Recherche d'ebooks...

Liste des livres et Ebooks trouvés
Nous avons trouvé un total de 40 livres trouvés pour votre recherche. Téléchargez les ebooks et profitez-en !
L'expropriation pour cause d'utilité publique

L'expropriation pour cause d'utilité publique

Auteure: David Renders ,

Nombre de pages: 668

L’administration est investie de missions multiples et variées, qu’elle a le devoir d’accomplir dans le respect de l’intérêt général. Pour ce faire, elle peut compter sur des moyens humains, matériels et financiers, tous indispensables à la réalisation de son action. Dans le cadre de l’action qu’elle mène, l’administration peut avoir besoin d’acquérir des biens qui, par hypothèse, sont la propriété de tiers. L’expropriation constitue, parmi d’autres, un instrument lui permettant d’atteindre ce résultat. Parce qu’il porte inévitablement atteinte au droit de propriété, l’instrument de droit public immobilier que constitue l’expropriation ne saurait être mis en oeuvre en toutes circonstances et sans condition. Qu’est-ce que l’expropriation ? Qui en sont les acteurs et quel est le rôle qui leur est assigné ? Que recouvre l’exigence d’utilité publique ? Quelle est la procédure à suivre pour exproprier ? Une indemnité est-elle due ? En toutes circonstances ? Par qui ? Pour qui ? Laquelle ? L’hypothèse de ce qu’il est convenu d’appeler la quasi-expropriation répond-t-elle à des mêmes exigences ? C’est à ces...

Les biens de l'administration

Les biens de l'administration

Auteure: David Renders , Benoît Gors ,

Nombre de pages: 180

L’administration est instituée pour les besoins de l’action publique. En vue d’assurer la réalisation des missions qui lui sont confiées, l’administration a besoin de moyens humains et financiers. Elle doit également se pourvoir en moyens matériels, par l’acquisition et la gestion de biens tant mobiliers qu’immobiliers, quand certains biens ne tombent pas, par nature, dans le patrimoine qui est le sien. Parce qu’elle exerce des missions de service public et qu’elle s’alimente de deniers publics, l’administration n’a pas une maîtrise de ses biens comparable à celle reconnue aux particuliers. Un régime juridique spécifique est consacré qui, par les règles qu’il comporte, se donne pour but de respecter les contingences de l’action administrative. Ces contingences sont telles qu’il n’est pas un, mais deux régimes juridiques spécifiques : celui afférent au domaine public et celui afférent au domaine privé de l’administration. Des critères doivent ainsi être dégagés pour identifier le régime auquel appartient chaque bien. Il s’impose aussi de classer chacun de ceux-ci sous la bannière de l’un ou de l’autre régime et...

Droit administratif général

Droit administratif général

Auteure: David Renders ,

Nombre de pages: 624

Le droit administratif est une discipline qui investit la vie dans ses dimensions les plus diverses, qu’elles soient politique, économique, sociale, culturelle ou encore privée. Si bon nombre de thématiques peuvent être appréhendées au travers de cette discipline, c’est parce qu’elle n’appelle, pour s’imposer, qu’une seule exigence : l’existence, dans la situation juridique en cause, d’une administration, le plus souvent incarnée par une personne morale de droit public, mais pas toujours. Un ouvrage de Droit administratif général ne saurait couvrir l’analyse des innombrables questions que multiplie, à l’envi, une production normative et jurisprudentielle quotidienne, tant à l’échelon local, qu’aux échelons régional, national et — bien sûr — européen. Il offre, plus modestement, d’envisager, à grands traits, l’organisation, l’action et le contrôle de l’administration, en vue d’éclairer, au premier chef, l’étudiant en droit et, derrière lui, un large public désireux de maîtriser, en un temps compté, les grands principes qui, dans un monde plus éphémère que jamais, n’en gagnent que davantage d’importance. Doté...

