Ebooks Gratuits

La naissance du Conseil d'État de Belgique : une histoire française ?

Auteure: Philippe Bouvier

Nombre de pages: 184

La genèse du Conseil d’État de Belgique débute en 1832 et s’achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d’État français apparaît comme « repoussoir ou modèle, mais référence constante », selon les termes du professeur Michel Leroy. Sur les pas de nos prédécesseurs, l’on entend illustrer la pertinence du propos. À travers le temps qui va, l’ombre du « système français » ne cesse en effet de planer sur la route, longue et sinueuse, qui conduit au Conseil d’État de Belgique. Faut-il s’en étonner lorsqu’on sait que le comte Duval de Beaulieu, auteur en 1834 d’une proposition de loi visant à créer un Conseil d’État en Belgique, fut lui-même auditeur au Conseil d’État sous le Premier Empire ! Un florilège de citations, souvent savoureuses, s’efforce de rendre l’atmosphère des périodes traversées. Au bout du compte, l’on ne peut s’empêcher d’observer que le Conseil d’État de Belgique aurait parfaitement pu ne pas être. Le voilà à présent devenu largement sexagénaire et détenteur d’un honorable indice de satisfaction. À n’en pas douter, le plus grand nombre s’accordera à reconnaître les inappréciables...

Le Conseil d'État vu de l'intérieur (2002-2017).

Auteure: Philippe Bouvier

Le Conseil d?État et ceux qui l?animent vus de l?intérieur par l?un des siens tout au long de ces dernières années.

Passé déterré

Auteure: Clément BOUHELIER

Nombre de pages: 396

Quelque part dans la campagne qui entoure le petit village de Vernay, un car scolaire conduit par un conducteur saoul s'écrase dans le fossé. Sept enfants sont tués dans l'accident. Six ans plus tard, les familles peinent toujours à faire leur deuil. Quand l'ancien conducteur du car est assassiné chez lui, les souvenirs se réveillent brusquement. Estelle, une jeune femme marquée par la mort de son fils, est aspirée dans le tourbillon de l'enquête. Elle découvre rapidement que des forces mystérieuses sont à l'œuvre, bien décidées à faire payer les responsables du drame. Alors que les morts se multiplient, Estelle comprend que ces choses qui hantent les lieux ne se réveillent pas pour la première fois. Pour les arrêter, la jeune femme doit découvrir quel secret pèse sur Vernay. Et faire face à son propre passé. Clément Bouhélier est né à Besançon. Ce journaliste de formation a travaillé au Dauphiné libéré, dans un cabinet où il grattait des discours pour des hommes politiques, puis dirigé une association qui permet à des jeunes de partir en vacances. Lecteur éclectique, ses influences littéraires vont de Sorj Chalandon à Stephen King. Avec...

RENNES 2021 Petit Futé

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 192

La collection historique du Petit Futé a fait peau neuve et vous propose le CityBook : le livre de votre ville ! Il a adopté un format mini-magazine et vous propose des rencontres avec des interviews, des découvertes pour mieux vivre au quotidien et ses coups de coeur : des restaurants qui se distinguent, des adresses insolites, d'autres qui viennent d'ouvrir et qui sont de véritables pépites en devenir. Des personnalités sont également mises à l'honneur et bien sûr, vous retrouvez la base d'un Petit Futé : les bons plans. Que ce soit pour se régaler à une bonne table, s'amuser, sortir, faire du sport ou prendre soin de soi en faisant du shopping, la ville est passée au peigne fin et vous en retrouvez le meilleur dans cette édition. Petit Futé, vous allez re-découvrir votre ville et vous aurez des bons plans et des expériences à partager !

BRETAGNE 2019 Petit Futé

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 576

La nouvelle édition du guide Bretagne est cette année encore enrichie d'un dossier spécial sur les îles. Les caractéristiques locales, la faune, la flore, les renseignements pratiques, rien n'est oublié afin de passer un séjour inoubliable sur Ouessant, Bréhat, Belle-Ile et leurs consoeurs. Le reste de cette région enchanteresse est présenté dans les trois parties habituelles des guides Régions : l'Invitation au Voyage, de Lieux en Lieux et la région pratique.

Revue historique de l'Ouest

Auteure: Gaston Louis Michel Marie baron de Carné

Les Vitréens et le commerce international

Auteure: Édouard Frain

Nombre de pages: 99

Journal du palais

Je me bats pour vivre et pour que vivent les autres !

