Ebooks Gratuits

Droit constitutionnel

Auteure: William Benessiano , Chloé Charpy , Richard Ghevontian , Sophie Lamouroux

Nombre de pages: 192

Cet ouvrage est conçu comme un cours et un outil de préparation aux TDs. Les étudiants en L1, devant affronter avec le droit constitutionnel une matière pluridisciplinaire mêlant histoire, droit, science politique, trouveront : - de nombreux tableaux synthétiques et des chronologies commentées. - l’ensemble des exercices pour évaluer leurs connaissances : dissertation, commentaires et cas pratique. William Benessiano, docteur en droit public, chargé d’enseignements contractuel à Aix- Marseille Université et à l’IEP d’Aix-en-Provence. Chloé Charpy, enseignant-chercheur à Aix-Marseille Université et au GERJC-ILF. Richard Ghevontian, professeur de droit public à la faculté de droit d’Aix-Marseille Université et à l’IEP d’Aix-en-Provence. Sophie Lamouroux, maître de conférences-HDR en droit public faculté de droit d’Aix- Marseille Université et à l’Institut de management public et gouvernance territoriale (IMPGT).

Les cours constitutionnelles

Auteure: Louis Favoreu

Nombre de pages: 127

Droit constitutionnel. Édition 2018

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , André Roux , Guy Scoffoni

Nombre de pages: 1200

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Enrichi par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française, cet ouvrage étudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne : les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales, en apportant constamment un éclairage sur le droit comparé. Grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle à la conception juridique de ce droit, sans pour autant négliger l'approche historique et l'analyse des évolutions de la Ve République. « Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...]. Le programme de ce Précis renouvelle l'enseignement de la matière »...

La politique saisie par le droit

Auteure: Louis Favoreu

Nombre de pages: 153

La Constitution et son juge

Auteure: Louis Favoreu

Nombre de pages: 1250

La 4e de couv. indique : "Louis Favoreu a consacré la partie la plus importante de sa vie universitaire à étudier le juge constitutionnel, sa jurisprudence et ses relations avec les autres institutions. Son exceptionnelle connaissance des droits constitutionnels étrangers lui a permis d’inscrire l’évolution française du Conseil constitutionnel dans un ensemble beaucoup plus large, à la fois européen et universel. Il avait lui-même préparé un recueil de ses principaux articles et rapports. Sous le titre, qui est le sien, La Constitution et son juge, le volume publié à l’occasion du dixième anniversaire de sa disparition regroupe 80 textes rédigés entre 1964 et 1996. Il les avait lui-même choisis et organisés en cinq parties : la juridiction constitutionnelle ; le droit constitutionnel normatif ; le droit constitutionnel institutionnel ; le droit constitutionnel des libertés ; la constitutionnalisation du droit.Ce volume, de près de 1300 pages, complété d’importants index et d’une table des matières permet de découvrir ou redécouvrir aisément la pensée et les analyses de l’inspirateur de ce qu’il est désormais convenu d’appeler «...

Droit des libertés fondamentales

Auteure: Louis Favoreu (juriste).) , Aurélie Duffy-Meunier (juriste).) , Idris Fassassi (juriste).) , Patrick Gaïa

Nombre de pages: 978

Droit constitutionnel 2020 - 22e éd.

Auteure: Louis Favoreu

Nombre de pages: 1200

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l’utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Enrichi par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française, cet ouvrage étudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne : les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales, en apportant constamment un éclairage sur le droit comparé. Grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle à la conception juridique de ce droit, sans pour autant négliger l'approche historique et l'analyse des évolutions de la Ve République. « Le Précis Droit constitutionnel est un ouvrage savant en étroite relation avec une recherche originale [...]. Le programme de ce Précis renouvelle l’enseignement de la matière » ...

Le contentieux constitutionnel des actes administratifs

Auteure: Louis Favoreu , Thierry Renoux

Nombre de pages: 206

Le Conseil constitutionnel

Auteure: Louis Favoreu , Loïc Philip

Nombre de pages: 128

Créé en 1958 le Conseil constitutionnel est l'une des principales innovations de la Ve République. Cette juridiction vérifie la constitutionnalité des lois et limite ainsi les pouvoirs du gouvernement en assurant l'équilibre entre l'exécutif et le législatif. Il est le garant des libertés publiques. Cet ouvrage présente le fonctionnement de cette institution et explique son rôle.

30 ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel

Auteure: Association française de droit constitutionnel , Groupe d'étude et de recherches sur la justice

Nombre de pages: 200

Droit constitutionnel. Édition 2015

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , Guy Scoffoni , André Roux

Nombre de pages: 1100

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Cet ouvrage étudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne : les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales, en apportant constamment un éclairage sur le droit comparé.Grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle à la conception juridique de ce droit, sans pour autant négliger l'approche historique et l'analyse des évolutions de la Ve République.

