Ebooks Gratuits

Droit des affaires et sociétés

Auteure: Jacques Malherbe , Edouard-Jean Navez , Collectif,

Nombre de pages: 287

La pratique des sociétés a connu, ces dernières années, des évolutions majeures issues de réformes du droit commercial et du droit fiscal impulsées par les législateurs belge et européen. D’importants développements jurisprudentiels ont également contribué à modifier l’environnement réglementaire dans lequel évoluent les sociétés. Dans ce contexte, le présent ouvrage poursuit l’ambition d’examiner, avec un regard nouveau et résolument orienté sur la pratique, différentes problématiques d’actualité soulevant fréquemment des difficultés dans la vie des sociétés : • la responsabilité sociale des entreprises, • l’abus et ses modalités d’application en droit des sociétés et en droit fiscal, • la libération du capital social et les difficultés juridiques qu’elle suscite dans les relations financières entre une société et ses actionnaires, • quelques questions relatives au fonctionnement des organes sociaux et à la représentation des sociétés, notamment les règles relatives à la convocation des organes, aux conflits d’intérêts, aux clauses de « double signature » et aux délégations de pouvoir, • le transfert...

Les obligations contractuelles en pratique

Auteure: Marie Dupont (sous la coordination de) , François Glansdorff (sous la coordination de) , Erik Van den Haute (sous la coordination de)

Nombre de pages: 185

Nous connaissons l’importance pour les civilistes de maitriser le droit des obligations ainsi que ses mécanismes spécifiques. Confronté régulièrement à des questions complexes et pratiques, le praticien doit tenter d’y répondre mais peine souvent à trouver des réponses évidentes. Dans cet ouvrage, des spécialistes reconnus répondent à dix questions choisies qui abordent différents thèmes, secteurs d’application et modalités de mise en œuvre du droit des obligations afin d’aider les civilistes dans leur pratique quotidienne. Sont ainsi abordés, de manière synthétique et pratique, les thèmes suivants : le silence et l’inaction en droit des obligations, la validité et la mise en œuvre des clauses attributives de compétence en droit interne, les clauses abusives au regard de l’office du juge, les contrats de service et les ventes forcées, Internet, quelques mécanismes de modification du prix dans la vente et les contrats de service, les concours de responsabilités contractuelle et extracontractuelle, la mise en œuvre des actions directes, les difficultés liées aux obligations de restitution après annulation, et enfin, le sort des droits...

Droit fiscal de l'Union européenne

Auteure: Alexandre Maitrot de la Motte

Nombre de pages: 868

État des lieux du droit fiscal au sein de l'Union européenne L’achèvement du marché intérieur et, au-delà, du projet européen, nécessite l’élimination de tous les obstacles fiscaux qui résultent de l’exercice de leurs souverainetés fiscales par les États membres. L’action ferme et résolue qui doit alors être menée par les autorités européennes comme par ces États s’inscrit dans un cadre dont les contours, longtemps incertains, ont été progressivement précisés : le droit fiscal de l’Union européenne. Le droit fiscal de l’Union européenne prévoit deux modalités d’intégration des fiscalités nationales : l’intégration négative, qui suppose l’interdiction des restrictions fiscales à la libre circulation des marchandises, la prohibition des restrictions fiscales à la libre circulation des personnes, des services et des capitaux, et l’encadrement des aides d’État sous forme fiscale ; et l’intégration positive, qui passe par l’harmonisation des droits fiscaux nationaux, l’élimination des doubles impositions, et la coopération administrative et politique en matière fiscale. À terme, la question de la création d’un...

