Ebooks Gratuits

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

Auteure: Lionel Miniato

Nombre de pages: 231

Cet ouvrage consacré à Pierre Hébraud se propose d’étudier sa doctrine, lui qui fut notamment un éminent processualiste. L’occasion en est donnée avec les 80 ans de sa nomination comme professeur à Toulouse (1937) et les 30 ans de l’inauguration de l’amphithéâtre à son nom (1987). Pourtant, mais peut-être cela résulte-t-il de sa personnalité décrite comme discrète, son œuvre ne reste connue que des spécialistes, sans que jamais ne fût posée la question de déterminer s’il existe une doctrine propre à Pierre Hébraud, sans jamais que ne fût clamée une école de Pierre Hébraud. La doctrine de Pierre Hébraud, créatrice sinon révélatrice, a influencé la doctrine dans son ensemble et le droit positif sur un grand nombre de points : autorité de chose jugée, acte juridictionnel, classification des actions, rôle de la Cour de cassation, arbitrage... Juriste extrêmement ouvert, attiré par le droit comparé, il est même suspecté être à l’origine de la notion de droit processuel. Analyser les travaux de Hébraud en droit processuel et procédure civile nécessite évidemment de replacer ses écrits dans leur contexte. Mais il s’agit...

Le crime de lèse-nation

Auteure: Jean-Christophe Gaven

Nombre de pages: 1582

La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

Auteure: Claire Faure

Nombre de pages: 619

La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d'or de la cité, par la réputation de son Université et de son parlement, grâce au commerce du pastel tout comme à la vigueur de l'institution municipale qui lui assurait son prestige dans le royaume. A bien des égards, la municipalité toulousaine présentait des singularités. La volonté des magistrats municipaux de délaisser le titre ordinaire de consul et de choisir celui de « capitoul », en était la première manifestation. Ensuite, leur attribution à juger, en première instance, des procès criminels et de simple police leur offrait une indépendance dans le royaume. Ce pouvoir, parce qu'il était le fruit d'une cession des comtes de Toulouse et non de la royauté, fut considéré de tout temps par les capitouls comme patrimonial. La justice, qui était perçue comme la première de toutes les vertus et la principale de leurs fonctions, servait leur légitimité face à ce pouvoir royal de plus en plus. Enfin, la dernière singularité résultait du pouvoir que s'octroyaient les magistrats municipaux, juges de rigueur : juger en équité, et en ...

Justice et politique : de la guerre de Cent Ans aux fusillés de 1914

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 324

Justice et politique ressemblent parfois à un couple mal assorti sous le signe de l’arbitraire du tyran du xive siècle, ou sous le regard ironique de La Fontaine... La politique nous ferait-elle désespérer de la justice, au bruit des fusillades de Ney ou des Poilus de 1914 ? Peut-on se consoler avec l’image du procès en musique ou en littérature ? Peut-on excuser le passé en regardant les efforts de ces républicains de 1852 ou de ceux du Garde des sceaux Jean Cruppi ?

Rapport d'information sur la peine d'indignité nationale

Auteure: Jean-Jacques Urvoas

Pour lutter contre les terroristes djihadistes faut-il ou non rétablir le crime d’indignité nationale, créé en 1944 pour punir les Français qui s’étaient compromis avec le régime de Vichy ? À la fin 2014, l’Assemblée nationale écarta cette solution lors de l’examen d’une proposition de loi. Mais la question a resurgi après les terribles attentats qui ont frappé notre pays en janvier dernier. Saisi de cette question, le Premier ministre, M. Manuel Valls, a proposé aux présidents des commissions des Lois des deux assemblées d’engager une réflexion pour mesurer l’intérêt qu’il y aurait ou non à faire revivre une telle incrimination. Le présent rapport d’information répond à cette invitation au travers de la présentation faite devant la commission des Lois, le 25 mars 2015, par le président de la Commission, M. Jean-Jacques Urvoas, et des échanges qui s’en sont suivis. L’idée de soustraire à la communauté civique les citoyens qui ont rompu avec les valeurs de la Cité a traversé les siècles depuis Athènes et Rome en passant par la Révolution française jusqu’à la Libération en 1944. La tentation peut être forte et légitime de ...

