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Les récentes réformes de droit bancaire et financier: quel impact pour les établissements de crédit, leurs clients et leurs responsables ?

Auteure: Arnaud Coibion , Veerle Colaert , Michèle Grégoire , Philippe-Emmanuel Partsch , André Risopoulos , Li-Yu Tu , Didier Willermain

Nombre de pages: 270

Les banques se trouvent au cœur de diverses récentes réformes législatives d’importance. Le constat peut, au premier abord, paraitre relever de l’évidence : les crises financières de 2008 et de 2011 ont montré que le statut et le contrôle sur les établissements de crédit souffraient de faiblesses et appelaient des réformes. L’adoption d’une nouvelle loi bancaire constitue une conséquence directe de ces crises. Mais le constat est plus large et ne se limite pas, tant s’en faut, à la seule nouvelle loi bancaire : la banque et ses clients se trouvent, dans des disciplines variées, au cœur de récentes réformes législatives. L’entrée en vigueur du Code de droit économique, la législation sur le blanchiment d’argent et les nouveautés en matière de sûretés financières en sont quelques exemples. Que ce soit en droit des sûretés, en droit pénal, en droit des sociétés, en droit financier ou en matière de protection du consommateur, le législateur est intervenu et a adopté des réformes substantielles qui méritent d’être examinées, non pas séparément sous l’angle spécifique de la discipline stricte à laquelle chacune d’elle se...

Evolutions récentes en droit financier

Nombre de pages: 204

Le droit financier est une discipline "à la une" depuis la crise financière de 2008 et les retentissants procès dont son histoire est parsemée. Il a été fait appel aux meilleurs spécialistes pour traiter des évolutions les plus récentes et les plus significatives dans ce domaine : Jean-Paul Servais traite des nouvelles structures de la régulation et de la supervision financières en Europe et en Belgique ; Veerle Colaert fait le point sur les développements récents en matière de protection de l'investisseur ; Maxime Berlingin présente les nouveaux développements en matière d'abus de marché ; Didier Willermain, quant à lui, traite des principes et évolutions récentes en matière d'offres (publiques et privées) d'instruments financiers.

Bibliographie Juridique de L'intégration Européenne

Auteure: Court of Justice of the European Communities. Library Division

Procédures collectives d'insolvabilité

Auteure: Hamida Reghif , Michèle Grégoire , Sophie Jacmain , Anne Chamberod , Thomas Hürner

Nombre de pages: 406

L'économie traverse bien plus qu'une période d'adaptation, une véritable phase de mutation. Les modèles financiers et opérationnels doivent être repensés, à tous les niveaux, par tous les acteurs, dans tous les secteurs, depuis le micro-crédit jusqu'à la dette souveraine. La reconstruction d'un nouveau style d'entrepreneuriat suppose que se redessinent au préalable les modes d'allocation et d'utilisation des financements, pour tendre vers davantage d'efficacité et d'éthique, ces deux notions étant d'ailleurs, contrairement à ce que l'on pourrait penser, nécessairement liées et réciproquement justifiées l'une par l'autre. Une telle révolution économique doit être encadrée juridiquement. Les procédures collectives d'insolvabilité répondent à cette nécessité, encore imparfaitement à ce jour. Ce pan du droit doit avancer sur la vague des réformes en cours. Le présent ouvrage en offre une synthèse actuelle et critique.

