Ebooks Gratuits

Télécharger les dernières nouvelles en format ebook, pdf et epub

Nous avons trouvé un total de 40 livres trouvés pour votre recherche. Téléchargez les ebooks et profitez-en !

Les commandites en droit luxembourgeois

Auteure: Christophe Boyer , Isabelle Corbisier , Gilles Dusemon , Patrick Mischo , Katia Panichi , Thibaut Partsch , Catherine Pogorzelski , Pierre Schleimer , Laurent Schummer , Alain Steichen

Nombre de pages: 200

Le Luxembourg vient de réformer fondamentalement son droit des sociétés en commandite par une loi du 12 juillet 2013 qui transpose la directive 2011/61/UE sur les gestionnaires des fonds d’investissement alternatifs. Cette loi crée une nouvelle forme de société en commandite sans personnalité juridique, la société en commandite spéciale (SCSp), qui suivra, sauf pour ce qui est des spécificités dues à l’absence de personnalité juridique, le nouveau régime de la société en commandite simple (SCS). Ce régime entend réserver une large place à la liberté contractuelle des associés, tout en créant la certitude juridique nécessaire à ce type d’opérateur. Le régime de la société en commandite par actions (SCA) a également été revu sur certaines règles de gestion, indispensables pour en faire un véhicule de choix notamment dans la structuration de fonds d’investissement. La loi luxembourgeoise entend ainsi offrir une législation qui pourra rivaliser à plus d’un titre avec les partnerships anglo-saxons. L’ouvrage s’intéresse à cette « nouvelle » liberté contractuelle, notamment du point de vue de la gouvernance qu’elle permet de...

Bibliographie juridique luxembourgeoise 1997-2013

Auteure: Catherine Bourin – Dion , Christian Deprez , Dean Spielmann

Nombre de pages: 628

Dans une série commencée il y plus de cinquante ans et dix-sept ans après sa dernière parution, la 4e édition de la Bibliographie juridique luxembourgeoise recense la production doctrinale luxembourgeoise sur la période 1997-2013, laquelle a pris une ampleur inégalée jusqu’alors, à la mesure de l’inflation normative et de la complexité croissante du droit. Le début de la période couverte correspond également à la création de l’Université du Luxembourg dont la faculté de droit, d’économie et de finance apporte une réflexion nouvelle à l’analyse du droit luxembourgeois, s’ajoutant à celle des praticiens. À l’instar des éditions précédentes, cette bibliographie juridique est agrémentée d’un index analytique, d’une table des matières et des auteurs, afin de faciliter sa consultation. Compilation unique en son genre au Grand-Duché, elle offre à tous ceux désireux de connaître ou d’approfondir l’état du droit luxembourgeois sur une question déterminée une clef d’accès unique aux nombreux et riches écrits qui lui sont consacrés.

Droit bancaire et financier européen. Généralités et établissements de credit. 2nd, rev. ed

L’objectif de l’ouvrage est de donner au lecteur les clés de lecture propres à l’ordre juridique pour bien aborder le droit bancaire et financier européen dérivé.0.

Revue critique d'histoire et de littérature

Auteure: Paul Meyer , Charles Morel , Gaston Bruno Paulin Paris , Michel Bréal , Gabriel Jean Jacques Monod , C. de Le Berge , Stanislas Guyard , Charles Henri Graux , Louis Havet , James Darmesteter , Arthur Chuquet

Manuel de droit des sociétés

Auteure: Jean-Pierre Winandy

Cette nouvelle édition du Manuel de droit des sociétés de Jean-Pierre Winandy intègre les évolutions les plus récentes du droit luxembourgeois, notamment la dernière grande réforme entrée en vigueur le 22 août 2016 ainsi que la renumérotation complète de la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales, applicable à partir du 19 décembre 2017.

Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel

Nombre de pages: 940

Pascal Ancel, Professeur émérite de l’Université Jean Monnet de Saint-Étienne et de l’Université du Luxembourg, a exercé son métier d’enseignant-chercheur avec l’enthousiasme et la rigueur qui le caractérisent. Il représente ce que l’Université peut avoir de meilleur et il donne à tous l’envie et la fierté de faire ce si beau métier. Avec une humilité qui ne s’est jamais démentie, Pascal Ancel a œuvré toute sa carrière en s’investissant dans des domaines variés mais toujours à l’avant-garde : études empiriques, droit comparé, méthodes d’enseignement du droit... Il est l’un des rares professeurs dont le souvenir restera vivace autant pour ses écrits profonds que pour ses enseignements. D’ailleurs, il ne les a jamais dissociés et toutes ses interrogations se retrouvent dans ses activités scientifiques et pédagogiques. Donnant ses cours avec passion, il a conquis des générations d’étudiants et inspiré ses pairs. Exigeant et innovant, Pascal Ancel a amplement contribué à enrichir la réflexion juridique parmi les grands domaines abordés dans cet ouvrage que sont les méthodes et théorie générale du droit, l’enseignement...

