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Précis de méthodologie juridique

Précis de méthodologie juridique

Auteure: Axel De Theux ,

Nombre de pages: 750

Le Précis de méthodologie juridique a pour objet l'étude des techniques de la recherche en droit. Il entend également introduire à une correcte utilisation des matériaux découverts et initier à la rédaction. Les trois premières parties sont consacrées à un exposé des instruments et des méthodes permettant d'accéder, respectivement, à la législation, à la docrtrine et à la jurisprudence. Dans une quatrième partie sont récapitulées les différentes étapes des recherches, l'accent étant mis sur la phase ultime : la rédaction. Une cinquième et dernière partie fournit diverses informations utiles au chercheur. S'il s'adresse aux étudiants, le présent ouvrage peut s'avérer utile à tous ceux qui, confrontés au phénomène juridique, doivent s'orienter dans le labyrinthe de réglementations de plus en plus touffues et mouvantes. Nombreux, les remaniements de cette 2e édition concernent surtout les parties II (la doctrine) et V (informations diverses) du Précis, entièrement retravaillées. Il en va de même s'agissant de la description des outils informatiques (bases de données, sites Web, CD-ROM), devenus indispensables pour la recherche juridique.

L'État social face au commerce international

L'État social face au commerce international

Auteure: Daniel Damásio Borges ,

Nombre de pages: 690

La notion d'État social est utilisée dans le cadre de cette étude pour synthétiser les normes sociales internationales à vocation universelle. Ces normes obligent les États à intervenir dans l'activité économique dans le but de faire face à la question sociale. Cette branche du droit international est aujourd'hui remise en cause par le système commercial multilatéral. En effet, les règles de l'OMC restreignent cet interventionnisme étatique en vue de protéger la réciprocité commerciale.

Droit du commerce international

Droit du commerce international

Auteure: Jean-Baptiste Racine , Fabrice Siiriainen ,

Nombre de pages: 504

Le droit du commerce international est devenu une discipline mise au coeur du processus de mondialisation de l'économie. Elle est donc en pleine expansion. Ce n'est pas seulement une branche du droit international privé. Le droit du commerce international présente une autonomie certaine par son esprit, ses méthodes et son objet. Les sources de ce droit sont particulières dans la mesure où il fait la part belle aux usages du commerce international, plus généralement désignés sous l'appellation de lex mercatoria. Les acteurs du commerce international sont variés : il s'agit bien entendu des sociétés mais aussi des Etats. Le particularisme du droit du commerce international se situe aussi au stade des opérations du commerce international : la vente, le transport, la distribution, etc. obéissent à des règles particulières, le plus souvent des règles matérielles de source internationale. Enfin, l'importance et l'originalité du droit du commerce international se manifestent dans le recours à l'arbitrage. En tant que justice privée, l'arbitrage est aujourd'hui devenu le mode de résolution de droit commun des litiges du commerce international. L'ouvrage s'adresse...

Bibliographie méthodique des ouvrages en langue française parus de 1543 à 1908, sur la science des comptes

Bibliographie méthodique des ouvrages en langue française parus de 1543 à 1908, sur la science des comptes

Auteure: Georges Reymondin ,

Nombre de pages: 330

Vocabulaire juridique

Vocabulaire juridique

Auteure: Gérard Cornu ,

13e édition mise à jour. Définir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l’objet de ce Vocabulaire juridique. S’appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé « une œuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs... L’éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les définitions, les catégories du droit. » Plus qu’une série de définitions de termes et d’expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension de notre société, dans laquelle le rôle du droit ne cesse de croître. Depuis sa première édition en 1987, son succès ne s’est jamais démenti. Il s’explique non seulement par la pertinence des définitions, mais aussi par les mises à jour régulières, car le droit est une discipline vivante. Une liste explicative des maximes et adages de droit français, dont certains en latin, complète l’ouvrage.

