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Une Justice politique

Auteure: Régis de Castelnau

Nombre de pages: 596

A l’heure où les questions judiciaires occupent un espace médiatique toujours plus important, toutes les études démontrent pourtant que l’opinion publique se défie désormais de la Justice. Que s’est-il donc passé ? Bien sûr, la pénurie des moyens explique en partie cette image de service public à l’abandon. Mais, selon Régis de Castelnau, cette défiance prend d’abord racine dans la perte flagrante par la magistrature de sa neutralité au profit d’un exercice politique de sa mission. En analysant les trois dernières décennies, il montre comment la justice pénale, renonçant à son impartialité, a accepté de devenir un instrument intervenant directement dans le champ politique. Castelnau détricote, pièce par pièce, la plupart des grandes affaires politico-judiciaires récentes et révèle leurs mécaniques cachées. Enfin, il démontre comment les différents dispositifs mis en place par François Hollande ont permis à la haute fonction publique judiciaire, en disqualifiant François Fillon, d’assurer l’arrivée à l’Élysée d’Emmanuel Macron. Et de devenir ensuite une des pièces essentielles de son exercice du pouvoir. Depuis 2017,...

Droit international économique

Auteure: Patrick Juillard , Dominique Carreau , Régis Bismuth , Andrea Hamann

Nombre de pages: 944

Ce précis s'efforce de rendre aussi clair et compréhensible que possible le droit international de l'économie dans ses diverses branches : le commerce des biens et services, le statut économique de l'étranger et de ses biens, l'investissement privé et le financement des échanges qu'il soit le fait d'institutions internationales comme le FMI ou des entreprises multinationales elles-mêmes avec les "euro-marchés". Si elles sont abordées successivement, ces différentes disciplines ne sont pas pour autant analysées de manière cloisonnée tant les interactions entre les trois branches sont nombreuses, comme l'attestent d'ailleurs les nouveaux accords commerciaux préférentiels. Aussi, les mécanismes institutionnels et les procédures de règlement des différends adossés aux règles substantielles font l'objet d'une attention toute particulière, en ce qu'ils assurent dans une mesure certaine l'effectivité des disciplines. Enfin, cet ouvrage n'éclipse pas les débats profonds qui animent actuellement le droit international économique et les critiques parfois vives qui le visent, que celles-ci concernent l'arbitrage États/investisseurs ou le rôle des institutions...

La coopération internationale des autorités de régulation du secteur financier et le droit international public

Auteure: Régis Bismuth (juriste).)

Nombre de pages: 534

La coopération internationale des autorités de régulation du secteur financier se réalise en dehors des canaux diplomatiques et semble s'accomplir en parge du droit international public. Cette étude atteste cependant de la pertinence de cette perspective. Cette coopération est un authentique phénomène interétatique. Les accords conclus entre autorités constituent potentiellement des traités et les autorités ont établi des institutions (Comité de Bâle, OlCV et AICA) qui ont un régime juridique similaire à celui des organisations internationales. La coopération aboutit également à l'adoption de standards financiers devant être transposés dans les droits internes. Une juridisation de ces standards s'est enclenchée et témoigne du développement de nouvelles formes de normativité internationale. L'analyse est aussi féconde en problèmes juridiques résultant d'une séparation des pouvoirs mal maîtrisée dans les ordres juridiques nationaux par le développement d'autorités indépendantes.

Théories critiques et droit international

Auteure: Rémi Bachand

Nombre de pages: 288

Au sein de la francophonie, le champ du droit international semble offrir beaucoup plus de résistance au développement d’un espace critique que dans le monde anglophone. Sauf exceptions, la critique francophone semble souvent s’y résumer à quelques chercheurs remettant en question le rôle du droit international dans la pérennisation des structures de domination, et d’autres, qui ont intégré la critique post-positiviste et poststructuraliste du droit international, mais qui peinent à faire une critique radicale de ses effets sur les structures de pouvoir politiques, économiques et culturelles. Plus important encore, ces voix dissidentes restent marginales et ont un impact limité sur les pratiques institutionnelles. Ce livre cherche à rompre avec cette situation en rassemblant des contributions d’une dizaine de jeunes auteurs œuvrant de près ou de loin dans le droit international et qui s’interrogent sur les fondements d’une théorie critique dans ce champ. En plus de contributions proposant des analyses critiques à différentes problématiques propres au droit international, ce livre offre des réflexions ce qu’est une théorie critique, sur les...

