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(Re-)faire la loi

Auteure: Flueckiger, Alexandre

Nombre de pages: 775

La loi peine toujours plus à « faire la loi » à l’ère du droit souple et de la globalisation. Afin de produire un impact législatif aussi juste qu’optimal, la légistique doit proposer dans ce nouveau contexte une démarche permettant d’intégrer démocratiquement la force du droit souple dans le processus législatif, sans se contenter d’améliorer la clarté des textes. Ce traité présente les fondements de la légistique, constituée historiquement pour faire recouvrer à la loi sa rationalité, son efficacité, sa clarté et sa concision. Il explique comment : - créer une analyse d’impact intégrée qui prenne en compte toutes les composantes du développement durable parmi la multiplicité des instruments d’action tant publics que privés (légistique matérielle prospective) ; - formuler des textes clairs et cohérents (légistique formelle) ; - évaluer rétrospectivement les effets des lois et des politiques publiques par des méthodes appelées à devenir participatives (légistique matérielle rétrospective). Ce traité porte sur le droit suisse et le droit de l’Union européenne, avec des aspects de droit comparé. Il intègre de manière critique ...

Nouveau dictionnaire François-Allemand et Allemand-François a l'usage des deux nations

Nombre de pages: 1720

La confection de la loi

Auteure: Académie des sciences morales et politiques (France) , Roland Drago

Nombre de pages: 308

L'Académie des Sciences morales et politiques a décidé, en 2001, de créer un groupe de travail qui entreprendrait des recherches sur la confection de la loi. Elles porteraient certes sur les procédures, mais elles devraient surtout répondre aux questions qu'on se pose aujourd'hui, dans le monde et en France, sur la prolifération des lois, leur mode d'adoption, leur rédaction, leur style et leur contenu. Ce groupe a tenu une vingtaine de réunions afin d'étudier, avec des spécialistes, tous les problèmes qui se rencontrent et leurs solutions. L'ouvrage présente les rapports des intervenants ainsi que le compte rendu des débats qui ont suivi. Après sa conclusion, il présente des bibliographies concernant la France et tous les Etats dans lesquels les travaux de légistique ont été entrepris et , quelquefois, des réformes importantes réalisées. Il n'y a certes pas de remède-miracle à ce problème majeur pour les Etats. Mais le livre présente des méthodes de recherche et un éventail qui doivent apporter à la France les moyens de mettre fin à une situation qui ne peut plus durer.

Fadela Amara

Auteure: Cécile Amar

Nombre de pages: 216

Cécile AmarFadela Amara Fadela Amara est aujourd’hui l’une des personnalités préférées des Français, un symbole autoproclamé des banlieues et de la diversité. Comment cette femme, sur qui personne n’aurait parié un sou, est-elle devenue une figure du gouvernement? Ce livre raconte l’histoire d’une fille d’immigrés élevée à la dure dans une cité de transit, au milieu d’une fratrie nombreuse, et qui n’a pas froid aux yeux. L’histoire d’une ambition, sur fond de trahison entre la gauche et les enfants d’immigrés. Le parcours de Fadela Amara tient à la fois du conte de fées et de la construction médiatique et politique. Comment fait-on carrière dans le milieu associatif? Comment en maîtrise-t-on les codes, les combines? Comment met-on les médias dans sa poche, évince-t-on ses rivales, falsifie-t-on l’histoire, retourne-t-on sa veste... Comment, aussi, passe-t-on en une soirée de Julien Dray à Nicolas Sarkozy? D’une obscure «Maison des potes» de Clermont-Ferrand à l’aventure de Ni putes ni soumises, d’une cité de province aux ors de la République, Fadela Amara revient sur l’ascension fulgurante d’une jeune femme implacable. ...

