Ebooks Gratuits

Droit et religion en Europe

Auteure: Philippe Auvergnon , Françoise Curtit , Anne Fornerod , Vincente Fortier , Gérard Gonzalez , Céline Pauthier , Thierry Rambaud , Isabelle Riassetto , Michel Storck , Yves Strickler , Nadine Weibel , Anne-Laure Zwilling , Marc Aoun , Jean-Luc Hiebel , Rik Torfs , Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu , Patrick Valdrini , Samim Akgönül , Brigitte Basdevant-Gaudemet , Michel Deneken , Silvio Ferrari , Franck Frégosi , Iván Carlos Ibán , Marcel Metzger , Pierre-Henri Prélot , Balázs Schanda , Jean-Marie Woehrling , René de Quenaudon , Jean-Paul Willaime , Miguel Rodríguez Blanco

Nombre de pages: 586

L'ouvrage publié en l'honneur de Francis Messner réunit trente contributions, rédigées par ses collègues et amis. Celles-ci rendent hommage aux trois grands champs d'étude qui ont constitué l'essentiel de l'activité scientifique du récipiendaire : le droit des religions, le droit canonique et les relations Églises-États. Directeur de recherche émérite au CNRS et professeur conventionné à l'Université de Strasbourg, Francis Messner a été particulièrement soucieux de donner une convergence scientifique aux trois thèmes qui furent au cœur de sa réflexion tout au long de sa carrière : la société, le droit et la religion. Ses études des droits internes des religions, du droit français et comparé des religions ainsi que des relations Églises-États en France comme en Europe, l'élevèrent au statut d'expert reconnu au niveau national et international et marquèrent, par leur approche pluridisciplinaire, toutes les branches du droit des religions. Le Traité de droit français des religions, dont il a codirigé la publication, représente l'une des très nombreuses manifestations de la dynamique qu'il initia dans ce domaine. Le caractère international de ces ...

Naissance de l'enseignement supérieur libre

Auteure: Pierre-Henri Prélot

Nombre de pages: 154

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Mutations de l'État et protection des droits de l'homme

Auteure: Danièle Lochak

Nombre de pages: 250

La réflexion sur les mutations contemporaines de l’État sert ici de point de départ pour appréhender les transformations qui affectent le contenu, l’effectivité et les modalités de garantie des droits de l’homme : la délégation de fonctions régaliennes ne dilue-t-elle pas les responsabilités Étatiques ? Comment comprendre les stratégies développées par les États face aux mécanismes de protection internationale des droits de l’homme ? Quelles sont les conséquences du repli de l’État providence sur l’effectivité des droits sociaux lorsque leur garantie est de plus en plus souvent confiée à des personnes privées ? Comment analyser le rôle ambivalent des organisations économiques internationales, acteurs clés de la mondialisation libérale et attachées à la liberté des échanges, sur la réalisation de droits aussi fondamentaux que la santé, le travail ou l’éducation ? La multiplicité de ces questionnements et la richesse des contributions réunies montrent que les droits de l’homme constituent bien une discipline scientifique à part entière et qu’il y a place en ce domaine pour des analyses juridiques rigoureuses et des réflexions...

Les Facultés de droit de province au XIXe siècle. Tome 1

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 558

L’occasion d’un colloque sur l’histoire des Facultés de droit de province au xixe siècle a été founie par le bicentenaire du décret du 17 mars 1808 qui a redonné aux Ecoles de droit le titre de Facultés qu’elles ont conservé de manière discontinue jusqu’à nos jours. Afin de délimiter le sujet, il a été décidé de se consacrer d’abord au xixe siècle (lato sensu) et aux Facultés de droit de province (même s’il ne faut pas ignorer les interactions avec celle de Paris). Ainsi se trouvaient directement concernées les Facultés de droit napoléoniennes : Aix - Caen - Dijon - Grenoble - Poitiers - Rennes -Strasbourg et Toulouse et celles créées ultérieurement à partir de la fin du Second Empire (Nancy - Douai) et du début de la IIIe République : Bordeaux - Lyon - Montpellier - Lille sans oublier le cas particulier d’Alger. Il est vrai que l’historiographie des Facultés de droit est restée trop longtemps le parent pauvre de la recherche sur l’enseignement supérieur français. Fort heureusement, l’on assiste depuis quelques années à un regain d’intérêt pour ces sujets. Le temps est venu, semble-t-il, de coordonner et de fédérer la...