Politique commerciale de l'Union européenne

Auteure: Philippe Musquar

Nombre de pages: 180

Ce manuel offre un panorama complet de la Politique commerciale de l’Union européenne, dont il rappelle les fondements, le contexte et les mécanismes essentiels avant d’en aborder successivement toutes les dimensions : le cadre multilatéral de l’OMC, les accords de libreéchange et autres régimes préférentiels, l’antidumping et autres instruments de défense commerciale, ainsi que les interactions de la PCC avec les questions liées au développement, à l’environnement et aux normes sociales. Il est le fruit d’un enseignement de l’auteur à Sciences Po Lille et de son expérience professionnelle à la Commission européenne et au Parlement européen. Il constitue un outil didactique fournissant les rappels historiques et concepts juridiques indispensables pour bien comprendre cette matière. Il se destine à toute entité publique ou privée confrontée aux questions relatives à l’intégration économique et à l’action extérieure de l’Union européenne et plus spécialement encore aux étudiants spécialisés en affaires européennes et aux candidats aux concours de la fonction publique européenne ou nationale. Parachevé au moment de l’entrée en...

La TVA sur les opérations bancaires et financières

Nombre de pages: 892

La TVA sur les opérations bancaires et financières est un enjeu majeur pour les établissements bancaires et financiers. En effet, les prestations de services rendues par ces établissements sont devenues, au fil des années, très variées et de plus en plus sophistiquées.00Malgré la complexité de la matière, la législation fiscale actuelle n?apporte guère de réponse. C?est la jurisprudence de la Cour de justice de l?Union européenne qui façonne depuis de nombreuses années l?appréciation des exonérations TVA applicables aux services financiers. La TVA financière est donc une matière en constante évolution qui comporte de nombreux régimes spécifiques et d?exception. L?objectif des auteurs est d'offrir aux lecteurs une vue d?ensemble sur le traitement TVA des principales commissions perçues par les banques auprès de leurs clients en y joignant des tableaux récapitulatifs, tout en faisant référence aux décisions administratives et jurisprudentielles majeures.00Dans cette deuxième édition, les auteurs ont décidé d?approfondir la matière en proposant :0- de nouveaux commentaires ainsi qu?une jurisprudence actualisée quant au traitement TVA des...

Gedenkboek Inlichtings- en Actie Agenten

Auteure: Roger Baron Coekelbergs , Marc Cools , Robin Libert , Veerle Pashley , Jaak Raes , David Stans , Renaat Vandecasteele

Nombre de pages: 862

Tijdens de Tweede Wereldoorlog voelden talrijke Belgische burgers, mannen en vrouwen, van alle leeftijden en beroepsklassen, verontwaardigd door de bezetting van hun vaderland, zich geroepen om ‘iets’ te doen. Zij zouden uitgroeien tot een zeer bijzondere vorm van het Verzet. In totaal 18.716 erkende IAA – Inlichtingen en Actie Agenten, in 129 IAD – Inlichtingen en Actie Diensten, actief in het bezette België. Zij werden aangestuurd door de Veiligheid van de Staat in ballingschap te Londen, in samenwerking met de Britse diensten MI.6, MI.9 en SOE. Zij waren actief in: politieke, economische en militaire spionage; sabotage; psychologische oorlogsvoering; propaganda; ontsnappingslijnen; meteorologische inlichtingen; ondersteuning van gedwongen werkweigeraars; ... Minstens 4.000 van hen werden gearresteerd en 1.815 vermoord (neergeschoten, onthoofd, omgekomen in concentratiekampen ...). Dit boek brengt hun verhaal en geeft deze onbekende helden na 70 jaar een naam! Pendant la Seconde Guerre mondiale, nombre de citoyens belges, hommes et femmes, de tous âges et classes sociales, indignés par l’occupation de leur patrie, ont ressenti le besoin de faire « quelque chose ». ...

L'autorité européenne du travail

Nombre de pages: 208

La libre circulation des travailleurs et la libre prestation de services dans l’Union sont deux piliers fondamentaux du projet européen. Pourtant, au fil des années, ces piliers n’ont cessé de se fissurer sous les coups de plusieurs abus : concurrence déloyale entre travailleurs, fraude et abus en matière de détachement, détachements en cascade, conditions de vie des travailleurs innommables... C’est que les lois européennes mises en place pour gérer le marché du travail sont appliquées au niveau national. Un niveau qui éprouve des difficultés à s’adapter à un marché de quelque 237 millions de travailleurs mobiles. On assiste donc à un accroissement de la fraude sociale transfrontalière et à de la concurrence inéquitable sur les salaires. Le problème, c’est que les entreprises ne connaissent pas de frontières et les inspections des États membres sont limitées à leur territoire national. Il faut trouver le juste équilibre entre la concurrence et la protection des droits sociaux des personnes mobiles au sein de l'Union européenne. Dans le paysage des agences européennes, le droit social était le parent pauvre. Désormais, l’Autorité...

