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Dictionnaire juridique

Dictionnaire juridique

Auteure: Catherine Puigelier

Nombre de pages: 1136

Plus de 6 000 définitions relevant du droit privé et du droit public, accompagnées de références jurisprudentielles et bibliographiques. Ces définitions recouvrent les domaines du droit civil, droit pénal, droit commercial, droit du travail, procédure civile, procédure pénale, droit constitutionnel, droit administratif, procédure administrative, droit international... Les termes importants comprennent, en plus de la définition principale, une explication complémentaire qui inclut des exemples, des références de jurisprudence, de doctrine, permettant ainsi d’avoir une vision complète du terme défini. Essentielle pour maîtriser parfaitement le langage juridique, cette édition est à jour des termes les plus récents et reprend également les locutions latines. Cette 2e édition du Dictionnaire juridique est un outil absolument indispensable pour l’étudiant(e) de droit ou d’AES et le professionnel du droit. À PROPOS DE L'ÉDITEUR Larcier Group, composé des marques d’édition juridique prestigieuses que sont Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit...

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Droit du travail

Auteure: Catherine Puigelier

Nombre de pages: 348

Le droit du travail est constitué des règles applicables aux relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs et leurs salariés à l'occasion de leur travail. L'auteur a délibérément choisi de n'aborder dans cet ouvrage que les relations individuelles de travail afin de tenir compte de l'abondance des textes et d'une jurisprudence en constante évolution. L'étudiant en droit (2ème et 3ème cycles) ou le praticien y trouveront les principes de base et les références jurisprudentielles nécessaires à une bonne compréhension de la mise en place (recrutement, apprentissage, formation professionnelle continue, contrat de travail proprement dit), de la manifestation et de l'extinction de la relation individuelle de travail.

Science, éthique et droit

Science, éthique et droit

Auteure: Nicole Le Douarin , Catherine Puigelier

Nombre de pages: 368

De grands savants, biologistes ou médecins, croisent d’éminents juristes, magistrats et philosophes pour proposer une réflexion approfondie, concrète et très actuelle sur la façon dont la science parfois régit le droit ou parfois le bouleverse. Où en est la réglementation des brevets dans le domaine du vivant ? Jusqu’où peut-on aller dans la collecte d’empreintes génétiques ? Quelles sont les règles acceptables en matière de clonage ? Peut-on utiliser l’hypnose dans les interrogatoires de justice ? Et Internet, faut-il le contrôler, le réguler, le laisser libre ?Les progrès de la science, aussi considérables que rapides, posent toute une série de questions au droit et à l’éthique. Qu’est-ce qui est permis ? Comment poser des limites et des normes sans brider la démarche des scientifiques ?Nicole M. Le Douarin est professeur honoraire au Collège de France, membre de l’Académie américaine des sciences et de la Royal Society de Londres. Elle a été secrétaire perpétuelle de l’Académie des sciences. Catherine Puigelier est professeur de droit à l’université du Havre, ancien directeur de l’Institut d’études judiciaires de...

La vertu

La vertu

Auteure: François Terré , Catherine Puigelier , Jean Foyer

La vertu est l’un des plus beaux mots qui soit. Il évoque la Grèce antique, Thucydide, le courage. Le mot est d’ailleurs si beau que l’on a pu s’en emparer à de mauvaises fins, pour de douteux desseins. Depuis Robespierre, l’ami des pauvres et défenseur des opprimés, « bonheur rime avec terreur et vertu avec tue ». On a même parlé des maux de la vertu, de la terreur de la vertu. À trop vouloir purifier les mœurs par la vertu, Robespierre en était arrivé à croire qu’une révolution n’était qu’un crime éclatant qui détruisait un autre crime. Mais il est aussi possible de parler du bonheur de la vertu, de sa nécessaire immortalité, du besoin que l’on a à l’ériger en un élan vital bergsonien. Cet ouvrage constitue les actes d’une journée d’études initiée par l’Académie des sciences morales et politiques et le Centre de recherches en théorie générale du droit, qui s’est déroulée le 12 décembre 2007 à l’Institut de France.