Les désunions de la magistrature

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 551

La magistrature, et la justice avec elle, génère depuis plusieurs années une littérature abondante. De la presse quotidienne aux essais les plus savants, les difficultés de l’institution judiciaire, autant que ses défauts, nourrissent une interrogation où la magistrature, comme objet d’étude, occupe une bonne place. On s’inquiète de sa responsabilité ; on veut connaître scs opinions. On suppose son pouvoir, ou on déplore qu’elle n’en ait aucun. Chaque fois, le singulier s’impose et désigne un « corps de magistrats » doté, par la magie évocatrice de l’unité supposée, d’une puissance et d’une majesté que la justice entretient visiblement jusque dans ses temples et ses atours. Un singulier qui résonne plus fort encore lorsqu’il s’agit de l’opposer, tels deux blocs antagonistes, au pouvoir politique. Monde judiciaire, ordre judiciaire, autorité ou pouvoir judiciaire : la conflictualité qui marque les rapports entre « le » pouvoir juridictionnel et « le » politique s’embarrasse rarement des nuances constitutives du corps divers de la magistrature. Pourtant, l’unité doit-elle suivre ce singulier d’usage ? A l’image d’un monde ...

Les Facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles. Tome 3

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 460

Les contributions qui composent cet ouvrage portent l’attention sur la vie deux fois séculaire des Facultés de droit de province, et plus précisément sur les efforts ou les choix qui ont contribué aux évolutions, aux adaptations de ces dernières. Elles pouvaient être étudiées comme des entités institutionnelles, un corps vivant - d’enseignants mais aussi d’enseignements - comme des lieux de dynamiques sociales et politiques ou comme espaces de production scientifique. Finalement c’est l’idée de conquêtes qui se dégage assez naturellement. Conquêtes universitaires, donc. Ou facultaires. Rien de martial dans ce mouvement. Rien d’uniforme non plus. Mais seulement la signification de réalités restituées par la diversité des sujets traités : jamais l’Université n’a cessé d’être un lieu de débat tourné vers ses objectifs, ses missions et ses méthodes. Jamais non plus, il ne semble qu’elle ait considéré une situation acquise comme indépassable, rendant douteuse l’image d’une institutio absolument hermétique et/ou prisonnière d’elle même. S’imposer parmi plusieurs territoires, administratifs ou symboliques ? Gagner le cœur des...

Opéra, politique et droit

Auteure: Marie-Bernadette Bruguière

Nombre de pages: 560

L’idée première d’une étude politique des opéras est née, au début des années 1970, de mon exaspération (qui n’a guère eu l’occasion de diminuer, au contraire !) devant les « explications historiques » d’un metteur en scène qui visiblement ignorait l’histoire comme l’opéra ; Carmen se passait alors dans l’Espagne de Franco, on n’a jamais compris pourquoi, et le malheureux Don José, affublé d’un uniforme de guardia civil et étranglé par sa jugulaire était obligé pour chanter de se décoiffer et de rester empêtré de son casque, ce qui lui donnait l’air encore plus sot que ne l’exige le rôle (l’ignorance de l’histoire ayant augmenté depuis lors, j’ai pu lire récemment dans un programme, à propos de la Caecilia de Charpentier, que sainte Cécile était un sujet emprunté à l’Ancien Testament et que son histoire se situait vers le IIIe siècle avant Jésus-Chrisf, heureusement il s’agissait d’une version de concert et le commentateur n’avait pas tenté d’interprétation politique...).

Mélanges en hommage à André Cabanis

Auteure: André Cabanis

Nombre de pages: 651

Au terme de près de cinquante ans d’enseignement à la Faculté de droit et des sciences économiques, puis de l’Université Toulouse 1, les collègues d’André Cabanis ont souhaité marquer leur reconnaissance pour une vie au service de l’enseignement supérieur, en organisant la publication de ses articles les plus marquants.