La Position du droit international dans l'ordre juridique congolais et l'application de ses normes

Auteure: Joseph Kazadi Mpiana

Nombre de pages: 566

La République démocratique du Congo est unanimement présentée comme un État de tradition moniste avec primauté du droit international. Cependant, aux termes d'une analyse critique, tant du point de vue de la théorie que de la pratique, l'auteur offre une nouvelle approche qui accrédite mieux la thèse dualiste. La primauté du droit international, en droit congolais, n'est nullement constitutive d'un rapport hiérarchique, mais se traduit par une préférence, pas absolue, de la norme internationale au détriment de la norme interne. Cette approche dualiste s'étend également au droit dérivé des organisations internationales. Au moment où le juge congolais "s'internationalise", notamment par le biais de l'application du statut de Rome de la Cour pénale internationale, et au regard de l'entrée en vigueur, en droit congolais, du droit découlant de l'OHADA, une étude approfondie sur les rapports entre le droit international et le droit congolais s'avère indispensable. En plus de la réussite de sa lecture réaliste des normes constitutionnelles de la RDC en matière de traités et d'actes normatifs des organisations internationales, l'ouvrage de Joseph Kazadi Mpiana...

Entre science et nigromance

Auteure: Jean-Patrice Boudet

Nombre de pages: 624

Pourquoi Michel Scot, le fameux savant de l'entourage de Frédéric II, Guido Bonatti, le plus célèbre astrologue du xiiie siècle, Asdente, un cordonnier de Parme qui abandonna son métier pour devenir prophète, et de malheureuses femmes « qui laissèrent l'aiguille, la navette et le fuseau, pour se faire devineresses et se livrer à des enchantements avec herbes et images », se retrouvent-ils condamnés ensemble à subir le châtiment des devins en marchant à rebours, la tête à l'envers, dans la quatrième bolge du huitième cercle de l'Enfer de Dante Alighieri ? C'est en partant de cette question que ce livre examine, en amont et en aval du texte de Dante, l'évolution à la fois commune et divergente de l'astrologie et des arts divinatoires et magiques durant les quatre derniers siècles du Moyen Âge occidental. Pour de nombreux clercs médiévaux et certains laïcs en quête de puissance, en effet, le xiie siècle a été celui de la découverte de nouvelles techniques de prédiction et d'un élargissement du champ d'application de la magie, le xiiie siècle celui de la quête d'une norme face à ces innovations, et les xive et xve siècles ceux de l'application de...

Sources latines de l'Espagne tardo-antique et médiévale (Ve-XIVe siècles)

Auteure: José Carlos Martín

Nombre de pages: 362

Inventaire et commentaire des ouvrages traitant de la littérature latine composée dans l'ensemble de la péninsule Ibérique à ces périodes. Ils sont classés par genre (hagiographies, traités, textes de polémique religieuse) et par règles (monastiques, textes juridiques et scientifiques). Au total plus de 3000 travaux sont recensés.

La régulation économique et financière face aux défis de l'information

Nombre de pages: 280

Les secteurs des services en réseau ou des services financiers se caractérisent par d'importants problèmes d'information : asymétrie d'information créant un risque de "capture" du régulateur par les opérateurs régulés, avantage informationnel dont l'exploitation peut être abusive, imperfection d'information, etc. Ces problèmes d'information justifient la mise en place de régulations sectorielles. Mais l'information est aussi l'un des moyens d'action des autorités de régulation. La diffusion d'informations leur permet ainsi d'influencer, voire d'orienter, le comportement des acteurs économiques. L'information est alors un instrument de régulation des marchés.

