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Les dialogues de la fiscalité – Anno 2013

Auteure: Emanuele Ceci , Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Alice Pirlot , Edoardo Traversa , Kim Van de Velden , Barbara Vintras

Nombre de pages: 374

La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2013, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur la fiscalité environnementale...

Droit des groupes de sociétés

Auteure: Cédric Alter , Olivier Caprasse , François Collon , Julie-Anne Delcorde , Marc Fyon , Virginie Gutmer , Edouard-Jean Navez , Zoé Pletinckx , Emmanuel Roger-France , Thierry Tilquin

Nombre de pages: 374

Les groupes de sociétés sont une réalité économique incontournable et la crise financière a particulièrement attiré l’attention sur les enjeux que les grands groupes font peser sur l’économie de l’Union européenne. Les spécificités de l’appartenance à un groupe de sociétés, que ce soit en matière de conflits d’intérêts, de responsabilité des administrateurs, d’entreprise en difficulté, de droit du travail, de droit pénal ou de droit fiscal, sont une source quotidienne de questions, les situations étant traditionnellement abordées en termes de société individuelle. Avec une approche résolument orientée vers la pratique et en proposant des solutions aux problèmes rencontrés, cet ouvrage traite : • de l’organisation du pouvoir dans les groupes ; • des spécificités des filiales en difficulté ; • du droit du travail dans les groupes ; • du fonctionnement du groupe au regard des principes de droit pénal ; • des aspects fiscaux ; • des évolutions récentes de droit européen et des transferts de sièges et restructurations. Le droit des groupes interpelle tous les praticiens, avocats, juristes d’entreprises, experts… qui...

Droit des affaires et sociétés

Auteure: Jacques Malherbe , Edouard-Jean Navez , Collectif,

Nombre de pages: 287

La pratique des sociétés a connu, ces dernières années, des évolutions majeures issues de réformes du droit commercial et du droit fiscal impulsées par les législateurs belge et européen. D’importants développements jurisprudentiels ont également contribué à modifier l’environnement réglementaire dans lequel évoluent les sociétés. Dans ce contexte, le présent ouvrage poursuit l’ambition d’examiner, avec un regard nouveau et résolument orienté sur la pratique, différentes problématiques d’actualité soulevant fréquemment des difficultés dans la vie des sociétés : • la responsabilité sociale des entreprises, • l’abus et ses modalités d’application en droit des sociétés et en droit fiscal, • la libération du capital social et les difficultés juridiques qu’elle suscite dans les relations financières entre une société et ses actionnaires, • quelques questions relatives au fonctionnement des organes sociaux et à la représentation des sociétés, notamment les règles relatives à la convocation des organes, aux conflits d’intérêts, aux clauses de « double signature » et aux délégations de pouvoir, • le transfert...

La simplification du droit des sociétés privées dans les états membres de l'Union européenne

Auteure: Edouard-Jean Navez , Yves de Cordt

Le nouveau droit des sociétés et des associations. Analyse critique et modèles de clauses commentés

Nombre de pages: 590

Le Code des sociétés et des associations (CSA) a été introduit en droit belge par la loi du 23 mars 2019. Il s?agit là de l?une des plus importantes réformes qu?ait connu le droit des personnes morales.0Le régime juridique des sociétés, des associations et des fondations s?en trouve sensiblement modifié.00La présentation du nouveau droit des personnes morales fut au coeur d?une journée d?étude organisée le 8 octobre 2019 à Louvain-la-Neuve, sous les auspices du Master en notariat de l?UCLouvain et du Conseil francophone du Notariat belge. Le présent ouvrage rassemble les actes de ce colloque.00D?éminents auteurs analysent les principales innovations du CSA et commentent, pour la première fois, une large variété de modèles d?actes et de clauses.

Les dialogues de la fiscalité - Anno 2012

Auteure: Edoardo Traversa , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Yves Hougardy , Arnaud Lecocq , Delphine Lequeux , Barbara Vintras

Nombre de pages: 562

La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. Elle se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire joue également un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et de séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2012, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel ont été discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les réformes de la fiscalité mobilière, en Belgique et...

Droit des affaires et sociétés. Actualités et nouveaux enjeux

Auteure: Jacques Malherbe , Édouard-Jean Navez

Nombre de pages: 287

Conflits d'actionnaires, abus fiscal et abus en droit des sociétés, réorganisation et transfert du siège social, responsabilité sociale et continuité des entreprises: un tour d'horizon complet des dernières évolutions. La pratique des sociétés a connu, ces dernières années, des évolutions majeures issues de réformes du droit commercial et du droit fiscal impulsées par les législateurs belge et européen. D'importants développements jurisprudentiels ont également contribué à modifier l'environnement réglementaire dans lequel évoluent les sociétés.