Pluralisation religieuse et logique de marché

Auteure: Jean-Pierre Bastian

Nombre de pages: 216

Conference proceedings published with the aid of the Centre de Sociologie des Religions et d'aEthique Sociale de la Facultae de Thaeologie Protestante de l'Universitae Marc Bloch de Strasbourg.

La Gazette du Palais

La recomposition des protestantismes en Europe latine

Auteure: Jean-Pierre Bastian

Nombre de pages: 350

Le protestantisme en France, Suisse romande, Wallonie, Italie, Espagne et Portugal, pays dans lesquels le contexte religieux est en plein bouleversement. Les auteurs analysent les rapports entre les protestantismes de conversion et le protestantisme établi : rapport privé-public, transformations des traditions, redéfinitions juridiques, évolutions spatiales, liens à l'ethnicité.

Laïcité en débat

Auteure: Samim Akgönul

Nombre de pages: 336

La laïcité est avant tout un concept dynamique. Dynamique dans le temps, car en tant que concept étatique, elle changea de signification et d'application tout au long du 20e siècle. Le principe de laïcité établi en France en 1905 n'est pas identique à celui acclamé ou contesté en 2009. De même, le principe constitutionnel de laïcité importé en Turquie en 1937, n'est certainement pas le même que celui de la Turquie du 21e siècle, qui est aujourd'hui également contesté. Elle est également dynamique dans l'espace. Le contexte politique, historique, sociologique et juridique d'un État charge la laïcité tantôt d'un rôle d'une mission sociétale, comme la « modernisation », tantôt d'un rôle protectionniste, principalement de l'« obscurantisme religieux ». Cela dit, l'adaptation contextuelle a créé en Europe différents systèmes de relations Religion(s)-État, chacun original. La Turquie et la France se détachent des autres pays européens, car les deux pays utilisent précisément le même mot - laïcité/laiklik - mais avec des significations spécifiques. Ce livre, issu d'un colloque binational tenu en mars 2005 à Strasbourg, réunit les textes de...

Solidarité(s) : Perspectives juridiques

Auteure: Maryvonne Hecquard-Théron

Nombre de pages: 374

Solidarité(é), le terme utilisé indifféremment au singulier ou au pluriel, est d'autant plus difficile à saisir qu'il relève de cette catégorie de notions dont la signification apparemment claire semble dispenser d'une analyse rigoureuse. Sans doute s'agit-il de l'une de ces évidences communes évoquées par Bachelard. On se rend rapidement compte qu'il s'agit d'un mot dont le contenu flou, évanescent, se prête à des interprétations ou manipulations diverses. La solidarité sert de support ou de justification à des stratégies politiques opportunistes dont le droit n'est que l'instrument, mais constitue aussi l'un des fondements du pacte républicain. La solidarité, notion complexe et délicate à définir dépasse très largement les textes juridiques qui s'y réfèrent. Comment le droit, et plus particulièrement le droit public la saisit-il ? La solidarité est-elle finalement une notion juridique ? Ces interrogations ont servi de trame aux différentes contributions réunies dans cet ouvrage. La notion a d'abord été soumise à une véritable « enquête généalogique » avant de livrer ses richesses mais aussi ses ambiguïtés juridiques. Les références...

