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Le château de Pontécoulant

Auteure: Claude Le Roy

Souvenirs historiques et parlementaires du comte de Pontecoulant

Auteure: Louis Gustave Le Doulcet Pontécoulant

Souvenirs historiques parlementaires du comte de Pontecoulant

Auteure: Louis-Gustave Doulcet comte de Pontécoulant

Souvenirs historiques et parlementaires du comte de Pontécoulant, ancien pair de France (1764-1848).

Auteure: Comte de Pontécoulant

Souvenirs histoirques et parlementaires du comte de Pontécoulant extraits de ses papiers et de sa correspondance 1764-1848

Auteure: Louis Gustave Le Doulcet comte de Pontécoulant

Lois relatives aux pensions

Sur la pétition présentée

Auteure: Louis-Gustave Doulcet comte de Pontécoulant

Discours sur les confiscations, prononcé dans la séance du 9 floréal, an 3, par G. Doulcet, représentant du peuple, député par le département du Calvados

Auteure: Louis-Gustave Doulcet comte de Pontécoulant

Gustave Doulcet, membre de la Convention nationale, à Dominique Galat, ministre de la Justice, et par intérim, de l'Intérieur. [Daté

Auteure: Gustave Pontécoulant (Louis-Gustave Le Doulcet, Cte de.)

Sur la pétition présenté

Gustave Doulcet ... à Dominique Garat, Ministre de la Justice, et par intérim, de l'Intérieur (10 Mars l'an deuxième de la République). [Remonstrating on his inaction in repressing outrage and violence in Paris.]

Auteure: Louis Gustave LE DOULCET (Count de Pontécoulant.)

Souvenirs Historiques Et Parlementaires Du Comte de Pontécoulant. Extraits de Ses Papiers Et de Sa Correspondance. 1764-1848. (Supplement, Etc.).

Auteure: Louis Gustave LE DOULCET (Count de Pontécoulant.)

Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du ... 14 février 1825. Opinion de M. le Cte de Pontécoulant, sur le projet de loi relatif au sacrilège ...

Auteure: Gustave Pontécoulant (Louis-Gustave Le Doulcet, Cte de.)

Opinion sur la loi du 3 brumaire

Auteure: Louis-Gustave Doulcet de Pontécoulant

Souvenirs historiques parlementaires extraits de ses papiers et de se correspondance, 1764 à 1848

Auteure: Louis-Gustave Doulcet comte de Pontécoulant

Chambre des Pairs. Séance du 21 avril 1826. Opinion

Auteure: Louis-Gustave Doulcet comte de Pontécoulant , France. Chambre des pairs

Souvenirs historiques et parlementaires du Cte de Pontécoulant (ancien pair de France), extraits de ses papiers et de sa correspondance, 1764-1848. Supplément au tome III, contenant des renseignements inédits relatifs à la chouannerie dans le Calvados et à la mort du Bon d'Aché, en 1809...

Auteure: Gustave Pontécoulant (Louis-Gustave Le Doulcet, Cte de.)

Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1829. Opinion de M. le Cte de Pontécoulant sur le projet de loi relatif au duel ...

Auteure: Gustave Pontécoulant (Louis-Gustave Le Doulcet, Cte de.)

Discours sur les confiscations

Auteure: Louis-Gustave Doulcet comte de Pontécoulant

Exposition de la situation administrative du Département de La Dyle au Ie Germinal An 8, et au Ie Germinal An 13

Auteure: Louis Gustave Le Doulcet De Pontécoulant

Chambre des Pairs. Séance du 27 mars 1827. Opinion de M. le Cte de Pontécoulant sur le projet de loi relatif à la jurisdiction militaire ...

Auteure: Gustave Pontécoulant (Louis-Gustave Le Doulcet, Cte de.)

Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du ... 2 mars 1822. Opinion de M. le Cte de Pontécoulant sur l'article 2 du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse, ou par tout autre moyen de publication

Auteure: Gustave Pontécoulant (Louis-Gustave Le Doulcet, Cte de.)

Chambre des Pairs. Séance du 20 mai 1829. Opinion de M. le Cte de Pontécoulant sur l'article 35 du projet de loi relatif à la contrainte par corps ...

Auteure: Gustave Pontécoulant (Louis-Gustave Le Doulcet, Cte de.)

Chambre des Pairs. Séance du 2 avril 1827. Opinion de M. le Cte de Pontécoulant sur l'art. 43 du projet de loi relatif à la jurisdiction militaire ...

Auteure: Gustave Pontécoulant (Louis-Gustave Le Doulcet, Cte de.)

Chambre des Pairs. Séance du 1er juin 1829. Opinion de M. le Cte de Pontécoulant sur l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des tribunaux militaires ...

Auteure: Gustave Pontécoulant (Louis-Gustave Le Doulcet, Cte de.)

Souvenirs historiques et parlementaires, extraits de ses papiers et de sa correspondance

Auteure: Louis Gustave le Doulcet de Pontécoulant