La participation de l'Union européenne aux institutions économiques internationales

Auteure: Emanuel Castellarin

Nombre de pages: 664

Les quasicristaux - Matière à paradoxes

Auteure: Jean-Marie Dubois

Nombre de pages: 380

Cet ouvrage est avant tout construit sur l'idée, assez personnelle aux auteurs, que c'est l'existence d'amas stables dans la structure qui force la quasipériodicité et explique les propriétés étranges de ces matériaux. Étudiants en 3e cycle sur la matière condensée, chercheurs non spécialistes, enseignants.

Les droits des animaux

Auteure: Tom Regan

Nombre de pages: 750

Traduction d'Enrique Utria Les animaux ont des droits. C'est la these que defend Tom Regan dans cette oeuvre fondatrice, contribution majeure et influente a la reflexion morale contemporaine. Loin d'etre sans pensee, comme l'affirmait Descartes, les animaux que nous mangeons, chassons ou livrons aux experiences scientifiques sont conscients du monde. Leur esprit est empreint de croyances et de desirs, de souvenirs et d'attentes. Ce sont, a ce titre, des etres dotes d'une valeur morale propre, independamment de l'utilite qu'ils peuvent avoir pour nous. Ce n'est pas simplement par compassion pour leur souffrance, mais par egard pour cette valeur que nous devons les traiter avec respect. La theorie de Regan est la formulation philosophique la plus elaboree et la plus radicale d'une ethique des droits des animaux. Elle pose une exigence de coherence: si nous refusons l'exploitation des hommes, il nous faut egalement denoncer l'exploitation des animaux non humains. L'abolition de l'elevage, de la chasse et de l'experimentation est requise par la justice.

Lyrics

Auteure: Bob Dylan

Nombre de pages: 462

Pour la première fois en édition bilingue toutes les paroles des chansons de Bob Dylan de son premier album Bob Dylan (1962) à Love and theft (2001).

La fonction du développement dans le droit international des investissements

Auteure: Nitish Monebhurrun

Nombre de pages: 594

Ce travail, basé sur une étude normative du développement et non sur une étude économique du droit, démontre que le concept du développement influence dans certains cas l'interprétation et l'application du droit international des investissements. Le concept du développement est utilisé sous diverses acceptions : le développement économique, le niveau de développement des Etats et le développement sous sa forme durable. Ici, c'est le niveau de développement et le développement durable qui sont utilisés pour évaluer la protection due aux investissements internationaux.

Droit des investissements internationaux

Auteure: Sabrina Robert-Cuendet

Nombre de pages: 672

Les investisseurs étrangers jouissent-ils d'une liberté d'investissement garantie par le droit international ? Le droit du commerce international contribue-t-il au renforcement des règles contenues dans les accords d'investissement ? Les accords de protection de l'environnement peuvent-ils être appréhendés comme des instruments de promotion des investissements ? L'étendue de la protection offerte aux investisseurs étrangers par les accords internationaux est-elle si étendue qu'elle ne trouve aucun équivalent en droit international ou en droit interne ? Le droit des investissements internationaux peut-il s'affranchir du lien fusionnel entre traités d'investissement et arbitrage et pourrait-il gagner en effectivité et en légitimité à s'en remettre à la compétence des juridictions nationales ? Ces questions, avec de nombreuses autres, sont examinées dans cet ouvrage comme autant de perspectives croisées qui permettent de repousser les horizons du droit des investissements internationaux. Celui-ci n'est plus limité à la somme des milliers d'accords internationaux spécifiquement dédiés à la protection des investissements réalisés par des opérateurs...

Enseignement scientifique Tle

Auteure: Philippe Augeray , Vincent Baumard , Ludovic Bourrachot , Philippe Brunet

Nombre de pages: 287

Lexique de La Prose Latine de La Renaissance:

Auteure: René Hoven

Nombre de pages: 427

This dictionary, the first of its kind, is in fact a supplement to the Dictionnaire latin-frangais by F. Gaffiot. It is based on the reading of a great number of texts from 150 authors, from Petrarch to Lipsius.

