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Les Facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles. Tome 3

Les Facultés de droit de province aux XIXe et XXe siècles. Tome 3

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 460

Les contributions qui composent cet ouvrage portent l’attention sur la vie deux fois séculaire des Facultés de droit de province, et plus précisément sur les efforts ou les choix qui ont contribué aux évolutions, aux adaptations de ces dernières. Elles pouvaient être étudiées comme des entités institutionnelles, un corps vivant - d’enseignants mais aussi d’enseignements - comme des lieux de dynamiques sociales et politiques ou comme espaces de production scientifique. Finalement c’est l’idée de conquêtes qui se dégage assez naturellement. Conquêtes universitaires, donc. Ou facultaires. Rien de martial dans ce mouvement. Rien d’uniforme non plus. Mais seulement la signification de réalités restituées par la diversité des sujets traités : jamais l’Université n’a cessé d’être un lieu de débat tourné vers ses objectifs, ses missions et ses méthodes. Jamais non plus, il ne semble qu’elle ait considéré une situation acquise comme indépassable, rendant douteuse l’image d’une institutio absolument hermétique et/ou prisonnière d’elle même. S’imposer parmi plusieurs territoires, administratifs ou symboliques ? Gagner le cœur des...

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Faculté de droit de Toulouse. Plan du cours de droit commercial. M. Bonfils (Henry), professeur titulaire. 1895-1896

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 19
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Manuel de droit international public (droit des gens), destiné aux étudiants des Facultés de droit et aux aspirants aux fonctions diplomatiques et consulaires, par Henry Bonfils,... 5e édition, revue et mise au courant, contenant le commentaire des actes de la Conférence de la paix de 1907 par Paul Fauchille,...

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 1033
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Faculté de droit de Toulouse. Plan du cours de droit commercial. M. Bonfils (Henry), professeur titulaire. 1893-1894

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 18
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Faculté de droit de Toulouse. Plan du cours de droit commercial. M. Bonfils (Henry), professeur titulaire. 1889-1890

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 19
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Manuel de droit international public (droit des gens), destiné aux étudiants des Facultés de droit et aux aspirants aux fonctions diplomatiques et consulaires, par Henry Bonfils, ...

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 936
Qu’en est-il du code du commerce 200 ans après ?

Qu’en est-il du code du commerce 200 ans après ?

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 416

L'intention des organisateurs du colloque qui est à l'origine de ce livre était de saisir l'occasion des deux cents ans du code de commerce de 1807 pour dresser un bilan de l'évolution de la matière commerciale et pour tracer ses perspectives d'avenir. Dans un premier temps, l'objectif poursuivi a été de resituer le code de commerce à son époque, en 1807, en montrant comment il s'est propagé dans les idées et dans l'espace. C'est "l'histoire du Code" qui appelle une première réflexion sur l'opportunité de la codification de l'activité commerciale. Dans un deuxième temps, il a semblé utile de rechercher si, au-delà d'un texte imparfait, l'esprit du code de commerce et, à travers lui du droit commercial, soucieux de rapidité et de sécurité, n'a pas pénétré les autres branches du Droit. Cette "influence du code" a été testée, bien sûr, au regard du droit civil, mais aussi du droit public, du droit du travail ou du jeune droit de l'environnement. Cette démarche a aussi conduit - et la question est très actuelle - à identifier la place du droit pénal dans la vie des affaires. Ce travail de retour sur le code effectué, la logique a conduit à le projeter ...

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Manuel de droit international public (droit des gens), destiné aux étudiants des Facultés de droit et aux aspirants aux fonctions diplomatiques et consulaires. Par Henry Bonfils,... 6e édition, revue et mise au courant, contenant le commentaire des Actes des Conférences de la paix de 1899 et de 1907, et de la déclaration navale de Londres du 26 février 1909, par Paul Fauchille,...

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 1129
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Faculté de droit de Toulouse. Plan du cours de droit commercial (Annexe). M. Bonfils (Henry), professeur titulaire. 1888-1889

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 17
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De la Compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matière civile, commerciale et criminelle, par M. Henri Bonfils,...