Le droit néo-moderne des politiques publiques

Auteure: Charles-Albert Morand

Nombre de pages: 224

Le droit et les politiques publiques ne font pas bon ménage. Les politologues ont oublié que pour l'essentiel les politiques publiques s'inscrivent dans des formes juridiques. Les juristes n'ont pas compris qu'un droit nouveau, très différent du droit moderne, voit le jour. Il faudrait dire des droits nouveaux, car la structure juridique a subi plusieurs mutations. On a vu apparaître successivement un droit résultant de la fourniture de prestations étatiques, un droit des programmes finalisés, un droit réflexif des programmes relationnels, enfin un droit fondé sur la persuasion et l'influence. Le droit des politiques publiques manifeste aussi une transformation du raisonnement juridique. Au modèle mécanique du droit moderne, permettant de déduire de la norme juridique la solution d'un nombre infini de cas d'espèce, se substituent d'autres types de raisonnements impliquant des pesées d'intérêts concrètes, non reproductibles et effectuées par application des principes directeurs contenus dans les législations finalisées. Ces principes jouent un rôle essentiel pour le fonctionnement du droit des politiques publiques, qui est à la fois instrumentalisé et...

De la rédaction et de la codification rationnelles des lois où méthodes et formules suivant lesquelles les lois doivent être rédigées et codifiées

Auteure: Gustave Rousset

Nombre de pages: 383

De la pyramide au réseau ?

Auteure: Michel Van de Kerchove , François Ost

Nombre de pages: 596

Les grandes théories du droit qui continuent, aujourd'hui encore, à déterminer les représentations des juristes ont été conçues avant que s'imposent la construction de l'Europe et la mondialisation du droit, la montée en puissance des juges et le culte des droits de l'homme, l'apparition de puissants pouvoirs privés et le déclin de la capacité d'action des États, l'émergence de la société de l'information et les poussées de l'individualisme. Cet ouvrage entend remettre en chantier cette théorie générale du droit en intégrant ces différents phénomènes qui ont profondément ébranlé son paradigme fondateur linéaire, hiérarchique, pyramidal. Une première partie s'attache à étudier les « bougés de la pyramide » : un nouvel agencement des sources juridiques qui fait apparaître un mode de production du droit en réseau, un État désormais en quête de rôle, des systèmes juridiques de plus en plus imbriqués, des sanctions aux frontières incertaines. Un paradigme nouveau - celui d'un droit en réseau (lié aux idées de régulation et de gouvernance) -se dégagerait-il de ces transformations ? La seconde partie de l'ouvrage s'attache à évaluer la...

Penser la loi. Essai sur le législateur des temps modernes

Auteure: Denis Baranger

Nombre de pages: 352

Nos démocraties font des lois en abondance. Mais à force de légiférer, la raison d’être des lois a fini par nous échapper : souvent, elles répondent à nos attentes immédiates plutôt que de se mettre au service du bien commun. Pourquoi cette inadéquation des lois à l’esprit des lois ? Il faut remonter aux grands penseurs de la politique moderne, Montesquieu ou Rousseau, pour le comprendre. Ils ont placé la loi au cœur de l’action politique : se gouverner soi-même c’est avant tout légiférer. Mais ils n’ont pas livré le mode d’emploi de cet acte fondamental. D’autres ont tenté, avec plus ou moins de succès, d’armer la loi d’un discours de la méthode. Ce livre reconstitue l'histoire de cette ambition prométhéenne : penser le travail du législateur à la fois comme œuvre de la raison et comme activité empirique. Il revisite la loi des temps anciens et sa métamorphose, à l’épreuve de notre modernité politique, en une multiplicité de législations : autrefois le Prince faisait loi, aujourd’hui chaque législation nouvelle s’incorpore dans tout un système. Nous ne pouvons nier notre dette envers les fondateurs d’une science de la...

