Ebooks Gratuits

Télécharger les dernières nouvelles en format ebook, pdf et epub

Recherche d'ebooks...

Nous avons trouvé un total de 39 livres trouvés pour votre recherche. Téléchargez les ebooks et profitez-en !
Guide Hachette des vins 2013

Guide Hachette des vins 2013

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 1368

Le best-seller des guides d'achat. Les clés de son succès ? Son indépendance, l'objectivité de ses dégustations à l'aveugle et la diversité des vins sélectionnés, des vins de pays aux crus classés.

La pédagogie au service du droit

La pédagogie au service du droit

Auteure: Philippe Raimbault

Nombre de pages: 431

La pédagogie est traditionnellement œuvre de l'enseignant. D'autres acteurs s'efforcent désormais d'être tout aussi pédagogues afin de servir le droit. Deux phénomènes apparaissent en effet : l'un, en direction des citoyens en vue de rendre le droit plus clair et plus accessible ; l'autre, en direction des praticiens consistant en l'élaboration de véritables “modes d'emploi”. La complexité du droit, qui a entraîné ces diverses réactions, a modifié les rapports entre pédagogie et droit. Face à ces changements, quelle place l'enseignant peut-il prendre ? Comment les acteurs du droit prennent-ils en compte cette pédagogie ? Les praticiens, les administrés et les justiciables, perçoivent-ils cet effort ? Est-il suffisant et efficace ? Cet ouvrage collectif est dès lors construit autour de deux problématiques : l'une porte sur les acteurs de cette pédagogie, l'autre sur ses méthodes. La pédagogie n'est-elle qu'une adaptation à la transformation du droit ? Ces méthodes didactiques connaissent-elles une véritable mutation et dans quelle mesure ? De telles interrogations impliquent en définitive d'appréhender les motivations d'une telle pédagogie : un...

La note ou le rapport de synthèse - 2e édition

La note ou le rapport de synthèse - 2e édition

Auteure: Quillien Philippe-Jean

Nombre de pages: 288

Sous des noms variés (note, note de synthèse, note administrative, rapport…), de nombreux concours des trois fonctions publiques (étatique, territoriale ou hospitalière) comportent une épreuve de synthèse effectuée à partir d’un dossier. Les dernières réformes en ont même fait l’épreuve reine de l’admissibilité dans les concours de catégories A et B. Or les études scolaires ou universitaires ne préparent pas à cette épreuve écrite toujours obligatoire et parfois unique. Votre réussite à cette épreuve ne saurait donc s’improviser. Pour vous mettre sur la voie du succès, un formateur spécialisé dans la préparation aux concours administratifs vous propose : • une méthodologie détaillée ; • des conseils de préparation précis ; • une analyse des attentes des jurys ; • 6 sujets de concours récents commentés et corrigés. Outil de travail indispensable, ce livre vous permettra non seulement de vous entraîner avec efficacité à l’épreuve de synthèse, mais encore de vous familiariser avec « l’esprit » de cette épreuve.

Guide Hachette des Vins 2019

Guide Hachette des Vins 2019

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 1280

NOUVELLE MAQUETTE INTÉRIEURE DU GUIDE, + colorée + aérée. La cartographie a été entièrement revue. Un guide sélectif : - 40 000 vins goûtés à l'aveugle par 1 500 dégustateurs professionnels - 10 000 vins retenus, notés de 0 à 3 étoiles, avec indications de garde et d'accords gourmands - 400 coups de cœur - Plus de 500 vins bio ...Attaché à la diversité : - Toutes les appellations d'origine contrôlée - Les vins de pays - Le Luxembourg ...Indépendant et objectif : - Inscription des cuvées libre et gratuite - Aucune publicité directe ou indirecte des producteurs - Dégustations impartiales et à l'aveugle 1408 pages, 35 cartes, tableaux des millésimes

L’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

L’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

Auteure: Damien Fallon

Nombre de pages: 536

L’abstention de la puissance publique entretient un lien étroit avec les droits fondamentaux. En effet, la fonction première des droits fondamentaux a historiquement été d’imposer des obligations d’abstention à la charge de la puissance publique. À cette fonction initiale, s’est peu à peu ajoutée une dimension positive. Ainsi, la puissance publique doit aujourd’hui, non seulement s’abstenir de porter atteinte aux droits fondamentaux, mais également s’abstenir de ne pas les garantir. Cet ouvrage a pour objet la construction d’un concept théorique d’abstention permettant d’apporter un nouvel éclairage pratique sur le droit positif en revisitant des thématiques classiques comme les droits sociaux, le principe de précaution, l’incompétence négative du législateur, ou encore la théorie des obligations positives. L’abstention apparaît ainsi comme un véritable mode d’action entre les mains des pouvoirs publics. Elle se distingue alors de l’inaction, qui désigne l’absence de toute action. Cette distinction fondamentale entre abstention et inaction emporte de nombreuses conséquences pratiques. Par la mise en lumière d’un élément...

