Ebooks Gratuits

L'œuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682)

Auteure: Cyrille Dounot

Nombre de pages: 756

Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682) est un grand juriste méconnu. Professeur de droit à l'Université de Toulouse, il a laissé une l'œuvre remarquable. Ami du chancelier Séguier, protégé de Colbert, introduit dans la République des Lettres, il maîtrise l'histoire et le droit de façon érudite. Réputé de son vivant, en France et en Europe, il fut réédité longtemps après sa mort, jusqu'à la fin du XVIIIe siècle. Ses œuvres de droit romain (des leçons sur le Code et le Digeste, un commentaire des Institutes) sont typiques d'un jurisconsulte tenant le ius civile pour le droit commun. Il rédige en outre un Traité des fictions de droit, le premier du genre. Ses œuvres de droit canonique sont plus originales. À travers ses Dissertations de droit canonique, ses Commentaires sur les décrétales d'innocent III et sur les Clémentines, et son Traité de Défense de la juridiction ecclésiastique, il se démarque fortement du gallicanisme. Luttant tour à tour contre les entreprises des juges séculiers (appels comme d'abus, cas royaux et privilégiés) et les prétentions régaliennes, il se fait le héraut d'un droit pontifical médiéval immédiatement...

La réforme des nullités de mariage

Auteure: Cyrille Dounot , Francois Dussaubat

Nombre de pages: 250

La réforme des procédures déclaratives de nullité de mariage, adoptée par le pape François le 15 aout 2015 est entrée en vigueur récemment. Rarement une modification législative n'avait été présentée avec une telle solennité qui n'a d égale que l'agitation intellectuelle qui l'accompagne.Cette « loi de portée historique » a déjà fait couler beaucoup d'encre. Celle des journalistes d'abord, avec une verve assez inaccoutumée pour une simple évolution du droit canonique. Vinrent ensuite les colloques, ou journées d'études, organisés très rapidement. Le temps est venu d'offrir une analyse détaillée et approfondie de cette loi, et des transformations qu'elle apporte au procès canonique.Pour tenter d'éclaircir une situation passablement embrumée, il était nécessaire de présenter au public français quelques études significatives des changements importants opérés par cette réforme. Le lecteur trouvera ici des lectures critiques, cherchant à discerner les mérites et les défauts de cette législation.Avec les contributions de:Mgr Roland Minnerath, Thibaud Collin, François Dussaubat, Cyrille Dounot, Philippe Toxé, o.p., Cédric Burgun, Bruno...

La déposition du pape hérétique

Auteure: Cyrille Dounot , Nicolas Warembourg , Boris Bernabé

Nombre de pages: 222

"Le pape hérétique peut-il être déposé? Cette question provocatrice met en jeu l'histoire et la Foi, le droit et la théologie, et reçoit des réponses diverses sur la possibilité de déposer le souverain pontife dans le cas spécifique de l'hérésie, seule dérogation admise au principe selon lequel le premier siège n'est jugé par personne. C'est autour de ce thème qu'eut lieu une rencontre internationale à l'université Paris-Saclay, en mars 2017, pour aborder la question agitée par la thèse de Laurent Fonbaustier, La déposition du pape hérétique. Une origine du constitutionnalisme? (Mare & Martin, 2016). À la suite de ce travail novateur, les congressistes ont abordé la question sous un angle chronologique, depuis la conceptualisation de la déposition pour cause d'hérésie chez les canonistes médiévaux jusqu'aux supputations des traditionalistes contemporains relatives à Paul VI, en passant par les pratiques conciliaires du temps du Grand Schisme qui voient plusieurs papes ou antipapes déposés par ces assemblées. Ces contributions éclairent d'un nouveau jour l'inextricable souveraineté pontificale, et les difficultés pratiques de la...

Le mariage chrétien a-t-il encore un avenir ?

Auteure: Thibaud Collin

Nombre de pages: 280

Le mariage est en crise. Il est ébranlé par l'approfondissement de la logique moderne des droits de l'individu mesurée par les désirs, instables par nature. Le prix de cette insoutenable légèreté est la fluidité des unions et la fragilisation des existences personnelles.Quels défis cette révolution majeure pose-t-elle à l'Église, instrument de la miséricorde divine ? Le premier est d'accueillir tous les blessés de l'amour conjugal pour panser leurs plaies et les accompagner sur le chemin de la vie. Pour le pape François, notre époque exige à ce titre une « conversion pastorale » de l'Église afin que personne ne s'en sente exclu. Tel est le «changement de paradigme » exposé dans l'exhortation Amoris laetitia sur le mariage et la famille parue en 2016. De là, le second défi : comment intégrer et accompagner ceux qui sont « en situation irrégulière» sans désarticuler la morale et la foi chrétiennes ?Les âpres débats concernant ce changement de paradigme ne sont pas des querelles byzantines réservées à quelques spécialistes. Si « tout est lié» alors le libéralisme de « l'individu total » plonge l'Église dans des questions doctrinales et...

