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La réparation intégrale en Europe

Auteure: Fabrice Leduc , Philippe Pierre

Nombre de pages: 510

Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité civile au sein de l’Union européenne. Il s’appuie sur une enquête diffusée dans quinze pays européens auprès d’universitaires de renom, de Hautes juridictions et de praticiens divers. L’analyse croisée des réponses à trente-sept questions d’ordre qualitatif (principes et mise en oeuvre) et quantitatif (niveaux d’indemnisation) a permis, en associant données juridiques et données quantifiées, en alliant recherche théorique et approche pratique, de dégager une représentation aussi complète et précise que possible du principe de réparation intégrale à l’échelle européenne. L'ouvrage servira la pratique des avocats, des magistrats et des régleurs de sinistres de compagnies d'assurances. Il intéressera également les universitaires spécialisés en droit de la responsabilité...

Jours de neige

Auteure: Claire Mazard

Nombre de pages: 88

La candeur de Lucienne, les excentricités de Dark Vador, la fierté de Flora, la colère de Pierre... À travers des héros ordinaires ou extraordinaires, Claire Mazard nous invite à partager l’univers de personnages attachants, dans des histoires pudiques mais sans concession qui racontent les joies et les peines des petits et des grands. Des récits courts mais efficaces qui évoquent la réalité de la société actuelle. EXTRAIT DE PALAIS DE LUMIÈRES Autour du palais, les guirlandes lumineuses devaient représenter des gigantesques animaux, des rennes tirant un traîneau, des chevaux traînant un carrosse, des fontaines crachant des jets de lumière... L’ensemble se devait d’être féérique. Les jours précédents, des essais avaient eu lieu mais par morceaux : le palais, puis le carrosse. Aujourd’hui, toutes les guirlandes d’ampoules – palais, carrosse, traîneau, fontaine – s’allumeraient ensemble. Combien d’ampoules avaient été suspendues ? 3 000 ? 4 000 ? CE QU'EN PENSE LA CRITIQUE Six histoires courtes et percutantes sur notre société et ses dysfonctionnements. [...] À lire absolument ! - Blog Nouveautés Littérature Jeunesse Ces nouvelles se...

Le fantosme amoureux

Auteure: Philippe Quinault

L'accès au droit

Auteure: Fabrice Leduc

Nombre de pages: 148

Les sources des obligations

Auteure: Stéphane Obellianne

Nombre de pages: 612

Notion plurale, la source des obligations se décompose en source formelle, source technique et source substantielle. Les sources formelles désignent le fondement juridique à partir duquel seront dégagés les sources techniques, fruit de l’interprétation judiciaire. Les sources substantielles ont été définies comme les conditions concrètes de naissance de l’obligation. Nées de l’application des notions techniques réalisées par les magistrats, elles s’articulent autour de la liberté du débiteur et la protection du créancier. L’approche classique a été définie comme la politique qui consacre la liberté du débiteur. Contenue en l’article 1370 du Code civil, elle plonge ses racines dans le passé et s’illustre aujourd’hui à travers de nombreux concepts. À l’opposé, l’approche moderne fait prévaloir la protection du créancier. Consacrée indirectement, elle laisse intact l’ordre technique existant et s’élabore à partir d’applications renouvelées des notions. Consacrée directement, elle donnera naissance à de nouvelles notions dont certaines recevront une traduction formelle. Une nouvelle approche de la liberté est souhaitable....

Les responsabilités en travail social

Auteure: Martine Quest , Jean-Pierre Rosenczveig , Pierre Verdier

Nombre de pages: 358

Le travail social découvre le droit : celui des personnes et des usagers, mais aussi le droit pénal et civil du fait que des travailleurs sociaux sont amenés à rendre compte devant les tribunaux de leurs pratiques professionnelles et de la qualité de leurs prestations. Ce n’est pas sans provoquer des inquiétudes légitimes. En quelque cent questions et réponses, les auteurs, qui sont depuis des années au cœur du travail social et juridique, apportent explications, conseils et éléments de réflexion pour favoriser la mesure de l’exigence qui pèse sur le travail social et éducatif. Le droit ne vient pas perturber les professions sociales, il contribue à structurer leur développement par le rappel essentiel de leurs finalités et des garanties que la société entend offrir à leurs bénéficiaires. Il ne s’agit pas nécessairement de rassurer mais d’affermir en appelant au sens des responsabilités qui a toujours été le moteur même de l’action sociale.

