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La parenté en droit civil français

Auteure: Caroline Siffrein-Blanc

Nombre de pages: 679

Prix Gabriel de Bonnecorse décerné en 2008 à l'étudiant ayant excellé dans une réflexion fondamentale sur l'évolution du droit. Faisant référence à un assemblage d’éléments en interaction permanente, la parenté présente les caractéristiques d’un système. La thèse repose sur l’idée selon laquelle la parenté est aujourd’hui insaisissable à plus d’un titre tant dans sa structure, que dans ses fondements. Très vite, il est apparu que sous l’apparente stabilité de la notion, le système de parenté était en réalité menacé de déconstruction. Face à cette menace de déconstruction, il fallait tant préserver que restructurer le système de parenté. Préserver d’abord, ce qui doit demeurer inaliénable et indisponible, c’est-à-dire les structures essentielles au système, la bilinéarité, la différenciation des sexes et des générations ainsi que la pérennité du lien établi. Restructurer ensuite, c’est-à-dire redéfinir les fondations de la parenté sur une éthique de responsabilité afin d’axer la vie de la parenté sur un principe d’effectivité. Le système de parenté doit donner une place juridique au père et à la mère...

La justification du maintien de l'article 1386 du Code civil

Auteure: Valérie Depadt-Sebag

Nombre de pages: 346

Fins de vie, éthique et société

Auteure: Emmanuel HIRSCH

Nombre de pages: 856

Cette réédition totalement revue et enrichie contribue à une appropriation des évolutions législatives portées par la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (droits de la personne, sédation profonde et continue, souffrance, directives anticipées opposables, etc.). Les conditions du mourir interrogent à la fois nos obligations sociales et les exigences du soin. Alors que s'instaurent une nouvelle culture de la fin de vie, de nouvelles solidarités, quelles seront les incidences sur les pratiques professionnelles au service de la personne malade et de ses proches ? Ces situations toujours singulières, irréductibles aux débats généraux portant sur « la mort dans la dignit頻 justifient une exigence de clarification, la restitution d’expériences et la transmission de savoirs vrais. Dans une approche pluridisciplinaire, cet ouvrage associe les meilleures compétences pour proposer une synthèse rigoureuse et complète des réflexions et des expériences au cœur des débats les plus délicats de notre société. Il constitue une indispensable référence à destination des professionnels mais tout autant...

Traité de bioéthique IV

Auteure: Emmanuel HIRSCH , François HIRSCH

Nombre de pages: 624

Les États généraux de la bioéthique se sont ouverts le 18 janvier 2018. Décider que la concertation ne devait pas se limiter à la révision de la loi relative à la bioéthique du 7 juillet 2011, c’était affirmer qu’une certaine bioéthique d’hier est révolue. D’autres enjeux bioéthiques ont fait irruption sur la scène publique et constituent les nouveaux territoires et les nouveaux terrains de la bioéthique. Si les neurosciences suscitaient déjà des réflexions portant sur de possibles interventions sur le cerveau, pour « réparer, transformer et augmenter », désormais l’intelligence artificielle, l’usage des données de masse, la robotisation nous imposent la responsabilité de renouveler notre pensée de la bioéthique. Est-il envisageable de poser un cadre législatif à des innovations disruptives qui bouleversent nos conceptions de l’environnement, du vivant, de l’humain, de notre rapport à l’autre et au monde ? Est-on capable de concevoir un humanisme pour temps d’artificialisation, de numérisation ou de vitrification de notre humanité ? Quelles valeurs et quels critères opposer à l’enchantement d’une promesse...