Le Droit pour les Nuls

Le Droit pour les Nuls

Auteure: Nicolas GUERRERO ,

Nombre de pages: 336

Le droit, en fait, c'est simple ! Le droit vous semble aride ? Il est passionnant ! Et il irrigue l'ensemble des aspects de notre vie. Plus que jamais, il est utile de le maîtriser. Quelle est la différence entre le droit civil et le droit pénal ? Qu'est-ce que la jurisprudence ? Comment distinguer un décret d'un arrêté ? À quoi sert le juge administratif ? Cet ouvrage clair et synthétique vous présente les grandes branches du droit : droit privé, droit pénal, droit public. Il détaille également les sources du droit en France : Constitution, traités internationaux, droit de l'Union européenne, lois, règlements. Enfin, le lecteur peut se faire une idée précise des différentes carrières possibles dans le domaine juridique : magistrat, avocat, huissier, notaire, commissaire-priseur ou encore officier de police. Découvrez dans cet ouvrage : Les différentes branches du droit Les sources du droit en France et leur hiérarchie L'organisation administrative et judiciaire française Dix droits fondamentaux, dix grandes lois, dix traités internationaux majeurs.

Introduction générale au droit

Introduction générale au droit

Auteure: Rémy Cabrillac ,

Nombre de pages: 270

Le droit est une matière d'approche réputée difficile. Inspirée par un souci de pédagogie, cette Introduction générale au droit s'efforce d'en présenter les bases le plus clairement possible. La première partie s'attache à décrire les fondements du droit contemporain, ses origines et ses principales classifications. La deuxième partie est consacrée aux sources du droit, l'ouvrage traitant ensuite de la preuve des droits et de leur réalisation contentieuse. Afin de permettre aux étudiants d'établir un rapide bilan de leurs acquis, les cours proprement dits sont complétés par quelques tests de connaissance et de compréhension. Destiné en priorité aux étudiants de première année de licence, cet ouvrage intéressera également ceux qui, pour des raisons professionnelles ou par goût personnel, souhaitent s'initier au droit.

Les obligations essentielles en droit privé des contrats

Les obligations essentielles en droit privé des contrats

Auteure: Nélia Cardoso-Roulot ,

Nombre de pages: 652

La notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations qui en découlent pour les parties. Tout contrat est le produit d'un premier accord : le "consentement élémentaire", "à l'état brut" au sens d'un accord encore vierge, non façonné ou négocié par les parties dont l'objet est l'obligation essentielle et d'un deuxième accord qui complète le premier mais auquel il demeure indivisiblement lié. Ce dernier a pour objet le contrat final valablement conclu, un contenu librement négocié par la volonté créatrice des parties.

Droit commercial. Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce - Baux commerciaux

Droit commercial. Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce - Baux commerciaux

Auteure: Georges Decocq , Aurélie Ballot-Léna ,

Nombre de pages: 496

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux) ainsi que les relations entre les entreprises (concurrence, contrat) et entre les professionnels et les consommateurs. Le manuel, fidèle au principe de la collection « HyperCours », aborde les matières concernées en deux parties liées l'une à l'autre. Au cours complet s'ajoutent des éléments pédagogiques : résumé (Mémo), définitions (Quid), bibliographie (Biblio), tests et exercices (Quiz) et pistes de réflexions (Débat). En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s'initiant à la préparation d'examens, de concours ou de travaux dirigés. La présente édition est à jour des dispositions législatives, des textes d'application et de la jurisprudence au 30 juin 2017.

Droit commercial. Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce... - 7e éd.

Droit commercial. Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce... - 7e éd.

Auteure: Georges Decocq , Aurélie Ballot-Léna ,

Nombre de pages: 500

Grâce à ce manuel, l'étudiant en deuxième année de Licence peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial (Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Contrats Concurrence Consommation), tout en s'initiant à la préparation de travaux dirigés ou d'examens (Mémo, Quid, Documents, Biblio, Sujets corrigés, Débats).

Droit des applications connectées

Droit des applications connectées

Auteure: David Lefranc ,

Nombre de pages: 770

De nos jours, les technologies ne sont plus considérées pour elles mêmes – comme jadis l’ordinateur –, mais comme moyen d’interagir avec le monde réel. Banalisées, elles s’intègrent toujours davantage au quotidien. L’idée serait d’« augmenter » les capacités de l’individu grâce à des fonctionnalités issues du croisement entre programmes, données, réseau et matériels électroniques. C’est pourquoi le présent ouvrage se consacre au « droit des applications connectées ». Une application connectée se compose d’un logiciel et d’une base de données ; elle est reliée au réseau par le biais d’une interface consistant en un dispositif électronique dotéde capteurs. Un premier Livre est consacré à la protection des créations informatiques, ainsi qu’aux contrats les prenant pour objet. Un deuxième Livre est consacré au droit applicable au contenu du réseau et aux activités, licites ou illicites, qui y sont exercées. Un dernier Livre est dédié aux interfaces, ces dispositifs électroniques souvent désignés comme « objets connectés ». Au-delà du droit civil, du droit commercial et du droit pénal, les droits de la propriété...