La responsabilité du fait des choses : réflexions autour d'un centenaire

Auteure: Jean-Pierre Bourgois , Josette Garnier

Nombre de pages: 174

À l’occasion du centenaire de l’arrêt Teffaine rendu par la Cour de cassation le 16 juin 1896, un colloque s’est tenu à l’Université du Maine-Le-Mans pour à la fois dresser le bilan d’un siècle de responsabilité du fait des choses et en tracer les perspectives d’évolution. En inventant, il y a cent ans, un principe général de responsabilité du fait des choses, la jurisprudence judiciaire a voulu répondre à « une angoisse de la vie moderne » selon l’expression du Doyen Carbonnier, liée à la prolifération des dommages anonymes. Aujourd’hui, cette responsabilité générale apparaît comme une belle ténébreuse, dont on n’a pas fini de percer les mystères, comme ont permis de le mettre en lumière les diverses interventions des spécialistes de la question. Les actes du colloque sont réunis dans le présent ouvrage. Ainsi qu’on le constatera, le sujet a été abordé à partir d’approches privatiste, publiciste et comparatiste, selon la démarche pluridisciplinaire qui est celle adoptée par le DEA de Droit de la Responsabilité et le Centre de Droit de la Responsabilité de l’Université du Maine, à l’origine de l’initiative.

Pratiques citoyennes de droit

Auteure: Etienne Le Roy

Nombre de pages: 334

À l'échelle mondiale, il y a une cinquantaine d'années, les anthropologues du droit ont commencé à traquer les multiples manifestations du droit dans ses pratiques les plus quotidiennes. Depuis vingt ans, le Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris (LAJP-UMR de droit comparé) s'est allié à l'association Juristes-Solidarités pour conjuguer leurs savoir-faire et enrichir leur travail d'interprétation à la lumière des logiques des acteurs du droit qu'ils côtoyaient. La réalisation d'un programme de recherche-action sur les pratiques citoyennes de droit, facteur de transformation sociale, dans le cadre d'un PICRI (Partenariat institutions citoyens pour la recherche et l'innovation) financé par la Région île-de-France, à travers des rapports de recherche sur le terrain, une vidéo et quelques-uns des articles réunis ici, ont illustré que le droit n'est pas seulement une institution de mise en ordre de la société mais bien un outil puissant de démocratisation locale et de protection des individus des excès de tout pouvoir, à condition de le vouloir. Six associations, françaises et étrangères, ont relevé le pari d'une sorte de radiographie de leurs...

5 Mondes (Tome 4) - Le chant de l'ambre

Auteure: Mark Siegel , Alexis Siegel

Nombre de pages: 248

Les changements climatiques mettent en péril l’équilibre des 5 mondes. Aidée de Jax Amboy et d’An Tzu, Oona poursuit sa quête interplanétaire pour rallumer les cinq phares antiques et sauver l’univers. Alors que, sur Salassandra, il lui faut réunir 10 000 personnes pour chanter en choeur « le chant de l’ambre » et activer le phare jaune, An Tzu est sujet à de mystérieuses visions venant des dieux félidés. Une découverte fondamentale l’attend, qui pourrait bien bouleverser le destin du trio... et des 5 mondes

Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel

Nombre de pages: 940

Pascal Ancel, Professeur émérite de l’Université Jean Monnet de Saint-Étienne et de l’Université du Luxembourg, a exercé son métier d’enseignant-chercheur avec l’enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l’Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l’envie et la fierté de faire ce si beau métier. Avec une humilité qui ne s’est jamais démentie, Pascal Ancel a œuvré toute sa carrière en s’investissant dans des domaines variés mais toujours à l’avant-garde : études empiriques, droit comparé, méthodes d’enseignement du droit... Il est l’un des rares professeurs dont le souvenir restera vivace autant pour ses écrits profonds que pour ses enseignements. D’ailleurs, il ne les a jamais dissociés et toutes ses interrogations se retrouvent dans ses activités scientifiques et pédagogiques. Donnant ses cours avec passion, il a conquis des générations d’étudiants et inspiré ses pairs. Exigeant et innovant, Pascal Ancel a amplement contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage que sont les méthodes et théorie générale du droit, l’enseignement...

Système de l’obligation naturelle

Auteure: Kouroch Bellis

Nombre de pages: 665

La notion d’obligation naturelle passe assez inaperçue en doctrine. Cette discrétion est due à un courant doctrinal qui a estimé qu’il n’y a pas de système rationnel de l’obligation naturelle en droit français. Un tel système existe pourtant. La tradition juridique française est par essence jusnaturaliste, de type humaniste, et l’obligation de droit naturel apparait être le fruit de cette longue tradition. Le système français de l’obligation naturelle repose sur l’idée que certaines obligations de justice sont laissées à l’appréciation individuelle de son éventuel débiteur qui doit juger de la situation à partir de sa conscience individuelle. Sa reconnaissance individuelle est largement valable à partir du moment où la société accepte le principe de l’obligation de justice en question, mais ses effets dépendent de son éventuel caractère objectivement appréciable en argent. Ce système permet de comprendre et résoudre bien des difficultés qui émergent en pratique dans des domaines juridiques variés.