Réformer le droit des contrats ?

Auteure: Pascal Ancel , André Prüm

Nombre de pages: 904

À un moment où la France a adopté une importante réforme de son droit des obligations, et où la Belgique s’apprête à faire de même dans le cadre d’une refonte générale de son Code civil, le Luxembourg, troisième pays à avoir conservé le code de 1804 comme base de sa législation civile, se trouve confronté à la question de savoir s’il doit, lui aussi, procéder à une réforme similaire, et, si oui, quelles voies il doit suivre dans cette réforme. Doit-il coller au plus près au système français qui lui servait jusque-là principalement de modèle ? Doit-il, compte tenu du contexte luxembourgeois spécifique, choisir sa propre voie, en combinant des solutions issues des réformes française et belge avec des solutions venues d’autres traditions, et en s’inspirant éventuellement des textes internationaux et des projets européens ? Le présent ouvrage est tiré des travaux d'un colloque qui s'est tenu à l'Université du Luxembourg les 22 et 23 novembre 2018. Il rassemble des contributions actualisées d’auteurs allemands, anglais, belges, écossais, français, québécois et suisses qui présentent chacun leur droit ainsi que les instruments...

La réforme du droit luxembourgeois des sociétés

Auteure: André Prüm

Nombre de pages: 323

André Prüm00Agrégé des facultés de droit de France est professeur à l?Université du Luxembourg où il tient la chaire de droit financier et des affaires et dont il a dirigé comme doyen fondateur la Faculté de droit, d?économie et de finance. Depuis plus de vingt ans, il assiste le gouvernement luxembourgeois dans son effort de modernisation du droit des sociétés et fait partie de la commission d?études législatives près du Ministère de la Justice. Il est régulièrement consulté ...

Organismes de placement collectif

Auteure: Claude Kremer , Isabelle Lebbe

Nombre de pages: 1032

Cet ouvrage constitue la seule analyse complète du cadre juridique régissant les organismes de placement collectif sur la place financière luxembourgeoise. Rédigé par des experts actifs au sein d’une grande étude d’avocats au Grand-Duché de Luxembourg, il apporte une description exhaustive du fonctionnement des fonds d’investissement en droit luxembourgeois ainsi que des règles les encadrant. Après avoir défini le concept d’organisme de placement collectif et décrit le cadre juridique y afférent, les auteurs apportent un examen approfondi des différents types d’organismes de placement collectif et de leur fonctionnement dans la pratique. Tout en couvrant l’ensemble des directives européennes, notamment les directives UCITS, la directive « prospectus », la directive MiFID et la directive sur la fiscalité de l’épargne, les auteurs abordent l’application de ces directives en droit luxembourgeois. Les dernières évolutions de la directive AIFMD font également l’objet d’une analyse. L’ouvrage, fruit de la longue expérience professionnelle des auteurs en la matière, aborde les sujets sous un angle essentiellement pratique, de manière à...

Le Tribunal Du Clerc Dans l'Empire Romain Et La Gaule Franque

Auteure: Georges Larde

Nombre de pages: 230

This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work was reproduced from the original artifact, and remains as true to the original work as possible. Therefore, you will see the original copyright references, library stamps (as most of these works have been housed in our most important libraries around the world), and other notations in the work. This work is in the public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. As a reproduction of a historical artifact, this work may contain missing or blurred pages, poor pictures, errant marks, etc. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.

Protection agroécologique des cultures

Auteure: Philippe Laurent , Jean-Noël Aubertot , Jean-Philippe Deguine , Alain Ratnadass , Caroline Gloanec

Nombre de pages: 288

Comment concilier la protection des cultures vis-à-vis des ravageurs et des maladies avec la durabilité socioéconomique, écologique, environnementale et sanitaire des agroécosystèmes ? Face aux limites du système actuel, comment assurer la transition des techniques de lutte préconisées et établies par la protection intégrée des cultures, vers la protection agroécologique des cultures ou PAEC, cette méthodologie innovante de gestion des peuplements d'un agroécosystème ? À partir d’une présentation des principes de l’agroécologie et de leur application à la protection des cultures, complétée d’une revue critique de l’évolution de celle-ci, cet ouvrage analyse plusieurs expériences participatives réalisées en vraie grandeur, dans différents contextes. Il en tire des recommandations concrètes pour l'ensemble des systèmes de cultures tempérés et tropicaux, véritables clés de cette transition agroécologique recherchée. Les contributions des 56 auteurs, d’horizons variés, traduisent le besoin et les attentes de la communauté scientifique et agricole. Leur expérience dans la recherche, l’enseignement, la formation et le transfert en milieu ...