Dictionnaire des expressions juridiques

Dictionnaire des expressions juridiques

Auteure: Henri Roland , Laurent Boyer ,

Nombre de pages: 440

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Droit de la distribution

Droit de la distribution

Auteure: Marie Malaurie-Vignal ,

Nombre de pages: 378

Cet ouvrage, écrit avec la collaboration de Dominique Heintz pour les développements de droit allemand dans une perspective comparatiste, comporte une documentation très nourrie et une jurisprudence abondante. De plus, il intègre également de nombreux développements pratiques et théoriques et présente le droit civil, le droit de la concurrence interne et européen.

Les juristes écrivains de la Rome antique

Les juristes écrivains de la Rome antique

Auteure: Dario Mantovani ,

Nombre de pages: 368

Grâce au Digeste de Justinien, les œuvres des juristes romains ont constitué le droit en vigueur dans de nombreux pays d’Europe, du xie au xixe siècle. Mais ces écrits ont suscité plus d’intérêt pour leur contenu juridique que pour leurs qualités littéraires. D’où cette question initiale : Les juristes romains étaient-ils des écrivains ? Leurs œuvres constituent-elles une littérature ? S’appuyant sur une documentation riche et variée, l’auteur propose, dans une approche au croisement du droit, de la philologie et de l’histoire, de redonner une place à cette « littérature invisible ». Soumettre les écrits des juristes aux méthodes et questions habituellement réservées aux œuvres littéraires permet d’identifier les nombreux liens que la pensée juridique a établis avec les autres domaines de la culture antique afin de parvenir à une résolution équitable des conflits grâce à l’argumentation. Partant du point de vue des lecteurs antiques, l’ouvrage présente trois attitudes que le juriste pouvait adopter dans sa pratique : celle du philosophe, de l’historien ou de l’enseignant. Cet ouvrage est issu d’un cycle de conférences...

Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil

Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil

Auteure: Gabriel Massé ,

Nombre de pages: 588

L'État et la propriété

L'État et la propriété

Auteure: Dimitri Yernault ,

Nombre de pages: 1414

Cet ouvrage vise à redéfinir une branche de l’analyse juridique d’une actualité brûlante par les mouvements longs de son histoire. Souvent défini comme résultant de l’ « interventionnisme économique public », le droit public économique gagnerait à être appréhendé comme le droit issu de la politique économique et qui encadre celle-ci. L’analyse de longue durée permet de montrer plus précisément qu’il repose en réalité sur cinq grands types de rapports qu’entretiennent les institutions de l’État et de la propriété. Discipline éminemment contingente, le droit public économique a, depuis la création de l’État belge jusqu’aux sixièmes réformes institutionnelles en cours, connu trois grands âges dont la description du cheminement structure le livre : – de 1830 à 1919, celui l’ « interventionnisme libéral » aux temps du suffrage restreint ; – de 1919 à 1980, celui de l’ « expansion continue » qui va de l’avènement du suffrage universel à la crise de la fin des Trente Glorieuses ; – de 1980 à nos jours, celui du « droit public économique contemporain » qui, depuis l’installation concomitante du fédéralisme et de...