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La vengeance

Auteure: Catherine Puigelier , François Terré

Nombre de pages: 317

"Vengeance ou pardon ? Entre les deux le ccœur parfois, balance. La passion, nourrie de ressentiment, de colère, de haine, veut souvent que la première l'emporte. La vengeance conduit à détruire : l'être honni, sa famille, ses biens. Elle anéantit. Mais il est fort à craindre qu'elle marque les débuts d'une éternelle vendetta nourrie d'attentats réciproques où tous, peut-être, finiront par périr. La raison doit suggérer un autre chemin ; la religion peut contribuer à l'éclairer, la morale à le consolider. Vengeance ou pardon ? Le second l'emportera peut-être sous le regard attentif de l'autorité publique. Dès lors qu'elle s'affirme, elle ne peut laisser libre cours à la vengeance : nul Etat ou embryon d'Etat ne peut laisser s'installer le désordre qu'inéluctablement emporte la vengeance. Nulle société ne peut longtemps résister à l'enchevêtrement des coups et des meurtres perpétrés par ceux et contre ceux qui composent la communauté sur laquelle elle entend exercer son autorité. L'autorité publique s'attachera à tarifer, édulcorer ou évincer l'exercice de la vengeance : tarifer lorsqu'est fixé le prix du sang, édulcorer lorsqu'est offert...

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La pratique de la cassation en matière sociale

Auteure: Catherine Puigelier

Nombre de pages: 485

Cet ouvrage présente la validité puis la mise en oeuvre d'un pourvoi devant la deuxième chambre civile ou la chambre sociale de la Cour de cassation. Moyens de cassation et contrôle des juges de cassation sont - après (notamment) les examens de la composition de la Cour de cassation, de la saisine pour avis, du traitement de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), de la procédure avec ou sans représentation obligatoire, du contentieux des élections professionnelles - étudiés en profondeur. L'ouvrage, qui a trait à une matière subtile et technique (et qui a su évoluer avec les exigences européennes), s'achève par les conséquences d'un rejet d'un pourvoi ou celles d'une cassation d'une décision attaquée. Il est susceptible d'intéresser aussi bien les étudiants en droit que les professionnels du droit (magistrats, avocats à la cour d'appel, avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, notaires, juristes d'entreprise, inspecteurs du travail) car : "Même s'il est fait abstraction d'une surcharge qui contraint la chambre sociale à des prouesses répétées pour assurer dans un délai raisonnable le traitement des dossiers portés devant...

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Droit et non-droit du savant

Auteure: Catherine Puigelier , François Terré

Nombre de pages: 324

La liberté préside le monde des idées et intuitions. Mais il s'agit d'une liberté de savoir (ou d'une liberté d'éveiller) qui - en se développant dans le respect des autres droits et libertés - n'exclut pas (aujourd'hui comme hier) le non-droit. La liberté de savoir (ou le droit de savoir ou le droit d'éveiller) n'empêche pas les violences intellectuelles, revanches ou jalousies. Celui qui cherche à savoir est souvent ballotté entre le plaisir de la découverte et le déplaisir de la méfiance. Travaux attaqués, laboratoires fermés, invectives brutales peuvent marquer le parcours d'un savant dont la définition est paradoxalement stable et variable. Et la légèreté de celui qui malmène d'aller du choix des candidats à la délivrance des reconnaissances avec prix et récompenses.

Philosophie du Petit Prince

Philosophie du Petit Prince

Auteure: Gwendal Fossois

Nombre de pages: 191

La philosophie révélée par le Petit Prince Livre mythique, conte merveilleux et symbolique, Le Petit Prince accompagne des générations de lecteurs depuis sa parution. Dans une narration pleine de poésie, Antoine de Saint-Exupéry a fait du Petit Prince un véritable essai métaphysique pour guider chacun de nous dans son acceptation et la tolérance. L'imaginaire, l'impermanence, l'absurdité et l'humanisme sont des références philosophiques fortes qui jalonnent le chef-d'oeuvre d'Antoine de Saint-Exupéry. Mais elles ne sont pas les seules ! Cet ouvrage vous propose - pour la première fois - de decrypter la portée philosophique du plus célèbre des contes. Cette plongée inédite vous permet d'aller plus loin dans la lecture du Petit Prince en compagnie des plus grands philosophes et de leurs notions essentielles. Gwendal Fossois, auteur spécialiste de la pop culture vous invite à découvrir les valeurs philosophiques cachées du Petit Prince. Une lecture révélatrice !

