Ebooks Gratuits

La puissance de l'État

Auteure: Olivier Beaud

A une époque où l'État et la souveraineté occupent à nouveau l'actualité politique et juridique, cet ouvrage propose une réélaboration théorique de ces deux notions centrales. Il esquisse une théorie générale de l'État à travers la figure centrale de la souveraineté dont les deux modalités, monarchique et démocratique, sont examinées sous l'angle de la théorie générale du droit. Par là même, il voudrait contribuer à ce que les juristes, conscients de la richesse et de l'intérêt de leur savoir (notamment de la dogmatique juridique et constitutionnelle), se réapproprient leur propre territoire.

Le savoir en danger. Menaces sur la liberté académique

Auteure: Olivier Beaud

Nombre de pages: 348

À la fois réflexion sur la notion de liberté académique et enquête sur les menaces qui la visent, l’ouvrage examine, d’une part, la signification de cette notion, consubstantielle à l’idée d’université moderne, et d’autre part, deux évènements historiques ? le maccarthysme aux États-Unis et Mai 68 en France — au cours desquels la liberté académique fut malmenée. La seconde partie de l’ouvrage porte sur les menaces actuelles à l’encontre de la liberté académique en évoquant la résurgence des anciennes menaces provenant de divers pouvoirs (politique, administratif et économique) et l’apparition de nouvelles menaces résultant de la lutte contre le terrorisme, de l’utilisation abusive d’internet, ou encore de la promotion des « causes identitaires ».

Esprit Juillet 2015 - Le partage, une nouvelle éco

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 160

Airbnb, Blablacar, Leboncoin... La consommation collaborative fait aujourd'hui partie du quotidien de nombreux Français. Partager plutôt que posséder, échanger plutôt que vendre ou acheter. S'agit-il là d'une alternative, plus solidaire, plus écologique, au modèle capitaliste dominant ? Ou d'une manière pour le capitalisme de se réinventer, en mettant en danger les acquis sociaux ? Des articles de Valérie Peugeot, Bernard Perret, Richard Robert, une table ronde avec des entrepreneurs du secteur collaboratif éclairent ces questions. A lire également dans ce numéro, un entretien avec Olivier Beaud et Dieter Grimm sur les insuffisances de la démocratie européenne, un texte de Frédéric Sawicki sur l'avenir du Parti socialiste, un entretien sur les élections municipales à Barcelone et bien d'autres sujets.

La République injuriée

Auteure: Olivier Beaud

« Casimir, le constipé » ; « Moi, je ne dis pas Pétain, mais putain », « Général rebelle, bradeur de l’Empire, paranoïaque à délire intermittent » : ces diverses apostrophes adressées au chef de l’État furent poursuivies par le Parquet et leurs divers auteurs – citoyens ou journalistes – condamnés par les juridictions pénales. Délit méconnu, le délit de presse a protégé le président de la République en France de 1875 à 2013 et a souvent été présenté comme un délit d’opinion. Or, cet ouvrage entend réfuter ce lieu commun en se fondant sur une étude des procès à partir de documents d’archives. Il met notamment à jour l’épisode méconnu des paroles publiques injurieuses adressées par l’homme de la rue au maréchal Pétain et la sévérité des sanctions pénales. Il retrace la lutte judiciaire menée par le général de Gaulle à partir de 1959 contre les opposants d’extrême droite, « ennemis » du régime. Il permet, en étudiant cette face cachée de la République – la République injuriée –, de révéler la permanence d’une guerre civile larvée dans l’histoire politique française contemporaine.

L'état d'urgence

Auteure: Olivier Beaud , Cécile Guérin-Bargues

Nombre de pages: 200

L'État entre fait et droit

Auteure: Boris Barraud

Nombre de pages: 422

Qu'est-ce qu'un État ? C'est à cette question que s'attache cet ouvrage en interrogeant, dans le monde du fait et dans celui du droit, les conditions nécessaires à la formation de l'État et les caractères qui permettent de reconnaître son existence. En ces pages, l'État est identifié tantôt de manière descriptive et classique, tantôt de façon plus stipulative et fondatrice. L'auteur propose à la fois une introduction et une contribution à la théorie de l'État, un exposé de la pensée moderne de celui-ci et un essai de renouvellement des modes de compréhension et d'explication du phénomène étatique.