L'identité du droit de l'Union européenne

Auteure: Brunessen Bertrand , Fabrice Picod , Sébastien Roland

Nombre de pages: 829

Du lobbying au E-lobbying

Auteure: Viviane de Beaufort

Nombre de pages: 316

Ce livre est le résultat d’une longue expérience en lobbying et de trois ans d’observation d’affaires réelles dans lesquelles le « e-lobbying » a supplanté le lobbying auprès des institutions publiques et des entreprises. Le e-lobbying est en effet un processus d’intervention sur la toile devenu courant et visant à orienter l’opinion publique pour influencer indirectement le décideur. Ce processus reflète d’une démocratie plus participative et d'un lobbying plus égalitaire mais constitue aussi un danger, car rien n’équivaut à une atteinte à la réputation propagée en mode viral. Le plus didactique possible, l’ouvrage reprend les bases du lobbying et interroge à la fois la dimension éthique et pratique ; il s’inscrit dans le suivi de l’ouvrage « Lobbying : cadre, outils et stratégies » précédemment paru chez Larcier, et ouvre une réflexion sur les techniques d’influence liées au web à partir de cas concrets : huile de palme, Monsanto, CETA... Il y est aussi question des « gilets jaunes » et du Grand Débat, avec le risque d’un recul insuffisant sur ces événements. Professionnels, étudiants, ONG, entreprises, citoyens engagés...

Dictionnaire amoureux de la Belgique

Auteure: Jean-Baptiste BARONIAN

Nombre de pages: 540

La Belgique en 250 entrées, soit autant de déclinaisons très sentimentales d'un pays souverainement sans pareil. Ce livre est un vagabondage sentimental à travers la Belgique d'hier et d'aujourd'hui, ainsi qu'une vibrante célébration de ses personnalités les plus connues et de ses figures les plus méconnues. Roland de Lassus, Pieter Bruegel, Pierre Paul Rubens, Léopold II, Félicien Rops, Émile Verhaeren, Georges Simenon, Hergé, René Magritte, Jacques Brel, Eddy Merckx, Jean-Claude Van Damme, Amélie Nothomb, les frères Dardenne, Simon Leys, Justine Henin, Stromae... eux et des dizaines d'autres, ils sont tous là, au même titre que de drôles de personnages comme Clément Doucet, l'énorme complice de Jean Wiéner, ou Louis Hennepin, le premier homme à avoir atteint les sources du Mississipi. Mais la Belgique ne serait pas ce qu'elle est sans ses grands mythes : le surréalisme et le fantastique, les béguinages et les châteaux, les Schtroumpfs et les belgicismes, le chocolat et la bière, les moules et les frites, les vacances au littoral et celles dans les Ardennes, la balle pelote et les courses cyclistes, Quick et Flupke, Anderlecht et le Standard... Et puis...

