Ebooks Gratuits

La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566 - 1789)

Auteure: Claire Faure

Nombre de pages: 619

La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe siècle, siècle d'or de la cité, par la réputation de son Université et de son parlement, grâce au commerce du pastel tout comme à la vigueur de l'institution municipale qui lui assurait son prestige dans le royaume. A bien des égards, la municipalité toulousaine présentait des singularités. La volonté des magistrats municipaux de délaisser le titre ordinaire de consul et de choisir celui de « capitoul », en était la première manifestation. Ensuite, leur attribution à juger, en première instance, des procès criminels et de simple police leur offrait une indépendance dans le royaume. Ce pouvoir, parce qu'il était le fruit d'une cession des comtes de Toulouse et non de la royauté, fut considéré de tout temps par les capitouls comme patrimonial. La justice, qui était perçue comme la première de toutes les vertus et la principale de leurs fonctions, servait leur légitimité face à ce pouvoir royal de plus en plus. Enfin, la dernière singularité résultait du pouvoir que s'octroyaient les magistrats municipaux, juges de rigueur : juger en équité, et en ...

Histoire de la peine de mort. Bourreaux et supplices (1500-1800)

Auteure: Pascal Bastien

Nombre de pages: 345

De la fin du Moyen Âge au tournant du XIXe siècle, le gibet trône en plein cœur de Paris comme de Londres ; la souffrance et le supplice, le spectaculaire de l'exécution sont parmi les pièces maîtresses du système pénal. Cette omniprésence de la peine de mort est-elle le signe d'une société violente ? D'un processus de civilisation encore inachevé ? Loin des idées reçues, ce livre révèle la place centrale et jamais démentie de l'exécution capitale dans l'histoire culturelle de l'Europe. À l'appui d'archives, de récits contemporains, de documents iconographiques, Pascal Bastien dresse une véritable cartographie de la mort à Londres et à Paris et redonne la voix aux suppliciés, tout en restituant le quotidien des bourreaux. On entend s'élever les clameurs de la foule et on comprend, enfin, que la peine capitale a pu constituer et préserver le lien social.

Rite, justice et pouvoirs

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 288

Le rite, par la transcendance qu’il manifeste et la pérennité apparente de son déroulement, semble particulièrement adapté à l’analyse des sociétés occidentales d’Ancien Régime dont les normes et les coutumes judiciaires, en particulier, reposaient sur un ensemble de gestes et de paroles codifiés, mêlant les domaines sacré et profane. Objets d’un renouveau historiographique récent, les rituels sont cependant désormais perçus par les historiens tout à la fois comme un outil de restauration du lien social et comme une forme du langage politique. Les études réunies dans ce volume, fruit de la collaboration d’historiens médiévistes et modernistes pour la plupart spécialistes de l’Italie pré-moderne, invitent ainsi le lecteur à porter la réflexion sur le terrain plus politique de l’affirmation de la souveraineté ; en allant au-delà des idées reçues sur le caractère terrifiant des rituels judiciaires, en tissant des comparaisons avec le royaume de France, du bas Moyen Âge jusqu’à la Révolution, elles montrent comment, à partir de la fin de l’époque médiévale, rituel et discours politique s’épaulent l’un l’autre et contribuent...

Justice et déviance à l'époque contemporaine

Auteure: Chauvaud Frédéric

Nombre de pages: 400

De la Révolution française au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, la justice pénale impressionne. Elle a gardé, en dépit des révolutions, des insurrections, des émeutes, des guerres et du processus de désacralisation qui affecte l’ensemble des institutions, le lustre du passé. La majesté de l’architecture judiciaire, ses colonnes et ses frontons, ses escaliers qui éloignent les lieux de justice des simples mortels l’illustrent. Ils contribuent à donner le sentiment que la justice est presque inaccessible. Il est vrai que la justice pénale, telle qu’elle a fonctionné depuis 1790, est une « justice de punition ». De la sorte, elle ne peut se déprendre des interrogations sur le droit de punir, puis sur la légitimité du « châtiment pénal ». Dans l’imaginaire collectif, le crime, considéré comme l’un des fléaux majeurs de la société contemporaine, est associé à la justice pénale. Aussi importe-t-il de restituer l’imaginaire d’une époque à partir du plus visible et du plus monstrueux. La fiction construite par les romans judiciaires, les canards sanglants, les périodiques scientifiques, la presse spécialisée, puis populaire...

Magistrats, police et société

Auteure: Donald Fyson

Nombre de pages: 596

Le rôle et les fonctions de la justice criminelle d’une colonie conquise posent invariablement des problèmes et le Québec ne fait pas exception. Plusieurs historiens ont suggéré qu’entre la Conquête britannique et les rébellions (des années 1760 aux années 1830), les habitants canadiens francophones du Québec boycottaient le système de justice criminelle britannique et en étaient exclus. L’ouvrage Magistrats, police et société conteste cette hypothèse et offre une vision plus nuancée de la relation entre le droit criminel et la société québécoise. À partir de recherches approfondies dans les sources judiciaires et officielles, Donald Fyson nous offre la première étude complète des rouages de la justice criminelle ordinaire au Québec et au Bas-Canada. En se concentrant sur les juges de paix et leur police, l’auteur examine à la fois le système de justice criminelle et l’application de cette justice telle qu’elle est vécue par ceux qui y participent. L’étude soutient que si le système est fondamentalement partial, il est assez souple pour permettre aux citoyens ordinaires d’y exercer un certain pouvoir. Parallèlement, c’est aussi,...

