Ebooks Gratuits

Les droits du justiciable face à la justice pénale

Auteure: Vanessa Franssen , Adrien Masset , , Collectif

Nombre de pages: 448

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la justice pénale. La procédure pénale est actuellement prise d’une frénésie de changements dont les meilleures pages sont encore à écrire. Il demeure que les modifications se sont déjà multipliées, tous azimuts, et que le temps est venu, au milieu du gué, de s’arrêter pour examiner, expliquer, commenter et synthétiser ce grand balancier. La présente CUP a décidé de mettre le justiciable au centre des préoccupations. Le voilà ce justiciable, tantôt suspect, tantôt victime, tantôt précarisé pour se défendre à devoir se mouvoir dans un maquis de normes, en prise avec diverses institutions : la loi « Salduz » appelle des commentaires, la loi transposant la directive victimes a bien digéré l’impératif européen, l’aide juridique dans ses applications en matière pénale constitue plus une régression qu’une progression. Certaines procédures pénales posent problème : la détention préventive reste un caillou dans la chaussure du système pénal, la loi « pot-pourri II » a secoué l’information et l’instruction, les nouvelles mesures d'enquête concernant internet...

La création du Parquet européen

Nombre de pages: 442

Le Parquet européen devrait être opérationnel d’ici le 1er mars 2021. Chargé des investigations et des poursuites pénales en ce qui concerne les infractions portant atteinte aux intérêts financiers de l’Union, il est le premier organe de l’Union européenne à être équipé de pouvoirs contraignants vis-à-vis des autorités nationales en matière pénale. C’est un des éléments qui permet de le distinguer des deux principales agences européennes en matière pénale que sont Eurojust et Europol. Il incarne en quelque sorte le passage d’une coopération judiciaire horizontale à une coopération verticale, marquée par une certaine supranationalité. Par delà l’instauration d’une figure symbolique forte annonçant l’avènement d’un pouvoir judiciaire européen, c’est toute une organisation, un arsenal juridique, des pratiques qui seront mises à l’épreuve. Ceci, dans le contexte paradoxal d’une remise en cause chronique des institutions européennes par les opinions publiques et du besoin imminent d’une lutte « à l’échelle européenne » contre la criminalité économique et financière. Cet ouvrage pose la question de savoir si le Parquet ...

Existe-t-il encore un seul non bis in idem aujourd'hui ?

Auteure: Delphine Brach-Thiel

Nombre de pages: 217

Non bis in idem. Principe mythique. Principe dévoyé. Principe libéré... Si toutes les plus hautes juridictions ont eu à coeur de donner leur vérité, ce trop-plein participe aujourd'hui à un questionnement fondamental : celui de son unicité. Existe-t-il encore un seul non bis in idem aujourd'hui ? Devant les divergences de jurisprudences entre la Cour de cassation, la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour de justice de l'Union européenne, le Conseil constitutionnel, sans oublier la Cour de cassation belge - au fil des grilles de lecture savamment distillées -, l'analyse se veut riche et féconde de la rencontre entre universitaires belges et français, entre praticiens et chercheurs, entre européanistes, internationalistes ou pénalistes. C'est tout l'esprit de ces 5e journées franco-belges de droit pénal, qui ont fait honneur à non bis in idem, perpétuellement désormais sur le devant de la scène.

Actualités de droit pénal et de procédure pénale

Auteure: Vanessa Franssen , Adrien Masset

Nombre de pages: 532

Les droits du justiciable face à la justice pénale

Auteure: Collectif,

Nombre de pages: 446

La procédure pénale est actuellement prise d'une frénésie de changements dont les meilleures pages sont encore à écrire. Il demeure que les modifications se sont déjà multipliées, tous azimuts, et que le temps est venu, au milieu du gué, de s'arrêter pour examiner, expliquer, commenter et synthétiser ce grand balancier. La présente CUP a décidé de mettre le justiciable au centre des préoccupations. Le voilà ce justiciable, tantôt suspect, tantôt victime, tantôt précarisé pour se défendre à devoir se mouvoir dans un maquis de normes, en prise avec diverses institutions : la loi " Salduz " appelle des commentaires, la loi transposant la directive victimes a bien digéré l'impératif européen, l'aide juridique dans ses applications en matière pénale constitue plus une régression qu'une progression. Certaines procédures pénales posent problème : la détention préventive reste un caillou dans la chaussure du système pénal, la loi " pot-pourri II " a secoué l'information et l'instruction, les nouvelles mesures d'enquête concernant internet introduites par la loi du 25 décembre 2016 donnent le tournis et la loi " pot-pourri II " dans la matière des...