Bibliographie Mensuelle

Auteure: United Nations Library (Geneva, Switzerland)

Le Chuchotement de la vérité

Auteure: Jean-Christophe Cambadélis

Nombre de pages: 224

De nos jours, l'accusation se crie, la vérité se chuchote. L'ancien président de l'UNEF-ID et fondateur du Manifeste contre le Front national, démonte l'accusation qui l'a conduit à une mise en examen, et aborde les ressorts de l'affaire MNEF. Dans son livre, Jean-Christophe Cambadélis, aujourd'hui député de Paris, se raconte, et explique l'itinéraire d'une génération, celle des années 70, coincée entre Mai 68 et, plus tard, la génération Mitterrand. On y croise les trotskistes, l'énigmatique Pierre Lambert, mais aussi toute une galerie de portraits des acteurs de ces années politiques et... François Mitterrand. Pourquoi ces révolutionnaires ont-ils rejoint le trotskisme ? Pourquoi l'ont-ils quitté ? Qu'est-ce que l'entrisme des trotskistes ? Pourquoi, et comment, sont-ils passés au Parti socialiste ? Jean-Christophe Cambadélis n'esquive aucune question.

Protection des droits fondamentaux du contribuable

Auteure: Ecole supérieure des sciences fiscales (Brussels, Belgium)

Nombre de pages: 296

Contributions by several Belgian authors on the subject "protection of fundamental rights in tax matters."

Livres hebdo

Études économiques

Livres de France

Includes, 1982-1995: Les Livres du mois, also published separately.

L’encyclopédie ou la création des disciplines

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 356

En 1751, le Système figuré des Connaissances humaines, publié dans le premier volume de l’Encyclopédie de Diderot et d’Alembert, présente une nouvelle organisation du savoir. Dans un siècle où les découvertes scientifiques gouvernent la connaissance, l’entendement humain a pris la première place, et dorénavant les philosophes, qui ont organisé les idées, sont associés aux savants qui les ont assemblées. Le présent ouvrage interroge ce rassemblement de la science et de la philosophie. Celui-ci est à l’origine d’une systématique qui montre les dépendances mutuelles des sciences, pratiquées par le seul savant, « génie inventeur ». La saisie de la métaphysique par l’entendement humain constitue moins une opposition radicale à la métaphysique traditionnelle que la mise en place d’un art du raisonnement méthodique (métaphysique des corps). En tenant compte de cette organisation spéculative de départ, trop souvent sous-estimée, les auteurs, spécialistes de l’Encyclopédie, jettent un regard nouveau sur les conséquences de l’arbitraire qui résulte de ce véritable bouleversement philosophique, à la source de nos disciplines. Une...

Précis de méthodologie juridique

Auteure: Axel De Theux

Nombre de pages: 750

Le Précis de méthodologie juridique a pour objet l'étude des techniques de la recherche en droit. Il entend également introduire à une correcte utilisation des matériaux découverts et initier à la rédaction. Les trois premières parties sont consacrées à un exposé des instruments et des méthodes permettant d'accéder, respectivement, à la législation, à la docrtrine et à la jurisprudence. Dans une quatrième partie sont récapitulées les différentes étapes des recherches, l'accent étant mis sur la phase ultime : la rédaction. Une cinquième et dernière partie fournit diverses informations utiles au chercheur. S'il s'adresse aux étudiants, le présent ouvrage peut s'avérer utile à tous ceux qui, confrontés au phénomène juridique, doivent s'orienter dans le labyrinthe de réglementations de plus en plus touffues et mouvantes. Nombreux, les remaniements de cette 2e édition concernent surtout les parties II (la doctrine) et V (informations diverses) du Précis, entièrement retravaillées. Il en va de même s'agissant de la description des outils informatiques (bases de données, sites Web, CD-ROM), devenus indispensables pour la recherche juridique.

Guide économique Nord-Pas-de-Calais 2005

Auteure: La Voix du Nord, , Collectif

Nombre de pages: 320

France-actualité

Du statut humain de la personne malade dans le contexte technomédical

Auteure: Aurélien Ulrich Métende

Nombre de pages: 140

Le Moci

Revue trimestrielle de droit européen

Liste Officielle de Citations

Validité et limites du consensus en éthique

Auteure: Alain Letourneau

Nombre de pages: 326

La question du consensus est au centre de la réflexion éthique et politique contemporaine. C'est paradoxalement en raison de l'absence d'accord spontané que la question du consensus prend toute son importance. Quels peuvent être les critères pour juger de sa valeur ? A quelles conditions un consensus est-il valide ou non ? L'expérience des comités d'éthique pose la question du consensus de manière insistante. Voici un premier ouvrage qui en parle de façon extensive.