Stéréoscopie et illusion

Stéréoscopie et illusion

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 358

À travers l'analyse des premières photographies stéréoscopiques du xixe siècle, des films en 3Ds en passant par les applications en réalité virtuelle, cet ouvrage réunit les contributions d’artistes, de stéréographes, de cinéastes et de chercheurs qui dressent un état des lieux sur les connaissances scientifiques et les expérimentations artistiques depuis le xxe siècle ainsi que leurs applications dans les pratiques contemporaines. Les concepts d’illusion partielle, d’auto-illusion, d’indiscernabilité entre impression de réalité et de spectralité sont mis en relation avec l’esthétique stéréoscopique de films en 3Ds ou d’installations de Réalité Virtuelle. Cette réflexion collective constitue l’une des étapes du programme de recherche « Les Arts trompeurs. Machines. Magie. Médias. ».

Les grands dirigeants du sport

Les grands dirigeants du sport

Nombre de pages: 448

Le sport doit beaucoup aux dirigeants qui construisent les conditions de développement des organisations sportives (création de structure, d’événements, de modèles économiques, de nouvelles logiques de fonctionnement…). Leur univers est plus caché et moins connu que celui des très grands champions… et pourtant leur influence est déterminante pour le sport et son avenir. Cet ouvrage analyse les parcours, les pratiques de management et l’héritage de 23 grands dirigeants du sport de différentes époques (du début du XXe siècle à aujourd’hui) et de différents univers sportifs (olympisme, sport professionnel, événementiel, industrie du sport…). Comment Juan Antonio Samaranch, Jacques Rogge, Annie Courtade, Jean-Michel Aulas, Serge Blanco, Philippe Chatrier, Joseph S. Blatter, Bernie Ecclestone, Thierry Sabine, Richard Peddy… ont géré leurs parcours ? Quelles ont été les stratégies et les pratiques de management suivies ? Quelles décisions majeures ont-ils prises et pourquoi ? Finalement, quel héritage ont-ils ou laissent-ils à leur organisation et pour leur sport ? Des experts de différents pays analysent et décortiquent ici ces éléments...

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Droit du travail

Auteure: Catherine Puigelier

Nombre de pages: 249

Les relations collectives de travail évoluent au fil des tendances économiques, sociologiques, politiques... De cette forte mouvance, résulte une jurisprudence abondante et de nombreux textes. L'auteur s'est, dans cet ouvrage, attaché à les regrouper. Syndicats, élections professionnelles, représentation élue du personnel, conventions et accords collectifs de travail, grève... sont étudiés. L'ensemble est très clair, étayé des décisions les plus récentes et indispensables à une bonne compréhension des rapports collectifs de travail. Il intéressera l'étudiant (2e et 3e cycles) et le praticien.

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Le peuple et l'idée de norme

Auteure: Pierre Mazeaud , Catherine Puigelier

Nombre de pages: 234

"Le peuple et l'idée de norme". Un parlementaire ne saurait saisir sans un minimum d'appréhension une telle alliance. Inconsciemment, il pourrait avoir l'impression d'être un tiers importun, qui aurait vocation soit à être trop proche du peuple en ne respectant pas l'idée de norme, soit à être trop proche de la norme, en ne respectant pas la volonté du peuple. Depuis la Révolution, la République française a édicté une formule parfaite unissant le Parlement, le peuple et l'idée de norme : "la loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont le droit de concourir, personnellement ou par leurs représentants, à sa formation" expliquent les premières lignes de l'article 6 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Dès lors, si la loi est le produit de la volonté générale, comme la première des sources du droit selon Rousseau, alors la loi est la première des normes. Elle doit donc être élaborée par le peuple, par la voix de ses représentants. Face à la majesté de cette formule, comment expliquer que le parlementaire puisse douter ? C'est que, comme Jean Foyer en a été lui-même le "témoin engagé", le 20e siècle aura...