Panorama de l'aide pour le commerce 2017 Promouvoir le commerce, l'inclusion et la connectivité pour un développement durable (Version abrégée)

Auteure: OECD , World Trade Organization

Nombre de pages: 50

Cette édition du Panorama de l’Aide pour le commerce est axée sur la connectivité commerciale, qui est essentielle pour la croissance économique, l’inclusion et le développement durable. La connectivité physique permet l’acheminement des biens et des services vers les marchés locaux, régionaux et mondiaux. Elle est étroitement liée à la ...

CLC 3. 2021-2022. Droit pénal

Auteure: Vanessa Franssen

Nombre de pages: 1297

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre toute la législation belge. Il s' agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.00Cette édition est clôturée le 1 juillet 2021.

Droit pénal 2020-2021

Auteure: Vanessa Franssen

Nombre de pages: 1392

Les Codes la Charte' réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre toute la législation belge. Il s' agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.00Cette édition est clôturée le 15 juillet 2020.

CLC 3 (2019-2020). Droit pénal

Auteure: Vanessa Franssen

Nombre de pages: 1392

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre toute la législation belge. Il s' agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.00Cette édition 2019-2020 est clôturée le 1er juillet 2019.

Bibliographie Juridique de L'intégration Européenne

Un coeur en commun - La belge histoire de la sécurité sociale

Auteure: Harald Franssen

Nombre de pages: 128

À l'occasion des 75 ans de la sécurité sociale en Belgique, un récit fort mêlant histoire et témoignage. Le 28 décembre 1944, alors que les Allemands sont toujours en Ardenne, le parlement belge tout juste libéré vote le texte du comité clandestin qui a travaillé à l'élaboration de la sécurité sociale, « Le Pacte Social ». Ce formidable héritage est mis en relief par le récit contemporain de la naissance de la petite Louise, nouveau-née qui doit subir une opération à coeur ouvert.

Cybercriminalité

Auteure: Jean-Luc Putz

Nombre de pages: 664

L’ouvrage dresse un tour d’horizon du droit luxembourgeois en matière de cybercriminalité en incluant tant les infractions informatiques à proprement parler que les infractions de droit commun qui sont fréquemment commises au moyen des nouvelles technologies. Après avoir défini le cadre théorique du droit matériel et procédural, l’auteur analyse le régime juridique des systèmes informatiques – ordinateurs, logiciels et réseaux – et des données informatiques, les aspects pratiques se concentrant essentiellement dans les derniers titres sur la communication en ligne et le commerce électronique. L’ouvrage complète utilement la doctrine existante, étrangère et internationale, par un regard spécifiquement luxembourgeois, basé sur les textes de loi et jurisprudences nationales n’ayant pas encore fait l’objet d’une analyse d’ensemble approfondie. De nombreux exemples tirés de la pratique judiciaire illustrent et concrétisent les développements théoriques. S’agissant d’une matière récente et très évolutive, bon nombre de questions n’ont pas encore trouvé de réponse claire, ce que l’auteur tente de changer en apportant des pistes de...