Oppressions et résistances

Auteure: Stéphane Rials

Nombre de pages: 368

Il est assez étrange que les Facultés de droit ne comprennent, en France du moins, rien qui puisse ressembler à un grand cours de présentation générale des doctrines de l'éthique, alors que les jeunes juristes seront en fait appelés à disserter d'une part sur le sens des fins et d'autre part sur la mesure (la proportionnalité, disent les juristes) des moyens. Reprenant quelques articles remaniés et augmentés, l'auteur plaide ici pour que le droit ne soit pas une discipline de normes exclusivement techniques mais une discipline de réflexion ouverte sur la philosophie.

La responsabilité pénale des ministres sous la Ve République

Auteure: Joseph-Pierre Effa

Nombre de pages: 612

Quelle est la nature véritable de la responsabilité pénale des ministres ? Faut-il reconnaître la pertinence de la conception traditionnelle d'une responsabilité politique et soumettre les ministres à une juridiction politique pour les actes qu'ils accomplissent dans l'exercice de leurs fonctions ? Ou bien convient-il d'admettre l'évolution radicale qu'on réclame en acceptant la compétence des tribunaux répressifs de droit commun ?

Elections municipales et citoyenneté européenne

Auteure: Christophe Geslot

Nombre de pages: 448

La 4e de couverture indique : "Le Traité de Maastricht de 1992 était porteur d'une ambition politique forte qui s'est notamment traduite par la création d'une citoyenneté de l'Union européenne. Ce nouveau statut permet à ceux qui possèdent la nationalité d'un Etat membre de voter et d'être candidats lors des élections municipales organisées dans leur Etat de résidence. En France, l'ouverture des élections municipales aux citoyens de l'Union a nécessité une autorisation constitutionnelle (art. 88-3). L'article 88-3 est une disposition constitutionnelle proprement originale qui inaugure un nouveau type de rapports entre l'ordre juridique national et le droit de la Communauté européenne. Il renvoie en effet, pour sa mise en oeuvre, à une norme communautaire dérivée que le législateur organique français était appelé à transposer en droit interne et se présente ainsi comme une forme possible d'aménagement des inflexions que l'approfondissement communautaire impose au principe de la souveraineté nationale. Il est en cela doublement significatif de la mutation que connaissent, d'une part l'ordre constitutionnel national en tant que technique d'agencement...

L'Etat d'exception. Crise du libéralisme et usages de la crise

Auteure: Marie Goupy

Nombre de pages: 344

Comment l'état d'exception s'est-il imposé dans la pensée contemporaine ? Pourquoi une notion dont la valeur théorique est aussi contestée, non sans lien avec l'ombre de Carl Schmitt dont elle ne parvient guère à se détacher, est-elle aussi présente dans le champ politique ? Le sentiment largement partagé de subir des crises à répétition, sinon de vivre une situation de crise permanente suffit-il à l'expliquer ? Marie Goupy tente de répondre à ces questions en revenant sur l'émergence de la notion d'état d'exception dans le contexte de l'entre-deux guerres. En partant de l'étude des " usages " des pouvoirs de crise en France et en Allemagne durant cette période, et en suivant la construction du concept d'état d'exception par Carl Schmitt, ce livre interroge la signification de la place grandissante occupée par les pouvoirs exceptionnels, à un moment où l'idée d'une impuissance du politique se formule. En explorant l'équivoque de la pensée de Carl Schmitt, tout comme les réponses fascisantes qu'il prétend apporter à cette impuissance du politique, le livre invite à réfléchir aux écueils du processus de " dépolitisation ", auquel on peut associer...

Le Sang contaminé

Auteure: Olivier Beaud

Nombre de pages: 176

Des faits, un dossier, des pièces. Ils semblent ne guère intéresser la plupart. Et si l'affaire était moins simple qu'on ne le voudrait ? Et si la substitution de la responsabilité pénale des ministres à leur responsabilité politique, génératrice sans doute d'apaisements symboliques, n'était pas une si bonne idée, même dans l'hypothèse où l'incompétence ministérielle a tué ? Et si et la politique, et le droit pénal, et la simple justice, avaient tout à perdre dans la redoutable partie qui s'engage ?

