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Droit pénal européen

Auteure: Daniel Flore

Nombre de pages: 844

L’Union européenne est productrice de normes pénales. C’est une réalité assez récente, mais qui a connu des développement fulgurants ces vingt dernières années, avec, dans un premier temps, l’identification de la coopération judiciaire pénale comme une matière d’intérêt commun par le traité de Maastricht, dans un deuxième temps, la définition de l’objectif de la mise en place d’un espace de liberté, de sécurité et de justice, par le traité d’Amsterdam et enfin, dans un troisième temps, la constitution de l’espace de liberté, de sécurité et de justice comme une des politiques de l’Union, par le traité de Lisbonne. Les nouvelles normes pénales élaborées dans ce cadre visent tout à la fois à rapprocher les droits nationaux, à améliorer la coopération policière et judiciaire entre les autorités compétentes des États membres, en introduisant notamment des concepts nouveaux comme le principe de disponibilité pour les informations policières ou celui de reconnaissance mutuelle pour les décisions judiciaires, et à apporter une dimension européenne à l’exercice de la justice pénale. C’est ainsi qu’un véritable corpus de...

Société numérique et droit pénal. Belgique, France, Europe

Auteure: Daniel Flore

L'ouvrage, d'une approche comparative unique (droit belge, droit français et européen), aborde de manière approfondie les défis du numérique dans le domaine du droit pénal et de la procédure pénale.

Actualités de droit pénal européen

Auteure: Daniel Flore

Nombre de pages: 210

Droit pénal européen. Les enjeux d'une justice pénale européenne

Auteure: Daniel Flore

Conséquence du Traité d?Amsterdam, l?Union européenne produit des normes pénales qui visent à rapprocher les droits nationaux et à apporter une dimension européenne à l?exercice de la justice pénale.

L'éclat du soleil

Auteure: S. Barret

Nombre de pages: 480

Héléna menait une vie normale, jusqu’à aujourd’hui ! À dix-huit ans, Héléna Parker a une existence bien réglée. Elle vit seule avec sa mère dans un appartement parisien et entame sa dernière année au lycée, sans doute la plus stressante de sa scolarité. Comme si cela ne suffisait pas, elle doit s’adapter à l’arrivée du nouvel assistant de son prof d’anglais. Un assistant un peu trop séduisant pour être normal et bien trop mystérieux pour être respectable. Ce qui attise malgré elle sa curiosité. Décidément, il n’a rien d’un garçon ordinaire. Et voilà comment Héléna, une jeune fille qui se pensait sans histoires, se retrouve plongée dans un monde extraordinaire où anges et démons se livrent une guerre millénaire dont elle pourrait bien être la clé. #Anges #UrbanFantasy

Jurisprudence de la CJUE 2019

Auteure: Fabrice Picod

Nombre de pages: 1280

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2019. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l’année 2019 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l’Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d’État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire, union douanière européenne. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l’Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l’Union...

Le porteur de lumière

Auteure: S. Barret

Nombre de pages: 520

L’avenir de l’humanité dépend de son choix... Johann n’est plus une menace. Mais à l’aube de ses vingt ans, un danger bien plus grand guette Léna dans l’ombre. Une course contre la montre effrénée s’engage alors entre elle et son terrible père, un face-à-face cruel dont personne ne sortira indemne. Qui de l’ange ou du démon finira par l’emporter ? #Anges #Démons #UrbanFantasy