1981 Census of Canada

Auteure: Statistics Canada

Nombre de pages: 22

"This report provides the final population counts of the 1981 Census of Canada for the 24 census metropolitan areas (CMAs), the 88 census agglomerations (CAs) and their component municipalities (or census subdivisions)."--Introduction.

Regards croisés sur la "soft law" en droit interne, européen et international

Auteure: Pascale Deumier , Jean-Marc Sorel

Nombre de pages: 491

Cet ouvrage est la publication d'un séminaire de recherche dont le projet était de réaliser, autour d'un objet transversal et fondamental, un véritable croisement disciplinaire entre spécialistes de droit interne, international, européen, qu'ils soient privatistes ou publicistes. Il est né du constat de la faible mobilisation de la discipline des uns dans les réflexions des autres - et réciproquement. Le thème de la soft law - non délimité a priori - s'est imposé pour en faire le constat. Bien connue désormais dans toutes les disciplines juridiques, la soft law souffrait encore d'un compartimentage sans visions croisées. La spécificité de cet ouvrage tient donc au fait que ce croisement ne se fait pas par une juxtaposition de spécialistes d'horizons divers, mais par la tentative de chacun d'utiliser sa spécialité pour voir si elle permet de mieux comprendre une préoccupation proche dans une autre discipline. Cette approche originale - et jusqu'à présent sans équivalent - révèle une grande richesse dans la manière dont chacun envisage son propre domaine, mais aussi celui des autres branches du droit. Il en ressort pour l'objet d'étude, la soft law, une...

Guide to the International Registration of Marks under the Madrid Agreement and the Madrid Protocol (2009) (French version)

Auteure: World Intellectual Property Organization

Nombre de pages: 282

This Guide is primarily intended for applicants and holders of international registrations of marks, as well as officials of the competent administrations of the Member States of the Madrid Union. It leads them through the various steps of the international registration procedure and explains the essential provisions of the Madrid Agreement, the Madrid Protocol and the Common Regulations.

Dictionnaire des idées reçues en droit international

Auteure: Hervé Ascensio

Nombre de pages: 606

Le présent ouvrage est un hommage à Gustave Flaubert et un clin d'oeil amical à Alain Pellet. Le premier en a inspiré la forme ; le second en a déterminé, à son insu, le contenu et les auteurs. A l'image du Dictionnaire des idées reçues de Flaubert (Ed. Louis Conard, Paris, 1913), le Dictionnaire des idées reçues en droit international comporte plus de cent définitions, sous forme d'aphorismes ou de poncifs, se rapportant à des notions, institutions ou auteurs du droit international. Certaines de ces définitions sont directement empruntées à Alain Pellet. Toutes sont commentées par des "collègues et néanmoins amis", anciens élèves, compagnons de route et autres proches du professeur nanterrois. Ce Dictionnaire, qui allie humour et érudition, permet de revisiter l'ensemble du droit international.

Deals de justice

Auteure: Antoine Garapon , Pierre Servan-Schreiber

Corruption, blanchiment, évasion fiscale, contournement des sanctions internationales... Les autorités de régulation américaines traquent ces pratiques chez les entreprises transnationales qui, si elles sont avérées, peuvent entraîner des sanctions considérables : procès à rallonges, mises en causes personnelles, pénalités astronomiques et, plus grave encore, préjudice porté à la réputation de l’entreprise. Devant ces menaces et la perspective de se voir interdire l’accès au marché américain, mieux vaut souvent coopérer en mettant en œuvre une nouvelle logique. L’entreprise suspectée doit alors renoncer à se défendre judiciairement, pratiquer elle-même des enquêtes internes poussées, s’acquitter d’amendes colossales et mettre en place des processus de compliance lourds et coûteux ; en bref : acheter la paix avec les autorités américaines. Cette justice sans la Justice n’a-t-elle pas le mérite de l’efficacité ? Ne préfigure-t-elle pas aussi un nouveau mode de régulation globale ? N’annonce-t-elle pas un nouveau régime d’obéissance mondialisée où l’on demande à chacun – sujet ou entreprise – de se faire le juge et le...