Successions et libéralités 2021 - 7e ed.

Auteure: Stéphane Berre , Sylvie Ferré-André

Nombre de pages: 800

Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S’intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C’est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l’esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s’accompagne d’outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L’ouvrage consacre également d’importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions....

Les dialogues de la fiscalité – Anno 2010

Auteure: Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Edoardo Traversa

Nombre de pages: 384

La Chaire PricewaterhouseCoopers de droit fiscal nait de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu entre janvier et avril 2010, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les nouveautés...

Les dialogues de la fiscalité – Anno 2011

Auteure: Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Olivier Hermand , Arnaud Lecocq , Delphine Lequeux , Edouard-Jean Navez , Edoardo Traversa , Barbara Vintras

Nombre de pages: 476

La Chaire PWC de droit fiscal nait de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu entre janvier et avril 2011, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les mutations que les actuelles crises...

Les dialogues de la fiscalité – Anno 2012

Auteure: Edoardo Traversa , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Yves Hougardy , Arnaud Lecocq , Delphine Lequeux , Barbara Vintras

Nombre de pages: 562

La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. Elle se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire joue également un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et de séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2012, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel ont été discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les réformes de la fiscalité mobilière, en Belgique et...

La fiscalité des successions et des donations internationales

Auteure: Edouard-Jean Navez

Nombre de pages: 680

La pratique des donations et des successions internationales génère d'importantes difficultés auxquelles il est souvent délicat d'apporter une réponse satisfaisante. En particulier, le manque de coordination des législations nationales est susceptible d'entraîner une double imposition du patrimoine transmis. D'autre part, le défaut de conformité au droit de l'Union européenne de certaines dispositions nationales et l'absence d'un réseau conventionnel efficace renforcent l'insécurité entourant ces opérations. Au terme d'une tentative de systématisation des principes qui gouvernent la matière sous l'angle international et européen, différents experts nationaux examinent le traitement fiscal des donations et des successions dans plus d'une dizaine de pays européens et non-européens. Seront ainsi abordés les régimes juridiques belge, français, néerlandais, espagnol, italien, luxembourgeois, allemand, autrichien, roumain, suisse et marocain. Ce projet scientifique a été couronné par la bourse Freddy Levie 2010, octroyée par la fondation Ventôse.

Contrôle, stabilité et structure de l'actionnariat

Auteure: Georges-Albert Dal

Nombre de pages: 360

Que le début du titre de cet ouvrage, qui contient les sept contributions au colloque que la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles a organisé le mercredi 22 avril 2009, n’induise pas le lecteur en erreur. Il ne s’agit pas de faire le point sur le contrôle de la gestion et des comptes des sociétés commerciales, mais de s’intéresser à un des acteurs du droit des sociétés, dont le rôle connaît un regain d’actualité : l’associé. Comment organiser l’extrême diversité de ses intérêts légitimes, par rapport à la société ou aux autres actionnaires, dans les statuts ou dans des conventions parallèles, dans le contexte légal emmêlé du droit des sociétés, du droit financier, mais aussi du droit social comme du droit fiscal ? Le premier ordre de réflexion, mené par MM. Pierre Nicaise et Edouard-Jean Navez, aborde la panoplie des différentes formes de sociétés (il y en a dix) que le législateur a retenues au fil du temps, suivant une logique devenue peu évidente, et qui devrait mener, selon le souhait de ces auteurs, moyennant quelques aménagements législatifs, à faire le choix d’un nombre restreint de formes sociales disposant d’une...

Lettres inédites de Jean-Victor Schnetz à François-Joseph Navez

Auteure: Jean-Victor Schnetz , Laurence Chesneau-Dupin , François-Joseph Navez

Nombre de pages: 207

Enjeux fiscaux d'un (dés)investissement immobilier

Auteure: Romain Dhaussy , Edouard-Jean Navez , Denis-Emmanuel Philippe , Sophie Vanhaelst