Le chancelier Séguier (1588-1672)

Auteure: Yannick NEXON

Nombre de pages: 529

« Créature de Richelieu », fidèle à ses leçons politiques pendant quarante ans de carrière, second personnage de l’État, maître de la justice et de l’administration, le chancelier Séguier (1588-1672) est l’agent zélé de Louis XIII, d’Anne d’Autriche et de Louis XIV, et l’instructeur de fameux procès politiques : Cinq-Mars et de Thou, Fouquet.Sauveur de l’Académie française, d’une inlassable curiosité intellectuelle, il réunit autour de lui le cercle des « Messieurs de l’hôtel Séguier », instrument au service de Dieu et du roi.Dans cette première étude générale depuis 1874, qui met à profit les récentes découvertes en histoire de l’art, Yannick Nexon évoque aussi la profonde dévotion du personnage. Ce mécène (le nom commun est créé pour lui en 1657) se révèle également un prodigieux collectionneur qu’exalte le magnifique portrait équestre qu’en a fait son protégé, Charles Le Brun.

Opéra, politique et droit

Auteure: Marie-Bernadette Bruguière

Nombre de pages: 560

L’idée première d’une étude politique des opéras est née, au début des années 1970, de mon exaspération (qui n’a guère eu l’occasion de diminuer, au contraire !) devant les « explications historiques » d’un metteur en scène qui visiblement ignorait l’histoire comme l’opéra ; Carmen se passait alors dans l’Espagne de Franco, on n’a jamais compris pourquoi, et le malheureux Don José, affublé d’un uniforme de guardia civil et étranglé par sa jugulaire était obligé pour chanter de se décoiffer et de rester empêtré de son casque, ce qui lui donnait l’air encore plus sot que ne l’exige le rôle (l’ignorance de l’histoire ayant augmenté depuis lors, j’ai pu lire récemment dans un programme, à propos de la Caecilia de Charpentier, que sainte Cécile était un sujet emprunté à l’Ancien Testament et que son histoire se situait vers le IIIe siècle avant Jésus-Chrisf, heureusement il s’agissait d’une version de concert et le commentateur n’avait pas tenté d’interprétation politique...).

Les chercheurs saisis par la norme

Auteure: Amélie Maurel

Nombre de pages: 722

L'objet de cette thèse est de déterminer quels sont les droits et devoirs des chercheurs. Plus précisément, il s'agit d'examiner comment la norme se saisit des chercheurs dans leur diversité tant dans le processus de recherche - c'est-à-dire pendant la phase du choix des sujets de recherche et celle de la conduite des investigations - qu'après l'obtention d'un résultat scientifique. Il en résulte que, durant le processus de recherche, les chercheurs doivent bénéficier d'une liberté hors du commun afin que puissent librement s'exprimer leurs qualités inventives. Néanmoins, en tant qu'activité humaine oeuvrant pour le bien commun et puissant moteur des économies modernes, la recherche doit être orientée et encadrée par les pouvoirs publics. Une fois le résultat scientifique obtenu, un arbitrage entre différents impératifs opposés - ceux de l'économie et ceux de la recherche - doit être réalisé. Le droit doit, à la fois, inciter à la recherche et à l'innovation, permettre une large et rapide diffusion des résultats ainsi que leur valorisation économique pour que la recherche puisse continuer à progresser. Les droits et devoirs des chercheurs ont, à...

Montrer aux hommes le chemin qui mène au Christ

Auteure: Isabelle Isebaert-Cauuet , Abbé Eric Iborra

Nombre de pages: 672

« Montrer aux hommes le chemin qui mène au Christ » : telle est, selon les termes du pape émérite Benoît XVI dans une lettre-préface, la façon dont Mgr André Léonard a vécu sa vocation de prêtre et de professeur.Publié à l'occasion de son quatre-vingtième anniversaire, le 6 mai 2020, ce recueil d'études se veut un témoignage de gratitude envers celui qui fut, pour beaucoup, un maître de vérité chrétienne et un guide sûr en des temps de grande confusion.Près de quarante confrères et amis se sont associés à cet hommage, offrant ainsi un vaste panorama d'essais sur la théologie des sacrements et la figure du prêtre, l'histoire de la philosophie, la métaphysique (vérité, don et amour), l'éthique (dignité et vocation de l'homme), l'écologie, l'art et la littérature, l'eschatologie (« Viens, Seigneur Jésus ! »).

