Ebooks Gratuits

Pass'Concours - Les Collectivités territoriales - 6e édition - Révision et entrainement

Auteure: Xavier Cabannes , Bernard Poujade

Nombre de pages: 224

L’essentiel des connaissances pour bien préparer son concours de la fonction publique territoriale catégories A ou B 75 fiches pour tout savoir sur les collectivités territoriales :• Les dernières réformes• L’organisation• Les acteurs locaux• Les compétences des différentes Collectivités Territoriales• Les moyens à disposition des Collectivités Territoriales• Les actes des Collectivités Territoriales L’ouvrage parfait pour réviser et s’entraîner !

Droit fiscal - 16e ed.

Auteure: Christian de Lauzainghein , Marie-Hélène Stauble-de Lauzainghein , Xavier Cabannes

Nombre de pages: 220

Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française. Ouvrage refondu et mis à jour. Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée. Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions. Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait comprendre les principales règles et mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt. Ce Mémento s’adresse principalement aux étudiants de licence en droit (L3) ou en sciences économiques ainsi qu’aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la...

Le contrôle des finances publiques au Mali

Auteure: Moumouni Guindo

Nombre de pages: 518

Pouvoirs

Pass'Foucher - Les Collectivités territoriales 2e édition

Auteure: Bernard Poujade , Xavier Cabannes

Nombre de pages: 176

L’essentiel des connaissances pour préparer un concours de la FPT et comprendre la réforme de 2010 : - Les domaines spécifiques : finances, action sociale, urbanisme et environnement, droit public - L’organisation communale (assemblée, exécutif, élus) - L’organisation intercommunale (métropoles, pôle métropolitain, commune nouvelle) - La répartition des compétences - La mise en place des conseillers territoriaux - Le calendrier de la réforme Pass'Foucher : l'essentiel pour réussir !

La lutte antivectorielle en France

Auteure: Collectif

Nombre de pages: 533

Chikungunya, dengue, fièvre catarrhale ovine... La forte recrudescence au cours de ces dernières années de maladies transmises par des insectes vecteurs constitue aujourd’hui une préoccupation majeure de santé publique, dans ses composantes humaine et animale. La « lutte antivectorielle » a pour objectifs de minimiser les risques d’endémisation ou d’épidémisation, de diminuer la transmission d’agents pathogènes par des vecteurs et de gérer les épidémies dans un cadre stratégique formalisé. Cinq ministères français ont demandé en 2008 à l’Institut de recherche pour le développement (IRD) de produire un état des lieux complet et une analyse pluridisciplinaire des dispositifs de lutte antivectorielle en métropole et dans les régions ultra-marines. Le cadre de la gouvernance et la répartition des compétences, les conditions générales de mise en œuvre de la lutte antivectorielle, les pratiques et modalités d’évaluation de la lutte, les outils et leviers d’anticipation ont ainsi été examinés par un collège d’experts qui en restitue ici le bilan détaillé. Au-delà, cette expertise collégiale met en lumière les évolutions...

Pass'Foucher - Les Collectivités territoriales 3e édition - 2015

Auteure: Bernard Poujade , Xavier Cabannes

Nombre de pages: 192

L’essentiel des connaissances pour préparer un concours de la Fonction publique territoriale et comprendre la réforme territoriale de 2014 : Dans cet ouvrage, vous trouverez l'essentiel des connaissances pour tous ceux qui souhaitent passer un concours de la Fonction publique territoriale : - Les domaines spécifiques : finances, action sociale, urbanisme et environnement, droit public - L’organisation communale (assemblée, exécutif, élus) - L’organisation intercommunale (métropoles, pôle métropolitain, commune nouvelle) - La répartition des compétences - La mise en place des conseillers territoriaux - Le calendrier de la réforme + Une mise à jour complète suite à la réforme de 2014 Pass'Foucher : l'essentiel pour réussir !

