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Droit international, sociétés militaires privées et conflit armé

Auteure: Marie-Louise Tougas

Nombre de pages: 384

La privatisation du domaine militaire constitue un défi de taille pour la conception dominante du droit international, toujours largement d’inspiration westphalienne. Il semble y avoir un certain décalage entre la réalité de l’activité des SMP dans les zones de conflit et le cadre normatif régissant ces conflits que l’ampleur du phénomène ne permet pas d’occulter. Cet ouvrage, qui se focalise sur le droit des conflits armés, cherche à apporter des réponses aux questions juridiques soulevées par les activités des SMP. Le droit des conflits armés ne suit pas uniquement une logique de sanction et d’imputabilité, mais cherche d’abord à limiter les dommages causés lors des conflits et à en protéger les victimes. Pour ce faire, il délimite les droits et obligations des acteurs impliqués. Ainsi, les règles applicables doivent permettre aux acteurs concernés d’adopter le comportement requis et de connaître a priori ce que le droit leur commande. Elles doivent aussi leur offrir une protection adéquate. Elles ne peuvent donc être principalement appliquées a posteriori par une cour de justice ou suite à l’analyse poussée d’un juriste. C’est...

La prise en compte normative internationale des activités des sociétés militaires privées dans les zones de conflit

Auteure: Marie-Louise Tougas

Nombre de pages: 820

Depuis le début des années 1990, on a assisté à un essor et un développement des services militaires privés. Aujourd'hui, de nombreux États ont recours aux services de SMP pour accomplir certaines tâches traditionnellement dévolues aux armées nationales. Des organisations internationales et non gouvernementales et des entreprises privées font aussi appel aux services de SMP. La participation d'acteurs privés dans les conflits armés n'a cependant rien d'inusité. Elle a pratiquement toujours existé. Toutefois, l'activité des SMP s'inscrit dans un contexte juridique qui traite l'activité militaire comme une prérogative de l'État ou, à tout le moins, de groupes prétendant au contrôle de l'État, et qui organise le cadre normatif régissant les hostilités autour de cette prémisse. L'application pratique de certaines des règles du droit international aux activités des SMP soulève de nombreuses questions. Le DIH, bien qu'il ne prévoie pas de règles spécifiques pour les employés de SMP, s'applique à ceux-ci lorsqu'ils opèrent dans le cadre de conflits armés Cependant, dans les faits, le statut ou la situation juridique de ces personnes peut s'avérer...

Introduction à la criminologie

Auteure: Line Beauchesne

Nombre de pages: 460

La formule usuelle pour définir la criminologie est la suivante : science qui étudie le crime. Le premier problème de cette définition est de faire oublier la construction juridique du crime et les contextes d’application de la loi. Le second problème de cette définition est d’enfermer la criminologie dans les objets de cette construction juridique quand l’histoire de ce champ d’études et son activité de connaissance les dépassent largement, portant sur la question des inégalités sociales au regard de la justice, sur les droits de la personne, sur la justice sociale, la question autochtone, les diverses extensions de la surveillance, les criminalités internationales, etc. L’objectif de ce livre est de comprendre ce que fait la criminologie par l’illustration de ses savoirs sur des problématiques particulières au Canada. Ainsi, il est d’abord et avant tout une initiation aux grandes questions de la criminologie, l’ancrage territorial servant davantage à faire vivre les apports des savoirs criminologiques. L’enjeu n’est toutefois pas de couvrir tout le champ de la criminologie, mais bien de donner le pouls des grands axes sur lesquels elle s’est...

La population des forts français d'Amérique (XVIIIe siècle)

Auteure: Marthe F. Beauregard

En plus du relevé des registres proprement dit, on donne un bref historique des forts. Index onomastiques distincts pour les Blancs et les diverses tribus amérindiennes.

Dictionnaire généalogique des familles canadiennes depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours

Auteure: Cyprien Tanguay

Dictionnaire généalogique des familles canadiennes depuis la fondation de la colonie jusqu'à nos jours: 1701-1763. A-Z

Auteure: Cyprien Tanguay

Louis Robert et sa descendance

Auteure: Eugène Robert

Nombre de pages: 250

Les ancêtres et descendants de Louis Robert-dit-Lafontaine (1638-1711) qui arrivée en Québec en 1665.