L’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

Auteure: Damien Fallon

Nombre de pages: 536

L’abstention de la puissance publique entretient un lien étroit avec les droits fondamentaux. En effet, la fonction première des droits fondamentaux a historiquement été d’imposer des obligations d’abstention à la charge de la puissance publique. À cette fonction initiale, s’est peu à peu ajoutée une dimension positive. Ainsi, la puissance publique doit aujourd’hui, non seulement s’abstenir de porter atteinte aux droits fondamentaux, mais également s’abstenir de ne pas les garantir. Cet ouvrage a pour objet la construction d’un concept théorique d’abstention permettant d’apporter un nouvel éclairage pratique sur le droit positif en revisitant des thématiques classiques comme les droits sociaux, le principe de précaution, l’incompétence négative du législateur, ou encore la théorie des obligations positives. L’abstention apparaît ainsi comme un véritable mode d’action entre les mains des pouvoirs publics. Elle se distingue alors de l’inaction, qui désigne l’absence de toute action. Cette distinction fondamentale entre abstention et inaction emporte de nombreuses conséquences pratiques. Par la mise en lumière d’un élément...

L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome II

Auteure: Adrien Blazy

Nombre de pages: 585

Au-delà de la mise en valeur économique, la colonisation vise à transformer les sociétés colonisées, à les guider vers l'idée du progrès telle que définie par les colonisateurs. L'instrument de régulation sociale qu'est la justice ne peut sortir inchangé d'une telle entreprise. Qu'il s'agisse de la justice des colonisateurs ou de celle des colonisés, la colonisation impose une transformation des organisations judiciaires afin de rendre possible la réalisation du projet colonial, tout en assurant la domination française. L'étude de l'organisation judiciaire en Indochine vise à montrer dans quelle mesure, le projet colonial de transformation des sociétés a été accompli par le biais de la justice. Cela renvoie à se questionner sur les choix qui ont été faits et à déterminer leur origine, qu'ils s'agissent des contingences imposées par le contexte colonial ou des lignes directrices de la politique coloniale définie en métropole, tout en tenant compte des spécificités propres à chaque possession et, sans oublier, la question des moyens disponibles et mis en œuvre. Le temps de la gestion, objet de ce second tome, ce sont les années qui voient...

Des épidémies en France sous l'Ancien Régime

Auteure: Françoise Hildesheimer

Nombre de pages: 240

Connue depuis l’Antiquité, réapparue en 1346 en Occident où elle fait disparaître environ la moitié de la population, la peste a été la grande maladie de « l’Ancien Régime », et a sévi régulièrement jusqu’en 1722. La seule grande explication qui lui était apportée était d’ordre religieux : un fléau envoyé par Dieu aux pécheurs dont les meilleurs recours sont la prière et la pénitence. L’ignorance où l’on était alors avait abouti à une réaction empirique unanime: « l’exclusion sanitaire » (isolement, quarantaines et barrières sanitaires) pour protéger la société en séparant sa partie saine de sa partie contaminée ou susceptible de l’être. Les villes avaient ainsi développé une politique de contrôle généralisé dont la direction a peu à peu été prise par l’État. À partir du XVIIIe siècle la science apporte des explications et des solutions qui échappent à l’emprise de la religion. Le retrait de la peste permet alors à la monarchie bienfaisante et bureaucratique de déployer à travers tout le royaume une médecine des épidémies ordinaires. En dépit d’apparentes similitudes, l’histoire de la peste et de sa...

L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome I

Auteure: Adrien Blazy

Nombre de pages: 816

Au-delà de la mise en valeur économique, la colonisation vise à transformer les sociétés colonisées, à les guider vers l'idée du progrès telle que définie par les colonisateurs. L'instrument de régulation sociale qu'est la justice ne peut sortir inchangé d'une telle entreprise. Qu'il s'agisse de la justice des colonisateurs ou de celle des colonisés, la colonisation impose une transformation des organisations judiciaires afin de rendre possible la réalisation du projet colonial, tout en assurant la domination française. L'étude de l'organisation judiciaire en Indochine vise à montrer dans quelle mesure, le projet colonial de transformation des sociétés a été accompli par le biais de la justice. Cela renvoie à se questionner sur les choix qui ont été faits et à déterminer leur origine, qu'ils s'agissent des contingences imposées par le contexte colonial ou des lignes directrices de la politique coloniale définie en métropole, tout en tenant compte des spécificités propres à chaque possession et, sans oublier, la question des moyens disponibles et mis en oeuvre. Le temps de la construction, objet de ce premier tome, c'est celui des quarante premières ...

Maitres et secrétaires (XVIè - XVIIIè siècles)

Auteure: Roger Chartier , Nicolas Schapira

Nombre de pages: 336

Secrétaire, secrétariat : une figure aujourd'hui omniprésente, une présence qui va de soi. Il fut un temps où le secrétaire était un domestique, un intime, gardien des secrets et des affaires privées de son maître. L'enquête de Nicolas Schapira met en lumière l'apparition de ce couple, où l'un décide tandis que l'autre conseille, écrit, et tient mémoire. C'est entre Renaissance et âge des Lumières, au moment où le papier devient le support de toute décision, que paraît ce personnage nouveau, pouvant être simple scribe comme conseiller des princes, reconnu pour son expertise. Quelle que soit sa condition, le secrétaire est une silhouette de l'ombre : des traités sont écrits pour louer son action et ses compétences, mais les contemporains dénoncent son influence excessive et son ubiquité. Associant les méthodes de l'histoire et des sciences sociales, ce livre raconte l'ascension d'un groupe qui ne s'identifiait ni à un métier ni à un statut, mais dont le pouvoir s'accrut à mesure que l'État se construisait sous l'Ancien Régime et qu'il pénétrait progressivement toutes les strates de l'administration, jusqu'à nos jours. Agrégé et docteur en...

