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Les flux migratoires au sein de l'Union européenne

Auteure: Philippe Icard

Nombre de pages: 306

Placée à l’origine dans le pilier intergouvernemental, la politique migratoire de l’Union européenne est « communautarisée » par le traité d’Amsterdam à partir de 2004. Deux programmes quinquennaux s’échelonnant de 2004 à 2014 sont alors entrepris (La Haye 2004-2009 et Stockholm 2009-2014) dont l’objet essentiel consiste à renforcer le contrôle des frontières extérieures de l’Union européenne, tout en voulant préserver les droits fondamentaux reconnus aux migrants. Les objectifs définis dans le programme de La Haye sont désormais inscrits dans le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, entré en vigueur le 1er décembre 2009. Le Traité de Lisbonne mentionne dans son article 78 que l’Union « développe une politique commune en matière d’asile », selon la procédure habituelle de la codécision. Trois enjeux sont convoqués à cette réflexion européenne sur l’immigration : la protection des frontières, la pression migratoire et le respect des valeurs de l’Union européenne. Sur ces diverses bases, les Etats membres et l’Union européenne s’attachent, en principe, à réduire leurs divergences. Pourtant, les Etats...

Les flux migratoires au sein de l'Union européenne

Auteure: Philippe Icard , Juliette Olivier-Leprince

Nombre de pages: 305

La politique migratoire de l'Union européenne soulève depuis une décennie de vives critiques, soit en raison de son caractère laxiste, soit au contraire par l'atteinte portée aux droits de l'Homme. Cet ouvrage comportant les contributions d'un colloque s'étant déroulé à Dijon en 2016 se propose d'aborder les réels enjeux du traitement des flux migratoires sous son double aspect économique et politique. Il s'agit d'examiner comment le droit de l'Union européenne, en s'efforçant de rapprocher les législations des Etats membres, offre des réponses tant en matière d'asile que d'immigration économique, et d'apprécier si les valeurs contenues notamment dans la charte des fondamentaux sont préservées. Le point de départ de cette réflexion collective relève d'un constat : des centaines de milliers de demandeurs d'asile et d'immigrés économiques viennent échoir aux frontières de l'Union européenne, comment, alors, le droit européen régit-il une telle situation ? Compétences partagées entre les Etats membres et l'Union européenne, la gestion des flux migratoires forme un vaste écheveau vecteur de confusions. Sur cette politique s'enchevêtrent de nombreuses ...

Quel état ? Pour quelle Palestine ?

Auteure: Philippe Icard , André Larceneux , Jacques Fontaine , Raphaël Porteilla

Nombre de pages: 436

Après plus de soixante années d'occupation et de colonisation israéliennes, l'Etat palestinien a souvent été annoncé, mais jamais réalisé. S'il y a bien présence d'un territoire, celui-ci est réduit et émietté ; s'il y a un pouvoir politique, il est contesté et depuis 2007 divisé. Dans ce contexte, comment fonder cet Etat, sur quelles réalités socioéconomiques, sur quelles bases constitutionnelles et autour de quel ordre juridique et politique le construire ?

Quel Etat ? Pour Quelle Palestine ?

Auteure: Fontaine|Philippe Icard Jacques Fontaine (Icard|Andre Larceneux, Larceneux|Raphael Porteilla, Porteilla)

Les Aides de l'Etat français dans le secteur de la construction navale face au droit communautaire

Auteure: Philippe Icard (juriste).)

Nombre de pages: 14

La sécurité et l'Etat de droit en République centrafricaine

Auteure: Augustin Jérémie Doui Wawaye , Philippe Icard , Bernard Voyemakoa

Nombre de pages: 692

Les paris sur les compétitions sportives : un antagonisme conciliable entre intégrité du sport et profits économiques ?