Le Travail et ses valeurs

Auteure: François Vatin

Nombre de pages: 224

Le sentiment est assez largement partagé aujourdhui dune « perte » du travail qui fragiliserait les fondements mêmes de notre civilisation. Mais celui-ci ne peut se comprendre sans saisir à quel point notre perception ordinaire du travail est encore empreinte de schémas archaïques. On ne saurait en effet réduire la question de la place du travail dans notre société à lopposition, souvent stérile, entre lefficacité économique et la défense humaniste des valeurs sociales. Cet essai stimulant invite à rouvrir le débat sur de nouvelles bases, alors que la mondialisation organise un système de division du travail à léchelle de la planète et que lautomatisation a bouleversé en profondeur nos représentations du travail et de la production. Lenjeu est de trouver la voie dune nouvelle conceptualisation du travail, capable de penser les modalités par lesquelles nous continuons plus que jamais, pour le meilleur et pour le pire, à interagir avec la nature.

L’urgence et l’effroi

Auteure: Ninon Grangé

Ninon Grangé aborde l’état d’exception sous l’angle philosophique. L’ouvrage se consacre à une analyse diachronique en se référant à des textes d’histoire du droit et aux généalogies qui ont pu être proposées, et à une analyse synchronique qui s’appuie sur des sources philosophiques, sociologiques et politistes. La réduction et la suppression des libertés ne sont que la partie émergée de l’état d’exception tel qu’il a été récemment mis en place dans différents pays. Dans son appréhension philosophique, il révèle des aspects du politique qui, dans le temps ordinaire que l’on croit linéaire, sont invisibles. L’ouvrage dessine une trame historique qui ramène l’état d’exception à son origine, l’état de siège qui, étonnamment, ne distingue plus guerre civile et guerre extérieure. Grâce à cet indice d’une ambivalence imprégnant d’emblée l’état d’exception, sont analysées différentes instrumentalisations : l’amalgame avec la guerre civile, l’idée de dictature, le non-droit. Ce livre se propose de montrer que le politique est toujours une manière d’imposer une temporalité contre d’autres temporalités, à ...

La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à 1918

Auteure: Olivier Beaud , Patrick Wachsmann , Université Robert Schuman. Centre de recherches administratives et financières

Nombre de pages: 345

Théorie de la fédération

Auteure: Olivier Beaud

Nombre de pages: 433

Une analyse conceptuelle de la fédération, institution et forme politique par laquelle des Etats peuvent concrétiser un projet politique intégré, avec en point de mire ce que pourrait être une Fédération européenne.

Théorie de la constitution

Auteure: Carl Schmitt

Nombre de pages: 576

Cette traduction, publiée en 1993, fut la première en France de cette oeuvre monumentale, dans laquelle un grand universitaire entreprend de donner sa propre description des régimes politiques occidentaux, au miroir de la République de Weimar. Ce vaste ouvrage s'adresse à tous ceux qu'intéresse l'Etat moderne. Après avoir défendu la validité d'une notion politique de la Constitution et polémiqué avec Hans Kelsen, partisan d'un normativisme, Carl Schmitt analyse l'Etat de droit libéral-bourgeois en le décomposant en deux éléments antithétiques : libéraux (droits de l'homme et séparation des pouvoirs) et politiques (représentation et identité). Il termine sur une théorie de la Fédération novatrice au regard de notre actuelle construction européenne. Toutefois, le but polémique de l'auteur est réel, sa proposition de théorie de l'Etat étant directement issue d'une lecture autoritaire de Hegel. La lecture de ce penseur " dérangeant " reste néanmoins un défi intellectuel pour tous ceux qui étudient les problèmes de la démocratie et du libéralisme.