Auteure: Philippe Bouvier , Jean Claude Chartier

Nombre de pages: 168

Droit administratif général

Auteure: David Renders

Nombre de pages: 624

Le droit administratif est une discipline qui investit la vie dans ses dimensions les plus diverses, qu’elles soient politique, économique, sociale, culturelle ou encore privée. Si bon nombre de thématiques peuvent être appréhendées au travers de cette discipline, c’est parce qu’elle n’appelle, pour s’imposer, qu’une seule exigence : l’existence, dans la situation juridique en cause, d’une administration, le plus souvent incarnée par une personne morale de droit public, mais pas toujours. Un ouvrage de Droit administratif général ne saurait couvrir l’analyse des innombrables questions que multiplie, à l’envi, une production normative et jurisprudentielle quotidienne, tant à l’échelon local, qu’aux échelons régional, national et — bien sûr — européen. Il offre, plus modestement, d’envisager, à grands traits, l’organisation, l’action et le contrôle de l’administration, en vue d’éclairer, au premier chef, l’étudiant en droit et, derrière lui, un large public désireux de maîtriser, en un temps compté, les grands principes qui, dans un monde plus éphémère que jamais, n’en gagnent que davantage d’importance. Doté...

Actualités du droit de l'énergie

Auteure: Raphaël Born , David Renders

Nombre de pages: 472

En juillet 2009, les institutions européennes ont adopté le « troisième paquet énergie ». Il s’agit d’une étape importante dans le processus de libéralisation des secteurs du gaz et de l’électricité. D’aucuns n’hésitent pas à parler d’une étape décisive dans l’ouverture de ces marchés. Les défis à relever sont nombreux. Les objectifs poursuivis ne sont pas moins ambitieux : séparation effective des activités de production et de fourniture des activités de réseaux, amélioration de la transparence du marché en ce qui concerne les activités de réseaux et de fourniture, renforcement des droits des consommateurs, renforcement de la sécurité d’approvisionnement, renforcement des régulateurs nationaux ou encore création d’une agence européenne de coopération des régulateurs de l’énergie. La transposition des directives 2009/72/CE et 2009/73/CE fixant respectivement les règles communes pour les marchés intérieurs de l’électricité et du gaz devait être achevée pour le 3 mars 2011. Plus d’un an après, quels changements ces nouvelles normes européennes ont-elles apportés en droit belge et, singulièrement, dans les lois «...

Les biens de l'administration

Auteure: David Renders , Benoît Gors

Nombre de pages: 180

L’administration est instituée pour les besoins de l’action publique. En vue d’assurer la réalisation des missions qui lui sont confiées, l’administration a besoin de moyens humains et financiers. Elle doit également se pourvoir en moyens matériels, par l’acquisition et la gestion de biens tant mobiliers qu’immobiliers, quand certains biens ne tombent pas, par nature, dans le patrimoine qui est le sien. Parce qu’elle exerce des missions de service public et qu’elle s’alimente de deniers publics, l’administration n’a pas une maîtrise de ses biens comparable à celle reconnue aux particuliers. Un régime juridique spécifique est consacré qui, par les règles qu’il comporte, se donne pour but de respecter les contingences de l’action administrative. Ces contingences sont telles qu’il n’est pas un, mais deux régimes juridiques spécifiques : celui afférent au domaine public et celui afférent au domaine privé de l’administration. Des critères doivent ainsi être dégagés pour identifier le régime auquel appartient chaque bien. Il s’impose aussi de classer chacun de ceux-ci sous la bannière de l’un ou de l’autre régime et...

SAINT-MALO / CÔTE D’EMERAUDE 2020 Petit Futé

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 288

La Côte d'Émeraude c'est avant tout des paysages splendides variant au fil des marées, une nature spectaculaire et des petits bijoux comme la cité de Saint-Malo. Entourée de remparts qui portent la marque d'un passé légendaire, Saint-Malo se dresse fièrement à l'embouchure de la Rance. Entre culture et patrimoine avec, par exemple, la cathédrale Saint-Vincent et le musée Jacques Cartier, ses bords de mer qui invitent à la flânerie comme la plage de Sillon ou encore son centre historique avec ses petites ruelles, Saint-Malo est la destination rêvée pour un séjour entre détente, nature et découverte.