Le patrimoine culturel religieux

Auteure: Brigitte Basdevant-Gaudemet , Marie Cornu , Jérôme Fromageau

Nombre de pages: 349

Ces recherches sont le fruit d'un travail commun entrepris depuis trois ans sur le thème du patrimoine culturel religieux à l'initiative du Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel (CNRSCECOJI - Université Paris XI) et du Centre " Droit et sociétés religieuses " (EA - Université Paris XI). La protection du patrimoine religieux soulève de multiples questions en termes de gestion, de conservation, d'affectation cultuelle et culturelle. Le patrimoine culturel religieux doit être regardé sous différentes perspectives : protection du patrimoine, régime de propriété des églises et des objets qui les garnissent, nécessités liées à l'exercice du culte, préoccupations qui appellent de nécessaires arbitrages s'agissant d'un patrimoine en usage. Les aspects complexes concernent non seulement les édifices (chapelles, cathédrales) et autres lieux de culte, mais aussi les objets dont le statut patrimonial et sacré soulève des questions originales et délicates. La question des fouilles archéologiques, celle du statut des restes humains, préoccupation plus prégnante dans les musées aujourd'hui, sont évoquées. L'ensemble de ces questions est abordé en ...

LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET LES CONFLITS ARMÉS

Auteure: Madjid Benchikh

Nombre de pages: 312

Face aux conflits internes ou guerres civiles, les Etats restent impuissants ou répugnent à s'impliquer directement. L'ONU et les organisations régionales apparaissent alors comme les meilleurs instruments pour rétablir la paix, la maintenir ou même pour construire l'avenir. Mais leur intervention pacifique ou militaire pose de redoutables problèmes, tant sur le plan politique qu'en droit international. Sont ici analysées les questions de la légitimité, de la légalité et de l'application du droit international humanitaire et des droits de l'homme.

La facturation de complaisance dans les entreprises

Auteure: Christian Lopez

Nombre de pages: 186

Face à la facturation de complaisance dans les entreprises, l'administration fiscale ne disposait jusqu'à une date récente d'aucune procédure intermédiaire entre le droit de communication et le droit de visite et de saisie. Loin d'être inutile la science comptable est en soi insuffisante pour déceler des montages frauduleux à partir d'une comptabilité reposant sur de faux justificatifs. Quels sont les nouveaux moyens de recherches de fraudes mis en place par le législateur contemporain ? Quelle est la portée effective de ce nouveau dispositif instauré concomitamment à la TVA intracommunautaire ? Dans le cadre du droit d'enquête (art. L 80F et s. du LPF), quelles critiques peut-on apporter à une jurisprudence encore peu abondante ? Par ailleurs, la facturation de complaisance permet également la mise en place de montages frauduleux, parfois très sophistiqués, susceptibles de constituer des infractions relevant du droit pénal des affaires. Abus de biens sociaux, faux et usage de faux, corruption... sont autant d'infractions qu'il convient d'examiner au travers, là encore, des tergiversations jurisprudentielles récentes. Enfin, peut-on véritablement parler de...

Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et a l'Etranger

Minorité et communauté en religion

Auteure: Lionel Obadia

Nombre de pages: 294

Quasiment chaque jour, l'actualité fait état d'une crise liée aux appartenances ou aux revendications religieuses, notamment minoritaires. On évoque alors les demandes et habitudes de différentes communautés ou minorités, mais ces deux notions sont loin d'être univoques : leur signification a varié au fil du temps, et les changements rapides de notre société les rendent encore plus difficiles à cerner. Cet ouvrage analyse ces notions lourdes d'enjeux sociaux et symboliques. Il réunit les contributions de spécialistes qui apportent au débat une grande diversité disciplinaire. Certains décrivent les différentes façons dont les groupes minoritaires ont pu à la fois faire et questionner l'Histoire. D'autres interrogent les choix de terminologie, en droit, en sciences sociales, en sciences politiques, dévoilant les enjeux idéologiques sous-jacents. D'autres, enfin, décryptent les déclinaisons contemporaines de ces notions, en France ou ailleurs, ainsi que la réticence française à penser le communautarisme. À l'heure où la pluralité religieuse interroge la gouvernance, sur l'arrière-plan des débats politiques et sociaux sur l'intégration et la laïcité, ...

