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Le conseil de l'Europe et les collectivités territoriales

Auteure: Vasiliki Kalimeri

Nombre de pages: 664

Le Conseil de l'Europe est la première organisation internationale à avoir intégré l'acteur infra-étatique dans son action. La Charte européenne de l'autonomie locale et le Cadre de référence pour la démocratie régionale ont cristallisé la conception de la notion d'autonomie locale en Europe élargit désormais à deux niveaux : le local et le régional. Au niveau extérieur, le traité de Maastricht intègre également les collectivités locales dans la reformulation du fonctionnement de l'Europe.

La question prioritaire de constitutionnalité et les collectivités territoriales

Auteure: Vasiliki Kalimeri

Nombre de pages: 266

L’avenir des administrations locales en Europe

Auteure: Geert Bouckaert

Au cours des dernières décennies, les administrations locales en Europe, de plus en plus pressurisées, ont fait face à de multiples défis. Il en a résulté une vague de réformes politiques et administratives, visant à alléger cette pression, qui a modifié la gestion des collectivités locales dans de nombreux pays. D’une part, les collectivités locales sont responsables de l’efficience de l’administration, de la délivrance de services de très haute qualité, et de la bonne application de la règlementation. D’autre part, elles sont garantes de la légitimité, de la participation démocratique et de la confiance, tout ceci dans un contexte d’austérité. Cet ouvrage présente les résultats des recherches effectuées dans le cadre d’un projet international sur le service public local dans 31 pays et en tire des leçons pour les décideurs politiques afin de dessiner l’avenir des collectivités locales en Europe. Les auteurs abordent les thèmes de réformes classiques ainsi que les caractéristiques majeures de la gouvernance locale telles que l’autonomie, la performance et la participation. Cet ouvrage vise un public de chercheurs, d’étudiants et...

La Fusion des sociétés commerciales en droit interne et international

Auteure: Adrian Kalaani

Nombre de pages: 638

La fusion est l'opération par laquelle une ou plusieurs sociétés transfèrent, par la suite de leur dissolution sans liquidation, leur patrimoine à une société préexistante ou nouvellement créée ; ce transfert s'opère moyennant la distribution de parts sociales aux associés de la société dissoute. En adoptant cette définition, le législateur européen et son homologue français ont souligné les effets principaux de la fusion en demeurant toutefois silencieux sur sa nature juridique. La doctrine et la jurisprudence se sont relayées afin de lever le doute qui régnait en la matière. Finalement, il semble que la notion originale de contrat-organisation soit la plus apte à saisir convenablement la nature de la fusion. La fusion est un contrat-organisation qui entraîne une mise en commun du patrimoine et des membres de chacune des sociétés fusionnantes au sein d'une seule société préexistante ou nouvelle. L'opération, qui ne saurait être réduite à une simple permutation de biens et valeurs, élabore un jeu de coopération entre les sociétés contractantes qui, désormais regroupées en une seule entité, gagneront et perdront conjointement. Cette...

La simplification du droit des sociétés à l'aune du cas hongkongais

Auteure: Nathalie Tortellier

Nombre de pages: 638

Cette étude comparative puise dans les règles et mécanismes de la société fermée à risque limité hongkongaise des techniques pouvant fortement contribuer à l'assouplissement et à la simplification du droit des sociétés. L'analyse décortique la vie des SARL et SAS et propose l'application de la méthodologie pragmatique du droit hongkongais par thèmes dans un souci d'adaptabilité du droit français. Il ressort de cette analyse comparative 80 recommandations inspirées de la société hongkongaise pour développer une société outil au service de l'entreprise, une société adaptée et adaptable aux acteurs économiques contemporains.

L'organisation des marchés financiers en République démocratique du Congo

Auteure: Jean-Paul Nyembo Tampakanya

Nombre de pages: 300

Il manque en RDC une réglementation idoine du financement de son économie. La stabilité politique et socio-économique, l'implantation des établissements de crédit à travers le territoire national et la crédibilisation du franc congolais sont les préalables à l'efficacité des marchés. Ainsi, une loi sur la bourse des valeurs mobilières et la modernisation des services financiers apparaît comme la condition nécessaire pour arriver à une croissance réelle et ordonnée de l'économie.

Essai sur la notion d'exécution contractuelle

Auteure: Isabelle Alvarez

Nombre de pages: 486

L'exécution contractuelle constitue la cause impulsive de l'établissement du contrat qui, paradoxalement, est un mécanisme trop familier pour être bien connu. Adopter une méthode d'analyse alternative permet d'esquisser une définition de cette notion juridique. Est ici proposée une approche dynamique des échanges contractualisés, orientés vers la réalisation satisfactoire de l'opération économique, démontrant que cette phase exécutoire recèle un panel étendu de perspectives. (Étude à jour de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations).