L enseignement du droit canonique à l'Université de Toulouse depuis l'Edit de Saint-Germain de 1679 jusqu'à la Révolution

Auteure: Cyrille Dounot

Revue française d'histoire des idées politiques

Nombre de pages: 271

La réforme des procédures de nullité de mariage

Auteure: Cyrille Dounot , François Dussaubat

Nombre de pages: 246

La reforme des procedures declaratives de nullite de mariage, adoptee par le pape Francois le 15 aout 2015 est entree en vigueur recemment. Rarement une modification legislative n'avait ete presentee avec une telle solennite qui n'a d egale que l'agitation intellectuelle qui l'accompagne.Cette loi de portee historique a deja fait couler beaucoup d'encre. Celle des journalistes d'abord, avec une verve assez inaccoutumee pour une simple evolution du droit canonique. Vinrent ensuite les colloques, ou journees d'etudes, organises tres rapidement. Le temps est venu d'offrir une analyse detaillee et approfondie de cette loi, et des transformations qu'elle apporte au proces canonique.Pour tenter d'eclaircir une situation passablement embrumee, il etait necessaire de presenter au public francais quelques etudes significatives des changements importants operes par cette reforme. Le lecteur trouvera ici des lectures critiques, cherchant a discerner les merites et les defauts de cette legislation. Avec les contributions de: Mgr Roland Minnerath, Thibaud Collin, Francois Dussaubat, Cyrille Dounot, Philippe Toxe, o.p., Cedric Burgun, Bruno Goncalves c.o., Emmanuel Tawil, Mgr Jose-Maria...

L'Église dans l'État

Auteure: Catherine Maire

Nombre de pages: 512

Catherine Maire avait consacré un livre qui a fait date, il y a vingt ans, au jansénisme au XVIIIe siècle, De la cause de Dieu à la cause de la Nation. Elle élargit ici son enquête à l’ensemble des affaires politico-religieuses qui ont scandé le siècle, de la bulle Unigenitus (1713) qui condamne le jansénisme et devient une loi du royaume en 1730 à la Constitution civile du clergé, en 1790, pendant la Révolution. Loin d’apaiser les tensions liées à la tradition gallicane, en effet, l’affirmation de l’indépendance de la monarchie par rapport au Saint-Siège à la fin du XVIIe siècle les a réactivées sur de nouvelles bases. D’où le titre de l’ouvrage L’Église dans l’État, qui souligne comment l’inclusion est devenue source de divisions. L’auteur ne se contente pas de passer en revue les grandes controverses qui se sont succédé dans le sillage de l’affaire de la bulle Unigenitus, autour des biens ecclésiastiques, des refus de sacrements, de l’état civil des protestants ou de l’expulsion des jésuites. Elle met en évidence le fil rouge qui relie tous ces épisodes ; elle dégage les significations de ces querelles passionnées...

Les définitions : les artifices du droit (II) : actes du colloque intitulé "Les artifices du droit : les définitions"

Auteure: Anne-Blandine Caire

Nombre de pages: 184

Les artifices du droit

Nombre de pages: 186

Cette étude consacrée à la définition dans le champ juridique entend répondre à certaines des nombreuses questions qui se posent à cet égard. Le droit doit-il contenir des définitions, malgré les solennels avertissements du jurisconsulte Javolenus au 1er siècle ap. J.-C. selon lequel toute définition est périlleuse en droit ? Autrement dit, la définition est-elle nécessaire ou superflue ? Le droit lui-même peut-il être défini ? A trop vouloir définir, le juriste ne s'expose-t-il pas à tomber dans certains pièges ? Quel est l'impact des définitions sur la légistique et sur la justice ? Quelles sont les conséquences de la disparition de certaines définitions classiques au gré des réformes ? Ces actes de colloque abordent ici la définition dans diverses branches du droit (droit privé, droit public, droit européen, droit étranger) et selon une approche historique, philosophique et comparatiste pour tenter de mieux en cerner la place dans notre système juridique.