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

Auteure: Louis Favoreu , Loïc Philip , France. Conseil constitutionnel

Nombre de pages: 778

L’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

Auteure: Damien Fallon

Nombre de pages: 536

L’abstention de la puissance publique entretient un lien étroit avec les droits fondamentaux. En effet, la fonction première des droits fondamentaux a historiquement été d’imposer des obligations d’abstention à la charge de la puissance publique. À cette fonction initiale, s’est peu à peu ajoutée une dimension positive. Ainsi, la puissance publique doit aujourd’hui, non seulement s’abstenir de porter atteinte aux droits fondamentaux, mais également s’abstenir de ne pas les garantir. Cet ouvrage a pour objet la construction d’un concept théorique d’abstention permettant d’apporter un nouvel éclairage pratique sur le droit positif en revisitant des thématiques classiques comme les droits sociaux, le principe de précaution, l’incompétence négative du législateur, ou encore la théorie des obligations positives. L’abstention apparaît ainsi comme un véritable mode d’action entre les mains des pouvoirs publics. Elle se distingue alors de l’inaction, qui désigne l’absence de toute action. Cette distinction fondamentale entre abstention et inaction emporte de nombreuses conséquences pratiques. Par la mise en lumière d’un élément...

Cours suprêmes nationales et cours européennes

Auteure: Julia Iliopoulos-Strangas

Nombre de pages: 381

Le Conseil constitutionnel

Nombre de pages: 224

Droit constitutionnel 2021 - 23e ed.

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre , Otto Pfersmann , André Roux , Guy Scoffoni

Nombre de pages: 1200

Le manuel le plus approfondi pour les L1, à jour des dernières QPC Ce précis met particulièrement l'accent sur les différents éléments constitutifs de l'État de droit et notamment sur « les sources du droit » et sur « la justice constitutionnelle », dans une perspective de droit comparé. Il traite, de manière originale, de l’ancrage constitutionnel des institutions politiques mais aussi administratives et juridictionnelles. À cet égard, le « droit constitutionnel des collectivités locales » fait l’objet d’une présentation détaillée. Il consacre par ailleurs des développements synthétiques aux régimes politiques étrangers et d’autres, plus substantiels, à l'histoire constitutionnelle française et au régime politique de la Ve République. La 22e édition de cet ouvrage est enrichie par la prise en compte des nouvelles décisions du Conseil constitutionnel, des évolutions de la pratique institutionnelle de la V° République sous la présidence d’Emmanuel Macron et d’une remise à jour des développements relatifs aux droits fondamentaux, y compris les conséquences de la loi d’urgence du 23 mars 2020 pour faire face à l’épidémie du...

Les principes directeurs du procès dans la jurisprudence du Conseil

Auteure: Eric Lestrade , Ferdinand Mélin-Soucramanien

Nombre de pages: 673

Malgré le peu de fondements écrits consacrés à la justice dans le texte de la Constitution du 4 octobre 1958, le Conseil constitutionnel, en réalisant un travail d'actualisation à partir de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, a permis l'émergence d'un droit constitutionnel processuel, construit autour de principes directeurs. Ceux-ci peuvent être répartis dans trois catégories : deux principales, selon que l'acteur du procès prioritairement concerné soit le juge ou les parties et une troisième, complémentaire, celle des garanties procédurales, permettant de favoriser les qualités essentielles du juge et de contrôler le respect des droits des parties. Une gradation des exigences du Conseil constitutionnel est discrètement perceptible entre les deux premières catégories de principes, plus facilement identifiable entre celles-ci et la dernière famille. Cette échelle décroissante de "densité" des principes directeurs du procès témoigne d'une véritable politique jurisprudentielle en matière de droit constitutionnel processuel, qui met l'accent sur l'accès au juge, doté des qualités indispensables à l'accomplissement de sa mission...

Droit constitutionnel - 31 exercices d'application

Auteure: Frank Zerdoumi

Nombre de pages: 264

Un ouvrage mettant en avant la pratique du droit constitutionnel grâce à 31 exercices d'application corrigés pour s'entraîner avant l’examen. Pour chaque thème abordé : - les notions du cours à mobiliser dans l’exercice, - un exercice d’application corrigé.

