Ebooks Gratuits

Cicéron, père de la codification du droit civil

Auteure: Eric Gilardeau

Nombre de pages: 248

Confronté à la crise subie par la République, Cicéron cherchait une réponse au chaos des lois et aux contradictions du droit civil. Il en élabora une véritable codification. Du "De oratore" au "De officiis", il critiqua la science du droit et la soumit à la loi naturelle, avant d'instituer une méthode de codification protectrice des droits civils, dont se rapprocheront les codes civils français et autrichien. Il faut attendre les réformes du Code civil allemand de 2001 et du Code civil français de 2016 pour rejoindre Cicéron sur le rôle de la bonne foi et de l'imprévision en matière contractuelle.

Les grands procès politiques de l'Antiquité

Auteure: Eric Gilardeau

Nombre de pages: 286

L'histoire mouvementée du XXe siècle donne du procès politique une image préconçue, celle d'un moyen de répression, d'élimination des opposants politiques par un Etat totalitaire. Notre conception moderne de la démocratie et de la république répugne à croire que l'idée de procès politique puisse coexister avec un gouvernement démocratique ou des institutions républicaines. Pourtant, la démocratie athénienne et la République romaine nous offrent de nombreux exemples contraires. L'ouvrage fait revivre le dialogue passionnant, parfois dramatique, toujours épique entre citoyens athéniens et romains à travers leurs procès politiques. Qu'il s'agisse de définir les limites de la démocratie, la forme ou la nature du régime ou bien encore le destin de la République face aux périls intérieurs, Athènes et Rome nous dévoilent une face cachée, souvent méconnue des grands procès politiques aux antipodes de la représentation moderne que nous nous faisons de ces instances.

Socrate, un portrait inédit. En deça des Socrate dramatiques

Auteure: Richard Lussier

Nombre de pages: 152

Aux confins de l’histoire et de la philosophie, l’auteur rouvre le dossier Socrate en faisant porter son enquête principalement sur le procès qui eut lieu en 399 avant notre ère. Au terme d’une minutieuse analyse de trois œuvres essentielles à la compréhension du personnage, à savoir Lesnuées d’Aristophane, l’Apologie de Socrate de Platon et les deux premiers chapitres des Mémorables de Xénophon, le lecteur verra poindre le portrait d’un Socrate fort éloigné des images d’Épinal que ses disciples gravèrent de leur maître. Ce livre intéressera aussi bien le lecteur non averti que l’helléniste bien au fait des publications savantes sur le personnage de Socrate. Le premier y découvrira les portraits que trois de ses contemporains, Aristophane, Platon et Xénophon, firent de cette icône de la philosophie ancienne, alors que le lecteur chevronné des humanités gréco-latines sera surpris, voire interpellé, de découvrir dans cet essai un portrait inédit de Socrate. L’auteur conteste, du moins en partie, l’opinion généralement admise par les hellénistes selon laquelle il est impossible de connaître le Socrate historique. Il montre...

À l'aube du droit pénal utilitaire

Auteure: Eric Gilardeau

Nombre de pages: 194

Le droit pénal connaît aujourd'hui une crise majeure et sans précédent. Une crise qui met en jeu au-delà du droit pénal lui-même, notre propre conception de la société et surtout de l'homme. Sous l'influence de la doctrine utilitaire, le droit pénal réduit le délinquant à n'être qu'un consommateur des crimes, incapable de moralité et irresponsable, qui doit être invité à ne plus récidiver, car inciter coûte moins cher que punir. La justice est appelée désormais à mettre en concurrence la valeur économique sacrifiée par l'infraction, la victime et la valeur sociale à manipuler, le délinquant. A l'aube du droit pénal utilitaire, les statistiques supplantent l'idée même de justice au profit d'une véritable économie politique du pouvoir de punir.

1794, la conjuration de Königsberg

Auteure: Éric Gilardeau

Nombre de pages: 464

Le train de vie en droit privé

Auteure: Michaël Martinez

Nombre de pages: 526

Locution issue du langage courant, « train de vie » a été importée dans la sphère juridique à la fin des années 1930 pour lutter contre la fraude fiscale et s'y est répandue à partir des années 1960 sans être définie. La première partie de cet ouvrage s'intéresse au contenu juridique de cette notion. Elle est définie comme la jouissance, à titre habituel d'une certaine quantité de biens et de services, caractérisant à la fois un niveau de vie et une habitude de vie. La seconde partie porte sur les effets attachés au train de vie.

