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Propriété privée

Propriété privée

Auteure: Julia Deck

Nombre de pages: 177

Il était temps de devenir propriétaires. Soucieux de notre empreinte environnementale, nous voulions une construction peu énergivore, bâtie en matériaux durables. Aux confins de la ville se tramaient des écoquartiers. Notre choix s’est porté sur une petite commune en plein essor. Nous étions sûrs de réaliser un bon investissement. Plusieurs mois avant de déménager, nous avons mesuré nos meubles, découpé des bouts de papier pour les représenter à l’échelle. Sur la table de la cuisine, nous déroulions les plans des architectes, et nous jouions à déplacer la bibliothèque, le canapé, à la recherche des emplacements les plus astucieux. Nous étions impatients de vivre enfin chez nous. Et peut-être aurions-nous réalisé notre rêve si, une semaine après notre installation, les Lecoq n’avaient emménagé de l’autre côté du mur. Julia Deck crée un microcosme de protagonistes archétypaux, portant chacun un des maux de notre société. La narratrice, venue dans cet enfer avec son mari qui, d’abord écolo enthousiaste, s’est ensuite révélé être un aigri dépressif, ne sait plus comment se protéger de cet entourage nocif. Usant du pastiche en...

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Le juge judiciaire, gardien de la propriété privée immobilière

Auteure: Simon Gilbert

Nombre de pages: 947

"La thèse qu'on va lire ici est une vraie thèse. Ce que l'on entend d'ordinaire, dans les jurys (de thèses ou de concours d'agrégation) par vraie thèse consiste en ceci justement : rendre au droit des artistes son intelligence, son épaisseur ; y réintroduire le savoir. La thèse devait revisiter, pour le reconstruire, le droit des compétences puisqu'il s'agit de traiter des incidences d'une attribution a priori naturelle du judiciaire sur la formation du droit administratif. Il fallait ici que la thèse prenne au sérieux les principes et l'histoire de la Révolution française qui, si elle a échoué dans les solutions qu'elle proposa, reste d'actualité pour les problèmes qu'elle pose. En un mot, il serait contraire au contrat social scellé en 1789 que l'administration (l'administration active ou l'administration érigée en juge) fût le gardien de la propriété privée immobilière. Cette thèse de doctrine décape les enseignements académiques. Elle a le courage d'affronter - et de nommer - le droit administratif en tant que droit politique, structurant un État que la doctrine pourra qualifier, grâce au droit administratif, d'État de droit. Le droit...

Dictionnaire manuel de diplomatie et de droit international public et privé

Dictionnaire manuel de diplomatie et de droit international public et privé

Auteure: Carlos Calvo

Nombre de pages: 475

An uncommon dictionary of international law. Originally published: Berlin: Puttkammer & Muhlbrecht [and others], 1885. vii, 475 pp. Reprint of the only edition. With index. Produced for diplomats, this is a one-volume distillation of Calvo's two-volume Dictionnaire de Droit International Public et Prive (1884) with additional material. The entries are rather detailed, often several paragraphs in length. Many entries have cross-references. Carlos [Charles] Calvo [1822-1906] was a distinguished Argentinean diplomat and scholar of international law. His works include the distinguished treatise Derecho Internacional Teorico y Practico de Europa y America (1868), in which he proposed the "Calvo Doctrine" which has been incorporated into several Latin American constitutions and treaties. Translated into French as Le Droit International Theorique et Pratique, it went through four further editions, the last one in 1896.

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L'origine de la famille, de la propriété privée et de l'État

Auteure: Friedrich Engels

Nombre de pages: 394

Cet ouvrage, s'appuyant sur des notes de Marx retrouvées après la mort de celui-ci concernant les travaux de l'anthropologue progressiste américain Morgan, décrit les diverses étapes qui ont conduit de la tribu de l'antiquité à la famille cellulaire (pour ne pas dire carcérale) d'aujourd'hui et à l'asservissement de la femme.

Esquisse Sur L'Origine Et Le Fondement Economique de La Propriete Privee

Esquisse Sur L'Origine Et Le Fondement Economique de La Propriete Privee

Auteure: France Cour D'Appel (Rouen) C. Petitier

Nombre de pages: 44

This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work.This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work.As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.

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Protection de la propriété privée immobilière et prérogatives de puissance publique

Auteure: Jean-François Struillou (sociologue).)

