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Actualités en droit économique

Actualités en droit économique

Auteure: Alexia Autenne , François Delnooz , Marc Gouverneur , Thierry Léonard , Maxime Vanderstraeten , Pierre-François Van den Driesche ,

Nombre de pages: 150

Cet ouvrage aborde 4 thématiques déclinées autour de la liberté d’entreprendre : - Maxime Vanderstraeten nous entretient sur la vigueur du principe de la liberté d’entreprendre dans la jurisprudence du Conseil d’Etat et de la Cour constitutionnelle. Il s’agit également de mesurer l’importance et la verdeur du principe au regard du principe de proportionnalité ; - Pierre-François Van Den Driesche se concentre sur la manière dont les juges du fond, principalement les présidents des tribunaux de commerce saisis d’une action en cessation commerciale donnent corps et effets aux différentes déclinaisons de la liberté d’entreprendre (liberté d’entreprendre, de contracter, de copier, de débaucher du personnel etc.) ; - Thierry Léonard livre une contribution consacrée à l’article 16 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union qui traite la liberté d’entreprise au plus haut échelon de la hiérarchie des normes. Au travers de la jurisprudence récente de la Cour de justice et, singulièrement, son développement dans le secteur des nouvelles technologies, il montre à la fois les limites et les potentialités de l’utilisation de cette...

La justice administrative

La justice administrative

Auteure: François Belleflamme , Philippe Levert , Bruno Lombaert , Manuela von Kuegelgen , Michèle Belmessieri , Sarah Ben Messaoud , Marie Bertrand , Jean Bourtembourg , Benoît Cambier , Thomas Cambier , Maxime Chomé , Evrard de Lophem , Patrik De Maeyer , Francis Delpérée , Sébastien Depré , Anne Feyt , Emmanuel Gourdin , Benoît Gors , Bertrand Heymans , Michel Kaiser , Marie Lambert de Rouvroit , Paul Martens , Irène Mathy , Alexandre Paternostre , Justine Philippart , Jérôme Sohier , François Tulkens , Tangui Vandenput , Maxime Vanderstraeten , Isabelle Van Kruchten , Louis Vansnick , François Viseur ,

Nombre de pages: 834

La loi du 20 janvier 2014 portant réforme de la compétence, de la procédure et de l’organisation du Conseil d’État souffle sa première bougie et ses douze premiers mois d’application s’apparentent à tout sauf à un long fleuve tranquille. Le texte et ses arrêtés d’exécution apportent non seulement de profondes modifications à la procédure en suspension mais introduisent également d’importantes nouveautés comme la boucle administrative ou l’indemnité réparatrice. Très controversée, critiquée car trop politique ou trop éloignée des réalités quotidiennes de la juridiction, attaquée devant la Cour constitutionnelle et le Conseil d’État lui-même, la réforme est secouée de toutes parts et il semble encore difficile de déterminer si les changements qu’elle apporte seront autant de tentatives manquées de moderniser la procédure ou, au contraire, d’utiles innovations améliorant l’accès au Conseil d’État et la réception de ses arrêts par les autorités administratives. Dans ce contexte, le présent ouvrage qui reprend les exposés présentés lors des colloques des 21 et 28 mai 2015 organisés par la Conférence du jeune barreau de...

La sixième réforme de l'Etat: l'art de ne pas choisir ou l'art du compromis?

La sixième réforme de l'Etat: l'art de ne pas choisir ou l'art du compromis?

Auteure: François Belleflamme , Michèle Belmessieri , Pierre-Olivier de Broux , Marie-Sophie de Clippele , Delphine de Jonghe , Xavier Delgrange , Luc Detroux , Hugues Dumont , Mathias El Berhoumi , Isabelle Hachez , Pierre-François Henrard , Christine Horevoets , Hélène Jacqmin , Nicolas Lagasse , Hélène Lerouxel , Bruno Lombaert , Laurie Losseau , François Tulkens , Sébastien van Drooghenbroeck , Maxime Vanderstraeten ,

Nombre de pages: 252

La sixième réforme de l'État a eu l'immense mérite d'avoir sorti la Belgique d'une crise majeure, mais l'on ne saurait pour autant se dispenser d'un regard lucide sur les « non-choix » qui affectent la cohérence de bon nombre des réponses qu'elle a apportées aux questions les plus essentielles qu'elle a dû affronter. Cette incapacité quasi systématique de trancher les principaux dilemmes qui fragilisent l'édifice constitutionnel belge s'explique aisément par l'acuité des clivages qui divisaient les auteurs de la réforme. La présente analyse ne sous-estime nullement le sens légendaire du compromis des acteurs politiques qui ont eu le courage de prendre leurs responsabilités. Mais à chacun les siennes. Les constitutionnalistes assument les leurs quand ils livrent un portrait fidèle des fondements, des divisions, des structures et des pouvoirs de l'État tels qu'ils sont aujourd'hui sans rien cacher de ce qui fait leurs faiblesses.

