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De la question des reprises de la femme mariée
Auteure: Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 30
Une des questions les plus vivement controversées aujourd’hui est assurément celle de savoir à quel titre doivent s’exercer les reprises de la femme commune en biens. Est-ce à titre de copropriété ou à titre de créance ? Et, dans tous les cas, la femme doit-elle être préférée aux créanciers de la communauté ? Déterminons d’abord avec précision quelle est la signification du mot communauté : car la logomachie est une des causes d’erreur les plus fréquentés, et c’est avec l’autorité de sa haute raison que Pascal dit dans ses Pensées : « Il faut prendre garde qu’on n’abuse de la liberté qu’on a d’imposer des noms en donnant le même nom à deux choses différentes. Fruit d’une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.
Traité des sociétés civiles et commerciales (avec formules)... par A. Vavasseur,... 4e édition, revue et mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, avec la collaboration de Jacques Vavasseur,...
Auteure: Auguste Vavasseur
Mélanges politiques, économiques et juridiques, par A. Vavasseur,... Avec une préface de M. Léon Bourgeois,...
Auteure: Auguste Vavasseur , Léon Bourgeois
Louis XIV fondateur d'une compagnie par actions, par A. Vavasseur,... (Lecture faite à la séance publique de la "Société des études historiques".).
Auteure: Auguste Vavasseur
Traité des sociétés civiles et commerciales (avec formules), par A. Vavasseur,... 2e édition, refondue et complétée, 1° du Traité théorique et pratique des sociétés par actions... 2° du Traité pratique et formulaire des sociétés civiles et commerciales...
Auteure: Auguste Vavasseur
La paix honteuse ou le droit des gens selon les Prussiens
Auteure: Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 47
Revue des sociétés
Auteure: Auguste Vavasseur , Jacques Vavasseur
Projet de loi sur les sociétés civiles et commerciales, par MM. A. Vavasseur et Émile Jay,... Précédé d'un exposé des motifs, par M. Vavasseur,...
Auteure: Auguste Vavasseur , Émile Jay (avocat.)
Nombre de pages: 52
Essai sur la réforme judiciaire
Auteure: Auguste Vavasseur , Humbert
Traité des sociétés civiles et commerciales
Auteure: Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 504
Supplément au "Traité des Sociétés civiles et commerciales". Commentaire de la loi du 1er août 1893 sur les sociétés par actions, par A. Vavasseur,... avec la collaboration de Jacques Vavasseur,...
Auteure: Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 146
Société de sauvetage du département de la Nièvre. Les Sauveteurs, par A. Vavasseur
Auteure: Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 2
Traité théorique et pratique des sociétés par actions (avec formules) contenant un commentaire de la Loi du 24 juillet 1867
Auteure: Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 490
Commentaire de la loi du 1er août 1893 sur les sociétés par actions, servant de supplément au "Traité des sociétés civiles et commerciales", par A. Vavasseur,... avec la collaboration de Jacques Vavasseur,...
Auteure: Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 146
Etude Politique Et Juridique Sur Le Senat
Auteure: Vavasseur-A
Nombre de pages: 86
Coup d'oeil sur les anciennes corporations d'arts et métiers, par A. Vavasseur...
Auteure: Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 16
Revue des sociétés
Auteure: Auguste Vavasseur , Jacques Vavasseur
Traite Des Societes Civiles Et Commerciales Avec Formules
Auteure: Vavasseur-A
Nombre de pages: 560
Traite Des Societes Civiles Et Commerciales Avec Formules
Auteure: Vavasseur-A
Nombre de pages: 652
Jus Romanum: de Edendo . Droit Francais: Du Temoignage, Des Presomptions
Auteure: Auguste Vavasseur
....b.lat. Jus romanum: de edendo] / par Auguste-Angelique Vavasseur, .......b.fre. Droit francais: du temoignage, des presomptions et de l'aveu consideres comme moyen de preuves] Date de l'edition originale: 1854 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront...
L'Union Republicaine
Auteure: Vavasseur-A
Nombre de pages: 24
La paroisse de Pouvrai et la famille de Tascher
Auteure: Joseph J.-Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 14
Sociétes, syndicats, associations devant la justice
Auteure: Auguste Vavasseur
La Paix Honteuse Ou Le Droit Des Gens Selon Les Prussiens
Auteure: Vavasseur-A
Nombre de pages: 50
Qu'est-Ce Que La Bourgeoisie ?
Auteure: Vavasseur-A
Nombre de pages: 46
de la Responsabilité Des Accidents de Fabrique
Auteure: VAVASSEUR-A.
Nombre de pages: 22
Une Caisse Des Ecoles a Paris
Auteure: Vavasseur-A
Nombre de pages: 216
Commentaire de la loi sur les loyers, votée le 21 avril 1871 et promulguée le 9 mai
Auteure: Vavasseur-A
Nombre de pages: 90
Qu'est-ce que la bourgeoisie ?
Auteure: Auguste Vavasseur
Nombre de pages: 45
De tout temps il a été de mode d’attaquer la bourgeoisie. Autrefois ce n’était que par le ridicule ; Molière se moquait du bourgeois-gentilhomme, mais M. Jourdain est mort et n’a pas laissé de successeur, le type est aujourd’hui disparu. Plus près de nous, sous le régime censitaire, le bourgeois, électeur et juré, était criblé de flèches par les romantiques et les politiques ; le bourgeois, c’était le garde national, c’est-à-dire un fantoche dont on riait. Fruit d’une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.
Etienne Marcel Et Jean Caboche: Episodes Des Xive Et Xve Siecles
Auteure: Auguste Vavasseur
A0/00tienne Marcel et Jean Caboche: A(c)pisodes des XIVe et XVe siA]cles / par A. Vavasseur, ... Date de l'A(c)dition originale: 1872 Ce livre est la reproduction fidA]le d'une oeuvre publiA(c)e avant 1920 et fait partie d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande A(c)ditA(c)e par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la BibliothA]que nationale de France, offrant l'opportunitA(c) d'accA(c)der A des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont A(c)tA(c) numA(c)risA(c)es par la BnF et sont prA(c)sentes sur Gallica, sa bibliothA]que numA(c)rique. En entreprenant de redonner vie A ces ouvrages au travers d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande, nous leur donnons la possibilitA(c) de rencontrer un public A(c)largi et participons A la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherchA(c) A concilier la reproduction fidA]le d'un livre ancien A partir de sa version numA(c)risA(c)e avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espA(c)rons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiA]re...