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Le droit de la génétique

Le droit de la génétique

Auteure: Guillaume Bricker

Nombre de pages: 852

En matière de génie génétique, les questions éthiques et polémiques se multiplient à mesure que la technique évolue et embrasse de nombreux sujets : reproduction, OGM, tests génétiques, clonage... Le droit est-il suffisamment en avance pour y répondre ? Cet ouvrage permet de mieux connaitre les règles et en assure la promotion, tout en mettant en garde contre les glissements éthiques. Il offre un panorama complet du cadre juridique applicable à la génétique. L'ensemble des textes permettant de mieux comprendre les enjeux et quelquefois les limites de la législation.

Histoire de la noblesse du Comté-Venaissin, d'Avignon, et de la principauté d'Orange, dressée sur les preuves. Dediée au Roy, tome premier [-quatrieme] [Jean Antoine Pithon-Curt]

Histoire de la noblesse du Comté-Venaissin, d'Avignon, et de la principauté d'Orange, dressée sur les preuves. Dediée au Roy, tome premier [-quatrieme] [Jean Antoine Pithon-Curt]

Nombre de pages: 681
De l'expertise scientifique au risque négocié. Le cas du risque en montagne

De l'expertise scientifique au risque négocié. Le cas du risque en montagne

Auteure: Geneviève Decrop

L'expertise du risque est devenue l'un des champs d'activité d'organismes de statuts variés. La légitimité du spécialiste étant aujourd'hui liée à son appartenance à la communauté scientifique, le droit à l'erreur et à l'incertitude lui est contesté de façon permanente. La fonction d'expert est devenue prospective, voire prédictive et s'exerce désormais au sein d'un système d'acteurs traversé de clivages tel celui qui sépare les méthodes scientifiques des approches "profanes". Illustrée par le cas du risque en montagne, cette analyse est consacrée à l'expertise en tant qu'activité sociale et scientifique. Particulièrement destiné aux experts, aux aménageurs et à tous ceux qui interviennent dans le champ de la prévention.

Les trente ans de la loi Littoral

Les trente ans de la loi Littoral

Auteure: Jean-Luc Pissaloux , Anne Rainaud

Nombre de pages: 418

La loi Littoral a maintenant plus de trente ans. Loi d'avant-garde, elle vise à concilier la protection du littoral avec le développement économique. Souvent contestée comme trop protectrice, empêchant l'urbanisation, elle est aussi considérée comme un « laisser-construire » dans les zones saturées. Ses concepts sont difficiles à interpréter et appliquer. Les défis climatiques auxquels est confronté le littoral ont impliqué la participation de géographes. La protection des cordons littoraux s'avère aujourd'hui une nécessité.

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2019

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2019

Auteure: Gridauh

Nombre de pages: 638

Publié chaque année depuis 23 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat. Seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l’année échue, le DAUH constitue un recueil incontournable pour maîtriser l’actualité en la matière. Ainsi, comme les précédentes, cette 23e édition est structurée en trois parties : – la première partie comporte un dossier consacré à la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (loi Elan) ; – la deuxième partie de l’ouvrage rend compte de la publication et de l’évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l’année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d’urbanisme, protection de la nature et de l’environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d’aménagement, autorisations d’urbanisme, contentieux, habitat et politique de la...

Droit et gestion des Collectivités Territoriales - 2019

Droit et gestion des Collectivités Territoriales - 2019

Auteure: GRALE

Nombre de pages: 700

Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude pluridisciplinaire d’un thème d’actualité puis décrypte, dans une seconde partie, l’ensemble des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l’année échue dans le domaine des collectivités territoriales. L’édition de 2019 traite ainsi de la transition écologique et de sa mise en oeuvre au sein des collectivités territoriales. Cette étude est développée autour de différents axes : enjeux de la transition écologique (histoire juridique, croissance économique, rôle de la commune, acteurs), domaines concernés par la transition écologique (transports, énergie, biodiversité), outils de la transition (fiscalité, production locale d’énergie), et enfin témoignages de communes engagées. La seconde partie, qui traite de l’actualité de l’année échue, propose des chroniques thématiques qui détaillent l’administration territoriale et les aspects territorialisés de l’action publique (fonction publique territoriale, urbanisme, environnement, finances et fiscalité, etc.). Destiné aux acteurs publics locaux – services...

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Droit du nucléaire

Auteure: Anne Rainaud

L?essentiel des questions juridiques liées aux installations nucléaires : les règles de prévention, les règles caractérisant la responsabilité, les acteurs du nucléaire, en particulier en période de gestion de crise.

Les Cartes de l'action publique

Les Cartes de l'action publique

Auteure: Thomas Aguilera , Francesca Artioli , Lorenzo Barrault-Stella , Emmanuelle Hellier , Romain Pasquier

Nombre de pages: 378

Les cartes sont au cœur de l'action publique et des dyna¬miques qui la façonnent. Instruments de réforme politique et territoriale, supports de représentation des problèmes publics, vecteurs de conflits et de mobilisations citoyennes, elles consti¬tuent un objet central pour les sciences sociales. Cet ouvrage pluridisciplinaire interroge les ...