Les clauses du contrat

Auteure: Geneviève Helleringer

Nombre de pages: 450

Le contrat est classiquement appréhendé comme un tout, laissant les clauses dans l'ombre. Le recours croissant des praticiens aux clauses contractuelles en a, toutefois, accru la visibilité. Le corpus est désormais foisonnant. Il demeure, cependant, trop méconnu par le droit, les clauses restant saisies dans leur seule singularité. Surtout, il reste indifférencié, si bien que la prévisibilité fait défaut aux contractants. L'intérêt d'un régime d'ensemble en découle, ceci afin d'anticiper les conditions de validité et de mise en oeuvre des clauses. A cet effet, celles-ci doivent être ordonnées en familles de manière à identifier le régime juridique auquel chaque catégorie de clauses doit répondre. La typologie proposée repose sur la fonction des clauses. Elle est tripartite : clauses de prestation, clauses de pouvoir et clauses de différend. La catégorie des clauses de prestation regroupe les stipulations ayant pour fonction de définir les engagements et les remèdes ; elle est suffisamment ouverte pour contenir des clauses aussi diverses que la clause pénale, de terme ou de force majeure. Les clauses de pouvoir, à l'instar de la clause résolutoire ou...

Lexique juridique trilingue luxembourgeois

Auteure: Safouane Jaouid

Nombre de pages: 256

Le Grand-duché de Luxembourg doit une partie de son originalité à son multilinguisme. Cette aisance à jongler avec les langues a permis au pays de faciliter les échanges politiques, économiques, culturels et sociaux, à tel point qu’il se positionne aujourd’hui au rang des États les plus attractifs et les plus compétitifs du monde. Cet atout est protégé et consacré par la loi et la constitution, qui reconnaissent trois langues officielles: le luxembourgeois, l’allemand et le français. Une particularité qui exige néanmoins de rester attentif au choix des mots. Cela vaut particulièrement lorsque l’on s’adresse à l’administration et à la justice. C’est dans ce contexte que le lexique juridique trilingue trouvera sa place dans les bibliothèques des juristes, avocats, notaires, administrations publiques, écoles, universités, étudiants et, plus généralement, de toute personne nécessitant la maîtrise du jargon juridique dans ces trois langues.

Droit bancaire

Auteure: Jean-Philippe Kovar , Nicolas Eréséo , Jean-Paul Laborde , Michel Storck , Richard Routier , Marc Mignot , Jean-Louis Rives-Lange

Nombre de pages: 1198

Le droit bancaire est l'ensemble des règles régissant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a acquis une importance considérable dans la mesure où la banque est progressivement devenue un "passage obligé" pour l'ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d'être particulièrement évolutif. Il fait ainsi l'objet de fréquentes modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. D'ailleurs, il n'est pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des "devoirs" ou "obligations" à la charge des professionnels de la banque. Le droit bancaire n'est cependant pas toujours totalement "accessible" au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n'est pas toujours aisée. Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d'en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière.

Statut de la fonction publique de l'Union européenne

Auteure: Valérie Giacobbo Peyronnel , Ezio Perillo

Nombre de pages: 636

Premier dans son genre, le présent ouvrage est né d’une initiative de Ezio Perillo. Soucieux de combler une lacune doctrinale et de disposer d’un instrument de travail qui soit à la fois fiable et facile à consulter, cet ancien juge du Tribunal de la fonction publique de l’Union européenne, actuellement juge au Tribunal de l’Union européenne, a réuni, en étroite collaboration avec Valérie Giacobbo Peyronnel, administrateur à la Cour de justice et ancien référendaire au cabinet de Ezio Perillo, vingt-six spécialistes du droit de la fonction publique de l’Union européenne – juges, référendaires, agents, professeurs et avocats – pour rédiger un commentaire, article par article, du statut des fonctionnaires de l’Union et du régime applicable aux autres agents. Pratique, notamment grâce à un index détaillé et à une table des articles commentés, cet ouvrage présente de manière synthétique et claire l’origine, le but et la portée des dispositions transversales du statut, d’une part, et de celles relatives aux droits et obligations des fonctionnaires et à leur carrière, d’autre part, pour aborder ensuite les différentes positions...

Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne

Auteure: Jean-Louis Clergerie , Annie Gruber , Patrick Rambaud

Nombre de pages: 1143

Droit international et européen des sociétés

Auteure: Michel Menjucq

Nombre de pages: 666

L'ouvrage regroupe l'ensemble des questions juridiques qui se rapportent à la situation spécifique des sociétés évoluant dans un contexte transnational ou confrontées à un élément d'extranéité. Il traite ainsi distinctement en trois parties : – du statut international des sociétés qui concerne la nationalité des sociétés, la reconnaissance et la condition en France des sociétés étrangères, les conflits de lois relatifs aux sociétés, mais aussi de la situation particulière des sociétés dans le cadre européen, tant au regard de la liberté d'établissement qu'à l'égard des personnes morales européennes ; – des opérations internationales des sociétés telles que, classiquement, les fusions ou les offres publiques d'acquisition, les cessions internationales mais aussi des transformations et des scissions transfrontalières dont le régime est détaillé par une proposition de directive du 25 avril 2018 ; – de la défaillance économique internationale des sociétés, profondément modifiée par l'avènement du droit européen des procédures d'insolvabilité ainsi que par l'adaptation du droit français au règlement (UE) n° 2015/848 du 20 mai...

La justice administrative

Auteure: François Belleflamme , Philippe Levert , Bruno Lombaert , Manuela von Kuegelgen , Michèle Belmessieri , Sarah Ben Messaoud , Marie Bertrand , Jean Bourtembourg , Benoît Cambier , Thomas Cambier , Maxime Chomé , Evrard de Lophem , Patrik De Maeyer , Francis Delpérée , Sébastien Depré , Anne Feyt , Emmanuel Gourdin , Benoît Gors , Bertrand Heymans , Michel Kaiser , Marie Lambert de Rouvroit , Paul Martens , Irène Mathy , Alexandre Paternostre , Justine Philippart , Jérôme Sohier , François Tulkens , Tangui Vandenput , Maxime Vanderstraeten , Isabelle Van Kruchten , Louis Vansnick , François Viseur

Nombre de pages: 834

La loi du 20 janvier 2014 portant réforme de la compétence, de la procédure et de l’organisation du Conseil d’État souffle sa première bougie et ses douze premiers mois d’application s’apparentent à tout sauf à un long fleuve tranquille. Le texte et ses arrêtés d’exécution apportent non seulement de profondes modifications à la procédure en suspension mais introduisent également d’importantes nouveautés comme la boucle administrative ou l’indemnité réparatrice. Très controversée, critiquée car trop politique ou trop éloignée des réalités quotidiennes de la juridiction, attaquée devant la Cour constitutionnelle et le Conseil d’État lui-même, la réforme est secouée de toutes parts et il semble encore difficile de déterminer si les changements qu’elle apporte seront autant de tentatives manquées de moderniser la procédure ou, au contraire, d’utiles innovations améliorant l’accès au Conseil d’État et la réception de ses arrêts par les autorités administratives. Dans ce contexte, le présent ouvrage qui reprend les exposés présentés lors des colloques des 21 et 28 mai 2015 organisés par la Conférence du jeune barreau de...

Émergence des valeurs communes aux Européens à travers l'histoire

Auteure: Rudolf Rezsohazy

Nombre de pages: 222

La construction européenne est accompagnée d'un débat permanent sur notre identité et sur les racines de notre culture. Pour approfondir le débat, l'auteur a mené une enquête historique. Il a procédé en ordre chronologique, à partir de l'Antiquité jusqu'à nos jours, pour découvrir les valeurs qui se répandent et s'enracinent. Quarante-sept valeurs sont présentées dans le contexte de l'époque qui les a vues naître (La Grèce, Rome, le christianisme, le Moyen Âge, la Renaissance, la Réforme, le siècle des Lumières, les XIXe et XXe siècles).

Droit et sciences sociales

Auteure: Baudoin Dupret

Nombre de pages: 192

Le point sur l'histoire de la sociologie du droit. L'ouvrage décrit les paradigmes multiples de la discipline à travers la tradition française ou anglo-saxonne. Il montre également les limites des études sociologiques du droit à saisir leur objet.

L'Europe en otage?

