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La Prudence et l’Autorité

Auteure: Antoine Garapon , Sylvie Perdriolle , Boris Bernabé

Nombre de pages: 304

La justice est en crise. Elle doit aujourd’hui se réformer. Comment en améliorer la qualité, avec des moyens réduits ? Sûrement pas en réduisant ses fonctions ou en se contentant de modifier la carte judiciaire. Pour bâtir la justice du XXIe siècle, c’est plutôt d’une réflexion en profondeur sur les différentes facettes des missions des juges et des procureurs qu’il faut partir. Une telle réflexion permettrait de distinguer ce qui relève vraiment du procès et ce qui serait mieux traité autrement – par les associations, les élus, les avocats et bien sûr les parties elles-mêmes ; surtout, elle revitaliserait notre démocratie en associant mieux les justiciables et l’ensemble de la société à l’œuvre de justice. C’est ce que propose cet ouvrage, qui ne prétend pas définir ce que l’institution judiciaire devrait être, mais plutôt analyser ce qu’elle est, en s’intéressant aux hommes et aux femmes qui la rendent quotidiennement, à leurs aspirations et à leurs interrogations, en cherchant à saisir au plus près des pratiques concrètes comment s’élabore la décision judiciaire, en rassurant les juges sur le sens de leur office non pas ...

Table, ou Abrégé des cent trente-cinq volumes de la Gazette de France

Statistique ou description générale du département de la Vendée ... Annotée et considérablement augmentée par A.-D. de la Fontenelle de Vaudoré. [With a map.]

Auteure: Jean Alexandre CAVOLEAU

Nombre de pages: 944

Description du Departement de la Vendée et Considérations générales sur la guerre civile de 1793, 1794, 1795

Auteure: Jean-Alexandre Cavoleau

Nobiliare universel de France, ou recueil général des généalogies historiques des maisons nobles de ce royaume

Auteure: Nicolas Viton de Saint Allais

Généalogie de la famille Richard de Soultrait

Auteure: Roger de Quirielle

Bourgogne, Franche-Comté, Morvan, Jura, Lyonnais

Nombre de pages: 620

Annales des ponts et chaussées

Bourgogne, Morvan, Nivernais, Lyonnais

L'influence du droit de l'Union Européenne sur les règlements des petits litiges transfrontaliers en France

Auteure: Marina Lindner

Nombre de pages: 31

Seminar paper de l’année 2015 dans le domaine Droit - Autres systèmes juridiques, Comparaison de droits, note: 14 Punkte, Ludwig-Maximilians-Universität München (Juristische Fakultät), cours: Séminaire franco-allemand, langue: Français, résumé: Le nombre de transactions transfrontalières dans l’Union européenne impliquant des consommateurs augmente rapidement et le nombre de consommateurs de l’Union participant à des transactions transfrontalières a plus que doublé entre 2002 et 2012. Cependant, la valeur individuelle de ces transactions reste relativement faible. Près de la moitié d’entre elles sont inférieures à 100 euros. Comme les transactions nationales, les transactions transfrontalières ne produisent pas toujours le résultat souhaité par les deux parties. De nombreux litiges peuvent ainsi naître. Si ceux-ci ne peuvent être résolus à l’amiable, le créancier peut choisir entre l’abandon de sa créance ou le lancement de procédures en justice. Toutefois, le coût et les charges liés aux procédures civiles ordinaires ont souvent un effet dissuasif. C’est la raison pour laquelle certains États membres de l’Union européenne ont...