La justice constitutionnelle

Auteure: Oumarou Narey

Nombre de pages: 462

Le thème de "La justice constitutionnelle" comporte plusieurs ramifications, notamment celles liées à la notion et ses différentes conceptions, à l'organisation concrète, au contexte et aux conditions de sa mise en œuvre et, d'un point de vue substantiel, à la qualité du corpus jurisprudentiel issu de l'intervention du juge. La variété des questions traitées au cours des sept sessions d'échanges et l'approche progressive du sujet traduisent la richesse du thème.

Elections municipales et citoyenneté européenne

Auteure: Christophe Geslot

Nombre de pages: 448

La 4e de couverture indique : "Le Traité de Maastricht de 1992 était porteur d'une ambition politique forte qui s'est notamment traduite par la création d'une citoyenneté de l'Union européenne. Ce nouveau statut permet à ceux qui possèdent la nationalité d'un Etat membre de voter et d'être candidats lors des élections municipales organisées dans leur Etat de résidence. En France, l'ouverture des élections municipales aux citoyens de l'Union a nécessité une autorisation constitutionnelle (art. 88-3). L'article 88-3 est une disposition constitutionnelle proprement originale qui inaugure un nouveau type de rapports entre l'ordre juridique national et le droit de la Communauté européenne. Il renvoie en effet, pour sa mise en oeuvre, à une norme communautaire dérivée que le législateur organique français était appelé à transposer en droit interne et se présente ainsi comme une forme possible d'aménagement des inflexions que l'approfondissement communautaire impose au principe de la souveraineté nationale. Il est en cela doublement significatif de la mutation que connaissent, d'une part l'ordre constitutionnel national en tant que technique d'agencement...

Cours suprêmes nationales et cours européennes

Auteure: Julia Iliopoulos Strangas

Nombre de pages: 381

Revue française de droit constitutionnel

Justice constitutionnelle en République Démocratique du Congo

Auteure: Dieudonné Kaluba Dibwa

Nombre de pages: 654

Ce livre fait l'état des lieux de la justice constitutionnelle congolaise. Il retrace les fondements des normes de cette justice, étudiant ses racines historiques et philosophiques et proposant des solutions juridiques aux problèmes théoriques susceptibles d'entraver le progrès de cette activité essentielle de l'Etat de droit moderne. L'auteur analyse ensuite les ancrages pratiques de cette vaste théorie et imprime à l'ouvrage un caractère pratique. Un éclairage théorique et jurisprudentiel.

Cours suprêmes nationales et courts européennes

Auteure: Julia Iliopoulos-Strangas , Université d'Athènes. Faculté de Droit

Nombre de pages: 381

Le Conseil constitutionnel et les partis politiques

Nombre de pages: 119

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen - 1re ed.

Auteure: Wanda Mastor

Nombre de pages: 192

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Le commentaire de l’un des textes les plus connus de l’humanité : la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, chef-d’œuvre de l’héritage des Lumières et produit de la Révolution de 1789. Dix-sept articles forment ce texte fondateur du libéralisme moderne. Chaque article est commenté à la lumière du contexte de son adoption, des discussions et débats qui l’ont entouré, mais aussi de son application actuelle par nos juges et gouvernants.

Les limites du contrôle de la constitutionnalité des actes législatifs

Auteure: David Dokhan

Nombre de pages: 580

Le Conseil constitutionnel n'est pas un juge qui gouverne. Le voudrait-il qu'il ne pourrait franchir les limites objectives qui s'imposent à lui. Le Conseil constitutionnel n'exerce qu'une compétence d'attribution strictement délimitée. Il demeure incompétent pour apprécier la conformité à la Constitution de l'exercice des prérogatives non normatives du président de la République. Son contrôle, initié par un nombre restreint d'autorités politiques, ne porte que sur les actes législatifs non encore promulgués. La décision de constitutionnalité est aussi limitée : elle peut être directement remise en cause par le pouvoir constituant ; elle peut l'être indirectement par la Cour européenne des droits de l'homme dont l'intervention a déjà conduit à l'inconventionnalité d'une loi déclarée conforme à la Constitution par le Conseil constitutionnel. Second temps : les limites que le Conseil constitutionnel s'impose à lui-même tant dans la détermination des normes de référence du contrôle de constitutionnalité que dans son exercice même. Une jurisprudence constante mais juridiquement fragile exclut les normes internationales du bloc de...

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel

Auteure: Louis Favoreu , Loïc Philip

Nombre de pages: 961

Les grands discours de la culture juridique - 2e ed.