Le mandat en question

Auteure: Benjamin Remy

Nombre de pages: 210

Le mandat est, aujourd’hui, un rouage essentiel de la vie juridique et économique. Instrument privilégié pour le fonctionnement des groupements – qu’ils aient ou non la personnalité juridique –, il est également le contrat le plus souvent utilisé par les intermédiaires dont le rôle ne cesse de croître dans notre société de services. Il intervient en outre dans la plupart des montages juridiques complexes. Cette mutation d’un contrat à l’origine conçu comme un « service d’ami » en une prestation de service à titre onéreux assurée par un professionnel s’est traduite par un renversement de la perspective, dont la portée n’est pas toujours claire en droit positif. Cet ouvrage se propose tout d’abord de dissiper certains faux semblants, certaines ambiguïtés, certaines controverses relatifs aux critères du contrat de mandat afin de réduire les incertitudes que connaît aujourd’hui la pratique. À cette fin, les principaux critères de qualification proposés par la doctrine pour caractériser le contrat de mandat mais aussi l’opération même de qualification, seront approfondis et critiqués. Il s’agit ensuite de dégager les...

La réparation en nature

Auteure: Brunehilde Barry

Nombre de pages: 629

Dans le silence de la loi, la réparation du préjudice prend, le plus souvent, la forme d'une réparation pécuniaire. Pourtant, la jurisprudence accepte depuis longtemps d'ordonner la réparation en nature. La doctrine encourage fortement cette orientation et en déduit parfois sa prééminence, voyant dans ce procédé l'émanation de la restitutio in integrum qui fonde le droit de la responsabilité civile. Or, ce postulat est nuancé à l'aune d'une étude approfondie de la notion de réparation en nature et de sa mise en œuvre. Positivement perçue comme une notion compréhensive, la réparation en nature attire à elle d'autres sanctions en nature voisines mais d'une essence juridique différente, telles que l'exécution forcée et la cessation de l'illicite, avec lesquelles elle est le plus souvent confondue. Aussi, une définition stricte et claire de la réparation en nature, mise en exergue par un travail de distinction, doit permettre de cerner son contenu propre. L'étude de la réparation en nature conduit, ensuite, à dégager les conditions présidant à son prononcé, tant en termes de possibilité que d'opportunité. Elle mène également à confronter la teneur ...

L'acte d'administration en droit privé

Auteure: Fabrice Leduc

Nombre de pages: 305

Traité du contrat d'assurance terrestre

Auteure: Hubert Groutel , Fabrice Leduc , Philippe Pierre

Nombre de pages: 1848

L'assurance innerve le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services. Le contrat d'assurance est l'instrument qui permet la rencontre d'un assureur et d'un assuré. Ignoré du Code civil, longtemps abandonné à la liberté contractuelle, le contrat d'assurance terrestre est doté, aujourd'hui, d'un droit très riche, dont on trouve les prémices dans la grande loi du 13 juillet 1930, et que ce traité se donne pour objet de faire connaître. Une longue introduction, outre la recherche des éléments d'identification du contrat, présente ses acteurs et les sources du droit qui le régit. Puis le traité est divisé en deux livres. Le livre I renferme les règles générales qui s'appliquent au contrat d'assurance, quelles que soient la nature des risques envisagés et les garanties offertes par l'assureur. Le contrat y est pris comme la structure de base qui supporte la relation d'assurance. De ce point de vue, par conséquent, sont analysées successivement : son élaboration (notamment conclusion et objet), son exécution, avec l'analyse des...

La responsabilité du fait des choses

Nombre de pages: 174

La Gazette du Palais

L'immeuble et la responsabilité

Nombre de pages: 500

L'immeuble peut rencontrer la responsabilité civile d'une double manière : tantôt l'immeuble apparaît comme le siège matériel du dommage tantôt il est la source matérielle de ce dernier. Dans le premier cas, ce sont les utilités de l'immeuble qui sont altérées comme telles. Dans le second cas, il s'agit réparer les dommages dont l'immeuble est l'instrument. Se dessine ainsi une distinction entre les dommages causés à l'immeuble et les dommages causés par l'immeuble. La première partie de l'ouvrage, consacrée à l'immeuble, siège du dommage, étudie trois thèmes particuliers : L'immeuble est, à l'exception du sol qui est naturel, chose produite par l'homme. Or, toute production répond à un contrat ou à un cahier des charges, sources d'obligations et de responsabilités éventuelles. C'est pourquoi le premier thème est consacré à la responsabilité des constructeurs. Intimement liées à celle-ci, les assurances de la construction constituent tout naturellement le deuxième thème abordé. Une fois bâti, l'immeuble est un bien qui va être exploité (à usage d'habitation, à usage commercial ou agricole), qui va circuler. Aussi bien, le troisième thème...