Eléments de droit administratif

Auteure: Philippe Bouvier , Raphaël Born , Benoit Cuvelier , Florence Piret

Nombre de pages: 460

Cet ouvrage s’articule en quatre grandes parties. La première d’entre elles comprend les notions liminaires, étant l’objet, la spécificité et les sources du droit administratif. La deuxième partie est consacrée aux personnes de droit public qui composent l’administration et aux lois du service public auxquelles elle est assujettie. Ces développements donnent de mesurer à quel point le monde de l’administration est en constante mutation. L’administration en action forme l’objet de la troisième partie. Sont d’abord passés ici en revue, les variétés d’actes administratifs, leurs traits essentiels, puis, plus particulièrement, ces catégories d’actes formées par les polices et les sanctions administratives. Viennent par après les principes généraux de la fonction publique et les questions touchant aux biens de l’administration. Dans la quatrième partie, après avoir formulé quelques considérations générales sur le contentieux administratif, les auteurs s’attachent à décrire les modes de prévention des contestations (motivation des actes administratifs, publicité de l’administration…), pour s’attarder ensuite sur les contrôles,...

Hélène, la mort et moi

Auteure: Pierre Nemours

Nombre de pages: 141

Quand Philippes Bouviers est assassiné au Moulin de Souville, il n'y a qu'une seule suspecte : sa fiancée Hélène Ruyters. En effet la jeune femme a été retrouvée avec l'arme du crime dans les mains. Quand Philippes Bouviers est assassiné au Moulin de Souville, il n'y a qu'une seule suspecte : sa fiancée Hélène Ruyters. En effet la jeune femme a été retrouvée avec l'arme du crime dans les mains.

Amateur de chocolat 2015 Petit Futé

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 216

e « Guide du chocolat » du Petit futé : un guide pour les gourmands et les gourmets. Pour tous les âges, sous toutes ses formes et pour toutes les occasions, le chocolat régale nos papilles. Une longue histoire d'amour et de goût que le Petit futé retrace depuis sa découverte jusqu'à son industrialisation et son artisanat le plus raffiné. De la fève de cacao au chocolat, faites plus ample connaissance avec cette douceur entourée de nombreux mystères : aphrodisiaque pour les uns, anti-stress pour les autres, certains l'utilisent même comme secrets de beauté insolites en massage ou en enveloppement. Le « Guide du chocolat », c'est bien sûr les grands noms du chocolat et les meilleures adresses gourmandes en France et en Belgique, mais aussi des recettes délicieuses, des idées de sorties et des bons plans futés « autour du chocolat » comme les musées, les ateliers, les sites Internet et un agenda des grands événements qui vous feront fondre.

Amateur de Chocolat 2017 Petit Futé

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 240

e « Guide du chocolat » du Petit futé : un guide pour les gourmands et les gourmets. Pour tous les âges, sous toutes ses formes et pour toutes les occasions, le chocolat régale nos papilles. Une longue histoire d'amour et de goût que le Petit futé retrace depuis sa découverte jusqu'à son industrialisation et son artisanat le plus raffiné. De la fève de cacao au chocolat, faites plus ample connaissance avec cette douceur entourée de nombreux mystères : aphrodisiaque pour les uns, anti-stress pour les autres, certains l'utilisent même comme secrets de beauté insolites en massage ou en enveloppement. Le « Guide du chocolat », c'est bien sûr les grands noms du chocolat et les meilleures adresses gourmandes en France et en Belgique, mais aussi des recettes délicieuses, des idées de sorties et des bons plans futés « autour du chocolat » comme les musées, les ateliers, les sites Internet et un agenda des grands événements qui vous feront fondre.

Annales de l'Institut archéologique du Luxembourg

Auteure: Institut archéologique du Luxembourg, Arlon, Belgium

Courrier des spectacles

100 KM AUTOUR DE RENNES 2020 Petit Futé

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Fini la règle du km autour de chez soi, vive celle des 100 km ! Dans ce rayon d'action, vous pouvez partir à la découverte de lieux insolites ou de chefs d'oeuvre de notre patrimoine . Vous balader dans des forêts paisibles ou des petits villages au charme fou. Aller à la rencontre gourmande de producteurs amoureux de leur terroir. Le Petit Futé vous propose une sélection d'idées et de bons plans, testés et approuvés par ses auteurs du cru, pour vous évader près de chez vous, le temps d' un après-midi, d'une journée .. ou plus. En route vers de nouveaux horizons !

