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Les indicateurs juridiques

Auteure: Michel Prieur , Institut de la Francophonie pour le développement durable

Nombre de pages: 188

Ce livre introduit le lecteur sur une méthode innovante utilisée par les acteurs du droit de l’environnement afin de rendre compte de son effectivité. Les notions mises en avant s’appliquent à quiconque qui s’intéresse à la façon d’évaluer avec précision l’effectivité de la mise en œuvre du droit de l’environnement. L’objectif de cet ouvrage est de partager une méthodologie pour élaborer des indicateurs juridiques devant permettre d’évaluer l’application du droit de l’environnement sur une base scientifique. Les aspects suivants y sont présentés : la notion d’effectivité du droit, les expériences d’indicateurs juridiques, les indicateurs pertinents généraux et spéciaux, un guide méthodologique, ainsi que le programme de suivi. À la lecture de ce livre, vous serez mieux outillé pour évaluer et démontrer l’utilité du droit de l’environnement dans un contexte où il est difficile d’établir la contribution réelle de ce droit.

Réponse sommaire de dom Jean Michel, prieur de la Charité, aux objections et suppositions alléguées contre lui (par le sieur de Gonzague).

Auteure: Jean Michel (O. S. B.)

Factum pour Mre Annibal de Marin, abbé de S.-Michel, prieur du prieuré de Dueil-sous-Montmorency, et pour les religieux jacobins de Gonnesse, administrateurs de l'hospital du mesme lieu, gros décimateurs inféodez de la paroisse dudit Gonnesse [Gonesse], intimez, contre damoiselle Jeanne Isoré, femme séparée quant aux biens d'avec Charles de Lancy, appelante d'une sentence rendue... le 12e septembre 1679, et encore contre Me Jean Domont, curé ou vicaire perpétuel de l'église S.-Pierre de Gonnesse, appelant d'une autre sentence rendue... au sujet des mesmes dixmes, du 1er décembre 1679

Auteure: Gonesse

Les monuments historiques, un nouvel enjeu?

Auteure: Michel Prieur , Dominique Audrerie

Nombre de pages: 263

La loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques traite non seulement de la protection des immeubles mais aussi des objets mobiliers dignes d'intérêt du point de vue de l'art et de l'histoire. Texte fondateur, la loi de 1913 a également servi de modèle à travers le monde, d'autant que depuis la Conférence des Nations unies de Johannesburg en 2002 le développement durable intègre également les aspects culturels et éthiques. Universitaires, avocats et professionnels du patrimoine réfléchissent sur les perspectives d'évolution en France et à l'étranger dans les domaines touchant à la fois la protection, la valorisation de notre patrimoine culturel et le statut des acteurs des monuments historiques (architectes, conservateurs, etc.). Le Centre national de la recherche scientifique (CNRS), l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) et le ministère de la Culture et de la Communication ont accordé leur haut patronage pour la manifestation scientifique à l'origine des contributions de cet ouvrage.

Droit de l'environnement, droit durable

Auteure: Michel Prieur

Nombre de pages: 1048

Michel Prieur, infatigable promoteur d'un droit à l'environnement soucieux de l'homme et de la nature, nous propose un droit de l'environnement durable à l'occasion de colloques, conférences, travaux de recherche et d'expertise pour des organisations internationales. Le présent ouvrage rassemble ainsi pour la première fois quantité de contributions au développement et au progrès du droit de l'environnement. Un grand nombre sont inédites. Elles correspondent toutes aux préoccupations contemporaines d'une société en plein désarroi face aux menaces grandissantes de régressions qui pèsent sur son environnement et donc sur son futur. Ces contributions correspondent à l'essence du droit de l'environnement en tant que discipline juridique horizontale qui s'efforce d'intégrer les droits nationaux dans le droit international en reconnaissant l'environnement comme un nouveau droit de l'homme.

Pour un droit commun de l'environment

Auteure: Domenico Amirante

Nombre de pages: 1740

Droit de l'environnement

Auteure: Michel Prieur

Nombre de pages: 1001

Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). Cette nouvelle édition est à jour des textes et jurisprudences et plus récents.

SITES CONTAMINES EN DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT.

Auteure: Michel Prieur

Nombre de pages: 620

Droit de l'environnement

Auteure: Michel Prieur

Nombre de pages: 1394

Table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique

Auteure: Alphonse Guillaume Ghislain Wauters , Stanislas Bormans , Joseph Halkin

Catalogue des factums et d'autres documents judiciaires anterieurs a 1790: La Bachellerie-Mython

La mise en oeuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones

Auteure: Agence universitaire de la francophonie. Réseau "Droit de l'environnement." Journées scientifiques , Michel Prieur , Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges

Nombre de pages: 579

Le golf au coeur

Auteure: Michel Prieur

Nombre de pages: 268

Témoignage autobiographique d'une expérience de joueur et de dirigeant pour donner envie de jouer à ceux qui hésitent encore. Le golf est une école de vie, un art martial occidental. Sport ou loisir ? Une philosophie à choisir. Quelques conseils pour s'initier à la technique avec lucidité. Conseils pratiques pour progresser et maîtriser ce jeu plus complexe qu'il n'y paraît. Comment aborder la compétition, l'affrontement au parcours ? Pour y accéder, entraînement, stratégie, exercices de travail mental et de gestion des émotions. De ceux qui le découvrent, ce sport universel peut transformer la vie. Avec quelques efforts, le plaisir est au bout du chemin.

