Ebooks Gratuits

Droit du patrimoine culturel et naturel - 2e édition

Auteure: Guillot Philippe Ch.-A.

Nombre de pages: 160

L'adoption de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine a apporté de nombreuses modifications au code du patrimoine. Ce dernier, qui réunit les législations sur les archives, les bibliothèques, les musées, le dépôt légal, l'archéologie, les monuments historiques et les espaces protégés n'épuise cependant pas le sujet, puisqu'il faut aussi aller chercher dans le droit de l'environnement et dans le droit de l'urbanisme, voire dans le droit de la propriété intellectuelle, des outils de protection, sans oublier les traités internationaux conclus sous les auspices de l'UNESCO ou du Conseil de l'Europe. Le droit du patrimoine culturel et naturel vogue donc vers de nombreux rivages et nécessite une bonne boussole. - Que faire en cas de découverte de vestiges archéologiques ? - Que signifie la préservation d'un paysage ? - Peut-on exporter un bien culturel meuble ? - Qu'est-ce que le dépôt légal ? - Quels sont les pouvoirs de l'architecte des bâtiments de France dans un site patrimonial remarquable ? - Comment protéger le patrimoine culturel immatériel ? Voici quelques questions auxquelles...

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2019

Auteure: Gridauh

Nombre de pages: 638

Publié chaque année depuis 23 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l’année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l’actualité en la matière. Ainsi, comme les précédentes, cette 23e édition est structurée en trois parties : – la première partie comporte un dossier consacré à la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (loi Elan) ; – la deuxième partie de l’ouvrage rend compte de la publication et de l’évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l’année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d’urbanisme, protection de la nature et de l’environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d’aménagement, autorisations d’urbanisme, contentieux, habitat et politique de la...

La protection des monuments historiques

Auteure: Line Touzeau-Mouflard , Armelle Verjat

Nombre de pages: 312

En permanente évolution, les réglementations affectant les immeubles monuments historiques sont riches et complexes. Les auteurs proposent un éclairage indispensable sur cet ensemble normatif en présentant de façon pragmatique les conditions, modalités et conséquences de la protection de ces immeubles. Des encadrés didactiques illustrent les principales problématiques et posent les éléments clés des évolutions législatives attendues. A jour de la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine.

La protection des monuments historiques

Auteure: Line Touzeau-Mouflard , Armelle Verjat

Nombre de pages: 255

La loi du 31 décembre 1913 assure la protection des immeubles présentant un intérêt d'art ou d'histoire. Cette loi, aujourd'hui intégrée au code du patrimoine, dont le livre VI est consacré aux monuments historiques, a subi assez peu de modifications ou adaptations au cours des cent ans qui viennent de s'écouler. En revanche, le corpus normatif concernant directement ou indirectement les monuments s'est considérablement étoffé : protection des abords des monuments ou d'espaces urbains et naturels, réglementations relatives à la sécurité, à l'accessibilité, au développement durable, législation en faveur du mécénat, etc. Le patrimoine immobilier protégé fait désormais l'objet de règles multiples qui méritent une présentation synthétique et actualisée. Quelle est la procédure de protection au titre des monuments historiques ? Quelles en sont les conséquences ? Comment concilier les règles découlant du code du patrimoine avec celles du droit de l'urbanisme ? Qui sont les bons interlocuteurs ? Quel financement public ou privé solliciter pour réaliser des travaux ? Quel est le régime fiscal applicable à ces immeubles spécifiques ? Autant de...

La gestion privée des monuments historiques privés : structures et outils juridiques et fiscaux

Auteure: Armelle Verjat

Nombre de pages: 793

Archives de la recherche

Auteure: Marie Cornu , Jérôme Fromageau , Bertrand Müller

Nombre de pages: 205

Ce livre engage une réflexion sur les usages des archives générées par l'acte de recherche dans le processus de production des connaissances et dans la mise en mémoire de la science. Quels sont le statut et la fonction de l'archive dans la construction du savoir, quelle est la place des archives scientifiques dans les institutions d'archives, et quelle pourrait être la seconde vie de ces archives ?

