Cet ouvrage, un des premiers publiés au début des années 1970 en droit de la promotion immobilière, a toujours été un outil de référence pour les praticiens, les magistrats, les étudiants et les universitaires. Cette nouvelle édition, revue et corrigée par deux spécialistes de la responsabilité civile et du droit privé de la construction, intègre les apports législatifs et jurisprudentiels les plus récents. Elle permet au lecteur, même non spécialisé, de comprendre les enjeux des évolutions en cours ; la clarté et l'aspect pédagogique de l'exposé l'aideront à maîtriser les différents aspects de cette matière qui puise ses racines dans le droit des contrats spéciaux et de la responsbilité civile.

Au travers des données factuelles et juridiques tirées du dossier pour être soumises à l'analyse - ouvrage, dommage, réception et autres événements, délais, contrat - l'auteur traite de la responsabilité des constructeurs. Dans un second temps, il étudie la mise au point du recours et sa mise en oeuvre judiciaire. Avocat spécialisé dans le domaine de la construction, Jean-Louis Sablon s'est attaché à formuler les questions avant de suggérer des pistes pour, enfin, de proposer des solutions. Il renvoie chaque fois aux livres qui font autorité, aux articles de doctrine et à la jurisprudence; abondante, elle comprend ici des arrêts de cassation inédits (dont les plus récents datent du 31/12/11). Abordant spécifiquement le contentieux des dommages de construction en tant que tel, mais de façon exhaustive, ce travail s'adresse non seulement aux praticiens mais à tous les juristes. Chacun saura l'utiliser à sa manière suivant le contexte rencontré car il est conçu pour différents modes de consultation, notamment une lecture transversale grâce aux 20 mots-clés dont le texte est balisé. Par ailleurs, un index de près d'un millier d'entrées en fait un...

La sous-traitance est une opération économique répandue, qui fait l’objet d’un traitement juridique qui mériterait peut-être d’être repensé et rationalisé. Tout d’abord, la loi relative à la sous-traitance a certes posé le cadre général de l’opération juridique. Toutefois, les contextes juridique et économique ont tous deux grandement évolué depuis les années 1975, ce qui conduit à s’interroger sur l’adaptation des règles alors posées. En outre, et plus encore, les obligations se sont largement densifiées, de même que le recours à la sous-traitance s’est accru. Le changement est patent en termes de volume normatif, et la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016 en est une illustration, mais cet accroissement n’en est pas le seul reflet. La mutation de la source, avec l’intégration dans le droit dit « dur » d’un droit plus « souple », a également mené au renouvellement du corpus de règles à observer, à leur teneur, ce qui pose des difficultés de mise en œuvre. En outre, la place du risque dans la société contemporaine, qu’il prenne sa source dans le contrat, ou dans le fait juridique, oblige à repenser les techniques qui...

Dans cet ouvrage, l‘auteur brosse un tableau complet et actuel du droit de la construction au Luxembourg. À partir d’une analyse fouillée du contrat d’entreprise, il détaille les obligations des constructeurs et du maître d’ouvrage pour procéder ensuite à une analyse détaillée du régime de la responsabilité du constructeur. Suit l’analyse du régime de la vente en l’état futur d’achèvement laquelle renvoie en partie aux articles régissant la responsabilité des constructeurs. Une attention particulière est accordée à la responsabilité du constructeur dans ses relations avec les tiers, que ce soit au niveau des troubles de voisinage ou de la servitude de tour d’échelle. Avant de terminer son ouvrage avec une analyse complète des obligations et de la responsabilité des architectes et ingénieurs, il présente les caractéristiques du contrat de la vente sous l’angle de la vente immobilière.