Sommaire du procès pendant au grand conseil du roi entre dom Jean Michel,... prieur du prieuré de la Charité... et appelant comme de juge incompétent de l'ordonnance du bailli de Nivernais... du 8 février 1620,... contre messire Charles de Gonzagues de Clèves,... et... contre dom Jean Emeray... et frère Jean Thomas...

Auteure: Jean Michel (O. S. B.)

Les monnaies royales françaises, 987-1793

Auteure: Arnaud Clairand , Michel Prieur

Nombre de pages: 288

Eure-Et-Loir

Auteure: M. L. Merlet

Nombre de pages: 513

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790

Auteure: Archives départementales d'Eure-et-Loir

Mémoires de la Société des antiquaires de l'Ouest

Auteure: Société des antiquaires de l'Ouest (Poitiers, France)

List of members in each volume (except v. 4, v. [14] and 2d ser., v. 23)

Les environs de l'Ile-Barbe

Auteure: Léopold Niepce

Nombre de pages: 479

Etudes, documents et extraits relatifs a la ville de Saintes, publies par le baron Eschasseriaux

Auteure: Louis Audiat

La non régression en droit de l'environnement

Auteure: Michel Prieur , Gonzalo Sozzo

Nombre de pages: 547

Alors que la Conférence dite "Rio + 20" réaffirme en 2012 l'importance des principes adoptés il y a 20 ans à Rio de Janeiro (Brésil), on doit en déduire que ce sont des acquis irréversibles qui orientent désormais les politiques nationales et internationales de l'environnement. Aussi à l'heure ou le droit de l'environnement est consacré par un grand nombre de Constitutions comme un nouveau droit de l'homme, il convient de faire en sorte que ce droit ne subisse pas de régressions ou de reculs qui remettraient en cause l'évolution continue et progressive des politiques de l'environnement vers un mieux être humain et animal et un niveau élevé de protection de l'environnement. La non régression devient dès lors une obligation incontournable, garantie du droit à la vie et à la santé des générations présentes et futures. Le présent ouvrage démontre en quoi ce nouveau principe de droit de l'environnement est novateur en s'appuyant sur de nombreux fondements internationaux en liens étroits avec le droit international des droits de l'homme et le droit international de l'environnement. Puis une étude de droit comparé montre que le principe de non régression en...

Archives parlementaires de 1787 à 1860

Inventaire des archives de l'Université de Caen conservée aux Archives départementales du Calvados

Auteure: Archives départementales du Calvados

Mention Droit

Auteure: Collectif Eyrolles

Nombre de pages: 318

Tout le droit en un volume ! Droit général Les sources du droit : histoire et philosophie François Saint-Bonnet (IEP de Rennes) Droits fondamentaux Bertrand Mathieu (Université Paris 1) Droit judiciaire et droit processuel : l'accès à la justice Yvon Desdevises (Université de Nantes) Droit privé Droit civil Philippe Malaurie (Université Paris 2) Droit pénal Michèle-Laure Rassat (Université Paris 12) Droit des affaires Didier Valette (Université de Clermont-Ferrand) Droit du travail Christophe Radé (Université de Bordeaux) Droit international privé Hugues Fulchiron (Université Lyon 3) Droit public Droit constitutionnel et institutions politiques Michel de Villiers (Université de Nantes) Droit administratif et institutions administratives Alain-Serge Mescheriakoff (Université Paris-Dauphine) Droit fiscal et finances publiques Jacques Buisson (université Paris 5) Alexandre Maitrot de la Motte (Université d'Angers) Droit international public Jean Dhommeaux (Université de Rennes) Droit communautaire Jean-Louis Clergerie (Université de Limoges) Une évolution du droit Droit de l'environnement Michel Prieur (Université de Limoges) La collection MENTION propose des ...

Archives parlementaires de 1787 á 1860

Auteure: Jérôme Mavidal , Émile Laurent (i.e. Jean Baptiste Émile)

La coopération décentralisée et le développement local

Auteure: César Noizet

Nombre de pages: 348

La coopération décentralisée entre les collectivités territoriales françaises et leurs homologues étrangers permet de réaliser des actions de développement local. Face à la multiplication des actions, la législation autorise désormais les collectivités territoriales françaises à mener des actions avec leurs homologues étrangers dans le cadre d'un organisme de coopération. Si une création rationnelle et pragmatique des organismes de coopération s'impose aux collectivités territoriales, les États doivent parallèlement s'engager à harmoniser leurs droits internes.

Archives parlementaires

Droit de l'environnement - 8e éd.

Auteure: Michel Prieur

Nombre de pages: 1440

Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L’ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l’homme grâce à la Charte de l’environnement et à la jurisprudence du Conseil constitutionnel. La nouvelle edition rend compte d'une série de réformes d'apparence mineures mais qui en réalité contribuent, selon les cas, à renforcer la protection de l'environnement ou au contraire à la diminuer. C'est notamment au nom de la simplification et de l'allègement des procédures qu'on été introduites plusieurs réformes procédurales a priori anodines mais qui en réalité diminuent certains droits relatifs à la participation du public, par exemple en matière d'enquêtes publiques. La grande loi sur...