État et souveraineté

Auteure: Olivier Beaud

Nombre de pages: 337

Le quinquennat

Auteure: Sonia Devedeix-Margueritat

Nombre de pages: 189

Proposée depuis le début des années 60, la réduction de la durée du mandat présidentiel de sept à cinq ans est devenue en mai 2000 une révision constitutionnelle prioritaire, notamment pour le Président de la République et le Gouvernement. Cette réforme soulève bien des controverses : porteuse d'espoirs et de craintes sur les plans tant juridique que politique, les incertitudes demeurent nombreuses. L'analyse des écrits en la matière a permis d'étudier l'impact de cette révision sur la responsabilité et les pouvoirs présidentiels et, au-delà, sur le système politique et ses acteurs. Il s'est avéré que son effet sera fort limité si elle n'est pas relayée par d'autres mesures. Le quinquennat doit être appréhendé comme une première étape, ouvrant la voie à un vaste chantier de révision de la Constitution de la Ve République, chantier que certains qualifient de modernisation et/ou de démocratisation des institutions.

Aux origines théologiques de la souveraineté

Auteure: De Smet François

Nombre de pages: 120

Nos sociétés politiques sont construites depuis plusieurs siècles sur le principe de la souveraineté de l'État. Cette invention du juriste français Jean Bodin, élaborée sur le terrain ravagé des guerres entre rois et papes caractéristiques des temps médiévaux, a nourri la pensée occidentale de l'autorité politique jusqu'à nos jours. Elle véhicule avec elle une vision de la division entre politique et religieux qui détermine, encore aujourd'hui, la division que nous estimons la majeure partie du temps évidente entre ces deux sphères...

Europe : de l'intégration à la Fédération

Nombre de pages: 180

L'échec du traité établissant une constitution pour l'Europe en 2005 aurait dû doucher les espoirs fédéralistes. Toutefois, malgré cet échec, le paysage institutionnel de l'UE dessine les contours d'un nouveau fédéralisme européen. À la fois plus originale et plus modeste qu'une Union formellement constitutionnalisée semble émerger une Fédération européenne, différente du vieux rêve des États-Unis d'Europe, dont cet ouvrage invite à penser les mécanismes.

Le fédéralisme européen

Auteure: Giacomo Delledonne

Nombre de pages: 146

Ecrits d'entre-deux-guerres (1928-1940)

Auteure: René Capitant

Nombre de pages: 580

Il y a dans la production scientifique du professeur René Capitant (1901-1970) deux périodes nettement distinctes : celle de l'entredeux-guerres et celle d'après la seconde guerre mondiale. La première (1928-1940) est la plus fructueuse et la plus ambitieuse et pourtant elle est paradoxalement la moins connue. C'est pour réparer cette injustice qu'on a cru bon de publier ici l'intégralité des écrits du jeune René Capitant, à l'exception cependant de ses articles sur le nazisme. L'ouvrage réunit des textes portant aussi bien sur la théorie du droit (sa thèse de doctorat) ou l'histoire des doctrines politiques (article sur Alain ou sur Hobbes) que sur le droit constitutionnel (de théorie constitutionnelle ou régime parlementaire) ou le droit administratif (sur l'urbanisme et le domaine public). La publication de cet ensemble devrait révéler, pour certains, et confirmer, pour d'autres, la diversité et la profondeur de cette œuvre ainsi que le talent et la richesse de pensée d'un des juristes de droit public les plus prometteurs de sa génération, duquel son ami Léo Hamon dira, plus tard, qu'il avait une " une manière de génie dans la matière des institutions...

La responsabilité pénale du président de la République

Auteure: Thierry Jacques Gallo

Nombre de pages: 216

Longtemps négligé par la doctrine constitutionnelle, le thème de la responsabilité pénale du président de la République connaît depuis quelques années un notable regain d'intérêt. Le chef de l'État jouit-il d'une immunité complète pour les actes accomplis en dehors de l'exercice de ses fonctions ? Est-ce justifiable dans un État de droit moderne ? Faut-il préciser le statut pénal du président de la République, au besoin en révisant la Constitution ? Confrontant le débat français à l'histoire et au droit comparé, cet ouvrage est au cœur de la réflexion constitutionnelle et de l'actualité politique française.