L'oeuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682)

Auteure: Cyrille Dounot

Antoine Dadine d’Auteserre (1602-1682) est un grand juriste méconnu. Professeur de droit à l’Université de Toulouse, il a laissé une œuvre remarquable. Ami du chancelier Séguier, protégé de Colbert, introduit dans la République des Lettres, il maîtrise l’histoire et le droit de façon érudite. Réputé de son vivant, en France et en Europe, il fut réédité longtemps après sa mort, jusqu’à la fin du XVIIIème siècle. Ses œuvres de droit romain (des leçons sur le Code et le Digeste, un commentaire des Institutes) sont typiques d’un jurisconsulte tenant le ius civile pour le droit commun. Il rédige en outre un Traité des fictions de droit, le premier du genre. Ses œuvres de droit canonique sont plus originales. A travers ses Dissertations de droit canonique, ses Commentaires sur les décrétales d’Innocent III et sur les Clémentines, et son traité de Défense de la juridiction ecclésiastique, il se démarque fortement du gallicanisme. Luttant tour à tour contre les entreprises des juges séculiers (appels comme d’abus, cas royaux et privilégiés) et les prétentions régaliennes, il se fait le héraut d’un droit pontifical médiéval...

Mélanges en hommage à André Cabanis

Auteure: André Cabanis

Nombre de pages: 651

Au terme de près de cinquante ans d’enseignement à la Faculté de droit et des sciences économiques, puis de l’Université Toulouse 1, les collègues d’André Cabanis ont souhaité marquer leur reconnaissance pour une vie au service de l’enseignement supérieur, en organisant la publication de ses articles les plus marquants.

La justice dans les cités épiscopales

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 541

L’organisation et le fonctionnement des juridictions des évêques -spirituelles autant que temporelles- et le partage de leurs compétences avec les tribunaux laïcs cohabitant dans le même espace laissent transparaître de fréquentes luttes de pouvoir. Pour autant, le microcosme des gens de justice de ces centres urbains sait aussi faire preuve de solidarité. Des stratégies d’alliances professionnelles et familiales voient alors le jour. Plus d’une trentaine de chercheurs européens ont ainsi mis en lumière la richesse d’un sujet qui ne semble pas encore épuisé.

L'obligation de paiement de la dette publique française

Auteure: Liliane Icher

Nombre de pages: 840

Le paiement – le remboursement du capital et le versement des intérêts – de la dette publique française est une problématique centrale en politique mais le sujet est moins fréquemment traité en droit. Pourtant, il soulève de nombreuses interrogations juridiques. D’abord, existe-t-il une telle obligation ? Si la réponse est affirmative, comment est-elle honorée ? Enfin, peut-elle être juridiquement remise en cause ? La formation de la dette publique au sens maastrichtien – étatique, locale et sociale – est valable dans la quasi‐totalité des cas. Les administrations agissent sur la base de votes les autorisant à contracter des emprunts puis, elles respectent les règles du droit contractuel et du droit des marchés de capitaux. Alors, les paiements doivent être effectués. Pour l’instant, les personnes publiques françaises parviennent à s’exécuter. Toutefois, l’étude a permis de déceler des problèmes de type démocratique qui fragilisent le consentement à l’emprunt. Au stade de la formation de la dette publique, les politiques sont duplices donc les normes en découlant sont difficilement compréhensibles pour les citoyens. Au contraire, lors ...

L'obligation de soins en droit privé

Auteure: Anne-Laure Fabas-Serlooten

Nombre de pages: 659

Partout présente et pourtant si peu unifiée, l'obligation de soins prend d'abord le visage de la diversité. Loin d'être l'apanage de la relation médicale, l'analyse de ses manifestations a révélé que de nombreux rapports de droit privé connaissaient cette obligation, tantôt comme l'expression d'une créance de prestation, tantôt comme la manifestation d'une dette de comportement. Si cette dualité de perspectives embrasse la grande variété des obligations de soins, elle vient également l'exacerber car, au sein même de cette division, les obligations de soins se distinguent en fonction de leur origine et de leur contenu. Ce n'est qu'au terme d'une démarche réaliste fédérant les éléments structurants de droit positif que l'écueil de sa diversité a pu être surmonté. Les traits caractéristiques de l'obligation de soins ont alors pu être esquissés si bien qu'elle s'apparente à un lien de droit par lequel le créancier peut exiger du débiteur, à titre principal ou accessoire, une activité d'ordre intellectuel ou matériel nécessitant le déploiement d'efforts personnels d'un degré raisonnable et révélant la qualité du comportement ainsi mis en...

Itinéraire(s) d’un historien du Droit

Auteure: Jacques Poumarède

Nombre de pages: 697

Le présent ouvrage rassemble les contributions majeures données depuis trente ans par Jacques Poumarède. Ce professeur émérite d’histoire du droit à l’Université de Toulouse-Capitole est un spécialiste des coutumes successorales du Sud-ouest. Médiéviste reconnu, il s’est aussi ouvert à des approches sociologiques et anthropologiques d’institutions plus récentes. Il a pour cette raison présidé l’Association française d’anthropologie du droit. Il demeure un chercheur actif dans des champs variés dont témoignent les cinquante articles que compte ce volume. Jacques Poumarède n’a cessé pendant toute sa carrière de défricher des approches originales, élargissant son propos initial à des regards croisés tant sur les institutions familiales que judiciaires et administratives jusqu’à nos jours. Il a tenu à croiser son regard avec ceux d’autres observateurs critiques de notre société, Foucault, Bourdieu, mais aussi avec des exégètes de la féodalité et de l’Ancien Régime (Alain Guerreau, Perry Anderson...). On découvrira dans ce volume trois chapitres consacrés à l’histoire des droits familiaux et patrimoniaux tant pyrénéens que...