Actualités du droit de l'énergie

Actualités du droit de l'énergie

Auteure: Raphaël Born , David Renders ,

Nombre de pages: 472

En juillet 2009, les institutions européennes ont adopté le « troisième paquet énergie ». Il s’agit d’une étape importante dans le processus de libéralisation des secteurs du gaz et de l’électricité. D’aucuns n’hésitent pas à parler d’une étape décisive dans l’ouverture de ces marchés. Les défis à relever sont nombreux. Les objectifs poursuivis ne sont pas moins ambitieux : séparation effective des activités de production et de fourniture des activités de réseaux, amélioration de la transparence du marché en ce qui concerne les activités de réseaux et de fourniture, renforcement des droits des consommateurs, renforcement de la sécurité d’approvisionnement, renforcement des régulateurs nationaux ou encore création d’une agence européenne de coopération des régulateurs de l’énergie. La transposition des directives 2009/72/CE et 2009/73/CE fixant respectivement les règles communes pour les marchés intérieurs de l’électricité et du gaz devait être achevée pour le 3 mars 2011. Plus d’un an après, quels changements ces nouvelles normes européennes ont-elles apportés en droit belge et, singulièrement, dans les lois «...

Les paris sur les compétitions sportives : un antagonisme conciliable entre intégrité du sport et profits économiques ?

Les paris sur les compétitions sportives : un antagonisme conciliable entre intégrité du sport et profits économiques ?

Auteure: Marc Oliver Becker ,

Nombre de pages: 640

L'affaire des paris sportifs fait la une de l'actualité sportive et judiciaire depuis quelques années. L'importance du sujet a été récemment rappelée en France par le conseil d'état, en Allemagne par la cour constitutionnelle et à l'échelle européenne par la cour de justice. Les parties prenantes sont invitées, au moment où les contingences économiques mondial se précipitent, à trouver l'équilibre entre financement stable et développement durable du sport. Les cas français et allemand montrent la grande dynamique inhérente au sujet dans les années à venir.

La justice administrative

La justice administrative

Auteure: François Belleflamme , Philippe Levert , Bruno Lombaert , Manuela von Kuegelgen , Michèle Belmessieri , Sarah Ben Messaoud , Marie Bertrand , Jean Bourtembourg , Benoît Cambier , Thomas Cambier , Maxime Chomé , Evrard de Lophem , Patrik De Maeyer , Francis Delpérée , Sébastien Depré , Anne Feyt , Emmanuel Gourdin , Benoît Gors , Bertrand Heymans , Michel Kaiser , Marie Lambert de Rouvroit , Paul Martens , Irène Mathy , Alexandre Paternostre , Justine Philippart , Jérôme Sohier , François Tulkens , Tangui Vandenput , Maxime Vanderstraeten , Isabelle Van Kruchten , Louis Vansnick , François Viseur ,

Nombre de pages: 834

La loi du 20 janvier 2014 portant réforme de la compétence, de la procédure et de l’organisation du Conseil d’État souffle sa première bougie et ses douze premiers mois d’application s’apparentent à tout sauf à un long fleuve tranquille. Le texte et ses arrêtés d’exécution apportent non seulement de profondes modifications à la procédure en suspension mais introduisent également d’importantes nouveautés comme la boucle administrative ou l’indemnité réparatrice. Très controversée, critiquée car trop politique ou trop éloignée des réalités quotidiennes de la juridiction, attaquée devant la Cour constitutionnelle et le Conseil d’État lui-même, la réforme est secouée de toutes parts et il semble encore difficile de déterminer si les changements qu’elle apporte seront autant de tentatives manquées de moderniser la procédure ou, au contraire, d’utiles innovations améliorant l’accès au Conseil d’État et la réception de ses arrêts par les autorités administratives. Dans ce contexte, le présent ouvrage qui reprend les exposés présentés lors des colloques des 21 et 28 mai 2015 organisés par la Conférence du jeune barreau de...

Cases-pixels

Cases-pixels

Auteure: Julien Baudry ,

Nombre de pages: 344

Depuis trois décennies la bande dessinée accomplit sa transition numérique comme les autres médias contemporains. Mais qu'est-ce que la bande dessinée numérique ? Quels nouveaux modes de création, de diffusion et de publication la définissent ? Comment expliquer la relative confidentialité de ce nouveau média, qui n'en finit plus de s'émanciper de son aînée imprimée ? Pour la première fois, cet ouvrage d'historien retrace les aventures de la bande dessinée dans le contexte de la culture numérique, des années 1980 à nos jours. En se concentrant sur la production française, il étudie la diversité des pratiques professionnelles et amateures, il présente la variété des œuvres et des acteurs, et il rend visible une bande dessinée numérique que l'on réduit trop souvent aux créations expérimentales ou à la numérisation des albums imprimés. En définissant les grandes étapes historiques de cette transformation, et en proposant une présentation des œuvres les plus marquantes, il permet de découvrir la variété d'une production foisonnante et de mieux comprendre la nature d'une transformation qui se joue sous nos yeux. Destiné aux amateurs de culture...