L'obligation d'étude d'impact des projets de loi

Auteure: Bertrand-Léo Combrade

Nombre de pages: 491

A partir d'un texte, apparemment modeste, issu de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 et inséré à l'alinéa 3 de l'article 39 de la Constitution selon lequel "La présentation des projets de loi déposés devant l'Assemblée nationale ou le Sénat répond aux conditions fixées par une loi organique", M. Combrade a réussi une magistrale étude des relations entre les pouvoirs autour de la notion d'étude d'impact que la loi organique du 15 avril 2009 a consacrée. Alors que cette expression était surtout connue du monde des urbanistes, des aménageurs et des spécialistes du droit de l'environnement, elle s'est développée dans le domaine constitutionnel au point de devenir une référence classique du débat politique et parlementaire [...]. L'obligation d'étude d'impact, qualifiée de nouvel instrument du parlementarisme rationalisé, est présentée comme un mécanisme prometteur de rénovation de la confection de la loi [...]. D'un point de vue procédural, M. Combrade considère que l'obligation d'étude d'impact marque une nouvelle étape dans le processus de rationalisation du parlementarisme, selon la définition parfois mal comprise — qu'en donne...

La Vie Du Droit Et l'Impuissance Des Lois

Auteure: Jean Cruet

Nombre de pages: 368

This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.

Les défis du droit global

Dégager des proportions juridiques innovantes, pragmatiques et concrètes pour répondre aux grands défis qui se posent à l'Humanité au niveau global.

A quoi sert le droit ?

Auteure: François Ost

Nombre de pages: 570

A quoi sert le droit ? La question est aussi ancienne que la société. Mais, pour la première fois, nous envisageons le scénario d'une société post-juridique. Une société dont le droit se serait dissous dans un océan de normativité indistincte, déterritorialisée et managériale. Ce droit, dont on annonce la crise, le déclin, l'évaporation, que sommes-nous en droit d'en attendre ? Quel est son apport spécifique aux relations sociales, la plus-value qu'il imprime à la gouvernance ? Plus simplement : que se passe-t-il lorsque deux individus, un groupe ou une société décident de "passer au droit" ? Et, à l'inverse, que perdons-nous lorsque nous renonçons au droit ? Au carrefour des sciences sociales, du droit et de la philosophie, cet ouvrage aborde ces questions dans toute leur radicalité. Aux fonctions techniques du droit (mesurage, bornage, tissage), répondent les usages, conformes ou non, qu'en font les autorités et les justiciables ; à leur tour, ces fonctions et ces usages s'inspirent de finalités qui débordent le droit : ordre, démocratie, justice,... Saisissant le droit dans sa profondeur historique comme dans ses procès les plus récents, cet...

Droit constitutionnel suisse

Auteure: Andreas Auer , Giorgio Malinverni , Michel Hottelier

Nombre de pages: 734

Oeuvres Philosophiques, Morales Et Politiques de Francois Bacon (Ed.1880)

Auteure: Jean Alexandre C. Buchon

Nombre de pages: 796

Oeuvres philosophiques, morales et politiques de Francois Bacon,... avec une notice biographique par J.-A.-C. BuchonDate de l'edition originale : 1880Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique.En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction.Pour plus d'informations, rendez-vous sur...

La tyrannie de l'émotion

Auteure: Noël Mamère , Patrick Farbiaz

Nombre de pages: 268

Outreau, le Tsunami, les pédophiles récidivistes, la lettre de Guy Môquet, l'Arche de Zoé, Ingrid Betancourt... Ces événements ont un point commun : la capacité à nous émouvoir. A l'affût du fait divers ou de tout événement porteur de compassion, Nicolas Sarkozy utilise l'émotion comme un programme et une arme pour éviter de répondre aux grands sujets qui secouent la France. Derrière ce détournement qui fait de la politique un art de la séduction, se dissimulent de vrais dangers pour notre démocratie. Confusion des sentiments, abolition des frontières entre vie privée et vie publique, lois de circonstance (la récidive, les chiens dangereux...) inspirées par des faits divers. La tyrannie de l'émotion comme principe de gouvernance s'inscrit dans une dérive qui n'est pas propre à la France. De l'Amérique de Bush à l'Italie de Berlusconi, la manipulation des foules est à l'œuvre. Avec ce nouvel essai, Noël Mamère et Patrick Farbiaz démontent pièce par pièce la nouvelle idéologie de l'émotion et nous appellent à ne pas nous soumettre à la force de cette dangereuse tyrannie organisée par quelque cabinet noir de la République. Un livre instructif...

