Recherche d'ebooks...

Liste des livres et Ebooks trouvés
Nous avons trouvé un total de 21 livres trouvés pour votre recherche. Téléchargez les ebooks et profitez-en !
Culture juridique française. Entre mythes et réalités, XIXè - XXè (La)

Culture juridique française. Entre mythes et réalités, XIXè - XXè (La)

Auteure: Frédéric Audren , Jean-Louis Halpérin ,

Nombre de pages: 334

C’est une pluralité de cultures juridiques que nous révèle cet ouvrage. Chaque groupe de juristes dispose de pratiques, de savoir-faire et de manières d’être différents. Les prétendus principes juridiques atemporels inhérents au droit français sont ainsi mis en question. Sait-on, par exemple, qu’avocats, magistrats, notaires ne passaient jusque dans les années 1950 que trois ans dans les facultés. Ou que les deux guerres mondiales ont mis à rude épreuve ce modèle de rayonnement de la doctrine universitaire et d’une culture républicaine homogène ?De la Révolution à l’essor de l’influence universitaire des XIXe et XXe siècles, de la codification napoléonienne à vocation unificatrice à l’internationalisation croissante depuis 1945, Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin éclairent avec méthode et lucidité les processus réactualisés des formes du droit, entre objets culturels du passé et enjeux contemporains.Un ouvrage novateur qui invite à une meilleure connaissance d’un des fondements de notre société : le droit.

L'Impossible code civil

L'Impossible code civil

Auteure: Jean-Louis Halpérin ,

Nombre de pages: 320

Pour unifier et réformer le droit civil, il ne suffit pas de voter des lois, il faut aussi trouver des compromis socialement acceptables et surtout gagner le soutien des juristes. Les révolutionnaires de 1789 ne l'ont pas su; Bonaparte, lui, l'a bien compris. « Copyright Electre »

Histoire du droit privé français depuis 1804

Histoire du droit privé français depuis 1804

Auteure: Jean-Louis Halpérin ,

Pourquoi le Code civil a-t-il longtemps été considéré comme l’aboutissement d’une longue œuvre de maturation et d’unification des règles du droit privé ? De quelle manière la progression des idées libérales modifie-t-elle son interprétation ? Comment s’est-il adapté au renouvellement de la pensée juridique entre 1880 et 1945 ? Comment cadre civiliste et Code civil rénové se maintiennent-ils depuis 1945 ? L’histoire du droit privé depuis 1804 se doit d’abord d’être une histoire externe s’attachant aux sources (au sens large) de ce droit : la législation civile, la jurisprudence, la doctrine et la pratique. Mais il convient également d’envisager une histoire interne, proposant un essai d’histoire globale du système juridique issu de la codification napoléonienne. Ce manuel sert de préliminaire à cette démarche et invite à une réflexion sur l’autonomie du droit par rapport à la société.

Sujet et citoyen

Sujet et citoyen

Auteure: Michel Ganzin ,

Nombre de pages: 486

Explorer la notion de sujet en Égypte nécessite de comprendre l’esprit de cette civilisation. L’originalité de l’Égypte se découvre dans la croyance d’une vie éternelle, active et bienheureuse, qui se mérite pendant la vie terrestre. Dans d’autres civilisations, la vie après la mort est représentée comme végétative ; une vie terne et triste dans les enfers, comme Agamemnon l’explique à Ulysse venu le visiter. La morale reste donc élémentaire.

Le droit et les paradoxes de l'universalité

Le droit et les paradoxes de l'universalité

Auteure: Danièle Lochak ,

Nombre de pages: 256

La forme prise, en France, par les controverses sur la parité ou la discrimination positive, sur le port de signes religieux à l’école ou sur les statistiques ethniques a mis en lumière la dimension idéologique et même polémique de la notion d’universalité qui a servi de toile de fond à ces débats entre les tenants du « modèle républicain » universaliste et ses détracteurs. L’universalisme abstrait hérité de la Révolution française qui s’exprimait dans l’affirmation que « la loi doit être la même pour tous » cède progressivement du terrain face à une conception plus exigeante de l’égalité qui ne se satisfait pas de l’égalité en droit. Il est parallèlement remis en cause par les revendications des groupes minoritaires qui réclament non seulement un accès effectif à l’exercice des droits universels mais aussi la reconnaissance de leur identité propre. L’universalité des droits de l’homme proclamée en 1948 comme une évidence est contestée au nom du pluralisme culturel. L’émergence du concept d’humanité en droit international, expression d’un universel aux dimensions de la planète, trouve ses limites dans la...

Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire

Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire

Auteure: Allen Robert ,

Nombre de pages: 324

Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l’introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l’innocence de l’accusé. Les créateurs du jury – les Constituants – ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, dans la pratique, les représentants de la société civile ont fait preuve d’indépendance à l’égard de l’État. Les audiences des tribunaux criminels ont révélé une tension entre la vision idéalisée du législateur et celles, plus concrètes, des citoyens provinciaux appelés à siéger au jury. Le signe le plus manifeste de cet écart fut le taux élevé d’acquittements, qui exaspéra une fraction importante de la magistrature et faillit pousser Napoléon à abolir le procès par jurés. Mais l’institution survécut à l’abolition des tribunaux criminels en 1811 et demeure une pierre angulaire de la justice criminelle française. Le but de...

Naissance du journal révolutionnaire

Naissance du journal révolutionnaire

Auteure: Claude Labrosse , Pierre Rétat ,

Nombre de pages: 322

1789. Dès les Etats généraux, les événements se précipitent. Le public est avide de nouvelles, les rumeurs circulent, l'opinion s'affirme comme une force. Les journalistes veulent suivre l'actualité et s'engagent dans le débat politique. 140 journaux nouveaux naissent à Paris en cette seule année, accompagnés de dizaines de brochures et de pamphlets. Il faut les imprimer, les diffuser, les vendre, leur trouver un titre, des rubriques, un sommaire, un format. Il faut pour ces nouvelles feuilles réunir l'information, rapporter les anecdotes, écrire des récits, faire des comptes-rendus des séances de l'Assemblée Nationale, exalter ou critiquer le nouveau cours des choses. La presse entre en Révolution, le journal aussi change de régime.

Les avocats à Marseille : praticiens du droit et acteurs politiques

Les avocats à Marseille : praticiens du droit et acteurs politiques

Auteure: Ugo Bellagamba ,

Nombre de pages: 578

Défricher la mosaïque provinciale à travers l’exemple du barreau marseillais : telle est la perspective dans laquelle il est nécessaire de se placer. Cette étude entend analyser et croiser les dimensions judiciaire et politique de la profession d’avocat à Marseille, pour l’ensemble des xviiième et xixème siècles, en s’articulant autour de repères chronologiques précis qui répondent autant à des considérations purement pratiques, liées aux sources disponibles, qu’à des réflexions directement thématiques. Dans le cadre qui vient d’être défini, sera envisagée l’existence d’une dualité de la figure de l’avocat, perpétuellement tiraillé entre l’exercice quotidien de sa profession, pétri d’enjeux judiciaires répondant aux mutations de la fonction à l’échelle nationale, et l’affirmation de prétentions politiques, souvent personnelles, locales et ponctuelles, intervenant indifféremment dans le cadre public de la Cité ou dans celui de la Nation et participant de la genèse de la modernité, puis de l’enracinement républicain. Il sera alors démontré que l’hétérogénéité de l’action politique sert de contrepoids à...

Entre nationalisme juridique et communauté de droit

Entre nationalisme juridique et communauté de droit

Auteure: Jean-Louis Halpérin ,

Nombre de pages: 192

L'application d'une loi étrangère par le juge, dans un procès entre particuliers, fait figure d'anomalie dans les systèmes juridiques nationaux. Au XIXe et au XXe siècle, les spécialistes de droit international privé se sont partagés, en Europe et aux États-Unis, entre défenseurs des conceptions nationalistes et partisans des thèses universalistes. Dans ce débat sur la nature des lois et le rôle des nations, le particularisme l'a emporté, mais les plaidoyers en faveur d'une communauté de droit redeviennent d'actualité à l'ère de la globalisation et de l'Union européenne. Avec une démarche historique, cet essai s'interroge sur la possibilité d'un droit international pour les individus comme pour les États.

Les victimes, des oubliées de l'histoire ?

Les victimes, des oubliées de l'histoire ?

Auteure: Benoît Garnot ,

Nombre de pages: 544

Les historiens ont beaucoup travaillé et écrit sur la criminalité et sur les délinquants, mais peu sur les victimes. Cet ouvrage cherche à combler cette lacune. Fruit d'un colloque tenu à Dijon en octobre 1999, il rassemble une quarantaine de communications réparties en cinq thèmes majeurs : le regard de la société, identités et recours, mythes, typologie en fonction des instances créatrices de victimes, typologie en fonction des préjudices subis. Tous ces problèmes sont abordés de manière diachronique, de l'Antiquité à nos jours, ce qui permet de déboucher sur des comparaisons fécondes. S'intéresser aux victimes, c'est être attentif à l'histoire de la souffrance, morale et physique. C'est aussi aborder sous un angle inhabituel les multiples manifestations du crime. C'est entrer au cœur des pratiques sociales et individuelles, et, par conséquent, porter un regard neuf sur l'évolution des comportements et des mentalités à travers les siècles.