La place de la victime dans le procès pénal

Auteure: Léa Castellon

Nombre de pages: 382

La place de la victime au sein du procès pénal est complexe et ambiguë. L'évolution contemporaine du droit positif permet désormais à la victime de bénéficier de droits et de moyens d'action dans le procès pénal qui lui garantissent un véritable rôle. Malgré ce renforcement du rôle de la victime, un déséquilibre des droits et des moyens d'action persiste entre les parties. Une amélioration de la procédure pénale est donc nécessaire pour empêcher la mise à l'écart de la victime. Ce travail est un état des lieux de la place actuelle de la victime dans le procès pénal.

Le régime juridique des relations gazières

Auteure: Aleksandr Volkov

Nombre de pages: 482

L'analyse du droit applicable aux relations sur l'approvisionnement du gaz russe a démontré l'impuissance du droit international de l'énergie. La solution pourrait être la fourniture de garanties favorisant l'existence des relations contractuelles entre Gazprom et les entreprises des pays de l'UE. Les bases de la réglementation de ces relations pourront être fixées dans le nouvel Accord international entre la Russie et l'UE. Ces relations nécessitent un perfectionnement de la réglementation au niveau international, mais aussi national.

Les droits de l'homme dans le Mercosur

Auteure: Tenile Mascolo Gil

Nombre de pages: 676

Le Mercosur est une organisation d'intégration économique régionale regroupant l'Argentine, le Brésil, le Paraguay, l'Uruguay et le Venezuela. Ayant un but économique à l'origine, son traité constitutif ne laissait prévoir aucun développement dans le sens d'une protection des droits de l'homme. Suite à la crise institutionnelle du début des années 2000, les Etats membres ont privilégié un Mercosur plus politique. La question se pose de savoir à qui revient la compétence d'apprécier des questions de violations relatives aux droits de l'homme au sein du Mercosur. Cette étude propose un angle comparatiste avec le droit de l'UE.

Le président de la République

Auteure: Marc Frangi

Nombre de pages: 244

Le président de la République est « la clef de voûte des institutions ». A l'origine arbitre du jeu institutionnel quotidien et garant de la continuité de l'État en cas de péril grave, on constate aujourd'hui des évolutions importantes. Cet ouvrage, publié ici en réédition, aborde successivement ces questions et fait le point sur une institution présidentielle, qui, bien qu'elle n'ait jamais paru si puissante, n'a jamais été, paradoxalement, aussi encadrée.

L'Etat stratège

Auteure: Lamine Tirera

Nombre de pages: 598

Concept forgé par le Commissariat général du Plan autour de la redéfinition de l'intérêt général, le thème de l'Etat stratège a émergé afin de donner une réponse adaptée à la crise de l'"Etat planificateur". Ce livre a ainsi pour ambition d'étudier les implications juridiques et administratives de la thématique de l'Etat stratège. Il s'intéresse à la nouvelle conception du rôle de l'Etat, au renouveau du procédé contractuel dans l'action publique et à l'impact de ce thème sur les principes d'organisation de l'Etat.

La conservation des milieux marins en droit international et droit de l'Union européenne

Auteure: Danilo Vicente García Cáceres

Nombre de pages: 876

Cette recherche opère une incursion en droit de l'environnement, notamment axée sur la conservation et la gestion durables des milieux marins. Sont analysées les principales problématiques telles que les délimitations maritimes, les ressources des milieux marins et la gestion des zones marines protégées, mettant ainsi en exergue la nécessité d'une nouvelle gouvernance des océans et sous-tendant de fait la participation accrue de l'ensemble des acteurs socio-politiques concernés.

Pour une nouvelle éducation juridique

Auteure: Massimo Vogliotti

Nombre de pages: 228

Depuis quelques années, nous assistons en Europe à une floraison de réflexions et d'expériences novatrices relatives à la formation juridique. Ce phénomène peut être interprété comme le signe annonciateur d'une révolution de notre façon de concevoir l'enseignement du droit, encore liée au cadre théorique et mythologique du paradigme juridique moderne. Cet ouvrage met en avant la nécessité d'un renouvellement en profondeur de notre modèle traditionnel d'enseignement du droit.

Les autorités de régulation des services publics en réseaux

Auteure: José Sebastian Kurlat Aimar

Nombre de pages: 1004

Les droits français et argentin ont institué des autorités de régulation dans le domaine des services publics en réseaux. Il s'agit de s'interroger quant aux mécanismes présents dans l'un des ordonnancements juridiques qui pourraient utilement servir de sources d'inspiration pour l'autre et réciproquement en vue d'améliorer leur système d'autorités régulatrices sectorielles respectif. Sont analysées la mise en place des autorités de régulation, puis la mise en oeuvre de la régulation par ces autorités sectorielles.

