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Les dialogues de la fiscalité – Anno 2013

Auteure: Emanuele Ceci , Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Alice Pirlot , Edoardo Traversa , Kim Van de Velden , Barbara Vintras

Nombre de pages: 374

La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2013, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur la fiscalité environnementale...

Les dialogues de la fiscalité - Anno 2012

Auteure: Edoardo Traversa , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Yves Hougardy , Arnaud Lecocq , Delphine Lequeux , Barbara Vintras

Nombre de pages: 562

La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. Elle se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire joue également un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et de séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2012, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel ont été discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les réformes de la fiscalité mobilière, en Belgique et...

Les frais professionnels

Auteure: Pierre-François Coppens , Vincent Deckers , Christian Franck

Nombre de pages: 304

Tant le praticien chevronné de la fiscalité que le contribuable soucieux de remplir au mieux sa déclaration fiscale se doivent de maîtriser la matière passionnante des frais professionnels. Une déduction maximale de dépenses professionnelles constitue en effet la première des optimisations fiscales. Dans un langage clair et précis, le présent ouvrage, rédigé par Pierre-François Coppens, en collaboration avec Vincent Deckers et Christian Franck, vise à traiter des différents aspects de la matière qui a connu d’importants développements ces dernières années. Le propos du livre est d’allier analyses théoriques et étude de cas concrets. Dans un premier temps, sont étudiées les conditions légales de déduction des charges professionnelles, à l’aide de nombreux exemples et à la lumière de la jurisprudence récente. Le forfait légal est aussi abordé. Sont ensuite examinées en détail les diverses catégories de charges déductibles (telles les charges immobilières, les rémunérations et commissions, les intérêts d’emprunt, les amortissements). L’ouvrage traite aussi des dépenses non admises, c’est à- dire les charges qui sont, soit...

Les dialogues de la fiscalité – Anno 2010

Auteure: Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Edoardo Traversa

Nombre de pages: 384

La Chaire PricewaterhouseCoopers de droit fiscal nait de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu entre janvier et avril 2010, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les nouveautés...

Les dialogues de la fiscalité – Anno 2011

Auteure: Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Olivier Hermand , Arnaud Lecocq , Delphine Lequeux , Edouard-Jean Navez , Edoardo Traversa , Barbara Vintras

Nombre de pages: 476

La Chaire PWC de droit fiscal nait de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. La Chaire se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire a également pour mission de jouer un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu entre janvier et avril 2011, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel furent discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les mutations que les actuelles crises...

Tous les frais professionnels en 100 questions

Auteure: Monsieur Pierre-François Coppens

Nombre de pages: 458

Première des optimisations fiscales, la déduction des frais professionnels méritait qu’un livre y soit entièrement consacré. L’auteur s’est donc attelé à traiter, sous la forme originale et didactique de « questions-réponses », la thématique des conditions générales de déduction des frais professionnels, celle des dépenses déductibles mais aussi celle des charges dont la déduction est partiellement ou intégralement rejetée. Plus de 300 frais, charges ou dépenses non admises sont ainsi étudiés dans l’ouvrage. Pour n’en citer que quelques-uns, l’auteur aborde : • la question des charges immobilières admissibles ; • celle de la déduction des frais de voiture, de représentation, de cadeaux d’affaires, de personnel, de vêtements, de séjours à l’étranger, d’étude ou de formation, de sponsoring, etc. ; • celle de l’exigence du lien entre une charge et l’objet social de la société ; • celle du rejet des frais déraisonnables ; • celle de la remise en cause d’un accord passé entre l’administration et le contribuable ; • ou encore, celle des conditions de déduction des intérêts d’emprunts. Dans ses réponses aux...

Fiscalité associative

Auteure: Christophe Boeraeve , Vincent Deckers

Nombre de pages: 376

La fiscalité est d'abord une obligation. Le contribuable qui est soumis à divers impôts (sur les revenus, droits d'enregistrement et de succession, TVA, taxes locales et régionales,...) doit ainsi remplir correctement une déclaration avant de s'acquitter de la taxe dans les délais légaux. Le législateur a fortement favorisé le secteur associatif qui bénéficie de taux d'imposition réduits, voire de l'absence de toute imposition, sur les bénéfices de ses activités par exemple. L'ouvrage la " Fiscalité associative " reprend les différentes obligations par grands types d'impôts et permet ainsi au gestionnaire d'association ou de fondation de s'assurer de la conformité de sa gestion avec les dispositions légales. Il est en outre un guide précieux pour l'optimisation fiscale d'une personne morale sans but lucratif. Il s'adresse aux communes, CPAS, secrétariats sociaux, ASBL, AISBL et fondations ainsi qu'à leurs conseils, administrateurs, membres, sponsors, pouvoirs subsidiants,...