Orare aut laborare ? Fêtes de précepte et jours chômés du Moyen Âge au début du xixe siècle

Orare aut laborare ? Fêtes de précepte et jours chômés du Moyen Âge au début du xixe siècle

Auteure: Philippe Desmette ,

Nombre de pages: 250

Fêtes de précepte, fêtes civiques, jours fériés, autant de réalités qui, dès le Moyen Âge, à l'époque moderne et jusqu’à nos jours, rythmèrent le temps des sociétés occidentales. Ces fêtes sous-tendent une adhésion à des valeurs – qu’elles relèvent du temps sacré ou du temps profane –, mais aussi un rapport au travail – proscrit à ces occasions. Sont ainsi envisagés l’origine des fêtes chrétiennes, leur développement, les obligations liées et, en corollaire, les comportements qu’elles suscitent, qu’ils s’inscrivent ou non dans la norme. En lien intervient la question de l’attitude des autorités ecclésiastiques et civiles face à d’éventuelles déviances, en prenant en compte les ruptures confessionnelles (protestantisme), l’évolution des sociétés et les critiques formulées sur la base de motifs sociaux, économiques ou philosophiques. Le xixe siècle marquera un tournant fondamental qui, tout en établissant de nouvelles fêtes, liées à la laïcisation en vigueur, conservera un statut privilégié à nombre de moments religieux.

Recueil de jurisprudence notariale, contenant: les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notaires, depuis la publication de la loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour

Recueil de jurisprudence notariale, contenant: les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notaires, depuis la publication de la loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour

Auteure: Alphonse Chotteau ,

Receuil de jurisprudence notariale contenant : les décisions rendues sur les questions importantes ... des notaires et des actes notariés...

Receuil de jurisprudence notariale contenant : les décisions rendues sur les questions importantes ... des notaires et des actes notariés...

Auteure: Alphonse Chotteau ,

La force majeure

La force majeure

Auteure: Ivan Bouioukliev (sous la direction de) , Collectif, ,

Nombre de pages: 314

La force majeure est un concept juridique bien ancré dans notre droit. Il n’est pas rare de la rencontrer en droit pénal, en droit civil ou encore en droit du travail. Ses conditions et cas d’application sont cependant très différents. Le présent ouvrage a pour objectif de dégager une vision transversale de la notion de force majeure. L’examen de celle-ci explorera ainsi des matières très différentes, du droit social au droit civil, en passant par le droit commercial, le droit pénal et le droit administratif. Il est certain que cette approche « horizontale » de la matière intéressera de nombreux praticiens. Cet ouvrage de référence observe les articulations entre force majeure et différentes formes de droits

L'acteur cinéaste

L'acteur cinéaste

Auteure: N. T. BINH , José MOURE ,

Nombre de pages: 192

Pour quelle raison un acteur de cinéma veut-il un jour devenir réalisateur ? Ou à l’inverse, mais plus rarement, qu’est-ce qui peut motiver un cinéaste à s’exposer devant la caméra ? Au-delà de ces simples interrogations, le livre explore aussi les relations passionnelles, contradictoires, complémentaires entre metteurs en scène et comédiens. Naissent d’autres questions : comment dirige-t-on des acteurs lorsqu’on a soi-même l’expérience de cette profession ? L’exercice de la mise en scène modifie-t-elle le travail d’un acteur, et vice versa ? Des parcours très différents sont explorés avec sincérité par les intervenants, où se mêlent des stars et des auteurs singuliers : acteurs devenus cinéastes par hasard ou par volonté, réalisateurs passés devant la caméra par nécessité ou par désir, tous nous exposent sans fard leurs doutes et leurs enthousiasmes, l’angoisse et l’émerveillement d’être en même temps, ou alternativement, devant et derrière la caméra.