Juge et Apparence(s)

Juge et Apparence(s)

Auteure: Nathalie Jacquinot

Nombre de pages: 330

L'appréhension juridique de l'apparence s'avère complexe car il s'agit d'une notion polysémique qui est susceptible de revêtir différents visages : elle peut correspondre en tout point à la réalité juridique mais elle peut aussi n'être que vraisemblable voire tout simplement trompeuse. Il en résulte de multiples interrogations quant aux liens entre réalité juridique et apparence, qu'il appartient au juge de résoudre. De fait tout juge, quel qu'il soit, est en permanence confronté à la question de l'apparence ou des apparences â travers notamment l'examen des faits qui lui sont soumis. Selon les cas, il peut décider de s'en tenir aux apparences ou contraire d'aller au-delà et voir ce qu'elles peuvent, volontairement ou involontairement, masquer. Le juge est d'ailleurs allé plus loin en faisant oeuvre créatrice sur ce point avec l'élaboration d'une véritable théorie de l'apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l'apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et...

L'Etat des droits

L'Etat des droits

Auteure: Pierre-Yves Baudot , Anne Revillard

Nombre de pages: 256

"Droit au logement, droits des malades, égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées, droit à un revenu minimum, etc. La référence aux droits subjectifs n’a cessé de gagner en importance dans la production législative, en France comme dans d’autres pays occidentaux. L’État peut-il garantir la réalité de ces nouveaux droits reconnus aux individus ? De quelles capacités les acteurs publics disposent-ils pour les mettre en oeuvre ? Comment les revendications en termes de droits contribuent-elles à transformer les modalités d’intervention étatiques et à déplacer les frontières de l’action publique ? L’ouvrage enquête sur cet « État des droits », à partir de différents cas nationaux, en Belgique, au Canada, en France et en Suède et dans divers secteurs de l’action publique – handicap, discriminations, santé, logement, politiques scolaires. Il montre comment des institutions étatiques, par leurs pratiques quotidiennes, font ou défont les droits des individus. Il prête une attention particulière aux nouvelles organisations (Ombudsman, maisons départementales des personnes handicapées, Halde)...

Prolifération des territoires et représentations de l'Union européenne

Prolifération des territoires et représentations de l'Union européenne

Auteure: Sylvia Brunet , Lydia Lebon , Yann Richard

Nombre de pages: 274

Si, entre mondialisation et fragmentation, l'État comme unité territoriale d’espace souverain est concurrencé par d’autres producteurs de normes, le principe territorial résiste et tend même à se renouveler. Ce renouvellement se concrétise par la prolifération de périmètres et de réseaux plus ou moins institutionnalisés et formalisés, à toutes les échelles, sub-, trans- ou supra-nationales. Mais cette prolifération et cet enchevêtrement ne permettent pas toujours de légitimer leurs représentants ni de construire socialement des identités vécues. Beaucoup de territoires ne deviennent ni des objets de représentation ni des référents identitaires. Il existe dès lors une crise de légitimité politique qui touche aussi, voire surtout, l’idée européenne.

Derrière l'objectif

Derrière l'objectif

Auteure: Marie-Laure Bigand

Nombre de pages: 204

Lise, récemment divorcée, fait le vœu de ne jamais plus aimer. Elle se consacre désormais entièrement à son travail de photographe et décrète qu'elle ne vivra plus de relations affectives qu'au travers de son appareil photo, et des couples qu'elle surprend et dont elle aime imaginer l'histoire. Son amie de toujours, Aude, essaie quant à elle d'oublier sa lointaine aventure avec Karl pour se consacrer pleinement à son salon de thé et à sa famille. Dans ce nouveau roman, Marie-Laure Bigand nous invite à suivre les destins sentimentaux de plusieurs hommes et femmes d’aujourd’hui. Tout en nuances, elle zoome sur des histoires de cœur via une galerie de portraits croisés aussi fragiles que sincères. Et la magie opère, à mi-chemin entre notre imaginaire et notre propre chemin affectif. Une belle évasion !