Le principe de l'unité de trésorerie en droit public financier

Auteure: Xavier Cabannes

Nombre de pages: 421

Le principe de l'unité de trésorerie est au centre d'un débat juridique (et politique) depuis plusieurs décennies. Toutefois, ce principe reste souvent largement méconnu, alors même que la loi de finances pour 1999 a posé les fondements d'une mutation financière - à terme - du système actuel. Le principe de l'unité de trésorerie consacré par l'article 15 alinéa 6 de l'ordonnance n° 59-2 du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances, se concrétise par une obligation de dépôt des fonds libres au Trésor. Cette obligation de dépôt concerne un grand nombre d'organismes publics (collectivités locales, établissements publics nationaux...) et privés (associations parapubliques par exemple). Ces organismes sont des correspondants obligés du Trésor sur lesquels pèsent de nombreuses contraintes. Malgré l'existence d'un grand nombre de dérogations, le respect de ce principe est strictement appliqué. En effet, tout " contournement " du dépôt au Trésor est sanctionné. L'unité de trésorerie pratiquée en francs présente un caractère unique au sein de l'Union européenne. Seuls deux Etats membres ont un système pouvant se rapprocher,...

Les collectivités territoriales

Auteure: Xavier Cabannes , Bernard Poujade

Nombre de pages: 224

L'essentiel des connaissances en fiches pour être à jour des dernières évolutions concernant la Territoriale. > 75 fiches pour comprendre le fonctionnement des collectivités territoriales depuis la grande réforme de 2015 : - Les principes - L'organisation - Les acteurs locaux - Les compétences des différentes Collectivités Territoriales - Les moyens à disposition des Collectivités Territoriales - Les actes des Collectivités Territoriales > Un contenu actualisé à jour des nouvelles décisions politiques de 2018 (suppression du statut de métropole du Grand Paris, statut de la Corse, fiscalité locale, etc.) L'ouvrage parfait pour réviser !

Les collectivités territoriales

Auteure: Bernard Poujade , Xavier Cabannes

Nombre de pages: 175

L'essentiel des connaissances pour préparer un concours de la FPT et comprendre la réforme de 2010 : Les domaines spécifiques : finances, action sociale, urbanisme et environnement, droit public. L'organisation communale (assemblée, exécutif, élus). L'organisation intercommunale (métropoles, pôle métropolitain, commune nouvelle). La répartition des compétences. La mise en place des conseillers territoriaux. Le calendrier de la réforme. Pass'Foucher : l'essentiel pour réussir !

Connaître la dette publique

Auteure: Christophe Pierucci (juriste).)

Nombre de pages: 180

La dette publique, enjeu économique et social, est étudiée à travers un historique du sujet, la question de la transparence, le rôle des institutions ainsi que l'inscription de la dette en droit.

Droit et patrimoine

Auteure: Amélie DIONISI-PEYRUSSE, Benoît JEAN-ANTOINE

Nombre de pages: 294

Le terme polysémique « patrimoine » est aujourd’hui au cœur de l’ensemble des domaines du droit. Regroupant sous forme thématique les contributions de juristes privatistes, publicistes et historiens du droit, l’ouvrage se penche sur les contours nombreux du patrimoine, sa protection et sa transmission. Le patrimoine se présente aujourd’hui sous de nombreux aspects qui sont ici développés (culturel, familial, industriel, naturel, institutionnel, etc.) mais il s’agit aussi de permettre au lecteur de s’interroger sur la notion traditionnelle de patrimoine et sa compatibilité avec les réalités actuelles, qu’elles soient sociétales, économiques, politiques ou, bien évidemment, juridiques.

