Ebooks Gratuits

La malédiction de la Vallée des Rois

Auteure: COLLECTIF , Bernard MICHAL

Nombre de pages: 55

" C'est fini, j'ai entendu l'appel et je me prépare ". Ainsi meurt lord Carnavon au Caire, peu de temps après avoir découvert le tombeau de Toutankhamon. Presque au même moment, les lumières s'éteindront dans toute la ville. Le tombeau serait-il maudit, comme l'atteste une inscription à l'entrée? La malédiction des Pharaons : comment une telle légende a-t-elle pu se développer en plein XXe siècle ? " La mort touchera de ses ailes celui qui dérangera le Pharaon. " Cette inscription, déchiffrée à l'entrée du tombeau de Toutankhamon en 1923 par lord Carnavon et Howard Carter, va donner naissance à la rumeur d'une malédiction, que les morts successives et quelques événements frappants accréditeront. Mais la " malédiction de la Vallée des Rois " résiste-t-elle à une enquête attentive?

Les Grandes Enigmes du temps jadis

Auteure: COLLECTIF

Nombre de pages: 1000

Une collection d'enquêtes historico-policières pour tout savoir sur les mystères, les affaires et les scandales du passé... Où la réalité dépasse le plus sensationnel des romans. L'histoire est pleine de mystères encore irrésolus : meurtres sans meurtriers, attentats sans commanditaires, scandales financiers étouffés, prisonniers toujours masqués, espions et espionnes jamais démasqués... la réalité dépasse de loin le plus sensationnel des romans. LES GRANDES ENIGMES DU TEMPS JADIS fait le point sur ces affaires classées sans suite, les éclaire et permet au lecteur d'en juger sinon de les éclaircir. Dans ce volume La quête du Graal Lucrèce, victime des Borgia ? - Le drame de l'enfant du Temple - L'hérésie cathare - Valmy : vraie canonnade ou bataille truquée ? - L'assassinat de Lincoln - Le secret du Masque de fer - Les trésors de la Flibuste - La malédiction de la Vallée des Rois - Qui a ordonné la Saint-Barthélemy ? - Cortés et Mexico : une conquête étrangement rapide - Mirabeau et l'armoire de fer - L'assassinat de Concini : la revanche de l'enfant roi - La fin du Canada français -L'enlèvement du duc d'Enghien.

Droit du dommage corporel

Auteure: Yvonne Lambert-Faivre , Stéphanie Porchy-Simon

Nombre de pages: 1056

Le Droit du dommage corporel est aujourd'hui une spécialité reconnue, à la convergence du droit civil des obligations et du droit pénal, du droit de la consommation et du droit de l'environnement, du droit de la circulation et du droit des transports, etc. La sécurité et l'intégrité de la personne humaine sont des droits fondamentaux où l'exigence éthique et l'équité confortent la règle juridique pour tenter d'indemniser les victimes de dommages corporels avec efficacité et transparence. Dans tous ces domaines, cette 6e édition rend compte de l'actualité du droit du dommage corporel : nomenclature des préjudices réparables, évaluation médicale et monétaire des préjudices, recours des tiers payeurs (article 25 de la loi du 21 décembre 2006 et ses difficultés d'application), sécurité sociale (loi du 11 février 2005 sur les personnes handicapées), responsabilité médicale et indemnisations des victimes d'accidents médicaux à la suite de la loi du 4 mars 2002, accidents de la circulation et de transports collectifs de personnes (par terre, par mer, par air), violence (loi du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes) et terrorisme......

Droit des obligations 2021 - 13e ed.

Auteure: Stéphanie Porchy-Simon

Nombre de pages: 720

De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Deux sujets terminaux corrigés...

La Découverte du tombeau de Toutankhamon

Auteure: Gilbert Sinoué

Nombre de pages: 128

Ce texte est le récit, sous la forme d’une fiction, de la découverte de la tombe du pharaon Toutankhamon (v. 1354-1346 avant Jésus-Christ) par Howard Carter (1874-1939), le célèbre archéologue et égyptologue britannique, en 1922. Gilbert Sinoué nous raconte cette histoire à travers le récit qu’un grand-père fait à son petit-fils – grand-père qui faisait partie de l’équipe d’Howard Carter lors des différentes fouilles archéologiques, qui ont débuté en 1893. Gilbert Sinoué revisite ainsi la légende dite de la « malédiction du pharaon », qui veut que les découvreurs de la tombe aient été victimes d’un mal étrange et mystérieux... Le ton est celui du conte, du merveilleux, le livre étant destiné aux élèves de 6e.