L'incrimination de la corruption

Auteure: Daniel Flore

Nombre de pages: 179

La création du Parquet européen

Nombre de pages: 442

Le Parquet européen devrait être opérationnel d’ici le 1er mars 2021. Chargé des investigations et des poursuites pénales en ce qui concerne les infractions portant atteinte aux intérêts financiers de l’Union, il est le premier organe de l’Union européenne à être équipé de pouvoirs contraignants vis-à-vis des autorités nationales en matière pénale. C’est un des éléments qui permet de le distinguer des deux principales agences européennes en matière pénale que sont Eurojust et Europol. Il incarne en quelque sorte le passage d’une coopération judiciaire horizontale à une coopération verticale, marquée par une certaine supranationalité. Par delà l’instauration d’une figure symbolique forte annonçant l’avènement d’un pouvoir judiciaire européen, c’est toute une organisation, un arsenal juridique, des pratiques qui seront mises à l’épreuve. Ceci, dans le contexte paradoxal d’une remise en cause chronique des institutions européennes par les opinions publiques et du besoin imminent d’une lutte « à l’échelle européenne » contre la criminalité économique et financière. Cet ouvrage pose la question de savoir si le Parquet ...

Les combattants européens en Syrie

Auteure: Daniel Flore , Ann Jacobs

Nombre de pages: 250

Le présent ouvrage rassemble les actes de la quatrième journée franco-belge de droit pénal, consacrée aux combattants européens en Syrie. Après une introduction décrivant le contexte du terrorisme islamiste, la problématique est d'abord abordée sous l'angle des analyses et actions de l'Union européenne et ensuite sous l'angle du droit des conflits armés. Il est enfin passé au crible du droit français et de ses dernières modifications ainsi que du droit belge, tant pénal que procédural.

Les dispositifs de lutte contre les organisations criminelles

Auteure: Maria Luisa Cesoni

Nombre de pages: 321

Annales du droit luxembourgeois – Volume 26 – 2016

Auteure: Alex Engel , Franz Fayot , Steve Jacoby , Dean Spielmann , Marc Thewes

Nombre de pages: 540

Les Annales du droit luxembourgeois publient des contributions des plus éminents juristes luxembourgeois dans toutes les branches du droit, outils indispensables pour tout praticien du droit luxembourgeois, quelle que soit sa spécialité.

Européens en 2004 (Les)

Auteure: Dominique Reynié

Nombre de pages: 273

À l’heure de la réunification historique du continent et de la réforme des institutions européennes, cet ouvrage propose un état des événements, tendances et évolutions de la société civile européenne. Il offre un tour d’horizon des grands débats actuels au sein de l’Union : le statut des couples homosexuels, le rôle de la Banque centrale, le poids de l’euroscepticisme, le sentiment d’insécurité, la crise démographique, la consommation, les élections et référendums, etc. À travers statistiques et enquêtes d’opinion, par l’analyse d’événements politiques, économiques et sociaux, mais aussi par l’examen de questions juridiques, constitutionnelles ou encore par l’étude des mentalités et des différents styles de vie, cette synthèse, unique en son genre, est indispensable à tous ceux qui ont à cœur de mieux connaître la réalité d’une Europe plus que jamais en mouvement. Dominique Reynié est professeur des Universités à l’Institut d’études politiques de Paris et directeur de l’Observatoire interrégional du politique (OIP). Il a notamment publié Le Triomphe de l’opinion publique, et Les Européens en 2003. Reconnue...

Le Brexit

Auteure: Charles Bahurel , Elsa Bernard , Marion Ho-Dac

Nombre de pages: 388

Moins d’un an après le referendum britannique sur le retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne, de nombreuses questions d’ordre économique, politique, juridique et social se posent quant à cet événement sans précédent dans l’histoire de la construction européenne. Compte tenu des conséquences régionales, nationales et internationales du Brexit, il était nécessaire que des spécialistes viennent éclairer les multiples zones d’ombre qui subsistent sur des sujets aussi divers que l’engagement du retrait, les modèles de coopération possibles entre le Royaume-Uni et l’Union européenne, l’avenir politique, juridique et économique de cette Union, les enjeux migratoires du Brexit mais aussi ses enjeux pour les citoyens européens et pour les opérateurs économiques que sont, par exemple, les banques ou les entreprises. Cet ouvrage s’adresse aux praticiens spécialisés en droit européen (avocats, notaires, fiscalistes, banquiers) ainsi qu’aux universitaires et aux membres des collectivités territoriales.

