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Droit des groupes de sociétés

Droit des groupes de sociétés

Auteure: Cédric Alter , Olivier Caprasse , François Collon , Julie-Anne Delcorde , Marc Fyon , Virginie Gutmer , Edouard-Jean Navez , Zoé Pletinckx , Emmanuel Roger-France , Thierry Tilquin ,

Nombre de pages: 374

Les groupes de sociétés sont une réalité économique incontournable et la crise financière a particulièrement attiré l’attention sur les enjeux que les grands groupes font peser sur l’économie de l’Union européenne. Les spécificités de l’appartenance à un groupe de sociétés, que ce soit en matière de conflits d’intérêts, de responsabilité des administrateurs, d’entreprise en difficulté, de droit du travail, de droit pénal ou de droit fiscal, sont une source quotidienne de questions, les situations étant traditionnellement abordées en termes de société individuelle. Avec une approche résolument orientée vers la pratique et en proposant des solutions aux problèmes rencontrés, cet ouvrage traite : • de l’organisation du pouvoir dans les groupes ; • des spécificités des filiales en difficulté ; • du droit du travail dans les groupes ; • du fonctionnement du groupe au regard des principes de droit pénal ; • des aspects fiscaux ; • des évolutions récentes de droit européen et des transferts de sièges et restructurations. Le droit des groupes interpelle tous les praticiens, avocats, juristes d’entreprises, experts… qui...

Les dialogues de la fiscalité – Anno 2013

Les dialogues de la fiscalité – Anno 2013

Auteure: Emanuele Ceci , Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Alice Pirlot , Edoardo Traversa , Kim Van de Velden , Barbara Vintras ,

Nombre de pages: 374

La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2013, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur la fiscalité environnementale...

Droit des affaires et sociétés

Droit des affaires et sociétés

Auteure: Jacques Malherbe , Edouard-Jean Navez , Collectif, ,

Nombre de pages: 287

La pratique des sociétés a connu, ces dernières années, des évolutions majeures issues de réformes du droit commercial et du droit fiscal impulsées par les législateurs belge et européen. D’importants développements jurisprudentiels ont également contribué à modifier l’environnement réglementaire dans lequel évoluent les sociétés. Dans ce contexte, le présent ouvrage poursuit l’ambition d’examiner, avec un regard nouveau et résolument orienté sur la pratique, différentes problématiques d’actualité soulevant fréquemment des difficultés dans la vie des sociétés : • la responsabilité sociale des entreprises, • l’abus et ses modalités d’application en droit des sociétés et en droit fiscal, • la libération du capital social et les difficultés juridiques qu’elle suscite dans les relations financières entre une société et ses actionnaires, • quelques questions relatives au fonctionnement des organes sociaux et à la représentation des sociétés, notamment les règles relatives à la convocation des organes, aux conflits d’intérêts, aux clauses de « double signature » et aux délégations de pouvoir, • le transfert...

Les dialogues de la fiscalité - Anno 2012

Les dialogues de la fiscalité - Anno 2012

Auteure: Edoardo Traversa , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Yves Hougardy , Arnaud Lecocq , Delphine Lequeux , Barbara Vintras ,

Nombre de pages: 562

La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. Elle se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire joue également un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et de séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2012, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel ont été discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les réformes de la fiscalité mobilière, en Belgique et...

Traité de droit civil belge – Tome II : Les obligations. Volumes 1 à 3

Traité de droit civil belge – Tome II : Les obligations. Volumes 1 à 3

Auteure: Pierre Van Ommeslaghe † ,

Nombre de pages: 2814

Cet ouvrage a pour objet un exposé systématique, circonstancié et synthétique du droit des obligations en s’inspirant de la tradition des grandes synthèses que connaît notre droit.Il se caractérise par une vue non seulement scientifique, mais aussi pragmatique de cette importante partie du droit privé. Il est le couronnement de plus de 30 années d’enseignement du droit des obligations à la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles, conjuguées avec une pratique quotidienne de cette matière et avec la publication de diverses études spécifiques sur le sujet. Le plan des trois volumes que comporte l’ouvrage est classique : – une partie préliminaire comprend une introduction, une définition de l’obligation et la présentation de certains concepts généraux ; – la première partie est ensuite consacrée aux sources des obligations ; – la deuxième partie décrit le régime général de l’obligation, prise comme telle, indépendamment de sa source ; – la troisième partie a pour objet la théorie des preuves. Cet ouvrage est destiné non seulement à tous les praticiens du droit privé (magistrats, avocats, notaires, juristes...