Les Statuts de l'enseignement religieux

Nombre de pages: 202

Les établissements privés d'enseignement supérieur

Auteure: Pierre-Henri Prélot

Nombre de pages: 337

Laïcité, liberté de religion et Convention européenne des droits de l'homme

Auteure: Université de Montpellier I. Institut de droit européen des droits de l'homme

Nombre de pages: 266

La Belgique et ses nations dans la nouvelle Europe

Auteure: Jacques Lemaire , André Miroir

Nombre de pages: 228

Revue historique de droit français et étranger

Bibliographie de la France

Minorités religieuses, religions minoritaires dans l’espace public

Auteure: Anne-Laure Zwilling

Nombre de pages: 250

La pluralité des religions est une réalité des sociétés européennes : leur paysage religieux est désormais composé de groupes divers, souvent minoritaires. Cependant, la place que ces groupes peuvent prendre dans l'espace public est encore objet de débat. On a vu ainsi récemment divers pays européens s'interroger sur la construction de minarets, le port de signes religieux, les cours de religion ou encore la circoncision, montrant l'importance des questions sociales posées par les religions minoritaires. Et de fait, de plus en plus de minorités religieuses s'engagent dans des stratégies d'affirmation et de visibilisation dans l'espace public. Les différentes contributions rassemblées dans cet ouvrage offrent une approche plurielle de la présence des minorités religieuses dans l'espace public. Elles abordent ainsi le statut juridique de leurs organisations – aussi bien la reconnaissance officielle que peuvent offrir les instances étatiques que les modalités d'organisation en association dans le cadre du droit commun. Elles analysent également la constitution des frontières de la minorité, les relations causales entre les diverses dimensions du fait...

Débats

Auteure: France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale

Livret

Auteure: École pratique des hautes études (France). Section des sciences historiques et philologiques

La jurisprudence sociale du Tribunal des conflits

Auteure: France. Tribunal des conflits , Laurent Gay

Nombre de pages: 261

France Saint-Siège. Accords diplomatiques en vigueur

Auteure: Guillaume Drago

Nombre de pages: 120

La France et le Saint-Siège n'entretiennent pas seulement des relations diplomatiques stables et rarement rompues depuis le XVIe siècle. Ils ont en outre conclu des accords diplomatiques, dont vingt sont encore en vigueur. Le plus récent a été

Revue politique et parlementaire

Auteure: Marcel Fournier , Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand)

L'Année canonique

Bottin administratif

La loi 1905

Auteure: Alain Boyer

Nombre de pages: 152

L'auteur replace la loi de 1905 sur la séparation de l'Église et de l'État dans son contexte historique et décrit son domaine d'application, ses limites.

Bottin administratif et documentaire

Les 50 ans de la Constitution

Auteure: Dominique Chagnollaud

Nombre de pages: 392

Histoire de la laïcité à la française

Auteure: Yves Bruley

Nombre de pages: 191

"Les lois dont on parle le plus ne sont pas celles qu'on connaît le mieux. Sait-on, par exemple, que le mot "laïcité" ne se trouve pas dans la loi de 1905 ? Il y est question de la Séparation, de libre exercice des cultes, de liberté de conscience, d'associations cultuelles, de lieux de cultes et même de police des cultes. Et pouratnt, nul ne peut contester que cette loi demeure l'acte fondateur et la grande référence de la "laïcité à la française". La Troisième République a commencé par séparer l'Ecole de l'Eglise, avec Jules Ferry, avant de séparer les Eglises de l'Etat, avec Aristide Briant, Emile Combes, Jean Jaurès. Cet ouvrage, par un récit simple, accompagné de documents et abondamment illustré, fait revivre l'histoire de la loi de 1905 et reconstitue son époque." [Source : 4ème de couverture]

Monseigneur d'Hulst et la science chrétienne

Auteure: Francesco Beretta

Nombre de pages: 500

Réforme religieuse et droit

Auteure: Ninon Maillard

Nombre de pages: 515

Au XVIIe siècle, l'histoire de l'ordre des frères prêcheurs renvoie systématiquement au concept de réforme. Présentée comme un retour à une plus stricte observance, la réforme religieuse intéresse le juriste : le droit est en effet l'outil priv

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