Ethique et patrimoine culturel

Auteure: Géraldine Goffaux-Callebaut

Nombre de pages: 350

Le droit ne permet plus de répondre seul à toutes les problématiques du patrimoine culturel et il faut souvent faire appel à d'autres types de règles, plus souples et souvent mieux partagées, que sont les règles éthiques. Ce sont essentiellement les professionnels qui en sont les bâtisseurs. Dans ce contexte, quel est le rôle de l'éthique ? Quel est le lien entre éthique et déontologie ? Quelle approche faut-il avoir de ce concept ? Ethique individuelle ou collective ? Ethique de l'institution, de la profession ? Codifiée ou informelle ?

Crise et patrimoine monumental

Auteure: Mylène Le Roux

Nombre de pages: 264

Voici évalués les effets de la crise économique sur le patrimoine monumental. A priori négatifs, ils peuvent aussi être envisagés sous un angle positif, en analysant les réactions - essentiellement des pouvoirs publics - visant à pallier les impacts de la crise (rationalisation, valorisation, intégration du développement durable), les réflexions menées face à des enjeux émergents, ainsi que la potentielle contribution du patrimoine monumental au redressement productif.

Pré-inventaire des monuments et richesses artistiques

Auteure: Rhône (France). Comité du pré-inventaire des monuments et richesses artistiques

Sade moraliste

Auteure: Jean-Baptiste Jeangène Vilmer

Nombre de pages: 575

A travers la contextualisation de l'oeuvre de Sade, l'auteur dégage des coïncidences entre le monde sadien et la réforme pénale française du XVIIIe siècle. Il montre un Sade moraliste, en allant à l'encontre de la critique littéraire qui s'est bâtie depuis deux siècles sur la conviction d'un écrivain immoral, et explique comment ce moralisme unifie l'oeuvre du marquis.

Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?

Auteure: Marie-Sophie de Clippele

Nombre de pages: 805

La charge normative du patrimoine culturel, reposant dans le droit actuel essentiellement sur les épaules du propriétaire (public ou privé), aurait augmenté à mesure de l’intervention de l’autorité publique dans le droit de propriété. Après une analyse historique (partie 1) et une évaluation (partie 2) de l’inflation de la charge en droit belge du patrimoine culturel, cet ouvrage propose des réflexions prospectives quant à une répartition plus équilibrée de celle-ci (partie 3). Le modèle de la propriété culturelle d’intérêt partagé est ainsi développé, reprenant non seulement les droits et les intérêts du propriétaire et de l’autorité publique, mais accueillant aussi ceux de l’acteur collectif (individu, communauté). L’autre versant du modèle repose sur la responsabilité partagée du patrimoine culturel, permettant de mieux répartir la prise en charge du patrimoine entre ces trois acteurs. Ce modèle de protection patrimoniale bicéphale est opérationnalisé par des outils de droit privé (contrat, fondation, trust), ainsi que par des modalités de financement alternatif.

De 1913 au Code du patrimoine

Nombre de pages: 623

Dossier: Lattara

Auteure: Thierry Janin

Nombre de pages: 463

Bottin administratif

Annuaire officiel des télécommunications ...

Hygiène et épidémiologie

La protection du patrimoine architectural contemporain

Auteure: Line Touzeau

Nombre de pages: 410

L'architecture contemporaine peine à être considérée comme susceptible d'une protection en tant que patrimoine. Dans une démarche prospective, l'auteur invite à une relecture de l'intérêt public culturel, qui pourrait élargir le champ du patrimoine. Elle étudie la qualification juridique de propriété culturelle, qui reconnaît au titulaire, l'État, des droits et des obligations en termes de conservation et de valorisation du patrimoine architectural. Elle conduit à la possible consécration de la notion juridique de patrimoine culturel.

Education artistique, l'éternel retour ?

Auteure: Marie-Christine Bordeaux , François Deschamps

Nombre de pages: 176

En une trentaine d'années, l'éducation artistique et culturelle a été élevée, au moins dans les discours, au rang de cause majeure des politiques publiques. Avec une approche bien différente, Nicolas Sarkozy et François Hollande ont proclamé qu'ils en feraient une des priorités de leur politique culturelle. Pourtant, depuis l'ambitieux plan Lang-Tasca, l'Etat ne semble plus en mesure d'apporter la continuité d'une généralisation de cette politique, faute de dégager des moyens véritablement incitatifs mais aussi en raison de pratiques et d'objectifs souvent divergents entre l'Education nationale et la Culture. Spécialistes reconnus du sujet, Marie-Christine Bordeaux et François Deschamps retracent la jeune et tumultueuse histoire de l'éducation artistique en pointant autant les avancées que les rendez-vous manqués entre l'Education nationale, la Culture, Jeunesse et Sports et l'Éducation populaire. Ils montrent comment, face à ces atermoiements, les collectivités territoriales ont pris l'initiative en développant des expériences cohérentes et innovantes. Ce livre a aussi le mérite de prendre en compte les enseignements artistiques, pan essentiel de la...