Guide Hachette des vins 2014

Guide Hachette des vins 2014

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 1400

Avec ses dégustations du fabuleux 2010, millésime de garde, dans les appellations communales du Bordelais, la 29e édition du Guide Hachette des Vins devrait être particulièrement attendue des amateurs. 40 000 vins ont été dégustés à l'aveugle par des jurys d'experts pour trouver les meilleures cuvées du dernier millésime mis en bouteille. 10 000 vins ont été retenus, notés de 0 à 3 étoiles et 500 coups de coeur ont été attribués aux cuvées les plus remarquables.

L'union par le droit

L'union par le droit

Auteure: Antoine Vauchez

Nombre de pages: 400

"Constitution européenne, Charte des droits fondamentaux, règle d’or budgétaire... L’intégration européenne frappe par l’extraordinaire continuité des formes qu’elle emprunte : par-delà les crises et les « sommets de la dernière chance », l’Europe politique ne cesse de se réinventer dans les termes du droit. En quête des fondements historiques et sociaux de ce « juridisme » européen, l’auteur retrace le processus par lequel s’est bâti, en plusieurs décennies, un programme institutionnel – « l’Union par le droit » – capable de donner sens et unité à l’ensemble hétéroclite des communautés et des politiques européennes. Il révèle aussi le rôle essentiel qu’ont joué un ensemble d’acteurs et de groupes d’élites, universitaires notamment, dans la mutation des traités en un « système institutionnel » doté d’une logique propre et devenu le véritable conservatoire du projet communautaire. Loin des travers d’une histoire héroïque de l’Europe en termes de crises ou de traités refondateurs, l’ouvrage démontre pourquoi et comment c’est le droit qui s’est imposé comme le levier principal par lequel l’Europe a pu...

Diplomatie française

Diplomatie française

Auteure: Maurice Vaïsse

Nombre de pages: 496

Les relations internationales ont connu ces dernières décennies d’importants bouleversements. Comment la diplomatie française s’adapte-t-elle à ce nouvel ordre du monde, alors même qu’elle dispose de l’un des trois premiers réseaux de postes diplomatiques ? Elle a ainsi subi des réformes sans précédent, que ce soit dans son organisation ou dans son action, comme aussi dans le choix des hommes et des carrières. Plus que tout autre, le Quai d’Orsay a été touché par ces transformations. À travers sa politique extérieure, à travers le ministère des Affaires étrangères, c’est le visage même de la France du XXIe siècle qui se dessine. L’ambition de ce livre est de nous en tracer les contours et de nous en restituer l’histoire. C’est au cœur de la Ve République que nous sommes ainsi conduits. Car, si les diplomates continuent à jouer un rôle essentiel de représentation, d’information et de coordination de l’action extérieure de la France, la négociation et la prise de décision sont de plus en plus l’apanage de l’Élysée. Voici donc le portrait saisissant du nouveau Quai d’Orsay, de son évolution passée et de ses perspectives à...

Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps

Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps

Auteure: Philippe Delvit

Nombre de pages: 227

À un moment où nombre de biens patrimoniaux sont bousculés par des interrogations multiples (rentabilité des investissements consentis ; possibles dégradations et mise en danger de l’intégrité du bien ; remise en cause de tel ou tel critère matériel et/ou immatériel, ...) il semble très pertinent de se livrer à un examen serré de ce qui justement fait la singularité de ce bien dans le paysage certes géographique, mais aussi juridique, historique, économique et sociétal. Les Chemins sont très largement dans leur acception actuelle une re-découverte et reconstruction de la dernière génération – la nôtre – en lien avec des problématiques de voyage ; de découverte y compris de la « Nature » ; de valorisation adaptées à un cheminement maîtrisé. De la sorte, le bien est abordé sous tous ses aspects : physique (les tracés ; les variations de ces tracés ; les usages et leur hiérarchie ; leur inscription durable dans la trame du paysage, ...), juridique (la pérennité d’une possible circulation dans un espace quadrillé par les itinéraires goudronnés, ...), sociétal (le retour des marcheurs/ou autres modes de parcours de mobilité douce ;...

Essai comparatif et critique du rôle du juge dans la procédure de divorce entre le système judiciaire français et israelien

Essai comparatif et critique du rôle du juge dans la procédure de divorce entre le système judiciaire français et israelien

Auteure: Guy Fitoussi

Nombre de pages: 674
La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations...

La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations...