Les dialogues de la fiscalité – Anno 2012

Auteure: Edoardo Traversa , Olivier Hermand , Edouard-Jean Navez , Vincent Deckers , Charles-Albert Helleputte , Yves Hougardy , Arnaud Lecocq , Delphine Lequeux , Barbara Vintras

Nombre de pages: 562

La Chaire PwC de droit fiscal naît de la volonté de développer un pôle d’excellence en droit fiscal au sein de l’Université catholique de Louvain, alliant recherche académique et expertise des praticiens de la fiscalité. Elle se focalise principalement sur la fiscalité des entreprises, en accordant une attention particulière aux nouveaux défis liés à l’européanisation et à l’internationalisation du droit fiscal. Dans la continuité de ses activités de recherche et d’enseignement, la Chaire joue également un rôle actif dans les débats d’actualité en lien avec son projet, notamment par l’organisation de conférences et de séminaires ouverts au public. Le cycle de séminaires dont les actes sont présentés dans cet ouvrage s’inscrit dans cette dynamique. Les Dialogues de la fiscalité, qui ont eu lieu en février et mars 2012, ont constitué un espace de rencontre entre tous les acteurs et les observateurs de la fiscalité, dans lequel ont été discutées et débattues les évolutions récentes de cette matière en perpétuel mouvement. Les séminaires ont ainsi successivement porté sur les réformes de la fiscalité mobilière, en Belgique et...

Le nouveau régime des A(I)SBL.

Nombre de pages: 302

Les sociétés ne sont pas les seules concernées par les réformes des années 2018 et 2019. Dans sa grande entreprise de modernisation du droit économique, le ministre de la Justice a également voulu inclure les personnes morales à but désintéressé, dont les ASBL sont la forme la plus fréquente.00Les règles applicables s?intègrent désormais dans les ensembles plus larges que constituent le Code de droit économique et le Code des sociétés et des associations.0Il en résulte notamment que la réglementation des A(I)SBL et des fondations est, sur certains points, alignée sur celle des sociétés ou, à tout le moins, plus proche de celle-ci.00Cet ouvrage reprend les contributions présentées lors du colloque digital organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 10 décembre 2020, qui fut l?occasion d?expliquer les modifications intervenues récemment, à l?attention des responsables d?A(I)SBL et de ceux qui les conseillent (avocats, notaires, professionnels du chiffre) ou qui sont confrontés à des A(I)SBL dans leur activité quotidienne (magistrats, administrations).00Y sont notamment abordées les conséquences de la qualité d?entreprise, les...

Circulaires, instructions et autres actes émanés du Ministère de la Justice ou relatifs à ce département

Auteure: Belgien Ministère de la Justice

Le Nouveau guide des films -

Auteure: Jean TULARD

Nombre de pages: 1656

Ce cinquième volume d'une série qui compte parmi les best-sellers de la collection " Bouquins " offre un large panorama de la production cinématographique depuis 2010. Cette année-là était publié le premier supplément du Guide des films, dont la dernière édition en trois volumes remontait à 2005. Un nouveau supplément s'imposait huit ans plus tard, tant la création cinématographique reste vivante et florissante : 599 films sont sortis dans les salles en 2010, 609 en 2011, 638 en 2012, 677 en 2013, 679 en 2014, plus de 600 en 2015, autant en 2016 et en 2017. À quoi il faut ajouter ceux parus directement en DVD ou en Blu-ray. Au total, ce sont ainsi plus de 800 films nouveaux qui sont offerts aux amateurs du septième art chaque année. Le cinéphile pressé ou le simple curieux trouveront dans ce Guide non l'intégralité de cette production, mais un répertoire des 2 000 oeuvres qui ont compté durant cette période : des James Bond successifs au Camille Claudel de Bruno Dumont ou au Loup de Wall Street de Martin Scorsese... Une large part est faite aux films anciens sortis à la télévision ou en DVD chez Bach, Montparnasse ou Sidonis, la plupart étant inédits...

Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 Juillet 1844

Miroir des Notabilités nobiliaires de Belgique, des Pays-Bas et du Nord de la France

Auteure: Fel. Vict Goethals

Nombre de pages: 1023

Bibliothèque des écrivains de la Compagnie de Jésus ou, Notices bibliographiques, 1. de tous les ouvrages publiés par les membres de la Compagnie de Jésus, depuis la fondation de l'ordre jusqu'a nos jours; 2. des apologies, des controverses religieuses, des critiques littéraires et scientifiques suscitées a leur sujet par Augustin et Alois de Backer

Nombre de pages: 792

Recueil des pièces imprimées par ordre de la Chambre des Représentants

Auteure: Belgique Chambre des Représentants

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