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La Marine nationale

La Marine nationale

Auteure: Hubert Haenel , René Pichon

Nombre de pages: 132

Jusqu’en 1203, date à laquelle Philippe Auguste s’assura la maîtrise de la Normandie, les limites du royaume n’atteignaient pas la mer et la France ne disposait d’aucun port sur la Méditerranée ; lors des Croisades, par exemple, Saint Louis eut recours aux vaisseaux de la République de Venise. Ce n’est qu’en 1624, avec Richelieu, que l’on assista à un début de politique navale. Mais c’est sous Colbert (entre 1669 et 1683) que la Marine devint un facteur important dans la politique royale. Hubert Haenel et René Pichon nous en rappellent l’histoire et font le point.

La défense nationale

La défense nationale

Auteure: Hubert Haenel , René Pichon

Nombre de pages: 148

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Justice sinistrée

Justice sinistrée

Auteure: Hubert Haenel , Jean Arthuis

Nombre de pages: 132

Si, dans l’institution judiciaire, le meilleur coexiste souvent avec le pire, il est incontestable que son potentiel humain permet tous les progrès. Le constat dressé par la commission pourra effrayer ; il va en effet bien au-delà des cris d’alarmes lancés chaque année au Parlement à l’occasion de l’examen du projet de loi de finances, selon un rituel qui a prouvé son inefficacité. Les solutions préconisées appellent une véritable révolution dans les mentalités et les habitudes. Il doit désormais être acquis que toute autre démarche ne serait que faux-semblant. Il est urgent d’agir. Avec raison, les Français s’impatientent. Puissent les responsables politiques, les magistrats et l’ensemble des professions de justice leur apporter la réponse qu’ils sont en droit d’exiger.

La campagne d'Alsace

La campagne d'Alsace

Auteure: Claude Keiflin

Nombre de pages: 160

Les élections régionales de mars 1998 en Alsace ont dessiné le nouveau paysage politique de la région : maintien de la droite, faiblesse de la gauche, quasi-disparition des écologistes, poussée de l’extrême droite : l’Alsace politique affiche – une fois de plus ! – des différences sensibles avec le reste du pays. Dans un récit alerte et impartial, qui n’exclut ni les coups de griffes ni les coups de cœur, le journaliste Claude Keiflin, responsable des informations politiques aux Dernières Nouvelles d’Alsace, chroniqueur hebdomadaire des célèbres (et redoutés) « Chuchotements », raconte en détail la campagne des élections régionales et celle des cantonales. Les petites querelles et les grandes réconciliations, les imprévisibles surprises et les inquiétantes permanences. Révélations garanties... Avec humour et rigueur, Claude Keiflin informe et analyse. Son livre est une des meilleures clés pour comprendre l’Alsace d’aujourd’hui.

Le Juge et le Politique

Le Juge et le Politique

Auteure: Hubert Haenel , Marie-Anne Frison-Roche

Nombre de pages: 272

La justice est le reflet de notre société : elle en endure les maux, elle en cristallise les espoirs. Pourtant, on continue en France à faire peu de cas du droit et, par voie de conséquence, du juge. Or, depuis quelques années, les juges entendent remplir leur office, ce pourquoi ils sont institués, c'est-à-dire principalement appliquer le droit à tous, y compris aux gouvernants et aux élus. Il faut alors admettre que le droit est essentiellement distinct du politique. Celui-ci doit fournir aux juges les moyens de le soumettre à la règle commune. C'est cette sorte d'héroïsme, ce sens de l'État que l'on attend aujourd'hui du gouvernement, pour que les juges ne soient pas tentés de prendre la position de contre-pouvoir politique, au nom d'une certaine mystique de l'équité. Il faut pour cela poser les missions de la justice française. Là est la question essentielle. Ainsi, la justice française a pour missions conjuguées d'appliquer la loi, de faire respecter les droits des personnes, d'apporter aux difficultés concrètes leurs solutions juridiques, et de concrétiser la vertu de justice. Il faut lui en donner les moyens, en repensant le temps, les lieux, le...