Auteure: Sébastien Saunier

Nombre de pages: 284

La loi du 12 avril 2000 constitue le dernier texte général consacré exclusivement à l'amélioration des relations entre les citoyens et les administrations et suscite toujours des avis partagés. Présentée comme la loi qui a permis de « moderniser l'administration », de « l'adapter aux attentes des usagers », un point de vue plus nuancé se dégage des Lettres d'information de la CADA et des derniers rapports annuels du Médiateur de la République. Constatant qu'il n'existait pas de travaux de synthèse sur l'application de la loi DCRA, les dix années écoulées permettent d'engager une réflexion plus globale à même de mesurer sa portée, la réalité de sa mise en œuvre et remettre sur le chantier ce thème « immense » de l'amélioration de la relation administration - administré. Le présent ouvrage effectue un bilan de la loi du 12 avril 2000 mais dresse aussi des perspectives d'avenir en proposant des pistes d'améliorations envisageables. Les actes du colloque organisé par le TACIP à l'Université Toulouse 1 Capitole le 27 avril 2010 sont ainsi l'occasion de réfléchir aux enjeux théoriques qui accompagnent la transformation du système administratif en ...

L'autopsie judiciaire

L'autopsie judiciaire

Auteure: Sandra Menenteau

Nombre de pages: 366

Au XIXe siècle, la médecine légale se constitue comme une science à part entière ayant enfin les honneurs de l’enseignement universitaire. Elle bénéficie en outre de la lumière que quelques affaires criminelles médiatiques braquent sur certaines de ses figures de proue. Cependant, il existe également une médecine légale de l’ombre, exercée par des médecins experts « ordinaires ». Le présent ouvrage, fruit d’un travail de thèse remanié et condensé, s’attache à apporter un éclairage sur la pratique ordinaire de l’expertise judiciaire, à travers l’un de ses actes phares, l’autopsie. Requis par des représentants de la justice qui ont tout loisir de faire appel à n’importe quel professionnel de l’art de guérir, les experts médicaux, parfois peu au fait des savoirs et protocoles opératoires propres à l’exercice cadavérique médico-légal, doivent satisfaire les attentes et les interrogations judiciaires sur les causes du décès. Pour ce faire, ils doivent réaliser leur examen dans des conditions matérielles plus ou moins conformes aux critères établis par la littérature spécialisée. Situation qui exige que les médecins fassent...

Et un jour, tout recommencer

Et un jour, tout recommencer

Auteure: Marie-Laure Bigand

Nombre de pages: 253

La main sur la poignée de la porte d’entrée, Valérie sent son cœur se serrer. Combien de fois l’a-t-elle rêvée, cette scène où elle trouverait enfin le courage de quitter les siens et de partir pour se retrouver, pour respirer enfin, loin de cette vie où elle étouffe ? Soudain prise de vertige, Valérie pose un instant son front sur le bois glacé de la porte. Il n’y aura pas de retour en arrière, elle le sait. Franchir ce seuil, c’est renoncer au seul monde qu’elle connaisse, c’est laisser Alain derrière elle, qui dort encore dans le lit conjugal et qui ignore tout de ses aspirations les plus secrètes. Et puis, parce que, cette fois, elle a trouvé en elle la force de suivre enfin ses vrais désirs, elle inspire profondément et quitte l’appartement. Le cœur battant d’excitation... A propos de l’auteur Marie-Laure Bigand vit dans un petit village du Vexin. C’est là qu’elle écrit ses romans et façonne des héroïnes plus vraies que nature et très contemporaines, les entraînant dans des road-movies qui rendent leurs aventures si passionnantes. Les destins de ses héroïnes sont marqués par leur volonté d’exister autrement, mêlant...

La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve

La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve

Auteure: Hiam Mouannès

Nombre de pages: 192

Dans la lignée du cycle de colloques annuels sur le thème de la laïcité, cette sixième édition se veut une interpellation sur la laïcité (ou ce qui lui tient comme équivalent) telle qu’elle est à l’œuvre et à l’épreuve, aujourd’hui, en France et à l’étranger. Conçue comme un instrument juridique de protection des libertés dont en l’occurrence la liberté de conscience et de culte (croire ou ne pas croire, avoir ou refuser d’avoir une religion), la laïcité se trouve malmenée, multi-interprétée, instrumentalisée, bafouée, cultualisée et/ou dogmatisée. Elle l’est sur tout le territoire et dans plusieurs espaces, dans les établissements publics d’enseignement scolaire, dans les universités, dans les établissements de santé, dans les établissements carcéraux. Instrument d’égalité et de fraternité, la laïcité se trouve écrasée par des Vérités (pas seulement religieuses et pas seulement en France) toutes faites envahissant sans crier garde aussi bien l’entreprise, la vie sociale, la vie privée et familiale et pose, dans certains cas, de sérieux et graves problèmes de sécurité publique. Quelles pourraient être les...