Crime et Châtiment au Moyen Age

Auteure: Valérie Toureille

Nombre de pages: 336

L’histoire de la criminalité au Moyen Âge est entachée d’une image noire et sanglante, qui renvoie aux archétypes traditionnels de la violence médiévale : ce Moyen Âge serait en effet le conservatoire des pratiques judiciaires les plus irrationnelles et le laboratoire de la torture, comme des peines les plus cruelles. Au-delà des clichés, Valérie Toureille s’attelle à démêler les complexités de la justice médiévale à partir du XIIIe siècle : existe-t-il une hiérarchie judiciaire (justice seigneuriale, justice royale, justice urbaine) ? Qui en sont les juges ? Le système évolue-t-il avec le renforcement de l’autorité royale ? Derrière la diversité des crimes et l’hétérogénéité des acteurs surgit une véritable sociologie criminelle, riche d’enseignement sur la société médiévale et ses valeurs. On découvre ainsi que le Moyen Âge connaît une criminalisation spécifique de certaines transgressions (vol, blasphème...), bien différente de celle qui a cours dans nos sociétés contemporaines. De même, le traitement du crime par la justice accorde une place conséquente à une résolution des conflits par l’accord et la réparation,...

Voleurs ou révoltés ?

Auteure: Carole Ledent

Nombre de pages: 282

Suite à la loi du 1er octobre 1795, nos régions furent annexées par la France révolutionnaire. Cet événement n’est pas sans conséquences. Le désordre socio-économique et le manque d’autorité politique qui s’ensuivent font de la période du Directoire l’un des moments forts de l’histoire du banditisme occidental. Partisans et adversaires du système français s’affrontent lors de la « Guerre des paysans ». Au même moment, les principes révolutionnaires aboutissent à transformer les institutions judiciaires sur le modèle français. L’étude se situe à la croisée de ces trois thématiques : le banditisme, la résistance au nouveau régime politique et les transformations de la justice répressive. En cette fin de siècle, tandis que brigandage et rébellion augmentent, comment la justice française à peine installée gère-t-elle ces deux menaces ? À partir de procès conservés dans les dépôts d’archives brabançons, l’analyse d’un réseau de bandits issus de la région d’Ottignies et écumant les fermes du Brabant permettra d’interroger cette menace à l’ordre public et la réponse judiciaire.

Violences et passions dans le Paris de la Renaissance

Auteure: Diane ROUSSEL

Nombre de pages: 398

Capitale politique du royaume de France, monstre démographique et chaudron social sans cesse bouillonnant, Paris est-elle également la capitale du crime ? Cela ne fait aucun doute pour les chroniqueurs bourgeois de la Renaissance, persuadés de voir proliférer le crime organisé à l’intérieur des murailles de la ville, réactivant ainsi, à la faveur des grandes crises du siècle, les stéréotypes de l’insécurité urbaine. C’est également le discours que tient la Couronne, pour laquelle dénoncer l’insuffisance de la police parisienne permet de faire progresser la tutelle royale au détriment des autonomies anciennes de la bonne ville.Les sources de la pratique judiciaire livrent pourtant une tout autre image de la criminalité parisienne au XVIe siècle. Fréquente et ritualisée, la violence ordinaire est d’abord le fait d’une jeunesse masculine en mal d’intégration professionnelle et matrimoniale. Mais si l’engouement pour le duel à l’épée modèle l’homicide parisien, la capitale ne semble pas connaître d’explosion sanglante hors du commun. Les instruments traditionnels de la régulation sociale – police en immersion dans la rue, justice...

Juger en temps de troubles

Auteure: Romain Parmentier

Nombre de pages: 258

Le xviie siècle est un temps de troubles pour les Pays-Bas espagnols. Après l’intermède glorieux des Archiducs, ce territoire est de nouveau ravagé par les luttes incessantes que se livrent les différents souverains d’Europe à l’instar des guerres de Louis XIV. La ville de Namur, place forte stratégique sur le chemin des armées belligérantes au confluent de la Sambre et de la Meuse, n’est pas épargnée par les conflits et subit les conséquences de ce temps de « Malheurs ». Dans ce contexte, cet ouvrage analyse l’activité pénale et la criminalité réprimée par la justice urbaine dans la seconde moitié du xviie siècle. À partir des archives judiciaires de la Haute Cour, l’auteur analyse l’organisation et le fonctionnement complexe de la justice urbaine, l’action répressive de cette dernière et les différents crimes et délits jugés et réprimés à Namur. Ce livre met en lumière les processus de régulation des infractions, les acteurs qui les commettent et les jugent, mais surtout les mentalités face au crime en cette époque troublée.