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe

Nombre de pages: 47
La gendarmerie

La gendarmerie

Auteure: Hubert Haenel , René Pichon

Nombre de pages: 127

La "gendarmerie nationale" en France: un corps de police d'Etat rattaché à l'armée, mais qui remplit des fonctions militaires et civiles.

Il était une fois des militaires

Il était une fois des militaires

Auteure: Bruno Mignot

Nombre de pages: 206

Dans l'inconscient collectif, l'heure étant à la sécurité des personnes et des biens plutôt qu'à la défense du sanctuaire national, le militaire d'aujourd'hui ressemble de plus en plus à un super policier et on peut se demander à quoi il ressemblera demain. L'auteur porte ici sa réflexion sur la vision qu'entretient la société civile sur la fonction militaire, et tente de dresser un portrait aussi fidèle que possible des conditions dans lesquelles servent aujourd'hui les forces armées.

LE VOTE BLANC

LE VOTE BLANC

Auteure: Olivier Durand

Nombre de pages: 240

Premier livre sur le vote blanc, cet ouvrage se veut avant tout une synthèse engagée. Il défend sans ambiguïté l'idée qu'il faut aujourd'hui donner plus de poids aux individus à l'occasion des consultations électorales en respectant scrupuleusement leur opinion, et donc en intégrant dans la catégorie des suffrages exprimés les bulletins blancs.

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Vers un traité constitutionnel européen

Auteure: Hubert Haenel , France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Nombre de pages: 45

De février 2002 à juillet 2003, la Convention européenne, présidée par Valéry Giscard d'Estaing, a élaboré un projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe. Le Conseil européen a décidé que ce projet constituerait la base de départ de la Conférence intergouvernementale convoquée le 4 octobre 2003 à Rome. Ce rapport présente le contenu de projet de traité constitutionnel en examinant s'il modifie la nature des relations entre l'Union et les Flats membres, les changements qu'il apporte au fonctionnement de l'Union ainsi que l'évolution qu'il implique du rôle de l'Union.

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Une meilleure répartition des compétences dans l'Union européenne

Auteure: France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne , Hubert Haenel

Nombre de pages: 80
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Le projet de loi organique sur le Conseil supérieur de la magistrature et le statut de la magistrature

Auteure: Hubert Haenel , France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Nombre de pages: 97
Une garde nationale pour la France

Une garde nationale pour la France

Auteure: Xavier Lavie

Nombre de pages: 188

Avec la professionnalisation des armées, les réserves militaires ont changé. Autrefois adossées au service national, elles ne recrutent maintenant que des engagés volontaires. Elles paraissent efficaces. Pourquoi alors faudrait-il substituer à la réserve opérationnelle d'aujourd'hui, qui est le coeur des réserves, une garde nationale dont on aurait seulement entendu parler ? Eh bien, parce que si elle a un passé militaire, la garde nationale pourrait bien devenir une idée d'avant-garde. En effet, la question n'est pas de savoir s'il faut substituer une garde nationale aux réserves, mais avant tout de préserver l'acquis de la réserve opérationnelle, puis d'organiser cette réserve en un corps, et enfin de lui donner une doctrine d'emploi qui lui soit propre. Car les réserves militaires ont atteint leurs limites ; elles ne sont qu'un dispositif transitoire qui trouvera son nécessaire aboutissement dans une garde nationale que l'ouvrage ici présent s'attache à définir.