Technologie des tissus

Auteure: Christiane Garaud , Bernadette Sautreuil

Nombre de pages: 127

Présentation abrégée, sous forme schématique, de la technologie des tissus (fibres textiles, fils, tissage, armures, textiles chimiques, teinture des textiles, apprêts et traitements, code d'entretien, etc.). Illustration abondante.

Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles

Auteure: Marcel Marion

Nombre de pages: 564

Ce dictionnaire, comprenant 1.109 articles, est devenu un "classique" sur les institutions administratives, politiques, religieuses et judiciaires de l'Ancien Régime.

La compétence plurilingue

Auteure: Danièle Moore , Véronique Castellotti

Nombre de pages: 250

Papers presented at a symposium held during the 4e Confaerence internationale sur l'acquisition d'une 3e langue et le plurilinguisme, Sept. 8-10, 2005, Fribourg.

L'Union européenne et l'identité constitutionnelle des États membres

Auteure: François-Xavier Millet

Nombre de pages: 365

D'un côté de l'échiquier, l'Union européenne, arc-boutée sur sa vénérable jurisprudence Internationale Handelsgesellschaft, aspire à la primauté de l'ensemble de sa production normative sur l'ensemble du droit des Etats membres. Elle apparaît à première vue indifférente vis-à-vis de constitutions qui ne seraient que l'expression d'un "narcissisme des petites différences" de mauvais aloi dans un contexte d'unification européenne. De l'autre côté de l'échiquier, les Etats membres restent inflexibles sur la supériorité ultime de leurs constitutions sur tout autre droit. Les juridictions constitutionnelles des Etats semblent même se coaliser afin d'imposer leurs constitutions respectives comme ultime horizon. Aussi, le conflit apparaît insurmontable. Une telle vision manichéenne occulte cependant l'imbrication qui est déjà à l'ouvre entre la constitution matérielle de l'Union et les constitutions des Etats. C'est cette imbrication que tente de montrer cette étude de droit constitutionnel européen et comparé, sous l'angle de l'identité constitutionnelle nationale. Il apparaît en effet que l'identité constitutionnelle des Etats membres pourrait être...

Droit européen des droits de l'homme

Auteure: Jean-François Renucci

Nombre de pages: 570

Le Droit européen des droits de l'homme s'entend de toutes les règles européennes destinées à protéger les droits fondamentaux. Ces règles, qui émanent du Conseil de l'Europe avec notamment la Convention européenne des droits de l'homme, mais aussi de l'Union européenne, concernent maintenant pratiquement toutes les branches du droit, qu'il s'agisse du droit privé avec le droit des personnes, la matière pénale ou encore le droit des affaires largement entendu, que du droit public. L'ouvrage s'adresse aux étudiants, mais aussi aux justiciables et aux praticiens car ce droit occupe désormais une place fort importante dans les débats judiciaires, tant sur le plan des juridictions nationales qu'européennes.

Politiques de l'Union européenne

Auteure: Dominique Berlin

Nombre de pages: 1078

À une époque où parler d’Europe se résume à pointer du doigt ce qui ne fonctionne pas ou ce qui n’existe pas, il est important de montrer que la construction européenne n’est pas un vain mot, même si elle prend du temps. C’est l’ambition de cet ouvrage de montrer de manière synthétique les principales réalisations des politiques européennes. On s’apercevra que le travail réalisé est considérable, tant en matière monétaire, commerciale, de concurrence qu’en matière de transports ou d’agriculture, mais également de protection des consommateurs ou de protection de l’environnement. Il l’est d’autant plus que, dans une partie préliminaire, on aura constaté que les États membres ont limité les capacités financières de l’Union, alors que comme chacun sait l’argent est le nerf des politiques. Certes, tout n’est pas parfait ni complètement achevé. Précisément, l’ouvrage s’efforce de mettre en perspective les réalisations pour replacer chaque politique dans son histoire et dégager les futurs tendances et défis. À cet égard, cette deuxième édition s’est efforcée de présenter les conditions et perspectives des récentes...

Compétitivité

Auteure: Michèle Debonneuil , Lionel Fontagné , Jean-Paul Fitoussi , France. Conseil d'analyse économique , Jean-Luc Tavernier

Nombre de pages: 253

La France est-elle compétitive ? Cette question a largement nourri le débat public ces derniers temps. Mais tout d’abord, qu’entend-on par compétitivité ? Est-ce la capacité à vendre moins cher, ou de meilleure qualité, ou est-ce la capacité à attirer les capitaux et les cerveaux dans une économie globalisée ? Ensuite, quel crédit accorder aux classements de pays ? La fiscalité joue-t-elle un rôle crucial pour la localisation des entreprises ? Telles sont les questions que le rapport de Michèle Debonneuil et Lionel Fontagné aborde, en se fondant à la fois sur les développements récents de l’économie internationale et sur des analyses statistiques rigoureuses. Le rapport précise la notion de compétitivité et rejette les différents classements de la France en termes de niveau de vie ou d’indicateurs composites. Il dresse un tableau plutôt satisfaisant des performances commerciales de la France sur longue période, mais s’inquiète de sa spécialisation industrielle au sein de l’OCDE, plus tournée vers la moyenne-haute technologie que vers la haute technologie. Le rapport prône enfin une approche coopérative européenne pour promouvoir la...