Who's who in France

Les sociétés et l'arbitrage

Auteure: Olivier Caprasse

Nombre de pages: 552

L'arbitrage est une des voies possibles pour la résolution des conflits issus de la vie des sociétés. Cependant, l'insertion de la juridiction privée en ce domaine pose un certain nombre de questions. Quels sont, tout d'abord, les litiges sociétaires arbitrables ? Les contestations relatives à la dissolution, à la nullité, d'une société, à la validité des décisions de l'assemblée générale, à la responsabilité des dirigeants, par exemple, peuvent-elles être soumises à un tribunal arbitral ? Quelles sont, ensuite, les particularités du recours à l'arbitrage en ces matières ? Quand et comment une société, privée ou publique, est-elle engagée à l'arbitrage ? Quelle est la portée de la convention d'arbitrage dans la sphère sociétaire, notamment au sein des groupes ? Quels rapports entretiennent arbitrage et référés ? Tels sont les thèmes abordés par la présente étude consacrée à la rencontre entre les sociétés et l'arbitrage.

Motifs de Protée

Auteure: José Enrique Rodó

Nombre de pages: 303

Quelle sera l’atmosphère créée par Rodó critique, par Rodó, esprit sage et savant ? O curieuses contradictions de l’art ! Pour cet érudit paisible qui n’a jamais quitté encore sa ville natale, ce sera celle du marin s’embarquant sur les vastes nefs des poètes du monde entier. Lui-même l’écrira : « Parmi les rares vertus de mon esprit il en est une, cardinale du point de vue littéraire, que je crois posséder : l’éclectisme. Je suis un séide docile, qui accompagne les poètes dans leurs pérégrinations, partout où nous entraîne la spontanéité de leur caprice ; mon tempérament de Simbad littéraire est un grand amateur de sensations. Je recherche volontairement toutes les occasions de faire des exercices de souplesse ; il me plaît de diriger, par exemple, la nef horacienne qui conduit Virgile à Athènes, avant de m’embarquer sur le vaisseau de Saint-Pol Roux ou sur le yacht étrange de Mallarmé... »

Les Livres disponibles

La liste exhaustive des ouvrages disponibles publiés en langue française dans le monde. La liste des éditeurs et la liste des collections de langue française.

Les Juifs d’Algérie

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 318

Ce livre indique comment, pendant la période française (1830-1962), la population juive d’Algérie s’est transformée par un processus social et politique d’accès à la citoyenneté. Ce processus continu fut largement troublé d’une part par l’hostilité plus ou moins ponctuelle des Français, des Européens de la colonie et des Musulmans, et d’autre part par les polémiques incessantes qui ont accompagné ce passage progressif d’un groupe d’indigènes colonisés en citoyens de la République française. L’ouvrage analyse l’évolution du statut des Juifs entre 1830 (où ils ne sont que des dhimmis) et le décret Crémieux de naturalisation collective de 1870, la « mission civilisatrice de la France » qui s’est accompagnée de l’attachement rapide et définitif des Juifs, l’importance à travers le temps de l’« antijudaïsme » et de l’antisémitisme dans la colonie. Leur inscription dans la sphère française aux XIXe-XXe siècles fait d’objet d’études de cas : les rabbins, les Juifs de Constantine, les interprètes, la vie quotidienne, la presse antijuive. Les textes proposés font revivre leurs identités plurielles : citoyens français,...

Les conflits entre actionnaires

Auteure: Olivier Caprasse , Roman Aydogdu

Nombre de pages: 436

Cet ouvrage est le premier exclusivement consacré aux conflits entre associés dans les SA, SPRL et SCRL. Il est destiné à tous ceux qui sont soucieux de prévenir de tels conflits ou de les résoudre au mieux, à quelque titre que ce soit : dirigeants de sociétés, associés, magistrats, avocats, notaires, réviseurs ou encore juristes d’entreprise. Les auteurs, qui enseignent et pratiquent tous deux le droit des sociétés, y livrent une analyse théorique approfondie mais également une approche pratique de la matière, offrant ainsi plusieurs niveaux de lecture, selon les besoins. L’ouvrage examine, dans une première partie, les principaux mécanismes conventionnels et statutaires de prévention des blocages et abus au sein de la société : clause de renvoi, mandat irrévocable, action-charnière, limitation statutaire du droit de vote, désignation des administrateurs par vote cumulatif ou sur proposition contraignante, etc. La seconde partie de l’ouvrage est dévolue à la résolution des conflits. Sont tout d’abord envisagés les modes extrajudiciaires de résolution, spécialement l’exclusion et le retrait des associés prévus par les statuts ou les pactes ...