Les corps meurtris

Auteure: Michel Porret , Fabrice Brandli

Nombre de pages: 392

La médecine légale s’ancre depuis longtemps dans les savoirs naturalistes et normatifs qui mettent en signes et sens judiciaires le corps meurtri. Connus des Romains selon le Digeste, en place dans les coutumiers médiévaux, imposés par la législation des États absolutistes dans les cas de grossesse illégitime, d’infanticide, d’empoisonnement et de blessures mortelles ou non, devenus routiniers et réglés par des Édits multipliés au temps des Lumières dans le cadre de la justice pénale, les savoirs médico-légaux s’imposent comme la médecine du crime. La médecine légale, qui s’est construite comme une science depuis le XIXe siècle entre la scène du crime, l’université, la morgue, le laboratoire et les cours de justice, a une histoire qui remonte à la Renaissance au moins. En atteste cet ouvrage constitué d’archives. Il donne à lire un corpus inédit d’environ 400 expertises médico-légales que signent au XVIIIe siècle à Genève des chirurgiens et des médecins assermentés en justice. Autour des enjeux judiciaires de l’expertise médico-légale qui limite l’arbitraire du juge, cette documentation permet d’historiciser la fabrique...

Figures du pouvoir à travers le temps Les

Auteure: Thierry Nootens , Jean-René Thuot

Nombre de pages: 112

L’étude des élites au Québec a véritablement démarré avec le débat entourant les conséquences de la Conquête : la présence ou non d’une bourgeoisie d’affaires et le leadership dans la société canadienne française étaient alors en cause. La thèse de la " décapitation sociale " a notamment contribué à polariser les débats pendant plusieurs années. Par la suite, l’analyse du phénomène élitaire a suivi le mouvement de l’histoire quantitative, par des études plus systématiques des groupes élitaires et de leurs caractéristiques communes, en vertu de l’approche prosopographique. La question de l’exercice du pouvoir et de la domination au sein de communautés était alors centrale. Les travaux plus récents, quant à eux, se penchent sur le rapport entre institutions et groupes dominants, de même que sur les pratiques culturelles de ces derniers. À l’heure de l’éclatement des recherches historiques en de multiples objets, de la relégation à l’arrière-plan des structures sociales, la recherche sur les élites conserve toute sa pertinence. Elle doit pour cela renouveler ses perspectives et tenir compte de multiples jeux d’échelles,...

Ordonner et partager la ville

Auteure: Gaël Rideau

Nombre de pages: 224

L’ordre urbain n’est pas une donnée en soi et un absolu, mais une construction permanente. Celle-ci fait appel aux forces de police, aux institutions, mais aussi à un ensemble de pratiques et de compromis incessants qui fondent un vivre ensemble, contesté et retissé au quotidien en croisant logiques spatiales, rapports sociaux et relations institutionnelles. C’est à cette construction quotidienne de la ville que se consacre ce livre, fruit de deux journées d’étude organisées à Paris et à Orléans. Il se propose de relire la ville comme un espace et une société mis en ordre et partagés, en amont de l’intervention policière ou plus largement du contrôle institutionnel. Pour ce faire, les chercheurs rassemblés ici interrogent trois thèmes. D’une part, le livre décrit la perception de la ville que peuvent porter différents acteurs même de l’ordre urbain que sont le seigneur médiéval, le commissaire de police et l’inspecteur de la Librairie au XVIIIe siècle, l’ingénieur du XIXe siècle. Ils tracent tous à leur manière un discours pratique sur l’ordre. D’autre part, la religion, dimension omniprésente de la ville de l’époque moderne,...

L’église des laïcs

Auteure: Collectif

Comment les laïcs se sont-ils impliqués dans la chose religieuse, en y investissant de l’argent, du temps, du capital symbolique et même émotionnel ? L’Église des laïcs questionne l’initiative des fidèles auprès des institutions religieuses, entre le xvie et le xxe siècle, notamment dans la vieille Europe et les espaces américains dominés par les Ibériques. L’ouvrage observe ces modalités d’investissement dans le sacré au sein du catholicisme, tout en dressant des passerelles avec l’islam, les christianismes orientaux, la religion orthodoxe. Quelles stratégies, quelles formes de participation, quelles sensibilités les acteurs sociaux ont-ils mobilisé pour agir sur les institutions de l’Ecclesia et en leur sein ? Quels retours sur investissement en espéraient-ils ? Peut-on mesurer les bénéfices de leurs engagements ? Tenter de répondre à ces questions, c’est réfléchir à ce qui se joue dans l’économie de la grâce et du don que pratiquent les laïcs, en confrontant leurs attentes et leurs dividendes.

Établir l’identité

Auteure: Jean-Pierre Gutton

Nombre de pages: 218

Écrire une histoire de l'identité nécessite de mobiliser une documentation très variée comme une historiographie ouverte. Car l'identité emprunte des voies multiples et les marques de reconnaissance vont du plus fruste au plus élaboré. Comment s'impose la mise en registre des sujets, comment naît l'état civil en 1792, comment la biométrie complète aujourd'hui une identité déclarative et administrative par une identité scientifiquement établie... Autant de moments essentiels d'une histoire souterraine dont le fil rouge est clair cependant : le recul de l'oralité, la multiplication des déplacements imposent peu à peu d'avoir des « papiers » et c'est en somme un chapitre particulier de l'histoire de la croissance de l'État qu'il s'agit d'écrire là.