Nombre de pages: 184

L’investissement immobilier constitue un enjeu d’importance pour le contribuable belge et, parallèlement, l’administration fiscale fait preuve, en cette matière, d’une vigilance particulière à l’égard des structures de planification. Particulièrement, l’acquisition, la détention et la transmission d’un immeuble à l’étranger suscitent de nombreuses interrogations portant à la fois sur les aspects civils et fiscaux des opérations en cause. La sortie d’un immeuble d’une société, en direction des actionnaires (à l’occasion notamment d’une liquidation ou d’une distribution d’un dividende / réduction du capital en nature) ou d’un tiers (vente -démembrée- de l’immeuble, scission partielle ou apport de branche d’activité,…) suscite également de nombreux problèmes fiscaux. On songe, notamment, à la taxation à l’ISOC de la plus-value réalisée lors de la cession de l’immeuble, à la révision de la déduction de la TVA ayant grevé l’acquisition ou la construction de l’immeuble ou encore à la débition des droits d’enregistrement. Cet ouvrage passe en revue les modalités de l’acquisition à l’étranger, le régime...

Fiscalité internationale en Belgique

Auteure: Isabelle Richelle , Edoardo Traversa

Nombre de pages: 328

Plus que jamais, les règles fiscales définies au niveau international exercent une influence notable sur l’application du droit fiscal belge. Il est dès lors essentiel de comprendre et d’analyser les principales évolutions contemporaines de la fiscalité internationale, afin d’en dégager les enseignements adéquats et d’étudier leurs conséquences à l’égard de la fiscalité nationale. Cet ouvrage analyse un large éventail de questions importantes allant de la détermination des bénéfices à l’étude de la mobilité et du traitement fiscal de revenus mobiliers, en passant par l’imposition des travailleurs internationaux et l’analyse de divers instruments fiscaux internationaux. L’examen des méthodes de prévention de la double imposition internationale et la détermination de la résidence fiscale des contribuables sont également abordées en détails.

François-Joseph Navez, Charleroi 1787-Bruxelles 1869

Auteure: Denis Coekelberghs , François-Joseph Navez , Alain Jacobs , Pierre Loze , Musée des beaux-arts (La Chaux-de-Fonds, Switzerland)

Nombre de pages: 173

Elève de David à Paris d'abord, puis à Bruxelles où il accompagna son maître en exil, François-Joseph Navez (Charleroi 1787 - Bruxelles 1809) fut un de ses émules tardifs les plus intéressants. Il partagea étroitement les préoccupations ultimes du maître, avant de partir pour Rome, grâce à une bourse qui lui permit de retrouver ses anciens condisciples parisiens et de partager la formation des pensionnaires de la Villa Médicis. La rencontre avec Ingres et la découverte des Nazaréens infléchirent son art vers la recherche d'une synthèse entre le Davidisme et les courants novateurs qui surgissaient depuis la Restauration. Avec Victor Schnetz et Léopold Robert, il s'attacha aussi à l'évocation d'une Italie populaire et gracieuse, et participa ainsi à la naissance d'un courant de sensibilité qui devait traverser tout le siècle. Portraitiste renommé, très apprécié par la haute bourgeoisie belge, il tenta néanmoins à son retour à Bruxelles en 1822 de s'imposer dans le " grand genre ", notamment dans la peinture religieuse et fut au nombre des initiateurs de renouveau dans ce domaine. L'ouvrage retrace les étapes de cette carrière qui ne fut pas exempte...

Une mission biologique belge au Brésil (août 1922-mai 1923)

Auteure: Jean Massart

Bibliographie Juridique de L'intégration Européenne

Moniteur belge

Auteure: Belgien

Le romantisme en Belgique

Auteure: Dominique Marechal

Nombre de pages: 202

Présente le courant romantique belge sous le règne de Léopold 1er, à travers les grands thèmes illustrés : l'amour et le sentiment, l'héroïsme et la mort, le droit et la liberté.

De Roger de le Pasture à Paul Delvaux

Auteure: Jacques Stiennon , Jean-Patrick Duchesne , Yves Randaxhe

Nombre de pages: 335

Documents et rapports

Auteure: Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi

Annuaire de l'Académie royale de Belgique

Auteure: Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique

Annuaire

Auteure: Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique

Documents & rapports

Auteure: Sociétẽ royale d'archéologie et de paléontologie de l'arrondissement judiciaire de Charleroi

Dictionnaire historique des peintres de toutes les écoles

Auteure: Adolphe Siret

Nombre de pages: 528

CONSTANTIN XI DERNIER EMPEREUR DES ROMAINS

Nombre de pages: 314

Constantin xi Paléologue vécut un drame complexe, de sa naissance en 1405 à sa mort en 1453. Avec son frère Jean viii, il tenta tout ce qui était en son pouvoir pour défendre Constantinople contre les Turcs. Ce fut un échec, faute d'appui efficace de la part de l'Occident.