Nombre de pages: 1110

LE SUJET DE THESE QUE NOUS AVONS CHOISI S'INSCRIT DANS LA CONTINUITE DES TRAVAUX DE RECHERCHES DEJA ENTREPRIS SUR LES RA PPORTS QU'ENTRETIENNENT, D'UNE PART, LE DROIT CONSTITUTIONNEL ET L'ORDRE JURIDIQUE INFRA-CONSTITUTIONNEL, D'AUTRE PART, LE DROIT FRANCAIS ET LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME. IL S'INTERESSE, PLUS PRECISEMENT, A L'EVOLUTION DE LA PROTECTION DE LA PROPRIETE PRIVEE IMMOBILIERE DEPUIS LA RECONNAISSANCE, EN MILLE NEUF CENT QUATRE-VINGT-DEUX, DU DROIT DE PROPRIETE PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET PA LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME. L'OBJET ET L'AMBITION DE CETTE THESE SONT DONC DE DRESSER UN BILAN DES JURISPRUDENCES CONSITUTIONNELLE ET EUROPEENNE RELATIVES AU DROIT DE PROPRIETE IMMOBILIERE, DE PERMETTRE UNE CONFRONTATION ENTRE L'ETAT PRESENT DU REGIME JURIDIQUE DES ATTEINTES PORTEES PAR LA PUISSANCE PUBLIQUE A LA PROPRIETE PRIVEE IMMOBILIERE ET LES PRINCIPES DEGAGES PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET PAR LA COUR EUROPEENNE. TOUJOURS A PARTIR D'UNE ANALYSE PRINCIPALEMENT CENTREE SUR LE DROIT DE L'EXPR OPRIATION ET SUR CELUI DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE, IL A PARU EGALEMENT NECESSAIRE D'ENGAGER UNE REFLEXION SUR LES AJUSTEMENTS, TANT...

La propriété en mutation

La propriété en mutation

Auteure: Colloque Franco-Tchèque

Nombre de pages: 160

L'ouvrage rassemble les actes d'un colloque organisé par la Faculté de droit et de sciences économiques de Rouen. Le thème retenu permet d'évoquer de multiples aspects de la notion de propriété, en Europe centrale et occidentale, ainsi qu'en Afrique.

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DROITS DE L'HOMME ET PROPRIETE PRIVEE DANS LES PAYS MUSULMANS, ESSAI COMPARATIF

Auteure: ABDELWAHAB.. ELHASSAN

CETTE THESE EST L'ABOUTISSEMENT DES RECHERCHES METTANT EN EVIDENCE LE FAIT QUE LE DROIT MUSULMAN EST A L'ORIGINE DE LA SPECIFICITE PAR LAQUELLE SE CARACTERISE L'ENSEMBLE DU TRAITEMENT RESERVE A LA PROPRIETE PRIVEE DANS LES PAYS MUSULMANS, TOUTES TENDANCES SOCIO-POLITIQUES CONFONDUES. LADITE SPECIFICITE S'ILLUSTRE PAR DEUX DONNEES FONDAMENTALES:- LA SUBJECTIVITE DU DROIT DE PROPRIETE PRIVEE D'UNE PART, ET D'AU- TRE PART LA MISSION SOCIALE QUE LA PROPRIETE PRIVEE EST APPELLEE A REMPLIR. EN TERME METHODOLOGIQUE, CELA SE TRADUIT PAR LA SYNTHESE DE DEUX ELEMENTS SUIVANTS:- - LA SUBJECTIVITE PASSE PAR L'AFFIRMATION DU PRINCIPE DU DROIT DE PROPRIETE PRIVEE. - LA MISSION SOCIALE DE LA PROPRIETE PRIVEE SE FAIT A TRAVERS LES MULTIPLES CONTROLES AUXQUELS CELLE-CI EST SOUMISE.