Traité de bioéthique I

Auteure: Emmanuel HIRSCH

Nombre de pages: 768

Les débats et les controverses que suscitent les évolutions biomédicales les plus sensibles, ne sauraient se limiter à des enjeux d'ordre scientifique ou technique relatifs aux pratiques les plus innovantes. L'approche bioéthique s'efforce d'entreprendre une investigation exigeante dans des domaines qui concernent nos conceptions de la dignité humaine et les responsabilités assumées à l'égard des personnes vulnérables dans la maladie. Il convient donc de solliciter différents registres de la connaissance (notamment dans le champ des sciences humaines et sociales) afin de trouver les quelques repères indispensables à la compréhension et à l'appropriation de savoirs complexes. L'anthropologie, la philosophie, la sociologie, le droit et l'économie, notamment, sont convoqués dans ce volume introductif qui permet également de prendre en compte différents aspects de la révolution biomédicale et des biotechnologies. De même que les réalités de la santé publique et de la vie hospitalière, évoquant ainsi de nouveaux concepts ou principes : responsabilité, gouvernance, gestion des risques, précaution. Le souci bioéthique relève de l'attention démocratique -...

Les sources des obligations

Auteure: Stéphane Obellianne

Nombre de pages: 612

Notion plurale, la source des obligations se décompose en source formelle, source technique et source substantielle. Les sources formelles désignent le fondement juridique à partir duquel seront dégagés les sources techniques, fruit de l’interprétation judiciaire. Les sources substantielles ont été définies comme les conditions concrètes de naissance de l’obligation. Nées de l’application des notions techniques réalisées par les magistrats, elles s’articulent autour de la liberté du débiteur et la protection du créancier. L’approche classique a été définie comme la politique qui consacre la liberté du débiteur. Contenue en l’article 1370 du Code civil, elle plonge ses racines dans le passé et s’illustre aujourd’hui à travers de nombreux concepts. À l’opposé, l’approche moderne fait prévaloir la protection du créancier. Consacrée indirectement, elle laisse intact l’ordre technique existant et s’élabore à partir d’applications renouvelées des notions. Consacrée directement, elle donnera naissance à de nouvelles notions dont certaines recevront une traduction formelle. Une nouvelle approche de la liberté est souhaitable....

Des humains comme les autres

Auteure: Irène Théry

Nombre de pages: 309

Faut-il lever l’anonymat des donneurs dans le cadre de l’assistance médicale à la procréation ? Alors que les premiers enfants nés grâce aux dons sont devenus de jeunes adultes et, pour certains, revendiquent l’accès à leurs origines, comment distinguer les places respectives des protagonistes du don d’engendrement : parents, enfants, donneurs ? L’enfant n’est-il pas le grand oublié de la perspective médicale traditionnelle assimilant don de gamètes et don du sang, au prix de l’effacement d’une partie de son histoire ? D’une plume résolument engagée, Irène Théry propose un regard critique sur le modèle bioéthique français qui a sacralisé l’anonymat du don de gamètes alors que tant de pays démocratiques ont su passer du modèle initial Ni vu ni connu à celui de Responsabilité où le donneur – homme ou femme – cesse d’être perçu comme un spectre menaçant. La panique morale qui semble saisir la société française – corps médical, responsables politiques, religieux – devant une telle évolution révèle les préjugés et les résistances face aux nouvelles représentations de l’identité personnelle et de la filiation,...

L'argument de la filiation

Auteure: Pierre Bonte

Nombre de pages: 474

L'argument de la filiation est souvent invoqué par les anthropologues à l'appui des débats qui les opposent, au cœur de leur discipline, sur ce qui est donné, commun à l'ensemble des sociétés humaines, et ce qui est construit dans des contextes culturels particuliers. Quoi de plus « naturel », de plus « universel » en effet que cette relation filiative qui répond aux nécessités de la reproduction sexuée de l'espèce, invariant qui relève des mêmes évidences que la distinction des sexes ? Le présent ouvrage, présenté sous la forme d'un recueil de textes, réunit des spécialistes de différentes disciplines - anthropologues, historiens, juristes - qui explorent la manière, relativement convergente, dont la filiation est établie dans des sociétés, anciennes et modernes, situées autour de la Méditerranée. Ces sociétés, polythéistes ou relevant des trois grandes religions monothéistes nées dans cette aire, donnent à voir des agencements qui lient la filiation, et plus largement la parenté, à la constitution de l'ordre social et cosmique. Des pratiques d'alliance de mariage dans la proximité consanguine brouillent le calcul de la filiation, la...