Servir Napoléon

Auteure: Aurélien LIGNEREUX

Nombre de pages: 408

Ce livre propose une approche nouvelle des conquêtes napoléoniennes et porte l’accent sur l’autre armée de Napoléon, celle de ses fonctionnaires. En effet, l’expansion territoriale sans précédent de la France républicaine et impériale, redoublée par la crue de l’État né de la Révolution, porte en elle des défis majeurs pour les agents du pouvoir en poste dans les départements annexés. Dans un contexte d’opérations militaires, d’occupation française et d’imposition d’un nouvel ordre social et politique, les objectifs ambitieux (compter et prélever, informer le pouvoir et les populations, contrôler et surveiller, rallier et récompenser, réprime et punir... ) suppose un puissant effort de recrutement de personnel de tout rang. Or ce recrutement massif s’annonce délicat puisqu’il doit concilier des exigences contradictoires (loyauté politique et compétence professionnelle, expérience du terrain local et connaissance des lois de la métropole, invention de nouvelles manières d’administrer et nécessité de s’appuyer sur les pratiques antérieures). La diffusion des fondements et règlements du Nouveau Régime dans les départements...

Le goût de la joie

Auteure: Pauline VALADE

Nombre de pages: 425

Au XVIIIe siècle, Paris célébrait chaque événement heureux pour la Couronne. La Maison du Roi, le Bureau de la Ville et le Châtelet de Paris organisaient les réjouissances. Les manifestations de joie étaient donc contrôlées par les autorités qui y voyaient les signes tangibles d’une communion avec les sentiments du souverain. Pour autant, l’expérience de la joie publique n’était pas celle d’une obéissance passive. Les Parisiens s’appropriaient les réjouissances aussi bien en participant qu’en détournant certaines normes de réjouissances. Ils fabriquaient leur propre culture de l’approbation, empreinte d’une critique à peine voilée. Dès 1770, les gestes traditionnels des réjouissances furent progressivement détournés pour faire valoir un droit de se réjouir indépendamment de la Couronne. Pauline Valade est agrégée et docteure en Histoire moderne.

Chroniques d'une frontière sous l’Ancien Régime

Auteure: Serge Guiboud-Ribaud

Nombre de pages: 508

En 1349 le Dauphiné est « transporté » au fils aîné du roi de France. A cette époque Dauphiné et Savoie sont étroitement imbriqués, jusqu’au traité de Paris de 1355 résultant en une partition, effective en 1377. Nombre de communautés savoyardes dont celle de Pont de Beauvoisin, sont alors coupées en deux le long de la frontière sur le Guiers, affluent du Rhône. Ces « 2 Pont de Beauvoisin » (Isère et Savoie) vont vivre différemment entre deux états alliés mais aussi souvent ennemis. Même les disparitions épisodiques de la frontière bouleversent la vie locale. Point de passage obligatoire pour l’Italie, les évènements de la Grande Histoire vont rythmer dorénavant l’histoire quotidienne : « gens de guerre » en déplacement ou en garnison, invasions et batailles, épidémies et disettes, diplomates et grands de ce monde, remises de princesses, passages d’exilés, de pèlerins, de voyageurs et de marchands, contrebande sur une grande échelle... Cette étude, étroitement liée à l’évolution des institutions, franco-dauphinoises et savoyardes puis sardes, de la Renaissance à la veille de la Révolution française (1500 à 1788), utilise...

Une histoire de feu et de sang. Le Moyen Âge de Game of Thrones

Auteure: Florian Besson , Justine Breton

Série de tous les records, Game of Thrones met en scène un Moyen Âge à la fois fictif et largement inspiré de faits et de personnages historiques, de thématiques politiques, sociales ou religieuses bien réelles. Ce Moyen Âge imaginaire, sombre et tragique, véritable envers de la civilisation, est bien éloigné de la réalité historique qu’étudient les médiévistes. Car la série ne décrit pas tant le Moyen Âge lui-même que la façon dont nous imaginons aujourd’hui cette période, en lien avec nos fantasmes, nos craintes et nos désirs les plus actuels. C’est ce rapport à l’histoire, à ce que nous pensons être la marche de l’histoire, les passions qui la nourrissent, les pulsions secrètes qui la motivent, hier comme aujourd’hui, que ce livre tente de mettre au jour. Le Moyen Âge apparaît alors comme l’envers effrayant et fantasmé de la civilisation, la face sombre de l’histoire.

La dette publique dans l’histoire

Auteure: Jean Andreau , Gérard Béaur , Jean-Yves Grenier , Comité pour l'histoire économique et financière de la France

Nombre de pages: 499

La question de la dette publique, de son rôle économique ou de son poids excessif, est au cœur des préoccupations contemporaines. Le paradoxe est que les problèmes liés à l’endettement de l’État ont finalement peu mobilisé la réflexion des historiens, hormis pour certaines périodes particulières comme la France de la fin du XVIIIe siècle ou l’Europe d’après la Première Guerre mondiale. Existe-t-il un modèle européen de la dette publique ? Quand le phénomène a-t-il vraiment émergé ? Des sociétés sans dette publique sont-elles possibles ? Quels ont été les états les plus innovants et les plus inventifs en matière d’emprunt ? Les actes de ce colloque international présentent les différentes formes qu’a revêtues la dette publique depuis l’Antiquité, ses rapports avec la construction de l’autorité étatique, le rôle des guerres dans sa formation et ses effets économiques et sociaux. Il n’existe pas une histoire de la dette publique mais plutôt des histoires. C’est ce que confirme l’enquête menée dans des situations variées, dans le temps ­comme dans l’espace, avec des contributions sur la Rome ancienne et le Japon de...