La confiance

Auteure: Aurore Gaillet

Nombre de pages: 139

Dès lors qu’elle renvoie à la possibilité de « se fier », à quelqu’un ou à quelque chose, la confiance est au cœur et au fondement des relations sociales, intéressant ce faisant la plupart des sciences sociales. Dans un contexte dominé par le constat partagé d’une « crise » de confiance / ou de défiance – dans la société, dans la démocratie, dans les hommes et les institutions politiques, dans le progrès, dans l’économie, etc. –, une interrogation croisant les analyses de différentes disciplines prend tout son sens. Si le juriste est interpellé par la problématique de la confiance en tant que « juriste dans la cité », il peut également y trouver un concept invitant à renouveler certains cadres classiques des droits constitutionnels, de l’environnement, de l’économie ou encore des finances. L’organisation d’une « journée d’étude interdisciplinaire » tendait à poursuivre ce questionnement, en invitant des spécialistes de disciplines non juridiques à dialoguer avec des juristes. Les points de vue de la philosophie, de l’histoire, de la science politique et de l’économie ont ainsi été mobilisés pour questionner la...

Variations juridiques sur le thème du voyage

Auteure: Lycette Condé

Nombre de pages: 414

Le thème retenu par l'IFR droit « Mutation des normes juridiques » pourrait surprendre car assurément le voyage n'est pas une notion juridique. Mais tout aussi assurément il n'est guère de branches du droit qui ne contiennent de dispositions l'appréhendant. Il serait par ailleurs vraisemblablement vain de chercher une définition universelle et intemporelle du voyage. Pourtant il ne fait aucun doute que depuis ses origines l'histoire de l'humanité n'a cessé d'avoir partie liée avec celle des voyages humains même après la domination des sédentaires sur les nomades. Ces voyages à caractère sacré, commercial, conquérant, savant, initiatique..., ont constitué un défi constamment renouvelé pour le droit des sociétés sédentarisées requis de traduire le délicat équilibre à réaliser entre leur fermeture et leur ouverture à l'inconnu, autrement dit entre une appréhension du voyage et des voyageurs comme une menace pour la préservation de l'ordre social et une appréhension du voyage et des voyageurs comme une promesse du renouveau indispensable de la société. À la faveur de la révolution des transports l'essor du commerce international, l'avènement du...

Rationalité pénale et démocratie

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 235

Les textes réunis ici, sous la direction de Josiane Boulad-Ayoub, Mark Antaki et Pierre Robert, constituent les Actes du colloque international qu'organisait en avril dernier la Chaire Unesco d'étude des fondements philosophiques de la justice et de la société démocratique. D'éminents juristes, praticiens et théoriciens du droit, canadiens et européens, étaient invités à examiner l'évolution des politiques pénales dans nos démocraties, et à faire le point sur quelques-uns des problèmes, en amont ou en aval, entraînés par l'alourdissement des peines, les transformations encourues, un peu partout, par le droit pénal et le processus, généralisé à l'échelle des démocraties occidentales, de « tolérance zéro » en matière des « crimes et châtiments ». La dérive punitive qui sévit à l'heure actuelle de part et d'autre de l'Atlantique, menace-t-elle le droit de punir en démocratie, voire la démocratie elle-même ? Surtout depuis le 11 septembre 2001, se développe une société de surveillance, qui s'accompagne d'un glissement du droit pénal allant de la réaction à l'infraction commise à la prévention de l'infraction appréhendée, de la...

La Révolution française - 4e éd.

Auteure: Michel Biard , Pascal Dupuy

Nombre de pages: 384

La Révolution française est ici revisitée à la lumière des recherches novatrices qui ont vu le jour depuis vingt ans. L’ouvrage est ordonné selon un plan qui, tout en respectant le récit chronologique, insiste sur certains aspects thématiques. Deux approches ont été particulièrement privilégiées : d’une part, la Révolution est saisie comme une rupture politique majeure, fondamentale pour la construction de la démocratie en France ; d’autre part, elle est replacée dans son environnement international à travers ses singularités et ses influences dans le monde de la fin du XVIIIe siècle. Cet ouvrage, panorama clair et complet, donne à voir et à comprendre l'un des événements majeurs de l'histoire universelle.

Le concept de représentation dans la pensée politique

Auteure: Association Française des Historiens des Idées Politiques

Nombre de pages: 493

Le concept de représentation politique se forme pendant et après la Révolution française et se développe dans l’histoire des xixème et xxème siècles en faisant contrepoids d’un côté à l’absolutisme de l’Ancien Régime, c’est-à-dire l’absence de contrôle politique des sujets, et de l’autre à la démocratie directe, où il ne devrait pas y avoir place pour une différenciation entre ceux qui gouvernent et ceux qui sont gouvernés selon la formule de J.-J. Rousseau pour lequel « L’attiédissement de l’amour de la patrie, l’activité de l’intérêt privé, l’immensité des États, les conquêtes, l’abus du gouvernement ont fait imaginer la voie des députés ou représentants du peuple dans les assemblées de la nation. [...]. La souveraineté ne peut être représentée [...] la volonté ne se représente point : elle est la même, ou elle est autre ; il n’y a point de milieu ». Néanmoins, eu égard à la complexité de l’État moderne, le moyen de la représentation politique vise à permettre à ceux qui ne peuvent pas contrôler personnellement le pouvoir politique, de le faire par l’intermédiaire des représentants (Vertretung)....