D'une vie à l'autre

D'une vie à l'autre

Auteure: Marie-Laure Bigand

Nombre de pages: 219

Quand Emilie annonce sa grossesse à Joris, elle s’attend à toutes les réactions sauf à celle-ci. Pas de cri, pas de larme, pas de baiser ni de caresse. Elle met d’abord ça sur le compte de la surprise. Mais bientôt, elle a l’impression de vivre avec un étranger. Pourquoi Joris devient-il si distant ? Pourquoi peine-t-elle autant à reconnaître l’homme qu’elle aime, celui pour qui elle a tout quitté pour s’installer à Djibouti ? Et quand elle découvre que, contrairement à ce qu’elle espérait, la naissance de Théo ne les a pas rapprochés, elle commence à douter. Cohabiter avec un homme qui ne l’aime plus ou priver un fils de son père ? Elle se sent incapable de choisir. Jusqu’à ce que le destin place Clarisse sur son chemin et que cette rencontre bouleverse sa vie... A propos de l’auteur Marie-Laure Bigand vit dans un petit village du Vexin. C’est là qu’elle écrit ses romans et façonne des héroïnes plus vraies que nature et très contemporaines, les entraînant dans des road-movies qui rendent leurs aventures si passionnantes. Les destins de ses héroïnes sont marqués par leur volonté d’exister autrement, mêlant intrigues,...

Le phénomène constituant

Le phénomène constituant

Auteure: Aurore Gaillet

Nombre de pages: 97

Le « phénomène constituant » est à comprendre comme un ensemble d’actes successifs ou simultanés qui sont à la fois des actes juridiques et des faits. Il est un processus complexe et composite qui se déclenche à partir de la fin d’un ordre constitutionnel donné et qui conduit, après une période dont la durée dépend des contextes historiques et politiques, à l’instauration d’un nouvel ordre constitutionnel. L’étude de la période se situant entre deux constitutions a souvent été délaissée par la doctrine constitutionnaliste. Une partie de celle-ci considère en effet que les périodes de transition constitutionnelle ne sont qu’une succession de décisions politiques dont la valeur juridique ne pourra qu’être confirmée ou infirmée ex post, une fois la nouvelle constitution adoptée et le nouvel ordre juridique établi. Mais si la transition entre deux ordres juridiques est une période exceptionnelle, dans laquelle les faits politiques et sociaux s’articulent aux faits juridiques, le nouvel ordre constitutionnel qui s’ensuit est alors le reflet de ces faits, des équilibres qui en sont issus, souvent formalisés par des actes juridiques...

L'entreprise et l'art

L'entreprise et l'art

Auteure: Alexandra Mendoza-Caminade

Nombre de pages: 171

Omniprésent dans la société, l’art semble naturellement peu présent dans le monde de l’entreprise. Pourtant, si les relations entre le monde de l’art et celui de l’entreprise semblent peu développées, l’entreprise n’échappe pas non plus à l’art. En dépit de leur caractère apparemment marginal, les rapports entre l’art et l’entreprise touchent à des aspects essentiels de la façon dont l’art existe dans notre monde moderne. Les pouvoirs publics, qu’ils soient nationaux ou européens, encouragent le soutien au secteur artistique, et les enjeux politiques, culturels et économiques sont de taille. De telles politiques visent à encourager la création, la diffusion des œuvres, mais ce constat ne va pas sans questionnement sur le rôle des entreprises et des différents acteurs amenés à intervenir au sein du secteur artistique. L’entreprise peut appréhender l’art comme un marché sous l’angle de l’optimisation économique et fiscale, notamment via le mécénat ou les fondations. Comment alors concilier les exigences liées au soutien du secteur artistique, sa valorisation, avec la logique marchande et les préoccupations des entreprises en...