Les procureurs du midi sous l'Ancien Régime

Auteure: Claire Dolan

Nombre de pages: 288

Les procureurs détiennent la « clé » du système judiciaire : en agissant à la place de leurs clients, ils leur donnent accès aux tribunaux, mais les tiennent par le fait même à distance des juges. Gardiens de la forme, ils sont les spécialistes de la procédure, sans laquelle la justice ne serait pas. Leur profession se développe à mesure que l’écrit technique envahit les tribunaux et les règles qui la concernent se précisent du XVIe siècle jusqu’à la fin du XVIIe siècle. L’ouvrage observe, pendant cette période, les procureurs de trois villes parlementaires du Midi : Aix-en-Provence, Grenoble et Toulouse. Souvent abordés par les historiens, les problèmes qui se dressent en arrière-plan de cette observation – la place de l’institution judiciaire dans la ville, l’organisation de la justice et ses auxiliaires, l’office comme capital, l’accès à la profession, la régulation de la profession, la clientèle, la construction de l’identité professionnelle, le rapport à l’État dans les provinces – prennent, dans la lorgnette des procureurs, un tout autre sens. Ces hommes, dans leur quotidien, leurs ambitions, leur culture, sont affectés...

Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge

Auteure: Isabelle Mathieu

Nombre de pages: 394

La présente étude s’attache à décrypter l’organisation et le fonctionnement de juridictions situées au premier niveau de l’appareil judiciaire. Longtemps dépeintes comme inefficaces, incompétentes, partiales et même âpres au gain, les justices seigneuriales font l’objet, depuis plusieurs années déjà, d’une révision historiographique qui montre au contraire qu’elles peuvent être pleinement parties prenantes des régulations sociales, attachées davantage à réconcilier qu’à sanctionner les plaideurs. Fondée sur le dépouillement exhaustif d’archives de la pratique judiciaire, l’étude tente une approche à la fois quantitative et qualitative des registres audienciers d’affaires judiciaires et d’amendes, tout en faisant une large place au droit coutumier en vigueur dans ces deux provinces du royaume de France. Cette recherche examine ainsi la manière dont l’audience s’organise, le personnel qu’elle mobilise, mais également l’activité quotidienne des tribunaux seigneuriaux à travers la procédure suivie, le type d’affaires jugées et les condamnations prononcées ; le tout en essayant de dégager les « modèles » susceptibles...

La police de la République

Auteure: Marco Cicchini

Nombre de pages: 408

Au XVIIIe siècle, alors que la police n’est pas encore une institution à part entière, mais une pratique de gouvernement dispersée et hétérogène, la modernité policière se prépare efficacement. Comment et dans quelles circonstances l’ancienne mission pastorale de la police, conçue de manière étendue pour orienter les hommes et leurs conduites, se réduit-elle progressivement à des fonctions sécuritaires et judiciaires ? Pour répondre à cette question, ce livre étudie le cas de la petite République de Genève, considérée en son temps comme un modèle de « parfaite administration », mais ignorée jusqu’à ce jour de l’historiographie de la police. La réduction d’échelle que la cité-État offre à l’analyse a son importance. Elle permet de saisir ensemble des transformations de la police intimement liées, mais généralement traitées isolément les unes des autres. Au XVIIIe siècle, l’économie normative des ordonnances de police justifie l’émergence de techniques plus fines de régulation sociale. De même, la redéfinition des moyens d’action de la magistrature, incarnée à Genève par le Tribunal du lieutenant, s’adosse à la...

De l'honneur et des épices

Auteure: Dominique le Page

Nombre de pages: 618

Apparues au tournant des XIVe et XVe siècles dans le royaume de France et dans les principautés qui évoluaient dans sa mouvance, les Chambres des comptes ont connu leur « âge d’or » au Moyen Âge en étant associées à la mise en place d’une fiscalité permanente et à la construction des domaines princiers. L’évolution institutionnelle leur a été préjudiciable à partir du XVIe siècle avec la concentration du pouvoir au sein du Conseil royal et des instances qui en dépendaient, le recours croissant aux financiers pour alimenter les caisses de la monarchie, la concurrence des parlements, des bureaux de finances ou des intendants. Malgré cela, elles n’en ont pas moins continué à jouer un rôle dans le contrôle de « l’argent du roi », en encadrant notamment le développement de nouvelles fiscalités comme celle des villes ou des états provinciaux, et dans la préservation de l’intégrité du domaine royal, ce qui les conduisait à recevoir les hommages des vassaux, à enregistrer des actes aussi divers que les lettres d’anoblissement ou de naturalité, à veiller à la conservation des archives ayant trait aux droits du roi. Par leur caractère de...