Annales de la faculté de droit et science politique de Nice

Annales de la faculté de droit et science politique de Nice

Nombre de pages: 394

Les Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice sont une publication scientifique annuelle à comité de lecture. Elles se veulent être une photographie des activités de la Faculté. Aussi, le présent ouvrage contient-il notamment les résultats des travaux doctoraux soutenus à Nice en 2015, ainsi que la liste des écrits publiés la même année par les chercheurs et enseignants-chercheurs du Campus Trotabas. Ces annales accueillent également des contributions et conférences dans tous les domaines de la recherche en droit et science politique.

Annales de la faculté de droit & science politique de Nice

Annales de la faculté de droit & science politique de Nice

Nombre de pages: 258

Le contenu de ces Annales 2019 : Abrégé de pogonologie judiciaire ; Laissez aux hommes les offices virils, n'entrez pas au barreau ; Les clauses excluant ou limitant la responsabilité du débiteur : comparaison droit français/droit italien ; Le contrôle de l'expertise ; Le principe du contradictoire et les experts ; La convention judiciaire d'intérêt public, nouvelle illustration d'une justice pénale consensuelle.

Annales de la faculté de droit et science politique de Nice

Annales de la faculté de droit et science politique de Nice

Auteure: Yves Strickler

Nombre de pages: 322

Les Annales de la Faculté de Droit et Science politique de Nice sont une publication scientifique annuelle à comité de lecture. Elles se veulent être une photographie, à période régulière, des activités de la Faculté. Aussi, le présent ouvrage contient-il les résultats des travaux doctoraux soutenus à Nice en 2014, ainsi que la liste des écrits publiés la même année par les chercheurs confirmés de la Faculté. Ces annales accueillent également des contributions et conférences soit prononcées à la Faculté de Nice soit communiquées par leurs auteurs au comité de lecture, dans tous les domaines de la recherche en droit et science politique, tout en ouvrant sur les autres domaines des sciences de la société. L'année 2014 parcourt ainsi des domaines très variés et de forte actualité. L'appréhension par le droit de l'intelligence artificielle et la question de savoir s'il y a lieu d'admettre une citoyenneté pour des machines, les enjeux de la récente réforme territoriale et les Régions, ou l'analyse de la loi relative à la sécurisation de l'emploi, en sont des illustrations significatives. S'ajoutent des conseils de méthode à l'attention des...

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LE DROIT DES RISQUES INDUSTRIELS

Auteure: Anne Rainaud

CETTE THESE S'INTERESSE A L'EMERGENCE D'UN DROIT DES RISQUES INDUSTRIELS. FACE A L'INTENSITE DES RISQUES DE CET ORDRE, TANT DU POINT DEVUE DE L'HOMME QUE DE L'ENVIRONNEMENT, UNE QUESTION S'EST POSEE : N'Y A T-IL PAS UN DROIT QUI VIENNE REGLEMENTER LES ACTIVITES INDUSTRIELLES A RISQUES ET METTRE FIN AU PHENOMENE DE "PATCHWORK" JURIDIQUE QUI NUIT A UNE BONNE APPREHENSION DE CES QUESTION? IL Y AVAIT DONC UNE SYNTHESE A FAIRE, MAIS UNE SYNTHESE DYNAMIQUE, PORTEUSE D'ELEMENTS NOUVEAUX. AINSI, A TRAVERS UNE ETUDE SUR LES DIVERS MODES DE REGULATION EXISTANTS, OFFERTS TANT PAR LE DROIT PUBLIC QUE LE DROIT PRIVE, C'EST EN QUELQUE SORTE UNE REFLEXION SUR LEDROIT DE L'ENVIRONNEMENT QUI S'EST ENGAGEE. SACHANT QUE LE DROIT DES RISQUES INDUSTRIELS NAIT DE CET HERITAGE, NOUS AVONS RECHERCHE S'IL EN RESTAIT FONDAMENTALEMENT PRISONNIER, OU SI AU CONTRAIRE, IL POUVAIT S'EN DETACHER ET CONSTITUER UNE MATIERE JURIDIQUE AUTONOME.

L' Etat de la Provence, contenant ce qu'il y a de plus remarquable dans la police, dans la justice, dans l'église et dans la noblesse de cette province, avec les armes de chaque famille par M. l'abbé R. de B. [Robert de Briançon]

L' Etat de la Provence, contenant ce qu'il y a de plus remarquable dans la police, dans la justice, dans l'église et dans la noblesse de cette province, avec les armes de chaque famille par M. l'abbé R. de B. [Robert de Briançon]

Auteure: Robert de Briançon

Nombre de pages: 61
Le grand dictionnaire historique, ou Le melange curieux de l'histoire sacrée et profane, qui contient en abrégé: les vies et les actions remarquables des patriarches, des juges, des rois ... & de ceux qui se sont rendus recommendables en toutes sortes de professions, par leur science ...

Le grand dictionnaire historique, ou Le melange curieux de l'histoire sacrée et profane, qui contient en abrégé: les vies et les actions remarquables des patriarches, des juges, des rois ... & de ceux qui se sont rendus recommendables en toutes sortes de professions, par leur science ...

Nombre de pages: 484
Les trois mondes

Les trois mondes

Auteure: Lancelot-Voisin La Popelinière (sieur de) , Henri Lancelot Voisin de La Popelinière , Anne-Marie Beaulieu

Nombre de pages: 530

Dans cet ouvrage publié en 1582, l'auteur dresse un bilan des connaissances géographiques depuis l'Antiquité jusqu'à la fin du XVIe siècle. Une synthèse de l'histoire du monde à la fin de la Renaissance permettant d'embrasser cent ans de découvertes.

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