Bulletin du Conseil supérieur de l'industrie et du commerce

Bulletin du Conseil supérieur de l'industrie et du commerce

Auteure: Belgique Conseil Supérieur de l'Industrie et du Commerce ,

Chemins d'Utopie

Chemins d'Utopie

Auteure: Paul-Augustin Deproost , Charles-Henri Nyns , Philippe Van Parijs , Christophe Vielle ,

Nombre de pages: 186

C'est à Louvain, en 1516, qu'Érasme fit publier l’Utopie, ce petit livre pétillant de malice, d’intelligence et d’esprit critique de son ami Thomas More. Un demi-millénaire plus tard, il s’agit plus que jamais de mettre l’utopie à l’honneur. Toutes les langues du monde, en effet, doivent un nom commun à Thomas More : utopie. Ce volume rassemble quelques-uns des passages les plus forts du livre de 1516, dans une nouvelle traduction du latin, éclairés et actualisés par des commentaires émanant de membres de la communauté univer- sitaire, de tous horizons et de toutes les disciplines, étudiants, professeurs, chercheurs, alumni... La peine de mort, l’exode rural, la propriété privée, l’éducation citoyenne, la tentation totalitaire, l’esprit des lois, le dialogue interreligieux, l’urbanisme, l’égalité sont quelques-uns des thèmes abordés par More, il y a cinq cents ans, et qui ne cessent de passionner les chercheurs dans la société d’aujourd’hui... et de demain.

Documents & rapports de la Société paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Charleroi

Documents & rapports de la Société paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Charleroi

Dictionnaire des inégalités et de la justice sociale

Dictionnaire des inégalités et de la justice sociale

Auteure: Patrick Savidan ,

Dans une langue précise, mais sans jargon et portée par une attention constante aux problèmes concrets, ce dictionnaire explore les valeurs qui forment nos idéaux de justice et les aspirations parfois contradictoires qui les guident, ainsi que les mécanismes, les comportements et dispositifs générateurs d’injustices, et les moyens, éprouvés ou plus exploratoires, d’y remédier. Face aux évolutions multiples que connaissent nos sociétés et aux processus qui accompagnent la mondialisation, la nécessité d’un tel instrument, transdisciplinaire et aussi exhaustif que possible, est devenue flagrante. Proposant environ 250 entrées rédigées par près de 150 chercheurs, français et étrangers, issus de tous les domaines (philosophie, économie, sociologie, psychologie sociale, géographie, sciences politiques, littérature, histoire de l’art, etc.), ce dictionnaire, inédit par le souci d’associer intimement l’analyse normative et la connaissance des faits sociaux, restitue le vaste champ des thèmes, des questions et des approches susceptibles de répondre aux attentes de toute lectrice et de tout lecteur animé par la volonté de comprendre ce qu’est et...

Cybersécurité et RGPD : protégez votre PME

Cybersécurité et RGPD : protégez votre PME

Auteure: Alain Ejzyn , Thierry Van den Berghe ,

Nombre de pages: 186

40 mesures concrètes pour assurer la sécurité de votre système et gagner en sérénité. La gestion de la sécurité de l’information constitue désormais une nécessité pour toute entreprise, y compris les PME. Tout d’abord, l’automatisation croissante des affaires et l’augmentation de la cybercriminalité en font un enjeu majeur dans nos économies digitales. Ensuite, les entreprises sont soumises à toujours davantage de régulation, comme, depuis peu, le Règlement général sur la protection des données (RGPD). L’objectif de ce livre est de détailler les connaissances et les recommandations essentielles pour garantir la sécurité de l’information dans une PME. Il permet à des acteurs non informaticiens de comprendre la problématique et ses enjeux, et de mettre en oeuvre des actions concrètes afin d’assurer la sécurité de leurs systèmes. Son contenu inclut : • une présentation pratique du RGPD. Les enjeux et les implications de ce nouveau règlement sont exposés dans un langage clair et concis ; • 40 mesures pour assurer une bonne hygiène de sécurité informatique. Ces mesures sont regroupées par thème et mises en contexte ; • une...

Bruges et le Franc ou Leur magistrature et leur noblesse, avec des données historiques et généalogiques sur chaque famille

Bruges et le Franc ou Leur magistrature et leur noblesse, avec des données historiques et généalogiques sur chaque famille

Auteure: Jean Jacques Gailliard ,

Français comme les autres ?

Français comme les autres ?

