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L'eugénisme, la science et le droit

Auteure: Catherine Bachelard-Jobard

Nombre de pages: 368

Catherine Bachelard-Jobard a choisi une approche pluridisciplinaire afin de comprendre, sans aucun manichéisme, si notre société est réellement en marche vers l'eugénisme. En d'autres termes, sommes-nous en train de nous diriger vers un monde d'enfants parfaits procédant de la sélection pré-natale, décidée par les parents et autorisée par la loi ? Les parents peuvent-ils encore choisir de mettre au monde un enfant différent ? Enfin, les barrières posées par le législateur aux désirs individuels sont-elles suffisantes ? C'est ce débat passionnant que l'auteur se propose d'éclairer, à la lumière des origines historiques de ce problème, dans un ouvrage de référence.

La loi

Auteure: Bertrand Mathieu

Nombre de pages: 142

La loi fait partie de ces monuments fort connus mais peu visités. Cet ouvrage pourrait être considéré comme un guide destiné, à des niveaux de lecture différents, tant au profane qu'à l'initié. À travers une analyse approfondie et concrète, et selon un regard souvent personnel qui intègre les débats juridiques les plus récents, c'est un édifice en rénovation que l'auteur invite à découvrir ou à redécouvrir. La loi est au cœur d'une mutation qui affecte la hiérarchie des normes juridiques et qui est révélatrice de mouvements profonds, concernant notamment l'évolution des rapports entre la démocratie et les droits de l'homme, entre l'État-nation et la construction européenne. La conception traditionnelle de la loi est également transformée par la crise de la règle, acte d'autorité. Le déclin de la loi appelle un redressement aujourd'hui esquissé tant par la jurisprudence du Conseil constitutionnel que dans les débats politiques au centre desquels la loi est toujours présente !

La porte d'Abaddon

Auteure: Mathieu Bertrand

Nombre de pages: 312

L'intérêt général, norme constitutionnelle

Auteure: Bertrand Mathieu , Josseline de Clausade , Michel Verpeaux

Nombre de pages: 108

" L'intérêt général " est une notion dont le contenu semble aussi flou que l'exigence de son respect est impérieuse. Ainsi, dans le cadre du contentieux constitutionnel, la prise en compte de l'intérêt général justifie la limitation de tel ou tel droit fondamental, mais elle légitime aussi l'intervention du législateur. Lors de cette deuxième journée d'étude, organisée par le Centre de recherche de droit constitutionnel de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) et accueillie par le Conseil constitutionnel, les interventions croisées des universitaires, des juges et des politiques, ont montré, à la lumière des perspectives historique et européenne, les enjeux théoriques et pratiques de la référence à cette exigence constitutionnelle, en termes de rapport entre l'État et les citoyens, d'action politique, de démocratie et de séparation des pouvoirs.

La comedie chez l'epicier, ou le manuscrit retrouve, vaudeville-anecdote en 1 acte

Auteure: Désaugiers (M., Marc-Antoine) , Michel Joseph Gentil de Chavagnac

Nombre de pages: 40

Liberté, Egalité, Fraternité

Auteure: Pascal POINSENOT, dit Paul ERMIO

Théatre du Vaudeville

La liberté personnelle

Auteure: Bernard Beignier

Nombre de pages: 156

Fondée sur les articles 2 et 4 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, la liberté personnelle est une notion développée par le Conseil constitutionnel depuis 1988. Distincte de la liberté individuelle au sens de l’article 66 de la Constitution, elle fonde désormais certaines des protections relevant de la liberté de l’individu et désignerait subsidiairement le « droit à ne pas subir de contraintes sociales excessives au regard de la personnalité ». S’appliquant dans les domaines du droit social (protection de la personnalité du salarié), du droit des étrangers (mariage, détention de documents d'identité), de la vie privée (protection des données personnelles), elle correspond parfois à la notion de “libre développement de la personnalité” que connaissent certains États européens ou que nourrit la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Le présent ouvrage, issu du colloque organisé sous l’égide du Centre d’Études et de Recherches Constitutionnelles et Politiques de l’Université de Toulouse le 17 mai 2005, se propose, sous forme de tables rondes, d’étudier la liberté personnelle en droit...