Auteure: Wanda Mastor , Julie Benetti , Pierre Egéa , Xavier Magnon

Nombre de pages: 932

Quels sont les discours (politiques ou juridiques) qui ont construit la culture juridique des juristes ou ont été décisifs pour le droit ? Du discours de Montesquieu dans l’Esprit des lois à celui de Christine Taubira sur la défense du mariage entre personne du même sexe en passant par ceux de Thiers à l’Assemblée, leurs auteurs ont influencé la formation du droit positif. Abordés autour de quatre grandes thématiques (la culture républicaine, la justice, les libertés et les normes et rapport entre normes), chacun de ces « grands » discours commentés par des chercheurs spécialistes a été sélectionné pour sa portée juridique. Cette deuxième édition intègre une 15ne de nouveaux discours: de Voltaire, Grévy, Zola, Renan, Caillaux, Louise Michel, Charles Péguy à Michel Rocard en passant par Gambetta, Léon Blum, Giraudoux, Simone de Beauvoir, etc.

Le pouvoir de révision constitutionnelle

Auteure: Kémal Gözler

Nombre de pages: 774

Kemal Gözler, Le pouvoir de révision constitutionnelle, Villeneuve d'Ascq, Presses universitaires du Septentrion, 1997, 2 volumes, 774 pages. Titre préliminaire. - Le pouvoir constituant Chapitre 1. - Les notions générales Chapitre 2. - Les questions préalables Première partie: Les limites à la révision constitutionnelle Titre 1. - Les limites à la révision constitutionnelle inscrites dans les textes constitutionnels Chapitre 1. - L'inventaire des limites à la révision constitutionnelle inscrites dans les textes constitutionnels Chapitre 2. - La question de la valeur juridique des limites à la révision constitutionnelle inscrites dans les textes constitutionnels Titre 2. - Existe-t-il des limites à la révision constitutionnelle non inscrites dans les textes constitutionnels ? Chapitre 1. - Les thèses favorables à l'existence de normes supraconstitutionnelles s'imposant à l'exercice du pouvoir de révision constitutionnelle Chapitre 2. - Les thèses déduisant des limites à la révision constitutionnelle de l'esprit de la constitution Deuxième partie: Les sanctions des limites à la révision constitutionnelle Titre 1. - Les sanctions autres que le contrôle...

Démocratisation et décentralisation

Auteure: NACH MBACK Charles

Nombre de pages: 528

Au-delà de sa dimension "Traité de Droit de la décentralisation et des collectivités traditionnelles", cet ouvrage retrace l'histoire récente des mouvements de démocratisation en Afrique et indique la place que la décentralisation y a occupée. L'approche transversale montre, d'un côté, un recoupement quasi permanent entre les différentes législations nationales, alors même que la démarche pour y parvenir a substantiellement varié selon les pays ; et de l'autre, l'étalage d'une incroyable indigence de l'épistémiologie engodène en matière d'ingénierie institutionnelle. La tendance à reproduction du système français témoigne de la défaillance de l'inventivité juridique.

Droit constitutionnel

Auteure: Louis Favoreu , Patrick Gaïa , Richard Ghevontian , Jean-Louis Mestre

Nombre de pages: 1093

Ce Précis est conçu pour permettre aux étudiants en droit et à ceux des Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel, qu'il prolonge en traitant pour la première fois du "droit constitutionnel des libertés". Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Cette 17e édition est enrichie par la prise en compte des décisions QPC récentes ainsi que par la chronologie actualisée de la vie politique française.

Droit institutionnel de la Polynésie française

Auteure: Alain Moyrand

Nombre de pages: 374

L'ouvrage présente les institutions polynésiennes et le régime d'autonomie mis en place en 2004. Issu d'un enseignement universitaire, nourri par les nombreux travaux de recherche de l'auteur, cet exposé clair et rigoureux s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux praticiens du droit, et au-delà, à tous ceux qui s'intéressent à la vie politique en Polynésie.

"Réviser" la constitution

Auteure: Franck Moderne

Nombre de pages: 106

Cet essai sur le concept de révision constitutionnelle est issu d'un enseignement dispensé à Aix-en-Provence, dans le cadre du " Cours international de justice constitutionnelle " organisé annuellement par le Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle (GERJC, équipe associée au Centre national de la recherche scientifique), sous l'égide du doyen Louis Favoreu. Du cours sont conservées l'intention pédagogique et la présentation didactique, avec un appareil de notes et de références volontairement réduit au minimum. Du droit comparé il utilise les atouts et tire les leçons, c'est-à-dire une mise en perspective réciproque des principales notions retenues par les droits nationaux en matière de révision constitutionnelle. La présence d'Otto Pfersmann, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), comme intervenant privilégié, a sensiblement enrichi l'analyse comparative de l'ensemble de ces thèmes. L'auteur s'est efforcé de faire ressortir au premier chef l'ambiguïté du concept de " révision " d'une Constitution, ambiguïté qui tient tant à l'indétermination relative du contenu et des effets de toute révision...