Dominer

Auteure: Pierre DARDOT , Christian LAVAL

Nombre de pages: 778

Il est courant de déplorer le déclin de la souveraineté de l'État-nation, qui semble devoir être aujourd'hui supplantée par la puissance du capital mondial. Restaurer la verticalité de l'État et son autorité serait ainsi la seule voie pour contester le globalisme néolibéral. C'est contre cette illusion, encore trop répandue à gauche, que Pierre Dardot et Christian Laval ont entamé ce long parcours dans l'histoire complexe et singulière de l'État occidental moderne, depuis sa naissance à partir du modèle de l'Église médiévale jusqu'à son rôle actuel d'État-stratège dans la concurrence mondiale. Comprendre les aléas et les détours de cette construction, c'est mettre à nu les ressorts d'une domination sur la société et sur chacun de ses membres qui est fondamentalement de l'ordre de la croyance : les " mystères de l'État ", le culte de sa continuité qui oblige ses représentants par-delà leur succession, la sacralité dont ces derniers aiment à s'entourer dans l'exercice de leurs fonctions, autant d'éléments qui ont pu changer de forme, mais qui demeurent au principe de sa puissance. En retraçant cette généalogie, il s'agit pour les auteurs de...

Les Facultés de droit de province au XIXe siècle. Tome 2

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 257

En novembre 2008, le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques a organisé à la Faculté de droit de Toulouse une première rencontre sur l’histoire des Facultés de droit de province depuis 1804. Les actes de cette première rencontre ont fait l’objet d’un premier volume en 2009, rassemblant une bonne partie des communications. Mais tout n’a pu être publié compte tenu de l’ampleur de la matière. Nous avons donc décidé de proposer un second volume destiné à compléter le précédent et de l’enrichir en demandant à des collègues qui n’avaient pu intervenir à Toulouse ainsi qu’à de jeunes docteurs liés à notre centre de recherches de nous proposer de nouveaux textes. D’autres collègues ont bien voulu également nous faire part de leurs recherches actuelles. Par souci d’homogénéité avec le premier volume, nous avons conservé le plan en trois parties. Une première partie présente donc l’état des sources et de la bibliographie pour les Facultés de droit de Dijon, Grenoble, Nancy, Poitiers et Rennes qui viennent compléter la présentation faite dans le premier volume pour Aix. Bordeaux, Caen, Douai et Lille, Lyon,...

Sept jours

Auteure: Emmanuel de Waresquiel

Nombre de pages: 491

« Les commencements de la Révolution sont ceux d’une extraordinaire accélération de l’histoire. Les événements s’y bousculent dans un luxe d’acteurs, d’envolées, de confusion et de coups de théâtre. Ce qui s’est passé à ce moment-là n’est intelligible que si l’on restitue les faits dans une séquence fondatrice. « Trois événements, liés entre eux et par lesquels tout advient, n’avaient jamais été racontés en tant que tels. Le mercredi 17 juin, les députés du tiers état s’érigent en “Assemblée nationale”. Le samedi 20, ils jurent de ne jamais se séparer avant d’avoir donné une constitution à la France. Le mardi 23 juin, ils envoient promener le roi, sa Cour et ses soldats. “Nous sommes ici par la volonté du peuple et nous n’en sortirons que par la force des baïonnettes.” Et le roi cède. « La Révolution s’est jouée et accomplie en sept jours et cinq décrets. Son destin, ses héritages y sont comme scellés. Jusqu’à la guerre civile. Jusqu’à la Terreur. » Le dernier opus d’Emmanuel de Waresquiel, enrichi d’abondantes sources inédites, change radicalement notre lecture de la Révolution. L’auteur raconte ...