Auteure: Sylvain Brouard , Vincent Tiberj ,

Nombre de pages: 157

Les immigrés originaires du Maghreb, de Turquie ou d'Afrique, sont, depuis vingt ans au cur des débats publics réactivés par l'actualité liée au terrorisme islamiste et à la présence musulmane en Occident. Souvent nés en France et de nationalité française, ils sont présentés comme un problème et accusés de n'être pas loyaux envers la France, de profiter du système social français, de pratiquer le prosélytisme religieux, de remettre en question la laïcité, de promouvoir le communautarisme...La mise en cause multiforme dont ils sont l'objet induit un doute sur leur qualité même de Français : sont-ils des Français comme les autres ? L'ouvrage répond à de multiples questions (religion, comportements politiques, systèmes de valeurs, rapport au modèle républicain, statut des femmes, intégration et égalité des chances, identités et sentiment communautaire) et dessine ainsi un portrait de la France plurielle.

Économie du bien commun

Économie du bien commun

Auteure: Jean Tirole ,

Avec ce premier livre en français visant un large public, le prix Nobel d’économie 2014 nous fait partager sa passion pour la discipline. Il défend une certaine vision de l’économie, science qui fait le pont entre la théorie et les faits au service du bien commun, et de l’économiste chercheur et homme de terrain. Ce faisant, le lecteur pénètre dans l’atelier d’un économiste, et voyage à travers les sujets affectant notre quotidien : économie numérique, innovation, chômage, changement climatique, Europe, État, finance, marché... En dressant un panorama des grandes problématiques de l’économie d’aujourd’hui, Jean Tirole nous fait entrer au cœur des théories dont il est le père.

Ellana - La prophétie

Ellana - La prophétie

Auteure: Pierre Bottero ,

Nombre de pages: 640

Désormais marchombre accomplie, Ellana a rejoint Ewilan, Edwin et Salim. Alors qu’elle croit avoir enfin trouvé l’amour auprès d’Edwin, les mercenaires du Chaos menacent la guilde et l’Empire, s’appuyant sur une antique prophétie...

Prothèses totales de genou

Prothèses totales de genou

Auteure: Sébastien Lustig , Sébastien Parratte ,

Nombre de pages: 304

Cette monographie consacrée aux prothèses totales de genou de première intention dresse un état de l'art de la pratique clinique. Elle prend appui sur les particularités techniques de cette chirurgie courante, qui touche différents types de population, souvent âgée mais parfois plus jeune et active voir sportive. L'ouvrage fait le point sur les prothèses en décrivant successivement : - la gestion pré- et péri-opératoire ; - les implants ; - les principes techniques communs à toutes les PTG ; - les spécificités et particularités techniques ; - les résultats. Les chapitres, richement illustrés de plus de 250 dessins originaux, photographies, clichés et arbres diagnostiques insistent non seulement sur les aspects de technique chirurgicale, mais aussi sur la gestion du patient en périopératoire, l’analyse des attentes des patients, le choix des implants, l’analyse des résultats et la prise en charge des situations spécifiques. Le but de cet ouvrage est de donner les clés de base de cette chirurgie, de permettre d’anticiper les difficultés, de rendre cette intervention la plus reproductible possible. Plus de soixante spécialistes livrent, pour les...

Aspects juridiques de l’économie collaborative

Aspects juridiques de l’économie collaborative

Auteure: , Collectif ,

Nombre de pages: 284

Un diagnostic des questions juridiques posées par l’économie collaborative. Uber, Airbnb, BlaBlaCar et les autres acteurs de l’économie collaborative séduisent un public de plus en plus large. Ces plateformes d’intermédiation d’un genre nouveau cherchent évidemment à générer des profits et leurs utilisateurs sont sensibles aux économies réalisées en recourant à leurs services. Mais le phénomène témoigne également d’une volonté des consommateurs de trouver des solutions à la fois plus fonctionnelles et plus soucieuses de l’intérêt général. L’économie collaborative, au cadre encore très flou, suscite de nombreuses discussions sociétales, économiques et politiques. Il s’agit d’une tendance profonde et mondiale, dont les aspects juridiques déterminent la faisabilité et la pérennité : certes les règles de droit sont ébranlées par l’apparition de ces nouvelles formes d’économie, mais les réglementations, souvent sectorielles, rattrapent peu à peu ces activités. Cet ouvrage dresse un diagnostic des questions juridiques posées par l’économie collaborative (tant en droit social, commercial, des assurances et des...