La parole manipulée

Auteure: Philippe BRETON

Nombre de pages: 170

Les manipulations de la parole sont devenues courantes dans les sociétés modernes. La démocratie, qui a placé la parole au centre de la vie publique, paraît menacée par la prolifération des techniques qui visent à nous contraindre, sans que nous nous en rendions compte, à adopter tel comportement ou telle opinion. La sensation diffuse de vivre dans un " univers menteur " n'est-elle pas à l'origine de formes nouvelles d'individualisme et de repli sur soi ? Toutes les méthodes de communication et de débat sont-elles bonnes dans un espace public qui se prétend démocratique ? Dans ce livre passionnant, Philippe Breton s'efforce de répondre à ces questions en décrivant les différentes techniques de manipulation qui saturent notre environnement, à partir de nombreux exemples pris dans les domaines de la politique, de la publicité, de la psychothérapie et de la communication. Proposant une analyse des faiblesses des sociétés modernes, il ouvre aussi quelques pistes pour redonner à la parole le rôle d'outil vivant de la démocratie. Il introduit notamment le concept original de liberté de réception, sans laquelle la liberté d'expression reste surtout la...

Petit guide du mensonge en politique

Auteure: Thomas GUÉNOLÉ

Nombre de pages: 81

Les politiques nous mentent ? Apprenez à reconnaître leurs techniques préférées ! Oui, les politiques nous mentent, nous dit Thomas Guénolé. Mais pas plus que tous ceux qui ont quelque chose à nous vendre. Cela étant, comment se fait-il que l'image d'un politicien soit beaucoup plus négative que celle d'un publicitaire ? Comment expliquer que des deux professions qui utilisent le plus le mensonge, seule celle de politicien soit si violemment rejetée ? C'est que le publicitaire, lui, ne nous a jamais demandé notre confiance en nous regardant droit dans les yeux, pour ensuite la trahir. Thomas Guénolé décrit ici pour nous les techniques utilisées par les politiques pour nous mentir. À l'aide d'exemples concrets, tirés du débat politique actuel, il nous aide à comprendre les astuces de langage et le double sens si chers à nos politiciens. Ce livre est utile à tous : à la politique, à laquelle il veut rendre ses lettres de noblesse, et aux électeurs, qui comprendront qu'embellir le " produit électoral " fait partie intégrante du rôle du " vendeur politique ". À la fin de chaque chapitre, des exercices suivis de leurs corrigés permettent au lecteur de...

Le Gouvernement des émotions

Auteure: Pierre Le Coz

Nombre de pages: 208

Polémiques, faits divers, téléréalité... Partout, c'est l'émotion qui triomphe. Le pouvoir médiatique fait vibrer la corde sensible au rythme de stimulations sonores et visuelles qui produisent une véritable fièvre émotionnelle. Le pouvoir politique joue sur les mêmes ressorts. S'il est vrai que l'émotion est le cheval de Troie de la manipulation, cette débauche d'incitations à adhérer plutôt qu'à réfléchir soulève des enjeux éthiques majeurs. Car, quand nos émotions sont dévoyées, ce sont nos jugements de valeur qui se trouvent pervertis. Sommes-nous désormais voués à être gouvernés par les émotions ? De quelles ressources intérieures disposons-nous face à ce tapage ? Pierre Le Coz plaide en faveur d'un rationalisme critique qui mette à jour les rouages des stratégies manipulatrices. Avec cet essai, il apporte une réflexion salutaire pour déjouer les oppositions simplistes et restaurer la complexité des débats de société.