L'écrivain, un objet culturel

Auteure: David Martens , Myriam Watthée-Delmotte

Nombre de pages: 327

"Qui ne connaît Proust ? Mais qui l'a lu ? Les figurations de l'écrivain forment un support important de l'historiographie littéraire et culturelle. Or l'écrivain n'est pas uniquement le père ou le fils de ses œuvres, mais aussi le produit d'interactions entre plusieurs types de discours tissés par différents médias. Comment donnent-on à voir les écrivains ? Quels aspects sont-ils convoqués et à quelles fins, dans quels types de discours (politique, philosophique, psychologique, religieux...) ? Comment les arts graphiques, la photographie, le cinéma, les performances... contribuent-ils à l'appréhension des auteurs ? Dans quelle mesure et pourquoi une vision particulière d'un écrivain peut-elle, à un moment, s'imposer, disparaître, s'éloigner du discours auctorial ? Quelles sont les formes d'idolâtrie ou d'iconoclasme que les figurations traduisent et selon quelles axiologies ? C'est à ces interrogations, qui mettent en question ce qu'est la littérature et ce que sont les écrivains, que se consacrent les contributions rassemblées dans le présent ouvrage." [Source : 4e de couv.]

Courrier hebdomadaire du C.R.I.S.P.

Droit pénal européen

Auteure: Daniel Flore

Nombre de pages: 844

L’Union européenne est productrice de normes pénales. C’est une réalité assez récente, mais qui a connu des développement fulgurants ces vingt dernières années, avec, dans un premier temps, l’identification de la coopération judiciaire pénale comme une matière d’intérêt commun par le traité de Maastricht, dans un deuxième temps, la définition de l’objectif de la mise en place d’un espace de liberté, de sécurité et de justice, par le traité d’Amsterdam et enfin, dans un troisième temps, la constitution de l’espace de liberté, de sécurité et de justice comme une des politiques de l’Union, par le traité de Lisbonne. Les nouvelles normes pénales élaborées dans ce cadre visent tout à la fois à rapprocher les droits nationaux, à améliorer la coopération policière et judiciaire entre les autorités compétentes des États membres, en introduisant notamment des concepts nouveaux comme le principe de disponibilité pour les informations policières ou celui de reconnaissance mutuelle pour les décisions judiciaires, et à apporter une dimension européenne à l’exercice de la justice pénale. C’est ainsi qu’un véritable corpus de...

Funambules de la précarité

Auteure: Vanessa Stettinger

Nombre de pages: 203

"Sociologue, l'auteur a partagé pendant de longs mois la vie de personnes en grande précarité et a recueilli des témoignages émouvants dans le milieu des vendeurs de journaux.

Le Rêve aux loups

Auteure: Jordan Diowe

Nombre de pages: 406

Le Rêve aux loups, c’est l’ultime lettre d’un condamné à mort de l’intérieur, le dernier des moutons-rebelles auquel justice et société ne laisseront pas une chance, mais qu’il dupera néanmoins pour faire triompher vérité, honneur personnel et progrès. Au-delà des sujets d’actualité et d’intérêt qui sont comme les deux pôles d’une pile prête à exploser, la famille et le terrorisme, et leurs possibles interactions à venir dont nous connaissons déjà les prémices, hommes en haut des grues ou qui égorgent leur progéniture, ce vaste récit couvrant thèmes et générations depuis la jeune Europe jusqu’aux confins d’Asie se veut un antidote à la douleur pour tous les pères trahis par le système autant que la plus lourde charge contre la justice familiale française contemporaine.

Automata, Languages, and Programming

L'engagement militant

Auteure: Patricia Vendramin

Nombre de pages: 190

Que signifie être militant aujourd'hui ? Le présent ouvrage aborde cette question à partir de trois pôles indissociables et constitutifs de l’engagement militant : l'individu engagé lui-même, les causes pour lesquelles il s'engage et l'organisation.

