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Précis de droit de la circulation routière

Précis de droit de la circulation routière

Auteure: Bernard Dewit , Virginie Katz , Catherine Van Gheluwe

Nombre de pages: 247

Evolutions du droit de la circulation et du roulage. Le droit de la circulation et du roulage est sans cesse en mouvement, compte tenu notamment de la volonté déclarée du législateur de sanctionner de plus en plus sévèrement les « délinquants routiers ». Les cours et tribunaux font également évoluer la matière. La Cour constitutionnelle a d’ailleurs prononcé plusieurs arrêts de principe qui ont totalement modifié la question de l’indemnisation des victimes d’accident lorsque les responsabilités ne peuvent pas être déterminées. Avec la loi du 31 mai 2017, le gouvernement a néanmoins mis un coup d’arrêt aux interprétations de plus en plus extensives de la Cour en abrogeant l’article 19bis-11, § 2 et en introduisant un article 29ter. Les auteurs de ce Précis se sont attachés à décrire de manière très didactique et complète toutes les facettes de cette matière évolutive. Dans cette nouvelle édition, à la structure profondément remaniée, sont notamment commentées les thématiques suivantes : • le tribunal de police, principalement à travers l’exposé des modifications en matière de mise au rôle et de celles apportées par la loi «...

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Précis de droit de la circulation routière

Auteure: Bernard Dewit , Virginie Katz

Nombre de pages: 252

Le droit de la circulation routière a connu de nombreux développements ces dernières années, tant au niveau législatif belge qu’au niveau européen. La jurisprudence belge a également fortement évolué en matière de droit du contrat d’assurance automobile.0Les auteurs de ce Précis se sont attachés à décrire de manière très didactique et complète toutes les facettes de cette matière.

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China trade law. Code du droit du commerce exterieur de la republique populaire de chine. Code of the foreign trade law ... By f. De bauw and b. Dewit. Preface by miche

Auteure: Cina , François de Bauw , Bernard Dewit

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Circulation routière

Auteure: Bernard Dewit

Nombre de pages: 168

Un outil de travail indispensable aux avocats, magistrats, juristes d'entreprises, etc. Une source d'information qui intéressera tout automobiliste. La dernière chronique publiée par le Journal des tribunaux en matière de circulation routière remonte déjà à dix ans, soit presque un siècle, compte tenu de l’évolution récente – et parfois chaotique – de la matière. Cette évolution importante est notamment due à de nombreuses modifications législatives et réglementaires. Le présent ouvrage examine, article par article, la jurisprudence qui se rapporte à l’arrêté royal du 1er décembre 1975, soit le code de la route, et à la loi du 16 mars 1968 relative à la police de circulation routière. Les décisions commentées couvrent la période allant de 1997 à 2004, et sont analysées avec une acuité résultant de la pratique quotidienne de la matière par l’auteur de cette chronique.

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Actualités en droit de la circulation

Auteure: Bernard Ceulemans , Ariane Alexandre , Andrea Cataldo , Aline Charlier , Bernard Dewit , Géraldine Falque

Nombre de pages: 261

Le droit de la circulation routière, très évolutif, a été particulièrement bouleversé ces dernières années. Certaines dispositions ont fait l?objet de réformes successives et la modernisation des modes de déplacement a nécessité diverses adaptations des textes légaux, amenant leur lot de questions pratiques.00Dans ce contexte, le présent ouvrage aborde les thèmes suivants :00- la loi "cross-border" et son impact depuis son entrée en vigueur ;0- l?exécution des peines, sujet souvent peu connu des praticiens ;0- l ?alcool au volant, en ce compris l?alcolock, sanction qui a ses défenseurs et ses détracteurs ; 0- les nouvelles règles relatives aux véhicules prioritaires, aux "zones cyclables" et aux utilisateurs de modes de déplacement légers ; 0- le Fonds commun de garantie belge, lequel a notamment vu ses fonctions élargies par l?arrivée sur le marché de ces nouveaux modes de déplacement. 00Au-delà de ces sujets particuliers, une contribution fait également le point, pour les praticiens de la matière, sur un thème plus général, mais toujours pertinent, à savoir l?assurance R.C. automobile.