Crimes sexuels et société à la fin de l'Ancien Régime

Auteure: Enora PERONNEAU SAINT-JALMES

Nombre de pages: 336

Dans l'ombre des Lumières. Évoquer la question du viol au XVIIIe siècle, à travers une trentaine d'affaires à caractère sexuel (viols, séductions suivies de grossesses, harcèlement, sodomie), relève d'un pari osé. Pour y parvenir et se familiariser avec le déroulement des procédures criminelles, le présent ouvrage commence par redessiner les contours d'un système judiciaire complexe. Les procès étudiés croisent et interrogent ensuite des aspects plus ou moins tabous de la vie quotidienne à la fin de l'époque moderne : sexualité, violence, condition féminine, relations sociales, lien familial, règlement des conflits ou même la notion de genre. L'attention se porte enfin sur le destin des victimes et des accusés à la sortie du tribunal, entreprise jamais réalisée dans le cadre d'une recherche consacrée au viol. Le choix d'un angle monographique, qui vise un territoire allant de Sens à Auxerre, au cœur de l'actuel département de l'Yonne, contribue à une lecture moins désincarnée des affaires sexuelles à l'échelle du royaume au cours des dernières heures de l'Ancien Régime. Les sources variées a priori arides – archives criminelles et...

La Médiatisation de la vie privée XVe-XXe siècle

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 264

Le colloque qui s’est tenu à l’Université d’Artois, les 20 et 21 octobre 2010, a cherché à définir, à partir d’exemples européens les plus divers et sur la longue durée, la nature du lien entre ce qui est du domaine de la vie privée et ce qui est rendu public. Il a souligné l’interdépendance entre le support médiatique et la constitution de l’individu : par le livre et l’écrit, l’homme moderne a bâti son intériorité. Il a montré que les frontières entre le public et le privé sont fluctuantes, soumises aux impératifs, comme aux aléas de la politique, des querelles religieuses et de la volonté affirmée de certains individus de s’inventer des parcours biographiques singuliers, que les exemples du chansonnier Béranger, de l’ambassadeur Esterhazy et de Proust sont venus éclairer. Il a montré que les femmes ont une approche différente de celle des hommes, peut-être parce que leur éducation les pousse à mieux respecter les normes de civilité. Mais si l’espace curial a longtemps permis une expression féminine assez libre, la Révolution les a ensuite exclusivement cantonnées dans le domaine de la vie sentimentale. La publicité...

Ecclésiastiques en débauche

Auteure: Myriam DENIEL-TERNANT

Nombre de pages: 392

«?27 janvier 1758. Adrien Aubert, âgé de 30 ans, prêtre du diocèse de Paris, natif de Versailles. S'est amusé manuellement avec attouchements charnels, fille déshabillée nue.?»«?18 janvier 1759. Silvain-Matthieu Aunin, âgé de 32 ans, natif de Paris, paroisse Saint-André-des-Arts, prêtre du diocèse de Paris, vicaire de Fontenay-sur-Bois. S'est amusé charnellement jusqu'à copulation parfaite.?»Liaisons ancillaires, femmes entretenues, fréquentations tarifées de filles du monde, étreintes forcées, rencontres masculines fortuites ou régulières... Nous sommes loin ici de l'image du «?bon prêtre?» diffusée par l'Église de la Contre-Réforme. À partir de sources peu étudiées et jamais confrontées issues des archives policières et carcérales de la Bastille, du parlement et de l'officialité de Paris, Myriam Deniel-Ternant montre à quel point au xviiie siècle nombre de clercs font entorse au vœu de chasteté et succombent aux délices de la chair.L'étude ne se limite pas à la présentation de cette immoralité méconnue du Premier ordre. L'auteure s'attache à montrer que les enjeux sont tout autres?: l'inconduite de membres du clergé ne provoque de ...

François-Denis Tronchet

Auteure: Philippe Tessier

Nombre de pages: 512

Une existence discrète, ponctuée de moments décisifs : avocat au parlement de Paris pendant plus de quarante ans sous l'Ancien Régime, député aux Etats généraux de 1789, défenseur de Louis XVI lors de son procès en 1792, président de la commission de rédaction du Code civil en 1804, François-Denis Tronchet joua un rôle déterminant, à plusieurs reprises, lors de la Révolution française. Le Code civil, dont il fut l’un des principaux rédacteurs, est encore en vigueur aujourd’hui.Comment expliquer sa longévité et son rôle à ces tournants cruciaux de l’histoire de France ?Hostile aux fictions juridiques et aux régimes d'exception, Tronchet crut au pouvoir révolutionnaire du droit plutôt qu’à celui de la violence.Solitaire parfois, mais dévoué au bien public, il tenta de réconcilier l'art de gouverner avec le sens du droit, à une période où l'agressivité politique était omniprésente. Homme de réflexion et d'action, homme d'expression plutôt que de communication, il fut soucieux d'humanité et d'équilibre : érudit sans être passéiste, il fut partisan d'un droit « absolument nouveau » en 1804, sans perdre son pragmatisme. Philippe...

Un roman bourgeois sous Louis XIV?

Auteure: Nicolas Lyon-Caen

Nombre de pages: 145

Les textes Vie de Jacques Homassel par lui-même et Vie de Madame Fontaine écrite par Catherine Homassel sa nièce, présentés intégralement, brossent une description fine des dynamiques sociales à l'oeuvre chez des marchands des XVIIe et XVIIIe siècles : importance de la mobilité géographique, maîtrise de savoirs spécialisés, stratégie d'insertion, capacité à réagir professionnellement ...