Enquete sur la formation des élites

Auteure: François GARÇON

Nombre de pages: 411

Un essai percutant et dévastateur sur un sujet tabou : la compétitivité mondiale des intelligences et des systèmes universitaires. La France y est mal partie... La guerre des cerveaux a commencé, et c'est dans l'enseignement supérieur qu'elle se déroule en priorité. Depuis la création du classement de Shanghai, l'excellence universitaire est mesurable. Aux Etats-Unis, en Grande-Bretagne et en Suisse, elle est même facilement vérifiable et ne doit rien au hasard : dans ces trois pays, les universités sont dynamiques, bien gérées, les professeurs correctement payés, les étudiants sont écoutés et traités en adultes responsables. Mais, objectera-t-on, ces universités de rêve sont privées, élitistes et réservées aux " riches "... Clichés, nous dit François Garçon : ces établissements, très différents de nos " grandes écoles " qu'ils ringardisent, sont principalement publics et, quand ils ne sont pas gratuits, innovent en matière de droits d'admission. La qualité universitaire tient aussi à la rigueur dans les recrutements, à l'évaluation des professeurs et à la gouvernance encadrée des établissements. Or, de l'" excellence " de l'enseignement...

Le travail : activité productive et ordre social

Auteure: François Vatin

Nombre de pages: 118

Les ouvrages sur le travail ne manquent pas. Celui-là ne ressemble toutefois à aucun autre. En une centaine de pages denses, mais claires, il se propose de traiter cet objet aux mille visages dans ses multiples dimensions en se déjouant des frontières disciplinaires. Ce n’est pas pour autant une compilation académique car il est soutenu par une thèse forte : le travail doit être pensé comme une activité à vocation productive. En conséquence, on ne peut comprendre les mutations actuelles de la société salariale sans s’attacher aux transformations de l’activité productive elle-même, qu’elle fasse, ou non, l’objet d’un échange marchand. Par son caractère didactique, cet ouvrage constitue un outil précieux pour les étudiants de toutes les disciplines qui se trouvent confrontés à la notion de travail : économistes, historiens, philosophes, politistes, psychologues, sociologues. Mais il s’agit aussi d’un essai dont le point de vue peut intéresser, outre les chercheurs, les professionnels et les citoyens qui veulent mieux comprendre une notion qui se trouve au cœur des débats sociaux depuis plusieurs siècles.

La langue de la République est le français

Auteure: Agnès Blanc

Nombre de pages: 485

"La langue de la République est le français" et "Les langues régionales appartiennent au patrimoine de la France" sont deux règles constitutionnelles fondamentales et complémentaires. Dès lors que la langue française fait partie elle-même du patrimoine de la France, que signifie son appropriation par la seule République, c'est-à-dire par la forme institutionnelle prise par le pouvoir qui dirige la France ? Pour bien comprendre la portée de ces deux règles il fallait en peser les conditions d'émergence.

La notion d'État

Auteure: Olivier Beaud

Nombre de pages: 23

Justice et opinion publique

Nombre de pages: 263

L'Etat

Auteure: Collectif, , Olivier Beaud

Nombre de pages: 192

L'Etat au XXe siècle

Auteure: Simone Goyard-Fabre

Nombre de pages: 338

L'Etat, malgre ses elans de rationalite et ses espoirs de paix, a pris au XXe siecle une silhouette taraudee par l'ambivalence. Les doctrines juridiques et politiques, la maturation et l'evolution de son appareil institutionnel, n'ont ainsi pu ni resoudre ni masquer les problemes majeurs qui obscurcissent l'horizon du droit et de la politique. Cependant, cette equivocite qui caracterise aujourd'hui l'Etat du XXe siecle ne justifie pas la suspicion que lui portent les philosophes d'obedience nietzscheo-heideggerienne. S'il est vrai que grandeur et misere s'y cotoient, on ne peut taxer les schemes etatiques d'etre assujettis a une maladie du neant. L'Etat, au contraire, se concentre sur un travail legislatif et reglementaire qui, s'il n'est ni parfait ni acheve, trace neanmoins l'ecriture normative et rationnelle grace a laquelle s'etablira une alliance de l'ordre public et de la liberte, se realisera l'humanite des hommes. Cet ouvrage se veut pluridisciplinaire, posant un regard eclaire sur l'histoire juridique et politique autant que sur les difficultes auxquelles sont confrontes les hommes de notre temps.