L’abstention de la puissance publique et la garantie des droits fondamentaux

Auteure: Damien Fallon

Nombre de pages: 536

L’abstention de la puissance publique entretient un lien étroit avec les droits fondamentaux. En effet, la fonction première des droits fondamentaux a historiquement été d’imposer des obligations d’abstention à la charge de la puissance publique. À cette fonction initiale, s’est peu à peu ajoutée une dimension positive. Ainsi, la puissance publique doit aujourd’hui, non seulement s’abstenir de porter atteinte aux droits fondamentaux, mais également s’abstenir de ne pas les garantir. Cet ouvrage a pour objet la construction d’un concept théorique d’abstention permettant d’apporter un nouvel éclairage pratique sur le droit positif en revisitant des thématiques classiques comme les droits sociaux, le principe de précaution, l’incompétence négative du législateur, ou encore la théorie des obligations positives. L’abstention apparaît ainsi comme un véritable mode d’action entre les mains des pouvoirs publics. Elle se distingue alors de l’inaction, qui désigne l’absence de toute action. Cette distinction fondamentale entre abstention et inaction emporte de nombreuses conséquences pratiques. Par la mise en lumière d’un élément...

Le droit à la vie

Auteure: Bertrand Mathieu

Nombre de pages: 128

Le droit à la vie est le premier des droits individuels, consacré dans les systèmes conventionnel et constitutionnels des droits fondamentaux. L'idée même de la protection de ce droit a considérablement évolué, parallèlement aux avancées de la science et de la médecine. A la notion classique de protection de la vie contre toute atteinte s'ajoutent aujourd'hui les questions de l'intervention humaine - scientifique et médicale - dans la création : l'interruption de grossesse, la procréation médicalement assistée, la recherche sur les embryons, le clonage et l'euthanasie. A travers une analyse comparative des jurisprudences des cours constitutionnelles européennes et de la Cour des Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe, l'auteur étudie la nature et la portée du droit à la vie afin de déterminer s'il existe dans ce domaine un droit commun européen.

Maïten Etchelar

Auteure: Louis Lefait

Nombre de pages: 240

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Le Puy-en-Velay et la révolution française, 1789-1799

Auteure: Jacqueline Bayon-Tollet

Nombre de pages: 497

La constitutionnalisation des branches du droit

Auteure: Bertrand Mathieu , Michel Verpeaux , Thierry Di Manno , Association française des constitutionnalistes

Nombre de pages: 204

La France?!

Auteure: Pol Datausse , Ronan Datausse , Bertrand Mathieu , Vincent Mathieu

Nombre de pages: 235

Ils ne sont pas responsables politiques Ils ne sont pas journalistes Ils ne sont pas sociologues mais tout simplement de jeunes actifs en quete d'authenticite et de courage dans une societe a renover. Ages de 25 a 32 ans, diplomes de grandes ecoles et d'universites renommees, l'un est salarie dans une PME en province, le second est cadre superieur dans le prive, un autre est caissier dans la grande distribution malgre un bac +5, le dernier travaille dans le secteur public. Quatre profils, quatre regards une vision, un ideal. Forts de ces parcours differents, ils livrent en 22 thematiques leur diagnostic des principaux maux dont souffre la France. Le discours, rude et atypique pour des jeunes de cette generation, revigorera tous ceux qui ont perdu la force ou l'envie de s'exprimer. Un appel a se relever. Pol et Ronan DATAUSSE sont freres, Bertrand et Vincent MATHIEU le sont egalement. Ces deux derniers ont vecu pres de la moitie de leur vie a l'etranger.Avant propos: Claude GOASGUEN (Ancien Ministre, Depute-Maire du XVIeme arrondissement de Paris). Preface: Isabelle DEBRE (Senateur des Hauts-de-Seine).

Guide indicateur de la Ville de Lyon

Mention Droit

Auteure: Collectif Eyrolles

Nombre de pages: 318

Tout le droit en un volume ! Droit général Les sources du droit : histoire et philosophie François Saint-Bonnet (IEP de Rennes) Droits fondamentaux Bertrand Mathieu (Université Paris 1) Droit judiciaire et droit processuel : l'accès à la justice Yvon Desdevises (Université de Nantes) Droit privé Droit civil Philippe Malaurie (Université Paris 2) Droit pénal Michèle-Laure Rassat (Université Paris 12) Droit des affaires Didier Valette (Université de Clermont-Ferrand) Droit du travail Christophe Radé (Université de Bordeaux) Droit international privé Hugues Fulchiron (Université Lyon 3) Droit public Droit constitutionnel et institutions politiques Michel de Villiers (Université de Nantes) Droit administratif et institutions administratives Alain-Serge Mescheriakoff (Université Paris-Dauphine) Droit fiscal et finances publiques Jacques Buisson (université Paris 5) Alexandre Maitrot de la Motte (Université d'Angers) Droit international public Jean Dhommeaux (Université de Rennes) Droit communautaire Jean-Louis Clergerie (Université de Limoges) Une évolution du droit Droit de l'environnement Michel Prieur (Université de Limoges) La collection MENTION propose des ...

