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La Nuit du Décret

La Nuit du Décret

Auteure: Michel del Castillo

Nombre de pages: 324

Dans certains villages de Catalogne, le nom du commissaire Avelino Pared éveille encore une terreur sourde. Responsable de la répression à l'époque de la guerre civile, ce fonctionnaire secret officie maintenant dans une petite ville du nord de l'Espagne : Huesca, où l'inspecteur Laredo, nouvellement nommé, entrera bientôt en fonction. Pour préparer leur rencontre, le jeune policier mène l'enquête, interroge d'anciens témoins, et pénètre peu à peu dans le silence glacé de l'époque franquiste. Le voyage serait sans danger si l'histoire d'Avelino Pared, avec ses craquelures infimes, ses places sombres et enneigées, son enfance perdue, ne renfermait une énigme.Prix Renaudot 1981

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Le remède secret : législation et jurisprudence de la loi du 21 germinal an XI au décret de 13 juillet 1926

Auteure: André Narodetzki

Quelques idées sur le décret du vingt floréal an X, considéré dans ses rapports avec le caractère français, la situation intérieure de la France et l'époque où elle doit fixer sa destinée

Quelques idées sur le décret du vingt floréal an X, considéré dans ses rapports avec le caractère français, la situation intérieure de la France et l'époque où elle doit fixer sa destinée

Auteure: France

Nombre de pages: 24
Receuil des lois de la République Française, des actes du gouvernement et des autorités constituées depuis l'érection de l'Empire Français

Receuil des lois de la République Française, des actes du gouvernement et des autorités constituées depuis l'érection de l'Empire Français

Le secret

Le secret

Auteure: , Collectif

Nombre de pages: 158

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre le secret en droit. Le secret en droit administratif par Marc Joassart, premier auditeur au Conseil d’Etat, collaborateur scientifique à l’UCL Alors qu’il aura longtemps été la règle en droit administratif, le secret est aujourd’hui devenu l’exception. Le droit d’accès aux documents administratifs est consacré par la Constitution. Les législations relatives à la publicité de l’administration et celle relative à la motivation formelle des actes administratifs fixent les modalités d’application de ce droit fondamental pour le public. Il n’est toutefois pas absolu et le secret reste d’application dans certains domaines. Les hypothèses dans lesquelles le secret reste admis en droit administratif seront examinées, ainsi que le régime des habilitations de sécurité et la confidentialité des pièces devant le Conseil d’État. La directive du 8 juin 2016 sur la protection des secrets d’affaires par Vincent Cassiers, chargé de cours à l’UCL, avocat au barreau de Bruxelles et Alain Strowel, professeur à l’USL-B et à l’UCL, avocat au barreau de Bruxelles La directive sur...

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Décret qui rectifie le décret du 2 décembre 1851, et déclare que l'élection aura lieu par le suffrage universel et scrutin secret

Nombre de pages: 1
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Le Remède secret : législation et jurisprudence, de la loi du 21 germinal an XI au décret du 13 juillet 1926, par André Narod Narodetzki,...

Auteure: Dr. André Narod Narodetzki

Nombre de pages: 222
Secret d'Etat

Secret d'Etat

Auteure: Pierre Péan

Nombre de pages: 356

Le secret est un des moyens importants de défense d'un Etat comme la France, au même titre que la détention de l'arme absolue. Au demeurant, la Bombe n'aurait pas de raison d'être si tout le monde la possédait. D'où le secret qui a longtemps entouré sa fabrication. Le secret protège donc les intérêts vitaux de la Nation, mais il ne sert pas qu'à cela. Toute une organisation complexe s'est constituée pour protéger les différentes sortes de secrets. Les règles de ce système sont elles-mêmes tenues secrètes, bien que la loi précise depuis 1978 que l'information du citoyen soit la règle, et le secret l'exception. L'Administration a en fait rédéfini et consolidé une forteresse à l'abri de laquelle elle a loisir de fonctionner selon ses propres lois, souvent en contradiction avec la Loi. Le secret justifié par la raison d'Etat _ qui, par définition, n'a pas elle-même à être argumentée _ permet toutes les illégalités: cambriolages, écoutes téléphoniques, interconnexions d'ordinateurs, décisions arbitraires de toute nature. Le système de protection du secret est une organisation fermée de la communication à l'intérieur de l'appareil d'Etat avec de...

Le secret professionnel

Le secret professionnel

Auteure: Bruno Py

Nombre de pages: 136

La protection du secret professionnel est aujourd'hui confrontée à un paradoxe. D'une part, au nom de la protection des libertés individuelles, de nouvelles catégories de personnes sont assujetties au secret. D'autre part, les exceptions et dérogations se développent au point de remettre en cause la force de cette institution nécessaire à la confiance individuelle et collective. Cet ouvrage, à jour de la loi Perben 2 (9 mars 2004), étudie l'ensemble des professions soumises à l'obligation de respecter l'article 226-13 du Code pénal, examine toute la réglementation applicable et intègre la jurisprudence la plus récente. Il est un guide juridique indispensable pour tous les professionnels de la santé et les travailleurs sociaux soucieux de comprendre l'étendue du devoir de silence et les limites du droit de se taire.