Chroniques du juste et du bon

Auteure: Louis ASSIER-ANDRIEU

Nombre de pages: 370

Le droit promeut l'universel sans cesser d'être une lecture des manières humaines. Avec le triple regard de l'anthropologue, du juriste et de l'historien, Louis Assier-Andrieu scrute cette relation entre le droit et les moeurs dont il émane et qu'il transforme. Ses Chroniques parcourent des lieux, des communautés, des temps et des préoccupations aussi divers que les îles du Pacifi que, les paysans catalans, la Commune de Paris, les avocats contemporains, les juristes médiévaux, la défense des droits humains. Avec en filigrane toujours la même question : pourquoi les humains ne peuvent-ils s'empêcher de vivre en commun ? Louis Assier-Andrieu est directeur de recherche en sciences du droit au CNRS. Professeur à l'École de droit de Sciences Po, il enseigne en Europe et aux États-Unis. Directeur de recherche au CNRS et professeur à l'École de droit de Sciences Po, Louis Assier-Andrieu, est anthropologue historique des cultures juridiques dans sociétés occidentales et occidentalisées.

Terreur !

Auteure: Michel Biard , Marisa Linton

Nombre de pages: 256

Au cœur de la réflexion sur la Révolution française, la « terreur » constitue une véritable énigme. Comment cette révolution, qui promeut les Droits de l’Homme, entend réformer la justice au nom des Lumières et convaincre ses opposants par la seule force de la Raison, en vient-elle à mettre en œuvre une terrible répression contre ses adversaires ? La guillotine, initialement conçue pour être un symbole d’humanisation de la peine capitale, devient ainsi un redoutable instrument d’élimination politique et marque en profondeur l’image de la Révolution, mais aussi celle de la France dans le monde. Fruit d’un prétendu « système » inventé par les vainqueurs de Robespierre, la Terreur est ici saisie dans toute sa complexité, notamment dans ses liens avec l’état d’exception et le Gouvernement révolutionnaire. Cet ouvrage a pour ambition de livrer des éléments factuels et des réflexions qui permettront de comprendre comment ce phénomène de la « terreur » a pu aussi durablement ternir l’image et le souvenir de la Révolution française.

La justice dans les cités épiscopales

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 541

L’organisation et le fonctionnement des juridictions des évêques -spirituelles autant que temporelles- et le partage de leurs compétences avec les tribunaux laïcs cohabitant dans le même espace laissent transparaître de fréquentes luttes de pouvoir. Pour autant, le microcosme des gens de justice de ces centres urbains sait aussi faire preuve de solidarité. Des stratégies d’alliances professionnelles et familiales voient alors le jour. Plus d’une trentaine de chercheurs européens ont ainsi mis en lumière la richesse d’un sujet qui ne semble pas encore épuisé.

Camille et Lucile Desmoulins

Auteure: Hervé Leuwers

Nombre de pages: 456

Si Camille et Lucile Desmoulins n’apparaissent plus guère dans les manuels scolaires, ils restent bien vivants dans la mémoire collective. L’un est républicain avant la république, défenseur de la liberté de la presse et homme de lettres ; l’autre est citoyenne et diariste. Tous deux ont cru en la Révolution, ont combattu pour la liberté et l’égalité politique, ont aimé, jusqu’à la mort. Lorsqu’ils montent sur l’échafaud, en 1794, Lucile a vingt-quatre ans, dix de moins que son mari. À l’issue d’une patiente exploration des sources, de la mise au jour de nombreux inédits, Hervé Leuwers brosse un attachant portrait de ce couple, dont l’exigence démocratique est parfois d’une étonnante actualité. Par une histoire sensible, attentive aux émotions et à la culture de la fin du xviiie siècle, l’historien redonne vie à deux enfants des Lumières qui, pour reprendre les mots de Camille Desmoulins, ont « rêvé une république que tout le monde eût adorée ».