La territorialité de la laïcité

La territorialité de la laïcité

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 374

La question sur la notion de la laïcité occupe aujourd’hui la place publique. Malgré sa définition juridique assez limpide, la laïcité, principe d’organisation de l’État et fondement de la liberté de pensée et d’opinion, « même religieuse » (art. 10 DDHC‐1789), dans son appréhension – et donc son application – devient abstruse et de plus en plus brûlante. Considérée comme « une alliée de la religion » par S.S. le Pape Benoît XVI, la laïcité est, pour certains, lue et comprise comme étant, en soi, une « religion », voire un « dogme » de neutralisation absolue de l’espace public de toute extériorisation religieuse, même non attentatoire à l’ordre public établi par la loi. Pour d’autres, la laïcité est un objet social, politique et/ou juridique permettant de répondre à des desseins intéressés et empiriques : favoriser le communautarisme pour un escient électoraliste ; interdire (ou tolérer) certains signes religieux ostentatoires en fonction de la religion visée et/ou de la paix sociale souhaitée ; présenter le cultuel en culturel (ou inversement) en vue de solliciter le (ou exiger l’interdiction du) financement d’un...

La famille mutante

La famille mutante

Auteure: Solange Mirabail

Nombre de pages: 113

Remonter le cours de l’histoire est riche d’enseignement. Ce retour sur le passé permet non seulement de comprendre les fondements de notre droit mais aussi de constater que l’évolution de la famille et des règles la régissant n’a jamais été linéaire. Elle a toujours subi l’influence des idées gouvernant la société, ces idées variant selon les époques. L’étudier aujourd’hui est particulièrement intéressant car notre société a, en quelques années, connu de profonds bouleversements dans plusieurs domaines, qui ont eu une importance en matière familiale, comme, par exemple, les progrès accomplis en matière de biologie et de génétique qui ont opéré une véritable « révolution » au sein de la filiation. Cette mutation de la société s’est traduite au plan juridique par une prolifération législative. Il suffit pour s’en convaincre de citer la loi du 15 novembre 1999 relative au PACS et au concubinage, la loi du 4 mars 2002 sur l’autorité parentale, la loi du 26 mai 2004 sur le divorce, l’ordonnance du 4 juillet 2005 ratifiée par la loi du 16 janvier 2009 ayant réformé la filiation, la loi du 3 décembre 2001 relative aux droits du ...

Grève et droit public

Grève et droit public

Auteure: Florence Crouzatier-Durand

Nombre de pages: 237

Cessation collective et concertée du travail, la grève tient son nom d'une place, située devant l'Hôtel de Ville de Paris, où les hommes sans emploi attendaient l'accostage des bateaux pour les décharger. Mais il a fallu attendre que l'alinéa 7 du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 reconnaisse le droit de grève pour que celui-ci devienne un droit fondamental constitutionnellement garanti. 70 ans plus tard, ce droit est-il dépassé, voire menacé ? L'action collective, les droits syndicaux et le droit de grève peuvent-ils réfutés au nom de l'intérêt général et de la continuité des services publics ? Quelle place faut-il accorder au dialogue social ? Et quid des mouvements sociaux qui marquent régulièrement notre vie sociale ? Les dernières dispositions législatives relatives au droit de grève constituent-elles une atteinte à un droit fondamental ou un simple aménagement de la grève et de ses conséquences ? Des juristes principalement, mais aussi des historiens, des politistes et des sociologues proposent ainsi d'analyser les fondements de ce droit, de débattre de la grève et de ses modalités, d'en apprécier la portée mais aussi les...

Les décisions juridictionnelles atypiques

Les décisions juridictionnelles atypiques

Auteure: Maryvonne Hecquard-Théron

Nombre de pages: 124

Si la doctrine est familière de la jurisprudence, si elle manie avec aisance les décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d’Etat ou encore du Tribunal de Conflits, si elle contribue par ses interprétations à les ordonner dans un esprit de synthèse en distinguant les décisions de principe des décisions d’espèce, elle laisse peu de place aux décisions atypiques. Tout au plus les mentionne-t-elle. Pourtant, ces décisions, en marge du « type » commun, participent à la construction du droit positif. Elles révèlent les limites de la taxinomie et traduisent souvent l’intrusion de considérations extrajuridiques dans la sphère du droit. Révélées a posteriori par le temps, la décision atypique dérange les typologies jurisprudentielles administratives comme judiciaires et se laisse mal appréhender, tantôt singulière, tantôt annonciatrice de critères toujours évoqués par le juge mais jamais remplis. Une double interrogation est alors posée : celle de l’identification de l’atypie d’abord, celle de son interprétation ensuite. Telles sont les questions traitées dans cet ouvrage par le Centre de Recherche sur les...

