Ebooks Gratuits

Lieutenant Eve Dallas (Tome 11) - La loi du crime

Auteure: Nora Roberts

Nombre de pages: 384

Taj Kohli a été brutalement assassiné. Policier, il arrondissait ses fins de mois la nuit comme barman dans une boîte de strip-tease. S’il jouissait d’une réputation sans tache, pourquoi l’a-t-on tué? Menant l’enquête d’arrache-pied, le lieutenant Dallas découvre la présence de sommes importantes inexpliquées sur les comptes bancaires de Kohli. Lorsqu’un officier des Affaires internes insiste pour qu’Eve abandonne l’enquête sans faire de vagues, ses doutes se muent en certitude : la corruption gangrène plusieurs réseaux policiers à New York...

Lieutenant Eve Dallas

Auteure: Nora Roberts

Nombre de pages: 382

Onzième enquête de cette détective de New York. [SDM].

La loi du crime

Auteure: Nora Roberts

Nombre de pages: 382

Onzième enquête de cette détective de New York. [SDM].

L'apprentissage de la loi

Auteure: Hervé Laly

Nombre de pages: 777

Tome V, Suite de la Seconde Partie, Ce volume contient l'Expose des Motifs, les Discours ... sur les Lois relatives aux crime et delits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication

Dictionnaire de droit international pénal

Auteure: Anne-Marie la Rosa

Nombre de pages: 120

Le droit international pénal est destiné à attirer de plus en plus l'attention du public averti du fait même des travaux des Tribunaux pénaux internationaux ad hoc pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda et de la mise en place prochaine d'une cour criminelle internationale à caractère permanent. Cet ouvrage expose les principes du droit international pénal qui s'avèrent particulièrement pertinents à cet égard en traitant par de courts articles des thèmes choisis de cette discipline en mettant toutefois l'accent sur la répression pénale internationale. Cet ouvrage servira de référence et guide pour tous ceux qui s'intéressent aux juridictions pénales internationales ainsi qu'à tous les praticiens de droit national appelés à traiter des notions de droit international pénal. Il offre un outil de travail aux gouvernements, experts, universitaires, représentants d'organisations gouvernementales ou non gouvernementales oeuvrant à la mise en place d'une instance pénale internationale. En outre, ce recueil contribue à une meilleure compréhension des enjeux et s'avère un atout pour une négociation éclairée des composantes essentielles d'une cour criminelle...

Camion Blanc

Auteure: Lucas Hesling

Nombre de pages: 168

L'histoire du rock a ses grandes légendes (re)connues de tous. Mais elle foisonne aussi de groupes qui, à défaut d'être devenues des légendes, ont grandement participé à sa richesse et à sa diversité. The Hives en fait partie. Créé au début des années 90 dans une petite ville du sud de la Suède, ce groupe devient l'un des chefs de file du renouveau international du rock garage des années 2000 aux côtés d'autres formations comme The White Stripes ou The Strokes. Plus encore que le nom du groupe lui-même, ce sont leurs morceaux qui résonnent encore aujourd'hui dans la tête des gens, dans les publicités, les jeux-vidéo ou au cinéma. Main Offender (2000), Hate To Say I Told You So (2000), Walk Idiot Walk (2004) ou encore Tick Tick Boom (2007), autant de titres emblématiques qui doivent leur succès à leur explosivité et à leur rythme entêtant. Mais les cinq Suédois de The Hives - dont le leader charismatiqueet survolté, Howlin' Pelle Almqvist, figure désormais au panthéon des plus grandes stars de rock - sont aussi de véritables bêtes de scène. Si le groupe rechigne quelque peu à passer en studio pour l'enregistrement des albums - seulement cinq...

L'interruption de grossesse et la loi pénale

Auteure: Bertrand Gouarin

Nombre de pages: 1178

L'apprentissage de la loi

Auteure: Hervé Guy Laly

Nombre de pages: 948

Comment un petit Etat à l’existence incertaine s’y prend-il pour assurer l’ordre intérieur et pacifier la société ? La question est posée pour la Savoie à l’époque moderne, contrée périphérique du duché éponyme. Les populations ne sont pas purement et simplement réduites à l’obéissance par la coercition. La poursuite des délits est le moment d’un véritable apprentissage de la loi, qui n’est pas seulement le fait des justiciables. De leur côté, les juges apprennent à énoncer le droit pour qualifier le crime, préparant ainsi la transition pénale du siècle des Lumières, caractérisée par l’affirmation d’une justice rationnelle moins arbitraire. Ce double processus d’apprentissage est au coeur du questionnement et permet d’explorer l’articulation entre consentement et soumission. Le XVIIIe siècle n’a été abordé que pour fournir des points de comparaison. L’étude porte essentiellement sur les secondes moitiés des XVIe et XVIIe siècles, au moment où le système judiciaire change de nature. La volonté de discipliner la société en agissant sur la brutalité est une constante de la politique criminelle sénatoriale au cours...