Droit des robots

Auteure: Alain Bensoussan , Jérémy Bensoussan

Nombre de pages: 168

Une première réflexion sur la définition d'un statut juridique pour les robots intelligents La robotique constitue incontestablement un levier de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter, pour certaines de ses formes, de nouveaux types de rapports sociaux qui ne seraient pas purement humains. La singularité du robot dans l’espace juridique a vocation à s’accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d’un statut juridique inédit se fait plus pressante. Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu’il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l’industrie robotique, l’implication des plus grands acteurs de l’économie numérique, l’importance des enjeux financiers, l’engouement de la recherche et l’appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l’avènement de la robotique intelligente. Une fois la rupture technologique consommée – résultant de la liberté dont disposera le robot, elle-même...

Hygiène au bloc opératoire

Auteure: Union nationale des associations d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (France)

Nombre de pages: 91

La troisième édition de cet ouvrage refondu et actualisé s'impose désormais comme le référentiel des pratiques d'hygiène et de comportement au bloc opératoire pour les infirmier(e) s de bloc opératoire. Ce livre contribue à objectiver et valider le rôle fondamental de ceux-ci dans la dispense des soins, leur planification et l'organisation du bloc opératoire. L'Union nationale des associations d'infirmier(e) s de bloc opératoire diplômé(e) s d'Etat (UNAIBODE) poursuit ainsi sa réflexion et livre aujourd'hui des procédures qui garantissent un niveau optimal d'hygiène et de qualité des pratiques au bloc opératoire. Elle offre de surcroît des outils qui permettent leur évaluation, dans une démarche d'assurance qualité, préconisée par la Haute autorité de santé. L'ouvrage expose ces principes et recommandations en distinguant les risques d'infection liés : au patient, aux acteurs, à l'environnement du bloc opératoire.

Le Pouvoir de protéger

Nombre de pages: 206

La Chambre désaccordée

Auteure: Marc Lainé

Nombre de pages: 81

La Chambre désaccordée est jouée en octobre à la Scène nationale 61 à Alençon. Parfois, les parents de Simon se disputent. Ils ont beau s’enfermer dans la cuisine, Simon entend tout, sans pourtant comprendre la raison de ces cris. Leurs voix sont comme deux instruments désaccordés et dans la cuisine, c’est une véritable cacophonie. Alors il se met au piano et prépare un concours, pour ne plus les entendre... Guidé par son professeur, Simon va tenter, grâce à la musique, d’harmoniser le chaos du réel auquel il est confronté pour la première fois de sa vie. Le jour de l’audition arrive et la prestation de Simon réserve bien des surprises...

Le rendez-vous

Auteure: Alain Robbe-Grillet

Nombre de pages: 171

Yamilée

Auteure: Claude Albert René Delmas

Nombre de pages: 101

Documents du congrès

Auteure: Universal Postal Union

Collectionnisme public et conscience patrimoniale

Auteure: Antoinette Maget

Nombre de pages: 608

Les institutions muséales occidentales sont confrontées à de nouvelles problématiques centrées autour de la question de la propriété des biens culturels. La relation entre l'institution muséale et la propriété des biens devient évolutive. La pérennité des institutions n'est pas fondamentalement remise en question, mais les modes de gestion des musées universels constituent le coeur des futurs changements. Les collections d'égyptologie de Paris, de Londres et de Berlin offrent à cette réflexion un terrain d'étude de choix.

L'intelligence artificielle et le droit

Nombre de pages: 482

Depuis quelques années, on observe des avancées majeures dans le domaine de l’intelligence artificielle et des robots, en raison des progrès techniques indéniables et des traitements de données sans cesse plus performants (en lien avec le phénomène big data). Parmi les réalisations concrètes les plus marquantes, on pointe les véhicules autonomes, les drones militaires ou les logiciels susceptibles d’aider les médecins, les juges, ou les avocats dans leurs activités professionnelles. Au-delà des questions éthiques ou philosophiques qu’elle pose, cette robotisation de la vie constitue un véritable défi pour le droit, en ce sens que les règles actuellement en vigueur peuvent se révéler inadaptées ou insuffisantes pour encadrer cette nouvelle réalité. Cet ouvrage a pour objet d’analyser, de manière transversale, les principales questions posées par l’intelligence artificielle et les robots, en matière de protection de la vie privée, de propriété intellectuelle, de droit des obligations (contractuelles ou extra-contractuelles) ou de droit de la concurrence, avant d’adopter une approche sectorielle, avec l’examen des enjeux posés par la...