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

Auteure: Lionel Miniato

Nombre de pages: 231

Cet ouvrage consacré à Pierre Hébraud se propose d’étudier sa doctrine, lui qui fut notamment un éminent processualiste. L’occasion en est donnée avec les 80 ans de sa nomination comme professeur à Toulouse (1937) et les 30 ans de l’inauguration de l’amphithéâtre à son nom (1987). Pourtant, mais peut-être cela résulte-t-il de sa personnalité décrite comme discrète, son œuvre ne reste connue que des spécialistes, sans que jamais ne fût posée la question de déterminer s’il existe une doctrine propre à Pierre Hébraud, sans jamais que ne fût clamée une école de Pierre Hébraud. La doctrine de Pierre Hébraud, créatrice sinon révélatrice, a influencé la doctrine dans son ensemble et le droit positif sur un grand nombre de points : autorité de chose jugée, acte juridictionnel, classification des actions, rôle de la Cour de cassation, arbitrage... Juriste extrêmement ouvert, attiré par le droit comparé, il est même suspecté être à l’origine de la notion de droit processuel. Analyser les travaux de Hébraud en droit processuel et procédure civile nécessite évidemment de replacer ses écrits dans leur contexte. Mais il s’agit...

Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit

Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit

Auteure: Maryvonne Hecquard-Théron

Il n'est déjà pas rassurant que le droit soit flexible. Peut-on sans inquiétude admettre qu'il soit changeant ? La mutation des normes juridiques ne va pas de soi. Les coutumes sont forgées par le temps, les lois sont faites pour durer. Théologiens, philosophes, jurisconsultes, tous les grands esprits qui ont pensé le droit ont martelé cette conviction qu'il entre dans sa vocation de sécréter des normes durables. Et le Code civil de figurer un « immortel ouvrage ». Mais à l'ère des grandes codifications a succédé celle de l'inflation législative. En outre, devenu protéiforme par la multiplication des instances normatives, politiques, juridictionnelles, mais aussi administratives et économiques, nationales, européennes, internationales, ce que nous appelons toujours le Droit n'a jamais été autant sujet au changement. Ce déroutant phénomène met en demeure la doctrine universitaire de dépasser les clivages disciplinaires classiques entre le droit privé, le droit public et l'histoire du droit, pour tenter d'examiner solidairement l'actualité juridique dans ce qu'elle a de plus mouvant, et donc de plus controversé. C'est pourquoi la Faculté de droit de...

L'identité de droit public

L'identité de droit public

Auteure: Ségolène Barbou des Places

Nombre de pages: 279

Parler « d'identité du droit public » renvoie à la fois à l'identité propre des normes de l'action publique (caractère exorbitant, objet institutionnel, place de l'État, ...) et à la construction d'un ensemble de disciplines académiques ayant en commun l'étude de ce ces normes devenues le droit commun de « la chose publique ». Cet ouvrage mêle donc aspects disciplinaires et études de droit positif pour comprendre comment s’est construite la séparation entre droit public et droit privé et comment elle s’adapte aujourd’hui aux évolutions sociales. L’ouvrage comporte des analyses dans les champs constitutionnel, administratif, financier, européen, international... on y rend compte d’une double identification du droit public : par sa propre dynamique, ses objets, et par sa confrontation différencialiste avec le « droit commun ».

Le droit constitutionnel et les sciences de la nature, de Bacon à Kelsen

Le droit constitutionnel et les sciences de la nature, de Bacon à Kelsen

Auteure: Tristan Pouthier

Nombre de pages: 187

Les sciences de la nature sont les gardiennes du temple de l’ère moderne. Non seulement elles incarnent le savoir par excellence, celui à l’aune duquel se mesurent de façon plus ou moins avouée tous les autres savoirs ; mais leur approche quantitative et déterministe de la nature se trouve à la racine de notre représentation quotidienne et spontanée de l’univers. Cette suprématie culturelle des sciences de la nature est devenue à peu près invisible du point de vue de la science du droit, qui ne voit plus qu’elle-même depuis qu’elle a été dotée d’une « théorie pure » au début du XXe siècle. Pourtant il n’en a pas toujours été ainsi : dans les trois premiers siècles de l’ère scientifique moderne, le pouvoir de fascination exercé par les sciences de la nature fut tel que certains jurisconsultes et philosophes du droit furent tentés d’aller puiser chez elles des métaphores, des analogies, des modèles. Ce fut tout particulièrement le cas de théoriciens du droit constitutionnel qui étaient confrontés à la tâche de penser cet objet nouveau, l’État moderne : les représentations mécanistes des XVIIe et XVIIIe siècle, comme les...