Auteure: Marc Oliver Becker

Nombre de pages: 640

L'affaire des paris sportifs fait la une de l'actualité sportive et judiciaire depuis quelques années. L'importance du sujet a été récemment rappelée en France par le conseil d'état, en Allemagne par la cour constitutionnelle et à l'échelle européenne par la cour de justice. Les parties prenantes sont invitées, au moment où les contingences économiques mondial se précipitent, à trouver l'équilibre entre financement stable et développement durable du sport. Les cas français et allemand montrent la grande dynamique inhérente au sujet dans les années à venir.

Le concept de diversité en droit de l'Union européenne

Auteure: Philippe Icard , Juliette Olivier-Leprince

Nombre de pages: 202

La diversité est «l'état, le caractère de ce qui est divers, varié, différent» affirme le dictionnaire Larousse. Il s'agit, précise-t-il, de «l'ensemble des personnes qui diffèrent les unes des autres par leur origine géographique, socio-culturelle ou religieuse, leur âge, leur sexe, leur orientation sexuelle, etc., et qui constituent la communauté nationale à laquelle elles appartiennent». A travers sa devise «Unie dans la diversité», l'Union européenne en est une belle illustration. Toutefois, contrairement à l'égalité, la diversité n'a pas de définition juridique. Le préambule de la Charte des droits fondamentaux précise que «L'Union contribue à la préservation et au développement de ces valeurs communes dans le respect de la diversité des cultures» et, selon l'article 22, «L'Union respecte la diversité culturelle, religieuse et linguistique». Il revient donc à la Cour de justice de l'Union européenne de clarifier cette notion. Ainsi, l'Union européenne s'est donnée un cadre juridique qui protège «le multi-culturalisme de fait» (interdiction de toute discrimination), sans toutefois oser définir ce qu'elle entend par diversité tant sur ...

Les minorités au sein de l'Union européenne

Auteure: Philippe Icard

Nombre de pages: 147

La question des minorités traverse, aujourd'hui, le droit de l'Union européenne. En effet, depuis l'adoption de la charte des droits fondamentaux, son article 21 prohibe toute discrimination fondée sur " l'appartenance à une minorité nationale ". Toutefois, l'Union européenne ne dispose pas de compétences générales. Elle ne peut pas définir un statut des minorités, ni aborder les thèmes de l'autonomie ou de l'autodétermination. Les Etats membres conservent donc l'essentiel des compétences. C'est pourquoi cet ouvrage s'interroge sur l'européanisation possible de l'approche juridique des minorités et comment le droit de l'Union européenne et celui de la convention européenne des droits de l'homme s'approprient la notion. Il révèle son caractère pluriel.

Mise au point à propos d'un cas concernant les tumeurs carcinoïdes primitives ovariennes

Auteure: Philippe Icard

Nombre de pages: 152

Mise au point à propos d'un cas concernant les tumeurs carcinoïdes primitives ovariennes

Auteure: Philippe Icard (médecin.)

Droit matériel et politiques communautaires

Auteure: Philippe Icard

Nombre de pages: 774

Le droit communautaire matériel pénètre l'ensemble des droits nationaux aussi bien public que privé, il constitue un socle juridique commun pour quinze Etats européens et devient incontournable aussi bien pour les étudiants juristes que pour les professionnels. Cet ouvrage fait le point sur les grandes questions auxquelles le droit communautaire matériel est aujourd'hui confronté : intégration des marchés (libre circulation des marchandises), force et utilité de la monnaie unique, droit de la concurrence, avènement d'une communauté d'Hommes, construction d'un droit des sociétés (libre établissement, libre circulation des capitaux), transformation de la politique agricole commune, défi de la mondialisation, la protection de l'environnement, la défense du consommateur, la dimension régionale de l'action de l'union européenne. Le manuel analyse et commente les jurisprudences de la Cour de justice des Communautés européennes et comporte de nombreuses illustrations tirées de l'actualité récente de l'Union. Son but est de fournir un instrument de base à l'ensemble des étudiants de deuxième et de troisième cycle, mais également aux services juridiques des...