Tout savoir sur la licence de droit. Préface d'Eric Cobast. Tous les lycéens qui veulent faire du droit... n'en ont jamais fait. Et la plupart d'entre eux ignorent ce qui les attend – du contenu des cours aux différents débouchés que cette filière propose. Ce livre est là pour éclairer tous ceux qui a priori souhaitent faire du droit, convaincre ceux qui n'auraient pas encore choisi leur filière et aider ceux qui entament leur premier cycle universitaire. Notariat, magistrature, police, barreau, dir. prison, notaire, huissier, etc., tels sont les métiers auxquels mènent les études de droit. Ces métiers sont présentés et illustrés par des témoignages (ex : Me Vergès). Un double focus sera fait sur Paris et la province au travers de l'IEJ Paris 2 et de l'IPAG de Clermont-Ferrand. Des professeurs de renom présentent les principales matières enseignées en licence (droit constitutionnel, introduction au droit civil, histoire du droit) afin que les élèves de terminale ne s'orientent pas vers l'inconnu et rejoignent les bancs des universités de droit en connaissance de cause. Des exercices corrigés et surtout commentés donnent un aperçu des capacités qu'il...

Mise à jour 2007 POINTS FORTS L'ouvrage expose les notions caractéristiques du phénomène juridique et fait découvrir concrètement le droit : sources du droit, acteurs juridiques, moyens de l'action juridique, organisation et déroulement de l'activité juridictionnelle. SOMMAIRE Première partie : L'analyse du phénomène juridique 1 - L'essence du phénomène juridique 2 - L'existence du phénomène juridique Deuxième partie: Les structures fondamentales du phénomène juridique 3 - Les acteurs juridiques 4 - Les moyens de l'action juridique 5 - Le juge PUBLIC - Etudiants de facultés de droit et AES - Etudiants des IEP - Etudiants en écoles de commerce, classes préparatoires et IUT.

Ce guide méthodologique a été conçu pour fournir : • une cartographie des gisements d'information disponibles pour toutes les sources du droit : législation, jurisprudence et doctrine, • une description plus détaillée des données et outils essentiels, accompagnée de trucs et astuces pour une utilisation efficace, • une méthode de travail adaptable à tous les types de recherche et des conseils plus pointus pour des recherches spécialisées. Afin de faciliter une lecture adaptée aux compétences du jeune juriste, des résumés permettent de mémoriser les points essentiels et de vérifier s'il est utile ou non de lire le texte intégral. Des focus approfondissent certains aspects plus complexes. Privilégiant la pratique et une approche la plus concrète possible, l'ouvrage devrait être utile à l'étudiant en licence ou master, au professionnel du droit ou de l'information • se former à la recherche documentaire juridique, • vérifier ou actualiser ses connaissances dans le domaine, • former des étudiants à ce type de recherche.

L'internet ébranle les modes classiques de fonctionnement de nos sociétés contemporaines. Ce nouvel espace se révèle humain, hétérogène, décentralisé et international. Il transcende les frontières et propose un cadre original dans lequel le commerce juridique se revivifie. L’objet de cet ouvrage est de montrer que la pratique contractuelle, de par sa flexibilité, s’est parfaitement insérée dans cet espace et a acquis, par conséquent, une certaine originalité. Dans une démarche dynamique, l’étude se fonde sur l’applicabilité, a priori, des règles du droit commun des contrats aux contrats conclus par l’internet pour démontrer le renouvellement du droit qui a découlé de la contractualisation en ligne. Enrichie des évolutions législatives récentes, l’approche transversale et internationale retenue permet de corroborer l’adaptation de certaines règles, de la conclusion du contrat au contentieux, aux contrats conclu par voie électronique. Elle met également en lumière le rôle croissant qu’est appelé à jouer le juge et par extension l’arbitre pour corriger les défauts du droit applicable aux contrats conclu par voie électronique. Il en ...

Qu'est-ce que le droit ? Ce livre limpide, qui fourmille d'exemples vivants et d'anecdotes, initie le lecteur au droit et à l'« institution » du juge qui, tour à tour, interprète, complète, corrige, voire invente la loi. L'auteur expose simplement et sérieusement ce qu'est le droit, une manière de rendre la société plus vivable. Il en montre ses différentes formes d'expression, ses instruments et ses limites. Mais le droit est également une technique, fondée sur l'observation et le raisonnement. En cela, il est, peut-être, indépendant des règles sociales qu'il formalise. Sans jargon inutile, l'ouvrage s'adresse avant tout aux juristes débutants et aux non-juristes.