Image(s) & Environnement

Image(s) & Environnement

Auteure: Boris Bernabé

Nombre de pages: 314

L'image, c'est ce qui ressemble, ce qui représente, ce qui se reflète dans un miroir.,. C'est aussi, au sens figuré, une idée de quelque chose. C'est encore, en entomologie, le nom de l'insecte qui a subi toutes ses métamorphoses... Au rythme des attentes écologiques de notre société, l'environnement n'est-il pas aujourd'hui dans ce processus de métamorphoses ? L'objet de ce colloque est de porter des regards croisés sur ce potentiel « statut d'image » de l'environnement. Il n'est pas nouveau de dire que l'environnement est un fournisseur d'images donnant à rêver à l'évocation du paradis perdu et à penser notre place dans cette Nature, à regarder la douceur des paysages mais aussi les décors apocalyptiques de quelques catastrophes naturelles ou pollutions industrielles... Aujourd'hui l'image environnementale est devenue un enjeu de société : la protection de l'environnement est une des attentes les plus fortes des « parties prenantes », chaque citoyen est de plus en plus attentif à ce qui fait son "voisinage', on s'interroge sur la réalité de l'état des ressources naturelles et de notre Planète... Qu'en est-il de l'image de et dans l'environnement ? Les ...

Le contrat dans tous ses États

Le contrat dans tous ses États

Auteure: Cécile Le Gallou

Nombre de pages: 177

Parce que le contrat, polymorphe, irrigue de nombreux pans du droit, parce que le contrat, international, transcende les limites géographiques, l’idée d’un colloque jouant sur « Le contrat dans tous ses États » s’est imposée à ses deux organisatrices. Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L’internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s’opposent traditionnellement et parce que l’actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s’interroger sur ...

Le premier pas

Le premier pas

Auteure: Marie-Laure Bigand

Nombre de pages: 223

Entre passé chaotique et avenir radieux, il n’y a qu’un pas : le premier. Irène est sous le choc : elle vient de découvrir que sa fille Solenne souhaite partir vivre avec son père et sa nouvelle copine – une jeune trentenaire avec qui tout est « super cool ». Comment ont-elles pu en arriver là ? Irène sentait bien que leur relation était très tendue depuis le divorce, mais jamais elle n’aurait imaginé que sa fille voudrait la quitter. Lasse des conflits permanents avec son ado en pleine crise, elle finit par accepter de la confier à son père pour les deux mois d’été. Cela signifie donc qu’elle-même sera seule et complètement libre de faire ce qu’elle veut pour ses propres vacances. Serait-ce enfin l’occasion de plonger dans ses souvenirs et retrouver la trace de Patricia, son amie d’enfance perdue de vue depuis presque vingt ans ? Oui, elle va partir à sa recherche. Une recherche dans le passé qui l’aidera peut-être à se redécouvrir au présent. A propos de l’auteur Marie-Laure Bigand vit dans un petit village du Vexin. C’est là qu’elle écrit ses romans et façonne des héroïnes plus vraies que nature et très contemporaines, les...

L'intermédiation professionnelle

L'intermédiation professionnelle

Auteure: Moussa Thioye

Nombre de pages: 153

Dérivée du latin « intermedius » signifiant « qui est au milieu » et plus large que « la représentation » ou, a fortiori, « le mandat », « l’intermédiation » intéresse fonctionnellement – depuis longtemps et de plus en plus – la plupart des disciplines ou matières juridiques même si, envisagée d’un point de vue strictement conceptuel et notionnel, l’institution serait encore très floue, voire élastique. Il en va ainsi d’autant plus que, de toute évidence, la doctrine est restée assez réservée sur les questions ou problèmes relatifs à sa conception d’ensemble. Le sujet, loin d’être rebattu, semblait ainsi mériter un regard plus exhaustif, eu égard à sa dimension, à son intérêt, à son importance, à sa difficulté... Mais, une fois posée en ces termes, la question a très vite fait apparaître la multiplicité, la diversité, la complexité et, parfois, la disparité des normes applicables. Il s’est avéré, en effet, très difficile de trouver une cohérence constante ou un « souffle commun » dans les règles gouvernant l’intermédiation ou son environnement puisque, selon les systèmes juridiques, selon les disciplines ou...

Derniers ebooks et auteurs recherchés