Atlas du Liban

Atlas du Liban

Auteure: Ghaleb Faour , Sébastien Velut , Éric Verdeil ,

Nombre de pages: 210

Offrir une vision nouvelle du territoire libanais et mettre en évidence ses transformations depuis une trentaine d’années : tel est le projet de cet atlas, produit d’une collaboration franco-libanaise. L’ouvrage repose sur une large collecte d’informations spatialisées à une échelle fine ; sa cartographie riche et inédite permet d’appréhender les dynamiques complexes à l’œuvre dans un pays qui, souvent, semble défier la compréhension. C’est donc une lecture originale du territoire libanais qui est proposée, indissociable d’une réflexion sur l’insertion du Liban dans la mondialisation et l’évolution de son rôle dans l’ensemble moyen-oriental. Les troubles qui secouent le Liban depuis 2005 sont une nouvelle expression de sa situation de nœud des tensions régionales et des difficultés que rencontre sa construction nationale et étatique. La période de la guerre et celle de la reconstruction ont provoqué des mutations territoriales majeures : déplacements de population, urbanisation, dégradation de l’environnement, réorganisation de l’économie. Beyrouth, divisée et endommagée par la guerre civile, a été largement reconstruite et sa ...

Crépuscule

Crépuscule

Auteure: Juan Branco ,

Nombre de pages: 320

Ce livre s’inscrit dans la tradition littéraire française des réquisitoires politiques. Sous la plume enflammée d’un jeune homme formé pour intégrer les élites mais croyant encore en la République, il dénonce et expose les preuves d’une captation de la démocratie par des oligarques puissants, en faveur d’intérêts de caste. Et comment le président Emmanuel Macron en fut à la fois la créature et l’instrument. Le publier est un acte citoyen.

Relation abrégée d'un voyage fait dans l'interieur de l'Amérique Méridionale

Relation abrégée d'un voyage fait dans l'interieur de l'Amérique Méridionale

Auteure: Charles-Marie de La Condamine ,

Nombre de pages: 216

Les bibliothéques françoises de La Croix du Maine et de Du Verdier, sieur de Vauprivas

Les bibliothéques françoises de La Croix du Maine et de Du Verdier, sieur de Vauprivas

Auteure: François Grudé La Croix du Maine (sieur de) , Antoine Du Verdier , Bernard de La Monnoye , Jean Bouhier , Camille Falconet , Konrad Gesner ,

Le Porteur d'histoire

Le Porteur d'histoire

Auteure: Alexis Michalik ,

Nombre de pages: 90

Par une nuit pluvieuse, au fin fond des Ardennes, Martin Martin doit enterrer son père. Il est alors loin d’imaginer que la découverte d’un carnet manuscrit va l’entraîner dans une quête vertigineuse à travers l’Histoire et les continents. Quinze ans plus tard, au cœur du désert algérien, une mère et sa fille disparaissent mystérieusement. « Le Porteur d’histoire » est un roman, un film, un conte, une légende, un feuilleton littéraire haletant à la Dumas, qui nous entraîne dans une quête effrénée, un périple à travers le temps. Mêlant personnages célèbres et illustres inconnus, « Le Porteur d’histoire » nous invite à relire l’histoire, notre Histoire, à travers celle de Martin Martin, mais aussi celle d'Alia et de sa fille, d’Alexandre et d’Adélaïde, de Marie-Antoinette ou du Prince de Polignac. Cinq comédiens endossent les costumes d'une myriade de personnages. Ils sont là pour nous livrer un double héritage: un amas de livres frappés d'un étrange calice et un colossal trésor accumulé à travers les âges par une légendaire société secrète.

Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Seine-et-Marne

Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Seine-et-Marne

Auteure: Seine-et-Marne (France). Archives ,

Disruption

Disruption

Auteure: Stéphane Mallard ,

Nombre de pages: 256

Intelligence artificielle, fin du salariat, inversion de tous les repères... il est urgent de comprendre les dynamiques et les nouveaux codes exigés par la disruption, et se disrupter soi-même pour ne pas disparaître. ce livre engagé donne les clés pour comprendre ce monde en train de naître.

Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime

Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime

Auteure: Jean-Philippe Agresti ,

Nombre de pages: 590

Si la question des régimes matrimoniaux avant la promulgation du Code civil et l’instauration d’un régime légal de communauté a fait l’objet de nombreux travaux, pour la Provence, au xviiie siècle, aucune étude n’a traité de la question. Une recherche sur les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime se justifiait comme étant une contribution à une meilleure connaissance de l’histoire du droit privé des anciens pays de droit écrit. Néanmoins, il convenait de donner à un sujet classique pour les historiens du droit une dynamique nouvelle permettant d’appréhender le droit patrimonial de la famille provençale. Cette approche a été trouvée dans la détermination de notre problématique et dans le choix et l’utilisation de nos sources. La plupart des études sur les régimes matrimoniaux en pays de droit écrit ont comme source principale et parfois unique le contrat de mariage notarié. Or, bien que le contrat soit une source essentielle pour une recherche en histoire sociale ou en histoire du droit, il n’est pas la seule source car des époux provençaux de toutes origines sociales se mariaient, à la fin de l’Ancien...

Le prince et les arts

Le prince et les arts

Auteure: Gérard SABATIER ,

Nombre de pages: 464

La magnificence est un caractère obligatoire des élites et tout particulièrement des gouvernants dans l’Europe de la Renaissance et de l’âge baroque. La quête du prestige ne passe plus seulement pour les princes par la gloire militaire, et le mécénat atteste de leur supériorité intellectuelle. Loin d’être une activité gratuite, l’instrumentalisation des arts contribue à façonner un imaginaire de l’autorité entraînant l’adhésion des peuples. Recensant les pratiques et les lieux de la représentation, ce livre expose les stratégies figuratives de la monarchie française, soit l’instrumentalisation des arts durant la période de construction de l’absolutisme. Si la réalité effective de ce concept est aujourd’hui mise en doute, ou du moins discutée, sa réalité fantasmée est peut-être la plus grande réussite des rois de France, de François Ier à Louis XIV... On examinera ici les stratégies de la représentation à travers la création d’une imagerie sur tous les médias possibles (gravures, tableaux, programmes iconographiques, tapisseries, statuaire, médailles...), l’efficace propre et la réception de cette imagerie, c'est-à-dire...

Œuvres completes de J.J. Rousseau: Confessions. Les rêveries du promeneur solitaire. Éclaircissements sur la musique du Devin du village. Relation, ou, Notice des derniers jours de Jean-Jacques Rousseau

Œuvres completes de J.J. Rousseau: Confessions. Les rêveries du promeneur solitaire. Éclaircissements sur la musique du Devin du village. Relation, ou, Notice des derniers jours de Jean-Jacques Rousseau

Auteure: Jean-Jacques Rousseau , João Jacinto de Magalhães , Louis-Sébastien Mercier , Gabriel Brizard , M. de L'Aulnaye (François Henri Stanislas) , Jean Michel Moreau , Clément Pierre Marillier ,

Et si on plaquait tout ?

Et si on plaquait tout ?

Auteure: Audrey Coste , Sébastien Coste ,

Nombre de pages: 224

Le projet fou mais réel d'une famille sur les routes du monde ! La Family Coste - Sébastien (33 ans), Audrey (26 ans) et leurs enfants Eleanor (4 ans) et Timothy (23 mois) - très suivie sur les réseaux, a décidé de tout plaquer pour vivre autrement... Pas de CDI, pas d’école, pas d’argent. Leur projet : se sentir vivre. La décision (de ce mode de vie) est le résultat d’expériences passées qui nous ont amené et préparé à ce chemin de vie différent. Nos échecs, nos réussites et nos nombreuses lectures nous incitant à sortir du moule et à nous poser les bonnes questions. - le commencement de l'aventure / le projet - l'harmonie familiale : promiscuité, réalité de l'éloignement, impact de ce choix de vie sur la cellule familiale - la culture locale et l'impact écologique - les transformations personnelles : les prises de conscience et le lâcher prise - l'éducation : vision et apprentissages "Nous sommes libres et les seuls acteurs de notre vie." La famille Coste a concrétisé en avril 2016 un projet fou : tout vendre pour partir voyager à temps plein en caravane, et changer de vie. Ce tour du monde, elle l’entame au Canada et traverse la côte est...