Bulletin des lois. Partie supplémentaire

Bulletin des lois, 2e partie. Ordonnances, 1e et 2e section

Le dommage et sa réparation

Auteure: Bernard Dubuisson

Nombre de pages: 224

Parmi les éléments constitutifs de la responsabilité civile, c’est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans la doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d’attention au point que la matière ne semble balisée que par quelques principes généraux, le reste étant laissé à l’appréciation des tribunaux. Cette liberté est elle-même la source de distorsions importantes sous l’angle de l’évaluation des dommages, distorsions que le principe de la réparation in concreto ne suffit pas toujours à expliquer. Il importe donc de maintenir une veille constante sur l’évolution de la jurisprudence en ce domaine. L’examen du tableau indicatif dans sa version 2012 s’impose de lui-même en raison de son actualité. La notion même d’incapacité, concept clé en matière d’évaluation du préjudice corporel, retiendra particulièrement l’attention car elle peut recouvrir plusieurs sens. Une incapacité peut d’ailleurs parfaitement se concevoir même si la victime ne gagne aucun revenu (enfants, étudiants, ménagères). L’absence de cette référence rend cependant l’évaluation du...

Les Grandes énigmes du temps jadis, présentées par Bernard Michal

Auteure: Bernard Michal

La loi du 4 mars relative aux droits des malades 10 ans après

Nombre de pages: 340

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades a constitué une étape marquante de l’évolution du système de santé comme du droit de la santé en France. Dix ans après l’adoption de ce texte, un colloque a été organisé à l’Université Paris Descartes afin d’analyser l’évolution de la notion de démocratie sanitaire retenue par le législateur et les conditions de mise en œuvre du droit de la réparation des risques sanitaires résultant de cette législation. Cet ouvrage rassemble les contributions de ces deux journées de rencontres. Si le bilan des dix années de la loi se révèle largement positif tant en ce qui concerne le développement des droits individuels et collectifs des patients et l’harmonisation des jurisprudences administratives et judiciaires, que le rôle alloué aux mécanismes d’indemnisation par la solidarité nationale, des pistes d’amélioration permettant de mieux garantir les droits des malades apparaissent encore possibles et ont été débattues dans le cadre du colloque. Plus largement, l’opportunité d’une prochaine loi sur les droits des malades a été envisagée avec pour objectif de redéfinir les droits...

La Responsabilité pour fait normal

Auteure: Laurent Kaczmarek

Nombre de pages: 670

Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.

Droit civil 2e année, les obligations 2019

Auteure: Stéphanie Porchy-Simon

Nombre de pages: 620

De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Deux sujets terminaux corrigés...

Bulletin des lois de la République franc̜aise

Auteure: France

Droit des obligations 2022 - 14e ed.

Auteure: Stéphanie Porchy-Simon

Nombre de pages: 700

De l’achat d’un billet de train à l’acquisition d’un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l’ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l’obligation, c’est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d’extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l’ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d’avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l’ouvrage se distingue par l’alliance d’un cours approfondi et d’importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet...

Envénimation par serpents exotiques

Auteure: André Porchy

La responsabilité liée aux activités juridiques

Nombre de pages: 331

Les juristes praticiens sont susceptibles, dans le cadre de leur activité, de causer des dommages aussi bien aux personnes dont ils ont la charge qu'à des tiers. Si pendant un certain nombre d'années, ils semblent avoir été relativement épargnés quant à leur mise en cause, notamment en raison de leur statut particulier, la réalité est aujourd'hui bien différente. Plus personne n'ignore que les avocats, notaires, huissiers ou encore les magistrats sont susceptibles de voir leur responsabilité civile engagée pour ne pas s'être acquittés correctement des obligations qui pèsent sur eux. Le présent ouvrage, issu d'un colloque international organisé à l'Université Jean Moulin — Lyon 3 les 19 et 20 septembre 2014 par le Groupe européen de recherche sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) avec le concours de l'équipe de droit privé de Lyon 3, dresse pour la première fois un état des lieux mettant en évidence les ressemblances et les divergences en la matière entre les principaux droits nationaux des pays d'Europe. L'originalité de l'entreprise tient par ailleurs à ce que, en plus de livrer une étude profession par profession, le parti a été...