Les accords collectifs de groupe

Auteure: Alexandra Théodoropoulos

Nombre de pages: 440

De simple expérimentation issue de la pratique, la négociation collective de groupe est devenue un véritable niveau de négociation collective reconnue par le législateur. L'accord de groupe est désormais consacré comme une norme créatrice de droits et d'obligations entre employeurs et salariés du groupe, mais sa place dans la hiérarchie des normes n'a pas été précisée. Cette situation génère de nombreuses interrogations quant à sa portée et à ses limites.

Îles Grecques 2013-2014 Petit Futé (avec cartes, photos + avis des lecteurs)

Auteure: Collectif , Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 624

Îles Grecques 2013-2014 Petit Futé (avec cartes, photos + avis des lecteurs) Les îles grecques ont bien plus qu'une seule histoire à nous raconter. Le patrimoine culturel et artistique hors norme est omniprésent dans chacun des villages traversés : chapelles byzantines, ruines, cloîtres. Terres de contrastes aux multiples écosystèmes, les îles regorgent d'une variété de paysages : entre montagnes et étendues de plage, les promenades à faire sont saisissantes. L'archipel possède les deux hôtes les plus accueillants du monde : le soleil tout d'abord, présent toute l'année. Chaleureux, les habitants offrent sans compter les vins originaux de leur pays accompagnés de mezzes cuisinés avec l'huile d'olive, nectar de l'arbre sacré de l'Olympe. Les épicuriens trouveront à travers ce de quoi être comblés : toute occasion est bonne pour faire la fête.

La recherche juridique

Auteure: Boris Barraud

Nombre de pages: 552

Ce livre interroge et explique les objets et les moyens de la recherche juridique, ensemble des activités scientifiques et intellectuelles visant à améliorer la connaissance du droit. Il propose ainsi aux chercheurs et aux étudiants en master recherche ou doctorat, explorateurs d'un monde juridique ô combien vaste et multipolaire, une carte et une boussole utiles à leurs expéditions savantes.

La démocratie en droit international

Auteure: Abuhamoud Alshiabani

Nombre de pages: 408

En droit international, la démocratie était jusqu'à très récemment absente. Malgré les appels lancés au début du 20e siècle, celui-ci a toujours considéré la démocratie comme une idéologie dans laquelle il ne doit pas s'impliquer. Après la fin de la Guerre froide et la victoire de la démocratie libérale, la démocratie s'est renforcée au plan international. Elle a exercé une pression considérable sur le droit international pour qu'il s'adapte aux nouvelles exigences des réalités politiques. Cet ouvrage traite de ce sujet et montre le contexte dans lequel se sont développés la démocratie et le concept d'ingérence démocratique.

Paris-Athènes

Auteure: Vassilis Alexakis

Nombre de pages: 276

Ce sont les mots, bien sûr, qui occupent le devant de la scène dans cette autobiographie aux allures de roman : les mots appris à Athènes et à Santorin il y a longtemps, les mots découverts à Lille et à Paris qui ont permis à Vassilis Alexakis d'écrire ses premiers romans, les mots grecs encore, oubliés puis retrouvés. Petite odyssée à travers deux langues, évocation bouleversante des drames et des bonheurs qu'engendre un tel voyage, Paris-Athènes, est plus que cela : la quête d'un moi qui fuit sans cesse et que seule la littérature permet d'appréhender, de sauver peut-être. Alexakis rêve qu'il sera à Athènes quand la mort viendra le chercher à Paris : « Je sais qu'elle est capable de faire le voyage, écrit-il, mais avec un peu de chance je serai déjà parti quand elle arrivera. Mes déplacement n'ont peut-être d'autre but que de la semer. J'espère secrètement qu'elle se lassera de frapper à ma porte, qu'elle jugera superflu de s'occuper de quelqu'un qui, de toute façon, n'est jamais là. »

Promesses et limites de la démocratie électronique les défis de la participation citoyenne en ligne

Auteure: OECD

Nombre de pages: 178

Ce livre met en lumière les leçons à tirer de l’utilisation des TIC à des fins d’information, de consultation et de participation citoyenne à l’élaboration des politiques publiques. Douze pays sont étudiés : Allemagne, Australie, Canada, Finlande ...

Îles Ioniennes (avec cartes et avis des lecteurs)

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette , Collectif

Les Country Guides du Petit Futé sont des guides pour tous les voyageurs. Ils proposent une synthèse équilibrée d'informations pratiques et culturelles et sont conçus pour que les lecteurs puissent effectuer le voyage qui leur convient, seuls ou en groupe.

Les grenouilles

Auteure: Aristophane

Nombre de pages: 55

"Les Grenouilles" d’Aristophane sont notre huitième publication des œuvres complètes du grand comique Grec. Cette fois-ci, Dionysios descend aux Enfers afin d’en faire revenir le plus grand Tragédien Grec de tous les temps. Une fois le fleuve de l’Enfer croassant du concert des Grenouilles franchi, Dionysios, vêtu de la peau de lion prêtée par Héraclès, subit quelques brimades de la part de quelques morts un peu aigris, puis le spectateur assiste à une formidable joute oratoire qui oppose Eschyle à Euripide. Une vraie pièce littéraire, pour ceux qui doutent de l’incroyable étendue du registre d’Aristophane.

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