Huit mètres carrés

Auteure: Hadrien Raccah

Nombre de pages: 114

" C'était la superficie de notre appartement. C'est devenu celle de la prison mentale dans laquelle je me suis enfermé depuis qu'elle est partie. J'avais vingt-cinq ans, elle s'appelait Olivia. Il ne m'a fallu que quelques secondes pour la remarquer et moins d'une nuit pour l'aimer. Il me faudra toute une vie pour l'oublier. "

Data, Mossoul

Auteure: Joséphine Serre

Nombre de pages: 138

Mila Shegg, spécialiste de l'informatique quantique employée en 2025 par un géant du numérique, a oublié trois années de sa vie. A la recherche de sa mémoire perdue, elle entreprend une quête qui la mène au croisement de plusieurs espaces-temps, au coeur des chaos du monde. L'ancien Empire assyrien, la bataille de Mossoul en Irak (2016-2017) et notre futur proche ont en commun un effondrement imminent qui appelle à la résistance et à la poétisation de nos regards. Grâce à une structure dramatique mêlant les lieux et les époques, Joséphine Serre nous plonge avec audace dans une dystopie qui questionne notre rapport au temps. Des tablettes d'argile antiques aux data centers contemporains, elle montre combien le contrôle de l'histoire et des connaissances humaines façonne notre identité et conditionne notre avenir. Son texte kaléidoscope pour sept acteur.rices ou plus est un appel à la lucidité.

Télémédecine en EHPAD

Auteure: Nathalie Salles

Nombre de pages: 168

Soigner en EHPAD* grâce à la télémédecine, est-ce possible ? Au-delà de l’aspect novateur, les soignants et les résidents y ont-ils intérêt ? Comment ont procédé ceux qui ont réussi ? Les résultats sont-ils à la hauteur ? Nathalie Salles éclaire ces questions dans ce livre. Elle y expose de façon précise comment deux établissements ont mis en place des téléconsultations pour leurs résidents. Elle explique les manques de la prise en charge actuelle en EHPAD et les raisons de se lancer, en détaillant les bénéfices pour les uns et les autres et sans cacher les difficultés potentielles. Puis, elle donne de façon didactique les éléments de connaissance et les clés pour réussir son projet. Soignants et directeurs d’EHPAD, médecins généralistes et spécialistes, équipes hospitalières et décideurs trouveront dans cet ouvrage toutes les explications pour donner aux résidents d’EHPAD accès à des soins de qualité dans leur lieu de vie. *Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Le marché de l'art. Mondialisation et nouvelles technologies

Auteure: Raymonde Moulin

Nombre de pages: 162

La constitution des valeurs artistiques s'effectue à l'articulation du champ artistique et du marché. Dans le champ artistique s'opèrent et se révisent les évaluations esthétiques ; dans le marché se réalisent les transactions et s'élaborent les prix. Alors qu'ils ont chacun leur propre système de fixation des valeurs, ces deux réseaux entretiennent des relations d'étroite interdépendance. Face aux transformations économiques et artistiques à l'œuvre depuis la fin du XXe siècle, les marchés de l'art classé - ancien et moderne - et le marché de l'art contemporain doivent relever de nouveaux défis. Quels effets la mondialisation des échanges et des réseaux a-t-elle sur le marché de l'art ? Quels effets exercent les nouveaux supports impliquant la démultiplication et la dématérialisation des œuvres ?

Protection du patrimoine architectural aux Etats-Unis et au Royaume-Uni

Auteure: Christel De Noblet

Nombre de pages: 338

L'initiative privée, individuelle ou associative, est à l'origine du mouvement de la protection du patrimoine architectural anglais et américain. Elle dispose de deux types d'outils juridiques : ceux qui permettent la protection de l'intégrité physique du patrimoine architectural, et ceux qui assurent son financement. Rentabilité économique et impact social deviennent les nouveaux moteurs du milieu associatif. Ce qui se passe outre-Manche et outre-Atlantique peut-il devenir une source d'inspiration pour le mouvement de la protection du patrimoine français ?