Neuropsychopharmacologie

Auteure: Société Française De Pharmacologie Et De , Collège national de pharmacologie médicale (CNPM)

Nombre de pages: 304

Cet ouvrage fournit un panorama exhaustif des médicaments du système nerveux qui décrit leurs effets pharmacologiques fondamentaux et cliniques pour justifier leur balance bénéfice/risque dans les principales maladies neurologiques et mentales. Après une introduction sur l’approche globale de modulation pharmacologique du système nerveux central, l’ouvrage se décline en trois grandes parties : I. La pharmacologie des systèmes de neurotransmission, II. La pharmacologie des grandes fonctions cérébrales, III. La pharmacologie des principales classes médicamenteuses. Sous la forme de chapitres très illustrés, l’ouvrage décrit : les principaux systèmes de neurotransmission et principales fonctions cérébrales : fonctionnement; rôles physiologiques et physiopathologiques; modulation pharmacologique les classes pharmacologiques en détaillant, selon les cas, les points suivants : de la physiopathologie aux cibles pharmacologiques ; des cibles aux médicaments ; des médicaments à la pharmacodynamie clinique; les indications ; la variabilité de la réponse; le risque médicamenteux; le bon usage.Cet ouvrage offre au lecteur une vision claire et pratique grâce à ...

Les batteries Na-ion

Auteure: Laure Monconduit , Laurence Croguennec

Nombre de pages: 400

Les batteries Na-ion font l’objet de nombreuses recherches récentes, certaines d’entre elles sont actuellement en phase de commercialisation. Cet ouvrage présente à la fois les aspects fondamentaux et appliqués de ces batteries. Il décrit la recherche récente réalisée sur de nouveaux matériaux d’électrode, notamment sur les deux principales familles de matériaux d’électrode positive, les oxydes lamellaires de type NaxMO2 et les composés de type polyanionique, ainsi que sur des matériaux d’électrode négative comme les carbones durs et les matériaux non carbonés. Il traite également des recherches récentes offrant une alternative possible aux électrolytes classiques et étudie les connaissances acquises sur la formation et la nature de la couche de passivation formée à l’interface avec l’électrolyte (SEI) et sur sa stabilisation lors du cyclage des batteries Na-ion. Enfin, il présente les développements réalisés par deux industriels, Faradion (Grande- Bretagne) et Natron Energy (États-Unis), qui ont misé sur des batteries Na-ion présentant des chimies différentes.

La société internationale et les enjeux bioéthiques

Auteure: Sandrine Maljean-Dubois

Nombre de pages: 238

Les sciences de la vie ont réalisé ces trente dernières années de formidables avancées, suscitant tout à la fois espoirs et inquiétudes. Dans un contexte économique de mondialisation, leur encadrement doit nécessairement revêtir une dimension internationale. Mais si l'organisation internationale est particulièrement sollicitée, l'appréhension sur le plan mondial des questions bioéthiques s'avère un exercice délicat. L'accord sur l'opportunité de produire des normes dans tel ou tel domaine, la forme, le contenu et le degré de précision que de telles normes doivent revêtir, est particulièrement difficile à obtenir. Les avancées réglementaires ne peuvent être que lentes, là où les avancées scientifiques sont extrêmement rapides. Les normes adoptées, reflétant souvent le plus petit commun dénominateur, ne seront pas toujours satisfaisantes, là où est pourtant requise une efficace régulation. C'est dire toute l'ampleur des défis à relever. Les Treizièmes rencontres internationales d'Aix-en-Provence se proposaient d'alimenter la réflexion en la matière, cherchant à identifier les progrès comme les insuffisances et lacunes réglementaires, et...