Sandimmun ® ciclosporine, transplantation hépatique et immunosuppression

Auteure: Philippe Icard , Didier Houssin

Nombre de pages: 28

Une citoyenneté européenne dans tous ses "États"

Auteure: Philippe Icard , Juliette Olivier

Nombre de pages: 129

Ta citoyenneté européenne dépasse-t-elle l'Europe des marchés ? Sert-elle de fer de lance à l' Europe politique ? A lire le traité sur l'Union européenne, elle constitue le statut fondamental des ressortissants communautaires. Pourtant, emprunté à l'histoire des Etats membres, le concept de citoyenneté connaît une traduction difficile à l'échelle européenne. La reconnaissance de la citoyenneté européenne est subordonnée à la détention de la nationalité d'un Etat membre. Cette absence d'autonomie pourrait être contrebalancée par la reconnaissance de droits spécifiques. Or la plupart des droits reconnus aux citoyens européens s'assimilent à ceux détenus par tout Homme, tels que la non-discrimination, l'accès au juge ou la sécurité juridique. Faut-il en déduire que la citoyenneté européenne est une coquille vide ? Sans doute pas. Inscrite dans le texte même du traité, elle offre au juge un point d'appui lui permettant de développer une jurisprudence audacieuse.

L'action de l'Union européene en faveur de la jeunesse

Auteure: Philippe Icard

Nombre de pages: 215

Cet ouvrage vise à montrer comment l'Union européenne s'intéresse à sa jeunesse, et plus spécifiquement, les cadres dans lesquels elle intervient et les politiques publiques menées.

L'accès au juge

Auteure: Virginie Donier , Béatrice Laperou-Scheneider

Nombre de pages: 1000

L’accès au juge est traditionnellement présenté comme un droit fondamental en raison des liens étroits qu’il entretient avec l’accès au(x) droit(s). Il revêt une fonction particulière en ce sens qu’il permet la réalisation et la garantie d’autres droits. Situé au carrefour des questions relatives à l’effectivité des droits dans la mesure où il fait office de « droit passerelle », ou encore de vecteur, il constitue souvent un préalable indispensable à l’exercice d’autres droits. Dès lors, la singularité de la place qu’occupe le droit d’accès au juge dans tout ordre juridique justifie pleinement qu’un ouvrage lui soit consacré. Celui-ci vise à mettre en exergue et à s’interroger sur les éléments de droit ou de fait permettant d’en assurer l’effectivité, et ainsi, à déterminer l’étendue de l’offre de justice. Le prisme retenu pour analyser cette problématique est volontairement transversal, associant des analyses de droit privé, de droit public, de droit comparé, de sociologie et d’économie. Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permet de croiser les regards et d’analyser les évolutions...

Le travailleur salarié en droit de l'Union européenne

Auteure: Dominique Andolfatto

Nombre de pages: 119

La politique méditerranéenne de l'Union européenne

Auteure: Philippe Icard

Nombre de pages: 285

En 2008, la présidence française a placé la relance de la politique méditerranéenne au coeur de son action. Il s'agit de rétablir un équilibre dans les partenariats de l'Europe communautaire. En effet, depuis le début des années 1990, en raison de la chute de l'empire soviétique, les Européens regardent vers l'Est au détriment des pays du Sud. Aussi une relance de la coopération entre les pays de la More Nostrum est-elle proposée. Certes, ces relations s'inscrivent depuis 1995 dans le processus de Barcelone, instrument central du rapprochement. Pour autant, les résultats demeurent en deçà des ambitions. Plusieurs raisons peuvent expliquer cette stagnation. D'abord, l'attitude des États membres de l'Union n'est pas homogène quant à la nécessité d'accélérer un tel rapprochement. Ensuite, les destinataires de cette politique l'abordent avec une certaine réticence. Enfin, les fluctuations de l'Europe elle-même dans ses relations extérieures soulèvent le questionnement. Par ailleurs, les événements récents relatifs au conflit israélo-palestinien rendent plus difficile encore la mise en place d'une politique méditerranéenne. Pour autant, ce nouveau...