Répertoire permanent de l'administration française

La Représentation du Discours Autre

Auteure: Jacqueline Authier-Revuz

Nombre de pages: 715

This book offers a general model of reported speech that relies on clear, well-argued theoretical choices in order to describe accurately the diversity of observed situations. The metalanguage/alterity articulation is critically discussed at various levels (language, discourse, subject) where a central function of differential auto-configuration takes place.

Normandie 1939-1944

Auteure: Raymond Ruffin

Nombre de pages: 372

Avec "Le temps des épreuves", Raymond Ruffin boucle le triptyque qu’il a consacré à la Normandie des années 1939 à 1944 : "Résistance normande et jour J", et "Le prix de la liberté". Cet ouvrage analyse tous les événements qui ont marqué l’histoire de la Normandie, entre mai 1939 et juin 1944. Dans chaque chapitre, l’auteur rétablit une vérité historique, souvent galvaudée au gré des cahots politiques ou sentimentaux. S’appuyant sur les fantastiques archives, qu’il a constituées en plus de vingt années de recherches, regroupant des centaines de témoignages vérifiés, ainsi que sur les archives officielles et privées, il répond enfin à la demande de ses lecteurs, désireux de connaître l’histoire de la Normandie des années de la Seconde Guerre mondiale.

Libération de la Normandie

Auteure: Marcel Baudot

Nombre de pages: 292

La province la plus lourdement frappée, presque toutes ses villes détruites, 385 000 immeubles ravagés, 421 000 hectares transformés en champs de mines, tous ses ouvrages d’art à reconstruire, tous ses ports anéantis, 100 000 hommes requis par l’armée allemande, 42 000 travailleurs transférés en Allemagne, 1 500 déportés morts dans les camps de concentration, plusieurs milliers de fusillés. Une densité de troupes d’occupation nullement atteinte ailleurs, multipliant les vexations, les prélèvements et les pillages et malgré cela une trame serrée de réseaux de résistance renseignant les alliés, sabotant la machine de guerre adverse. L’auteur qui a été un des chefs de la lutte clandestine, narre les principaux épisodes de cette insurrection contre laquelle se liguent la gestapo et les militants des partis collaborationnistes. Malgré la pénurie d’armes, les trahisons et le manque de cadres expérimentés, les Forces Françaises de l’Intérieur des cinq départements normands en retardant de plusieurs jours la venue des renforts allemands, assurèrent le succès du débarquement sur les côtes du Calvados et de la Manche et fournirent par la suite...

Pour une généalogie critique de la Francophonie

Auteure: Christophe Premat

Nombre de pages: 274

The book studies the genesis of the institutions of the Francophonie at the time of independence of African countries in the sixties. Based on geopolitical analysis and postcolonial theories, the author reassesses the position of France which officially distanced itself from this multilateral organization. France controlled more and more the organization in the 1980s when the organization increased its political expression on international issues. By confronting the spirit of the structures with the actors of the Francophonie, the work reflects on the challenges and the difficulty to define the specific fields of action of this organization. This book is in French: L ́ouvrage se propose de revenir sur la génèse des institutions de la Francophonie au moment des indépendances des pays africains dans les années 1960. En s ́appuyant sur une analyse géopolitique et sur les théories postcoloniales, l ́auteur réévalue le positionnement de la France qui officiellement prend ses distances avec cette organisation multilatérale pour mieux la contrôler dans les années 1980 lorsque la Francophonie augmente sa capacité politique à intervenir sur les grandes questions...