Abus et détournements du secret-défense

Abus et détournements du secret-défense

Auteure: Hervé Cosquer

Nombre de pages: 247

Le Secret-Défense ? On en parle souvent, mais on le connaît mal. C'est pratique pour qui veut tromper le citoyen. Trop pratique. Ce livre explique comment certaines institutions et leurs responsables abusent outrageusement de ce trop commode secret d'Etat. L'auteur raconte dans quelles circonstances, recruté par la Compagnie Générale des Matières Nucléaires (Cogema), et chargé par son président de vérifier la solidité et la conformité du système de sécurité, il a découvert que le Commissariat à l'Energie Atomique (CEA), avec l'aval du Haut-Fonctionnaire de Défense du ministère des Finances et de l'Industrie, trahit le Secret-Défense en engluant ses divers partenaires commerciaux dans des procédures non conformes à la loi qui lui permettent d'enquêter sur les personnes et les sociétés. Le jugement d'une stupéfiante affaire d'espionnage dans les laboratoires de la bombe atomique au CEA étaye ses soupçons sur les déviances, lesquelles sont attestées par documents. Puis un mystérieux vol d'écoutes téléphoniques classifiées illustre les défaillances de l'Etat. Enfin, preuves absolument inédites à l'appui, l'ouvrage démontre que les obstacles à...

Compte-rendu de l'exécution du décret du 3 octobre 1848 relatif à l'enseignement professionnel de l'agriculture

Compte-rendu de l'exécution du décret du 3 octobre 1848 relatif à l'enseignement professionnel de l'agriculture

Auteure: France. Ministère de l'agriculture et du commerce (1839-1852).

Nombre de pages: 139
Le secret statistique

Le secret statistique

Auteure: Jean-Pierre Le Gléau

Nombre de pages: 200

Pour établir leurs statistiques, l’Insee et les autres services statistiques publics récoltent de nombreuses informations auprès de nous. Ces informations sont-elles bien protégées ? Finalement, qui peut y avoir accès ? Le secret statistique garantit que nos données ne seront pas divulguées à des tiers. Les règles de mise en oeuvre du secret statistique se sont adaptées aux mouvements de la société et à l’évolution des techniques. Il est désormais possible de donner accès à des informations statistiques très détaillées pour les chercheurs, sans rompre la confidentialité. Ces techniques, mises au point pour la statistique, sont maintenant utilisées pour mettre à la disposition des chercheurs des données fiscales, sur la santé, etc. tout en respectant la protection des données personnelles. Cet ouvrage est le premier à faire un bilan complet des règles et pratiques qui permettent de garantir le secret statistique. Une première partie définit l’évolution du secret statistique depuis la guerre. Un chapitre pratique détaille les règles à observer dans la diffusion des statistiques pour préserver la confidentialité des données. Un...

Livre des placcarts, édits, reglemens, tarifs, ordonnances et decrets, emanés depuis l'an M.DCCLXX

Livre des placcarts, édits, reglemens, tarifs, ordonnances et decrets, emanés depuis l'an M.DCCLXX

Auteure: Joseph Michel Wouters

Nombre de pages: 738
Memoire pour le Sr. Maubert de Gouvest, secrèt. du feu Roi de Pologne Auguste III, propiétaire de la Gazette des Pays-Bas, etc. appelé au Haut Tribunal de la Cour de Hollande et Westfrise d'une sentence rendue en sa faveur le 9 Juillet 1765 par le Tribunal Munic. d'Amsterdam

Memoire pour le Sr. Maubert de Gouvest, secrèt. du feu Roi de Pologne Auguste III, propiétaire de la Gazette des Pays-Bas, etc. appelé au Haut Tribunal de la Cour de Hollande et Westfrise d'une sentence rendue en sa faveur le 9 Juillet 1765 par le Tribunal Munic. d'Amsterdam

Contre-espionnage et protection du secret : histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France

Contre-espionnage et protection du secret : histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France

Auteure: Bertrand Warusfel

Nombre de pages: 496

Si de nombreux livres ont traité du renseignement en France, aucun jusqu’à ce jour ne s’est attaché à une présentation complète des services civils et militaires spécialisés dans le contre-espionnage (DST, RG, DGSE et DPSD) à travers leur histoire, leurs différentes missions et moyens. Sur le plan juridique, l’évolution des services de contre-espionnage depuis un siècle a été accompagnée par l’affirmation de la notion de secret de la défense nationale et, plus récemment, de celle des « intérêts fondamentaux de la nation ». Ce processus en plusieurs étapes s’est heurté à une difficulté majeure : comment définir le secret de défense et donc donner à l’État un fondement juridique solide pour sa propre sécurité ? Comment concilier les prérogatives indispensables des services de sécurité avec les exigences d’une société démocratique ? Aujourd’hui, alors que les méthodes clandestines et la compétition pour le contrôle de l’information (cryptographie, interception des communications...) ont pris une importance croissante, la notion de contre-espionnage paraît devoir céder la place à un concept beaucoup plus large : celui de...

Du secret des lettres, et de la nécessité de mettre en accusation M. de Vaulchier, Directeur-Général des Postes

Du secret des lettres, et de la nécessité de mettre en accusation M. de Vaulchier, Directeur-Général des Postes

Auteure: GERMAIN (Avocat.)

Nombre de pages: 67

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