La police des lumières

Auteure: Nicolas VIDONI

Nombre de pages: 286

La première synthèse sur la police d'Ancien Régime, acteur essentiel de la construction de l'Etat. Les forces de police entretiennent une histoire d'amour et de haine avec les populations qu'elles doivent servir et encadrer. Portées aux nues lorsqu'elles protègent, elles sont en partie rejetées lorsqu'elles contraignent. Cette dualité ne date pas d'hier ; pour mieux la comprendre, Nicolas Vidoni propose un essai sur la naissance et le développement des " politiques policières " pratiquées par les agents de la lieutenance de police de Paris entre 1667 et 1789. Forte de sa " capacité à agir " dans et sur l'espace urbain, la lieutenance a en effet réussi à s'imposer comme un des acteurs majeurs dans la ville d'Ancien Régime. Comprendre la police exercée par cette dernière revient donc à envisager une expérience forgée au contact de la ville capitale et sa population et qui remodèle finalement l'Etat royal. Cette histoire est enfin d'une grande modernité, puisque si les termes ont changé, la question du rapport entre police et population dans la cité reste d'une brûlante actualité. Mais au-delà de cette dimension politique – entendue au sens large – de...

Experts et expertise dans les mandats de la société des nations : figures, champs, outils

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 374

Institués au sortir de la Première Guerre mondiale, les mandats de la Société des Nations illustrent les implications de l’arrivée des experts dans les Suds dès les années 1920. Ils constituent pour cette raison un angle d’attaque privilégié pour réfléchir aux liens entre expertise et colonisation comme aux dynamiques qui accompagnent les experts. S’ils ont été l’objet de discussions intenses, les mandats ne peuvent guère être considérés comme l’objet d’un champ d’expertise bien délimité avec ses méthodes uniformisées, son corps de savoirs systématisés et ses procédures formalisées de certification. Les discours institutionnels d’experts sur les mandats, divers et dénués de cohérence, dissimulaient souvent les modalités habituelles du gouvernement colonial. Cependant, les temps changeaient. La pluralité des cadres institutionnels où l’on discutait des mandats (Commission permanente des mandats, autres organes de la SDN) sapait le monopole supposé des États coloniaux sur la prise de décision informée. L’intérêt des organisations privées et caritatives était également d’importance, dans la mesure où certaines investirent ...

Québec, Champlain, le monde

Auteure: Michel De Waele

Nombre de pages: 288

Sous la direction de Michel De Waele et Martin Pâquet 1613. Samuel de Champlain décrit ses voyages sur les côtes de l’Amérique du Nord et le long du «?grand fleuve Saint Laurent?». Dès l’amorce de son œuvre, il dévoile aux lecteurs les raisons qui, selon lui, ont poussé les Européens à se lancer à l’assaut des océans?: les opérations commerciales soulageant le peuple et profitant aux États et la concurrence entre de nombreux princes qui auraient lancé des expéditions pour trouver un chemin plus facile afin de trafiquer avec les Orientaux. La fondation de Québec s’inscrit ainsi dans une logique qui dépasse la simple vallée du Saint-Laurent. Fidèle à ce constat, ce recueil que proposent les membres du personnel enseignant du Département d’histoire de l’Université Laval veut placer la création de la ville dans un contexte planétaire. Les auteurs y exposent d’abord la situation du monde à l’époque de Champlain puis montrent comment Québec s’est développée en lien avec le reste de la planète. Avec des textes de Réginald Auger, Allison Bain, Carl Déry, Michel De Waele, Claire Dolan, Paul-André Dubois, Donald Fyson, Muriel...

Contrôler les finances sous l’Ancien Régime

Auteure: Dominique le Page

Nombre de pages: 664

Colloque des 28, 29 et 30 novembre 2007 Grâce au regain d’intérêt pour l’histoire institutionnelle et au renouvellement des questionnements sur l’État royal sous l’Ancien Régime, les Chambres des comptes sont enfin sorties de l’ombre. Les actes du colloque tenu à Paris du 28 au 30 novembre 2007, à l’occasion du bicentenaire de la Cour des comptes et du 25e anniversaire des Chambres régionales, présentent la géographie des Chambres des comptes, qu’elles soient royales ou princières, décrivent leurs attributions en matière de contrôle des comptables et de surveillance du domaine royal et se penchent sur des aspects moins connus comme l’administration de la régale temporelle. Cet ouvrage apporte des éclairages sur le personnel des Chambres des comptes, la hiérarchie marquée par un clivage majeur entre les présidents et les maîtres — qui ont seuls la qualité de juge — et les auditeurs et correcteurs, le recrutement social et les dynasties qui y ont vu le jour et donné corps à l’institution. Il replace enfin les Chambres des comptes dans le champ institutionnel en reconstituant les relations — faites de conflits mais aussi d’alliances,...

Normes juridiques et pratiques judiciaires, du moyen âge à l'époque contemporaine

Auteure: Benoît Garnot

Nombre de pages: 451

On pourrait s'attendre, à ce que les pratiques judiciaires reflètent les normes juridiques, qu'il s'agisse des lois ou des coutumes. Et cela peut se produire. Mais il arrive souvent qu'un écart apparaisse entre les unes et les autres, c'est-à-dire que les juges décident pour les délinquants des peines différentes de celles prévues par les lois, fréquemment dans le sens d'une sévérité moindre. On n'en finirait pas d'accumuler les exemples de ces écarts : ils abondent dans ce livre, qui couvre une très longue période, du Moyen Age à l'époque contemporaine, et un vaste espace géographique, puisque, si la France y est privilégiée, les autres pays européens et l'Amérique y sont largement abordés. Tenter d'analyser globalement les facteurs des distorsions, si fréquentes, entre les normes juridiques et les pratiques judiciaires, implique de prendre en compte en même temps les règles de droit, les instances qui sont chargées de les faire appliquer et ceux qui doivent, du moins en théorie, les respecter. Réfléchir à ces distorsions conduit à relativiser la part d'autonomie et d'influence du droit. Elles sont sans doute même une nécessité, sauf à...