Le conflit d'intérêts du banquier

Auteure: Soror Bahbouhi

Nombre de pages: 748

Cet ouvrage dresse une revue critique des règles, aussi nombreuses que disparates, qui régissent de manière accidentelle ou accessoire le conflit d'intérêts du banquier, puis, dans une approche plus prospective, se livre à une analyse des concepts de droit auxquels il est fait recours pour contrôler les conflits d'intérêts contractuels du banquier et à une approche comparative des droits anglo-américains, qui confirment la nature particulière de l'obligation du banquier face au conflit d'intérêts.

Sur la cour européenne des droits de l'homme

Auteure: Bostjan M. Zupancic

Nombre de pages: 452

La Convention européenne des droits de l'homme, prétendant expliciter ce que sont ces droits, est un court texte abstrait. Quatre-vingt-dix-neuf pourcent de ces droits seront concrétisés par les précédents prononcés en flux continu, autoréférentiel, par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH). En somme, les droits de l'homme sont simplement ce que la CEDH déclare qu'ils sont ou ne sont pas. Quarante-sept Etats signataires sont liés à cette jurisprudence de Strasbourg. Or, l'approche jurisprudentielle du stare decisis est étrangère au formalisme juridique européen. A l'autre extrême, l'auteur apporte une explication métaphysique du sens de la justice. Il présuppose le plus haut niveau d'autonomie morale et de raisonnement juridique.

L'ordre public dans la jurisprudence civile d'après les arrêtistes

Auteure: Eric Gilardeau

Nombre de pages: 895

Au crépuscule de la justice pénale

Auteure: Eric Gilardeau

Nombre de pages: 198

La doctrine utilitaire impose aujourd'hui une vision nouvelle de la présomption d'innocence, qui n'est plus un droit mais un calcul de la procédure en faveur de l'innocence. La présomption peut s'inverser et devenir présomption de culpabilité. L'augmentation significative des placements en garde à vue, la promotion de l'aveu dans le cadre d'un plaider-coupable, la suppression annoncée du juge d'instruction et du jury populaire au profit d'un ministère public omnipotent ne sont que l'application de ce calcul utilitaire.

Commentationes historiae iuris Helveticae

Revue historique de droit français et étranger

Le chancelier et la loi au XVIe siècle

Auteure: Anne Rousselet-Pimont

Nombre de pages: 635

Le XVIe siècle marque un tournant dans l'histoire du pouvoir législatif royal. C'est au cours de ce siècle que le pouvoir de donner et de casser la loi cesse d'être présenté comme une prérogative régalienne parmi d'autres pour devenir, sous la plume de Jean Bodin, la première marque de la souveraineté du prince. Cette consécration doctrinale des années 1570 doit beaucoup à l'héritage médiéval. Mais, elle est également le reflet de l'activité du gouvernement monarchique des décennies précédentes. Les rois des deux premiers tiers du XVIe siècle mettent, en effet, en place une monarchie législative dans laquelle la norme étatique accroît son emprise. Au cœur de cette évolution apparaît la figure du chancelier. Inspirateur, rédacteur et gardien des lois, il œuvre à la promotion de la loi royale. Cet ouvrage s'appuie sur l'action de trois des principaux chanceliers de cette période, Antoine Duprat, Guillaume Poyet et Michel de L'Hospital. A la fois éminents juristes et hommes politiques, ils furent à l'origine d'une importante production législative et eurent à défendre, au quotidien, l'autorité de la loi du roi, mettant ainsi en lumière les...

El derecho en la época del Quijote

Auteure: Bruno Aguilera Barchet , Instituto de Estudios Jurídicos Internacionales "Conde de Aranda."

Nombre de pages: 258

Presentamos un libro elaborado por distinguidos historiadores del derecho españoles y europeos que recuperan, en esta obra, la memoria histórico-jurídica de la época en la que, el Quijote, vió la luz editorial. Con una redacción clara y amena se analizan la figura de Miguel de Cervantes, y su relación con el Derecho, la Inquisición, la Corona de Castilla, las Universidades Castellanas, el mecenazgo literario, y otras cuestiones, que permiten al lector comprender mejor el marco histórico en el que se escribió el Quijote y la riqueza jurídica de nuestra novela más conocida.

Quaderni fiorentini per la storia del pensiero giuridico moderno

Annuaire des Mairies de l'Indre et Loire (37)

Livres de France

Annuaire du medecin

Économie appliquée

Livres hebdo

Les Livres disponibles

La liste exhaustive des ouvrages disponibles publiés en langue française dans le monde. La liste des éditeurs et la liste des collections de langue française.