Hospitalisations sans consentement

Auteure: Xavier Cabannes , Mikaël Benillouche

Nombre de pages: 232

La santé mentale de la population est une question de politique publique importante. Selon une enquête internationale, plus d'un tiers de la population française en 2005 a souffert d'au moins un trouble mental au cours de sa vie. En France, l'offre hospitalière de soins psychiatriques est présente dans plus de 600 établissements de santé. Chaque année plus d'un million de personnes est pris en charge en établissements spécialisés en psychiatrie. La grande majorité des hospitalisations en psychiatrie se fait à la demande du patient. Toutefois, dans certains cas, cette hospitalisation lui est imposée. En effet, ce sont plusieurs milliers de personnes qui sont hospitalisés sans leur consentement tous les ans (près de 70 000 personnes en 2007 et 2008). Ces soins hospitaliers réalisés sans le consentement du patient répondent à la nécessité de ne pas attendre la demande du patient dès lors que ses troubles mentaux nécessitent une prise en charge sans délai car ils sont susceptibles d'engager son pronostic vital ou de porter atteinte à sa sécurité ou à celle de ses proches. La loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes...

La sécurité et la sûreté des transports aériens

Auteure: Xavier Latour

Fiches de Finances publiques - 2e édition

Auteure: Boudet Jean-François

Nombre de pages: 600

• 61 fiches de cours pour réviser tout le cours de Finances publiques : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir • des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 130 QCM, 10 QROC et 10 questions de cours • des repères bibliographiques pour aller plus loin • 1 index

La nation inachevée

Auteure: Sebastian Roché

Nombre de pages: 400

La démocratie est en crise, le pays se fissure et notre boussole politique s’est démagnétisée. Le diagnostic ne trompe pas : le débat public se crispe sur l’identité nationale, les valeurs républicaines et la laïcité tandis que la participation électorale décline... Tout indique que le processus de fabrication de la nation et des citoyens libres semble bloqué. Les causes désignées par les chaînes d’information en continu, qui abreuvent des pans entiers de la société ? la tyrannie des minorités ethniques ou religieuses, et la perte de l’autorité de l’Etat. Les solutions proposées par les mêmes ? Une école Troisième République où les maîtres inspirent le respect et une police renforcée, plus nombreuse et plus agressive dans les zones pauvres. Au-delà de l’emballement médiatique autour des faits-divers et de leur utilisation par des responsables politiques, quelle est la pertinence de ce diagnostic ? Dans cet essai charpenté et incisif, fruit d’une enquête scientifique et de travaux de recherche menés depuis dix ans, Sebastian Roché dessine un paysage et une réalité sociale bien plus complexes qu’on ne l’entend d’ordinaire. Oui,...

L'obligation de paiement de la dette publique française

Auteure: Liliane Icher

Nombre de pages: 840

Le paiement – le remboursement du capital et le versement des intérêts – de la dette publique française est une problématique centrale en politique mais le sujet est moins fréquemment traité en droit. Pourtant, il soulève de nombreuses interrogations juridiques. D’abord, existe-t-il une telle obligation ? Si la réponse est affirmative, comment est-elle honorée ? Enfin, peut-elle être juridiquement remise en cause ? La formation de la dette publique au sens maastrichtien – étatique, locale et sociale – est valable dans la quasi‐totalité des cas. Les administrations agissent sur la base de votes les autorisant à contracter des emprunts puis, elles respectent les règles du droit contractuel et du droit des marchés de capitaux. Alors, les paiements doivent être effectués. Pour l’instant, les personnes publiques françaises parviennent à s’exécuter. Toutefois, l’étude a permis de déceler des problèmes de type démocratique qui fragilisent le consentement à l’emprunt. Au stade de la formation de la dette publique, les politiques sont duplices donc les normes en découlant sont difficilement compréhensibles pour les citoyens. Au contraire, lors ...

Les Fondamentaux Finances publiques 2020-2021, droit budgétaire et comptabilité publique

Auteure: Damien Catteau

Nombre de pages: 168

Ce manuel d’initiation couvre les programmes de finances publiques et de comptabilité publique tels qu’enseignés dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l’étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilitera également la révision du cours avant les examens ou même la préparation des concours. PLAN DE L’OUVRAGE L’évolution du cadre normatif des finances publiques La modernisation du cadre technique des finances publiques Les nouvelles procédures budgétaires issues de la LOLF La rénovation du cadre de gestion budgétaire et comptable Les nouveaux acteurs de la gestion Les procédures d’exécution des opérations de recettes et de dépenses La diversification des contrôles : l’autre réforme Damien Catteau est maître de conférences en droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et responsable du Master Carrières publiques. Il donne des conférences occasionnelles à l’IRA de Lyon.