Bottin administratif et documentaire

Annuaire Téléphonique ..., Ottawa-Gatineau

Le droit animalier

Auteure: Florence Burgat , Jacques Leroy , Jean-Pierre Marguénaud

Faut-il faire du droit animalier une discipline à part entière ? Ce qui pourrait être considéré comme un pan du droit environnemental est sur le point aujourd’hui de voler de ses propres ailes, poussé par des sociétés de plus en plus enclines à considérer les animaux dignes de justice. Retracer l’histoire de ce droit animalier, qui régit l’encadrement des animaux tant pour s’en prémunir que pour les protéger, c’est glisser de l’anthropocentrisme à l’urgence contemporaine de la préservation de la biodiversité, de l’«?animal-machine?» de Descartes aux «?êtres vivants doués de sensibilité?» de la loi française du 16 février 2015. Cette prise en compte croissante dans la sphère juridique d’un «?droit des animaux?» théorique implique aujourd’hui la nécessité de repenser un rapport des hommes aux animaux non plus fondé sur l’hostilité et la méfiance, mais sur la prévention et la protection des uns et des autres. Devant la révolution que la soudaine mise en lumière du droit animalier a instaurée ces dernières années, cet ouvrage fait le point sur l’état de ce nouveau droit à travers les sources et les décisions de...

Liber amicorum Jacques Malherbe

Nombre de pages: 1238

Bottin administratif

Nouveau dictionnaire national, ou: Dictionnaire universel de la langue française

Auteure: Bescherelle (Aîné)

Le Bon usage

Auteure: André Goosse , Maurice Grevisse

Nombre de pages: 1760

La grammaire de référence, qui suit l'évolution de la langue et propose des réponses nuancées aux questions que l'on peut se poser en français.

Bibliographie des langues camerounaises

Auteure: Daniel Barreteau , Evelyne Ngantchui , Terry Scruggs

Nombre de pages: 269

Cette bibliographie analytique des langues camerounaises est le fruit d'une collaboration entre des chercheurs du MESIRES, de l'ORSTOM et de la SIL, projet soutenu par le FIDELCA (Fonds international de développement des langues et des civilisations africaines). Deux sortes de documents sont publiés : une base de données sur disquette, dont a été extraite une bibliographie avec mots-clés, résumés, index. Environ 2.400 références ont été enregistrées et analysées. La base de données (BLC.92) a été saisie avec un logiciel de traitement de texte du Summer Institute of Linguistics, EDIXE, dont une copie, autorisée, est disponible sur simple demande adressée aux Éditions de l'ORSTOM. Cela permettra à tous les utilisateurs de cette base de données de pouvoir lire à l'écran les caractères spéciaux. Des transferts sur des logiciels de base de données tels que SHOEBOX (du SIL), TEXTO, SUPERDOC, sont tout à fait possibles. La bibliographie ne retient pas tous les éléments de la base de données. Dans les mots-clés, n'ont été retenus que la ou les langues (ou les populations) étudiées puis le type d'études. Environ un tiers des références comportent des...

Développement durable au Sahel

Auteure: Philippe Tersiguel , Charles Becker

Nombre de pages: 280

Annuaire du spectacle, théâtre, cinéma, musique, radio, télévision

Recherche et enseignement en architecture, génie architectural, urbanisme

Auteure: Diane Leduc , Denis Zastavni

Nombre de pages: 396

Quand la recherche nourrit l'enseignement, quand l’enseignement impacte la recherche, des ponts se construisent. De part et d’autre, une intention commune: comprendre le monde par le traitement des savoirs. Comme le décrit Diane Leduc dans son introduction, les enseignants-chercheurs poursuivent une double finalité: résoudre des problèmes et créer de nouveaux savoirs, d’une part, et transformer les savoirs en situations d’apprentissage, d’autre part. Dans cet ouvrage collectif, les articles sont répartis en trois parties, chacune symbolisant un type de ponts: les ponts assurant des connexions directes entre enseignement et recherche, les ponts ancrés dans l’expérimentation et pouvant mener à des retombées sur le plan de l'enseignement et, enfin, les ponts entre différentes disciplines, qui permettent de dégager des hybridations de savoirs sur l’espace et le construit.