Annuaire national des universités

Cours d'histoire du droit public

Auteure: Alain Desrayaud , S.. Chofée

Nombre de pages: 650

Initiation aux études historiques

Auteure: Bénédicte Girault

Nombre de pages: 456

Réinventer le patrimoine

Auteure: Franck-Dominique Vivien , Martino Nieddu , Denis Barthelemy , Christian Barrere

Nombre de pages: 338

Les contributions de cet ouvrage portent sur des domaines aussi divers que ceux de l'Inventaire des monuments, du patrimoine naturel, des patrimoines professionnels, de la Haute Couture et de l'industrie de la mode, du droit de la mer et du patrimoine génétique. Pourtant, à chaque fois, elles se proposent de repérer les éléments communs qui impliquent de faire appel à la catégorie de patrimoine, soit pour en comprendre l'évolution et les enjeux, soit pour tenter de le gérer.

Les domestiques en France

Auteure: Marcel Cusenier

Nombre de pages: 376

Blanchiment de capitaux et fraude fiscale

Auteure: Célestin Foumdjem

Nombre de pages: 488

Depuis plus de deux décennies, la lutte contre le blanchiment de capitaux a fait l'objet d'une mobilisation internationale sans précédent. Cependant, il existe un décalage réel entre la rigueur potentielle des sanctions de cette infraction et la modestie des résultats obtenus. L'exclusion de la fraude fiscale du périmètre du blanchiment de capitaux constitue l'une des raisons principales de l'absence des résultats escomptés dans la lutte contre ce fléau. Les Etats ont longtemps jugé que le dispositif de lutte contre le blanchiment ne pouvait être mis en oeuvre pour lutter contre la fraude fiscale, cette dernière étant considérée comme relevant d'un champ infractionnel spécifique nécessitant des modes de réaction bien déterminés. Cette marginalisation de la fraude fiscale a été exploitée par les blanchisseurs qui, pour échapper au dispositif de lutte contre le blanchiment, se contentent d'arguer devant les autorités de lutte que les fonds faisant l'objet du blanchiment proviennent d'une fraude fiscale. Pourtant, le blanchiment de capitaux et la fraude fiscale partagent en commun de nombreuses similitudes. Outre l'utilisation des moyens mis en place par...

La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870)

Auteure: Sylvain Bloquet

Nombre de pages: 742

Tout en prolongeant un légalisme issu de la Révolution, le Code civil s'inscrit aussi dans une continuité héritée des plus illustres jurisconsultes. Cette ambivalence de la codification, qui en fait également toute sa richesse, s'illustre particulièrement à travers le concept de loi, dont l'analyse révèle une équivoque. Si dans une acception moniste consacrée sous la Révolution, la loi représente la norme établie par le souverain, dans une acception dualiste et ancienne, elle désigne toute règle de droit servant à trancher un litige. A l'heure de l'adoption du Code civil, cette seconde définition trouve une renaissance dans le rehaussement du juge visant à en faire le garant de l'ordre social. Le concept de loi est alors d'autant plus fondamental, qu'il détermine la méthodologie interprétative, les sources du droit, ainsi que l'idée de garantie des droits. Le XIXe siècle confirme ces interrogations sur la loi et ses implications dans l'ordre juridique. Les premiers commentateurs du Code civil se font l'écho d'une définition large, lorsqu'ils recourent aux anciennes règles coutumières, romaines ou à la jurisprudence. Cette exégèse ouverte sur...

Trois concerts

Auteure: Lola Gruber

Nombre de pages: 592

Enfant fermée et silencieuse, Clarisse semble entendre les sons avec une seconde d’avance. La musique pourrait-elle la sauver de l’isolement ? À sept ans, elle provoque le hasard en devenant l’élève de Viktor Sobolevitz. Et partage avec ce maître célèbre et misanthrope le même amour intransigeant de l’art. Mais pour faire carrière dans la musique, il faut que plus que du talent. Peu préparée à la compétition, la jeune violoncelliste va bientôt l’apprendre... Lorsqu’elle rencontre Rémy Nevel, un critique musical, médiatique et ambitieux, son destin pourrait basculer. Quitte à perdre, au passage, quelques illusions. Entremêlant les partitions de ces trois personnages, Lola Gruber nous offre un roman d’initiation hors-normes, qui est aussi une réflexion sur notre soif de pureté et de reconnaissance. On tourne les pages avec avidité, séduit par la finesse des analyses autant que par un suspense diaboliquement généreux. Née en 1972, Lola Gruber a publié Douze histoires d’amour à faire soi-même en 2005, suivi des Pingouins dans la jungle en 2009. Elle travaille dans le théâtre. Cela fait plus de six ans qu’elle compose Trois concerts.