Manuel de procédure pénale

Auteure: Michel Franchimont , Ann Jacobs , Adrien Masset

Nombre de pages: 1608

Vu la complexité grandissante de la procédure pénale belge, il est indispensable que les étudiants et les praticiens disposent d’un exposé synthétique permettant aux uns d’apprivoiser la matière et aux autres d’avoir sous la main un maximum d’outils pour surmonter les difficultés de la pratique. C’est ce besoin que la quatrième édition du Manuel de procédure pénale tente de rencontrer. Une nouvelle édition s’imposait non seulement en raison de nombreuses évolutions jurisprudentielles mais surtout de deux révolutions récentes de la procédure pénale belge que sont l’extension de la transaction pénale qui modifie complètement les équilibres de la procédure et les rôles respectifs des acteurs judiciaires, d’une part, et la « loi Salduz » qui garantit au suspect l’assistance d’un avocat dès le premier interrogatoire, d’autre part. Comme dans les éditions précédentes, les auteurs se sont attachés à présenter un texte structuré, clair et critique, intégrant les nouveautés législatives et jurisprudentielles selon un plan simple et didactique ; les innombrables références doctrinales et jurisprudentielles et les questions plus...

Entomologische berichten

Do labels still matter ?

Auteure: Francesca Galli , Anne Weyembergh

Nombre de pages: 256

Criminal law has considerably evolved in the last few decades. A number of new trends have challenged the traditional features of "modern criminal law". One of the new trends affecting criminal justice systems is the so-called "Europeanisation process", which is the result of the growing intervention of the EU in the area of criminal Law. Another new trend which criminal law and other legal disciplines are facing is the increasingly blurred dividing line between legal categories. Various dimensions of this unclear division between categories have been identified in legal literature, in particular between administrative and criminal law. This book aims to study the combination of the two abovementioned trends and their impact on criminal justice systems. The hazy line between administrative and criminal law has been around fora white and has Brown independently of the European Union. Up until now, it has mainly been analysed at the national level in a sector by sector approach. This research aims to go beyond such an approach to the topic and sets a systematised assessment of the situation in motion. The main questions that this book tackles are whether and to what extent the EU...

Généalogie de la Maison Du Faur

Auteure: Sylvain Macary

Nombre de pages: 280

Introduction à la procédure pénale

Auteure: Marie-Aude Beernaert

Nombre de pages: 2200

Le présent ouvrage, fruit d?une collaboration entre l?Université catholique de Louvain, l?Université Saint-Louis - Bruxelles, l'Université libre de Bruxelles et l?Université de Namur, a été conçu comme support pour l?enseignement de base du cours de "Droit de la procédure pénale" dispensé aux étudiants en droit et en criminologie. Il s'adresse toutefois également à tous les avocats et magistrats qui peuvent être amenés à pratiquer un jour la procédure pénale, comme d'ailleurs aux autres professionnels ou simples particuliers que ces questions intéressent. L?ouvrage a pour ambition de constituer pour le lecteur un outil simple et à jour pour aborder la procédure pénale, non seulement en théorie mais également dans ses aspects pratiques. De nombreux renvois sont opérés entre les chapitres pour permettre une vue transversale de la matière.

Droit de la procédure pénale

Auteure: Marie-Aude Beernaert , Henri D. Bosly , Damien Vandermeersch

Nombre de pages: 2031

Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la huitième édition de l'ouvrage intitulé 'Droit de la procédure pénale'. Les auteurs ont voulu cette huitième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à la précédente, mais aussi parce que cette période a donné lieu à une production normative très abondante dont la liste est mentionnée ci-dessous et à de nouveaux développements jurisprudentiels tout à fait essentiels (qu'il s'agisse de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de Justice de l'Union européenne, de la Cour constitutionnelle, des juridictions de l'Ordre judiciaire ou du Conseil d'État). Comme précédemment, les auteurs ont aussi voulu être attentifs à la doctrine pénale récente. Cette huitième édition intègre notamment les diverses lois dites "pot-pourri" (I à V) qui ont été votées lors de l'actuelle législature.