Justice et sociétés rurales

Auteure: Frédéric Chauvaud

Nombre de pages: 380

Si les violences et les conflits ruraux ont fait l’objet d’importants travaux, il n’en est pas de même pour la justice. En effet, « la justice à la campagne » a été en grande partie délaissée par la recherche. Or la notion de justice, placée aujourd’hui au centre de nombreux travaux et réflexions, tant à l’échelle européenne qu’à l’échelle internationale, s’avère ambivalente et complexe puisqu’elle peut aller de la demande d’une meilleure justice sociale à la volonté de saisir les inégalités socio-spatiales afin d’assurer des aménagements du territoire qui correspondent aux aspirations des acteurs. Dans les perceptions communes, la justice se confond avec l’institution judiciaire, c’est-à-dire avec le « système des tribunaux », mais elle déborde le seul examen de l’appareil judicaire. Prise dans l’univers des sociétés rurales, la justice est un outil de régulation sociale et d’arbitrage, mais elle est aussi prise dans une multiplicité d’usages, depuis les stratégies d’évitement jusqu’à des processus d’instrumentalisation en passant par des formes d’ignorance réciproques. Pour aborder ce vaste champ de...

La Bande noire (1855-1862)

Auteure: Laure Didier

Nombre de pages: 216

Cet ouvrage dresse le portrait de bandits « bien de chez nous », la Bande noire qui a terrorisé les populations rurales de nombreux villages du Hainaut, du Brabant et du Namurois au milieu du XIXe siècle. Grâce à un mode opératoire bien ficelé, ces criminels ont su jouer pendant plus de cinq ans avec les failles d'un système judiciaire fragile, avant de se faire arrêter et juger. Au même moment, la Belgique connait une autre affaire de banditisme qui fera couler beaucoup d'encre : l'affaire « Coucke et Goethals », du nom de ces deux Flamands jugés et guillotinés à Charleroi pour un crime que certains membres de la Bande noire revendiqueront ensuite. Les archives judiciaires et journalistiques ont permis de reconstituer cette histoire passionnante où se côtoient bandits, acteurs judiciaires, habitants des villes et des campagnes, sur fond de débats idéologiques qui ont façonné l'histoire de la Belgique au XIXe siècle. Autant d'éléments qui devraient permettre à l'affaire de la Bande Noire de retrouver sa place dans l'histoire politique et judiciaire de la société belge.

Revue juridique Thémis

La famille normande

Auteure: Jérôme Luther Viret

Nombre de pages: 432

La Normandie était autrefois le pays de la préférence masculine, d’une autre façon sans doute que la Provence, où l’on tenait l’absence d’héritier mâle pour une grande infortune, mais avec la même netteté et la même persévérance. Au prix de menus ajustements, les piliers de la domination masculine restèrent bien en place pendant tout l’Ancien Régime. Les droits du sang valaient cependant à tous les garçons d’avoir une part égale dans le patrimoine familial, sans distinction de rang de naissance. L’égalité trouvait donc à s‘incarner. Cela finit par jouer en faveur des filles, lorsque vint l’heure du rejet des traditions et qu’une puissante aspiration égalitaire traversa tout le royaume, en 1791. Même à ce moment toutefois, les normands se rallièrent à l’égalité successorale, par légalisme plutôt que dans un élan véritablement « féministe ». Le principe de l’établissement des enfants hors de la maison des parents, s’accompagnait d’intenses mouvements migratoires. De ces processus, la localité ici scrutée, Argences, dans la plaine de Caen, témoigne plus que d’autres localités, en raison de son « attractivité »,...

Revue d'histoire de l'Amérique française

Les justices locales

Auteure: Antoine Follain

Nombre de pages: 411

Prolongeant le colloque d'Angers Les Justices de Village. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à La Révolution... (PUR, 2003) cette publication varie les lieux, les échelles et la chronologie. Dans l'ancienne France, il était admis qu'une police assez « bonne » éviterait forcément de recourir à « rigueur de justice ». L'étude de la justice de proximité est donc toujours associée à la « police » ou administration. Mais prenant le contrepied de Charles Loyseau qui dans son Discours de l'abus... (1603) avait construit sa critique des « très mauvaises Justices de Village » par un jeu de miroir avec les « amples Justices des Villes », le présent volume les rapproche et atteint toutes les espèces de juges de l'Ancien Régime (seigneuriaux, municipaux et royaux) ainsi que certains magistrats post-révolutionnaires. Les regards d'historiens des Facultés de Droit et des Lettres ont été croisés pour étudier des sociétés rurales diverses, ainsi que des villes de toutes dimensions, depuis des chefs-lieux de l'Anjou et de Haute-Auvergne jusqu'à des villes moyennes et capitales. Transcendant aussi la césure révolutionnaire, l'ouvrage...