Vivre la magie des contes

Vivre la magie des contes

Auteure: Edouard Brasey , Jean-Pascal Debailleul ,

Nombre de pages: 336

Les contes de fées sont généralement considérés comme des histoires inventées pour endormir les enfants. Pourtant, au-delà de ce premier niveau de lecture, ces récits recèlent un savoir initiatique très puissant. Destinés à éveiller l'homme, à le conduire à une meilleure conscience de lui-même, ils nous parlent de nous, de la voie que nous devons suivre pour parvenir au plein accomplissement de nos potentialités... Mais les grenouilles qui parlent, les châteaux enchantés, les vieilles dames faiseuses de miracles sont autant d'images que nous ne savons pas décoder. Pour nous aider à vivre la magie des contes, Jean-Pascal Debailleul, conteur et thérapeute, et Edouard Brasey, auteur de nombreux ouvrages dont une Enquête sur l'existence des fées, nous proposent ici dix "clés de lecture". A partir de l'analyse d'une quarantaine de contes du répertoire traditionnel (dans la version des frères Grimm), ils nous invitent à une exploration originale de nous-même et de notre propre histoire, et nous montrent comment, en décryptant leur vocabulaire symbolique, ces récits peuvent nous aider à opérer des changements profonds dans notre vécu quotidien. Mieux...

Droit de l'entreprise

Droit de l'entreprise

Auteure: Thierry Delvaux , Audrey Fayt , Déborah Gol , David Pasteger , Mathieu Simonis , Nicolas Thirion ,

Nombre de pages: 854

Le présent ouvrage dresse un panorama général des principaux aspects juridiques relatifs aux activités économiques exercées en Belgique. Plus large que le droit commercial au sens strict, le droit de l’entreprise étudie des règles qui transposent, dans l’ordre juridique, les quatre concepts-clés du libéralisme économique : L’agent économique reçoit une première traduction juridique à travers la notion de commerçant, de laquelle découle un grand nombre de règles spécifiques. Cette notion est de plus en plus supplantée par celle d’entreprise qui constitue en particulier le noyau central du droit de la concurrence et du droit de la comptabilité. L’organisation et le fonctionnement du marché sont analysés à travers les grands principes juridiques qui les sous-tendent (liberté du commerce et de l’industrie, droit d’établissement, libre concurrence) et les dispositifs normatifs les plus significatifs (pratiques du marché, droit antitrust, réglementation des prix, statut des PME, organisation des marchés financiers). Le recours au contrat permet aux agents économiques de collaborer entre eux, notamment au travers d’opérations courantes dans...

Réglement de la Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut, établie à Mons en 1833

Réglement de la Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut, établie à Mons en 1833

Auteure: Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut ,

Nombre de pages: 24

Mémoires et publications de la Société des Sciences, des Arts et des Lettres du Hainaut

Mémoires et publications de la Société des Sciences, des Arts et des Lettres du Hainaut

Auteure: Charles Albert Duvivier ,

Documents et rapports

Documents et rapports

Auteure: Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi ,

Documents & rapports

Documents & rapports

Auteure: Sociétẽ royale d'archéologie et de paléontologie de l'arrondissement judiciaire de Charleroi ,

Documents & rapports de la Société paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Charleroi

Documents & rapports de la Société paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Charleroi

Bulletin, Société des anciens élèves de l'École spéciale de commerce, d'industrie & des mines du Hainaut

Bulletin, Société des anciens élèves de l'École spéciale de commerce, d'industrie & des mines du Hainaut

Auteure: Association des ingénieurs de l'École des mines de Mons ,

Bulletin de la Société belge de géologie, de paléontologie et d'hydrologie

Bulletin de la Société belge de géologie, de paléontologie et d'hydrologie

Auteure: Société belge de géologie, de paléontologie et d'hydrologie ,

Mémoires et publications de la Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut

Mémoires et publications de la Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut

Auteure: Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut ,

Recueil des pièces imprimées par ordre de la Chambre des Représentants

Recueil des pièces imprimées par ordre de la Chambre des Représentants

Auteure: Belgique Chambre des Représentants ,

Bulletins de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique

Bulletins de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique

Auteure: Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique ,

Bulletins de l'Académie Royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Bulletins de l'Académie Royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

Auteure: Académie Royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique (Bruxelles) ,

Cosmos; revue encyclopedique hebdomadaire des progres des sciences et de leurs applications aux arts et a l'industrie

Cosmos; revue encyclopedique hebdomadaire des progres des sciences et de leurs applications aux arts et a l'industrie

Cinquantième anniversaire de la fondation de la Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut. (1833-1883.)

Cinquantième anniversaire de la fondation de la Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut. (1833-1883.)

Auteure: Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut ,

Nombre de pages: 100



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