La compétence du salarié

Auteure: Sarah Thomas

Nombre de pages: 493

Bien que la « compétence » soit un mot connu du vocabulaire juridique, le droit du travail l’utilise dans une autre perspective : celle de désigner l’habileté des salariés. Alors qu’avant 2008, le mot était quasiment absent du Code du travail, il y est aujourd’hui employé à près de 400 reprises. Paradoxalement, aucune définition n’a accompagné cette large diffusion de la compétence dans le droit du travail. Il s’agit alors de comprendre les causes de la diffusion de la compétence dans le droit du travail. L’étude de la compétence permet d’identifier comment et pourquoi ce concept d’origine managériale s’est diffusé en droit du travail. Elle invite à une réflexion sur les relations que le droit du travail entretient avec d’autres disciplines non juridiques, en particulier les sciences de gestion. La recherche d’une alternative juridique au concept managérial de compétence conduit à ex- plorer ses notions périphériques et notamment celle de capacité. Notion ancienne, la capacité juridique a prouvé sa solidité et il est possible de s’en inspirer pour traduire juridiquement la compétence. Sous un angle moderne et dynamique, est...

Emploi public et finances publiques

Auteure: Romain Bourrel

Nombre de pages: 833

L'emploi public, notion plus englobante que celle de fonction publique, soulève de multiples questionnements concernant sa définition, son régime juridique et ses relations avec les finances publiques. Il occupe une place cardinale en droit public notamment en raison de ses implications financières. Il est indéniable que l'emploi public peut être compris comme générateur de dépenses publiques : les mécanismes de gestion des personnels publics prévus par les textes comme les choix politiques effectués depuis plusieurs décennies peuvent ainsi être étudiés à travers le prisme financier. On constate indéniablement que les réformes les plus contemporaines prennent en considération les enjeux financiers de l'emploi public puisqu'elles visent à maîtriser l'ampleur des dépenses de personnel, à améliorer le fonctionnement interne de l'Etat et à optimiser la gestion des personnels publics. Il est donc possible de procéder à une lecture financière de ces réformes afin d'en apprécier l'ampleur et la portée. L'emploi public et les finances publiques sont donc profondément liés : leur mise en perspective dans cette étude doit permettre de révéler la nature...

Les livrets de pèlerinage

Auteure: Bruno Maës

Nombre de pages: 342

Comment l’imprimerie a-t-elle modifié la culture orale des pèlerinages, faite de cantiques chantés, de récits de miracles racontés et mimés ? Quand le fidèle sait lire, comment le livret transforme-t-il celui-ci, en étant un agent essentiel de la pastorale ? Dans quelle mesure l’imprimé tient-il compte de son auditoire ? Cet ouvrage se propose de répondre à ces questions. À partir d’une enquête sur 596 livrets concernant 216 sanctuaires sur trois siècles, les rapports entre imprimerie et culture sont examinés. Cet ouvrage se veut d’histoire totale, qui montre de manière transversale la production économique du livre, les intentions des auteurs, et la consommation/appropriation de l’objet. Le thème est aussi présenté de manière chronologique, par les livrets flamboyants (1480-1560), le temps des controverses (1560-1660), et le long temps de l’aventure individuelle (1660-1790). Le livret imprimé n’aura pas fait disparaître la démarche de pèlerinage très ancrée dans la culture des hommes, mais il aura réussi à la domestiquer.

Histoire de l’enseignement du droit à Toulouse

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 402

Il n’est pas illégitime que ses professeurs et ses étudiants puissent tirer un peu de fierté de l’ancienneté de la faculté de droit de Toulouse, qui va bientôt franchir le cap des huit cents ans. Pour autant, ce livre se veut aussi éloigné que possible de l’hagiographie. Rien d’une histoire d’entreprise, à la gloire de l’institution et peignant comme un long parcours sans nuage un destin exemplaire. Dans cet ouvrage, regroupement des articles de Toulousains mais aussi d’auteurs extérieurs, des coups de projecteurs sont portés sur l’évolution de l’enseignement du droit depuis les premiers professeurs de droit dont on peut suivre la carrière, ceux du xiiie siècle, jusqu’au xixe qui est à la fois un temps de renaissance institutionnelle et de diversification disciplinaire. Les conditions d’accueil des étudiants, l’évolution des programmes, les transformations de la pédagogie, les conditions de délivrance des diplômes, l’apparition de nouveaux champs d’investigation et d’enseignement sont autant de questions soigneusement traitées à travers des études érudites et fortement documentées. Il n’est jusqu’à l’étude de cours...