L'accès aux origines, un droit humain

Auteure: Stéphane Viville

Nombre de pages: 190

Notre humanité a toujours été fascinée par ses origines. La PMA et le don de gamètes bouleversent notre rapport à la conception et jamais la question millénaire de nos origines n’a été aussi vive. L’anonymat du don de gamètes qui était, avec le volontariat et la gratuité, la pierre angulaire de la création des premières banques de sperme en France, doit-il être maintenu ? Aujourd’hui, on estime entre 70 000 et 80 000 le nombre de Françaises et de Français à être nés d’un don anonyme. Actuellement, dans le cadre de la révision institutionnelle des lois de bioéthique, il est question de permettre à ces personnes d’accéder à l’identité de leur donneur ou de leur donneuse et cette perspective génère de fortes résistances. Engagé en faveur du droit aux origines, Stéphane Viville s’empare du débat de façon pédagogique pour l’éclairer d’un point de vue historique, technique et juridique, tout en donnant des clés pour comprendre ses enjeux d’un point de vue sociétal. Stéphane Viville est professeur à la faculté de médecine à Strasbourg. Spécialiste de biologie de la reproduction et de génétique, à l’origine de nouvelles...

Pandémie 2020

Auteure: Emmanuel Hirsch

Nombre de pages: 901

Contre l'emprise du seul discours biologique, le grand éthicien français sollicité par tous les médias explique, avec son équipe inégalée de cent chercheurs, quels sont, un à un, les véritables enjeux de l'Après-pandémie. Un livre incisif, décisif pour enfin comprendre les erreurs d'aujourd'hui et relever les défis de demain. Personne ne pensait une pandémie envisageable dans nos sociétés modernes. Une " crise sanitaire d'ampleur " a pourtant provoqué sur le plan international un phénomène de déstabilisation et d'effondrement en jeu de dominos. Il convenait d'inventer des réponses immédiates, concrètes et agiles. C'est au coeur de la crise, devant les lendemains incertains, quand le surplus d'informations condamnait au silence toute analyse, qu'une équipe de cent chercheurs rassemblés autour de l'éthicien Emmanuel Hirsch a décidé d'engager la réflexion. De la philosophie à l'anthropologie, de l'économie à l'épidémiologie, de la sociologie aux sciences politiques, ils retracent pour nous ce qu'est l'expérience d'un inattendu qu'il nous faut désormais penser, intégrer et surmonter ensemble. L'urgence politique actuelle consiste à créer les...

Les violences conjugales : le couple sous haute surveillance

Auteure: Khalidja El mahjoubi , Abla Koumdadji

Nombre de pages: 259

Dans le contexte des violences conjugales, lorsque le processus de protection est en marche, le couple passe de la pénombre à la lumière : ce qui ressortait jusque-là de la vie privée, se trouve saisi par l'autorité publique. En 2001, l'enquête ENVEFF, pr

L'ouverture du mariage aux personnes de même sexe

Auteure: Yves Lequette

« Sujet passionnant et passionné », l’ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe divise les juristes. Les plus grands spécialistes du droit des personnes et de la famille s’expriment ici sur son impact sur les institutions du mariage, de la famille et de l’adoption. Le 15 avril 2013 s’est tenu, au Conseil supérieur du notariat, le VIe colloque annuel organisé par l’Association du Master 2 de droit privé général de l’université Panthéon-Assas (Paris II), consacré à « l’ouverture du mariage aux personnes de même sexe ». Cette journée a été l’occasion de débattre à propos de la réforme introduite par la loi du 17 mai 2013. Consignées dans cet ouvrage, les interventions des participants à ce colloque abordent les questions d’histoire, de droit comparé, de sociologie et de philosophie. Elles analysent également les débats qui ont accompagné le projet de loi et tentent de mesurer la portée de la réforme sur le couple, la filiation et le droit international privé.

Protéger les majeurs vulnérables: Quels nouveaux droits pour les personnes en fin de vie?