Essai sur la notion d'obligation en droit privé

Auteure: Grégoire Forest

Nombre de pages: 549

Comment créance et dette pourraient-elles n'être que les deux faces d'une même réalité juridique, alors que l'une n'est apparue que plus d'un millénaire après l'autre, à l'occasion d'une rupture dans la philosophie du droit ? Ce prodigieux décalage milite bien plutôt en faveur de leur dualité de nature. Créance et dette représentent, en réalité, deux éléments constitutifs de l'obligation certes indissociables mais néanmoins distincts, en ce qu'ils ne se situent pas sur le même plan : la dette, qui relève du droit objectif, est une norme individuelle de comportement déterminant l'activité à laquelle le débiteur est astreint ; la créance, qui constitue un droit subjectif, est un titre d'appropriation (droit de recevoir la prestation) et un titre d'exécution (droit d'exiger l'exécution de la prestation). Ce qui mène l'auteur à définir l'obligation comme le droit subjectif à l'exécution d'une norme de comportement. Monsieur Forest s'emploie avec brio à dérouler les conséquences pratiques du modèle théorique qu'il a élaboré. Toutes les conséquences tirées de la découverte de la structure binaire de l'obligation ne convaincront peut-être pas de ...

L'année de la fiction ... polar, S.-F., fantastique, espionnage

Les Livres disponibles

La liste exhaustive des ouvrages disponibles publiés en langue française dans le monde. La liste des éditeurs et la liste des collections de langue française.

Bibliographie nationale française

Bottin administratif et documentaire

La réparation intégrale en Europe

Auteure: Fabrice Leduc , Philippe Pierre

Nombre de pages: 510

Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité civile au sein de l’Union européenne. Il s’appuie sur une enquête diffusée dans quinze pays européens auprès d’universitaires de renom, de Hautes juridictions et de praticiens divers. L’analyse croisée des réponses à trente-sept questions d’ordre qualitatif (principes et mise en oeuvre) et quantitatif (niveaux d’indemnisation) a permis, en associant données juridiques et données quantifiées, en alliant recherche théorique et approche pratique, de dégager une représentation aussi complète et précise que possible du principe de réparation intégrale à l’échelle européenne. L'ouvrage servira la pratique des avocats, des magistrats et des régleurs de sinistres de compagnies d'assurances. Il intéressera également les universitaires spécialisés en droit de la responsabilité...

La parenté en droit civil français

Auteure: Caroline Siffrein-Blanc

Nombre de pages: 679

Prix Gabriel de Bonnecorse décerné en 2008 à l'étudiant ayant excellé dans une réflexion fondamentale sur l'évolution du droit. Faisant référence à un assemblage d’éléments en interaction permanente, la parenté présente les caractéristiques d’un système. La thèse repose sur l’idée selon laquelle la parenté est aujourd’hui insaisissable à plus d’un titre tant dans sa structure, que dans ses fondements. Très vite, il est apparu que sous l’apparente stabilité de la notion, le système de parenté était en réalité menacé de déconstruction. Face à cette menace de déconstruction, il fallait tant préserver que restructurer le système de parenté. Préserver d’abord, ce qui doit demeurer inaliénable et indisponible, c’est-à-dire les structures essentielles au système, la bilinéarité, la différenciation des sexes et des générations ainsi que la pérennité du lien établi. Restructurer ensuite, c’est-à-dire redéfinir les fondations de la parenté sur une éthique de responsabilité afin d’axer la vie de la parenté sur un principe d’effectivité. Le système de parenté doit donner une place juridique au père et à la mère...

Les cessions contractuelles de créances de sommes d'argent dans les relations civiles et commerciales franco-allemandes

Auteure: Eleanor Cashin-Ritaine

Nombre de pages: 644

Les métamorphoses de la responsabilité

Auteure: Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers , Université de Montréal. Faculté de droit

Nombre de pages: 342

Recueil Le Dalloz

L'État musulman, entre l'idéal islamique et les contraintes du monde temporel

Auteure: Marie Claret de Fleurieu

Nombre de pages: 376

C'est autour de la structure juridique de l'État que les relations aussi bien internationales qu'interpersonnelles sont aujourd'hui articulées, dans un contexte fortement marqué par l'hypothèse rebattue d'un " retour du religieux " dans la marche du monde. Le but de cette étude est de confronter ces deux éléments spirituel et temporel : quel est donc l'impact réel de l'Islam sur l'organisation constitutionnelle des États apparemment fondés sur son message sacré ? La réflexion ici proposée vise à définir et à analyser les données fournies par le référent islamique à propos de la structure politique d'un État mis à son service, notamment à travers l'examen approfondi de certains exemples emblématiques comme l'Arabie saoudite, l'Égypte, et l'Iran. Elle s'adresse aussi bien à un public de spécialistes qu'à un néophyte ignorant tout de cette thématique particulière.