Envenimation par serpents exotiques

Auteure: André Porchy

Contribution à l'ëtude du traitement des rhumatismes chroniques inflammatoires par les antimalariques de synthèse (Nivaquine)

Auteure: Marcel Porchy , Université de Lyon. Faculté mixte de médecine et de pharmacie

Nombre de pages: 57

Sorties de secours

Auteure: Caroline LANGLADE

Nombre de pages: 208

" Elle aurait pu garder son chagrin pour elle et chercher une sortie en solitaire. Elle a choisi un autre destin. Porter à la fois le souvenir des morts et la parole des vivants. Se battre, pour la dignité. " François Hollande. Le 13 novembre 2015, au Bataclan, Caroline Langlade est l'une des quarante personnes qui vont se retrouver otages des terroristes dans une loge de sept mètres carrés pendant plus de trois heures d'une attente effroyable. Elle en sort vivante, mais " bien amochée ", comme elle dit pudiquement. Un mois plus tard, avec d'autres rescapés, elle fonde l'association Life for Paris, qui va regrouper plus de sept cents victimes du 13 Novembre. Parce que " aider les autres, c'est s'aider soi-même ". Et il y a tant à faire pour guérir les blessures visibles ou invisibles de cette nuit en enfer... Sur le parcours de prise en charge, la reconnaissance des droits, les devoirs de l'État envers les victimes d'hier et, potentiellement, celles de demain. Comment réapprendre à vivre quand on a ainsi fait face à la mort ? Du sidérant huis clos pendant l'attaque au combat quotidien que mène cette jeune femme hors norme, depuis, voici un témoignage d'une rare...

Le droit des obligations en tableaux

Auteure: Hobinavalona Ramparany , Anne Scattolin

Nombre de pages: 512

L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche,des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des obligations a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales,la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence 2 Droit,aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA.

Perspectives nouvelles du droit

Auteure: Federica Rassu , Giuseppe Grisi

Nombre de pages: 233

Il 26 settembre 2019 si è svolta nell’Università di Poitiers la seconda edizione del seminario dottorale italo-francese promosso dal Dottorato di ricerca in Discipline giuridiche dell’Università degli Studi Roma Tre e all’École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat delle Università di Poitiers e Limoges. Attorno alle “nuove prospettive del diritto: temi, metodi e storiografia in Italia e in Francia” si è sviluppato un dialogo ricco, vivace e assai interessante tra diverse culture giuridiche, aperto a tutte le discipline del diritto: i giovani studiosi che lo hanno animato hanno, così, avuto l’occasione di incontrarsi, conoscersi e presentare i risultati delle loro ricerche. Questo volume, che raccoglie gli atti del seminario, è la concreta testimonianza dell’importanza del confronto culturale interdisciplinare, momento fondamentale di formazione e di crescita, oltre che di affinamento dell’attività di ricerca.

Les silences de la loi

Auteure: Marie-Pierre Porchy

Nombre de pages: 160

Avant la rue, le premier lieu d’insécurité pour de nombreux enfants est le toit familial. C’est souvent un père, un beau-père ou un oncle qui va, des années durant, abuser d’un enfant dans le silence profond et verrouillé d’une famille. Aujourd’hui, près d’un tiers de l’activité de nos cours d’assises est consacrée au jugement de viols sur des enfants, commis majoritairement dans le milieu familial. Pour répondre à ces actes destructeurs pour les victimes, la loi pénale doit être réexaminée. En matière d’inceste tout particulièrement, les interdits doivent être posés clairement pour ne pas laisser de place à un faux débat sur le consentement de l’enfant, qui ne devrait jamais être abordé. Forte de son expérience de magistrate et des nombreux cas qu’elle a suivis, la juge Marie-Pierre Porchy s’élève contre ces lacunes légales. Elle condamne en outre un fonctionnement judiciaire inadapté au recueil de la parole fragile de l’enfant et qui peut, à son tour, devenir traumatisant au lieu d’être réparateur. Un livre fondamental et nécessaire pour comprendre ce tabou de notre société, faire évoluer notre droit et contribuer à ...

Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances

Auteure: Collectif,

Nombre de pages: 590

Cet ouvrage rassemble près de trente contributions gravitant autour des thèmes chers au dédicataire: l’évaluation et l’indemnisation du préjudice corporel, les mécanismes souvent complexes de mise en oeuvre de la responsabilité civile (avec ou sans faute), le recours subrogatoire, les spécificités du droit des assurances (spécialement en accidents du travail), sans oublier plusieurs questions spéciales de procédure et ce à l'égard du droit belge. Cette oeuvre collective répond à la volonté commune de ses auteurs, issus du barreau, du monde académique et de celui des assurances, de mettre en valeur le parcours professionnel remarquable de Noël Simar.