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 392
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Faculté de droit de Toulouse. Rapport présenté à M. le ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts, en réponse à la circulaire du 12 janvier 1889, relative à l'organisation des études de la licence en droit. (Signé : Henry Bonfils.).

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 15
Traité élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure en matière civile et commerciale

Traité élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure en matière civile et commerciale

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 552
Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel

Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel

Auteure: René Foignet

Nombre de pages: 303
Traite Elementaire D'Organisation Judiciaire, de Competence (Ed.1885)

Traite Elementaire D'Organisation Judiciaire, de Competence (Ed.1885)

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 1078

Traite elementaire d'organisation judiciaire, de competence et de procedure en matiere civile et commerciale, par Henry Bonfils,...Date de l'edition originale : 1885Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique.En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction.Pour plus d'informations,...

Histoire du droit de la guerre (1700-1819)

Histoire du droit de la guerre (1700-1819)

Auteure: Jean-Mathieu Mattéi

La guerre fait couler le sang et le droit de la guerre fait couler de l’encre. Cette discipline n’est pas un sujet neuf et pourtant son étude suscite toujours de la frustration et un sentiment permanent d’inachèvement. Certes, toute science juridique est constamment en voie de perfection mais la Guerre demeure un sujet hors norme du droit. Par l’incapacité des hommes et des nations à la maîtriser, par sa monstruosité intrinsèque, elle représente une sorte de mal moral absolu et une menace toujours planante sur la survie de l’Humanité. Elle en serait sa mort et en même temps paradoxalement, sa fin. Fin idéale de l’Histoire par la Paix, fin apocalyptique de l’Histoire par la guerre totale et le feu nucléaire. Le genre humain reste toujours suspendue à elle. Le droit de la guerre en ce début de 3ème millénaire se trouve encore à l’état de droit coutumier et conventionnel, au même stade finalement que le droit public interne des sociétés antiques et tribales.

De la compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matière civile, commerciale et criminelle

De la compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matière civile, commerciale et criminelle

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 392
Catalogue général des livres imprimés: auteurs - collectivités-auteurs - anonymes, 1960-1964

Catalogue général des livres imprimés: auteurs - collectivités-auteurs - anonymes, 1960-1964

Auteure: Bibliothèque nationale (France)

de la Compétence Des Tribunaux Français À l'Égard Des Étrangers En Matière Civile, Commerciale

de la Compétence Des Tribunaux Français À l'Égard Des Étrangers En Matière Civile, Commerciale

Auteure: BONFILS-H.

Nombre de pages: 398
Traité élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure en matière civile et commerciale

Traité élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure en matière civile et commerciale

Auteure: Henry Bonfils

Nombre de pages: 1068
Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale

Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale

Auteure: Bibliothèque nationale (France) , Bibliothèque nationale (France). Département des imprimés

Manuel de Droit International Public, Droit Des Gens, Destiné Aux Étudiants Des Facultés de Droit

Manuel de Droit International Public, Droit Des Gens, Destiné Aux Étudiants Des Facultés de Droit

Auteure: BONFILS-H.

Nombre de pages: 950
La responsabilité de protéger

La responsabilité de protéger

Auteure: Nabil Hajjami

Nombre de pages: 577

La responsabilité de protéger est un concept issu des travaux de la Commission internationale de l’intervention et de la souveraineté des États (CIISE). Établie en 2000 à l’initiative du Canada, elle a recherché à dépasser les controverses inhérentes aux débats relatifs au « droit d’intervention humanitaire ». Aux fins d’atteindre cet objectif, la Commission a forgé un nouveau concept, la « responsabilité de protéger », qui permît de concilier, plutôt qu’opposer, les notions de souveraineté et d’intervention. Depuis lors, la responsabilité de protéger a fait l’objet de vives controverses en droit international. Intégrée dans une résolution de l’Assemblée générale de l’ONU en septembre 2005, appliquée par le Conseil de sécurité lors des crises en Côte d’Ivoire et en Libye de mars 2011, le concept se trouve, aujourd’hui, au centre des débats se rapportant au cadre juridique de la protection des populations civiles. Le présent ouvrage entend examiner les différentes implications juridiques de la responsabilité de protéger, en optant pour une démarche résolument positiviste. La réflexion proposée tente d’en embrasser...

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