La Nouvelle Vague. Portrait d'une Jeunesse

Auteure: Antoine de Baecque

Nombre de pages: 226

Jean Seberg et Jean-Paul Belmondo déambulant sur les Champs-Élysées dans À bout de souffle, Jean-Pierre Léaud fuyant son enfance délinquante sur une plage de Normandie dans Les Quatre Cents Coups : autant d’images qui incarnent la mythologie de la Nouvelle Vague. La liberté scandaleuse de Brigitte Bardot dans Et Dieu créa la femme avait ouvert la voie en 1956. Entre 1959 et 1962, de jeunes cinéastes – François Truffaut, Jean-Luc Godard, Claude Chabrol, Éric Rohmer... – changent le visage du cinéma français. Ils imposent à l’écran, stylisés, des gestes, des attitudes, des apparences, des manières d’être, d’aimer, dans lesquels se reconnaissent d’emblée les spectateurs de leur génération. Mouvement de cinéma, mouvement de jeunesse : c’est ce moment unique de l’histoire culturelle française que retrace et analyse Antoine de Baecque.

Contre-espionnage et protection du secret : histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France

Auteure: Bertrand Warusfel

Nombre de pages: 496

Si de nombreux livres ont traité du renseignement en France, aucun jusqu’à ce jour ne s’est attaché à une présentation complète des services civils et militaires spécialisés dans le contre-espionnage (DST, RG, DGSE et DPSD) à travers leur histoire, leurs différentes missions et moyens. Sur le plan juridique, l’évolution des services de contre-espionnage depuis un siècle a été accompagnée par l’affirmation de la notion de secret de la défense nationale et, plus récemment, de celle des « intérêts fondamentaux de la nation ». Ce processus en plusieurs étapes s’est heurté à une difficulté majeure : comment définir le secret de défense et donc donner à l’État un fondement juridique solide pour sa propre sécurité ? Comment concilier les prérogatives indispensables des services de sécurité avec les exigences d’une société démocratique ? Aujourd’hui, alors que les méthodes clandestines et la compétition pour le contrôle de l’information (cryptographie, interception des communications...) ont pris une importance croissante, la notion de contre-espionnage paraît devoir céder la place à un concept beaucoup plus large : celui de...

Le droit dans les mondes virtuels

Auteure: Gérald Delabre

Nombre de pages: 246

Univers virtuels, mondes en 3D, métavers, avatar, voilà autant de termes qui, tout en étant bien intégrés dans notre environnement moderne, ne sont pas sans interroger l’utilisateur moyen d’Internet. Les relations et interactions au sein d’environnements virtuels, grâce à des personnages qui nous représentent (ou pas) sous forme d’avatar interrogent également le juriste et le philosophe : Dans quelle mesure l’individu se projette-t-il dans son avatar? L’avatar dispose-t-il des droits que l’on accorde à toute personne qui interagit dans le monde réel ? L’avatar a-t-il un droit à l’image, à une liberté d’expression indépendante de celle accordée à celui qui en a la direction ? Peut-on confondre la personne qui crée l’avatar et l’avatar lui-même, à tel point que l’on pourrait sanctionner les atteintes apportées à cet avatar comme une atteinte apportée à l’individu qui se trouve derrière ? Le monde économique s’intéresse aussi à ces univers, au sein desquels les concepteurs, dont les objectifs ne sont pas désintéressés, ont pris soin de créer des monnaies virtuelles. Ce sont ainsi toutes les activités économiques qui...