Le guide français de la Nouvelle-Angleterre

Débats

Auteure: France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale

Jurisprudence du XIXe siècle, ou Recueil des arrêts et décisions des cours de France et des Pays-Bas, en matière civile, criminelle, commerciale et administrative

Auteure: Victor Alexis Désiré Dalloz

Jurisprudence du XIXe siècle, ou recueil alphabétique des arrêts et décisions des Cours de France et des Pays-Bas, en matière civile, criminelle, commerciale et administrative; nouvelle collection entièrement refondue ... contenant la jurisprudence depuis l'origine de la Cour de cassation de France, jusqu'en 1825, et la collection complète des arrêts des Cours des Pays-Bas;

Nombre de pages: 28

Jurisprudence du XIXe siècle, ou: Recueil des arrêts et décisions des cours de France et des Pays-Bas, en matière civile, criminelle, commerciale et administrative

Auteure: Désiré Dalloz

Opération Isula Rosa

Auteure: Christian Sauli

Nombre de pages: 206

Après dix-huit mois de silence, l’O.T.E.R.O est de retour. L’insaisissable Marcus Otéro, le numéro 1 de cette sinistre agence, menace de lancer des missiles chargés de gaz VX et de pluies acides dévastatrices sur la France, si la formule « Solix » du substitut du pétrole, ne lui est pas restituée. Cristobal Sorelli Vicomte d’Alata, agent du contre-espionnage Français, plus connu sous le nom de Cris Sorel, est chargé de déjouer ce funeste projet. Son enquête le mènera du Grand Nord Canadien à l’Islande, où après une bataille sous-marine épique, il tentera de mettre fin à l’ambition mégalomaniaque du criminel. Sorel réussira-t-il à sauver l’équilibre géo-politique mondial mis en péril, si ce terroriste s’appropriait l’une des énergies les plus stratégiques : l’or noir et son substitut ?

Orléans 2015 Petit Futé

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 216

Profondément ancrés à Orléans, toujours à l'affût des nouveaux projets et des nouvelles tendances, nos auteurs passent chaque année au banc d'essai les adresses-clés de la vie locale dans tous les domaines. Restaurants, sorties, commerces, loisirs, hébergements et bons plans, rien ne leur échappe ! Que vous soyez habitant d'Orléans de longue date, nouvel arrivant ou visiteur occasionnel, ce City Guide vous facilitera la vie !

Compte-rendu des travaux de la Commission de la souscription nationale en faveur des veuves

Auteure: Seine (France). Veuves, orphelins et blessés de juillet 1830, Commission de la souscription nationale en faveur des

Nombre de pages: 120

RENNES 2020 Petit Futé

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 224

La collection historique du Petit Futé a fait peau neuve et vous propose le CityBook : le livre de votre ville ! Il a adopté un format mini-magazine et vous propose des rencontres avec des interviews, des découvertes pour mieux vivre au quotidien et ses coups de coeur : des restaurants qui se distinguent, des adresses insolites, d'autres qui viennent d'ouvrir et qui sont de véritables pépites en devenir. Des personnalités sont également mises à l'honneur et bien sûr, vous retrouvez la base d'un Petit Futé : les bons plans. Que ce soit pour se régaler à une bonne table, s'amuser, sortir, faire du sport ou prendre soin de soi en faisant du shopping, la ville est passée au peigne fin et vous en retrouvez le meilleur dans cette édition. Petit Futé, vous allez re-découvrir votre ville et vous aurez des bons plans et des expériences à partager !

Guide Vert Bretagne Nord Michelin

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 482

De Rennes à la presqu'île de Crozon, découvrez les paysages remarquables de la Bretagne littorale et de l'intérieur des terres, et profitez des nombreux loisirs sportifs, du riche patrimoine et des festivals variés. Nos auteurs sur le terrain ont sélectionné : 10 incontournables de la destination en images, 20 coups de coeur, 6 itinéraires de 3 à 7 jours, des promenades et circuits et tous les sites classés par étoiles, 600 adresses pour tous les budgets, 47 cartes et plans MICHELIN.

Physiologie du vin de Champagne

Auteure: Louis Lurine , Philippe Bouvier , Ligaran,

Nombre de pages: 148

Extrait : "Quelle est la véritable origine de la vigne?— Les uns, d'après Athénée, prétendent qu'un certain Oreste, non l'ami de Pylade et l'amant d'Hermione, mais le fils de Deucalion, vint, après le déluge, régner en Ethna, où il planta la vigne et fit le premier vin..."