Auteure: Alain Dauvergne

Nombre de pages: 367

Retrace les débats politiques qui ont eu lieu à Bruxelles entre février 2002 et juillet 2003 pour élaborer une nouvelle Constitution en vue de l'élargissement à 25 de l'Union européenne pour que celle-ci puisse continuer à fonctionner normalement. Montre le déroulement des sessions, ses coulisses, les affrontements idéologiques, les luttes de pouvoir, les alliances et les joutes oratoires.

Droit des sociétés

Auteure: Jacques Malherbe , Yves De Cordt , Philippe Lambrecht , Philippe Malherbe , Henri Culot

Nombre de pages: 1212

Droit institutionnel, matériel et contentieux de l'Union européenne

Auteure: Olivier Blin (juriste).)

Nombre de pages: 441

Dire la norme

Auteure: Jacques Lenoble , André Berten

Nombre de pages: 249

Les démocraties occidentales, au moment où elles conquièrent une légitimité incontestable sur la scène internationale, réinterrogent les modèles politiques et juridiques qu'elles ont produits. Cette crise de nos démocraties libérales fait-elle signe vers une crise plus fondamentale de la raison moderne ? C'est ce que suggèrent les débats contemporains sur la politique et le droit. L'Etat Providence semble fragilisé ; un néo-libéralisme, agressif mais théoriquement peu consistant, gagne du terrain. Les institutions juridiques sont problématisées et la place du juge au sein du fonctionnement démocratique revalorisée. Ne s'agit-il là que d'effets de surface ? Non. Les débats contemporains manifestent l'émergence d'une nouvelle donne politique et juridique. En font foi les débats philosophiques autour de la signification de la modernité. Le travail de déconstruction ne se limite plus à la critique de la métaphysique : la critique du positivisme juridique et du technocratisme politique a rendu définitivement obsolètes les représentations classiques d'une raison sûre d'elle-même. Au centre de ces débats, la question du jugement - politique ou juridique. ...

Les entités dépourvues de la personnalité morale en droit fiscal

Auteure: Johanna Tschurtschenthaler

Ce livre analyse la manière dont le droit fiscal appréhende les entités dépourvues de la personnalité morale. Si la reconnaissance de la personnalité morale doit s?entendre comme une technique d?imputation de droits et d?obligations, certaines entités indigènes se voient reconnaître la qualité de personne par le droit fiscal, alors qu?elles sont dépourvues de cette qualité en droit privé. Le droit fiscal confère à ces entités des droits et des obligations en matière fiscale, notamment dans la phase de l?établissement de l?impôt et du contrôle fiscal. Parfois, il leur reconnaît même la qualité de contribuable et celle d?acteur dans le cadre du contentieux fiscal. 0Ce constat incite à une réflexion sur l?existence d?un fondement théorique pouvant justifier ce processus de personnification. L?étude des droits français et étrangers (Luxembourg, Allemagne et Italie) démontre que la personnification en droit fiscal a souvent un fondement patrimonial prenant appui sur la doctrine objectiviste du patrimoine et du Zweckvermögen. Si cette théorie du patrimoine fiscal a été développée pour les entités indigènes, les entités étrangères doivent être...

Penser l'Europe

Auteure: Edgar Morin

Nombre de pages: 221

Afin de penser l'Europe, Edgar Morin nous invite à abandonner les discours rhétoriques et les idées fragmentaires qui produisent des Europes imaginaires, idéales ou mutilées. Son essai, qui est en même temps un voyage interrogatif dans l'histoire et la culture européennes, conçoit l'Europe comme une unité multiple et complexe, unissant les contraires de façon inséparable.

Victoire Cappe, 1886-1927

Auteure: Denise Keymolen

Nombre de pages: 483

Biografie van de oprichtster en voorvechtster van de sociaalchristelijke vrouwenbewegingin het franstalige deel van België (Luik 1886-Brussel 1927).

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