Finances publiques

Auteure: Anne-Claire Dufour , Sébastien Kott , Carole Moniolle

Nombre de pages: 632

Les finances publiques sont particulièrement redoutées des étudiants et souffrent d'une injuste réputation. Ce manuel vise une présentation globale de la matière. Pour autant, il propose une approche pédagogique rénovée des finances publiques. Puisque la technique effraie, expliquons-la ! Puisque les finances publiques reposent sur des concepts inconnus, plaçons-les au centre de l'apprentissage! Il s'adresse aux étudiants en sciences politiques, en administration économique et sociale ou en droit ainsi qu’à ceux préparant des concours administratifs.

Fondamentaux - Finances publiques : droit budgétaire, comptabilité publique 2021-2022

Auteure: Damien Catteau

Nombre de pages: 168

Ce manuel d’initiation couvre les programmes de finances publiques et de comptabilité publique tels qu’enseignés dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l’étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilitera également la révision du cours avant les examens ou même la préparation des concours. PLAN DE L’OUVRAGE L’évolution du cadre normatif des finances publiques La modernisation du cadre technique des finances publiques Les nouvelles procédures budgétaires issues de la LOLF La rénovation du cadre de gestion budgétaire et comptable Les nouveaux acteurs de la gestion Les procédures d’exécution des opérations de recettes et de dépenses La diversification des contrôles : l’autre réforme Damien Catteau est maître de conférences en droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et responsable du Master Carrières publiques. Il donne des conférences occasionnelles à l’IRA de Lyon.

Implantation d'un site de stockage de déchets nucléaires

Auteure: Stéphanie Gatabin

Nombre de pages: 139

Le nucléaire fait peur. Le stockage ou l'enfouissement des déchets générés par cette industrie, les déchets radioactifs, font peur. Pourtant plusieurs textes législatifs contemporains, décret de 1963, loi " Bataille " de 1991, loi " Bachelot " de 2003, encadrent fermement cette activité. Deux axes de réflexion se dessinent : protéger les populations et mieux les informer sur les risques majeurs. Il s'agit pour les autorités nationales autant que locales d'essayer de limiter les conséquences d'un éventuel accident sur les populations. De ce fait le législateur en 2006 adopte deux lois essentielles pour l'industrie nucléaire : la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs, favorisant la recherche en vue d'un stockage plus sûr, et la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire. Toutefois cette industrie n'est pas la seule concernée, le Parlement a choisi de préserver les populations des risques naturels et technologiques, auxquels elles peuvent être exposées. Il place "le calcul des risques" au centre des préoccupations...

Gabon : la réforme administrative sans la réforme de l'Etat

Auteure: Sylvain-Ulrich Obame

Nombre de pages: 288

L'ardeur réformatrice a irradié les pouvoirs publics gabonais en 2009. Cette vague de réformes s'est notamment manifestée par la modernisation des outils d'action publique. Le Plan Stratégique Gabon Émergent (PSGE) en est devenu l'ossature. Mieux discerner les contours de ces réformes administratives, en assimiler la philosophie globale, se questionner sur leurs limites et proposer des pistes d'amélioration, est l'objet de cet ouvrage.

Sécurité intérieure :

Auteure: Franck Durand

Nombre de pages: 180

Deux disciplines sont apparues de façon concomitante à la fin du dix-neuvième siècle : la psychanalyse et la criminologie, qui toutes deux s'efforcent d'expliquer le comportement criminel afin de le prévenir. Puis, passant du niveau individuel au niveau collectif, la réflexion porte sur les risques sociaux et sociétaux constituant de nouvelles menaces contemporaines, questionnant l'origine et les formes de la violence. Face à celles-ci, les pouvoirs publics s'emploient à développer une politique de prévention de la délinquance.

Les Iles Aland en mer Baltique

Nombre de pages: 282

Tour à tour sous souveraineté suédoise, russe et, enfin, finlandaise, les Iles Aland ont réussi à inscrire leur régime de désarmement dans le marbre de la continuité. Désormais, l'environnement stratégique a changé et la question est de savoir quel est le statut de ces Iles (autonomie, régime de désarmement). Une dizaine de spécialistes de la région tentent de répondre à ces questions.