La République, la musique et le citoyen (1871-1914)

Auteure: Jann Pasler

Nombre de pages: 688

Cette étude, fruit d'une vie de travail dans les archives, s'attache à un sujet profondément original : la dimension musicale de l'identité française et républicaine. Jann Pasler fait remonter cette culture politique qui lie étroitement musique et utilité publique aux fêtes révolutionnaires, mais c'est sur le moment fort des débuts de la IIIe République qu'elle se concentre. Après la défaite de 1871 devant la Prusse, la France confie à la musique comme à l'histoire le soin d'inspirer la fierté nationale et de projeter un avenir partagé. Dans les divertissements populaires (chorales, harmonies, orphéons, sociétés de musique) comme chez les élites (avec notamment l'essor du modernisme), les pratiques musicales sont censées exprimer les différences et aider à les surmonter. Pour les Français, la musique revêt une importance à la fois personnelle et sociale. Elle n'enregistre pas seulement souvenirs et traditions, elle contribue à l'être-ensemble. En mettant l'accent sur les tensions fécondes qui se nouent entre esthétique et politique, Jann Pasler apporte une contribution aussi vivante que savante au rôle de la musique en démocratie et au sens...

Revue française d'histoire des idées politiques

Nombre de pages: 271

Savoirs pénaux, savoirs diffus

Auteure: Collectif,

Nombre de pages: 312

Au sommaire de ce numéro : La question pénale dans l'Encyclopédie / Les chemins du droit / La diffusion des idées pénales par la presse révolutionnaire / La Réception des codifications pénales dans la presse iséroise / Le droit pénal dans les revues juridiques du premier XIXe siècle / Xavier Martin, retour sur un itinéraire / Rapport non officiel d'un sans-culotte à Madame le ministre de la Justice / À propos de l'ouvrage de G. Giudicelli-Delage et C. Lazerges, La dangerosité saisie par le doir pénal. L'Irascible no 4.

Le déshonneur dans la République

Auteure: Anne Simonin

Nombre de pages: 768

La répression des faits de collaboration, plus connue sous le nom d’épuration, est demeurée célèbre pour l’inégalité et la dureté de ses verdicts, en particulier ceux envers les écrivains, tel le journaliste antisémite Robert Brasillach, condamné à mort et exécuté en 1945. Or, la mort la plus appliquée à la Libération ne fut pas la guillotine, mais une mort symbolique, celle emportée par la privation des droits de citoyen et les interdictions professionnelles sanctionnant le nouveau crime d’« indignité nationale ». Le droit pénal en vigueur en 1939 ne permettant pas de réprimer le crime commis, entre 1940 et 1944, par les citoyens français ayant accepté de servir un gouvernement aux ordres de l’ennemi, les juristes de la Résistance eurent dans la clandestinité l’idée de l’indignité nationale ou crime de lèse-République. L’indignité nationale ne privait les vichystes ni de leur vie, ni de leur liberté. Elle les transformait en citoyens de seconde classe, déshonorés. Près de 10 000 Françaises et Français se virent ainsi frappés de mort civique, quand 1500 d'entre eux furent exécutés entre 1944 et 1951. D’où vient l’idée...

Les Faux Napoléon 1815-1823 - Histoires d'imposteurs impériaux

Auteure: Nathalie Pigault

Nombre de pages: 238

Été 1815 : Napoléon quitte une dernière fois le sol français, exilé dans la lointaine île de Sainte-Hélène. Immédiatement des rumeurs se répandent. L'Empereur a-t-il réellement capitulé ? Ne prépare-t-il pas la reconquête du pays ? D'ailleurs, n'est-il pas déjà sur le continent ? Été 1815 : Napoléon quitte une dernière fois le sol français, exilé dans la lointaine île de Sainte-Hélène. Immédiatement des rumeurs se répandent. L'Empereur a-t-il réellement capitulé ? Ne prépare-t-il pas la reconquête du pays ? D'ailleurs, n'est-il pas déjà sur le continent ? Certains prétendent l'avoir vu et aidé, d'autres disent même avoir mangé à sa table... Aussitôt apparaissent ici et là sur le territoire des mystificateurs qui se font passer pour l'Empereur lui-même : ils sont vagabond, instituteur, colporteur ou homme d'Église et parcourent les campagnes françaises à la recherche d'argent ou de reconnaissance... Les personnalités au destin exceptionnel ont toujours provoqué ce type de fraude, que racontent déjà les historiens antiques. Mais une figure aussi colossale que Napoléon peut-elle être, quelque temps à peine après son abdication,...