Le Terroir savoyard et ses traditions

Auteure: Régis Déperraz

Nombre de pages: 160

Nous lançons ici une invitation au voyage en forme d'hommage aux terres hospitalières célébrées par la chanson, à la recherche de l'âme du petit Savoyard. Consacrer douze chapitres aux multiples facettes des deux départements de Savoie, c'est le moins que l'on puisse faire pour rendre compte de leur richesse et de leur diversité, côté lac et côté montagne, des activités traditionnelles aux stations de ski, des vaches aux fromages, du vin blanc à la fondue. D'un ensemble aussi contrasté émane une étonnante impression d'unité, celle d'anciennes provinces qui ont su évoluer avec leur temps, celle d'un peuple adapté à son environnement, celle d'un mode de vie typique solidement ancré dans les mentalités.

Manuel de la science

Annuaire du cosmos

Existe-t-il encore un seul non bis in idem aujourd'hui ?

Auteure: Delphine Brach-Thiel

Nombre de pages: 217

Non bis in idem. Principe mythique. Principe dévoyé. Principe libéré... Si toutes les plus hautes juridictions ont eu à coeur de donner leur vérité, ce trop-plein participe aujourd'hui à un questionnement fondamental : celui de son unicité. Existe-t-il encore un seul non bis in idem aujourd'hui ? Devant les divergences de jurisprudences entre la Cour de cassation, la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour de justice de l'Union européenne, le Conseil constitutionnel, sans oublier la Cour de cassation belge - au fil des grilles de lecture savamment distillées -, l'analyse se veut riche et féconde de la rencontre entre universitaires belges et français, entre praticiens et chercheurs, entre européanistes, internationalistes ou pénalistes. C'est tout l'esprit de ces 5e journées franco-belges de droit pénal, qui ont fait honneur à non bis in idem, perpétuellement désormais sur le devant de la scène.

La garde à vue

Auteure: François Fourment , Ann Jacobs

Nombre de pages: 190

Après avoir cerné les contours de la jurisprudence Salduz et rappelé l'état du droit avant Salduz, l'ouvrage fait le point sur l'évolution des législations nationales en France et en Belgique pour répondre aux exigences de la Cour européenne des droits de l'homme. Il met en perspective deux systèmes proches mais différents qui, chacun, ont mis en place des solutions jurisprudentielles et législatives spécifiques.

L'Espace pénal européen

Auteure: Gilles de Kerchove , Anne Weyembergh , Université libre de Bruxelles. Institut d'études européennes

Nombre de pages: 305

La grande encyclopédie du Maroc

Nombre de pages: 237

Cimetière de Montmartre

Auteure: Gilles Plaut , Cimeti Ere de Montmartre

Nombre de pages: 182

Guide illustré de la flore de Patagonie

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 235

Partagée entre l’Argentine et le Chili à la pointe australe du continent américain, la Patagonie a de longue date fasciné explorateurs naturalistes et simples voyageurs. Selon l’altitude, l’exposition aux vents et aux précipitations, ou selon la latitude, ce vaste espace peu habité présente une grande variété de milieux et une flore diversifiée. Entre forêt tempérée andinopatagone forêt valdivienne pluvieuse, forêt subantarctique, steppes, végétations rases de haute altitude, la flore de Patagonie est à la fois variée et originale, selon les régions, elle présente des affinités avec la flore du reste de l’Amérique du Sud, de l’Amérique du Nord, mais également avec celle de l’Océanie, et notamment de la Nouvelle-Zélande et elle montre par ailleurs un taux important d’endémisme. Traduit et augmenté à partir d’une première édition bilingue (espagnol/anglais) publiée en 2008 (éditions Vázquez Mazzini Editores, Buenos Aires), ce guide naturaliste offre au non-spécialiste une présentation des familles botaniques les plus caractéristiques de la Patagonie argentine et chilienne. Au total 95 familles sont décrites, avec les principaux...