Le droit pénal

Le droit pénal

Auteure: Julien Cantegreil

Nombre de pages: 543

La loi d'orientation et de programmation pour la Sécurité intérieure (LOPPSI), la réforme de l'instruction, les débats récurrents sur les libertés publiques montrent que, dans des sociétés bousculées par les évolutions économiques et sociales, le droit pénal se situe au coeur de l'identité juridique d'un pays, d'une culture ou d'une civilisation. Les spécialistes français et étrangers réunis dans ce volume présentent les ressorts profonds des débats en cours, notamment sur la distinction entre criminel et ennemi, la dépénalisation du droit des affaires, la « concurrence » des procédures, le rôle du Contrôleur général, compétence universelle et justice pénale internationale, instruction et parquet, pénalité néolibérale: une généalogie du droit (pénal) d'exception, l'originalité de la doctrine pénaliste en France depuis la codification napoléonienne, les récidivistes, secret et publicité dans les procédures avec jury' Un second dossier consacré à la réforme des lois bioéthiques complète ce volume pleinement ancré dans l'actualité juridique.

La Responsabilité des Juges

La Responsabilité des Juges

Auteure: Jacques Gondran de Robert

Nombre de pages: 432

L'ambition du présent ouvrage est de permettre à tout un chacun de s'approcher au plus près de la vérité touchant à l'institution judiciaire et par tant à la responsabilité des acteurs essentiels du service public de la justice. En un mot, il s'agit de mieux connaître les juges pour mieux les juger, ce qui est une bonne méthode en matière de justice. Ce travail se veut didactique, à l'attention des juges bien sûr, eux qui évoluent entre le réel dans lequel ils sont immergés, et l'impossible, l'éradication du crime et la perfection des agissements des hommes en société. Mais aussi des autres professionnels du droit, les avocats avant tout. Egalement de tout citoyen qui veut vivre et penser par lui-même les faits divers et autres actualités, comme aujourd'hui la lutte contre le séparatisme politique, sans dépendre de la seule appréciation de la presse, des réseaux sociaux et même de l'auteur. En fait, fournir des éléments d'information et de réflexion à « l'honnête femme » et « l'honnête homme » du 21e siècle. Faire en sorte qu'à l'avenir, nul ne puisse ignorer la loi applicable aux juges, après avoir pris connaissance de leurs missions et de...

Dans le secret des êtres vivants

Dans le secret des êtres vivants

Auteure: Nicole LE DOUARIN

Nombre de pages: 362

'Je n'avais pas de complexes, j'ai osé' (Nicole Le Douarin). 'C'est vrai que vous êtes épatante' (Bernard Pivot, "Apostrophes'). "[Elle a eu de] l'avidité pour tout ce que le monde donne à voir, à aimer, expérimenter, à comprendre.' C'est en ces termes que parlent d'elle ses deux très grandes amies, la philosophe Mona Ozouf et l'historienne Michelle Perrot, qui signent dans cet ouvrage une préface empreinte d'admiration titrée "Princesse de sciences'. Nicole Le Douarin, médaille d'or du CNRS, scientifique française "nobélisable' en biologie, a accompli un parcours remarquable, aussi bien d'un point de vue intellectuel qu'humain. C'est cette aventure personnelle et étonnante qu'elle raconte pour la première fois dans des "mémoires scientifiques' d'un genre unique. Née en Bretagne dans un milieu modeste, cette grande dame de la biologie, devenue une académicienne sollicitée dans le monde entier, est d'une rare humilité. Poussée par sa mère institutrice et devenue professeur de lycée, elle n'aura de cesse d'accéder à ce qu'elle sent aimer par-dessus tout : la recherche. C'est en embryologie qu'elle accomplira des travaux de tout premier plan (au CNRS), et...