J.-B. Baillière et fils, éditeurs de médecine

Auteure: Danielle Gourevitch , Jean-Francois Vincent

Nombre de pages: 327

Le succès de la maison d'édition de Jean-Baptiste Baillière (1797-1885) est indissociable du prestige de la médecine française au XIXe siècle. L'éditeur sut utiliser les rouages d'une famille prolifique, solliciter les meilleurs auteurs, consentir parfois à perdre de l'argent tout en s'enrichissant grandement. Etudes sur l'homme, la politique éditoriale, les livres publiés, leurs illustrations...

Droit des institutions de l'Union européenne

Auteure: Jacques Pertek

Nombre de pages: 478

Ce manuel, parfaitement à jour, présente un bilan de cinquante-cinq ans d'intégration communautaire, une Union à vingt-cinq et le projet de traité-constitution du 29 octobre 2004, les acteurs de l'intégration européenne, la charte constitutionnelle et sa garantie. Il s'intéresse pour l'essentiel à l'évolution institutionnelle des Communautés et de l'Union ainsi qu'aux institutions et acteurs du processus d'intégration. C'est donc un manuel de droit constitutionnel et de droit des libertés dans le cadre des institutions européennes mises en place, avec une mention spéciale pour le Conseil européen et la Banque centrale européenne.

Pratique et pensée médicales à la Renaissance

Auteure: Jacqueline Vons

Nombre de pages: 342

texte de la 4è de couverture : Ce volume contient les Actes du 51e Colloque international d'études humanistes du Centre d'Études Supérieures de la Renaissance (CNRS- Université François Rabelais de Tours), qui a réuni près de quarante chercheurs de disciplines, de formations et de pays différents autour d'un thème fédérateur et spécialisé : l'étude de la pratique et de la pensée médicales à la Renaissance. Cette période de profondes transformations a vu se côtoyer et s'opposer des théories anciennes et novatrices, des pratiques héritées du passé et des innovations sur le plan technique et thérapeutique. Outre l'étude des textes écrits du XVe au XVIIe siècle par des médecins qui ont réfléchi à la nature et à la finalité de leur art, ont été sollicités et mis en oeuvre les résultats de découvertes archéologiques et d'examens scientifiques contemporains pour appréhender dans sa complexité et dans sa richesse la situation de la médecine à la Renaissance. En ce sens, le colloque a également permis une réflexion sur la médecine d'aujourd'hui, au coeur des débats scientifiques, éthiques et politiques concernant l'homme, sa santé et son...

Description Du Jardin Royal Des Plantes Medecinales Estably Par Le Roy Louis Le Juste, a Paris.

Auteure: Guy de La Brosse

Description du Jardin royal des plantes medecinales estably par le Roy Louis le Juste, A Paris . Contenant le catalogue des plantes qui y sont de prA(c)sent cultivA(c)es, ensemble le plan du jardin. Par Guy de La Brosse, medecin ordinaire du Roy, & intendant dudit jardin Date de l'A(c)dition originale: 1636 Ce livre est la reproduction fidA]le d'une oeuvre publiA(c)e avant 1920 et fait partie d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande A(c)ditA(c)e par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la BibliothA]que nationale de France, offrant l'opportunitA(c) d'accA(c)der A des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont A(c)tA(c) numA(c)risA(c)es par la BnF et sont prA(c)sentes sur Gallica, sa bibliothA]que numA(c)rique. En entreprenant de redonner vie A ces ouvrages au travers d'une collection de livres rA(c)imprimA(c)s A la demande, nous leur donnons la possibilitA(c) de rencontrer un public A(c)largi et participons A la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherchA(c) A concilier la reproduction fidA]le d'un livre ancien A...

Luxembourg 2012

Auteure: Collectif , Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 326

Lieux touristiques et culturels, restaurants, bars, commerces, centres d'activités sportives et de loisirs, informations pratiques, rien - ou presque - n'échappe à la curiosité du Petit Futé. Toutes les adresses répertoriées sont choisies et testées par l'équipe locale. On se balade dans le Petit Futé comme dans la ville, et la découverte se fait au fil des pages, toujours à l'affût de la nouveauté.

Derniers ebooks et auteurs recherchés