Les nouvelles échelles du droit commun

Les nouvelles échelles du droit commun

Auteure: Mouloud Boumghar , Valérie Durand ,

Nombre de pages: 272

Malgré son ancienneté, la notion de droit commun n'en reste pas moins difficile à appréhender. Cette difficulté est aujourd'hui d'autant plus évidente qu'elle subit de plein fouet les mouvements de spécialisation et d'autonomisation qui traversent le droit français. La notion de droit commun serait ainsi entrée dans une période de désenchantement, marquée par sa perte d’efficacité ou, à tout le moins, sa relativisation en tant que contenu et/ou technique juridique. Mais l’élargissement de la réflexion au-delà des frontières nationales soulève une autre interrogation : le droit commun ne serait-il pas organisé autour de nouvelles échelles ? Le mouvement accentué d’harmonisation du droit promu par les autorités européennes permet de s’interroger sur l’existence, le contenu et la fonction d’un droit commun européen. C’est dans ce cadre que le droit commercial, le droit de la consommation, le droit de la concurrence ou encore le droit social peuvent constituer des outils de recherche de ce droit commun européen en tant qu’il est dédié à la construction d’un « espace économique commun ». Et il ne s’agit peut-être pas de la seule...

La maîtrise de la vie

La maîtrise de la vie

Auteure: Lucette KHAIAT , Cécile MARCHAL ,

Nombre de pages: 264

Les procréations médicalement assistées soulèvent des débats passionnés et leur appréhension par le droit est souvent troublée par les enjeux politiques, sociétaux, religieux qu'elles sous-tendent. En analysant la complexité des problèmes posés, les auteurs, tous reconnus dans leur discipline (histoire, anthropologie, philosophie, droit, médecine, psychanalyse et sociologie) s'interrogent sur le bien-fondé d'une ingérence de l'état sur les facultés procréatrices d'un individu. A la lumière des principes fondamentaux de la Déclaration des Droits de l'Homme, qui défend la liberté de chaque individu contre l'arbitraire du pouvoir, à la lumière de la Constitution et de la devise de la République, et en se fondant sur la Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme, ils se penchent sur le droit à la procréation dans une république laïque et dans un régime démocratique fondé sur l'humanisme. Ils s'appuient sur l'idée que « les lois sont faites pour les hommes et non les hommes pour les lois » (Portalis). Leurs opinions ne sont pas toujours concordantes et c'est ce qui fait la richesse de ce livre. Lucette Khaïat est directrice...

« Le plus grand bien... »

« Le plus grand bien... »

Auteure: Robert Badinter ,

Nombre de pages: 96

Le 28 ventôse an XII, Portalis présente au Corps législatif le projet de loi réunissant les 36 lois civiles déjà votées, sous le titre « Code civil des Français ». Evoquant les travaux de codification, il s’écrie : « Dans le calme de toutes les passions et de tous les intérêts, on vit naître un projet de Code civil, c’est-à-dire LE PLUS GRAND BIEN que les hommes puissent donner et recevoir. » Pourquoi, là où la monarchie absolue et la Révolution avaient échoué, Bonaparte a-t-il réussi à doter la France d’un « Code civil des Français » ? Pourquoi la France, qui a changé dix fois de Constitution en deux siècles, a-t-elle conservé le Code civil ? Pourquoi la codification, de 1801 à 1804, demeure-t-elle comme la campagne d’Italie de l’art législatif ? C’est la naissance politique de ce « plus grand bien » qui est retracée dans cet ouvrage.

Le Loi et le genre

Le Loi et le genre

Auteure: Stéphanie Hennette-Vauchez , Marc Pichard , Diane Roman ,

Nombre de pages: 800

Concept mobilisé depuis de nombreuses années dans la plupart des sciences humaines et sociales, le genre n'a guère suscité l'intérêt des juristes français. Le contraste avec les pratiques étrangères étonne, d'autant plus qu'il est un outil fondamental pour l'étude du principe d'égalité qui innerve l'ensemble des branches du droit. L'objet de cet ouvrage est de passer des pans entiers du droit français au crible de l'analyse de genre afin d'identifier la place du droit dans la construction – ou la remise en question – des rapports sociaux de sexe. Le pouvoir, et son arme principale qu'est le droit, saisit, classe et discipline les individus. Le choix de prêter une attention particulière à la différence des sexes, et ce dès la naissance, par l'inscription à l'état civil – alors que d'autres catégorisations sont considérées comme non pertinentes sinon taboues – révèle la dimension culturellement construite et socialement performative du genre. Penser avec le concept de genre, c'est penser les mécanismes de pouvoir et de domination – et, pour le juriste, mesurer comment ils sont entérinés ou, au contraire, déjoués et corrigés, par la norme de...