La preuve dans le droit de l'Union européenne

La preuve dans le droit de l'Union européenne

Auteure: Maria Fartunova-Michel

Nombre de pages: 734

L’ouvrage esquisse pour la première fois une théorie de la preuve dans le droit de l’Union européenne comme ordre juridique propre. Cet exercice de décryptage et systématisation s’inscrit dans la continuité d’une doctrine récente qui envisage la preuve non seulement au regard de l’office du juge, mais aussi au regard de l’usage que celui-ci en fait. La doctrine aboutit à une définition de la preuve comme instrument de l’effectivité des droits et l’envisage au regard de sa fonction. Cette définition permet, d’une part, de comprendre comment le droit de l’Union saisit la preuve, et, d’autre part, d’expliquer la logique de telle ou telle règle de preuve. Après avoir dégagé, grâce à une approche fonctionnelle, les principes du droit de l’Union qui s’appliquent à la preuve et qui en garantissent l’effectivité, l’auteur détermine leur incidence sur les règles de preuve. L’ouvrage rend compte de l’émergence progressive d’un droit de la preuve dans le droit de l’Union européenne. L’ouvrage intéressera tous les praticiens spécialisés en droit et contentieux de l’Union européenne, en droit de la concurrence et en droit...

Les Cellules souches, porteuses d'immortalité

Les Cellules souches, porteuses d'immortalité

Auteure: Nicole Le Douarin

Nombre de pages: 408

Comment les cellules souches sont-elles apparues dans l’histoire de la vie ? Pourquoi de nombreuses espèces, notamment l’espèce humaine, ont-elles perdu la capacité d’autorégénération ?Dans le secret de nos organes, une « fontaine de jouvence » renouvelle régulièrement nos tissus tout au long de la vie. Peut-on envisager, à partir des cellules souches, de régénérer des tissus, de restaurer des organes, voire d’en créer de toutes pièces ? Et de faire de ces cellules des armes contre la maladie et le vieillissement ?Nicole Le Douarin présente ici l’état le plus complet et le plus actuel des connaissances sur les cellules souches. Elle nous livre l’étendue des espoirs que l’on peut raisonnablement placer dans une médecine régénérative qui ferait appel aux vertus de ces cellules potentiellement immortelles. La saga des cellules souches a commencé il y a bientôt dix ans. C’est cette aventure que raconte Nicole Le Douarin, en cherchant à dégager ce qu’elle apporte à notre compréhension de la vie, les enjeux éthiques qu’elle soulève, les perspectives thérapeutiques qu’elle ouvre, les nouvelles formes de recherche qu’elle suscite...

Le dictionnaire du conservatisme

Le dictionnaire du conservatisme

Nombre de pages: 910

D' Abstraction à Zouaves pontificaux, ce Dictionnaire du conservatisme évoque des hommes (De Gaulle ou Proudhon) comme des valeurs (Équilibre ou Honneur), des moments historiques (monarchie de Juillet ou Révolution) comme des institutions (In

Etudes : une éthique de la vie

Etudes : une éthique de la vie

Auteure: collectif

Nombre de pages: 144

Éditorial : Ferveur populaire - N. Sarthou-Lajus International : - L'Asie au centre du monde - Entretien avec Pierre Singaravélou & Fabrice Argounès - La Nouvelle-Calédonie à la croisée des chemins - Bertrand Vergniol Société : - Une éthique de la vie - Entretien avec Didier Sicard - Les impacts de l'automatisation du travail - Michel Héry - Réformer l'entreprise - Entretien avec Olivier Favereau Religion : - Chili : une Eglise en crise - Eduardo Silva - Existe-t-il une philosophie chrétienne ? - Denis Moreau Culture : - Debussy et Héraclite - Philippe Charru Sans oublier les chroniques, les critiques expos, cinéma et livres...

De Gaulle et la décolonisation de l'Afrique subsaharienne

De Gaulle et la décolonisation de l'Afrique subsaharienne

Auteure: Fondation Charles de Gaulle,

Nombre de pages: 243

La 4e de couverture indique : "Le rôle du général de Gaulle dans le processus qui a conduit les états francophones de l’Afrique subsaharienne à l’indépendance et à la décolonisation, a fait déjà l’objet de nombreuses publications. Mais, plus d’un demi-siècle après, la recherche n’a pas fini de scruter cette période. Le lecteur trouvera ici à la fois les analyses d’historiens spécialistes et les recherches de praticiens du droit, de l’administration, de la finance et de la diplomatie, qui euxmêmes étaient souvent aussi des témoins. Connaître le rôle du général de Gaulle, c’est aussi mesurer la part de ceux qui furent de fidèles collaborateurs comme Jean Foyer ou Jacques Foccart, et des partenaires comme Léopold Sédar Senghor ou des adversaires comme Ahmed Sékou Touré. On comprendra mieux ainsi l’approche personnelle d’un Charles de Gaulle qui, sans que rien ne l’y prédisposât, au terme d’un apprentissage de l’Afrique commencé au Cameroun, au Tchad et au Congo, depuis août 1940 jusqu’à ses derniers voyages africains de 1958 et 1959, n’a cessé de porter sur ce continent et ses peuples un regard amical, marqué de...