L'émotion en politique

Auteure: Braud Philippe

Nombre de pages: 265

L’observateur le plus inattentif ne peut ignorer la convoitise du pouvoir chez ceux qui le servent ; les jeux de séduction des candidats en campagne et le goût du spectacle chez ceux qui les observent. Définir la place du symbolique en politique, en reconnaître toute l’importance, adopter un point de vue tourné vers l'interaction ouvre de larges perspectives. L’analyse des dimensions émotionnelles du politique, pour laquelle plaide l’auteur de ce livre, est une entreprise de grande nécessité.

Les décisions absurdes (Tome 3). L'enfer des règles - Les pièges relationnels

Auteure: Christian Morel

Nombre de pages: 272

Christian Morel s'attaque, dans ce troisième volet, à deux nouveaux gisements d'absurdités : l'enfer des règles et les pièges que ménage la vie des groupes. L'inflation des règles est devenue un boulet universel, pas seulement la prolifération des règles publiques, mais encore celle du vaste maquis de règles privées produites par les organisations : procédures, normes, règles de certification... À l'aide de nombreux exemples – aéronautique, maisons de retraite et crèches, normes ISO, décisions de justice –, dont on se demande s'il faut en rire ou en pleurer, l'auteur met au jour les causes profondes de cet enfer et apporte des solutions aussi utiles qu'originales. Dans une seconde partie, Christian Morel identifie en sociologue les "pièges relationnels", trop négligés dans les organisations devenues des tours de Babel linguistiques et techniques. De nombreux cas viennent illustrer ce parcours, où le talent d'observateur décalé qui fait de Christian Morel un surprenant détecteur d'absurdités programmées se déploie. Son regard met en évidence des situations toujours inattendues, des engrenages toujours inaperçus. Ses lecteurs y percevront comme un...

La loi dans la pensée grecque

Auteure: Jacqueline de Romilly

Nombre de pages: 265

Les Grecs, toujours si jaloux de leur independance, ont toujours ete fiers de proclamer leur obeissance aux lois. De fait, ils ne cherchaient pas a definir leurs droits et leurs libertes par rapport a la cite dont ils faisaient partie et a laquelle ils s'identifiaient: ils demandaient seulement que cette cite elle-meme fut regie par une regle a elle et non point par un homme. La loi etait ainsi le support et le garant de toute leur vie politique. (...)Mais cette loi, dont ils etaient si fiers, n'assumait ce role a leurs yeux que parce qu'elle etait leur oeuvre et tirait son pouvoir d'un consentement initial. Autrement dit, elle n'avait point de garant dont elle put se reclamer: la loi grecque n'etait pas, comme la loi juive par exemple, une loi revelee. Elle etait nee des conventions humaines et des coutumes. (...) Cette double circonstance devait susciter autour de la loi des reflexions des debats, des attaques et des justifications: ainsi s'explique pour une bonne part, le nombre et l'importance des textes grecs relatifs a la loi. En outre, la reflexion fut stimulee par le fait qu'a Athenes, au Y" siecle, avec l'epanouissement de la pensee critique et l'influence des sophistes,...

Oeuvres et correspondance inédites de J. J. Rousseau

Auteure: Jean-Jacques Rousseau

Nombre de pages: 484

Decisions Absurdes

Auteure: Christian Morel

Nombre de pages: 379

Il arrive que les individus prennent collectivement des décisions singulières et agissent avec constance dans le sens totalement contraire au but recherché : pour éviter un accident, des pilotes s'engagent dans une solution qui les y mène progressivement ; les ingénieurs de Challenger maintiennent obstinément des joints défectueux sur les fusées d'appoint ; des copropriétaires installent durablement un sas de sécurité totalement inutile ; une entreprise persévère dans l'usage d'un outil de gestion au résultat inverse de l'objectif visé... Quels sont les raisonnements qui produisent ces décisions absurdes ? Les mécanismes collectifs qui les construisent ? Quel est le devenir de ces décisions ? Comment peut-on à ce point se tromper et persévérer ? Ces questions, auxquelles Christian Morel répond grâce à une analyse sociologique aux multiples facettes, conduisent à une réflexion globale sur la décision et le sens de l'action humaine. [Source : d'après la 4e de couverture]

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