Compte-rendu des travaux de la commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830

Nombre de pages: 120

Dictionnaire historique de la laïcité en Belgique

Auteure: Pol Defosse

Nombre de pages: 343

Pasicrisie belge

Pasicrisie, ou Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique, en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif ... par L.-M. Devilleneuve ... et par A. Carette ... [1. sér.]

Nombre de pages: 616

Cybercriminalité

Auteure: Eric Filiol , Philippe Richard

Nombre de pages: 224

L'ère des pirates adolescents-fanas d'ordinateurs est révolue. Nous sommes maintenant confrontés à des organisations structurées capables par exemple d'embaucher des spécialistes de la cryptographie, des psychologues qui étudient le comportement des internautes ou des programmeurs de haut niveau. Le Département américain du Trésor estime qu'en 2005 les diverses formes du cybercrime ont généré plus de 100 milliards de dollars de «chiffre d'affaires», soit davantage que la vente de drogues. Cet ouvrage, écrit comme une enquête journalistique, explique la montée en puissance de cette nouvelle délinquance internationale, et décrit les acteurs en présence, les escroqueries utilisées ainsi que les méthodes de lutte et de prévention mises en place au niveau mondial.

La France imaginée

Auteure: Pierre Birnbaum

Nombre de pages: 396

Imaginer la France, de la Révolution à nos jours, c'est rencontrer tout de suite les passions uniformisatrices rivales qui s'affrontent dans leur volonté de rendre la société homogène. Entre Sièyes et Joseph de Maistre, le libéralisme à la Tocqueville se trouve réduit à la portion congrue: le pluralisme des cultures, des territoires, des intérêts et même des langues demeure illégitime. Entre républicains et catholiques, le heurt est presque toujours la règle, même si les accomodements sont fréquents et si, loin des rêves uniformisateurs, une certaine diversité s'établit déjà. De nos jours, imaginer la France ne va plus de soi tant les identifications rivales, les allégeances locales ou encore les mémoires et les cultures s'affrontent, au moment où l'Etat et l'Eglise, les deux vieux lutteurs, déposent les armes; quand le projet républicain renonce à l'utopie et le peuple catholique à son intransigeance; lorsque s'effritent les clivages jadis tenus pour intangibles, quand le local devient central. Au moment où les élites, à l'instar de l'Etat, abdiquent leur arrogance, apprennent le dialogue et la coexistence, quand le langage guerrier tombe en...

Guide des sources de l'histoire des transports publics urbains à Paris et en Ile-de-France XIXe-XXe siècles

Auteure: Henri Zuber

Nombre de pages: 354

La face de l'ogre

Auteure: Simone Desmaison

Nombre de pages: 162

" Une montagne au nom maléfique, l'Ogre, un hôtel isolé au sommet d'un col, à deux mille mètres d'altitude, servent de décor unique au déroulement d'un drame insolite. Une femme est là : Hélène. Qui est-elle ? D'où vient-elle ? Que fait-elle, seule, dans cet hôtel d'altitude fréquenté principalement par des alpinistes et les touristes de passage ? Autant de questions qui ne trouveront leur réponse qu'à l'épilogue. Dans un style pudique et dépouillé à l'extrême, la tension du récit atteint une intensité dramatique bouleversante. Mais La Face de l'Ogre ou la quête de l'impossible retour est surtout une grande histoire d'amour. " L'Editeur

Droit processuel en RD Congo

Auteure: Boniface Kabanda Matanda

Nombre de pages: 556

Dans la finalité de procès équitable, le droit processuel organise le contradictoire, la bonne foi, l'égalité de justiciables et l'impartialité de l'office du magistrat, comme principes directeurs de procédure judiciaire, malheureusement non effectifs. Considérée comme procédure de juger le magistrat, sa responsabilité civile apparaît comme un contrôle a posteriori du juge de cassation de la faillite de l'indépendance magistrale résultant de la violation du principe carrefour d'égalité des justiciables devant le service public de la justice et de l'essence même de la justice. La procédure spéciale de prise à partie est loin de s'inscrire dans la logique du procès équitable, de cohérence législative et de respect de certains principes généraux de droit. Elle est violatrice de l'ordre public processuel national et international.