des collectivités territoriales

Auteure: Émilie Michel , Nelly Ferreira

Nombre de pages: 150

La 4e de couverture indique : "Peu sollicité par les collectivités territoriales jusqu'aux années 2000, le juriste territorial a vu peu à peu son rôle s'affirmer. D'un simple gestionnaire de contentieux, le juriste territorial est devenu un véritable gestionnaire des risques et s'est affirmé comme un acteur indispensable du fait du développement des compétences des collectivités, de la complexification du droit et de la contractualisation que connaissent les acteurs locaux. Cette étude a pour ambition de démontrer la manière dont le juriste territorial s'est imposé progressivement au sein des entités décentralisées au point de devenir un acteur indispensable à leur bon fonctionnement, la transformation de son rôle ces dernières années, et la plus grande reconnaissance que l'achèvement de cette évolution appelle."

La culture territoriale en 60 fiches

La culture territoriale en 60 fiches

Auteure: Faivre Emmanuel (coord.), Gaillard Brice, Graouer Caroline

Nombre de pages: 288

Cet ouvrage vous propose l'ensemble des connaissances requises pour aborder l'action publique territoriale avec une vision globale et une déclinaison opérationnelle issue de l'exercice de la pratique. Cette approche originale permet de préparer des concours d'entrée à la fonction publique territoriale mais aussi d'accompagner un stage ou une prise de poste au sein d'une collectivité territoriale. Les élu(e)s pourront aussi en début de mandat décrypter le fonctionnement d'une collectivité locale à travers des pratiques. Pour traduire la complexité, la richesse et la variété de l'action publique territoriale, 12 mots-clés mis en relation entre eux permettent de disposer des clés pour la comprendre, la maîtriser et surtout la mettre en oeuvre. Chacun des 12 chapitres comprend : • une présentation introductive et synthétique de 3 pages ; • cinq fiches de 2-3 pages clairement rédigées et structurées ; • un zoom sur l'actualité en lien avec le mot-clé ; • une bibliographie permettant d'aller plus loin.

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