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Vers des services publics "à l'européenne"

Auteure: Hubert Haenel , France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Nombre de pages: 78

Le Conseil européen qui s'est tenu à Lisbonne les 23 et 24 mars 2000 a demandé à la Commission d'actualiser sa communication de 1996 sur les services d'intérêt général en Europe. Bien que l'apport des services publics à la cohésion sociale et territoriale de l'Union européenne ait été reconnu institutionnellement par le traité d'Amsterdam, ce sujet est encore loin d'être devenu consensuel. La façon dont les règles communautaires de la concurrence et du marché intérieur se concilient avec la compétence des Etats membres pour définir et organiser librement leurs services publics, fait l'objet d'appréciations divergentes. La nouvelle communication sur les services d'intérêt général en Europe, rendue publique par la Commission le 20 septembre 2000, ne comporte pas de propositions juridiques nouvelles, mais présente de façon équilibrée les termes actuels du débat et trace des pistes d'action pour l'avenir. La délégation pour l'Union européenne, tout en approuvant les grandes lignes de ce texte, a néanmoins jugé les orientations de la Commission préoccupantes sur certains points, et a souhaité les compléter sur d'autres points. Après une période...

Enraciner l'Europe

Enraciner l'Europe

Auteure: Hubert Haenel , François Sicard

Nombre de pages: 183

Les auteurs s'interrogent sur le sentiment identitaire européen. Un espace public européen et laïc, laissant s'exprimer les différentes cultures et religions, reste à créer.

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Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité

Auteure: France. Sénat. Délégation pour l'Union européenne , Hubert Haenel

Nombre de pages: 56
Souvenirs pour demain : entretiens avec Alain Howiller

Souvenirs pour demain : entretiens avec Alain Howiller

Auteure: Marcel Rudloff , Alain Howiller

Nombre de pages: 192

Dans de libres entretiens avec Alain Howiller, directeur rédacteur en chef des Dernières Nouvelles d’Alsace, Marcel Rudloff raconte sa vie publique avec modestie et honnêteté, révélant une personnalité habitée par une quête humaniste et spirituelle. Les beaux succès comme l’échec aux élections municipales de 1989, les grands dossiers régionaux et les rencontres avec les personnalités les plus diverses y sont évoqués simplement, sans apprêt. Marcel Rudloff porte témoignage d’une façon de faire de la politique. À ce titre, son livre de souvenirs est une profession de foi et un message pour les Alsaciens d’aujourd’hui et de demain.

Le Règlement de l'Assemblée nationale et la Constitution de 1958

Le Règlement de l'Assemblée nationale et la Constitution de 1958

Auteure: France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale

Nombre de pages: 327

Ce recueil comprend le Règlement de l’Assemblée nationale, l’Instruction générale du Bureau, le code de déontologie des députés, le protocole relatif à la consultation des partenaires sociaux sur les propositions de loi à caractère social, l’ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, la loi organique du 15 avril 2009 relative à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, la Constitution ainsi que des tables analytiques.

Le droit au droit

Le droit au droit

Auteure: Aude Lejeune

Nombre de pages: 130

Acteurs incontournables dans le processus de mobilisation du droit et de la justice, les avocats ont été longtemps analysés comme de simples canaux à travers lesquels transitent les problèmes juridiques. Or, lorsqu'ils traduisent des questions sociales et personnelles en termes de droit, ils créent des cas juridiques nouveaux. Loin d'être neutre, ce processus révèle différentes définitions, parfois contradictoires, de l'exercice du métier d'avocat et de son rapport au public. L'étude des politiques d'accès au Droit et à la Justice en France depuis 1945 permet d'éclairer ces enjeux. A partir d'une enquête de terrain menée dans plusieurs départements français auprès d'avocats, militants associatifs, magistrats, élus locaux et justiciables, Aude Lejeune rend compte des échanges entre professionnels du Droit et usagers et du sens que les avocats donnent à leur activité. Lorsqu'ils sont confrontés à des publics fragilisés, cherchent-ils à trouver une solution face au problème particulier qui leur est soumis ou à faire évoluer le Droit afin de garantir une meilleure justice sociale ? Si le Droit est un instrument au service de l'hégémonie dominante, son ...

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