Le crime et ses circonstances

Auteure: Michel Porret

Nombre de pages: 562

Analyse: Non definie par la loi, une sanction arbitraire peut-elle etre equitable? Ce livre veut repondre a cette question

Des crimes et des délits commis à l'étranger

Auteure: Alfred Villefort

Nombre de pages: 69

Il existe dans notre législation criminelle une lacune que plusieurs fois déjà on a essayé de combler ; nous voulons parler des dispositions du Code d’instruction criminelle qui concernent les crimes et les délits commis à l’étranger. Diverses propositions émanées soit du Gouvernement, soit de l’initiative parlementaire, ont été discutées dans les chambres législatives dans le but d’apporter aux articles 5, 6 et 7 du Code d’instruction criminelle des modifications depuis longtemps reconnues nécessaires. Fruit d’une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

Avant-projets de la loi pénale relative aux crimes et délits et de la loi sur les contraventions

Avant-projets de la loi pénale relative aux crimes et délits et de la loi sur les contraventions

Nombre de pages: 268

Des Crimes et des délits commis à l'etranger et de la nécessité d'une réforme à ce sujet dans la législation française avec un résumé des législations étrangeres et un appendice contenant les projets de loi sur la matière ...

Auteure: A. Villefort

Du crime de piraterie, étude sur la loi du 10 avril 1825

Auteure: Sainte-Claire-Deville-A

Nombre de pages: 72

Révision de la loi sur le régime des aliénés

Auteure: Hippolyte Barella

Nombre de pages: 73

L'affaire Peltzer

Auteure: Gérard Harry

Nombre de pages: 336

Des crimes et des délits commis à l'étranger et de la nécessité d'une réforme à ce sujet dans la législation française

Auteure: Alfred Villefort

Nombre de pages: 63

Vendée, 1793-1794

Auteure: Jacques Villemain

Nombre de pages: 246

Si les faits qui se sont produits en Vendée en 1793-1794 avaient lieu aujourd'hui, comment seraient-ils qualifiés au regard du droit pénal international : crimes de guerre ? crimes contre l'humanité ? crime de génocide ? et qui sont ceux dont la responsab

Sade et la loi

Auteure: François Ost

Nombre de pages: 345

Et si, au commencement, et peut-être à la fin, étaient le crime, le mensonge, l’imposture ? Sade passe vingt-huit ans de sa vie à l’ombre de la loi. Il n’aura de cesse, en des milliers de pages d’une écriture sans merci, d’en démontrer l’absurdité et l’injustice. Mais n’est-il pas lui-même l’esclave d’une autre loi, bien plus cruelle que celle de la cité ? Plus qu’une apologie du crime, toute son œuvre n’est-elle pas une certaine manière de restaurer ce qu’elle nie par ailleurs ? Et que vise, au fond, cette contestation radicale de l’ordre social, qui défie les régimes politiques, sape les lois de la cité, corrompt les lois de la nature, détourne celles de la logique et subvertit celles de l’écriture ? Une enquête fascinante sur l’existence tumultueuse et l’écriture sulfureuse du divin marquis ; la première étude globale sur le rapport de Sade au mal, à la loi, à la perversion avec, en guise de conclusion, un dialogue imaginaire entre Sade et Portalis, l’auteur du Code civil. Juriste, philosophe, vice-recteur des facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, François Ost enseigne également à Genève et...

Avant-projets de la loi pénale relative aux crimes et délits et de la loi sur les contraventions

Auteure: Cecoslovacchia. Codice Penale

Crimes et lois

Auteure: Jean de Maillard

Nombre de pages: 126

Une approche historique de l'appareil juridique et judiciaire français. L'auteur, magistrat, s'attache à montrer que la crise de l'Etat-providence au XXe siècle correspond à l'émergence de nouvelles formes de criminalité, qui mettent en scène d'autres acteurs délinquants. « Copyright Electre »

Le crime et la loi chez Balzac d'apres Le pere Goriot et certaines oeuvres satellites

