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Actualités en droit de la responsabilité

Auteure: Jean-Luc Fagnart , Pascal Staquet , Jean van Zuylen

Nombre de pages: 142

Le droit de la responsabilité demeure l’une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n’est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n’ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation. Jean van Zuylen analyse tout d’abord la responsabilité du gardien d’une chose affectée d’un vice, règle séculaire aux contours parfois fluctuants, dont l’application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution. Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s’il en est, posée par l’existence chez la victime, d’un état antérieur ou de prédispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation. Enfin Jean-Luc Fagnart nous entretient enfin du dommage et de sa réparation, plus particulièrement de certains aspects souvent paradoxaux de l’indemnisation du dommage corporel.

Dictionnaire généalogique et héraldique des familles nobles du Royaume de Belgique

Auteure: Félix-Victor Goethals

Inscriptions funéraires et monumentales de la Flandre Occidentale avec des données historiques et généalogiques

Auteure: Jean Jacques Gailliard

Géographie et histoire des communes belges

Auteure: Jules Tarlier , Alphonse Guillaume Ghislain Wauters

Almanach royal et du commerce de Belgique. Pour l'an 1838

Histoire de la Maison de Schoutheete, du pays de Waes, issue de celle de Van Zuylen, de Hollande

Auteure: Amédée Jean Victor Marie de SCHOUTHEETE DE TERVARENT

Nombre de pages: 220

Histoire de la maison de Schoutheete, du pays de Waes, issue de celle de Van Zuylen de Hollande

Auteure: ..... Schoutheete de Tervarent

Nombre de pages: 220

The Titled Nobility of Europe

Auteure: Melville Henry Massue marquis de Ruvigny et Raineval , Melville Henry Massue Marquis of Ruvigny and Raineval

Nombre de pages: 1605

Inscriptions funéraires et monumentales de la Flandre occidentale avec des données historiques et généalogiques

Auteure: Victor Louis Marie Gaillard

Histoire des anciennes seigneuries de Leeuwergem et d'Elene

Auteure: F. L. J. Gerard

Nombre de pages: 140

Bruges et le Franc ou Leur magistrature et leur noblesse, avec des données historiques et généalogiques sur chaque famille

Auteure: Jean Jacques Gailliard

Nombre de pages: 469

Les défauts de la chose

Auteure: Catherine Delforge , Jean Van Zuylen

Nombre de pages: 456

Le législateur, la doctrine et la jurisprudence francophones usent, parfois côte à côte, de termes distincts pour désigner les «imperfections» pouvant atteindre une chose ou son usage, et dont la preuve justifie la mise en oeuvre d'un dispositif protectionnel de celui qui s'en trouve lésé. Ils recourent, en effet, indifféremment aux notions de «défaut» et de «vice». Si tout juriste est spontanément capable d'identifier les bases légales susceptibles d'être invoquées, il lui est souvent plus délicat de préciser le conte-nu de chacune de ces notions et de les distinguer les unes des autres, voire d'autres termes apparentés (comme la dangerosité). II n'est d'ailleurs pas rare que, dans une même situation de fait, plusieurs dispositifs soient invoqués de façon concurrente. En outre, du voeu du législateur lui-même, ou sous couvert d'une extension prétorienne, certaines de ces «défectuosités» légalement nommées ne se réduisent pas à celles qui affectent la structure de la chose certaines peuvent lui être extrinsèques, et s'entendre en considération des attentes de celui qui en fait usage. L'ouvrage a pour objet de préciser le contenu de ces...

Aux rives de la lumière

Auteure: Aline Smeesters

Nombre de pages: 622

L'ouvrage propose une analyse détaillée d'une cinquantaine de poèmes généthliaques (poèmes de circonstance à l'occasion de la naissance d'un enfant) par les humanistes célèbres et moins célèbres tels que Jacobus Meyers, Petrus Nannius, Hugo Grotius, Ferdinand Verbiest, Constantin Huygens et d'autres, composés en latin dans les anciens Pays-Bas entre la fin du XVe et le milieu du XVIIe siècle. L'analyse se centre sur la reconstitution des contextes sociaux et culturels dans lesquels les poèmes étudiés ont vu le jour, tout en abordant également leurs aspects littéraires (genre, modèles, ton, motifs) et les représentations mentales dont ils se font le reflet (les images de l'enfant, de la femme, de la vie, de la mort et du destin, les convictions en matière de religion, d'astrologie, de médecine ...). 00.