Palestine

Auteure: Chloé Berger

Nombre de pages: 141

Aux portes de l’Europe se déploie un monde arabe et musulman, en pleine mutation depuis 2011, l’année des "printemps arabes". Une curiosité nouvelle est née pour les pays qui en font partie. Cet ouvrage d’introduction et de réflexion sur la Palestine invite à la (re)découverte du pays à travers son histoire, sa société, sa politique, son économie, sa culture. Il offre une vision synthétique qui permet de mieux comprendre l’actualité immédiate.

Féeries anatomiques

Auteure: Michel Onfray

Nombre de pages: 352

Depuis que les exploits de la biologie génétique ont offert à l'homme moderne les moyens d'infléchir son destin - manipulations, diagnostic prénatal, clonage, etc... - deux attitudes, d'ordinaire, se font face : d'un côté des « comités d'éthique », traditionnellement frileux, voire conservateurs, qui tentent de « moraliser » les sciences du vivant ; de l'autre, des docteurs Folamour tout disposés à s'aventurer, à travers le corps humain, vers des expérimentations déraisonnables. C'est pour dénoncer la vanité de cet affrontement, et pour en questionner le socle métaphysique, que Michel Onfray a choisi, avec ce livre, de jeter les bases d'une véritable « bio-éthique libertaire » qui ne manquera pas de séduire - ou de provoquer. De la trangénèse au « sperme numérique », de l'éloge subtil du clonage à une défense paradoxale de l'euthanasie ou a une attaque en règle des soins palliatifs, d'une réactivation des thèses antiques sur le suicide à une célébration de la chirurgie de la greffe, ce livre définit ainsi un « corps faustien » : déchristianisé, donc post-chrétien, ouvragé par l'artifice, libre et structuré par une énergie vitaliste. ...

Le Deuil de la mélancolie

Auteure: Michel ONFRAY

Nombre de pages: 64

J'ai subi un infarctus quand je n'avais pas encore trente ans, un AVC quelque temps plus tard, puis un deuxième en janvier 2018. Nietzsche a raison de dire que toute pensée est la confession d'un corps, son autobiographie. Que me dit le mien avec ce foudroiement qui porte avec lui un peu de ma mort ? La disparition de ma compagne cinq ans en amont de ce récent creusement dans mon cerveau, qui emporte avec lui un quart de mon champ visuel, transforme mon corps en un lieu de deuil. " Faire son deuil " est une expression stupide, car c'est le deuil qui nous fait. Comment le deuil nous fait-il ? En travaillant un corps pour lequel il s'agit de tenir ou de mourir. Un lustre de mélancolie ou de chagrin porte avec lui ses fleurs du mal. Ce texte est la description du deuil qui me constitue. Faute d'avoir réussi son coup, la mort devra attendre. Combien de temps ? Dieu seul (qui n'existe pas) sait... Pour l'heure, la vie gagne. Ce livre est un manifeste vitaliste. M. O.

HISTOIRE DE LA PALESTINE

Nombre de pages: 112

Cet ouvrage présente une histoire chronologique de la Palestine, des peuples qui ont vécu, se sont mêlés sur ce territoire au fil des temps. Depuis la fin du XIXème siècle, des vagues de colons juifs venus de l’Europe centrale et de l’Est, puis du monde entier, se sont installés sur cette terre où vivaient en harmonie les Palestiniens, quelle que soit leur ethnie ou leur religion. Ils ont créés l’Etat d’Israël qui occupe et colonise toute la Palestine au prix de nombreuses conflit et d’un Etat de guerre permanent qui met en danger la paix mondiale.

ISRAËL 2017/2018 Petit Futé

Auteure: Dominique Auzias , Jean-Paul Labourdette

Nombre de pages: 504

Rares sont les lieux autant chargés d'Histoire que ceux que l'on peut découvrir en visitant Israël, lieux qui, depuis des millénaires ont si peu changé. Révéré par le judaïsme, l'islam et la chrétienté, rêvée, jalousée, cette terre qui a vu passer les Egyptiens, les Babyloniens, les Perses, les Grecs, les Romains, les Croisés, les Arabes, les Mamelouks, les Anglais et qui est redevenue, il y a cinquante ans, le pays d'Israël, reste toujours à redécouvrir. Là-bas, la nature est un monument, et les monuments semblent faire partie de la nature, une espèce d'unité de beauté...