Auteure: Richard Ian McGregor

Nombre de pages: 474

Le châtiment du crime au Moyen Âge

Auteure: Nicole Gonthier

Nombre de pages: 220

Où s'achève le délit ? Où commence le crime ? Avant d'appréhender la question de la criminalité, ce phénomène inhérent à toute société humaine, les détenteurs de l'autorité, au cours du Moyen Âge, cherchent à qualifier le crime plus précisément, à partir des données juridiques - coutumières, canoniques et civiles dont ils disposent. Le crime désigné, des mesures de prévention tentent de réduire le nombre des criminels potentiels. Grande confiance est faite à l'éducation, celle des parents, dès la première enfance, celle des hommes d'Église auprès de leurs ouailles? celle que déploient aux yeux des citoyens les diverses pénalités publiquement infligées. Des contraintes policières visent à désarmer les populations et à réduire les déplacements ou les rassemblements suspects. L'ensemble de cette prévention comporte toutefois des lacunes liées aux manques de moyens ou aux principes qui l'inspirent. Quand la prévention a échoué, la justice s'abat sur les criminels. Une gamme très ouverte de pénalités, privilégiant les peines corporelles, gradue finement la signification de sanctions, de la simple compensation d'un dol à la marque...

Jurisprudence des codes criminels et des lois sur la répression des crimes... faisant suite au manuel d'instruction criminelle

Auteure: Bourguignon

Jurisprudence des codes criminels et des lois sur la répression des crimes et des délits commis par la voie de la presse

Auteure: Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard

Lex Talionis

Auteure: Baron Knebworth

Nombre de pages: 332

Le terme lex talionis ne fait pas toujours et uniquement référence à des codes de justice littéralement oeil pour oeil (voir plutôt la punition miroir) mais s'applique à la classe plus large des systèmes juridiques qui spécifient la formulation de sanctions pour des crimes spécifiques, qui sont considérés être adapté à leur gravité. Certains prétendent que cela visait au moins en partie à empêcher des sanctions excessives de la part d'un parti privé vengeur ou de l'État. L'expression la plus courante de la lex talionis est oeil pour oeil, mais d'autres interprétations ont également été données. Les codes juridiques suivant le principe de la lex talionis ont une chose en commun: une contre-punition appropriée prescrite pour un crime. Dans le célèbre code juridique écrit par Hammurabi, le principe de réciprocité exacte est très clairement utilisé. Par exemple, si une personne causait la mort d'une autre personne, le tueur serait mis à mort. L'exemple le plus simple est le principe "oeil pour oeil". Dans ce cas, la règle était que la peine devait être exactement égale au crime. Inversement, les Douze Tables de Rome ont simplement prescrit des...

Jurisprudence des codes criminels et des lois sur la répression des crimes et des délits commis par la voie de la presse et par tous autres moyens de publication

Auteure: Claude-Sébastien Louis Félix Bourguignon-Dumolard

Le procès de Caïn

Auteure: Sévag Torossian

Nombre de pages: 214

Accepterions-nous, de nos jours, qu'un homme soit condamné sans avoir été défendu ? Caïn n'a pas été défendu. Ni défendu par un défenseur ni même défendu de tuer son frère Abel. La loi interdisant l'homicide n'existait pas. Le défenseur, institution du tiers intermédiaire absente des textes vétérotestamentaires, semble encore inutile sous le regard de Dieu. Pourtant, il est arrivé maintes fois dans l'histoire biblique que « Dieu s'étonne de ce que personne n'intercède ». Peut-on sans tabou intercéder pour Caïn ? L'absence de procès nous interroge. Qu'aurions-nous plaidé ? Comment l'aurions-nous défendu ? Au carrefour du religieux, de la pénologie, de l'histoire et de l'anthropologie, cet ouvrage propose une lecture inédite de Genèse 4, texte biblique revu sous l'angle moderne de la défense pénale.

Commentaire et jurisprudence de la loi rwandaise du 30 août 1996 sur l'organisation des poursuites des infractions constitutives du crime de génocide ou de crime contre l'humanité

Auteure: Daniel de Beer

Nombre de pages: 114

De l'amélioration de la loi criminelle en vue d'une justice plus prompte, plus efficace, plus généreuse et plus moralisante

Auteure: Bonneville de Marsangy

Jurisprudence des codes criminels et des lois sur la répression des crimes et des délits commis par la voie de la presse et par tous autres moyens de publication

Auteure: Claude Sébastien Bourguignon-Dumolard

Loi définitive, sanctionnée par le Conseil des Anciens, rendue cette nuit, qui met hors de la Loi, toutes les autorités constituées, qui attenteroit à la sûreté de la représentation nationale où de ses membres. - Crimes et forfaits de plusieurs directeurs dévoilé au peuple français, par le corps législatif, convaincus d'être les auteurs du malheur de la France, et des revers de nos armées, des dilapidations de nos finances. Acte d'accusation dressé contre lesdits membres, et d'un grand nombre d'agents du Directoire,...