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L'assurance R.C. auto. Les 25 ans de la loi du 21 novembre 1989

Auteure: Bernard Dewit

Nombre de pages: 224

L’assurance R.C. auto occupe une place privilégiée dans le secteur de l’assurance. Obligatoire depuis ses origines en 1956 (loi du 1er juillet), elle est actuellement régie par la loi du 21 novembre 1989. 0Si cette loi connaît une relative stabilité, elle n’est toutefois pas exempte de critiques. Certaines sont connues de longue date (pensons aux limites du contrat-type actuel), mais d’autres sont apparues au fur et à mesure de l’évolution du cadre juridique global des assurances. 0Au moment où le droit du contrat connaît une évolution importante – par l’adoption de la loi du 4 avril 2014 – et à l’occasion des 25 ans de la loi relative à l’assurance R.C. auto, les auteurs de cet ouvrage portent un regard prospectif sur les évolutions qui pourraient survenir. Plusieurs thèmes, sélectionnés au regard de leur importance pratique ou des difficultés constantes qu’ils suscitent, font l’objet d’un examen approfondi : 0-0l’article 19bis-11, ʹ 2 ; 0-0l’article 29bis et les controverses qui l’entourent ; 0-0les compétences du Fonds commun de garantie belge ; 0-0les compétences du Bureau belge des assureurs automobiles ; 0-0l’action...

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Actualités en droit des assurances

Nombre de pages: 172

La matière des assurances ne cesse d?évoluer. Cet ouvrage a pour objectif d?apporter aux praticiens un regard actualisé sur certaines d?entre elles.0L?assurance incendie constitue l?une des assurances légalement non obligatoire les plus souscrites. Année après année, elle continue pourtant à susciter un contentieux nourri. Une clarification de certaines problématiques et les principales avancées de la jurisprudence récente seront soulignées.0L?assurance RC vie privée est discrète en doctrine car elle n?a pas été soumise, récemment, à des modifications. Cela dit, des éléments importants méritent d?être revus, comme l?intervention et le recours de l?assureur en cas de commission de faits intentionnels par des mineurs et d?autres méritent d?être découverts, comme les tendances jurisprudentielles actuelles et le champ d?application de cette assurance, élargi malgré lui par l?emploi des nouveaux modes de déplacement et par l?utilisation des drones dans la sphère récréative familiale.0L?assurance Indélicatesse souscrite par certaines organisations professionnelles est destinée à garantir le patrimoine de la victime d?un tel fait contre le risque...

Catalogue nouveau des cartes geographiques de Sanson, Jaillot, de Wit, Delisle, Allard, van der Aa, & de divers autres auteurs en une & plusieurs feuilles

Catalogue nouveau des cartes geographiques de Sanson, Jaillot, de Wit, Delisle, Allard, van der Aa, & de divers autres auteurs en une & plusieurs feuilles

Nombre de pages: 504
Les Livres disponibles

Les Livres disponibles

La liste exhaustive des ouvrages disponibles publiés en langue française dans le monde. La liste des éditeurs et la liste des collections de langue française.

Bibliographie de Belgique

Bibliographie de Belgique

Vols. for 1959- include : Fascicule spécial: Liste annuelle des publications d'auteurs belges à l'étranger et des publications étrangères relatives à la Belgique acquises par la Bibliothèque royale de Belgique.

L'eau à découvert

L'eau à découvert

Auteure: Agathe Euzen

Nombre de pages: 365

Indispensable à la régulation du climat, au développement de la vie sur Terre, au maintien des écosystèmes, aux populations, au développement de l'agriculture, de l'industrie comme à la production d'énergie, l'eau est un élément vital. Il convient donc, dans un contexte de changement global, d'analyser dans toute sa diversité la place et le rôle de l'eau et de se donner ainsi les moyens de mieux la préserver. Autour de cet enjeu qui engage toute l'humanité, Agathe Euzen, Catherine Jeandel et Rémy Mosseri ont réuni près de cent cinquante contributions, visant à apporter un éclairage sur chacun des domaines et des approches que couvre cette thématique. Quelle est l'origine de l'eau ? Son rapport avec l'apparition de la vie ? Quel rôle a-t-elle joué dans l'histoire de la planète et dans le développement de la vie végétale, animale et humaine ? Quel est son cycle ? Quelles sont ses propriétés chimiques ? Comment les sociétés se sont-elles emparées de cet élément précieux ? Allons-nous manquer d'eau ? L'eau est-elle source de conflits ? Comment l'eau est-elle gérée ? Comment recycle-t-on une eau polluée ? Quels sont les risques pour la santé...

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