Auteure: Karine Lefeuvre , Valérie Depadt-Sebag

Nombre de pages: 235

Depuis la loi de 2005, relative aux droits des malades et à la fin de vie, la loi Claeys-Leonetti du 2 février 2016 est venue renforcer les droits des patients, en proposant de nouvelles dispositions qui témoignent de la complexité de ce sujet sensible. Mais quels sont les apports réels de cette loi ? Dans quelle mesure a-t-elle renforcé le respect de la volonté des personnes en fin de vie, créé un droit à la sédation et consolidé les mesures anticipatives ? Après deux ouvrages consacrés à la place des familles et à l'intérêt de la personne protégée, ce nouveau volume vise ici à explorer la loi dans toutes ses dimensions : politique et sociétale, éthique et philosophique, juridique et internationale. A l'appui des regards et témoignages croisés d'experts, professionnels de la santé et du social, associations d'usagers et chercheurs, il invite ainsi à une analyse éclairée et pluridisciplinaire sur la question sociétale et individuelle de la fin de vie.

La nouvelle loi de bioéthique en question(s)

Auteure: Laurent Chambaud , Valérie Depadt

Nombre de pages: 146

Médecine et droits de l'homme

Auteure: Benjamin Pitcho , Valérie Depadt-Sebag

Nombre de pages: 555

Dans le discours qu'il prononce le 11 décembre 1968 à l'occasion de sa remise du prix Nobel de la paix, René Cassin confère à la Déclaration universelle des droits de l'homme la portée du " premier manifeste d'ordre éthique que l'humanité organisée ait jamais adopté ". Soixante ans après son adoption le 10 décembre 1948 par l'Assemblée générale de l'ONU, les professionnels de santé ainsi que tous ceux qui œuvrent dans le quotidien du soin comprennent le processus engagé après la Shoah comme relevant d'une responsabilité qui les concerne de manière spécifique. Le code de Nuremberg (1947) constitue de ce point de vue un devoir de mémoire et un appel à la vigilance. Cette pensée pour notre temps, nécessaire face aux défis qu'il nous faut assumer ensemble, trouve son inspiration et sa légitimité dans les combats menés contre l'obscurantisme et la barbarie, afin de parvenir à l'avènement des droits de l'homme. Nous sommes comptables, dépositaires à titre personnel et au sein de nos démocraties de cette part du patrimoine de l'humanité élaboré à travers de difficiles conquêtes encore inachevées et dont l'extrême précarité nous interpelle....

Protéger les majeurs vulnérables - Quels nouveaux droits pour les personnes en fin de vie ?

Auteure: Valérie Depadt

L'identité génétique de la personne

Auteure: Pascale Bloch , Valérie Depadt-Sebag

Nombre de pages: 165

Les auteurs de cet ouvrage ont pour objectif commun de permettre un panorama de l'état du droit privé relativement à la question de la transparence des origines génétiques de la personne, notamment des connaissances qu'elle peut avoir de ses origines. Les articles se suivent dans l'ordre chronologique de la vie d'une personne, de sa conception jusqu'à son décès, en s'arrêtant sur les moments où ses origines génétiques peuvent influer sur certains aspects de son existence : son état civil, sa filiation, son mariage ou sa santé. De cette façon, la cohérence ou l'incohérence du droit français sur la condition juridique des personnes face à la question de leurs origines génétiques sont mises en relief.

Lex Robotica

Nombre de pages: 160

Cet ouvrage est le fruit d'un questionnement : le Droit français dispose-t-il de dispositifs suffisants pour régir les phénomènes liés à la robotique ? Si tel n'est pas le cas, quels modes d'intervention seraient les mieux adaptés ? Pour répondre à ces deux interrogations, il était nécessaire de faire un état des lieux, objectif et circonstancié, de la robotique et de convier les spécialistes à en faire une présentation, avant que les juristes, à leur tour, puissent analyser le phénomène et en tirer les conséquences juridiques attendues. C'est ainsi, ce qui est exceptionnel, qu'un laboratoire de Droit (IRDA de l'Université Paris 13) et un laboratoire scientifique (HT2S du CNAM) se sont associés pour préparer cette confrontation et se sont accordés pour inviter les meilleurs experts à débattre. Le fruit de ce travail est étonnant, d'abord quant à ses conclusions (que nous laissons le lecteur découvrir) et ensuite quant à la compréhension mutuelle qui a régné tout au long de ces échanges. Bien plus, chaque contributeur ayant eu à coeur d'expliquer les singularités du vocabulaire et des concepts de chaque discipline convoquée, le dialogue a pu se...