Le financement du terrorisme

Auteure: Delphine Brach-Thiel

Nombre de pages: 131

S'il est un sujet d'actualité, le financement du terrorisme est également un sujet controversé. Qu'un consensus se fasse autour de la nécessité de lutter contre ce fléau - notamment sous l'angle du financement -, c'était une certitude après les attentats du 11 septembre. Aujourd'hui, depuis l'émergence du terrorisme low cost, c'est une certitude qui tend à se relativiser. Les questions et les problèmes affleurent. Comment adopter un corps de règles, efficaces - non liberticides ? -, face à des comportements totalement hétérogènes, mais tous visant à financer le terrorisme ? Quid de ces opérations qui ont le parfum de la vie courante sur le plan judiciaire ? Comment prouver ? Comment juger ? Comment empêcher ? Autant de questions - et bien d'autres - qui firent l'esprit des 7e journées franco-belges de droit pénal. Les échanges entre universitaires belges et français, entre praticiens et chercheurs, sans oublier les politiques, se sont avérés riches et féconds.

Nobiliaire universel de France, ou recueil general des genealogies historiques des maisons nobles de ce royaume

Auteure: Nicolas Viton de Saint-Allais

Athanor

Martine

Auteure: Laurence Boudart

Nombre de pages: 123

Annuaire Téléphonique ..., Ottawa-Gatineau

Les coûts du système pénal

Nombre de pages: 200

Ce nouveau dossier envisage d'étudier le degré d'efficacité du système pénal, de mettre en exergue ses impasses et d'examiner les pistes pour en sortir. L'option prise pour ce faire est celle des coûts du système pénal au regard des objectifs qui lui sont assignés: prévention générale, lutte contre la récidive, réinsertion des condamnés etc.

Les 3 cours régionales des droits de l'homme in context

Auteure: Laurence Burgorgue-Larsen

Nombre de pages: 588

Retour en pays natal

Auteure: Nicolas Crousse

Nombre de pages: 224

Nicolas Crousse assemble ici les pièces éparpillées du puzzle de son enfance. Au fil des pages, il convoque ses souvenirs d’enfant rêveur et solitaire, hypnotisé par les œuvres de Marc Chagall, et s’interroge sur ses relations familiales. Notamment celle qu’il entretient avec son père, poète égaré, voyageur, souvent absent. À travers cette quête identitaire, l’écrivain interroge la notion de paternité, d’abord en tant que fils, puis dans son rôle de père. Par l’écriture, il parvient à se détacher progressivement de la figure paternelle pour retrouver sa propre identité. Retour en pays natal est l’histoire d’une enfance portée par l’amour et le respect d’un fils pour son père.

Jappeloup

Auteure: Pierre Durand

Nombre de pages: 257

" Enfant déjà, je rêvais de devenir champion olympique. Mon rêve s'est réalisé grâce à un cheval sorti de nulle part. Il s'appelait Jappeloup. " En 1988, aux jeux Olympiques de Séoul, les spectateurs retiennent leur souffle. Quatre ans plus tôt, Jappeloup, le célèbre et atypique petit cheval noir, avait mis à terre son cavalier, Pierre Durand, avant de s'enfuir vers les écuries. Mais cette fois, Jappeloup franchit tous les obstacles avec une générosité extraordinaire : la médaille d'or est pour lui... Vraiment pour lui, puisque, au pied du podium, Pierre Durand la lui passe autour de l'encolure. Cette consécration, le cavalier en rêve depuis qu'il a suivi à la télévision le spectacle grandiose des JO de Mexico, en 1968. Cavalier passionné, talentueux et déterminé, le jeune Pierre se spécialise très tôt en saut d'obstacles. Avec Velleda, Laudanum, Narcotique et bien d'autres, il connaît des moments de joie incomparables en équipe de France junior, puis senior. Mais sa rencontre avec Jappeloup marque un tournant et le commencement d'une relation fusionnelle entre deux forts caractères. Dérouté par ce cheval rebelle bien que prometteur, Pierre doit...