Morales du Carême

Auteure: Sylvio Hermann de Franceschi

Nombre de pages: 568

L'orthopraxie catholique en matière de jeûne se fonde sur le respect de trois règles : un seul repas complet par vingt-quatre heures, auquel on a ajouté, à partir du XIIIe siècle, une légère collation vespérale ; l'abstinence des viandes et des laitages ; l'heure imposée pour l'unique réfection quotidienne, soit la mi-journée. Cadre disciplinaire général que nombre de théologiens se sont efforcés d'assouplir pour rendre les contraintes du Carême plus supportables. Dès lors s'est développée une ample casuistique dont les interrogations ont pu surprendre. S'il est vrai que les liquides ne rompent pas le jeûne, est-il permis en Carême de boire entre les repas du café, du chocolat, de la bière, de l'eau-de-vie, ou de manger de la pastèque ? Si les poissons sont incontestablement des aliments maigres, qu'en est-il des oiseaux aquatiques, des canards, des poules d'eau, des flamants, des crocodiles, des reptiles ou, au Brésil, du caïman yacare ? Entre les tenants de la rigueur et les partisans de l'indulgence, l'opposition a été telle que le magistère romain a dû réagir : entre 1741 et 1745, le pape Benoît XIV publie trois encycliques pour tenter de...

Essai et enjeux d'une définition juridique du travail

Auteure: Delphine Gardes

Nombre de pages: 670

Le travail s'apparente à un vocable familier que chacun d'entre nous connaît, manie, utilise. Cette notion, issue de la langue courante, est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Pour autant, constat troublant, tout en étant de nombreuses fois usitée, cette notion ne semble jamais définie précisément et en tant que telle. Le droit positif l'envisage essentiellement au regard de certaines de ses formes particulières : le travail salarié ou le travail indépendant. Il semble dès lors nécessaire d'élaborer une définition juridique du travail, indépendamment des adjectifs qui lui sont habituellement associés. Cette étape est essentielle, dans la mesure où c'est le droit qui permet de tisser le lien entre « l'accomplissement d'un travail » et « la protection de la personne du fait de son travail ». La question de la protection du travailleur innerve en second plan celle du travail et justifie d'autant plus l'intérêt d'en dessiner précisément les contours juridiques. Ce qui manque ce n'est pas tant le travail, entendu dans son sens le plus large. Il est au contraire visible partout où l'homme se trouve, sur des territoires insoupçonnés. Ce...

Vivre au Royaume de France

Auteure: Marguerite Boulet-Sautel

Nombre de pages: 852

Devant les incertitudes de la notion de service public et l'interrogation sur ce qui reste de spécifiquement français dans l'Europe contemporaine, on peut se poser légitimement la question de savoir ce qui a fait la particularité de l'Etat-nation à la française. Sans méconnaître les deux siècles qui s'appuient sur les conséquences de la Révolution française, la réponse est à rechercher dans le socle constitué par la lente, patiente et obstinée construction de l'Etat royal pendant le millénaire capétien. En une majestueuse fresque qui illustre la création, la construction, le développement et l'épanouissement du pouvoir royal en France, Marguerite Boulet-Sautel, loin du schéma d'un pouvoir aveuglément absolu, dévoile l'importance du droit, tant privé que public, tant coutumier que législatif, qui façonne l'exercice de ce pouvoir et de son exercice dans la vie quotidienne des Français.

Les définitions en droit privé

Auteure: Louis-Marie Schmit

Nombre de pages: 707

Omnis definitio in iure cixili periculosa est : toute définition est périlleuse en droit. L'avertissement lancé par Javolenus, jurisconsulte romain du Ier siècle, habite la conscience collective des juristes contemporains. Suspectes d'introduire en droit un excès de rigidité, il conviendrait de les cantonner à la sphère doctrinale dont elles ont émergé. Pourtant, du Code civil de 1804 aux projets de réformes les plus récents, l'engouement du législateur pour les définitions ne s'est jamais démenti. Le juge définit également, nonobstant les limites du cas, et les clauses de définitions sont désormais usuelles dans de nombreux contrats. Les autorités administratives, la pratique et les petites sources du droit ont également recours à la définition. Phénomène transversal, les définitions sont un langage commun à l'ensemble des acteurs juridiques : cette universalité appelait une étude d'ensemble des définitions en droit privé. Les juristes définissent, donc. Doivent-ils, pour autant, s'y adonner sans réserve ? N'y a-t-il aucun péril ? Dans quelle mesure les définitions répondent-elles aux attentes qu'elles suscitent ? Afin d'apprécier la...