Le droit et les institutions en révolution XVIIIe-XIXe siècles

Nombre de pages: 286

Un siècle d'ordre public en Révolution

Auteure: Bernard Gainot , Vincent Denis

Nombre de pages: 204

L'association de l'ordre et de la révolution peut paraître paradoxale. Pour autant, nul ici ne songerait à raviver des débats surannés assimilant la révolution et le désordre, que ce soit pour stigmatiser l'" anarchie " pillarde ou sanguinaire, ou pour saluer la multitude démiurgique avide de faire du passé table rase. La révolution est certes négation et déconstruction d'un ordre établi ; mais la nécessité du changement révolutionnaire s'impose lorsque le présent est devenu insupportable à ceux qui le ressentent comme expression d'un désordre qui met potentiellement en péril l'humaine condition, et les équilibres présentés comme naturels. Et, du sein même de la transition, de l'instabilité, et de l'indétermination, toujours vecteurs d'angoisse, surgit une forte aspiration à l'ordre, à la recomposition des cadres et à la recherche de nouveaux équilibres. Pour les révolutionnaires, inscrire la brutalité de la rupture dans la durée apparaît bien comme un véritable défi, puisqu'il s'agit de faire de l'ordre avec du désordre, de concilier la double demande d'une plus grande liberté et d'une plus grande sécurité. Affirmée dès la Déclaration...

Les fusillés

Auteure: Jean-Pierre Besse , Thomas Pouty

Nombre de pages: 197

Les auteurs font un bilan sur le nombre de fusillés pendant l'Occupation allemande. Ils présentent les raisons des approximations successives mais aussi l'histoire de l'utilisation politique de ces chiffres en montrant en quoi les fusillés constituent un enjeu de mémoire. Ils étudient aussi la catégorie des condamnés à mort, les procédures judiciaires, les conditions de détention, etc.

L'histoire de la justice française de la Révolution à nos jours

Auteure: Jean-Claude Farcy

Nombre de pages: 494

"Défendre par la parole et par l'écrit"

Auteure: Jean-Louis Gazzaniga

Nombre de pages: 344

Le Bulletin célinien

La philosophie de Beccaria

Auteure: Philippe Audegean

Nombre de pages: 285

La philosophie de Beccaria est la premiere etude en langue francaise consacree a l'ensemble de l'oeuvre de Cesare Beccaria (1738-1794). Comme Des delits et des peines est sans aucun doute l'acte fondateur de la justice penale moderne, Philippe Audegean consacre trois chapitres a la philosophie penale de Beccaria. Il y trouve une theorie de l'homme, une theorie de l'histoire et une theorie du droit: c'est au nom du souci tout humain de l'utile et dans le contexte des passions adoucies du monde moderne que la justice doit fonder son action sur le principe des moindres maux possibles. L'enquete s'elargit alors et se porte sur l'autre Beccaria , auteur moins connu d'un traite du style et d'un cours d'economie. Double interet de ces oeuvres importantes, qui permettent de mieux comprendre le chef-d'oeuvre de jeunesse du philosophe milanais, et apportent aussi une contribution originale a l'empirisme des Lumieres et au liberalisme naissant. Renouvelant par ses theses et sa methode l'intelligence des Lumieres reformatrices, cet ouvrage propose une interpretation globale de la philosophie de Beccaria, qui entendait non seulement reformer deux des principaux savoirs de son temps (droit...

Revue historique de droit français et étranger

Annuaire des Mairies de Haute Garonne (31)

Ceux de la Faculté

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 572

Du début du xixe siècle au mitan du xxe siècle, la Faculté de droit de Toulouse devient progressivement une faculté de province dont la formation pédagogique, la professionnalisation ou encore le rayonnement scientifique et l’ouverture internationale se développent et sont sources d’enjeux pour affirmer sa place dans son environnement tant local que national et européen. La Faculté de droit, à la veille de la Grande Guerre, s’inscrit dans un long héritage d’enseignement juridique. Cette institution confrontée à la guerre est contrainte de s’adapter. En proposant la transcription et l’édition critique des séances du Conseil et de l’assemblée delà Faculté de droit entre le 15 novembre 1911 et le 24 juin 1919, les auteurs mettent en lumière le quotidien de cette institution, les prises de position et les actions de ses enseignants dont les allocutions prononcées chaque année par le doyen Hauriou engage dans la « guerre du droit ». Cette étude livre aussi, à partir des rapports annuels du doyen de la Faculté de droit au Conseil de l’Université et du Livre d’or de la Faculté, la situation des étudiants restes à Toulouse ou partis au...