Chimie Et Alchimie

Auteure: Francois Jolivet Castelot

Nombre de pages: 170

L'Alchimie fut proscrite avec les Arts Secrets; elle devint Maudite comme eux et se renferma dès lors dans le Mystère des fraternités occultes et hermétiques. Les Gnostiques, les Templiers, les Alchimistes, les Rose-Croix, conservèrent, transmirent l'Alchimie au travers du Moyen-âge, jusqu'aux époques modernes. Et aujourd'hui, parallèlement aux autres branches de l'Hermétisme, mieux encore peut-ètre, l'Alchimie renaît; d'allure très scientifique, elle conquiert les meilleurs esprits. Les faits expérimentaux le confi rment. Tiffereau, Strindberg, Emmens, Brice, fabriquent de l'or. La Néo-Alchimie se constitue auprès de la traditionnelle Alchimie, prète à se confondre enfin en elle. Esquissons donc l'ensemble de la Spagyrie; voyons ce qu'est le Grand-OEuvre, la Pierre Philosophale, posons-en les conclusions pratiques... François Jolivet Castelot était membre des Rose-Croix. Entre 1896 et 1935, il avait fait paraître des traités d'hermétisme, d'alchimie et de spagyrie. Cependant, il se prétendait archimiste? et non alchimiste, c'est-à-dire qu'il se proposait de réussir la transmutation par les voies de la chimie orthodoxe. Nous avons ajouté à Chimie &...

Transitions, rupture and continuity in prehistory, anglais

Auteure: Jacques Jaubert , Nathalie Fourment , Pascal Depaepe

Nombre de pages: 522

Les Hommes interagissent avec l'environnement par le biais de leurs cultures. La notion de transition, qu'elle soit environnementale, biologique ou culturelle, constitue une thématique récurrente de nos disciplines permettant d'aborder des périodes clefs de l'Histoire, des origines à l'âge du Bronze inclus. Plus que les époques de stabilité, ces périodes sont des temps forts de l'évolution des sociétés et de la constitution de leur identité.

Les Instabilités hydrodynamiques en convection libre, forcée, et mixte

Auteure: Jean Claude Legros , Jean Karl Platten

Nombre de pages: 202

Lexique bilingue des termes techniques pharmaceutiques

Auteure: Nadia Safi

Nombre de pages: 246

Ce lexique bilingue français-anglais, comprenant plus de 14000 entrées est un instrument indispensable aux industriels et aux étudiants qui évoluent dans l’industrie pharmaceutique. Il est aussi très utile aux traducteurs, et à tous ceux qui doivent utiliser l'anglais dans ce domaine. Il couvre les termes dans les domaines suivants : Développement Galénique, Formulation, Bonnes Pratiques de Fabrication, Équipements Industriels, Procédés de Fabrication, Matières Premières, Centrale des Pesées, Métrologie, Lignes et Articles de Conditionnement, Assurance de la Qualité, Contrôle Qualité, Bonnes Pratiques de Distribution, Affaires Réglementaires, Pharmacovigilance, Dispositifs Médicaux sans oublier les termes de la fabrication industrielle des produits cosmétiques et biotechnologiques.

Extraterritorialités et droit international

Auteure: Société française pour le droit international. Colloque

Nombre de pages: 360

La flexibilité du droit de l'Union européenne

Auteure: Sébastien Marciali

Nombre de pages: 1404

Le système juridique de l'Union européenne, à l'instar de tout système juridique, comprend des éléments de flexibilité. La flexibilité revêt cependant une signification particulière dans le contexte de l'Union européenne : elle implique en effet l'identification des éléments du système juridique de l'Union qui contredisent le principe d'uniformité. L'analyse du droit de l'Union démontre que le droit communautaire comprenait dès l'origine des éléments de flexibilité, inhérents aux techniques et aux objectifs de l'intégration. Cependant, la flexibilité connaît des bouleversements sous l'impact de l'élargissement et de l'hétérogénéité croissante de l'Union, et devient un élément de réorganisation de son système juridique et institutionnel. Les deux aspects de la flexibilité coexistent actuellement, et en dépit de craintes quant aux bouleversements qu'elle implique pour l'Union européenne, on ne saurait oublier qu'elle est un moyen fondamental de gérer la diversité croissante en son sein.

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