La famille expliquée à mes petits-enfants

Auteure: Geneviève Delaisi de Parseval

Nombre de pages: 144

Définir la famille comme " un papa, une maman, un enfant " ne va plus de soi de nos jours. D'autant qu'elle se complexifie sans cesse au fil des évolutions de la société. Ainsi avec le PACS, et plus récemment avec le " mariage pour tous ". Mais la procréation médicalement assistée est aussi une nouvelle façon de faire famille. Interrogée par ses stimulants petits-enfants, Geneviève Delaisi de Parseval aborde tous ces sujets, mais aussi, bien sûr, les cas plus habituels, tel celui des couples divorcés et des fratries recomposées. Elle s'arrête sur les fonctions de la famille : partager des liens du sang, un nom, un toit ; sur celles du père, de la mère, des grands-parents, qui varient selon les sociétés. Et elle montre comment ces fonctions perdurent dans les nouvelles familles.Expliquer ce qu'est la famille à des enfants est un exercice sensible. Ce livre relève le défi avec bonheur, ne cédant à aucune langue de bois. Geneviève Delaisi de Parseval est psychanalyste et anthropologue, spécialiste des questions de filiation et de procréation. Elle est notamment l'auteur de Famille à tout prix (Seuil, 2008) et elle a participé à Filiations, origine,...

Introduction générale au droit

Auteure: François Terré

Nombre de pages: 634

Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques. Quand et comment le droit existe-t-il dans le groupe social ? Quel est le critère du juridique ? Quels sont les divers systèmes de droit, les divisions des branches du droit - droit national, communautaire ou international, droit privé ou droit public -, les diverses juridictions ? Et qu'est-ce qui fonde tout cela : le divin, la raison, la volonté, la force...? Quelle est la place de la communauté des juristes ? D'où une réflexion première sur l'existence du droit. La suite concerne, envisagées distinctement, ses composantes, autrement dit ce que l'on entend habituellement quand on parle de ses sources. Trois chemins sont empruntés : celui de la norme - loi, principe -, celui du jugement, celui des pratiques. Vient alors, par effet de symbiose, la réalisation du droit. Comment s'opère l'insertion de celui-ci dans le ...

Les Livres disponibles

La liste exhaustive des ouvrages disponibles publiés en langue française dans le monde. La liste des éditeurs et la liste des collections de langue française.

Familles bousculées, inventées, magnifiées

Auteure: René Frydman , Muriel Flis-Trèves

Nombre de pages: 224

Aujourd’hui, les enfants viennent d’ici et d’ailleurs, les parents également; les grands-parents aspirent à des fonctions inédites; les nouvelles procréations supposent aussi des ruptures biologiques dans la filiation. La famille contemporaine, qu’elle soit recomposée, homo-parentale, monoparentale ou déconstruite, se cherche, s’invente. Cette famille composite offre-t-elle l’image d’un repliement sur soi ou d’une ouverture sur le monde extérieur ? Doit-on se réjouir de l’abondance de ces nouveaux schémas familiaux ou, au contraire, se soucier du bouleversement des repères traditionnels ?Des médecins, des sociologues, des écrivains, des juristes, des gynécologues-obstétriciens, des anthropologues, des psychanalystes scrutent l’évolution passionnante de la scène familiale et les effets de ces modifications. Ce volume rassemble l’ensemble des contributions au colloque des 7 et 8 décembre 2007 à la Faculté de médecine de Paris. Le professeur René Frydman est gynécologue-obstétricien, chef du service maternité à l’hôpital Antoine-Béclère à Clamart. Muriel Flis-Trèves est psychiatre et psychanalyste. Contributions de J.-P....