Bulletin de la Commission historique et archéologique de la Mayenne

Bulletin de la Commission historique et archéologique de la Mayenne

Auteure: Commission historique et archéologique de la Mayenne ,

Freinet, 70 ans après

Freinet, 70 ans après

Auteure: Henri Peyronie (Dir.) ,

Nombre de pages: 163

Le livre Freinet, 70 ans après. Une pédagogie du travail et de la dédicace, publié en 1998, était épuisé trois ans après sa première édition. Compte tenu du bon accueil que cet ouvrage a reçu parmi les chercheurs universitaires, ainsi que parmi les praticiens, il nous a semblé utile de le rééditer. En effet, c’est précisément d’une journée de travail qui avait réuni des chercheurs et des praticiens à l’université de Caen, en octobre 1996, que cet ouvrage est issu : il s’agissait d’un colloque organisé dans le cadre des manifestations pour le centenaire de la naissance de Célestin Freinet.

Les Manteaux de gloire

Les Manteaux de gloire

Auteure: Sebastien de Castell ,

Nombre de pages: 480

Le roi est mort. Désormais considérés comme des traîtres, les Manteaux de gloire, son fidèle ordre, ont été séparés. Falcio val Mond et ses amis Kest et Brasti en sont réduits à travailler comme gardes du corps pour un noble qui refuse de les payer. Cependant la situation pourrait être pire : leur employeur pourrait être étendu au sol, baignant dans son sang, au cœur d’une mise en scène faisant du trio le coupable idéal. Ah, attendez, c’est exactement ce qui vient de se passer... Mais ce n’est que le début des réjouissances : une conspiration se trame dans la cité la plus corrompue du monde et menace tout ce pour quoi Falcio et ses alliés se sont battus. S’ils veulent déjouer le complot et réunir les Manteaux de gloire, les trois amis ne pourront compter que sur leurs épées et le serment qu’ils ont prêté... « Une danse sauvage de traîtrises, de surprises et de combats saisissants. » - Dave Duncan, auteur des Lames du roi « Un excellent roman, doté d’une narration puissante et de savoureux retournements de situation... Une réussite au-delà de toute espérance. » - Fantasy Book Critic

Bulletin de la Societe des sciences historiques et naturelles de l'Yonne

Bulletin de la Societe des sciences historiques et naturelles de l'Yonne

Auteure: Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre ,

Madame de Warens et le pays de Vaud

Madame de Warens et le pays de Vaud

Auteure: Albert de Montet ,

Nombre de pages: 254

Concerne la première partie de la vie de Madame de Warens, qu'elle passa dans le Pays de Vaud avant sa fuite et son exil volontaire à Annecy. Rappelle ce qui se passa après son départ: la liquidation de ses biens, son divorce, les démêlés et procés qui s'ensuivirent.

Donner un sens à l’intelligence artificielle

Donner un sens à l’intelligence artificielle

Auteure: Cédric Villani , Yann Bonnet , Charly Berthet , François Levin , Marc Schoenauer , Anne-Charlotte Cornut , Bertrand Rondepierre ,

Nombre de pages: 233

L’intelligence artificielle est entrée, depuis quelques années, dans une nouvelle ère, qui donne lieu à de nombreuses craintes et à de nombreux espoirs. Rendues possibles par des algorithmes nouveaux, la multiplication des jeux de données et le décuplement des puissances de calcul, les applications se multiplient : traduction automatique, conduite autonome, détection de cancer… Le développement de l’intelligence artificielle est amené à toucher l’ensemble des domaines et des secteurs. Les investissements dans la recherche et dans l’industrie atteignent des sommes extraordinaires, notamment aux États-Unis et en Chine. Les responsables politiques du monde entier l’évoquent dans les discours de politique générale comme un levier de pouvoir majeur. C’est que l’intelligence artificielle va désormais jouer un rôle bien plus important que celui qu’elle jouait jusqu’alors et, plus que jamais, il nous faut donner un sens à son développement. Donner un sens, c’est d’abord donner une direction, un cap, pour positionner la France et l’Europe à l’avant-garde de cette révolution naissante. C’est également lui donner une signification :...



X
FERMER