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Du 11 septembre 1764

Auteure: France. Parlement de Toulouse

Nombre de pages: 15

La preuve dans le droit de l'Union européenne

Auteure: Maria Fartunova-Michel

Nombre de pages: 734

L’ouvrage esquisse pour la première fois une théorie de la preuve dans le droit de l’Union européenne comme ordre juridique propre. Cet exercice de décryptage et systématisation s’inscrit dans la continuité d’une doctrine récente qui envisage la preuve non seulement au regard de l’office du juge, mais aussi au regard de l’usage que celui-ci en fait. La doctrine aboutit à une définition de la preuve comme instrument de l’effectivité des droits et l’envisage au regard de sa fonction. Cette définition permet, d’une part, de comprendre comment le droit de l’Union saisit la preuve, et, d’autre part, d’expliquer la logique de telle ou telle règle de preuve. Après avoir dégagé, grâce à une approche fonctionnelle, les principes du droit de l’Union qui s’appliquent à la preuve et qui en garantissent l’effectivité, l’auteur détermine leur incidence sur les règles de preuve. L’ouvrage rend compte de l’émergence progressive d’un droit de la preuve dans le droit de l’Union européenne. L’ouvrage intéressera tous les praticiens spécialisés en droit et contentieux de l’Union européenne, en droit de la concurrence et en droit...

Cancer : le malade est une personne

Auteure: Antoine Spire , Mano Siri

Nombre de pages: 272

« De la prévention à l’approche de la mort éventuelle, en passant par le dépistage, l’annonce de la maladie et par les traitements et leurs effets, c’est sur la place du malade que nous nous interrogeons et, de son point de vue, sur l’ensemble de la clinique et des thérapeutiques. Cet ouvrage plaide pour une nouvelle impulsion du travail en sciences humaines articulé avec la médecine la plus performante. Les malades du cancer en ont besoin. Ils y ont droit. Il ne s’agit pas d’un supplément humaniste à la médecine, mais d’une révolution dans la réflexion et la pratique des équipes de cancérologie invitées à retourner à la clinique, à l’art médical individualisé, sans rien perdre de ses avancées technologiques. » A. S. et M. S. Antoine Spire est journaliste. Longtemps producteur à France Culture, il anime aujourd’hui l’émission télévisée « Tambour battant » et est l’auteur de nombreux ouvrages, notamment Dieu aime-t-il les malades ?, écrit avec Nicolas Martin, qui a reçu le prix 2005 du MEDEC. Il a été directeur du département de recherches en sciences humaines de l’Institut national du cancer, de sa création en 2005...

Mésothéliome pleural

Auteure: Philippe Astoul

Nombre de pages: 221

Maladie de l'amiante, le mésothéliome pleural a longtemps été considéré comme incurable. Aujourd'hui pourtant, sa prise en charge n'est plus seulement palliative et le nihilisme de naguère a laissé place à une véritable stratégie thérapeutique qui laisse entrevoir de réels espoirs pour l'avenir. Ainsi, ces dernières années ont vu émerger des progrès dans tous les domaines de la prise en charge de la maladie : épidémiologie, étiologie, diagnostic, thérapeutique. Alors qu'un pic d'incidence de la maladie est attendu dans les deux prochaines décennies, cet ouvrage, le premier en langue française sur le sujet, se révèle particulièrement précieux. Clair et pragmatique, il intéressera tous les praticiens confrontés aux divers et complexes aspects médicaux du mésothéliome pleural pneumologues, médecins du travail, oncologues, anatomopathologistes, radiothérapeutes, chirurgiens thoraciques...

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