Alzheimer, éthique et société

Auteure: Fabrice GZIL , Emmanuel HIRSCH

Nombre de pages: 688

Une approche multidisciplinaire originale et concrète des personnes malades reconnues dans leurs droits et leurs valeurs au sein de la cité, respectées et accompagnées dans le parcours de la maladie. Familles et professionnels éprouvent le plus grand besoin de disposer d'éléments de connaissance concernant la maladie d'Alzhei-mer (environ 850 000 personnes atteintes en France). Aujourd'hui les traitements font défaut alors que quantitativement le nombre des personnes progresse. La prise en charge des personnes dépendantes, les conditions d'accueil et de suivi, leur accompagnement ainsi que de celui de leurs proches constituent un défi en termes de santé publique. Cet ouvrage basé sur l'expertise développée par l'EREMA répond au besoin de lisibilité, de repères et de modes d'action face à cette maladie aux enjeux sociaux complexes. Fabrice Gzil est philosophe, responsable du pôle Études et recherche, fondation Médéric Alzheimer. Emmanuel Hirsch est directeur de l'Espace éthique/ Assistance publique - Hôpitaux de Paris, professeur d'éthique médicale à la faculté de médecine, université Paris-Sud 11 (dont il dirige le département de recherche en...

Les droits du contrat à travers l'internet

Auteure: Akodah Ayewouadan

Nombre de pages: 394

L'internet ébranle les modes classiques de fonctionnement de nos sociétés contemporaines. Ce nouvel espace se révèle humain, hétérogène, décentralisé et international. Il transcende les frontières et propose un cadre original dans lequel le commerce juridique se revivifie. L’objet de cet ouvrage est de montrer que la pratique contractuelle, de par sa flexibilité, s’est parfaitement insérée dans cet espace et a acquis, par conséquent, une certaine originalité. Dans une démarche dynamique, l’étude se fonde sur l’applicabilité, a priori, des règles du droit commun des contrats aux contrats conclus par l’internet pour démontrer le renouvellement du droit qui a découlé de la contractualisation en ligne. Enrichie des évolutions législatives récentes, l’approche transversale et internationale retenue permet de corroborer l’adaptation de certaines règles, de la conclusion du contrat au contentieux, aux contrats conclu par voie électronique. Elle met également en lumière le rôle croissant qu’est appelé à jouer le juge et par extension l’arbitre pour corriger les défauts du droit applicable aux contrats conclu par voie électronique. Il en ...

Le sacre de l'espèce humaine

Auteure: Philippe Descamps

Nombre de pages: 448

Soucieux d’enrayer la mainmise du pouvoir biotechnologique sur le vivant humain, le législateur a institué depuis 1994 la protection de l’espèce humaine. Au fil des lois successives de bioéthique, l’espèce humaine est devenue l’une des valeurs les mieux protégées du droit français, justifiant les sanctions pénales les plus sévères et les interdictions les plus absolues. Fait troublant, assurément, quand on sait que la notion d’espèce humaine n’a de consistance, ni juridique, ni biologique. Faut-il dès lors penser que sa protection garantie par le droit relève du pur arbitraire politique ? Et que penser par ailleurs d’un système juridique qui s’appuie sur des données faussées de la biologie pour définir ses valeurs ? L’examen attentif de l’idée d’espèce humaine, tout empreinte de moralisation désordonnée, suggère ainsi que le droit qui lui donne la primauté, au détriment de l’individu et au mépris de la personne, n’est pas tout à fait un droit. Cherchant avant tout à vérifier la conformité biologique des individus à l’étalon normatif de l’espèce, il s’agirait plutôt d’un contrôleur de pedigree. Obsédées par la...

Guide bibliographique de l'homoparentalité

Auteure: Association des parents gays et lesbiens

Nombre de pages: 530

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