Auteure: France

Nombre de pages: 8

Jurisprudence des Codes Criminels Et des Lois sur la Répression des Crimes Et des Délits Commis par la Voie de la Presse Et par Tous Autres Moyens de Publication, Vol. 3

Auteure: Claude Sebastien Bourguignon

Nombre de pages: 722

Excerpt from Jurisprudence des Codes Criminels Et des Lois sur la Repression des Crimes Et des Delits Commis par la Voie de la Presse Et par Tous Autres Moyens de Publication, Vol. 3: Faisant Suite au Manuel d'Instruction CriminelleLe Code penal de 1791 n'avait prevu que les tentatives d'assassinat et d'empoisonnement, part. 2 tit. Il, sect. I, art. 15, 15 et 16, sans s'expliquer sur les tentatives des autres crimes. Cette lacune fut remplie par la loi du 22 prairial au 4, portant toute tentative de crime mani festee par des actes exterieurs, et suivie d'un com mencement d'execution, sera punie comme le crime meme, si elle n'a ete suspendue que par des chicons-o tances fortuites, independantes de la volonte du pre venu. On voit que cette loi est le type de l'art. 2 du present Code.About the PublisherForgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.comThis book is a reproduction of an important historical work. Forgotten Books uses state-of-the-art technology to digitally reconstruct the work, preserving the original format whilst repairing imperfections present in the aged copy. In rare cases, an imperfection in the...

Projet de loi C-14

Auteure: Dominique Valiquet

La négation du génocide nazi

Auteure: Martin Imbleau

Nombre de pages: 442

Le négationnisme est ce mouvement qui tente de démontrer par la présentation d'arguments fallacieux et de falsifications historiques que l'Holocauste n'a pas eu lieu. Il se polarise notamment sur la question de l'existence des chambres à gaz à la fois comme instrument et comme symbole de la politique d'extermination nazie. Les récentes lois sur le négationnisme comme la loi Gayssot en France prohibent la négation de la Shoah. Elles n'interdisent toutefois pas toute remise en question de faits historiques mais seulement d'un fait indiscutable au motif que sa négation vise le rétablissement du racisme ayant originalement conduit au génocide. L'auteur examine si les limites à la liberté d'expression découlant de ces législations sont compatibles avec les instruments nationaux et internationaux de protection des droits de la personne. La crainte de l'imposition d'une vérité étatique ou judiciaire n'est pas justifiée. La proposition affirmant l'existence des chambres à gaz n'est même pas à l'ordre de la vérité, mais de l'ordre de l'exactitude. Cela ne signifie pas que tout ce qui se rapporte à la Shoah est intouchable et que cette période ne peut être...

Images et usages de la nature en droit

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 681

Cadre de vie de l'espèce humaine dont la protection doit être assurée, ensemble de ressources matérielles susceptibles d'appropriation mais aussi modèle rationnel de légitimation ou essence de l'homme, telles sont, entre autres, les diverses signification que l'idée de nature peut revêtir en droit. Conjuguant des recherches partant sur plusieurs branches du droit positif (droit de l'environnement, droit pénal, droits intellectuels,...) avec une réflexion qui procède de la philosophie et des sciences humaines, les travaux du Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques sur le thème Images et usages de la nature en droit permettent de discerner non seulement les sens et les fonctions de l'idée de nature en droit, mais aussi les enjeux pratiques de la relation de l'homme à la nature.

Anthropologie du crime

Auteure: Jean-Michel Bessette

Nombre de pages: 259

On ne naît pas criminel, on peut le devenir. L'homme est un animal politique. Il marche tantôt vers le bien quand il se lie aux mythologies collectives et aux lois de sa cité, tantôt vers le mal s'il est hanté par la démesure. L'autolimitation de l'individu et de la communauté politique à travers l'imposition collective de la loi est une question essentielle. L'anthropologie criminelle, science de synthèse, prend en compte l'économie générale qui régit des comportements humains.

Le crime et l'argent

Auteure: Bernard Oudin

Nombre de pages: 435

Edition québécoise d'un ouvrage paru chez Tchou en 1975. Récits de nombreux crimes qui ont rapporté à leurs auteurs des avantages d'ordre financier. Environ quatre-vingts sortes de crimes réunis en quatre grandes sections: Les hommes de l'ombre - Les hors-la-loi - Le crime organisé - Voleurs, trafiquants, escrocs. A divers endroits, l'auteur propose quelques réflexions sur le développement d'un comportement criminel à l'image de notre société qui a fait de l'argent sa valeur suprême. Index des noms. [SDM].