Fondé en 1635, le Jardin royal des plantes médicinales devint sous la Révolution le Muséum national d'Histoire naturelle, un établissement dont les chaires magistrales furent supprimées en 1985. Une période de trois cent cinquante ans se trouve ainsi délimitée, durant laquelle plus de cinq cents femmes et hommes de science œuvrèrent au sein des deux institutions successives. De tous les personnages concernés, si certains comme Buffon, Cuvier ou Claude Bernard évoquent encore quelques souvenirs auprès du grand public, la majorité reste aujourd'hui méconnue hors d'un cercle restreint de spécialistes. La vie et l'œuvre des savants du Jardin royal et du Muséum méritaient donc d'être rapportées, dans le cadre d'un dictionnaire biographique qui ne recense pas moins de cinq cent seize noms. Ces femmes et ces hommes, d'origines sociales, de formations et de tempéraments très divers, explorèrent tous les domaines des sciences physiques, naturelles ou humaines. Ils élargirent le champ des connaissances, favorisèrent l'émergence de disciplines ou d'institutions nouvelles, constituèrent des collections, participèrent à la diffusion du savoir. Certains...

Ouvrage de référence proche d'un traité, il propose, de façon indépendante, des développements relatifs aux aspects propres à l'efficacité des sûretés en présence d'une procédure d'insolvabilité du débiteur. Les sûretés, personnelles et réelles, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour sécuriser le paiement de sa créance. Dans l'analyse de ces garanties, l'accent est mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une procédure collective professionnelle ou une procédure de surendettement frappe le débiteur. Les solutions retenues, dans de telles circonstances, constituent le meilleur test de l'efficacité des garanties.

« Pierre le matin, fonte le soir. » Ces quelques mots rédigés par le journaliste Simonin, au terme d'une visite de l'usine du Creusot et des mines qui l'alimentent, font ressortir la singularité des établissements Schneider et Cie. Vers 1860-1870, cette entreprise est capable d'extraire puis d'expédier les matières premières et les combustibles nécessaires au bon fonctionnement de la plus grande usine sidérurgique de France. Pour parvenir à ce résultat, les Schneider, gérants de l'entreprise issus d'une des plus prestigieuses dynasties de maîtres de forges, sont amenés à se lancer dans une stratégie d'expansion ambitieuse, basée sur un fort degré d'intégration. Pareille orientation est esquissée à partir des années 1840, avant d'être confortée au cours des années 1860. À cette époque, l'environnement minéral du Creusot n'est plus en mesure de fournir les charbons et les minerais nécessaires aux productions sidérurgiques qui font la prospérité et la réputation de l'usine. Eugène Schneider doit se tourner vers des fournisseurs extérieurs qui sont rarement soucieux de respecter les contrats signés. Le brillant sidérurgiste doit devenir...

Les révélations étonnantes d'une machination au coeur du monde de l'art. Après plus de 20 ans de procédures, la justice française vient de reconnaître qu'elle s'était trompée dans ce que la presse, au début des années Mitterrand, avait vite appelé l'affaire Debbasch-Vasarely. La Cour d'appel a en effet reconnu que, se disputant une fortune immense, les héritiers du peintre Victor Vasarely avaient bel et bien procédé à une réduction de l'actif successoral, fait disparaître des toiles du maître, aliéné des témoins et rendu, à tort, le président de la Fondation Vasarely de 1981 à 1993, responsable de leurs malversations. Dans ce livre qui s'appuie sur des documents inédits, Charles Debbash met à jour le système mis en place par les héritiers Vasarely pour masquer leurs forfaits. Il dénonce l'incompétence des magistrats chargés de cette affaire et décortique le système d'influence maçonnique et syndical mis en place pour protéger leurs pairs. Il met à jour la responsabilité d'une classe politique fascinée par l'argent et l'irresponsabilité d'une presse, dépendante de ses aveuglements idéologiques.