René Capitant, Carl Schmitt : Crise et Réforme du Parlementarisme

Auteure: Gwénaël Le Brazidec

Nombre de pages: 310

Tout semble opposer le théoricien anti-libéral allemand à la figure de proue des " gaullistes de gauche ". et pourtant, leur vie, leur oeuvre sont centrées sur les mêmes questions fondamentales: celles du parlementarisme et de la démocratie. En définitive, l'analyse comparée des oeuvres de Carl Schmitt, l'un des plus grands théoriciens politiques de ce siècle, et du fervent défenseur de la démocratie qu'est René Capitant, se révèle très stimulante et très actuelle pour la connaissance des régimes politiques et plus particulièrement du parlementarisme.

La Représentation

Nombre de pages: 192

Penser les idées politiques avec Jean-Louis Martres

Auteure: Daniel Lagraula

Nombre de pages: 243

Le Christ récusait toute tentation d'exercice du pouvoir, mais cela n'empêcha pas la théocratie pontificale ; religion de paix et d'amour, le christianisme persécuta les païens et brûla les "hérétiques" qui reproduisaient eux-mêmes ce qu'ils dénonçaient. Quant au marxisme matérialiste, "scientifique", il engendra une "mystique religieuse", avec ses hérétiques, ses procès, ses mises à l'Index. Comment expliquer de tels paradoxes ? Comment comprendre les troublantes ressemblances, tant dans leurs discours que dans leurs conséquences, entre des doctrines, des idéologies, des religions, éloignées dans le temps et/ou l'espace, souvent aux antipodes les unes des autres, se combattant violemment, et engendrant pourtant les mêmes conséquences une fois le pouvoir conquis en leur nom ? Pour Jean-Louis Martres, la réponse à ces interrogations ne pouvait se trouver dans l'approche par des "courants" qui traversèrent les siècles. La luxuriance des idées politiques ne saurait masquer l'identité profonde qui les unit. C'est dans le raisonnement, non dans le sujet, que réside l'explication fondée sur le concept de structure, sans écarter le changement, donnant à...

L'histoire juridique de la Révolution française est-elle possible ?

Auteure: Olivier Beaud

Nombre de pages: 16

Annuaire de l'Institut Michel Villey

Auteure: Olivier Beaud , Denis Baranger

Nombre de pages: 304

L’Annuaire de l’Institut Michel Villey a pour vocation de publier les différents travaux qui sont issus des manifestations organisées par l’Institut. Son objet est de couvrir tout le champ de la culture juridique et de la philosophie du droit. Au-delà de la théorie du droit, aujourd’hui dominante, il importe en effet de ne pas délaisser un espace s’étendant, sans frontière nette, de l’histoire des doctrines en matière de philosophie du droit à l’étude (sur la longue durée) de la culture des juristes en passant par la réflexion sur la pratique contemporaine du droit. Le troisième volume de l’Annuaire de l’Institut Michel Villey comprend les actes du colloque « Civilité classique » que l’Institut Michel Villey a organisé, en collaboration avec le centre de recherches « Formes et Idées de la Renaissance aux Lumières » (Université Sorbonne Nouvelle) et avec le soutien de la chaire « philosophie politique » de l’Institut universitaire de France, les 17 et 18 juin 2010. Il contient également les actes du colloque « John Selden (1584-1654), juriste européen » que l’Institut Michel Villey a consacré les 24 et 25 juin 2010 à ce grand...

Les fédéralismes

Auteure: Annie Allain , Université Charles de Gaulle (Lille) , Maryline Dupont , Michael Hearn

Nombre de pages: 273

Le mythe de la souveraineté

Auteure: François De Smet

Nombre de pages: 273

Droits subjectifs et citoyenneté

Auteure: Olivier Beaud , Catherine Colliot-Thélène , Jean-François Kervégan

Nombre de pages: 357

L’ouvrage contient les actes d’un colloque international dont l’objet était d’étudier les rapports complexes qu’entretiennent les droits subjectifs et la citoyenneté d’un point de vue philosophique et juridique, à l’échelle à la fois nationale et supranationale, européenne en particulier.