Nouvelles études sur la législation charitable et sur les moyens de pourvoir à l'exécution de l'article XIII. de la Constitution Française; suivies d'une bibliographie charitable et de trois plans d'hôpitaux

Nouvelles études sur la législation charitable et sur les moyens de pourvoir à l'exécution de l'article XIII. de la Constitution Française; suivies d'une bibliographie charitable et de trois plans d'hôpitaux

Auteure: Léonce de LAMOTHE ,

Nombre de pages: 359

Introduction à l'étude du droit

Introduction à l'étude du droit

Auteure: Jean-Claude Ricci ,

Nombre de pages: 160

Mise à jour 2007 POINTS FORTS L'ouvrage expose les notions caractéristiques du phénomène juridique et fait découvrir concrètement le droit : sources du droit, acteurs juridiques, moyens de l'action juridique, organisation et déroulement de l'activité juridictionnelle. SOMMAIRE Première partie : L'analyse du phénomène juridique 1 - L'essence du phénomène juridique 2 - L'existence du phénomène juridique Deuxième partie: Les structures fondamentales du phénomène juridique 3 - Les acteurs juridiques 4 - Les moyens de l'action juridique 5 - Le juge PUBLIC - Etudiants de facultés de droit et AES - Etudiants des IEP - Etudiants en écoles de commerce, classes préparatoires et IUT.

Catalogue des ouvrages, articles et mémoires publ. par les professeurs de l'Université de Genève [by E. Ritter] et notices sur l'observatoire, le jardin botanique et le musée d'histoire naturelle

Catalogue des ouvrages, articles et mémoires publ. par les professeurs de l'Université de Genève [by E. Ritter] et notices sur l'observatoire, le jardin botanique et le musée d'histoire naturelle

Auteure: Eugène Ritter ,

Commerce et urbanisme commercial. Les grands enjeux de demain

Commerce et urbanisme commercial. Les grands enjeux de demain

Auteure: Dominique Moreno , Olivier BADOT ,

Nombre de pages: 312

Cet ouvrage écrit par deux spécialistes du commerce et du droit de l'urbanisme commercial dans la perspective d'un regard croisé Economie/Droit analyse les mutations de la consommation et du commerce à l'ère d'Internet, de la crise du trafic en magasin, de la critique de la consommation et de l'économie collaborative et servicielle. Il en déduit des conséquences sur les stratégies à mettre en œuvre par les opérateurs du secteur et , sur la base d'une analyse critique de l'appareil légal existant, esquisse les pistes d'une régulation souple et durable en matière d'urbanisme afin de faciliter la bonne insertion du commerce dans son environnement tout en satisfaisant aux besoins évolutifs de la clientèle.

Droit du commerce international

Droit du commerce international

Auteure: Hugues Kenfack ,

Nombre de pages: 224

Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée. Il s'adresse essentiellement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse claire et actualisée, mais aussi à tous ceux qui découvrent la matière. Sont successivement développés : l'originalité du droit du commerce international, les opérateurs du commerce international, les opérations du commerce international.

Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde

Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde

Auteure: François Collart Dutilleul ,

Nombre de pages: 700

À partir de près de 270 entrées, ce dictionnaire présente un panorama des différents problèmes relatifs à la sécurité alimentaire mondiale, avec un accent particulier mais non exclusif sur les normes qui l’encadrent. La sécurité alimentaire est prise sous ses deux aspects quantitatif (sécurité des approvisionnements, accès à l’alimentation) et qualitatif (qualité sanitaire, qualité commerciale). Ces entrées ont été sélectionnées parce qu’elles permettent de mettre en lumière l’encadrement juridique international de la sécurité alimentaire et parce qu’elles identifient les différents problèmes liés à la production, au commerce local, régional et international des aliments, aux crises alimentaires et sanitaires, à la situation des pays en développement, etc. Ainsi trouvera-t-on, par exemple, une définition de « accaparement des terres », « agro-carburants », « aide alimentaire », « allergie alimentaire », « analyse des risques », « besoins fondamentaux », « commerce équitable », « Cycle de Doha», « droit à l’alimentation », « femmes », « investissements internationaux », « Organisation mondiale du commerce », «...