Jurisprudence de la CJUE 2020

Auteure: Fabrice Picod , Dominique Berlin (juriste).) , Jean-Luc Albert , David L.. Bosco , Laurent Coutron , Vincent Correia (juriste).) , Myriam Benlolo Carabot (juriste).) , Céline Castets-Renard (juriste).) , Delphine Dero-Bugny (juriste).) , Séverine Dusollier , Daniel Flore , Christine Kaddous , Malik Laazouzi , Henri Labayle (juriste).) , Alexandre Maitrot de La Motte , Francesco Martucci , Ismaël Omarjee , Pauline Pailler , Alix Perrin , Élise Poillot , Aymeric Potteau , Catherine Prieto (juriste).) , Sophie Robin-Olivier , Patrick Thieffry , Romain Jacques André Tinière , Claire Vial (juriste).) , Thierry Bonneau , Edouard Dubout , Jonathan Wildemeersch

Nombre de pages: 1190

La 4ème de couverture indique : "Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire, union douanière européenne. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du...

Images de l'autre dans l'oeuvre de Pierre Loti

Auteure: Catherine Lachnitt

Nombre de pages: 798

Léo

Auteure: Zach de Quincey

Nombre de pages: 189

Une histoire où se croisent trois périples, dans une réalité historique côtoyant des phénomènes psychanalytiques surprenants. Ce récit retrace les tribulations d’un juif autrichien, professeur de psychologie et de deux adolescents, de Vienne en 1912, aux maquis de Corrèze en juin 1944. Pendant ces années très chahutées, ils seront confrontés à d’étranges coïncidences et à de curieuses prémonitions. Le personnage central rencontrera l’intelligentsia juive à Vienne, les intellectuels de la collaboration à Paris, le F.B.I. à Manhattan, la spiritualité animiste à Boston et un grand moment d’allégresse en Corrèze. Parallèlement, un des adolescents se trouvera incorporé malgré-lui dans la Waffen S.S. en Ukraine, pendant que l’autre tentera de survivre en Hermite dans une forêt en Creuse. Si leurs aventures sont fictives, les événements et les personnages rencontrés sont authentiques. Le déroulement de ces trois périples dans une réalité historique, et leur confrontation à des phénomènes psychanalytiques surprenants vous captivera jusqu’au dénouement final. Découvrez une nouvelle historique se déroulant de 1912 à 1944 entre Vienne et ...

Paroisse de la Visitation de la Bienheureuse Vierge-Marie (Sault-aux-Récollets, Montréal), 1736 à 1942

Flore et Blanchefleur ...

Nombre de pages: 121

Préhistoire de France

Auteure: Franck Bourdier

Nombre de pages: 413

Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain

Jurisprudence da la CJUE 2019

Auteure: Fabrice Picod

Nombre de pages: 1280

Le recueil 'Jurisprudence de la CJUE 2019. Décisions et commentaires' réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2019 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux et action sociale, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l'Union européenne.

Revue bibliographique et littéraire de l'Oeuvre des agrégations pour la propagation des bons ouvrages

Terrorisme

Auteure: Quentin Michel

Nombre de pages: 210

Le terrorisme n'est pas neuf. Malgré la mobilisation internationale à la suite des attentats du 11 septembre 2001, de récentes violences terroristes ont montré l'urgence d'une analyse approfondie de ce phénomène. Les contributions multidisciplinaires de cet ouvrage permettent de mieux en cerner les caractéristiques. La notion de risque, le rôle des médias, les liens avec le trafic de drogue, la coopération internationale et la préservation des libertés publiques sont examinés pour donner un éclairage saisissant de l'activité terroriste. Terrorism is certainly not a new phenomenon. In spite of an international mobilisation following the attacks of 11 September, 2001, recent targets of violent attacks have added urgency to the critical examination of this subject. In this book, multidisciplinary analyses make an important contribution to our understanding of the principal characteristics of terrorism. The notion of risk, the role of the media, the connections between terrorism and the drugs trade, the importance of international cooperation and the preservation of civil liberties are closely examined. The result is a book that provides a unique insight into the...