Paroisse Saint-Joseph, Mont-Rolland (Sainte-Adèle), 1918-1993

Auteure: Société de généalogie des Laurentides

Nombre de pages: 265

Portrait de Marie-Soleil Tougas

Auteure: Louise Bourbonnais

Nombre de pages: 195

Paroisse Notre-Dame-de-Bonsecours, Bonsecours, comté de Shefford, 1846-1992

Auteure: Paroisse Notre-Dame-de-Bonsecours (Bonsecours, Québec) , Société de généalogie des Cantons de l'Est

Nombre de pages: 553

Théories critiques et droit international

Auteure: Rémi Bachand

Nombre de pages: 288

Au sein de la francophonie, le champ du droit international semble offrir beaucoup plus de résistance au développement d’un espace critique que dans le monde anglophone. Sauf exceptions, la critique francophone semble souvent s’y résumer à quelques chercheurs remettant en question le rôle du droit international dans la pérennisation des structures de domination, et d’autres, qui ont intégré la critique post-positiviste et poststructuraliste du droit international, mais qui peinent à faire une critique radicale de ses effets sur les structures de pouvoir politiques, économiques et culturelles. Plus important encore, ces voix dissidentes restent marginales et ont un impact limité sur les pratiques institutionnelles. Ce livre cherche à rompre avec cette situation en rassemblant des contributions d’une dizaine de jeunes auteurs œuvrant de près ou de loin dans le droit international et qui s’interrogent sur les fondements d’une théorie critique dans ce champ. En plus de contributions proposant des analyses critiques à différentes problématiques propres au droit international, ce livre offre des réflexions ce qu’est une théorie critique, sur les...

L'investissement et la nouvelle économie mondiale

Auteure: Mathieu Arès , Eric Boulanger

Nombre de pages: 522

Avec la transnationalisation des entreprises et l’organisation de la production en réseaux mondiaux, les investissements directs sont l’une des facettes les plus visibles de la mondialisation. S’il n’existe pas de modèle uniforme de mondialisation, il n’existe pas non plus de modèle uniforme d’arbitrage des politiques et des règles de l’investissement. L’échec de l’AMI et la mise à l’écart de l’investissement des négociations commerciales multilatérales ont montré à quel point le thème était sensible, pour beaucoup de pays, en développement ou développés. Mêmes les États les plus favorables à la protection de l’investissement sont, aujourd’hui, devenus plus réservés quant à son étendue. D’un autre côté, les traités et accords bilatéraux prolifèrent, y compris d’ailleurs entre pays en développement, indiquant la nécessité d’avoir des règles générales non seulement pour réduire l’arbitraire et augmenter la transparence sur les marchés, mais aussi pour établir des obligations communes s’adressant aux États comme aux entreprises. Entre protection de l’investissement et défense d’autonomie, entre liberté...

Mariages de la paroisse Sacré-Coeur de Montréal, 1910-1941

Auteure: Solange Boisvenue , Société généalogique canadienne-française

Nombre de pages: 251

La vie franco-américaine

Centenaire franco-américain, 1849-1949

Paroisse Saint-Edmond de Coaticook, comté de Stanstead, 1868-1992

Auteure: Société de généalogie des Cantons de l'Est

Nombre de pages: 403

Revue québécoise de droit international

Revue génerale de droit international public

Mariages du comté de Shefford, 1842-2003

Auteure: Société de généalogie des Cantons de l'Est

Nombre de pages: 1599

Répertoire des baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse de Saint-Eugène de Trois-Rivières, 1949-2007

Auteure: Gilles Toupin

Nombre de pages: 274

Répertoire de mariages, Ste-Thérèse-d'Avila, Ste-Thérèse

Auteure: Sainte-Th Er Ese Davila

Nombre de pages: 365

Les registres de la paroisse Sainte-Thérèse-de-Blainville s'ouvert en 1789. La municipalité de la paroisse de Sainte-Thérèse-de-Blainville a été erigée le 1 juillet 1845. Elle est devenue la ville de Blainville en 1968. La municipalité du village de Sainte-Thérèse-de-Blainville (dans la même paroisse) a été erigée le 1 juin 1849. Il est devenu la ville de Sainte-Thérèse sur le 22 décembre 1916. L'église se trouve dans la ville de Sainte-Thérèse et maintenant le nom de la paroisse est Sainte-Thérèse-d'Avila.

Dictionnaire de mariages Lemieux

Auteure: Wilfrid Lemieux , Hubert A. Houle , André Lemieux

Nombre de pages: 1001

Répertoire des baptêmes de la paroisse St-Antoine-de-Pades de Longueuil, 1669-1986

Auteure: Société historique du Marigot

Nombre de pages: 2329

Saint-Antoine-de-Pades est maintenant Saint-Antoine de Longueuil.

Mariages de la paroisse Saint-Nom-de-Marie de Marieville, 1801-2004

Auteure: Claude Choquette , Société généalogique canadienne-française

Nombre de pages: 494

Répertoire des Cadieux d'Amérique

Auteure: Pierre-B. Cadieux

Nombre de pages: 390

Renseignements généalogiques sur les Cadieux d'Amérique, en particulier sur les descendants de Jean Cadieu, né à Montréal, Québec, en 1671, qui épousa Marie Bourdon en 1695 au Québec, et de son frère Pierre Cadieu, né à Montréal, Québec, en 1666, qui épousa en premières noces Marguerite Ménard en 1697 et en secondes noces Jeanne Marsan en 1702 au Québec.