Justice pour le climat !

Auteure: Judith Rochfeld

Nombre de pages: 208

Est-il encore temps d’agir pour limiter le réchauffement climatique ? La réponse des citoyens est sans équivoque. Prenant acte de l’échec de la gouvernance internationale (les fameuses COP), ils sont entrés dans une « colère verte » qui les conduit souvent devant les tribunaux : victoire de la fondation Urgenda et de 894 citoyens contre l’État néerlandais en 2018 ; « Affaire du siècle » initiée en France en mars 2019 et faisant suite à la pétition qui a recueilli 2 millions de voix pour dénoncer l’inaction climatique de l’État ; multiples procès, intentés au nom d’enfants (Our Children’s Trust aux États-Unis) ou d’entités naturelles considérées comme des personnes dotées de droits (fleuves ou forêts en Amérique latine et en Nouvelle-Zélande). Ce livre présente et analyse ces procès inédits où se joue désormais le sort du climat. La notion de « bien commun » devrait y tenir un rôle central, conduisant à redéfinir les responsabilités de chacun : individus, entreprises, États. Enfin, la mobilisation et ses arguments se diffusent partout, rendant impossible le statu quo climatique... Judith Rochfeld est professeure de droit...

Élisabeth II : Une reine dans l'histoire

Auteure: Joanny Moulin

Nombre de pages: 358

« You are simply the best of British. » Ces mots de Tony Blair adressés à la souveraine du Royaume-Uni résument bien ce qu’est, à nos yeux, Élisabeth II : une icône. Étrange destin pour une femme que sa naissance ne prédisposait pas à régner. L’abdication de son oncle Édouard VIII en 1936, en plaçant son père sur le trône, a fait d’elle l’héritière de la Couronne et l’a mise comme malgré elle, à dix ans, sur le devant de la scène. Elle ne l’a plus quitté. Élisabeth II est devenue reine en 1952 : voilà soixante ans qu’elle incarne l’une des plus vieilles monarchies du monde. Churchill fut son mentor ; elle a côtoyé de Gaulle, Kennedy et Nehru ; elle a régné sur l’Angleterre des Swinging Sixties et des Beatles, sur celle de Margaret Thatcher et des Sex Pistols ; à l’époque de Barack Obama et de Vladimir Poutine, c’est toujours elle qui en occupe le trône. Imperturbable, s’étant toujours efforcée malgré les brus capricieuses, les divorces retentissants et les intrusions de la presse à scandale de maintenir le prestige de la royauté, Élisabeth fascine. Lire aujourd’hui sa biographie, c’est traverser un siècle...

Volonté du malade et responsabilité du médecin

Auteure: Stéphanie Porchy-Simon

Nombre de pages: 694

Envemination par serpents exotiques

Auteure: André Porchy

Nombre de pages: 73

Droit des obligations

Auteure: Stéphanie Porchy-Simon

Nombre de pages: 700

Droit des obligations

Auteure: Stéphanie Porchy-Simon

Nombre de pages: 700

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Deux...

Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ?

Nombre de pages: 280

Selon les experts de l'ONU, nous nous dirigeons vers un réchauffement climatique d'au moins 3 voire 4 °C avant la fin du siècle. Le droit se découvre déjà derrière le combat mené. On connaît l'importance du droit international public, moins celui du droit interne, qui par l'action de l'Etat prévoit des législations s'inscrivant dans la lutte contre le changement climatique. La régulation climatique foisonne et peine à se comprendre. Elle invite le juriste à lire le droit et le faire connaître, tant à la clé, c'est l'efficacité qui est en jeu. Lire, comprendre et mettre en évidence la manière dont le droit appréhende, peut appréhender et pourrait appréhender le réchauffement climatique, c'est fournir à ses éventuels "utilisateurs" les armes dont ils peuvent disposer. Le droit se plaît aussi à la créativité, il bouge, il se transforme. Au soutien des forces sociales et scientifiques, les juristes dans leur ensemble ont leur rôle à jouer, qu'ils soient créateurs ou contrôleurs du droit, qu'ils le revendiquent ou l'appliquent. "Lisibilité" et "créativité" pour que le droit participe, à sa hauteur, à la lutte contre le changement climatique :...

Droit civil 2e année, les obligations 2020 - 12e éd.

Auteure: Stéphanie Porchy-Simon

Nombre de pages: 707

Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Deux sujets terminaux corrigés permettent de s'entraîner sur l'ensemble de la matière et le sujet d'examen 2017 du CRFPA figure en fin de l'ouvrage. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.