Il y a les sceptiques, qui se réfugient dans l’ironie, ou se contentent d’un haussement d’épaules facile. Il y a les craintifs, qui ne veulent pas “qu’on leur en parle”, et s’imaginent qu’il suffit de ne pas penser au problème pour que celui-ci ne se pose plus. Il y a ceux qui s’inquiètent, et qui voudraient savoir, et qui s’interrogent... Au-delà de l’humain apparent, du tangible, du visible, une vie secrète et redoutable transparait. Des phénomènes inexplicables se développent sous nos yeux incrédules ou angoissés. Des êtres se montrent doués de pouvoirs étranges. La baguette du sourcier révèle des trésors invisibles. Le pendule du radiesthésiste décèle des maladies cachées. D’objets en apparence inanimés sourdent des forces maléfiques. Des cas de dédoublement suscitent des faits stupéfiants. Envoûtements, possession, voyances, magie blanche ou noire, sorcellerie... un monde mystérieux dessine ses contours imprécis au milieu et au-delà de notre monde connu, fini — ou que nous croyons tel... Marguerite Gillot a découvert naguère, presque par hasard, qu’elle était de ces êtres exceptionnels qui ont accès au monde...

Le droit est une matière d'approche réputée difficile. Inspirée par un souci de pédagogie, cette Introduction générale au droit s'efforce d'en présenter les bases le plus clairement possible. La première partie s'attache à décrire les fondements du droit contemporain, ses origines et ses principales classifications. La deuxième partie est consacrée aux sources du droit, l'ouvrage traitant ensuite de la preuve des droits et de leur réalisation contentieuse. Afin de permettre aux étudiants d'établir un rapide bilan de leurs acquis, les cours proprement dits sont complétés par quelques tests de connaissance et de compréhension. Destiné en priorité aux étudiants de première année de licence, cet ouvrage intéressera également ceux qui, pour des raisons professionnelles ou par goût personnel, souhaitent s'initier au droit.

Le droit de la construction est en constante évolution. Si le Code civil ne consacre que quelques articles au contrat d’entreprise de construction, de nombreuses réglementations périphériques encadrent l’opération d’érection d’un bien immeuble. L’ouvrage propose d’examiner le contrat d’entreprise sous le prisme de certaines de ces règlementations particulières, en présentant la jurisprudence la plus récente à ce propos. L’incidence sur le contrat de construction de certaines dispositions d’ordre public, qui figurent tant dans le Code civil que dans d’autres législations, est d’abord analysée. Les aspects financiers du contrat d’entreprise, en particulier le prix et sa fixation, l’incidence de différents événements sur le paiement du prix ou encore les conséquences du préfinancement de l’ouvrage par le maître de l’ouvrage-consommateur, sont ensuite examinés. L’incidence de la nouvelle réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments est aussi présentée, sous un angle essentiellement pratique. Le droit de la construction se trouve par ailleurs au croisement de nombreuses disciplines juridiques. Cet ouvrage...

Cet ouvrage, qui, au départ, est le produit d’un travail pratique sur le « terrain », débouche sur une critique extrêmement poussée et originale de la pensée économique bourgeoise, même sous ses formes les plus récentes. Pour l’auteur, cette démarche est une nécessité pour tous. L’idéologie bourgeoise domine tout notre paysage intellectuel. Ceux qui croient y échapper, sans s’être donné pour première tâche de la critiquer et de lutter contre elle, ne font que la reproduire et la renforcer à leur insu. L’ouvrage, en étudiant le système lignager, propose une analyse minutieuse du procès d’articulation entre système lignager et système capitaliste, considérés comme modes d’exploitation. La problématique employée prend le contre-pied de la problématique de l’économie vulgaire et de la transposition de cette problématique par Sartre.

Destiné principalement à l'initiation des étudiants qui entament des études juridiques, l'ouvrage expose et explique tous les concepts et les mécanismes qui constituent la base du droit français. Il appréhende le droit dans son ensemble, c'est-à-dire à la fois le droit privé (droit civil, droit commercial, droit pénal, etc.) et le droit public (droit constitutionnel, droit administratif, etc.), y compris dans sa dimension européenne. L'ouvrage donne également une vue générale du droit civil (personnes, famille, biens, obligations...) qui constitue la matrice du droit. L'exposé didactique de la science et des techniques juridiques est accompagné de documents destinés à aider le lecteur en lui donnant accès à des éléments de la pratique du droit. Principalement destiné aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques, ce manuel est une oeuvre d'information, mais aussi de réflexion. Il peut donc être lu avec profit par tous ceux qui s'intéressent à la vie politique et à l'évolution du monde contemporain.

Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique. Les praticiens ne manqueront pas de l'utiliser en relation avec les Grandes décisions du Conseil constitutionnel, son complément indispensable. Cet ouvrage étudie notamment les trois objets du droit constitutionnel moderne : les institutions, le système normatif, les libertés fondamentales, en apportant constamment un éclairage sur le droit comparé. Grâce à l'étude de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, il fait une place essentielle à la conception juridique de ce droit, sans pour autant négliger l'approche historique et l'analyse des évolutions de la Ve République.

Au 4e millénaire avant notre ère, dans le sud de la Mésopotamie, les Urukéens inventent sept outils remarquables : l'araire, le moule à briques normalisé, l'écriture, la comptabilité, la harpe, le métier à tisser vertical et l'image de cônes. Or, toutes ces inventions sont calquées sur des mécanismes biologiques qui permettent aux organes sensoriels de transmettre leurs informations au cerveau. Comment les Urukéens ont-ils pu inventer ces instruments dont les dispositifs sont tout à fait analogues à des mécanismes biologiques pourtant microscopiques, alors qu'ils ne disposaient d'aucune technologie pour les observer ? Pour répondre à cette question, les auteurs de La Théorie Sensorielle ont, pour la première fois, reliés des savoirs jusqu'alors fragmentés et compartimentés entre diverses disciplines. Leurs recherches sur le codage et le traitement de l'information par le cerveau ont été réalisées avec la collaboration de biologistes, de neurologues et de médecins spécialistes (INSERM, CNRS, Institut des Neurosciences de Montpellier, ESPCI-Laboratoire de Neurobiologie, Institut Pasteur, Hôpital Européen Georges Pompidou, Institut Cochin) mais aussi...

Le marketing classique, qui ne parvient plus à assurer la croissance des entreprises, est mort. Ce livre dresse les principes d’actions d’un nouveau marketing « magique », plus ambitieux et original, qui crée, communique et fournit de la valeur à des cibles en réalisant du profi t et en respectant la planète, les personnes et l’éthique. Dans un monde en plein basculement technologique, social et culturel, les entreprises doivent plus que jamais se focaliser sur l’originalité conquérante, l’anticipation et l’invention des concepts de demain. Elles doivent valoriser l’enchantement par la communauté de marque, la création de juste valeur, la confiance sur le Net, l’intimité client et l’innovation ouverte et collective. En s’appuyant sur de très nombreux exemples, ce livre invite tous les dirigeants et managers, pas seulement les marketeurs ou directeurs généraux, ainsi que les enseignants et consultants, à changer les modes de pensée, l’organisation et les profi ls de ceux qui ont la charge de faire croître les entreprises. Un livre percutant, solidement argumenté et indispensable à ceux qui rêvent de croissance !

Co-auteur du best seller Pour une révolution fiscale (75 000 exemplaires, ed. du Seuil 2011), Thomas Piketty rassemble dans cet opus l'ensemble de ses chroniques parues dans Libération depuis la crise financière. Un opus qui déconstruit le modèle néo-libéral régissant l'économie depuis plusieurs décennies et qui analyse la financiarisation de l'économie, le rôle délétère des banques, la nécessité de réformer la fiscalité, la montée des inégalités...

Le sexagénaire des années 90 ne ressemble guère à celui de jadis. Surtout, l'histoire démographique, depuis le XVIIe siècle, relue avec un œil neuf par Patrice Bourdelais, révèle à quel point des notions comme celles de « personnes âgées » et de « vieillissement », inventées par les natalistes au début du siècle, n'ont pas de pertinence scientifique. Une contribution essentielle au débat historique et social contemporain. Patrice Bourdelais est directeur de recherche au CNRS.

List of members in each volume.

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