Droit commercial et des affaires

Droit commercial et des affaires

Auteure: Dominique Legeais ,

Nombre de pages: 664

Présentation du droit commercial et des affaires dans son intégralité : droit des commerçants,sociétés, concurrence, contrats d'affaires, procédures collectives, moyens de paiement

Liber Amicorum François Glansdorff et Pierre Legros

Liber Amicorum François Glansdorff et Pierre Legros

Nombre de pages: 966

Pierre Legros et François Glansdorff ont fait leurs études ensemble à la faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles, et leurs carrières académique et d’avocat ont connu des parcours similaires et parallèles. En autres, tous deux ont été professeurs à l’ULB et bâtonniers du barreau de Bruxelles (Ordre français). Comme l’écrit le bâtonnier en exercice, « une amitié indéfectible les lie et c’est peut-être cette amitié qui les a conduits à réaliser identiquement les mêmes rêves l’un après l’autre, sans jamais prendre le risque de faire à l’autre une quelconque part d’ombre ». C’est cette proximité entre eux qui explique et justifie ce Liber Amicorum que leurs amis ont à juste titre voulu commun. La richesse de ce volume est le reflet de leurs affinités et domaines respectifs : le droit privé pour François Glansdorff, le droit public et les droits de l’homme pour Pierre Legros ; et pour tous deux, la déontologie du barreau et la… musique.

De la condition juridique des Franc̦ais à l'étranger, d'après les traités et les conventions diplomatiquees, les principes du droit international privé, la législation et la jurisprudence franc̦aise et étrangére

De la condition juridique des Franc̦ais à l'étranger, d'après les traités et les conventions diplomatiquees, les principes du droit international privé, la législation et la jurisprudence franc̦aise et étrangére

Auteure: Ferdinand Gary ,

Nombre de pages: 758

Le grand livre de la censure

Le grand livre de la censure

Auteure: Emmanuel PIERRAT ,

Nombre de pages: 304

La censure est depuis toujours le miroir de l'humanité et de nos peurs. Emmanuel Pierrat propose plus de 200 histoires de censure, connues et inconnues, françaises et internationales. La censure est, hélas, aussi éternelle qu'universelle : elle a condamné le philosophe grec Socrate à boire la mortelle ciguë pour avoir prôné la parole libre ; et les œuvres de l'artiste contemporain Ai Wei-Wei sont traquées par les dizaines de milliers de fonctionnaires chinois sur les blogs et les réseaux sociaux. Dans ce Grand Livre de la censure, celle-ci est visitée au gré de ses différentes obsessions : les bonnes mœurs, la religion, la politique et le pouvoir, la préservation de la santé, le maintien de dogmes scientifiques, tout comme la lutte contre le " pacifisme ", la drogue, la sorcellerie ou encore le " socialement incorrect ". Aucun genre n'y a échappé : de la littérature à la chanson, cinéma aux arts plastiques, du théâtre à la presse, de la radio à la télévision, sans oublier les jeux vidéo ou internet. On croisera donc ici Ovide et les Beatles, Galilée et Darwin, Carmen et Lady Gaga, Goya et Tolkien, Rodin et les Frères Jacques, Albert Camus et Ai...

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil

Auteure: Jean-Luc Aubert , Éric Savaux ,

Nombre de pages: 408

Destiné principalement à l'initiation des étudiants qui entament des études juridiques, l'ouvrage expose et explique tous les concepts et les mécanismes qui constituent la base du droit français. Il appréhende le droit dans son ensemble, c'est-à-dire à la fois le droit privé (droit civil, droit commercial, droit pénal, etc.) et le droit public (droit constitutionnel, droit administratif, etc.), y compris dans sa dimension européenne. L'ouvrage donne également une vue générale du droit civil (personnes, famille, biens, obligations...) qui constitue la matrice du droit. L'exposé didactique de la science et des techniques juridiques est accompagné de documents destinés à aider le lecteur en lui donnant accès à des éléments de la pratique du droit. Principalement destiné aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques, ce manuel est une oeuvre d'information, mais aussi de réflexion. Il peut donc être lu avec profit par tous ceux qui s'intéressent à la vie politique et à l'évolution du monde contemporain.

Conséquences des ruptures conjugales entre Nord et Sud de la Méditerranée

Conséquences des ruptures conjugales entre Nord et Sud de la Méditerranée

Auteure: Hafida Bouchareb-Cassar ,

Nombre de pages: 512

L'étude des relations juridiques transfrontalières et de leurs effets (divorce, répudiation, don de consolation, obligations alimentaires, autorité parentale, enlèvements internationaux d'enfants...) permet de souligner la diversité des droits. Comment l'espace judiciaire européen appréhende-t-il le phénomène des ruptures conjugales ? Comment gérer les divergences des droits des Etats du Maghreb avec ceux des droits européens.



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