La bioéthique

Auteure: Bertrand Mathieu

Nombre de pages: 132

La recherche sur l'embryon, le clonage, l'euthanasie, les tests génétiques... autant de questions qui, au-delà des réactions émotionnelles et des promesses, réelles ou supposées. de la science, engagent l'avenir de l'homme. Alors que les sciences biomédicales ouvrent de nouveaux horizons et qu'un débat s'engage sur la révision de la législation française. cet essai a pour ambition, au travers de l'analyse des normes juridiques qui ont vocation à encadrer les pratiques biomédicales. des principes fondamentaux qui devraient en ordonner les développements et des pratiques elles-mêmes, d'engager une réflexion sur les enjeux de la bioéthique. Cet ouvrage s'adresse non seulement aux juristes, mais aussi à tous ceux qui souhaitent approfondir leur réflexion sur ces questions fondamentales.

Technosciences et responsabilités en santé

Auteure: Alexandre Jacques

Nombre de pages: 280

Après les Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (N.T.I.C.), les technoprophètes nous promettent une quatrième révolution : vivre plus de 125 ans ou développer une intelligence artificielle supérieur à celle de l'Homme! Ces rêves de sciences fiction sont désormais envisageables dans les prochaines décennies. S'agit-il d'une communication tapageuse de la part de sociétés internet en quête de nouveaux marchés? N'est-ce-que le produit d'une utopie transhumaniste? Ou simplement le constat que le monde de la santé rentre dans une nouvelle ère? Rythmé par les innovations thérapeutiques pendant plus de quarante ans, le secteur de la santé a commencé une transformation sans précédent depuis une quinzaine d'années avec les Nanotechnologies, Biotechnologies, Informatique et sciences Cognitives (N.B.I.C.). La convergence de ces disciplines et la dynamique qu'elles entretiennent entre elles préfigurent des changements irréversibles pour les usagers et tous les acteurs du système de santé. Les N.B.I.C. bousculent déjà les pratiques des professionnels et des industriels de la santé. L'émergence du "Big data" et d'une médecine des 4P sont...

Génome humain et droits fondamentaux

Auteure: Bertrand Mathieu

Nombre de pages: 147

Ils sont sauves! ou les mineurs de Beaujonc, fait historique, en 2 actes etc

Auteure: Michel-Nicolas Balisson de Rougemont

Ils sont sauvés! ou les mineurs de Beaujonc, fait historique, en deux actes, et en vaudevilles, de MM. Rougemont, Brazier et Merle ... Précédé d'une notice historique, etc

Auteure: M. de Rougemont (Michel-Nicolas Balisson)

Nombre de pages: 48

Les sources du droit revisitées - vol. 2

Auteure: Isabelle Hachez

Nombre de pages: 966

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce deuxième volume a pour objet les normes internes infraconstitutionnelles. Il poursuit l’enquête entreprise dans le volume 1 en étudiant les actes, de nature hard ou soft, qui relèvent de la fonction normative, mais...

Les fondements éthiques des discours juridiques sur le statut de la vie humaine anténatale

Auteure: Dimitrios Tsarapatsanis

Nombre de pages: 334

Dans la littérature juridique, on pose très souvent la question du statut de l'embryon/fœtus humain en se demandant si, d'un point de vue prescriptif, ce dernier doit être considéré en droit comme une personne ou comme une chose. Or, plutôt que de proposer une réponse à cette question prescriptive, le présent ouvrage adopte un point de vue descriptif et axiologiquement neutre. Son objet consiste à examiner les fondements éthiques des discours juridiques personnificateurs et réificateurs que les divers acteurs juridiques articulent lorsqu'ils débattent de la nature juridique de la vie humaine anténatale. Il s'agit ici d'élucider la structure de ces discours, ainsi que la mise à nu de leurs présupposés. Toute la difficulté vient du fait que l'origine des désaccords sur le statut juridique de la vie anténatale repose sur l'ambiguité fondamentale des modes d'attribution de valeur à la vie humaine.

Annales des ponts et chaussées

Droit constitutionnel - Séquence 5. Aux origines de la Cinquième République

Auteure: Arnaud Haquet

Nombre de pages: 30

Tout le programme de droit constitutionnel de L1 abordé par le biais de 11 séquences consacrées au grandes notions de la matière (état, histoire constitutionnelle, régimes étrangers, Ve République...). Ces 11 séquences permettent d'envisager différemment la matière en proposant notamment des situations qui montrent la mise en application de certains principes.