La réparation en nature

Auteure: Brunehilde Barry

Nombre de pages: 629

Dans le silence de la loi, la réparation du préjudice prend, le plus souvent, la forme d'une réparation pécuniaire. Pourtant, la jurisprudence accepte depuis longtemps d'ordonner la réparation en nature. La doctrine encourage fortement cette orientation et en déduit parfois sa prééminence, voyant dans ce procédé l'émanation de la restitutio in integrum qui fonde le droit de la responsabilité civile. Or, ce postulat est nuancé à l'aune d'une étude approfondie de la notion de réparation en nature et de sa mise en œuvre. Positivement perçue comme une notion compréhensive, la réparation en nature attire à elle d'autres sanctions en nature voisines mais d'une essence juridique différente, telles que l'exécution forcée et la cessation de l'illicite, avec lesquelles elle est le plus souvent confondue. Aussi, une définition stricte et claire de la réparation en nature, mise en exergue par un travail de distinction, doit permettre de cerner son contenu propre. L'étude de la réparation en nature conduit, ensuite, à dégager les conditions présidant à son prononcé, tant en termes de possibilité que d'opportunité. Elle mène également à confronter la teneur ...

Toulouse, une métropole méridionale

Auteure: Bernadette Suau

Nombre de pages: 1094

De la fondation de la cité romaine au XXIe siècle, de Tolosa à Toulouse, la ville de la Garonne a préservé son rôle de métropole régionale. Le Congrès de la Fédération historique de Midi-Pyrénées, tenu en 2008 à l’université de Toulouse-Le Mirail, a réuni plus de 80 intervenants, dont les communications rassemblées apportent dans cet ouvrage l’essentiel des recherches les plus récentes. La première partie porte sur ce qui a fait la force de la ville : la formation de son territoire et son urbanisation, les caractères de sa société, les divers pouvoirs qui y siègent, ses activités économiques, commerciales comme industrielles. Un bilan qui remet en cause bien des idées reçues en montrant la vitalité dont ont fait preuve ses habitants au fil des siècles ! La deuxième partie offre des communications qui se sont attachées à l’activité culturelle dont Toulouse a été un foyer particulièrement actif dans sa longue histoire. Celle-ci a revêtu des formes multiples, parfois inattendues. La religion l’a marquée de son empreinte, longtemps sous l’ascendant de l’Église catholique, avant que la ville ne fasse place à d’autres croyances. Elle ...

Bibliographie annuelle de l'histoire de France du cinquième siècle à 1958

La gestion des risques contractuels par le contrat

Auteure: Alexis Downe

Nombre de pages: 811

Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l’origine de certains risques. Ces risques contractuels désignent l’éventualité d’un écart avec la réalisation de l’opération contractuelle. Lorsqu’ils sont pensés en corrélation avec la norme contractuelle, il est possible de classer les risques contractuels en trois catégories selon qu’il s’agit de risques sémantiques, opérationnels ou financiers. Avant d’observer la marge de manoeuvre des parties pour gérer ces risques, il faut délimiter la répartition par défaut desdits risques. Une telle répartition varie considérablement en fonction du type contractuel, de l’unilatéralisme du contrat-échange au partage dans le contrat-alliance en passant par l’équilibre des risques au sein des contrats-coopération. En droit anglais, au contraire, la répartition par défaut des risques est, de manière générale, plus équilibrée. La gestion des risques par les parties repose sur le principe de liberté contractuelle dont le sens et la portée varient en fonction du système juridique étudié, mais cette possibilité doit être plus ou moins encadrée selon la nature de la relation...

La justice administrative de l'Église catholique

Auteure: Alain Ducass

Nombre de pages: 372

Après que le Concile précise les droits et obligations des fidèles catholiques, le pape Paul VI crée la seconde section du Tribunal suprême de la Signature apostolique le 15 août 1967. L'année 2017 marque donc le jubilé de la justice administrative de l'Église catholique, mais qui la connaît ? Cet ouvrage a pour objectif de rappeler à la hiérarchie de l'Église et aux fidèles catholiques leurs droits et obligations respectifs ainsi que de contribuer à la justice sociale en promouvant la justice administrative de l'Église.

Histoires véridiques de l'imposteur Giorgio del Giglio, qui renia la foi chrétienne et prétendit servir Soliman le Magnifique

Auteure: Florence Buttay

Nombre de pages: 301

Les aventures rocambolesques de Giorgio del Giglio, érudit toscan du XVIe siècle, qui, capturé par des pirates barbaresques, renia par deux fois la religion chrétienne pour embrasser la foi musulmane. Il vécut dix ans auprès du Grand Turc, où il servit d'espion au grand-duc de Toscane. Il exposa ses idées religieuses et sa conception de la tolérance dans deux manuscrits, qui tiennent à la fois de l’autobiographie, du récit de voyage, de l’encyclopédie et de la cosmographie. Un parcours singulier et exceptionnel qui n'est pas sans rappeler celui du Léon l'Africain de Natalie Zemon Davis.