La semaine juridique

Guides du Canoëiste sur les rivières de France. XV. Réglementation et bibliographie du tourisme en rivière par MM. L. Bonnard et E. Dacier. 2e édition revue et augmentée

Auteure: Louis Bonnard , Émile Dacier

Nombre de pages: 31

Vers une réforme de la responsabilité civile française

Auteure: Mireille Bacache-Gibeili , Philippe Brun , François Chénedé , Patrice Deslauriers , Sebastian Fernandez , Daniel Gardner , Olivier Gout , Mariève Lacroix , Denis Mazeaud , Benoît Moore , Stéphanie Porchy-Simon , Nicolas Rias , Blandine Rolland , Nathalie Vezina , Bélinda Waltz

Nombre de pages: 197

La 4e de couverture indique : "Le droit français des obligations est en effervescence. Après la réforme du droit français des contrats, de la preuve et du régime de l'obligation en février 2016, une réforme de la responsabilité civile est envisagée à court terme, sur la base d'un projet de réforme rédigé par le ministère de la Justice, dont l'ultime version a été rendue publique en mars 2017. La future réforme de la responsabilité civile présente une importance majeure, en ce qu'elle aboutira à réécrire toute une partie du Code civil français, lequel n'a pas été modifié en ce domaine de manière substantielle depuis 1804. Le projet de réforme de la responsabilité civile repose sur diverses sources d'inspiration, notamment des expériences étrangères d'inspiration civiliste ou de common law. À cet égard, l'expérience québécoise constitue une référence pertinente, le droit québécois de la responsabilité civile ayant été réformé il y a une vingtaine d'années (Code civil du Québec, 1994), et la jurisprudence ayant connu depuis de très intéressants développements dans cette matière. Cette illustration étrangère, fondée sur un droit...

Introduction au droit

Auteure: Christophe Albiges

Nombre de pages: 318

Le droit, en tant que matière complexe, nécessite un apprentissage précis des différents concepts fondamentaux. La deuxième édition de l’ouvrage Introduction au droit a pour objet de présenter les principales spécificités des notions essentielles pour la formation de tout juriste. Il contient, de manière successive, une présentation préalable du droit, en tant que Droit objectif, puis un exposé de la diversité et de la mise en oeuvre des droits, au sens de droits subjectifs, en développant les particularités non seulement théoriques, mais aussi pratiques de la matière juridique. L’originalité de l’ouvrage réside dans la rédaction d’encadrés contenant, sur des thèmes jugés essentiels, plusieurs éléments d’actualité, ainsi que des développements ponctuels relatifs aux droits et libertés fondamentaux. Ces différents éléments, mis à jour au 1er juillet 2015 des dernières évolutions législatives comme jurisprudentielles, se révèlent conformes aux attentes des étudiants en 1re année de licence de droit et ceux qui préparent les examens (comme l’entrée aux Centres régionaux de formation des avocats) et concours (tel que l’entrée...

Droit civil 2e année

Auteure: Stéphanie Porchy-Simon

Nombre de pages: 666

De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). La présente édition, largement actualisée, prend en compte les dernières évolutions de la matière ; elle intègre notamment les très importantes modifications apportées par l'ordonnance du 10 février 2016 opérant réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la preuve et mentionne les propositions issues des avant-projets de réforme de la responsabilité civile d'avril 2016 et de mars 2017. Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette...

Introduction au droit 2021/2022

Auteure: Astrid Marais

Nombre de pages: 320

L’introduction au droit vise à donner une image d’ensemble du droit. Elle porte sur des notions constitutives du système juridique qui seront tenues pour acquises dans la suite du cursus universitaire. Cette matière est donc fondamentale. Ce manuel s’ouvre sur une présentation du droit permettant d’en préciser les différents sens. Il s’intéresse ensuite à la création du droit, en déterminant quelles en sont les sources, puis étudie la réalisation du droit pour cerner la façon dont il est mis en œuvre. Afin de favoriser l’assimilation des connaissances, les éléments théoriques du cours sont illustrés par des extraits de textes fondamentaux (lois, arrêts, etc.) suivis d’exemples pratiques. La nouvelle édition propose un contenu parfaitement à jour des évolutions réglementaires. Assorti de nombreuses applications (cas pratiques et QCM) et d’une méthodologie de l’épreuve écrite, ce livre constitue également un outil d’entraînement et d’évaluation des connaissances.