Droit pénal de la sécurité et de la défense

Auteure: Nicole Guimezanes , Christophe Tuaillon

Nombre de pages: 96

Le droit pénal de la sécurité et de la défense qui touche des aspects et des intérêts fondamentaux de la Nation ne fait guère l'objet d'études distinctes et détaillées. Souvent évoqué, de manière généralement succincte, dans le cadre du droit pénal général et du droit pénal spécial, le droit pénal de la sécurité et de la défense mérite cependant une attention particulière en raison tant des implications pratiques qui sont les siennes que de ses spécificités, voire de son particularisme. A la différence d'autres domaines du droit, le droit pénal de la sécurité et de la défense est beaucoup plus stable, les réformes ne sont pas fréquentes, la jurisprudence est relativement rare et la documentation éparse. Cet ouvrage, en montrant les spécificités mal connues de cette branche du droit, dresse un état des lieux en la matière et pourrait être le point de départ pour d'autres développements.

La sécurité financière et l'État

Auteure: Michel Bazex

Nombre de pages: 200

L'éducation pour la paix en Afrique subsaharienne

Auteure: Samuel Mawete

Nombre de pages: 172

Finances publiques de la défense

Auteure: Christophe Sinnassamy

Nombre de pages: 544

Par une analyse juridique, économique et financière, l'auteur détaille les enjeux actuels de la Défense à travers les évolutions des industries nationales d'armement. Etat des lieux précis et documenté (plus de 700 références bibliographiques), l'ouvrage rapproche la politique d'équipement militaire des principaux objectifs de gestion publique dans un contexte de structuration de l'Union économique et monétaire.

L'image actée

Auteure: Pierre Barboza , Jean-Louis Weissberg

Nombre de pages: 270

Dans l'univers numérique, on retrouve plusieurs thèmes majeurs de l'analyse littéraire ou filmique, mais transformés : l'invention de nouveaux langages expressifs, les contraintes dues aux supports ou encore les postures de réception. Ce livre a pour objectif d'explorer ces thématiques et propose un outillage conceptuel, élaboré à travers l'analyse d'oeuvres et de productions multimédias.

1918

Auteure: Jean-Paul Bled , Jean-Pierre Deschodt

Nombre de pages: 439

"Début 1918, le front oriental est quasiment liquidé. Les bolchéviques, confrontés à la guerre civile, ont signé le 3 mars 1918 la paix de Brest-Litovsk avec le IIe Reich. Les ressources de l'Ukraine occupée et la Roumanie permettent aux Allemands de pallier en partie le blocus des Alliés. Quant à l'Italie, on veut croire que les Autrichiens la contiendront aisément. Le nouveau chef d'état-major, Ludendorff, pense disposer de forces suffisantes pour gagner sur le front de l'Ouest avant le déploiement des troupes américaines. Il s'agira alors d'imposer la Pax Germanica. Par un retournement de situation, la victoire de Foch à la seconde bataille de la Marne annonce les offensives alliées qui obligent l'Allemagne à signer l'armistice du 11 novembre. Au-delà des pertes humaines dues au conflit et des victimes innombrables de la "grippe espagnole" qui en augmentent encore le nombre à compter de mai 1918, les destructions matérielles peuvent paraître irrémédiables. Sur les autres fronts, les événements militaires ont beaucoup contribué à la chute des Puissances centrales. En Macédoine, l'attaque débute à la mi-septembre entraînant la rupture du front. Cette ...

Séoul cinéma

Auteure: Adrien Gombeaud

Nombre de pages: 183

En une décennie à peine, la dernière du 20° siècle, le cinéma coréen a explosé à la face du monde, au propre comme au figuré : révélation de réalisateurs pour certains aujourd'hui oubliés, et exubérance festive, voire explosive, à l'écran. Ce livre décrit ce temps assez bref où le cinéma coréen se fit l'espace de tous les excès.