Indicateur du patrimoine, architecture, Département des Côtes-du-Nord

Indicateur du patrimoine, architecture, Département des Côtes-du-Nord

Auteure: Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France. Commission régionale de Bretagne

Nombre de pages: 185
Les visages de la police

Les visages de la police

Auteure: Jean-Paul Brodeur

Nombre de pages: 392

Les travaux sociologiques se sont essentiellement penchés jusqu'ici sur la police publique en tenue. Or, la police revêt de multiples visages et les activités policières sont assurées par un ensemble très ramifié d'agences qui ne travaillent pas nécessairement en partenariat. Cet ouvrage décrit donc dans toute sa complexité les modalités de la mise en oeuvre de la sécurité ainsi que les diverses facettes de la police. Il rend compte des problèmes de méthode rattachés à l'étude de la police surtout lorsqu'on aborde les notions de force et de coercition policière qui deviennent ambivalentes dès que l'on considère les activités d'autres producteurs de sécurité, comme les enquêteurs, les agents des services de renseignement et tout le secteur privé. A travers les réformes les plus récentes de la police qui ont donné naissance à la police de communauté et à la police de résolution de problèmes, Jean-Paul Brodeur trace un portrait juste et complet de la police en tenue. S'appuyant sur son travail auprès de diverses commissions d'enquête judiciaires, l'auteur aborde également la police en civil et, de façon particulière, les services de...

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L'eau dans la propriete privee, les collectivites locales, les loisirs et les sports, l'organisation administrative

Auteure: le Moniteur

Nombre de pages: 422
La notion de police administrative

La notion de police administrative

Auteure: Etienne Picard

Nombre de pages: 926

La police, pilier principal de tout droit administratif, demeure insaisissable tant qu'on cherche à y voir une catégorie technique. Au contraire elle s'éclaire quand on en fait une notion conceptuelle. En tant que telle, l'auteur la définit comme fonction disciplinaire de l'institution primaire libérale, fonction d'ordre public ou de nécessité, rendant compte à la fois de sa nature, sa structure et son régime.

Traité de droit administratif

Traité de droit administratif

Auteure: René Dussault , Louis Borgeat

Nombre de pages: 2348

Ce traité décrit les différentes structures de gestion de l'administration publique et touche la gestion du personnel, la gestion financière et la gestion de l'information. Il est alors question de la définition de la notion de domaine public, de l'évolution de celle-ci, des divers régimes et partenaires, de l'exploitation du domaine public et de la protection du domaine public

Lila T06

Lila T06

Auteure: Séverine De La Croix , Pauline Roland

Nombre de pages: 72

Lors d'une mission commando dans le terrain d'à coté, Lila se fait repérer. Heureusement, le cabot n'est pas méchant mais il lui renifle l'entrejambe avec insistance. A la maison, Mushu son propre toutou, fait pareil. Mais qu'est-ce qu'ils ont tous à la renifler ainsi ? Pourtant elle se lave, même si elle découvre de curieuses pertes blanches. Il se trame quelque chose là dessous...

L'invention de la propriété privée

L'invention de la propriété privée

Auteure: Rafe BLAUFARB

Nombre de pages: 348

La Révolution française a refondé le système de propriété existant jusqu'en 1789, avec deux grands objectifs : chasser la puissance publique de la sphère de la propriété et sortir la propriété de celle de la souveraineté. En abolissant les formes privatives de pouvoir, comme la juridiction seigneuriale et l'office public vénal et en démantelant le domaine de la Couronne, les révolutionnaires ont fait de l'Etat une pure souveraineté. Cette grande démarcation opéra une distinction radicale entre la propriété et le pouvoir, d'où découla la distinction fondamentale entre le politique et le social, l'Etat et la société, la souveraineté et la propriété, le public et le privé. Cette transformation révolutionnaire de la propriété d'Ancien Régime contribua à inaugurer la modernité politique. Rafe Blaufarb, né en 1967, est professeur d'histoire de la France à la Florida State UNivesity, où il dirige l'Institut sur Napoléon et la Révolution française. Il est l'auteur d'ouvrages dont les thèmes vont de l'idée méritocratique dans l'armée de la Révolution française à l'histoire de l'exemption nobiliaire de l'impôt dans la France d'Ancien Régime.

Le travail

Le travail

Auteure: Marcel Clément

Nombre de pages: 352

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Vingt mille lieux sous les terres

Vingt mille lieux sous les terres

Auteure: Pierre von Meiss , Florinel Radu

Nombre de pages: 167

Avec la raréfaction et le renchérissement des terrains en situation urbaine, le volume enterré construit devient peu à peu comparable à celui qui émerge. Aborde les solutions permettant de valoriser l'architecture en milieu souterrain et de développer les stratégies de projet capables de transformer ces espaces hostiles en lieux accueillants.

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