Restaurer les œuvres dans la nature

Auteure: Gilles A. Tiberghien

Nombre de pages: 55

L'histoire littéraire hier, aujourd'hui et demain, ici et ailleurs

Auteure: Société d'Histoire Littéraire de la France

Nombre de pages: 190

L'intelligence artificielle n'existe pas

Auteure: Luc JULIA , Ondine KHAYAT

Nombre de pages: 138

Le document rare et l'incroyable parcours d'un inventeur français, qui à l'âge de neuf ans avait déjà construit un robot pour faire son lit et a ensuite été l'un des deux créateurs de Siri. Son objectif ici : tordre le cou aux idées reçues et aux fantasmes qui entourent l'IA aujourd'hui. Vous ne comprenez rien à l'intelligence artificielle (IA) ? Vous avez peur que de méchants robots prennent le pouvoir et finissent par contrôler le monde ? Vous vous intéressez à l'IA et aux nouvelles technologies, mais vous aimeriez entendre un autre son de cloche ? Alors ce livre est pour vous ! " Tout est parti d'un immense malentendu. En 1956, lors de la conférence de Dartmouth, John McCarthy a convaincu ses collègues d'employer l'expression " intelligence artificielle " pour décrire une discipline qui n'avait rien à voir avec l'intelligence. Tous les fantasmes et les fausses idées dont on nous abreuve aujourd'hui découlent de cette appellation malheureuse. Dans ce livre, je vous invite à me suivre, de mon petit village près de Toulouse à la Silicon Valley, sur les traces de cette fameuse " intelligence artificielle " à propos de laquelle on entend dire tant de...

RSE, source de compétitivité pour les PME

Auteure: Observatoire des PME (France)

Nombre de pages: 189

La littérature sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), si elle est abondante pour les grandes entreprises, demeure peu diserte pour les PME. Le défi serait-il, comme le jugent certains, hors de leur portée ? Le présent ouvrage ne cherche pas à développer de nouvelles théories mais bien à démontrer que les PME sont en train de s’approprier cette notion de RSE, voire à l’utiliser comme un levier pour leur croissance. L’étude réalisée par l’équipe de l’ENS Saint- Etienne, et pilotée par Christian Brodhag, propose un tour d’horizon des changements induits par la RSE pour les PME, en termes d’élargissement de la perspective temporelle, des enjeux et du rôle des parties prenantes. La deuxième partie illustre ces mutations par les pratiques de 12 PME, même si celles-ci ne maîtrisent pas parfaitement outils et méthodologies dédiés. L’intuition et le pragmatisme ont leur part dans une réelle stratégie déployée de long terme. La troisième partie propose des facteurs clés de succès d’une démarche de RSE dans une PME. Le rôle déterminant du chef d’entreprise qui réconcilie management responsable et rentabilité n’en est...

Politiques et pratiques de la culture

Nombre de pages: 321

Les rapports entre les acteurs du secteur de la culture apparaissent de plus en plus liés aux bouleversements économiques et sociaux entraînés, notamment, par la révolution numérique et la diffusion d'une culture de masse mondialisée. Afin de prendre la mesure de ces profondes mutations, cet ouvrage réunit les contributions de chercheurs et de spécialistes sur les changements des politiques et des pratiques de la culture, qu'il s'agisse du champ d'intervention des politiques culturelles, de celui de la consommation culturelle ou encore du rapport à la culture.

Le droit du patrimoine culturel colombien à l'épreuve de la restitution

Auteure: Paulina Restrepo-Navarro

Nombre de pages: 350

Cet ouvrage présente un état des lieux du droit du patrimoine culturel colombien et de son appréhension des problématiques liées à la circulation des biens archéologiques et à leur transfert de propriété. Si ces vestiges appartiennent incontestablement à la Nation depuis 1991, leur protection constitutionnelle ne suffit pas à satisfaire la politique nationaliste que ce pays-source souhaiterait mener.

Technologie des tissus

Auteure: Christiane Garaud , Bernadette Sautreuil

Nombre de pages: 127

Présentation abrégée, sous forme schématique, de la technologie des tissus (fibres textiles, fils, tissage, armures, textiles chimiques, teinture des textiles, apprêts et traitements, code d'entretien, etc.). Illustration abondante.