Le travail militant

Auteure: Sandrine Nicourd

Nombre de pages: 130

Ce livre fait le pari d'éclairer les processus d'engagement par une sociologie des collectifs qui les portent. Il s'agit moins de se demander pourquoi les individus militent et par quelles causes ils sont attirés que d'analyser comment les organisations et les collectifs font pour conserver leurs militants: comment ils organisent le militantisme au quotidien, comment ils sélectionnent leurs militants, comment ils évaluent les compétences des militants, etc. Ces questions sont étudiées sur des terrains et dans des contextes variés: mouvement social des « sans », syndicat, associations de locataires, de logiciels libres et groupes religieux.Se demander comment les individus qui s'engagent sont tenus, voire retenus par leurs collectifs, conduit à enrichir et renouveler les explications de l'engagement bénévole et militant, qui mettent souvent l'accent sur les parcours biographiques, les raisons individuelles, ou la force d'attractivité de la cause. Les enquêtes proposées mettent en évidence le rôle spécifique et déterminant des organisations dans l'encadrement de leurs militants et plus largement dans l'apprentissage de l'engagement. Elles éclairent les...

Oeuvres poétiques

Auteure: Fernando Pessoa

Nombre de pages: 2074

Grâce à Ivo Castro, la présente édition est enrichie d'un nombre considérable de textes et de fragments encore inédits au Portugal. Les traductions de poèmes déjà parus chez Bourgois éditeur ont été reprises après relecture et révision; elles ont dans certains cas été remaniées en fonction des établissements de texte arrêtés pour le présent volume. Nouvelle traduction pour les oeuvres d'Aluaro de Campos et pour les "Trente-cinq sonnets" de langue anglaise. Sommaire : oeuvres signées Alberto Caeiro, oeuvres signées Ricardo Reis, oeuvres signées Alvaro de Campos, oeuvres signées Fernando Pessoa, p. 517-1597. Très abondant appareil critique (460 pages) comme il est d'usage dans cette collection. [SDM].

Développement et persévérance professionnels dans l'enseignement

Auteure: Lilianne Portelance , Stéphane Martineau , Joséphine Mukamurera

Nombre de pages: 260

Abordant la persévérance professionnelle en étroite association avec le développement professionnel, les auteurs de cet ouvrage collectif proposent des réflexions approfondies afin de favoriser l’insertion professionnelle des enseignants débutants. Chaque contribution soulève un enjeu capital de la persévérance et du développement professionnels, en vue d’interventions précoces et mieux ciblées.

Danbé

Auteure: Aya Cissoko , Marie Desplechin

Nombre de pages: 192

« J’aimerais que celle ou celui qui lira ce petit livre mesure ce qu’il a de déchirant. Il est mon au revoir à ceux que je laisse sur le quai. (...) Il est mon au revoir à mon enfance de petite fille noire en collants verts, qui dévale en criant les jardins de Ménilmontant. » Quand Marie Desplechin rencontre Aya Cissoko, elle est touchée par la singularité de son histoire. Née de parents maliens, Aya a connu une petite enfance habitée de souvenirs délicieux, qui prend fin avec la disparition de son père et de sa petite sœur dans un incendie. Élevée par sa mère dans le respect du danbé, la dignité en malinké, Aya apprend à surmonter les épreuves et trouve dans la boxe un refuge.

Développer un curriculum d'enseignement ou de formation

Auteure: Marc Demeuse , Christiane Strauven

Nombre de pages: 323

Le programme scolaire ne résume pas à lui seul l’ensemble des démarches, ni même des outils visant à atteindre les intentions qu’un système d’enseignement ou de formation s’assigne en matière d’apprentissages. Il n’est que la partie émergée d’un processus de définition de ce qu’il convient d’enseigner, pourquoi le faire et comment y arriver, mais aussi comment évaluer les effets, quelles formations initiales et continuées doivent être prévues, quels outils doivent être rendus disponibles… C’est pourquoi cet ouvrage se propose de retracer la démarche générale et les opérations particulières conduisant à la mise au point d’un curriculum d’enseignement ou de formation, qu’il s’agisse, dans ce dernier cas, de formations formelles ou non formelles. Sa préoccupation essentielle consiste à présenter aux enseignants, aux responsables pédagogiques et aux chercheurs une entrée abordable dans le domaine de la construction d’un curriculum et de fournir à ceux qui se trouvent confrontés à ce travail un guide et des pistes de réflexion de manière à éviter les ornières bien connues des spécialistes.