L'administrateur de SRL

L'administrateur de SRL

Auteure: Jean Pierre Vincke ,

Nombre de pages: 140

Que devez-vous savoir en tant qu'administrateur ou actionnaire de SRL ? Cet ouvrage thématique vous répondra point par point ! À la suite de l’adoption du nouveau Code des sociétés et associations (CSA), la SRL remplace la SPRL, mais également un certain nombre de SCRL. Dès le 1er janvier 2020, il n’y aura donc plus de SPRL, mais uniquement des SRL. De même, il ne sera plus question de « gérants » mais d’« administrateurs » et les associés laisseront la place aux actionnaires. Outre ces modifications terminologiques, le cadre légal de la SRL offre beaucoup plus de flexibilité que celui de la SPRL. La SRL devient la forme juridique de référence pour toutes les sociétés à l'exception des grandes sociétés avec un actionnariat important. En conséquence de la disparition du capital, le CSA introduit également de nouvelles obligations pour les administrateurs. Par exemple, ils devront réaliser deux tests nécessitant des données financières prévisionnelles et établir un rapport justificatif avant toute distribution aux actionnaires. Rédigé dans un langage accessible, cet ouvrage subdivisé par thèmes répond aux principales questions que se posent...

La planification successorale

La planification successorale

Auteure: Collectif, ,

Nombre de pages: 267

La planification successorale est un art délicat qui nécessite une approche pluridisciplinaire. Outre l’état des lieux précis qu’il dresse de la question, cet ouvrage collectif clarifie les notions essentielles à la compréhension de cette matière complexe : - il insiste sur le caractère continu de la planification successorale en débusquant les pièges tendus à chaque acte significatif de la vie courante ; - il fait la part des choses quant à la technique périlleuse de la donation (en prônant notamment l’aménagement du régime matrimonial comme moyen de substitution); - il contribue à anticiper le contentieux fiscal par une série d’« astuces » juridiques ; - enfin, il fait le point sur les fondements de droit international privé en abordant la notion « d’extranéité » (mariage à l’étranger, nationalité étrangère d’une des parties, etc.) et ses répercussions de plus en plus nombreuses sur la planification successorale. La diversité des thématiques traitées dote donc cet ouvrage d’une vision globale et transversale, essentielle pour un conseil de qualité. Le sujet intéressera bien sûr les professionnels du droit mais également tous...

Berte as grans piés

Berte as grans piés

Auteure: Adenet le Roi ,

Nombre de pages: 204

Albert Henry nous propos ici la version de Berthe aux grands pieds d'après Adenet le Roi. Lorsque celui-ci, ménestrel de la cour de Gui de Dampierre, composait Berte as grans piés, plusieurs versions de la légende existaient déjà. Cette légende est celle de la fiancée de Pépin le Bref, Berthe, substituée, trahie, trouvant refuge dans la forêt du Mans, et réintégrant quelque dix ans plus tard sa place et son rang. Adenet le Roi a su innover en donnant à ses personnages une dimension psychologique. Non seulement les débats intérieurs prévalent sur les sanglantes batailles médiévales, mais l'importance accordée aux rôles féminins , la sensibilité qui en découle, et la qualité de l'écriture (clarté et simplicité) font de Berte as grans piés un véritable roman empreint d'émotion et de sentiment... le tout en françois de Paris !

David Guetta, the French touch

David Guetta, the French touch

Auteure: David Guetta ,

À la source du mythe, comment un pionnier de la nuit parisienne est devenu le musicien français le plus célèbre au monde. Depuis la sortie de son premier album en 2002, Just a Little More Love, jusqu'à Listen en 2014, David Guetta monopolise le sommet des charts internationaux et du streaming. Près de 9 millions de personnes le suivent sur Instagram. Pourtant rien ne prédestinait à un tel destin le DJ des clubs gays de la capitale, le Boy et les Folies Pigalle, qui fit ses débuts derrière les platines au milieu des années 1980. Dans les années 1990, David est toujours un homme de l'ombre, éclipsé par sa femme, Cathy, la reine des nuits parisiennes. La suite est connue : Sia, Rihanna, Justin Bieber, Céline Dion, les plus grands collaborent avec ce DJ producteur aux doigts d'or. Cet ouvrage puise à la source du mythe, avec de nombreuses anecdotes inédites. L'auteur, Marc Dolisi, a été le témoin direct de l'envol de David, des backrooms du Queen à la plage de Sa-Trinxa', où David distribuait des flyers pour sa première soirée à Ibiza. Une décennie durant laquelle une star est née.



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