Traité des obligations, selon les regles tant du for de la conscience, que du for extérieur

Traité des obligations, selon les regles tant du for de la conscience, que du for extérieur

Auteure: Robert Joseph Pothier ,

COMMENT ÉCRIT-ON L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE ?

COMMENT ÉCRIT-ON L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE ?

Auteure: HERRERA CARLOS MIGUEL ,

Nombre de pages: 198

« Si l’intérêt pour l’histoire constitutionnelle occupe une place particulière en France, le débat sur sa méthodologie semble, en revanche, accuser quelques retards par rapport à d’autres cultures juridiques européennes. Ce livre a pour ambition d’examiner la question de la méthodologie de l’histoire constitutionnelle. » Extrait de: Carlos Miguel Herrera. « Comment écrit-on l’histoire constitutionnelle ?. » iBooks.

Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime

Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime

Auteure: Jean-Philippe Agresti ,

Nombre de pages: 590

Si la question des régimes matrimoniaux avant la promulgation du Code civil et l’instauration d’un régime légal de communauté a fait l’objet de nombreux travaux, pour la Provence, au xviiie siècle, aucune étude n’a traité de la question. Une recherche sur les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime se justifiait comme étant une contribution à une meilleure connaissance de l’histoire du droit privé des anciens pays de droit écrit. Néanmoins, il convenait de donner à un sujet classique pour les historiens du droit une dynamique nouvelle permettant d’appréhender le droit patrimonial de la famille provençale. Cette approche a été trouvée dans la détermination de notre problématique et dans le choix et l’utilisation de nos sources. La plupart des études sur les régimes matrimoniaux en pays de droit écrit ont comme source principale et parfois unique le contrat de mariage notarié. Or, bien que le contrat soit une source essentielle pour une recherche en histoire sociale ou en histoire du droit, il n’est pas la seule source car des époux provençaux de toutes origines sociales se mariaient, à la fin de l’Ancien...

Introduction au droit. En 10 thèmes - 2e éd.

Introduction au droit. En 10 thèmes - 2e éd.

Auteure: Jean-Louis Halpérin ,

Nombre de pages: 348

La collection « Séquences » propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Le présent ouvrage réinvente au travers de 10 séquences les grands thèmes abordés dans l'enseignement de l'introduction au droit. Liant histoire et sources du droit, hiérarchie des normes et droit européen, ces 10 séquences permettent d'aborder différemment la matière juridique en revenant sur les grandes notions qui la constituent mais également en proposant des situations qui montrent leur mise en application. Chaque ouvrage de la collection « Séquences » est composé d'une dizaine de thèmes comprenant une partie « présentation » et une partie « situations ». La première partie livre les éléments généraux de connaissance nécessaires à la compréhension du thème. La seconde partie étudie les questions importantes qui sont autant de démonstrations par l'exemple de la vitalité des constructions juridiques. Conçue comme un outil pédagogique innovant, « Séquences » permet de multiples combinaisons : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ils peuvent être empruntés à un...

La Fabrique du sexe

La Fabrique du sexe

Auteure: Thomas Laqueur ,

Nombre de pages: 562

L'Occident n'a cessé depuis les origines de s'interroger sur la différence des sexes. Mais parle-ton de l'homme et de la femme que l'on a encore rien dit : se réfère-t-on au genre - définition culturelle par des qualités morales, affectives, sociales... - ou au sexe - définition par des spécificités anatomiques ? Jamais, en effet, les deux notions ne se recouvrirent. Dès l'Antiquité, Aristote, par la définition de l'ordre des êtres, et Galien, par la définition du corpus anatomique, fondent le modèle du sexe unique, qui sera dominant jusqu'au XVIIIe siècle, et dans lequel le genre définit le sexe. Au XVIIIe siècle, émerge l'autre modèle de la différence sexuelle : le modèle des deux sexes, dans lequel, au contraire du premier, le sexe définit le genre : parce que, au niveau de l'anatomie comme de la physiologie, femmes et hommes sont incommensurablement différents, les genres définissent dès lors qualités, vertus et rôles selon des racines biologiques. Ces deux modèles, toutefois, ne se succèdent pas dans une histoire linéaire : dès le XVI> siècle, des auteurs posaient l'irréductible différence anatomique ; au XXe siècle encore, d'autres - tel...



X
FERMER