Droit constitutionnel et institutions politiques

Auteure: Philippe Ardant , Bertrand Mathieu

Nombre de pages: 618

Dictionnaire biographique des médecins en France au Moyen âge

Auteure: Ernest Wickersheimer

Nombre de pages: 781

L'autorité des décisions du Conseil constitutionnel

Auteure: Bertrand Mathieu , Michel Verpeaux

Nombre de pages: 163

Sous la direction de Bertrand Mathieu et Michel Verpeaux La question prioritaire de constitutionnalite renouvelle l'interet porte a la question de l'autorite des decisions du Conseil constitutionnel. Cette autorite, qui trouve son fondement dans l'article 62, renvoie en fait a la question de la place et du role de la jurisprudence du Conseil constitutionnel et de sa reception tant par les juridictions de droit commun, que par les autorites politiques, au premier rang desquelles figure le Parlement. Il s'agit, au-dela de la reconnaissance traditionnelle de l'autorite de chose jugee, de l'autorite de chose interpretee. L'analyse s'impose, alors qu'une nouvelle procedure de controle de constitutionnalite est mise en 1/2uvre, mais elle depasse ce seul cadre et concerne egalement l'exercice du controle a priori. Ce sujet, d'une grande actualite, interesse les juges, les membres des professions juridiques et judiciaires et les juristes universitaires, mais aussi, plus largement, les citoyens et les justiciables. Cet ouvrage est la transcription des travaux du 5e Printemps du droit constitutionnel organise par le Centre de recherche de droit constitutionnel de l'Universite Paris I...

Comptes rendus hebdomadaires des séances de l'Académie des Sciences

Auteure: Académie des Sciences (Paris)

La notion de personne

Auteure: Aude Bertrand-Mirkovic

Nombre de pages: 472

L’application par les juges des textes visant la personne, la personne humaine ou l’être humain révèle combien ces notions sont floues en droit. Puisse ce travail contribuer à les éclaircir à partir des quelques idées développées. La personne humaine est une réalité et c’est en ce sens, en tant que désignant l’être réel de chair et d’os, que la notion est apparue dans les textes juridiques. Le droit n’attribue pas aux individus la qualité de personne humaine, cela ne ressortit pas à sa compétence, il ne fait que la constater. Certes, il n’est pas assujetti à la réalité et il n’hésite pas à la déformer en l’intégrant à son système conceptuel, ce qui explique notamment que le sens juridique des mots n’est pas toujours le même qu’en langage courant. Mais le droit ne peut redéfinir la personne humaine selon ses propres vues, car ce serait la traiter comme un instrument, un moyen, alors qu’elle est sa finalité. La notion juridique de personne humaine ne peut donc être que la notion de personne humaine, telle qu’elle existe réellement.

Technosciences et responsabilités en santé

Auteure: Alexandre Jacques

Nombre de pages: 280

Après les Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication (N.T.I.C.), les technoprophètes nous promettent une quatrième révolution : vivre plus de 125 ans ou développer une intelligence artificielle supérieur à celle de l'Homme! Ces rêves de sciences fiction sont désormais envisageables dans les prochaines décennies. S'agit-il d'une communication tapageuse de la part de sociétés internet en quête de nouveaux marchés? N'est-ce-que le produit d'une utopie transhumaniste? Ou simplement le constat que le monde de la santé rentre dans une nouvelle ère? Rythmé par les innovations thérapeutiques pendant plus de quarante ans, le secteur de la santé a commencé une transformation sans précédent depuis une quinzaine d'années avec les Nanotechnologies, Biotechnologies, Informatique et sciences Cognitives (N.B.I.C.). La convergence de ces disciplines et la dynamique qu'elles entretiennent entre elles préfigurent des changements irréversibles pour les usagers et tous les acteurs du système de santé. Les N.B.I.C. bousculent déjà les pratiques des professionnels et des industriels de la santé. L'émergence du "Big data" et d'une médecine des 4P sont...

Trois Kathéennes dans la Tourmente

Auteure: alain doyeux

Génèse a créé les dieux pour qu'ils protégent les humains des lègions de Desposdes, le Seigneur des Ténèbres. Il les a installé sur la Montagne Sacrée. Puis il leur a offert l'éternité et de grands pouvoirs à deux conditions : ne pas utiliser ceux-ci contre les mortels et ne jamais descendre de la Montagne Sacrée. Cependant il n'avait pas confiance en eux, aussi il a placé parmi les humains ses propres espions "Les Sentinelles de Génèse" puis il disparu. Durant des siècles les dieux ont respecté les règles de Génèse, mais un jour, lassé de voir les hommes s'amuser, l'un d'eux céda à la tentation de se joindre à eux et ramena une mortelle sur la Montagne Sacrée. Croyant à une faiblesse de son roi, Mathénor, le Dieu de la Guerre, décide de s'emparer du pouvoir suprême, mais pour cela il doit d'abord éliminer les fameuses "Sentinelles de Génèse".

Revue historique, scientifique & littéraire du département du Tarn (ancien pays d'Albigeois).