La démocratie d'apparence

La démocratie d'apparence

Auteure: Collectif , Bérénice Tournafond

Nombre de pages: 166

"La démocratie d'apparence" ou comment faire participer utilement les individus à la vie politique : ce petit livre rassemble les Actes du colloque sur "La participation individuelle à la vie politique" du 19 avril 2007, au Palais du Luxembourg. Grande utopie moderne à l'usage des foules, la démocratie ne va généralement pas plus loin qu'une incantation politico-médiatique dont se prévalent des gouvernants et les "décideurs". D'un point de vue concret, elle n'est le plus souvent qu'une démocratie d'apparence aux mains d'oligarchies partisanes et de groupes de pressions puissants et organisés. Pourtant, au-delà des représentations imaginaires, se pose la question bien réelle et tout à fait actuelle, essentielle pour l'avenir de nos sociétés, de la participation effective des individus à la vie politique. Cette participation est difficile à organiser, mais, dans certaines conditions, elle peut, et doit, être mise en oeuvre utilement. Les auteurs examinent, loin de tout esprit partisan, les mécanismes qui permettraient au citoyen de participer réellement à la gestion de la vie publique pour devenir un acteur véritable de la politique et non plus un simple...

Les Pandectes – Droit du travail

Les Pandectes – Droit du travail

Auteure: Gaston Vogel

Nombre de pages: 384

Cette édition actualisée des Pandectes « Droit du travail » rassemble et structure de façon cohérente les dernières jurisprudences les plus significatives – dont certaines inédites – dans ce domaine. L’auteur offre aux praticiens un document de recherche rapide et fiable, articulé autour de quatre grands thèmes que sont : - le contrat de travail, - les obligations et les droits respectifs des patrons et des salariés, - la fin du contrat de travail, - le procès avec la transaction et l’indemnisation. L’ouvrage repose sur les jurisprudences les plus récentes qui semblent tendre aujourd’hui vers une précarisation progressive du droit du travail se faisant remarquer par les montants dérisoires des indemnités dues.

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Le pouvoir disciplinaire de l'employeur

Auteure: Catherine Puigelier

Nombre de pages: 112

Parce qu'il est titulaire du pouvoir de direction dans l'entreprise, le chef d'entreprise est en droit d'infliger des sanctions à des salariés ayant commis une faute. Ce droit n'est pas sans limites. L'employeur ne peut (notamment) prononcer des sanctions liées à la vie privée du salarié, pécuniaires ou discriminatoires. Il doit encore respecter la procédure édictée par l'article L 122-41 du Code du travail. Quant au juge, il peut contrôler la proportionnalité d'une sanction et, au besoin, l'annuler. Cet ouvrage traite de la faute disciplinaire, de la sanction disciplinaire et de la procédure disciplinaire. Il s'intéresse encore au contrôle judiciaire exercé sur la sanction et à la loi d'amnistie du 3 août 1995.

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La preuve

Auteure: Catherine Puigelier

Nombre de pages: 246

Quelle est la relation exacte entre trouver, décider et prouver ? C'est au cours d'une passionnante promenade dans les dédales du droit de la preuve que les auteurs de cet ouvrage ont tenté de répondre à la question qui précède. Preuve scientifique, preuve devant le juge civil, le juge pénal, le juge social, le juge administratif, le juge fiscal, etc., font l'objet d'analyses desquelles découlent, au fond, une autre interrogation : " Contre l'expérience, à quoi servent les raisonnements ? ". Les réflexions ici rassemblées constituent les actes d'un colloque organisé au Sénat les 13 et 14 février 2004 par l'Institut d'Études Judiciaires de la faculté de droit de l'Université Paris XIII.

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